Chapitre 24
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2824RE_chap24_EP4.qx:quark de base 7/16/09 Troisième partie : Le financement des ressources 7:37 PM Page 858 Important Plusieurs pages du chapitre 24 ont été modifiées lors de la réimpression du volume en décembre 2009 [voir le fichier «Errata (Recueil de solutions commentées)]. Ces pages ne sont pas intégrées dans le présent fichier, à moins que d'autres modifications aient dû être apportées à la suite des changements des IFRS en 2009-2010. Les principales caractéristiques des travaux suggérés Questions de révision (Nos 1 à 25) Exercices 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. L’intérêt économique à exercer une option d’achat L’intérêt économique à exercer une option de vente Les incidences d’un swap de taux d’intérêt Les incidences d’un swap de monnaies La comptabilisation d’une option de vente Les dérivés couverts par l’IAS 39 Les éléments ne pouvant être couverts dans une relation de couverture Les opérations de couverture Une option de vente en dehors de la monnaie Un contrat de change à terme libellé en deux monnaies étrangères La comptabilisation d’un contrat à terme avec option de report La désignation d’un élément couvert Les renseignements à fournir au sujet d’une couverture de flux de trésorerie Durée (en min) La comptabilisation d’une option de vente 30 La comptabilisation d’une option de vente 30 La comptabilisation d’un contrat à terme boursier 50 La comptabilisation d’un swap couvrant un billet à payer 30 La comptabilisation d’un swap couvrant des obligations à payer 40 Une couverture de flux de trésorerie d’une transaction prévue 45 La cessation de la comptabilité de couverture 20 Un emprunt d’or par un producteur d’or 20 Une double couverture 50 Une double couverture 50 Problèmes de compréhension 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. Degré de difficulté Moyen Moyen Moyen Moyen Moyen Moyen Moyen Difficile Difficile Difficile Analyse de cas 1. La gestion du risque de flux de trésorerie lié aux taux d’intérêt 30 Difficile Questions de révision 24 1. D’abord, tout investisseur peut acquérir les options d’achat d’actions sur les marchés, alors que seuls les employés de la société émettrice détiennent des options accordées par les entreprises. Ensuite, la plupart des options d’achat d’actions émises par Corporation canadienne de compensation des produits dérivés ont une courte échéance, alors que les options d’achat d’actions émises par les sociétés ont souvent une longue échéance. Enfin, le but visé par des options d’achat d’actions est de parier sur les variations de valeur de l’action sous-jacente ou de se protéger de celles-ci, alors que la société émettrice d’options souhaite favoriser l’accès à l’actionnariat. 2. D’abord, Corporation canadienne de compensation des produits dérivés émet les options d’achat d’actions négociées sur les marchés organisés, alors que les entreprises émettent les bons de souscription sur leurs propres actions. Ensuite, le détenteur d’options d’achat d’actions parie sur les variations de valeur de l’action sous-jacente ou se protège de celles-ci, alors que l’émetteur de bons de souscription désire plutôt rendre ses titres plus attrayants du point de vue des investisseurs. Les options d’achat d’actions et les bons de souscription se ressemblent parce que les deux titres se négocient à la Bourse et que tout investisseur peut donc en détenir. qu'elles confèrent le droit, et non l'obligation, d'acheter les actions sousjacentes 858 Chapitre 24 : Les dérivés et la comptabilité de couverture 3. D’abord, Corporation canadienne de compensation des produits dérivés émet les options d’achat d’actions négociées sur les marchés organisés, alors que les entreprises émettent les droits de souscription sur leurs propres actions. Ensuite, tout investisseur peut acquérir les options d’achat d’actions sur les marchés, alors que les droits de souscription s’adressent aux actionnaires de l’entreprise. Enfin, le détenteur d’options d’achat d’actions parie sur les variations de valeur de l’action sous-jacente ou se protège de celles-ci, alors que le détenteur d’un droit de souscription s’assure de maintenir son niveau de participation dans la société Du point de vue de l'émetteur, les droits de émettrice. 