Fonds d'archives n 236

Fonds d'archives no 236
Répertoire numérique détaillé du fonds
District de services locaux « La Chaussée »
(Rivière-de-Shédiac et Pont-de-Shédiac) (1981-1991)
COMMISSION D’AMÉNAGEMENT BEAUBASSIN, 1987-1991, 3,5 CM
Cette série porte sur un organisme dont le DSL faisait partie. La Commission
d’aménagement Beaubassin (CAB) desservait la région de Cap-Pelé et de Shédiac.
Les titres sont basés sur les noms qui figurent déjà sur les dossiers ainsi que sur le contenu
du dossier. Les dossiers sont en anglais et en français.
236.33
Ordres du jour
1988-1990
2 pièces
Dossier constitué d’ordres du jour pour des réunions de la CAB. Dactylogrammes signés.
236.34
Avis de convocation
1987-1990
3 pièces
Dossier constitué d’avis de convocations pour les réunions annuelles du CAB. Dactylogrammes
signés.
236.35
Mémos destinés au public
s.d., 1987
4 pièces
Dossier constitué de mémos destinés au public dont de la publicité et des dépliants. Dactylogrammes
signés et non signés.
236.36
Déclaration des perspectives d’urbanisme
1990
2 pièces
Dossier constitué d’une déclaration des perspectives d’urbanisme pour les secteurs non constitués
de la région desservie par la CAB. Dactylogrammes signés et non signés.
236.37
Rapport annuel 1987
1987
Dossier constitué du rapport annuel pour l’année 1987. Dactylogramme.
1 pièce
236.38
Rapport annuel 1989
1989
Dossier constitué du rapport annuel pour l’année 1989. Dactylogramme.
1 pièce
236.39
Plan d’aménagement municipal
1988
2 pièces
Dossier constitué d’un plan d’aménagement municipal pour la ville de Shédiac préparé par la CAB.
Dactylogrammes.
236.40
Règlement
1991
4 pièces
Dossier constitué du règlement de l’adoption de la déclaration des perspectives d’urbanisme du
secteur d’aménagement non constitué en municipalité de Beaubassin - Loi sur l’urbanisme.
Dactylogrammes signés et non signés.