> ESPACE COLLECTION MÉDECINE ET JUSTICE

MÉDECINE ET JUSTICE
FACE À LA DEMANDE DE MORT
rencontres du tribunal
de grande instance de paris
sous la direction
de emmanuel hirsch et jean-claude magendie
préface
de didier sicard
>ESPACE ÉTHIQUE
COLLECTION

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ISBN: 2-9511402-4-X
ISSN: 1287-0404
© copyright : Espace éthique/ AP-HP Imprimé en France 2004
Directeur de la publication: E. Hirsch
Rédacteur: P. Dubosc avec le concours de Marie-Dominique Trapet
Conception, réalisation: Atelier Maupoux, V. Ponelle / Impression: EMD impression
Centre hospitalier universitaire
Saint-Louis
1, avenue Claude Vellefaux
75475 Paris Cedex 10
[e-mail]
Téléphone: 01 44 84 17 57
Télécopie: 01 44 84 17 58
www.espace-ethique.org
>
Collection Espace éthique/AP-HP.
Des ouvrages de référence au service
de l’éthique hospitalière et du soin
• Information et cancer.
1
er
atelier de réflexion éthique et cancer,
Paris, Collection Espace éthique/AP-HP, 2004
• Transplantation pulmonaire avec donneur vivant
dans la mucoviscidose.
1
er
atelier de réflexion éthique et mucoviscidose,
Paris, Collection Espace éthique/AP-HP, 2004
• Vieillesses méconnues.
Enjeux éthiques de la crise d'août 2003,
Paris, Collection Espace éthique/AP-HP, 2004
•
Enquête nationale annuelle 2002-2003,
éthique et pratiques hospitalières,
Paris, Collection Espace éthique/AP-HP, 2004
• Face à la fin de vie et à la mort,
Paris, Collection Espace éthique/AP-HP, 2004
>espace éthique

>MÉDECINE
ET JUSTICE
FACE À LA DEMANDE DE MORT
RENCONTRES DU TRIBUNAL
DE GRANDE INSTANCE DE PARIS
Préface de Didier Sicard
Cette septième Rencontre s’est tenue mardi 2 décembre 2003 au Tribunal
de grande instance de Paris. Organisées avec l’Espace éhique/ AP-HP,
les Rencontres du Tribunal de grande instance de Paris répondent à la conviction
— que nous soyons juristes, soignants ou philosophes — selon laquelle l’éthique
professionnelle constitue une valeur à privilégier.
Précédents thèmes traités:
• Nos institutions sont-elles maltraitantes?
• Transparence, secret et respect du privé.
• Responsabilité et égalité face à la décision.
• Préserver et défendre les intérêts de la personne.
• Médecine, justice et médias.
• Face à l’autorité et à l’exercice du pouvoir.
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> AUTEURS
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>comité de pilotage:
> Alain Damcour,
> Marc Guerrier,
> Emmanuel Hirsch,
> Jean-Claude Magendie,
> Didier Sicard,
> Claude Sureau,
> Marie-Dominique Trapet,
> Martine Valdès-Boulouque,
> Daniel-François Wachter.
>sous la direction de :
> Pr Emmanuel Hirsch
Directeur de l'Espace éthique/AP-HP
et du Département de recherche
en éthique Paris-Sud 11/AP-HP
>Pdt Jean-Claude Magendie
Président du Tribunal de grande instance de Paris
>auteurs :
> Maître Laurence Azoux-Bacrie
Avocat à la Cour, docteur en bioéthique et biologie,
membre de l'Institut des Droits de l'homme
du Barreau de Paris
> Dr Edwige Bourstyn
Chirurgienne, cancérologue, CHU Saint-Louis, AP-HP,
Conseiller de l’Espace éthique/AP-HP
>Mme Catherine Champrenault
Premier Substitut du Procureur de la République, chef
de la Section économique et sociale du Parquet de Paris
>Pr Olivier Dizien
Service de médecine physique et de réadaptation,
hôpital Raymond Poincaré, Garches, AP-HP
>Dr Marc Guerrier
Adjoint du directeur, Espace éthique/AP-HP
>Pr Emmanuel Hirsch
Directeur de l’Espace éthique Assistance publique –
Hôpitaux de Paris et du Département de recherche
en éthique Paris-Sud 11 / AP-HP
>Pdt Jean-Claude Magendie
Président du Tribunal de grande instance de Paris
>Pr Vincent Meininger
Fédération de neurologique-Mazarin, groupe hospitalier
Pitié-Salpêtrière, AP-HP
>Mme Violène Merlin
Ancienne hospitalière
>Dr Sylvain Pourchet
Unité de soins palliatifs, hôpital Paul Brousse, AP-HP
>Pr Didier Sicard
Chef de service de médecine interne, hôpital Cochin,
AP-HP, président du Comité consultatif national
d'éthique
>Bâtonnier Mario Stasi
Membre du Comité consultatif national d'éthique
>Mme Marie-Aleth Trapet
Auditeur à la Cour de cassation, chargée de mission
auprès du Directeur du Service de documentation
et d’études
espace éthique/ap-hp >Collection
© Jean-Louis Courtinat

espace éthique/ap-hp >Médecine et justice
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P 8 > PRÉFACE
P 8 > Réfléchir avec humilité et sérénité à la vie et à la mort à l'hôpital
• Laisser sa place à la mort à l'hôpital
• La relation d'aide à celui qui va mourir
Pr Didier Sicard
Chef de service de médecine interne, hôpital Cochin, AP-HP, président du Comité
consultatif national d'éthique
P 10 > INTRODUCTION
P 10 > Le droit de «réussir sa sortie»
• L’étymologie du mot «euthanasie » est trompeuse
• Le médecin, le procureur, le juge et l’avocat
Pdt Jean-Claude Magendie
Président du Tribunal de grande instance de Paris
P 15 > 1/ LE DEGRÉ SUPÉRIEUR DE LA FONCTION SOIGNANTE
• Préserver le sens d’une relation
Pr Emmanuel Hirsch
Directeur de l’Espace éthique Assistance publique – Hôpitaux de Paris et du Département
de recherche en éthique Paris-Sud 11 / AP-HP
P 19 > 2/ «QUAND J'IRAI MAL... »
• Répondre à la demande de vie des patients
Dr Edwige Bourstyn
Chirurgienne, cancérologue, CHU Saint-Louis, AP-HP, Conseiller de l’Espace éthique/AP-HP
P 23 > 3/ LES CHEMINS PÉRILLEUX DU HANDICAP ET DE LA RÉADAPTATION
P 24 > • Le sentiment de mort sociale
• Alors, docteur, vous le tuez quand?...
• La vérité qui tue
• L'épuisement du désespoir
Pr Olivier Dizien
Service de médecine physique et de réadaptation, hôpital Raymond Poincaré, Garches, AP-HP
P 29 > 4/ APPROCHE JURIDIQUE DE LA QUESTION DE LA DEMANDE DE MORT
P 31 > L'état du droit français en matière de
demande de mort
• Renoncer à parler d'«euthanasie»
• La difficulté de parler de la mort
• Les frontières de l'interdit
• Le droit à la vie magnifié par la Cour européenne des droits de l'homme
> SOMMAIRE