4. Un contrat à terme de gré à gré se négocie entre deux parties qui fixent les caractéristiques du contrat. Ces ententes s’apparentent à des engagements d’achat ou de vente de marchandises. Un contrat à terme boursier s’échange sur des marchés organisés, et les investisseurs ne peuvent donc pas en négocier les conditions. Les investisseurs peuvent simplement choisir d’acheter des contrats si les conditions leur conviennent ou de ne pas les acheter dans le cas contraire. Lors de l’acquisition d’un tel contrat, le détenteur doit verser un dépôt initial dont le montant est par la suite redressé au fil des fluctuations de la juste valeur du sous-jacent. À l’échéance, les deux parties n’échangent pas physiquement le sous-jacent. Le détenteur de la position acheteur reçoit la différence entre l’excédent de la juste valeur du sous-jacent sur le prix fixé au contrat, alors que le détenteur de la position vendeur verse cet écart. souscription procurent du financement, alors que les options d'achat d'actions négociées sur le marché n'impliquent pas l'émission d'actions en tant que tel. 5. Un contrat à terme se distingue d’une option en ce qu’il oblige le détenteur à acheter ou à vendre un sous-jacent à un prix fixé pendant une période déterminée. 6. Les deux parties font uniquement un dépôt chez leur courtier à titre de garantie de leur engagement. La Bourse et la Chambre de compensation fixent le montant minimal du dépôt, mais les maisons de courtage peuvent exiger un dépôt plus élevé de la part de leurs clients. Le dépôt initial n’est pas remboursable avant l’échéance du contrat. Pendant la durée du contrat, les maisons de courtage réajustent quotidiennement ce dépôt, appelé « marge », en fonction des variations de la juste valeur au comptant du sous-jacent au contrat. 7. Un swap est une opération par laquelle deux participants échangent des flux financiers selon des modalités prédéterminées. 8. Il peut y avoir plusieurs raisons à cela. D’abord, un refinancement peut entraîner la rené- gociation de clauses contractuelles moins avantageuses que celles qui ont été conclues dans le contrat de financement initial. Ensuite, un refinancement peut se faire à un taux d’intérêt plus élevé que le taux initial. Enfin, les coûts du refinancement peuvent être élevés. 9. La juste valeur d’un swap se calcule à l’aide de la formule ci-après. On prend le taux d’intérêt du marché à la date de l’évaluation comme taux d’actualisation : Valeur actuelle des encaissements attendus liés au swap Moins Valeur actuelle des décaissements attendus liés au swap 10. Un dérivé incorporé est une composante d’un instrument financier composé. Par exemple, le porteur d’obligations convertibles détient un premier actif financier sous forme de titres d’emprunt, soit le droit de recevoir de la trésorerie couvrant les intérêts et le remboursement du principal, et un second sous forme d’instrument de capitaux propres, soit l’option d’obtenir des actions de l’émetteur. En substance, l’option de conversion s’apparente à une option d’achat d’actions et elle constitue un dérivé incorporé. 11. Une entreprise doit initialement comptabiliser distinctement un contrat hôte et un dérivé incorporé lorsque le contrat présente les trois caractéristiques suivantes : 1° Les caractéristiques économiques et les risques du dérivé incorporé ne sont pas étroitement liés aux caractéristiques économiques et aux risques du contrat hôte ; 2° Un instrument séparé comportant les mêmes conditions que le dérivé incorporé répondrait à la définition d’un dérivé ; 3° L’instrument composé n’est pas évalué à la juste valeur avec comptabilisation des variations de la juste valeur en résultat dès qu’elles surviennent (c’est-à-dire qu’un dérivé incorporé dans un actif ou un passif financier désigné À la juste valeur par le biais des profits et des pertes n’est pas séparé). 