Bibliographie histoire du droit public français

MINISTERE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Département du pilotage et d’appui
aux établissements
DGRH A2-1
PREMIER CONCOURS D’AGREGATION
D’HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS
2013-2014
Liste des ouvrages mis à la disposition des candidats
2ème épreuve en loge
HISTOIRE DU DROIT PUBLIC FRANÇAIS
1
ANTONETTI (Guy)
Histoire contemporaine, politique et sociale, Paris, PUF, 9e édition 2003.
BARBEY (Jean)
Etre roi. Le roi et son gouvernement en France, de Clovis à Louis XVI, Paris, 1992.
BARBICHE (Bernard)
Les Institutions de la monarchie française à l’époque moderne, XVIe-XVIIIe siècle, Paris, PUF, édition 2012.
BELY (Lucien)
La France moderne (1498-1789), 2e éd., Paris, PUF-Quadrige, 2013.
BERCE (Yves-Marie) dir.
Les monarchies, Paris, PUF, 1997 (Histoire générale des systèmes politiques).
BIGOT (Grégoire)
Introduction historique au droit administratif depuis 1789, Paris, PUF – Droit fondamental, 2002.
BIGOT (Grégoire)
L’administration française : politique, droit et société, tome 1 : 1789-1870, Paris Litec, 2010.
BOÜARD (Alain de)
Manuel de diplomatique française et pontificale, tome 1 : Diplomatique générale (et 1 fasc. de planches) ;
tome 2 : L’acte privé (et 1 fasc. de planches), Paris, A. Picard, 1929-1952.
BOUINEAU (Jacques)
Histoire des institutions, Ier-XVe siècle, Paris, Litec, 1994.
BOUINEAU (Jacques)
Traité d'histoire européenne des institutions, tome 1 : Ier-XVe siècle ; tome 2 : XVIe-XIXe siècle, Paris, Litec,
2004-2009.
BOURNAZEL (Eric) et POLY (Jean-Pierre) dir.
Les féodalités, Paris, PUF, 1998 (Histoire générale des systèmes politiques).
BOUVERESSE (Jacques)
Histoire des institutions, de la vie politique et de la société françaises de 1789 à 1945, Mont-Saint-Aignan,
Publications des universités de Rouen et du Havre, 2012.
BOUVIER (Jean) dir.
Deux siècles de fiscalité française (XIXe-XXe siècles), Paris-La Haye, Mouton, 1973.
BRUGUIERE (Marie-Bernadette), GILLES (Henri) et SICARD (Germain)
Introduction à l'histoire des institutions françaises, n. éd., Toulouse, Privat, 1990.
BURDEAU (François)
Histoire de l’administration française, 2e éd., Paris, Montchrestien, 1994.
2
BURDEAU (François)
Histoire du droit administratif, Paris, PUF, 1995.
BURNS (James Henserson), dir.
Histoire de la pensée politique médiévale (c. 350 - c. 1450), Paris, 1993.
BURNS (James Henserson), dir.
Histoire de la pensée politique moderne 1450-1700, Paris, 1997.
CARBASSE (Jean-Marie)
Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, PUF – Droit fondamental, 2e éd. 2006.
CARBASSE (Jean-Marie), LEYTE (Guillaume) et SOLEIL (Sylvain)
La monarchie française du milieu du XVIe siècle à 1715. L’esprit des institutions, Paris, SEDES, 2000.
CARBASSE (Jean-Marie) et LEYTE (Guillaume)
L’Etat royal, XIIe-XVIIIe siècle. Une anthologie, Paris, PUF, 2004.
CHENON (Emile)
Histoire générale du droit français public et privé des origines à 1815, Paris, t. I, 1926 ; t. II, fasc. 1, publ.
par Fr. Olivier-Martin, Paris, 1929.
CHEVALLIER (Jean-Jacques)
Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958, 9e éd., Paris, Dalloz, 2009.
CHEVALLIER (Jean-Jacques) et alii
La Ve République, 1958-2004, 14e édition Dalloz 2012.
CHIANEA (Gérard)
Histoire des institutions publiques de la France, 476-1870.
1. Du démembrement à la reconstitution de l'État, 476-1492, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble,
1994.
2. Essor et déclin de l'État monarchique, 1492-1789, 1995.
3. L'État moderne en formation, 1789-1870, 1996.
CORVISIER (André) dir.
Histoire militaire de la France, Paris, PUF, 1992-1994, 4 vol.
DALLOZ (Armand et Désiré)
Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, Paris, 1844-1869,
44 vol.
DOUCET (Roger)
Les institutions de la France au XVIe siècle. 1. Les cadres géographiques. Les institutions centrales et
locales. 2. La seigneurie, les services publics, les institutions ecclésiastiques, Paris, Picard, 1948.
DURAND (Bernard), dir.
