Torre (Henri)

TABLE NOMINATIVE 2005 - DÉBATS DU SÉNAT
1
TORRE (Henri)
sénateur (Ardèche)
UMP
NOMINATIONS
Membre de la commission des finances, du contrôle budgétaire
et des comptes économiques de la Nation.
Membre titulaire du Comité directeur du fonds d'investissement
pour le développement économique et social des territoires
d'outre-mer (FIDES).
Membre titulaire du Comité directeur du Fonds d'investissement
des départements d'outre-mer (FIDOM).
Membre titulaire du Conseil d'administration de l'Etablissement
public de réalisation de défaisance.
DÉPÔTS
Rapport d'information, fait au nom de la commission des
finances : Le nickel en Nouvelle-Calédonie : une opportunité
enfin saisie ? [n° 7 (2005-2006)] (5 octobre 2005) -
Environnement - Outre-mer - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission
d'enquête sur l'immigration clandestine [n° 10 (2005-2006)] (6
octobre 2005) - Justice - Police et sécurité - Société.
Rapport spécial, fait au nom de la commission des finances, sur
le projet de loi de finances pour 2006 [n° 98 (2005-2006)] -
Outre-mer [n° 99 tome 3 annexe 17 (2005-2006)] (24 novembre
2005) - Budget - Outre-mer.
INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi de finances pour 2006 [n° 98 (2005-2006)]
Deuxième partie :
Outre-mer
- (7 décembre 2005) - rapporteur spécial de la commission des
finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de
la nation (p. 8990, 8991) : amélioration de la lisibilité des
crédits. Présentation des programmes. Succès du service
militaire adapté, SMA ; développement en métropole sous le
nom de "contrat de volontariat pour l'insertion". Poursuite de la
politique du logement. Surveillance de l'action "Continuité
territoriale" : risque de dérives. Réflexion à mener sur la création
d'emplois et leur pérennité. Conclusions de son rapport sur la
situation du nickel en Nouvelle-Calédonie. Problème du
versement de l'indemnité temporaire aux fonctionnaires de l'Etat
prenant leur retraite outre-mer. Invite à l'adoption des crédits de
cette mission.