D1130.PDF

Guide d'utilisation du
nouveau formulaire de
notification rapide au Bureau
central de l'OIE de
l'apparition et du suivi d'une
maladie, d'une infection ou
de tout autre événement
épidémiologique pertinent
Maladies des animaux terrestres
Version janvier 2005

TABLE DES MATIÈRES
Introduction ..................................................................................... 5
Notification immédiate ou de suivi ….. .............................................. 7
Formulaire ................................................................................ 8-9
Instructions pour remplir le formulaire ............................... 10-13
Espèces animales : codification ........................................................ 14
Méthodes de lutte : définitions ......................................................... 15
Epreuves de diagnostic : exemples .................................................... 16
Annexe I Chapitre 1.1.2. du Code sanitaire pour les animaux
terrestres (édition 2004) sur la notification et les
informations épidémiologiques ...................................... 17
Annexe II Article 2.1.1.3. du Code sanitaire pour les animaux
terrestres (édition 2004) : maladies des mammifères,
des oiseaux et des abeilles inscrites sur la Liste de l'OIE. 19
Annexe III Maladies des mammifères, des oiseaux et des abeilles
inscrites sur la Liste de l'OIE, avec les codes
correspondants et les espèces sensibles ......................... 23
Annexe IV Résolution nº XIII définissant la maladie de Newcastle,
adoptée par le Comité international de l'OIE le 19 mai
1999.............................................................................. 27
Annexe V Définitions extraites du Chapitre 1.1.1. du Code sanitaire
pour les animaux terrestres (édition 2004)...................... 29

5
INTRODUCTION
Ce guide est destiné à aider les Pays Membres de l'OIE à remplir leurs obligations
découlant de l'Article 1.1.2.3. du Code sanitaire pour les animaux terrestres, dans sa
version révisée adoptée en mai 2004 (voir Annexe I du présent document). Cet article
du Chapitre 1.1.2. (“Notification et informations épidémiologiques”) concerne la
notification immédiate d'une maladie, d'une infection ou de tout autre événement
épidémiologique important apparaissant dans un pays, et la rédaction des rapports de
suivi.
Les événements épidémiologiquement importants nécessitant une notification
immédiate auprès du Bureau central de l’OIE sont les suivants :
- l'apparition, dans un pays ou dans une zone / compartiment, d’une infection
ou d’une maladie appartenant à la liste de l'OIE ;
- la réapparition, dans un pays ou dans une zone / compartiment, d’une
infection ou d’une maladie de la liste, réapparition faisant suite à un rapport
du Délégué ayant déclaré éteint(s) le(s) précédent(s) foyer(s) ;
- l'apparition, dans un pays ou dans une zone / compartiment, d’une nouvelle
souche d’un agent pathogène d’une maladie de la liste ;
- pour une maladie appartenant à la liste et déjà présente dans le pays ou
dans la zone / compartiment, un accroissement soudain et inattendu de la
morbidité ou de la mortalité ;
- l'apparition d'une maladie émergente présentant un important potentiel de
morbidité / mortalité ou un important potentiel zoonotique ;
- la mise en évidence de changements dans l'épidémiologie d'une maladie de
la liste (changements concernant les hôtes possibles, le pouvoir pathogène,
la souche de l'agent causal, etc.), notamment en cas d'impact zoonotique.
Ce guide est destiné notamment aux spécialistes nommés par les Délégués auprès de
l'OIE pour fournir au Bureau central de l'OIE sous l'autorité du Délégué des
informations zoosanitaires conformes aux exigences de notification immédiate et de
suivi qui constituent la base du nouveau système d'alerte précoce de l'OIE. Ces
changements, s'ils sont bien appliqués, amélioreront la portée et l'efficacité du
système d'alerte précoce de l'OIE, au bénéfice de tous les Pays Membres.
Ce guide est aussi un moyen rapide d'aider les agents des Pays Membres de l'OIE à
compléter le formulaire. Le motif de la notification immédiate détermine quelles
parties du formulaire sont à remplir. Il vous est demandé de veiller à ne remplir que
les parties requises.
Le nouveau formulaire et les nouvelles conditions de notification entreront en vigueur
au 1er janvier 2005.