859 24 2824RE_chap24_EP4.qx:quark de base 7/16/09 7:37 PM Page 860 Troisième partie : Le financement des ressources 12. Une entreprise doit comptabiliser de la façon décrite à l’IAS 39 un instrument financier dérivé qui possède les trois caractéristiques suivantes : 1° Sa valeur fluctue en fonction d’une variation d’un taux d’intérêt spécifié, du prix d’un instrument financier, du prix d’une marchandise, d’un cours de change, d’un indice de prix ou de taux, d’une notation ou d’un indice de crédit ou d’une autre variable, à condition que, dans le cas d’une variable non financière, la variable ne soit pas propre à une des parties au contrat (parfois appelé le « sous-jacent ») ; 2° Il ne requiert aucun investissement initial net ou un investissement initial net inférieur à celui qui serait nécessaire pour d’autres types de contrats dont on pourrait attendre des réactions similaires aux évolutions des conditions du marché ; 3° Il est réglé à une date future. 13. Un instrument financier synthétique est un regroupement d’instruments financiers, par exemple, la combinaison d’une dette à taux d’intérêt variable et d’un swap par lequel une entreprise reçoit des intérêts à taux variable et paie des intérêts à taux fixe. La combinaison des deux instruments place l’entreprise dans la même situation que si elle avait initialement contracté une dette à taux fixe. 14. Une opération de couverture est une opération par laquelle l’entreprise ouvre une position symétrique à une autre position qu’elle possède déjà pour se protéger d’un risque. Le point de départ de toute opération de couverture est donc le fait qu’une entreprise s’expose déjà à un risque. Une couverture efficace repose sur les variations de la juste valeur ou des flux de trésorerie inverses entre l’instrument de couverture et l’élément couvert (ou la position couverte). 15. Face à la volatilité des marchés, les entreprises peuvent essentiellement viser deux objectifs. Elles peuvent vouloir spéculer sur la valeur des titres pour obtenir des profits importants ou elles peuvent chercher à se protéger contre d’éventuelles variations de la juste valeur ou des flux de trésorerie d’un actif ou d’un passif. 16. Les entreprises cherchent à se protéger surtout pour éviter de manquer de trésorerie, Elles cherchent aussi à éviter la volatilité du résultat dans le temps. car le fait de subir des pertes signifie qu’on se prive de trésorerie. Elles peuvent aussi se protéger afin que les gestionnaires concentrent leurs énergies là où ils excellent, c’est-à-dire sur la gestion des activités opérationnelles plutôt que sur la gestion des risques financiers. 17. Les entreprises disposent de divers outils pour se protéger contre les risques. Afin de réduire le risque propre à un actif, par exemple, elles peuvent s’inspirer des théories financières et diversifier leur portefeuille d’actifs. Pour réduire les risques de marché, de crédit ou de liquidité, elles peuvent aussi conclure des opérations de couverture ; elles sont alors conscientes de limiter les possibilités qu’elles ont de réaliser des profits. 18. Oui. Une entreprise peut se couvrir contre le risque de marché lié au taux de change en détenant un actif financier non dérivé ou en assumant un passif financier non dérivé. 19. Une entreprise peut grouper plusieurs actifs ou plusieurs passifs semblables, en terme d’exposition au risque, et désigner le groupe à titre d’élément couvert. De plus, la juste valeur de chaque titre composant le groupe doit fluctuer en raison du risque couvert de façon à peu près proportionnelle à la variation totale du groupe. Par exemple, une entreprise peut grouper toutes ses créances à taux fixe et les désigner à titre d’élément couvert. Elle peut aussi grouper des emprunts bancaires de même durée et libellés dans une même monnaie même si le taux d’intérêt de chaque prêt diffère. Toutefois, elle ne peut pas regrouper des placements en actions de diverses sociétés, car la juste valeur des actions de chaque société varie différemment selon le risque de marché. 20. Aux fins de la comptabilisation, on doit d’abord distinguer les types de couverture, soit les couvertures de juste valeur et les couvertures de flux de trésorerie. 