Bibliographie histoire du droit public français

1
MINISTERE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Département du pilotage et d’appui
aux établissements
DGRH A2-1
PREMIER CONCOURS D’AGREGATION
D’HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS
2013-2014
Liste des ouvrages mis à la disposition des candidats
2ème épreuve en loge
HISTOIRE DU DROIT PUBLIC FRANÇAIS

2
ANTONETTI (Guy)
Histoire contemporaine, politique et sociale, Paris, PUF, 9e édition 2003.
BARBEY (Jean)
Etre roi. Le roi et son gouvernement en France, de Clovis à Louis XVI, Paris, 1992.
BARBICHE (Bernard)
Les Institutions de la monarchie française à l’époque moderne, XVIe-XVIIIe siècle, Paris, PUF, édition 2012.
BELY (Lucien)
La France moderne (1498-1789), 2e éd., Paris, PUF-Quadrige, 2013.
BERCE (Yves-Marie) dir.
Les monarchies, Paris, PUF, 1997 (Histoire générale des systèmes politiques).
BIGOT (Grégoire)
Introduction historique au droit administratif depuis 1789, Paris, PUF – Droit fondamental, 2002.
BIGOT (Grégoire)
L’administration française : politique, droit et société, tome 1 : 1789-1870, Paris Litec, 2010.
BOÜARD (Alain de)
Manuel de diplomatique française et pontificale, tome 1 : Diplomatique générale (et 1 fasc. de planches) ;
tome 2 : L’acte privé (et 1 fasc. de planches), Paris, A. Picard, 1929-1952.
BOUINEAU (Jacques)
Histoire des institutions, Ier-XVe siècle, Paris, Litec, 1994.
BOUINEAU (Jacques)
Traité d'histoire européenne des institutions, tome 1 : Ier-XVe siècle ; tome 2 : XVIe-XIXe siècle, Paris, Litec,
2004-2009.
BOURNAZEL (Eric) et POLY (Jean-Pierre) dir.
Les féodalités, Paris, PUF, 1998 (Histoire générale des systèmes politiques).
BOUVERESSE (Jacques)
Histoire des institutions, de la vie politique et de la société françaises de 1789 à 1945, Mont-Saint-Aignan,
Publications des universités de Rouen et du Havre, 2012.
BOUVIER (Jean) dir.
Deux siècles de fiscalité française (XIXe-XXe siècles), Paris-La Haye, Mouton, 1973.
BRUGUIERE (Marie-Bernadette), GILLES (Henri) et SICARD (Germain)
Introduction à l'histoire des institutions françaises, n. éd., Toulouse, Privat, 1990.
BURDEAU (François)
Histoire de l’administration française, 2e éd., Paris, Montchrestien, 1994.

3
BURDEAU (François)
Histoire du droit administratif, Paris, PUF, 1995.
BURNS (James Henserson), dir.
Histoire de la pensée politique médiévale (c. 350 - c. 1450), Paris, 1993.
BURNS (James Henserson), dir.
Histoire de la pensée politique moderne 1450-1700, Paris, 1997.
CARBASSE (Jean-Marie)
Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, PUF – Droit fondamental, 2e éd. 2006.
CARBASSE (Jean-Marie), LEYTE (Guillaume) et SOLEIL (Sylvain)
La monarchie française du milieu du XVIe siècle à 1715. L’esprit des institutions, Paris, SEDES, 2000.
CARBASSE (Jean-Marie) et LEYTE (Guillaume)
L’Etat royal, XIIe-XVIIIe siècle. Une anthologie, Paris, PUF, 2004.
CHENON (Emile)
Histoire générale du droit français public et privé des origines à 1815, Paris, t. I, 1926 ; t. II, fasc. 1, publ.
par Fr. Olivier-Martin, Paris, 1929.
CHEVALLIER (Jean-Jacques)
Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958, 9e éd., Paris, Dalloz, 2009.
CHEVALLIER (Jean-Jacques) et alii
La Ve République, 1958-2004, 14e édition Dalloz 2012.
CHIANEA (Gérard)
Histoire des institutions publiques de la France, 476-1870.
1. Du démembrement à la reconstitution de l'État, 476-1492, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble,
1994.
2. Essor et déclin de l'État monarchique, 1492-1789, 1995.
3. L'État moderne en formation, 1789-1870, 1996.
CORVISIER (André) dir.
Histoire militaire de la France, Paris, PUF, 1992-1994, 4 vol.
DALLOZ (Armand et Désiré)
Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, Paris, 1844-1869,
44 vol.
DOUCET (Roger)
Les institutions de la France au XVIe siècle. 1. Les cadres géographiques. Les institutions centrales et
locales. 2. La seigneurie, les services publics, les institutions ecclésiastiques, Paris, Picard, 1948.
DURAND (Bernard), dir.
Le juge et l’Outre-mer, Lille, Publications du Centre d’histoire judiciaire, 2004-2010, 6 vol.

