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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / septembre - octobre 2008
Annexe I
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES
Paris, 29 septembre 10 octobre 2008
__________
Liste des participants
MEMBRES DE LA COMMISSION DU CODE TERRESTRE
Dr A. Thiermann
(Président)
US Mission to the OECD
19, rue de Franqueville
75016 Paris
FRANCE
Tél. : 33-(0)1 44 15 18 69
Dr W.-A. Valder
(Vice-président)
Specialist in Public Veterinary
Services
Graue Burgstr. 79
D-53332 Bornheim
ALLEMAGNE
Tél. : (49)-(0)-2227-5850
E-mail : wolf-[email protected]
Prof. S.C. MacDiarmid
(Secrétaire général)
Principal International Adviser
Risk Analysis, International Coordination
and AdAdjunct Professor in Zoonoses and
Animal Health,
Adjunct Professor in Veterinary Biosecurity
(Massey University)
Biosecurity New Zealand
P.O. Box 2526
Wellington
NOUVELLE-ZÉLANDE
Tél. : (64-4) 894.0420
Fax : (64-4) 894.0731
Dr S.K. Hargreaves
Principal Director of Livestock
and Veterinary Services
Ministry of Agriculture
PO Box CY66
Causeway Harare
ZIMBABWE
Tél. : (263-4) 791.355/722.358
Fax : (263-4) 791.516
Prof. A.M. Hassan
Veterinary Expert
Federal Ministry of Animal Resources
and Fisheries
Khartoum
SOUDAN
Tél. : (249) 912.163.979
Fax : (249) 834.75 996
Dr J. Caetano
Director of Animal Programme
Secretaria de Defesa Agropecuaria
Ministerio da Agricultura, Pecuaria e
Abastecimento
Espl. dos Ministerios
Bloco D Anexo B4 -ANDAR
70.043-900 Brasilia DF
BRÉSIL
Tél. : (55-61) 321.823.14/321.823.15
BUREAU CENTRAL DE L’OIE
Dr B. Vallat
Directeur général
12, rue de Prony
75017 Paris
FRANCE
Tél. : 33 (0)1 44 15 18 88
Fax : 33 (0)1 42 67 09 87
Dr W. Droppers
Chargé de mission
OIE
Tél. : 33 (0)1 44 15 18 68
Dr S. Kahn
Chef
Service du commerce international
OIE
Tél. : 33 (0)1 44.15.18.80
Dr L. Stuardo
Chargé de mission
Service du commerce international
OIE
Tél. : 33 (0)1 44 15 18 72
Dr Y. Atagi
Chargé de mission
Service du commerce international
OIE
Tél. : 33 (0)1 44.15.18.92
Dr Gillian Mylrea
Chargée de mission
Service du commerce international
OIE
Tél. : 33 (0)1 44 15 18 67
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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / septembre - octobre 2008
Annexe II
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES
Paris, 29 septembre 10 octobre 2008
__________
Ordre du jour adopté
1. Accueil Directeur général
2. Examen des rapports d’autres Commissions spécialisées de l’OIE et des travaux menés dans
divers domaines d’activité de l’OIE Président de la Commission du Code terrestre
3. Révision et actualisation de divers projets de textes destinés au Code terrestre
A. Examen des commentaires des membres de l’OIE
Point 1 Glossaire
Point 2 Critères pour l’inscription de nouvelles maladies sur la liste de l’OIE (Chapitre 1.2.)
Point 3 Surveillance de la santé animale (Chapitre 1.4.)
Point 4 Chapitres horizontaux
a) Analyse des risques à l'importation (Chapitre 2.2.)
b) Mesures zoosanitaires applicables avant et lors d'un départ (Chapitre 5.4.)
c) Postes frontaliers et stations de quarantaine dans le pays importateur (Chapitre 5.6.)
Point 5 Évaluation des Services vétérinaires (Chapitres 3.1. et 3.2.)
a) Rapport du Groupe ad hoc sur l'évaluation des Services vétérinaires
b) Auxiliaires communautaires de santé animale
c) Rapport du Groupe ad hoc sur la communication
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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / septembre - octobre 2008
Annexe II (suite)
Point 6 Conception et application de systèmes pour l'identification et la traçabilité des animaux
(Chapitre 4.2.)
Point 7 Zonage et compartimentation
a) Zonage et compartimentation (Chapitre 4.3.)
b) Application de la compartimentation (Chapitre 4.4.)
Point 8 Surveillance des arthropodes vecteurs de maladies animales
Point 9 Chapitres sur la semence et les embryons (Chapitres 4.5., 4.6., 4.7., 4.8., 4.9., 4.10., 4.11.)
Point 10 Transfert nucléaire de cellules somatiques chez les animaux de rente et les chevaux
(Chapitre 4.12.)
Point 11 Modèles de certificats
a) Obligations générales relatives à la certification (Chapitre 5.1.)
b) Procédures de certification (Chapitre 5.2.)
c) Modèles de certificats vétérinaires pour le commerce international des animaux vivants, des
œufs à incuber et des produits d'origine animale (Chapitre 5.10.)
Point 12 Le rôle des Services vétérinaires dans la sécurité sanitaire des denrées alimentaires
(Chapitre 6.1.)
Point 13 Salmonellose
a) Détection, élimination et prévention des infections à Salmonella spp. dans les élevages de
volaille (nouveau chapitre)
b) Procédures d'hygiène et de biosécurité dans la production de volaille (Chapitre 6.3.)
Point 14 Introduction aux recommandations pour l'élimination de la résistance aux antimicrobiens (nouveau
chapitre)
Point 15 Bien-être animal
a) Définition du bien-être animal
b) Contrôle de la population de chiens errants (nouveau chapitre)
c) Rapport du Groupe ad hoc sur le bien-être des animaux utilisés dans la recherche,
l'expérimentation et l'enseignement (animaux de laboratoire)
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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / septembre - octobre 2008
Annexe II (suite)
d) Rapport du Groupe ad hoc sur le bien-être animaux de rente et les systèmes de production
e) Rapport de la 7e réunion du Groupe de travail de l’OIE sur le bien-être animal
Point 16 Fièvre charbonneuse (Chapitre 8.1.)
Point 17 Fièvre catarrhale du mouton (Chapitre 8.3.)
Point 18 Fièvre aphteuse (Chapitre 8.5.)
Point 19 Paratuberculose (Chapitre 8.10.)
Point 20 Rage (Chapitre 8.11.)
Point 21 Peste bovine (Chapitre 8.13.)
Point 22 Influenza aviaire (Chapitre 10.4.)
Point 23 Maladie de Newcastle (Chapitre 10.13.)
Point 24 Encéphalopathie spongiforme bovine (Chapitre 11.6.)
Point 25 Tuberculose bovine (Chapitre 11.7.)
Point 26 Péripneumonie contagieuse bovine (Chapitre 11.8.)
Point 27 Maladies équines
a) Peste équine (Chapitre 12.1.)
b) Grippe équine (Chapitre 12.7.)
c) Rhinopneumonie équine (Chapitre 12.9.)
d) Artérite virale équine (Chapitre 12.10.)
Point 28 Tremblante (Chapitre 14.9.)
Point 29 Peste porcine africaine (Chapitre 15.1.)
Point 30 Peste porcine classique (Chapitre 15.3.)
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