Annexe I RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE

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Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres de l’OIE / février 2015
Annexe I
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES
Paris, 10 - 19 février 2015
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Liste des participants
MEMBRES DE LA COMMISSION DU CODE
Dr Alejandro Thiermann
Président
OIE
12, rue de Prony
75017 Paris
FRANCE
Tél. : [phone]
Mèl. : [email protected]
Dr Etienne Bonbon
Vice-président
Scientific Counsellor
EU Delegation to the International
Organisations in Paris
12, avenue d’Eylau
75116 Paris
FRANCE
Tél .: [phone]
Mèl. : [email protected]
Mèl. : [email protected]nt
Dr Jorge Caetano
General Coordination of the
Official Plant a
nd Livestock L
Ministerio da Agricultura, Pe
Abastecimento
Espl. dos Ministerios
Bloco D Anexo A –
Sala 301
70043-900 Brasilia DF
BRÉSIL
Tél. : [phone]
Mèl. : jorge.caetano@agr
icu
Prof. Salah Hammami
Services of Microbiology-
Immunology & General Pathology
National School of Veterinary
Medicine
Sidi Thabet -2020
TUNISIE
Tél. : + 216 71 552 200
Mèl. : hammami.[email protected]n
Mèl. : [email protected]
Prof. Stuart MacDiarmid
Vice-président
Principal Adviser
Risk Analysis and
Adjunct Professor in Veterinary
Biosecurity
(Massey University)
Ministry for Primary Industries
P.O. Box 2526, Wellington
NOUVELLE-ZÉLANDE
Tél. : [phone]
Mèl. : [e-mail]
Dr Toshiyuki Tsutsui
Director
Viral Disease and
Epidemiology Research
Division
National Institute of
Animal Health
5-1-3 Kannondai Tsujuba-
shi Ibaraki Pref
JAPON
Tél. : [phone]
Mèl. : [email protected]p
AUTRE PARTICIPANT
Dr Masatsugu Okita
Ministry of Agriculture, Forestry and Fisheries
1-2-1 Kasumigaseki
Chiyoda-ku
Tokyo 100-8950
JAPON
Mèl. : [email protected]p
SIÈGE DE L’OIE
Dr Bernard Vallat
Directeur général
12, rue de Prony
75017 Paris
FRANCE
Tél. : [phone]
Fax : [phone]
Mèl. : [email protected]
Dr Derek Belton
Chef
Service du commerce international
Mèl. : [email protected]
Dr Gillian Mylrea
Adjointe
Service du commerce international
Mèl. : [email protected]
Dr Tomasz Grudnik
Chargé de mission
Service du commerce international
Mèl. : [email protected]
Dr Jae Myong Lee
Chargé de mission
Service du commerce international
Mèl. : [e-mail]
Dr Leopoldo Stuardo
Chargé de mission
Service du commerce international
Mèl. : [email protected]

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Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres de l’OIE / février 2015
Annexe II
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES
Paris, 10 - 19 février 2015
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Ordre du jour
A. RÉUNION AVEC LE DIRECTEUR GÉNÉRAL
Accueil par le Directeur général
B. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
C. RÉUNION CONJOINTE DES COMMISSIONS DU CODE ET SCIENTIFIQUE (jeudi 12 février)
D. EXAMEN DES COMMENTAIRES SOUMIS PAR LES ÉTATS MEMBRES ET DES TRAVAUX
DES GROUPES D’EXPERTS COMPÉTENTS
Point 1 Commentaires de portée générale émanant d’États membres
Point 2 Questions horizontales
a) Guide de l’utilisateur
b) Harmonisation entre le Code terrestre et les lignes directrices pour WAHIS
Point 3 Glossaire
Point 4 Notification des maladies animales
a) Notification des maladies, des infections et des infestations, et communication des informations
épidémiologiques (chapitre 1.1.)
b) Critères d’inclusion d’une maladie, d’une infection ou d’une infestation dans la liste de l’OIE
(chapitre 1.2.)
