Université de Montréal
LES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE FACE À LA RECONNAISSANCE D’ÉTAT :
LES CAS DES ÉTATS BALKANIQUES, DU KOSOVO ET DU QUÉBEC
par
Frédérick Lozeau Laplante
FACULTÉ DES ARTS ET SCIENCES
Mémoire présenté à la Faculté des arts et Sciences
en vue de l’obtention du grade de
M.Sc en Études internationales
Décembre 2011
© Frédérick Lozeau Laplante, 2011
Université de Montréal
Faculté des études supérieures et postdoctorales
Ce mémoire intitulé :
LES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE FACE À LA RECONNAISSANCE D’ÉTAT :
LES CAS DES ÉTATS BALKANIQUES, DU KOSOVO ET DU QUÉBEC
Présenté par
Frédérick Lozeau Laplante
a été évaluée par un jury composé des personnes suivantes :
Pierre Martin, président-rapporteur
Daniel Turp, Directeur de recherche
Suzanne Lalonde, membre du jury
i
RÉSUMÉ
Ce mémoire s’intéresse au comportement américain en matière de reconnaissance
d’État. Il tente d’identifier quels sont les facteurs susceptibles d’être appliqués par les États-
Unis d’Amérique dans l’hypothèse d’une éventuelle reconnaissance du Québec. Les
évènements politiques survenus au cours des trente dernières années au Québec ont non
seulement suscité un fort intérêt à Washington, ils ont également conduit le gouvernement
américain à mettre en place une approche politique particulière à l’endroit du Québec.
Utilisée à partir de la fin des années 1970, cette approche spécifique (qui fait maintenant
office de ligne de conduite) demeure encore aujourd’hui celle qui prévaut à la Maison-
Blanche.
En dépit de la tenue de deux référendums sur la souveraineté en 1980 et en 1995, le
Québec demeure encore aujourd’hui une province de l’État canadien. Cependant, s’il devait
un jour accéder à l’indépendance, il y a fort à parier que la décision des États-Unis de
reconnaître le Québec serait modulée à partir d’intérêts sécuritaires ponctuels, mais aussi en
fonction d’intérêts politiques ou économiques. Dans la majorité des cas depuis la
dissolution de la Yougoslavie en 1991, les États-Unis d’Amérique ont agi ainsi. L’analyse
du comportement américain lors de la reconnaissance récente du Kosovo en 2008 vient
appuyer ces dires et démontre que Washington utilise la même approche pour reconnaître
de nouveaux États depuis au moins 20 ans.
Mots-clés : Reconnaissance d’État Souveraineté - Politique étrangère américaine -
Indépendance du Québec – Indépendance du Kosovo – Relations extérieures des États-Unis
d’Amérique 1990-1999 Relations extérieures des États-Unis d’Amérique 2000-2009
Référendums sur la souveraineté du Québec 1980 et 1995
ii
ABSTRACT
This master’s thesis focuses on the U.S. behaviour in matter of State recognition. It
attempts to determine what are the determining factors that the United States would take
into account in an eventual process of recognition of a sovereign Quebec. The political
events over the last thirty years in Quebec have not only attracted great interest in
Washington, they also led the U.S. government to define a policy towards Quebec. Used
since the late 1970’s, this specific approach and line of conduct still prevails even today at
the White House.
Despite the two referendums on sovereignty held in Quebec in 1980 and 1995 the
issue of Quebec sovereignty is still relevant. However, if it were ever to achieve
sovereignty, it's safe to say that the U.S. decision to recognize Quebec would be modulated
on security interests as well as political or economical interests. In most cases since the
collapse of Yugoslavia in 1991 such as been the position of the United States. The analysis
of U.S. behaviour towards Kosovo in 2008 supports these facts and demonstrates that
Washington has been applying the same approach in matters relating to the recognition of
new States for the past 20 years.
Keywords : State recognition Sovereignty U.S. Foreign Policy Quebec’s
independence – Kosovo’s independence - U. S Foreign Relations 1990-1999 – U.S Foreign
Relations 2000-2009 – Quebec referendums 1980 and 1995
iii
TABLE DES MATIÈRES
RÉSUMÉ ................................................................................................................................ i!
ABSTRACT .......................................................................................................................... ii!
TABLE DES MATIÈRES .................................................................................................... iii!
LISTE DES ABRÉVIATIONS ........................................................................................... v!
LISTE DES FIGURES ......................................................................................................... vii!
REMERCIEMENTS ............................................................................................................. ix!
INTRODUCTION ................................................................................................................ 1!
PARTIE PRÉLIMINAIRE : La notion de reconnaissance d’État .................................. 8!
Chapitre 1 : Les effets d’une reconnaissance d’État ..................................................... 9!
Chapitre 2 : Les formes de reconnaissance d’État ...................................................... 11!
PARTIE I: L’Union européenne, les États-Unis et la reconnaissance des États
balkaniques ......................................................................................................................... 16!
Chapitre 1: Le contexte général de la reconnaissance des États balkaniques .......... 17!
Chapitre 2 : La Communauté européenne, ses États membres et la reconnaissance
des États balkaniques ..................................................................................................... 20!
Section 1 : La Déclaration sur les lignes directrices sur la reconnaissance des
nouveaux États ............................................................................................................. 21!
Section 2 : L’institution de la Commission Badinter ................................................... 22!
Section 3 : La reconnaissance unilatérale de l’Allemagne .......................................... 24!
Chapitre 3: La reconnaissance américaine des États balkaniques ............................ 26!
Section 1 : Les principes américains en matière de reconnaissance des États
balkaniques .................................................................................................................. 27!
Section 2 : Les influences intérieures sur le processus américain de reconnaissance 32!
Section 3 : Les États-Unis, l’OTAN et la reconnaissance des États balkaniques ........ 34!
Conclusion à la partie I .................................................................................................. 36!
PARTIE II: La reconnaissance américaine du Kosovo .................................................. 38!
Chapitre 1: Le contexte général de reconnaissance américaine du Kosovo ............. 39!
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