24 Lorsqu’une entreprise applique les principes de la comptabilité de couverture à une couverture de juste valeur, elle comptabilise en résultat les profits et les pertes découlant de la variation de la juste valeur de l’élément couvert et de l’élément de couverture dès que ces profits et pertes se réalisent. Si l’entreprise comptabilise par ailleurs l’élément couvert au coût amorti, elle ajuste, en contrepartie, la valeur comptable de ce dernier. L’entreprise amortit ensuite cet ajustement de la valeur comptable de l’élément couvert selon la méthode du taux d’intérêt effectif. L’entreprise peut commencer l’amortissement dès qu’elle comptabilise l’ajustement et au plus tard lorsque la relation de couverture cesse. Le taux d’intérêt utilisé est celui qui a cours à la date où l’amortissement commence. 860 Chapitre 24 : Les dérivés et la comptabilité de couverture Placement en actions disponibles à la vente Profit/Perte latent découlant de la variation de valeur des actions disponibles à la vente (RG) Augmentation de la valeur des actions Disponibles à la vente (2 200 000 $ ⫺ 2 055 000 $). 1er octobre 20X1 Profit/Perte latent découlant de la variation de valeur des actions disponibles à la vente (RG) Placement en actions disponibles à la vente Diminution de la valeur des actions Disponibles à la vente (2 200 000 $ ⫺ 1 950 000 $). 145 000 145 000 250 000 250 000 Caisse Placement en actions disponibles à la vente Vente des actions Disponibles à la vente. 1 950 000 1 950 000 Profit/Perte découlant de la variation de valeur des actions disponibles à la vente (R) Profit/Perte latent découlant de la variation de valeur des actions disponibles à la vente (RG) Virement en résultat des montants cumulés en résultat global. 150 000 150 000 b) Écritures de journal dans l’hypothèse où la société fait appel à la comptabilité de couverture 1er mars 20X1 Placement en option de vente – Couverture Caisse Acquisition d’une option de vente à titre de couverture d’un placement en actions de CCL. 50 000 50 000 31 mai 20X1 Placement en option de vente – Couverture Profit/Perte découlant de la variation de valeur de l’option de vente de couverture (R) Augmentation de la valeur de l’option de vente détenue à des fins de couverture (95 000 $ ⫺ 50 000 $). 45 000 45 000 Profit/Perte découlant de la variation de valeur des actions disponibles à la vente couvertes (R) 45 000 Placement en actions disponibles à la vente (position couverte) 45 000 Diminution de la valeur des actions Disponibles À cette date, JPL constate que la juste valeur de l'option a diminué de à la vente auxquelles est appliquée la comptabilité 95 000 $ alors que celle des actions a augmenté de 145 000 $. Le ratio de couverture (2 100 000 $ ⫺ 2 055 000 $). entre les variations, soit 66 % (95 000 $/145 000 $) est insuffisant pour conclure à l'efficacité de la couverture. JPL doit cesser d'appliquer la comptabilité de couverture. 1er septembre 20X1 Profit/Perte découlant de la variation de valeur de l’option de vente (R) Placement en option de vente Diminution de la valeur de l’option de vente (95 000 $ ⫺ 0 $). Placement en actions disponibles à la vente Profit/Perte latent découlant de la variation de valeur des actions disponibles à la vente couvertes (G) Augmentation de la valeur des actions Disponibles RG à la vente (2 200 000 $ ⫺ 2 055 000 $). 1er octobre 20X1 Profit/Perte latent découlant de la variation de valeur des actions disponibles à la vente (RG) Placement en actions disponibles à la vente Diminution de la valeur des actions. 95 000 95 000 145 000 145 000 250 000 250 000 24 873 Troisième partie : Le financement des ressources 2 janvier 20X0 Caisse Billet à payer Émission d’un billet échéant le 31 décembre 20X4. 31 décembre 20X0 Intérêts débiteurs Caisse Paiement des intérêts annuels sur le billet à payer. 500 000,00 500 000,00 40 000,00 40 000,00 CBL ne comptabilise pas les variations de valeur sur son billet à payer, car elle l’a désigné Autre passif financier. 2 janvier 20X1 Aucune écriture, car la juste valeur du swap est nulle, comme le montrent les calculs suivants : Valeur actuelle des intérêts à recevoir [500 000 $ ⫻ 9 % ⫻ (VA 4苵兩 9 %)] (45 000 $ ⫻ 3,239 720*) Valeur actuelle des intérêts à payer [500 000 $ ⫻ 9 % ⫻ (VA 4苵兩 9 %)] (45 000 $ ⫻ 3,239 720*) Juste valeur du swap 145 787,40) $ (145 787,40) $ 0) $ * Voir la table 4, p. A1.15. 31 décembre 20X1 Intérêts débiteurs Caisse Paiement des intérêts annuels sur le billet à payer. 