4
ELLUL (Jacques)
Histoire des institutions. 3. Le Moyen Age (12e éd.). 4. XVIe-XVIIIe siècle (11e éd.). 5. Le XIXe siècle (12e
éd.), Paris, PUF – Themis, 1993, 1991, 1993.
ESMEIN (Adhémar)
Cours élémentaire d’histoire du droit français, édition 2012, 2 tomes
ESMEIN (Adhémar)
Eléments de droit constitutionnel français et comparé, 6e éd. Paris, 1914 (rééd. Editions Panthéon-Assas,
2001).
FAVIER (Jean)
Finances et fiscalité au bas Moyen Âge, Paris, SEDES, 1971.
FAVOREU (Louis) et alii
Droit constitutionnel, 16e éd., Paris, Dalloz, 2013.
FOVIAUX (Jacques)
Droit et institutions. 1. De l'Empire romain à la féodalité, 2e éd., Paris, Economica, 1993.
GARRISSON (Francis)
Histoire du droit et des institutions des temps féodaux à la Révolution. 1. Le pouvoir des temps féodaux à la
Révolution. 2. La société des temps féodaux à la Révolution, Paris, Montchrestien, 1984.
GASPARINI (Eric) et GOJOSSO (Eric)
Introduction historique au droit et aux institutions, 5e éd., Paris, Gualino, 2013.
GAUDEMET (Jean)
Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du droit, Paris, Montchrestien, 4e éd.
2006.
GAUVARD (Claude)
La France au Moyen Âge du Ve au XVe siècle, Paris, PUF-Quadrige, 2010 (= 1e éd. 1996).
GIRY (Arthur)
Manuel de diplomatique, Paris, 1894, édition 2013, 2 vol.
GODECHOT (Jacques)
Les institutions de la France sous la Révolution et l’Empire, Paris, PUF, 1985.
GODECHOT (Jacques)
Les constitutions de la France depuis 1789, éd. corrigée et mise à jour, Paris, Flammarion, 2006.
GOUBERT (Pierre) et ROCHE (Daniel) ²
Les Français et l’Ancien Régime.
1. La société et l’Etat. 3e éd., Paris, A. Colin, 2000-2001
2. Culture et société, 3e éd., Paris, A. Colin, 2001.

5
GUILLOT (Olivier) et SASSIER (Yves) ; RIGAUDIERE (Albert)
Pouvoirs et institutions dans la France médiévale. 1. Des origines à l’époque féodale, 3e éd., Paris, A.
Colin, 2003.
Pouvoirs et institutions dans la France médiévale. 2. Des temps féodaux aux temps de l’Etat, 3e éd., Paris,
A. Colin, 2003.
GUYOT (Joseph-Nicolas)
Répertoire universel de jurisprudence civile, criminelle et bénéficiale, 2e éd. Paris, 1784-1785, 17 vol.
GUYOTJEANNIN (Olivier), PYCKE (Jacques) et TOCK (Benoît-Michel)
Diplomatique médiévale, 3e éd., Turnhout, Brepols, 2006 (L’atelier du médiéviste, 2).
HAROUEL (Jean-Louis) et alii
Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution, 11e éd., Paris, PUF, 2006.
HILAIRE (Jean)
Adages et maximes du droit français, Paris, Dalloz, 2013.
ISAÏA (Henri) et SPINDLER (Jacques)
Histoire du droit des finances publiques, Paris, Economica, 1986-1988, 3 vol.
ISAMBERT (François-André), JOURDAN (Athanase), DECRUSY et TAILLANDIER
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789, Paris, Belin-
Leprieur, Plon, 1821-1833, 29 vol.
LAUVAUX (Philippe)
Les grandes démocraties contemporaines, 3e éd., Paris, PUF – Droit fondamental, 2004.
LECA (Antoine)
Institutions publiques françaises avant 1789, 2e éd., Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-
Marseille, 1996.
LECA (Antoine)
La République européenne : introduction à l'histoire des institutions publiques et des droits communs de
l'Europe. 1. L'unité perdue, 476-1806, Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2000.
LEGENDRE (Pierre)
Histoire de l’administration de 1750 à nos jours, Paris, PUF, 1968 ; n. éd. Trésor historique de l’Etat en
France : l’Administration classique, Paris, Fayard, 1992.
LEMARIGNIER (Jean-François)
La France médiévale. Institutions et société, 2e éd., Paris, Armand Colin, 2000.
LEPOINTE (Gabriel)
Histoire des institutions du droit public français au XIXe siècle, 1789-1914, Paris, Domat-Montchrestien,
1953.