Annexe 1 RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE

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Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres de l’OIE / août - septembre 2015
Annexe 1
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES
Paris, 31 août - 10 septembre 2015
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Liste des participants
MEMBRES DE LA COMMISSION DU CODE
Dr Etienne Bonbon
Président
Conseiller scientifique
Délégation de l’Union européenne
auprès des organisations
internationales à Paris
12, avenue d’Eylau
75116 Paris
FRANCE
Tél. : [phone]
[email protected]
[email protected]
Prof. Salah Hammami
Epidemiologist & Virologist
Services of Microbiology-
Immunology & General Pathology
National School of Veterinary
Medicine
Sidi Thabet -2020
TUNISIE
Tél. : + 216 71 552 200
[email protected]
[email protected]
Prof. Emmanuel Couacy-Hymann
Virologist - Epidemiologist
Laboratoire Centrale de Pathologie Anim
a
BP 206 - Bingerville
COTE D'IVOIRE
[email protected]
[email protected]
Prof. Stuart MacDiarmid
Vice-président
Principal Adviser
Risk Analysis and
Adjunct Professor in Veterinary
Biosecurity
(Massey University)
Ministry for Primary Industries
P.O. Box 2526, Wellington
NOUVELLE-ZÉLANDE
Tél. : [phone]
[email protected]
Dr Gaston Maria Funes
Vice-président
20 Avenue Ernestine, 1050 Brussels
Counsellor for Agricultural Affairs, Embass
y
BELGIQUE
[email protected]
Dr Masatsugu Okita
Deputy Director,
Animal Health Division
Ministry of Agriculture, Forestry and
Fisheries
1-2-1 Kasumigaseki
Chiyoda-ku
Tokyo 100-8950
JAPON
[email protected]
SIÈGE DE L’OIE
Dr Bernard Vallat
Directeur général
12, rue de Prony
75017 Paris
FRANCE
Tél. : [phone]
Fax : [phone]
[email protected]
Dr Monique Eloit
Directrice générale adjointe
[email protected]
Dr Brian Evans
Directeur général adjoint
Chef
Service scientifique et technique
[email protected]
Dr Derek Belton
Chef
Service du commerce international
[email protected]
Dr Gillian Mylrea
Adjointe
Service du commerce international
[email protected]
Dr Tomoko Ishibashi
Responsable
Développement des normes et
management transversal
Service du commerce international
[email protected]
Dr Jae Myong Lee
Chargé de mission
Service du commerce international
[email protected]
Dr Leopoldo Stuardo
Chargé de mission
Service du commerce international
[email protected]

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Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres de l’OIE / août - septembre 2015
Annexe 2
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES
Paris, 31 août - 10 septembre 2015
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Ordre du jour
A. RÉUNION AVEC LE DIRECTEUR GÉNÉRAL
Accueil par le Directeur général
B. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
C. RÉUNION CONJOINTE DES COMMISSIONS DU CODE ET SCIENTIFIQUE (jeudi 8 septembre)
D. EXAMEN DES COMMENTAIRES SOUMIS PAR LES ÉTATS MEMBRES ET DES TRAVAUX DES
GROUPES D’EXPERTS COMPÉTENTS
Point 1 Commentaires de portée générale émanant d’États membres
Point 2 Guide de l’utilisateur
Point 3 Glossaire
Point 4 Notification des maladies, des infections et des infestations, et communication des informations
épidémiologiques (chapitre 1.1.)
Point 5 Inclusion de maladies sur la liste de l’OIE
a) Critères d’inclusion d’une maladie, d’une infection et d’une infestation dans la liste de l’OIE
(chapitre1.2.)
b) Maladies listées par l’OIE (chapitre 1.2.bis)
Point 6 Épreuves de diagnostic prescrites ou de substitution pour les maladies listées par l’OIE (chapitre 1.3.)
Point 7 Procédures d’auto-déclaration et de reconnaissance officielle prévues par l’OIE (chapitre 1.6.)
Point 8 Qualité des services vétérinaires
a) Évaluation des Services vétérinaires (chapitre 3.2.)
b) Rapport du Groupe ad hoc sur l’évaluation des Services vétérinaires
Point 9 Sous-population de chevaux à statut sanitaire élevé (chapitre 4.16.) et modèle de certificat sanitaire