Point 5 Évaluation des Services vétérinaires (chapitre 3.2.)
Point 6 Semence et embryons
a) Collecte et traitement de la semence de bovins, de petits ruminants et de verrats (chapitre 4.6.)
b) Collecte et manipulation des embryons du bétail et d’équidés collectés in vivo (chapitre 4.7.)
Point 7 Certification
a) Obligations générales en matière de certification (chapitre 5.1.)
b) Procédures de certification (chapitre 5.2.)
Point 8 Prévention, détection et contrôle des salmonelles chez les volailles (chapitre 6.5.)
Point 9 Projet de nouveau chapitre sur la prévention, la détection et le contrôle des salmonelles chez les porcs (projet
de nouveau chapitre 6.X.)
Point 10 Rapport de la réunion du Groupe ad hoc sur la lutte contre les salmonelles chez les bovins (projet de nouveau
chapitre 6.X.)

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Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres de l’OIE / février 2015
Annexe II (suite)
Point 11 Bien-être animal
a) Nouveau projet de chapitre sur le bien-être animal et les systèmes de production de bovins laitiers
(chapitre 7.X.)
b) Commentaires émanant d’États membres sur des chapitres existants (chapitre 7.10.)
c) Projet de nouveau chapitre sur le bien-être des équidés de travail
d) Rapport de la Conférence électronique du Groupe ad hoc sur l’étourdissement électronique des poulets
dans le chapitre 7.5. sur l’abattage des animaux
e) Gestion des catastrophes et la réduction des risques pour la santé et le bien-être des animaux et pour la
santé publique vétérinaire
Point 12 Harmonisation des maladies transmises par des vecteurs
a) Infection par le virus de la maladie hémorragique épizootique (chapitre 8.X.)
b) Infection par le virus de la fièvre catarrhale ovine (chapitre 8.3.)
Point 13 Infection à Taenia solium (projet de chapitre 15.X.)
Point 14 Fièvre aphteuse (chapitres 8.7. et 1.6.)
Point 15 Infection par le virus de la fièvre de la vallée du Rift (chapitre 8.13.)
Point 16 Infection à Brucella abortus, B. melitensis et B. suis (chapitre 8.4.)
Point 17 Infection par les virus de l’influenza aviaire (chapitre 10.4.)
Point 18 Maladies des équidés
a) Morve (chapitre 12.10.)
b) Sous-population de chevaux à statut sanitaire élevé (chapitre 4.16.)
c) Modèle de certificat vétérinaire pour les déplacements internationaux ne dépassant pas 90 jours d’un
cheval présentant un niveau supérieur de santé et de performance à des fins de compétitions ou de
courses
Point 19 Infection par le virus de la peste porcine africaine (chapitre 15.1.)
Point 20 Encéphalopathie spongiforme bovine (chapitre 11.4.)
Point 21 Rapport de la réunion du Groupe de travail sur la sécurité sanitaire des aliments d’origine animale pendant la
phase de production
E. DIVERS
Point 22 Antibiorésistance
a) Harmonisation des programmes nationaux de surveillance et de suivi de l’antibiorésistance
(chapitre 6.7.)
b) L’analyse des risques d’antibiorésistance résultant de l’utilisation des agents antimicrobiens chez les
animaux (chapitre 6.10.)
Point 23 Actualisation du programme d’activité de la Commission du Code
Point 24 Dates proposées pour les prochaines réunions
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Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres de l’OIE / février 2015
Annexe III
RÉUNION CONJOINTE DE LA COMMISSION SCIENTIFIQUE POUR LES MALADIES ANIMALES
ET DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES POUR LES ANIMAUX TERRESTRES DE L’OIE
(12 février 2015)
La Commission scientifique pour les maladies animales (ci-après désignée la « Commission scientifique ») et la
Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres (ci-après désignée la « Commission du Code ») de l’OIE
ont organisé une réunion conjointe le jeudi 12 février 2015 afin de discuter de questions d’intérêt commun. L’ensemble
des membres des deux Commissions ainsi que le Directeur général, le Directeur général adjoint et d’autres membres du
personnel de l’OIE ont pris part à la réunion.
