Torre (Henri)

TABLE NOMINATIVE 2008 - DÉBATS DU SÉNAT
TORRE (Henri)
sénateur (Ardèche)
UMP
Ne se représente pas le 21 septembre 2008.
NOMINATIONS
Membre de la commission des finances, du contrôle budgétaire
et des comptes économiques de la Nation jusqu'au 30 septembre
2008.
Membre titulaire du Comité directeur du fonds d'investissement
pour le développement économique et social des territoires
d'outre-mer (FIDES).
Membre titulaire du Comité directeur du Fonds d'investissement
des départements d'outre-mer (FIDOM).
Membre titulaire du Conseil d'administration de l'Etablissement
public de réalisation de défaisance.
Membre titulaire de la Commission d'évaluation des dispositifs
de défiscalisation et d'exonération des charges sociales outremer.
DÉPÔTS
Rapport d'information, fait au nom de la commission des
finances : Des ambitions aux réalisations : retour sur deux ans de
politique du logement en outre-mer [n° 355 (2007-2008)] (27
mai 2008) - Logement et urbanisme - Outre-mer.
Rapport, fait au nom de la commission des finances, sur le
projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour
l'année 2007 [n° 429 (2007-2008)] - Contributions des
rapporteurs spéciaux [n° 433 tome 2 (2007-2008)] (2 juillet
2008) - Budget - Économie et finances, fiscalité.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des
finances : Mayotte : un éclairage budgétaire sur le défi de
l'immigration clandestine [n° 461 (2007-2008)] (10 juillet
2008) - Outre-mer - Économie et finances, fiscalité.
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