Le juge et l’Outre-mer, Lille, Publications du Centre d’histoire judiciaire, 2004-2010, 6 vol.
3
ELLUL (Jacques)
Histoire des institutions. 3. Le Moyen Age (12e éd.). 4. XVIe-XVIIIe siècle (11e éd.). 5. Le XIXe siècle (12e
éd.), Paris, PUF – Themis, 1993, 1991, 1993.
ESMEIN (Adhémar)
Cours élémentaire d’histoire du droit français, édition 2012, 2 tomes
ESMEIN (Adhémar)
Eléments de droit constitutionnel français et comparé, 6e éd. Paris, 1914 (rééd. Editions Panthéon-Assas,
2001).
FAVIER (Jean)
Finances et fiscalité au bas Moyen Âge, Paris, SEDES, 1971.
FAVOREU (Louis) et alii
Droit constitutionnel, 16e éd., Paris, Dalloz, 2013.
FOVIAUX (Jacques)
Droit et institutions. 1. De l'Empire romain à la féodalité, 2e éd., Paris, Economica, 1993.
GARRISSON (Francis)
Histoire du droit et des institutions des temps féodaux à la Révolution. 1. Le pouvoir des temps féodaux à la
Révolution. 2. La société des temps féodaux à la Révolution, Paris, Montchrestien, 1984.
GASPARINI (Eric) et GOJOSSO (Eric)
Introduction historique au droit et aux institutions, 5e éd., Paris, Gualino, 2013.
GAUDEMET (Jean)
Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du droit, Paris, Montchrestien, 4e éd.
2006.
GAUVARD (Claude)
La France au Moyen Âge du Ve au XVe siècle, Paris, PUF-Quadrige, 2010 (= 1e éd. 1996).
GIRY (Arthur)
Manuel de diplomatique, Paris, 1894, édition 2013, 2 vol.
GODECHOT (Jacques)
Les institutions de la France sous la Révolution et l’Empire, Paris, PUF, 1985.
GODECHOT (Jacques)
Les constitutions de la France depuis 1789, éd. corrigée et mise à jour, Paris, Flammarion, 2006.
GOUBERT (Pierre) et ROCHE (Daniel)
²
Les Français et l’Ancien Régime.
1. La société et l’Etat. 3e éd., Paris, A. Colin, 2000-2001
2. Culture et société, 3e éd., Paris, A. Colin, 2001.
4
GUILLOT (Olivier) et SASSIER (Yves) ; RIGAUDIERE (Albert)
Pouvoirs et institutions dans la France médiévale. 1. Des origines à l’époque féodale, 3e éd., Paris, A.
Colin, 2003.
Pouvoirs et institutions dans la France médiévale. 2. Des temps féodaux aux temps de l’Etat, 3e éd., Paris,
A. Colin, 2003.
GUYOT (Joseph-Nicolas)
Répertoire universel de jurisprudence civile, criminelle et bénéficiale, 2e éd. Paris, 1784-1785, 17 vol.
GUYOTJEANNIN (Olivier), PYCKE (Jacques) et TOCK (Benoît-Michel)
Diplomatique médiévale, 3e éd., Turnhout, Brepols, 2006 (L’atelier du médiéviste, 2).
HAROUEL (Jean-Louis) et alii
Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution, 11e éd., Paris, PUF, 2006.
HILAIRE (Jean)
Adages et maximes du droit français, Paris, Dalloz, 2013.
ISAÏA (Henri) et SPINDLER (Jacques)
Histoire du droit des finances publiques, Paris, Economica, 1986-1988, 3 vol.
ISAMBERT (François-André), JOURDAN (Athanase), DECRUSY et TAILLANDIER
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789, Paris, BelinLeprieur, Plon, 1821-1833, 29 vol.
LAUVAUX (Philippe)
Les grandes démocraties contemporaines, 3e éd., Paris, PUF – Droit fondamental, 2004.
LECA (Antoine)
Institutions publiques françaises avant 1789, 2e éd., Aix-en-Provence, Presses universitaires d'AixMarseille, 1996.
LECA (Antoine)
La République européenne : introduction à l'histoire des institutions publiques et des droits communs de
l'Europe. 1. L'unité perdue, 476-1806, Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2000.
LEGENDRE (Pierre)
Histoire de l’administration de 1750 à nos jours, Paris, PUF, 1968 ; n. éd. Trésor historique de l’Etat en
France : l’Administration classique, Paris, Fayard, 1992.
LEMARIGNIER (Jean-François)
La France médiévale. Institutions et société, 2e éd., Paris, Armand Colin, 2000.
LEPOINTE (Gabriel)
Histoire des institutions du droit public français au XIXe siècle, 1789-1914, Paris, Domat-Montchrestien,
1953.
5
LOT (Ferdinand) et FAWTIER (Robert), dir.