Le Docteur Bernard Vallat, Directeur général de l’OIE, a rappelé l’importance des normes internationales de l’OIE et a
salué le travail de qualité fourni par les deux Commissions dans le cadre de l’élaboration de normes de l’OIE
scientifiquement fondées adoptées par les États membres. Il a également remercié tous les membres des deux
Commissions pour l’engagement indéfectible dont ils ont fait preuve au cours de ces trois années. Étant donné que les
élections des Commissions spécialisées auront lieu en mai prochain, il a souhaité bonne chance à ceux qui souhaitent
être reconduits dans leurs fonctions et a affirmé que l’OIE continuerait à mettre la compétence des experts ne désirant
pas se présenter une nouvelle fois aux élections au service des groupes ad hoc et de travails de l’OIE.
Les principaux points abordés furent les suivants :
1. Amélioration de l’exposé des motifs sous-tendant les décisions prises par les Commissions
Les deux Commissions ont discuté de l’amélioration sensible récemment observée dans l’exposé des motifs sous-
tendant les réponses qu’elles apportaient aux commentaires transmis par les États membres. Elles ont rappelé aux
États membres qu’ils se devaient d’étudier tous les rapports couvrant les points qu’ils avaient soulevés, notamment
ceux de la Commission du Code et de la Commission scientifique ainsi que leurs annexes qui contenaient les
rapports des Groupes ad hoc, et les ont encouragés à procéder de la sorte. Les deux Commissions continueraient à
présenter dans leurs rapports des références claires aux documents concernés.
Le Directeur général adjoint a suggéré de saisir l’occasion offerte par la formation des nouveaux Délégués et
points focaux pour s’assurer que les États membres comprennent parfaitement comment utiliser les rapports et les
annexes concernés lors de l’examen des chapitres révisés.
2. Coordination des programmes de travail des deux Commissions
Les Commissions ont accordé la priorité à l’élaboration d’un chapitre sur les trypanosomoses, la mise à jour de la
version actuelle du chapitre sur la theilériose et l’amendement du chapitre sur l’ESB afin de prendre en compte
l’impact de l’ESB atypique sur la reconnaissance du statut en matière de risque. Les deux Commissions ont
convenu que leur programme de travail respectif serait suivi par le Siège de l’OIE. Le Directeur général adjoint a
proposé de rencontrer, une fois les nouveaux membres des Commissions spécialisées élus au cours de la prochaine
Session générale, les quatre Présidents et les Chefs des différents services de l’OIE afin d’assurer une coordination
horizontale. Il a également mentionné le projet de l’OIE de développer des normes couvrant la santé et le bien-être
des reptiles, notamment leur abattage dans des conditions décentes.
3. Glossaire
Les deux Commissions ont discuté de la nécessité de définir le terme « norme de l’OIE » reconnaissant les efforts
déployés à maintes reprises par le Comité SPS de l’OMC afin d’appréhender sa signification. Considérant les
implications juridiques de la définition, les deux Commissions ont admis que le terme « norme de l’OIE » devait
être défini dans le cadre de l’OIE indépendamment de l’usage qui en était fait dans d’autres contextes, tel celui de
l’Accord SPS de l’OMC. Il a été rappelé que dans le contexte propre à l’OIE, une norme devait faire référence à
tout texte préparé par l’une des Commissions spécialisées et officiellement adopté par l’Assemblée mondiale des
Délégués. Le Directeur général adjoint a souligné qu’il convenait, dès lors, d’accorder une attention particulière
aux textes entérinés par les Délégués sans adoption officielle. Les deux Commissions ont convenu que la
Commission du Code travaillerait sur un projet de définition qui serait ensuite débattu entre toutes les
Commissions avant d’être adressé aux États membres pour commentaires.