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Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres de l’OIE / août – septembre 2015
Annexe 2 (suite)
Point10 Procédures internes à l’OIE en rapport avec l’Accord sur l’Application des mesures phytosanitaires et
sanitaires de l’Organisation mondiale du commerce (chapitre 5.3.)
Point 11 Santé publique vétérinaire : antibiorésistance
a) Harmonisation des programmes nationaux de surveillance et de suivi de l’antibiorésistance (chapitre
6.7.)
b) Suivi des quantités d’agents antimicrobiens utilisées chez les animaux servant à la production de
denrées alimentaires et détermination des profils d’utilisation (chapitre 6.8.)
Point 12 Santé publique vétérinaire : zoonoses et sécurité sanitaire des denrées alimentaires
a) Projet de nouveau chapitre sur la prévention et le contrôle des salmonelles chez les bovins (chapitre
6.X.)
b) Projet de nouveau chapitre sur la prévention et le contrôle des salmonelles chez les porcs (chapitre 6.X.)
c) Infection à Trichinella spp. (chapitre 8.16.)
d) Infection à Taenia solium (chapitre 15.3.)
e) Mandat du Groupe de travail sur la sécurité sanitaire des aliments d’origine animale pendant la phase de
production
Point 13 Bien-être animal
a) Abattage des animaux (chapitre 7.5.)
b) Mise à mort d’animaux à des fins de contrôle sanitaire (chapitre 7.6.)
c) Bien-être animal dans les systèmes de production des poulets de chair (chapitre 7.10.)
d) Bien-être animal dans les systèmes de production des bovins de chair (chapitre 7.11.)
e) Nouveau projet de chapitre sur le bien-être des équidés de trait (chapitre 7.X.)
f) Rapport du Groupe de travail sur le bien-être animal
g) Gestion des catastrophes et la réduction des risques pour la santé et le bien-être des animaux et pour la
santé publique vétérinaire
h) Proposition de jumelage entre Centres collaborateurs sur le bien-être animal entre l’Italie et l’Afrique du
Sud
Point 14 Harmonisation des maladies transmises par des vecteurs
a) Infection par le virus de la fièvre catarrhale ovine (chapitre 8.3.)
b) Infection par le virus de la maladie hémorragique épizootique (chapitre 8.7.)
c) Infection par le virus de la vallée du Rift (chapitre 8.14.)
Point 15 Infection à Brucella abortus, B. melitensis et B. suis (chapitre 8.4.)

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Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres de l’OIE / août - septembre 2015
Annexe 2 (suite)
Point 16 Infection par le virus de la fièvre aphteuse (chapitre 8.8.)
Point 17 Projet de chapitre sur l’infection par le complexe Mycobacterium tuberculosis (chapitre 8.X.)
Point 18 Infection par les virus de l’influenza aviaire (chapitre 10.4.)
Point 19 Encéphalopathie spongiforme bovine (chapitre 11.4.)
Point 20 Infection à Burkholderia mallei (morve) (chapitre 12.10.)
Point 21 Infection par le virus de la fièvre porcine africaine (chapitre 15.1.)
Point 22 Nouveau projet de chapitre sur les critères d’évaluation de la sécurité sanitaire des marchandises (chapitre
X.X.)
E. DIVERS
Point 23 Actualisation du programme d’activité de la Commission du Code
Point 24 Examen des demandes de reconnaissance du statut de Centre collaborateur de l'OIE
a) Produits pour l'enseignement vétérinaire en ligne (États-Unis d'Amérique)
b) Maladies infectieuses de la reproduction (France)
c) Renforcement des capacités des services vétérinaires (Thaïlande)
Point 25 Rapport du Groupe ad hoc sur l’enseignement vétérinaire
Point 26 Dates proposées pour les prochaines réunions
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