Histoire des institutions françaises au Moyen Age. 1. Institutions seigneuriales. 2. Institutions royales. 3.
Institutions ecclésiastiques, Paris, PUF, 1957-1962.
MARION (Marcel)
Histoire financière de la France depuis 1715, Paris, 1914-1931, 6 vol. (repr. New-York, 1965).
MATHIEU (Martial)
Histoire des institutions : l’ancienne France (Ve siècle – 1789), Paris, LexisNexis, 2013.
MERLIN (Philippe-Antoine), dit MERLIN DE DOUAI
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux, 4e éd.
Paris, 1827-1830, 8 vol.
MESTRE (Jean-Louis)
Introduction historique au droit administratif français, Paris, PUF – Droit fondamental, 1985.
MORABITO (Marcel)
Histoire constitutionnelle de la France, 1789-1958, 12e éd., Paris, Montchrestien, 2012.
MOUSNIER (Roland)
Les institutions de la France sous la monarchie absolue, 1598-1789, 3e éd., Paris, PUF, 1996, 2 vol.
OLIVIER-MARTIN (François)
Histoire du droit français des origines à la Révolution, Paris, CNRS Editions, 2010 (reproduction de
l’édition de Paris, Domat-Montchrestien, 1948).
OLIVIER-MARTIN (François)
Cours de droit réédités aux Editions Loysel en 1988.
PACTEAU (Bernard)
Le Conseil d’Etat et la fondation de la justice administrative française au XIXe siècle, Paris, PUF, 2003.
PINET (Marcel) dir.
Histoire de la fonction publique en France, Paris, PUF, 1993, 3 vol.
PONTEIL (Félix)
Les institutions de la France de 1814 à 1870, Paris, PUF, 1966.
RIALS (Stéphane)
La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, Paris, Hachette, 1988.
RIALS (Stéphane)
Textes constitutionnels français, 25e éd., Paris, PUF (Que sais-je ?, 2022), 2013.
RIALS (Stéphane) et BOUDON (Julien)
Textes constitutionnels étrangers, 14e éd., Paris, PUF (Que sais-je ?, 2060), 2012.
6
RIGAUDIERE (Albert)
Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne, 4e éd., Paris, Economica, 2010.
RIGAUDIERE (Albert)
Penser et construire l'État dans la France du Moyen Âge (XIIIe-XVe siècle), Paris, Comité pour l’histoire
économique et financière de la France, 2003.
ROLAND (Henri) et BOYER (Laurent)
Adages du droit français, 4e éd. Paris, Litec, 1999.
ROLAND (Henri) et BOYER (Laurent)
Locutions latines du droit français, 4e éd. Paris, Litec, 1998.
ROULAND (Norbert)
Anthropologie juridique, Paris, PUF – Droit fondamental, 1988.
ROULAND (Norbert)
L'État français et le pluralisme. Histoire politique des institutions publiques de 476 à 1792, Paris, O. Jacob,
1995.
ROYER (Jean-Pierre) et alii
Histoire de la justice en France du XVIIIe siècle à nos jours, Paris, PUF – Droit fondamental, 4e éd. 2010.
SAINT-BONNET (François) et SASSIER (Yves)
Histoire des institutions avant 1789, 4e éd., Paris, Montchrestien, 2011.
SASSIER (Yves)
Royauté et idéologie au Moyen Age. Bas-Empire, monde franc, France (IVe – XIIe siècle), 2e éd., Paris, A.
Colin, 2012.
SAUTEL (Gérard) et HAROUEL (Jean-Louis)
Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française, 8e éd., Paris, Dalloz, 1997.
SOLEIL (Sylvain)
Introduction historique aux institutions, IVe-XVIIIe siècle, 3e éd., Paris, Flammarion, 2010.
STOLLEIS (Michael)
Histoire du droit public en Allemagne. La théorie du droit public impérial et la science de la police (16001800), Paris, PUF, 1998.
SUEUR (Philippe)
Histoire du droit public français, XVe-XVIIIe siècle, 1. La constitution monarchique. 2. Affirmation et crise
de l'Etat sous l'Ancien Régime, 4e éd., Paris, PUF, Thémis, 2007.
SZRAMKIEWICZ (Romuald) et BOUINEAU (Jacques)
Histoire des institutions, 1750-1914. Droit et société en France de la fin de l'Ancien Régime à la Première
guerre mondiale, 4e éd., Paris, Litec, 1998.
7
TIMBAL (Pierre-Clément), CASTALDO (André), MAUSEN (Yves)
Histoire des institutions publiques et des faits sociaux, 12e éd., Paris, Dalloz, 2009.
VILLARD (Pierre)
Histoire des institutions publiques de la France, de 1789 à nos jours, 10e éd., Paris, Dalloz, 2013.
VIOLLET (Paul)
Histoire des institutions politiques et administratives de la France, Paris, 1890-1912, 3 vol.
WEIDENFELD (Katia)
Histoire du droit administratif, Paris, Economica, 2010.
WIJFFELS (Alain)
Introduction historique au droit. France, Allemagne, Angleterre, Paris, PUF – Thémis droit, 2010.
ZELLER (Gaston)
Les institutions de la France au XVIe siècle, 1e éd., Paris, PUF, 1948 (1987 : mise à jour bibliogr. par S.
Goyard et P. Magnard).
Dictionnaires et lexiques
Dictionnaire des institutions de la France au XVIIe et XVIIIe siècle, MARCEL MARION, Paris, Picard, 1923
(repr. 2006)
Dictionnaire critique de la Révolution française, François Furet et Mona Ozouf dir., Paris, Flammarion,
1989.
Dictionnaire de droit canonique, Raoul Naz dir., Paris, Letouzey et Ané, 1935-1965, 7 vol
Dictionnaire de la culture juridique, Stéphane Rials et Denis Alland dir., Paris, PUF, 2003.
Favier (Jean), Dictionnaire de la France médiévale, Paris, Fayard, 1993.
Dictionnaire de la justice, Loïc Cadiet dir., Paris, PUF, 2004.
Dictionnaire de l'Ancien Régime, Lucien Bély dir., 3e éd. Paris, PUF, 2010.
Dictionnaire de l’Antiquité, Jean Leclant dir., 2e éd. Paris, PUF, 2011.
Dictionnaire des droits de l’homme, Joël Andriantsimbazovina, Hélène Gaudin et Jean-Pierre Marguénaud
dir., Paris, PUF, 2008.
Dictionnaire des grandes œuvres juridiques, Olivier Cayla et Jean-Louis Halpérin dir., nouv. éd., Paris,
Dalloz, 2010.
Dictionnaire du Grand Siècle, François Bluche dir., nouv. éd. Paris, Fayard, 2006.
Dictionnaire du Moyen Âge, Claude Gauvard, Alain de Libera et Michel Zink dir., 2e éd. Paris, PUF, 2004.
Dictionnaire du Second Empire, Jean Tulard dir., Paris, Fayard, 1995.
Dictionnaire du XIXe siècle européen, Madeleine Ambrière dir., Paris, PUF, 1997.
Dictionnaire européen des Lumières, Michel Delon dir., Paris, PUF, 1997.
Dictionnaire historique de la Révolution française, Albert Soboul dir., Paris, PUF, 1989.
Dictionnaire historique des juristes français (XIIe – XXe siècle), Patrick Arabeyre, Jean-Louis Halpérin et
Jacques Krynen dir., Paris, PUF-Quadrige, 2007.
Dictionnaire Napoléon, Jean Tulard dir., Paris, Fayard, 1987.
Les Capétiens : histoire et dictionnaire, 987-1328, François Menant et alii dir., Paris, Laffont, 1999.
La France de la Renaissance : histoire et dictionnaire, Arlette Jouanna et alii dir., Paris, Laffont, 2001.
Histoire et dictionnaire de la Révolution française, Jean Tulard et alii dir., Paris, Laffont, 1987.
Histoire et dictionnaire des guerres de Religion, Arlette Jouanna et alii dir., Paris, Laffont, 1998.
8
Histoire et dictionnaire du Consulat et de l’Empire, Jean Tulard et alii dir., Paris, Laffont, 1995.
Histoire et dictionnaire du temps des Lumières, Jean de Viguerie dir., Paris, Laffont, 1995.
Dictionnaire de l’ancien français. Le Moyen Age, Algirdas-Julien Greimas dir., Paris, Larousse, 1992.
Dictionnaire du moyen français. La Renaissance, Algirdas-Julien Greimas dir., Paris, Larousse, 1992.
Le Grand Gaffiot. Dictionnaire latin-français, nouv. éd. revue et augmentée, Paris, Hachette, 2000.
Lexique de droit romain, Jean-Philippe Dunand et Pascal Pichonnaz, Bruxelles, Bruylant et Genève-ZürichBâle, Schulthess, 2e éd. 2010.
Lexique des termes juridiques, Serge Guinchard et Thierry Debard dir., 20e éd. Paris, Dalloz, 2012.
Mediae Latinitatis Lexicon Minus, Jan Frederik Niermeyer dir., éd. revisée, Leiden, Brill, 2002.
Le nouveau Petit Robert, Paris, 2007.
Vocabulaire juridique, Gérard Cornu dir., Paris, PUF-Quadrige, 9e éd. 2011 (Association Henri Capitant).
Recueils et collections
- Histoire de l’Eglise depuis les origines jusqu’à nos jours (A. Fliche et V. Martin dir.).
- Histoire du christianisme des origines à nos jours.
- Histoire du droit et des institutions de l’Eglise en Occident.
9