40 000,00 40 000,00 Aucune écriture n’est requise quant au swap, car sa valeur n’a pas changé. applique Puisque le taux d’intérêt à payer (7 % ⫹ 2 %) est identique au taux d’intérêt à recevoir, CBL n’a aucun encaissement ni décaissement net afférent au swap. Puisque la société utilise la comptabilité de couverture, elle doit comptabiliser en résultat l’augmentation de la valeur du passif. Toutefois, le taux du marché du billet à payer étant demeuré stable à 8 %, aucun ajustement n’est requis au billet à payer. 31 décembre 20X2 Intérêts débiteurs Caisse Paiement des intérêts annuels sur le billet à payer. Swap Profit/Perte découlant de la variation de valeur du swap (R) Variation de la juste valeur du swap. Calcul : Valeur actuelle des intérêts à recevoir [500 000 $ ⫻ 9 % ⫻ (VA 2苵兩 8 %)] (45 000 $ ⫻ 1,783 265*) 80 246,93) $ Valeur actuelle des intérêts à payer [500 000 $ ⫻ 8 % ⫻ (VA 2苵兩 8 %)] (40 000 $ ⫻ 1,783 265*) (71 330,60) $ Juste valeur du swap 8 916,33) $ * Voir la table 4, p. A1.15. 40 000,00 40 000,00 8 916,33 8 916,33 Pour calculer la juste valeur du swap, on utilise comme taux d’actualisation le taux d’intérêt du marché à cette date, majoré de 2 %. On tient aussi pour acquis que ce taux restera stable. 24 Profit/Perte découlant de la variation de valeur du billet à payer (R) Billet à payer Variation de la juste valeur du billet. 878 9 040,22 9 040,22 Troisième partie : Le financement des ressources Calcul : Valeur actuelle du principal [500 000 $ ⫻ (va 1苵兩 9 %)] (500 000 $ ⫻ 0,917 431*) Valeur actuelle des intérêts à payer [500 000 $ ⫻ 8 % ⫻ (va 1苵兩 9 %)] (40 000 $ ⫻ 0,917 431*) Juste valeur du billet à payer Valeur comptable Profit à comptabiliser 458 715,50 $ 36 697,24 $ 495 412,74 $ 509 040,22 $ 13 627,48 $ * Voir la table 2, p. A1.9. 31 décembre 20X4 Intérêts débiteurs Caisse Paiement des intérêts annuels sur le billet à payer. Profit/perte découlant de la variation de valeur du Swap (R) Swap Caisse Paiement des intérêts sur le swap le 31 décembre 20X3 (4 545,45 $ ⫻ 10 %). Profit/Perte découlant de la variation de valeur du billet à payer (R) Billet à payer Variation de la juste valeur du billet (500 000,00 $ ⫺ 495 412,74 $). Billet à payer Caisse Échéance du billet à payer. 40 000,00 40 000,00 454,55 4 545,45 5 000,00 4 587,26 4 587,26 500 000,00 500 000,00 De 20X0 à 20X4, les variations de la juste valeur du billet à payer s’annulent. Si le billet à payer arrivait à échéance, disons seulement en 20X9, la société commencerait à amortir les ajustements comptabilisés au compte Billet à payer à compter du 1er janvier 20X5, et ce, jusqu’à la date d’échéance des obligations. P 5. La comptabilisation d’un swap couvrant des obligations à payer (40 minutes – moyen) a) Calcul des flux de trésorerie et de la charge d’intérêts Le calcul des flux de trésorerie 24 20X0 20X1 20X2 20X3 1o Décaissement lié aux intérêts sur les obligations à payer (500 000 $ ⫻ 8 %) (40 000) $ (40 000) $ (40 000) $ (40 000) $ Décaissement lié au remboursement des obligations Encaissement lié au swap (500 000 $ ⫻ 9 %) 45 000) $ 45 000) $ 45 000) $ Décaissement lié au swap [500 000 $ ⫻ (7 % ⫹ 2 %)] (45 000) $ [500 000 $ ⫻ (7 % ⫹ 2 %)] (45 000) $ [500 000 $ ⫻ (6 % ⫹ 2 %)] (40 000) $ [500 000 $ ⫻ (7 % ⫹ 2 %)] )$ )$ )$ )$ 2o Flux de trésorerie sur le swap, montant net 0) $ 0) $ 0) $ 5000) $ 3o Flux de trésorerie, montant net (40 000) $ (40 000) $ (40 000) $ (35 000) $ 880 20X4 (40 000) $ (500 000) $ 45 000) $ (45 000) $ 0) $ (540 000) $ Troisième partie : Le financement des ressources 31 décembre 20X1 Intérêts débiteurs Caisse Obligations à payer Paiement des intérêts annuels sur les obligations et amortissement du coût des obligations selon la méthode du taux d’intérêt effectif. 43 542,11 40 000,00 3 542,11 Aucune écriture n’est requise quant au swap, car sa valeur n’a pas changé. Puisque le taux d’intérêt servant à calculer le décaissement, soit le taux de base au 1er janvier 20X1 majoré de 2 %, correspond au taux fixe servant à calculer l’encaissement, BDL n’a aucun encaissement ni décaissement net afférent au swap. 31 décembre 20X2 Intérêts débiteurs Caisse Obligations à payer Paiement des intérêts annuels sur les obligations et amortissement du coût des obligations selon la méthode du taux d’intérêt effectif. Swap Profit/Perte découlant de la variation de valeur du swap (R) Variation de la juste valeur du swap. Calcul : Valeur actuelle des intérêts à recevoir [500 000 $ ⫻ 9 % ⫻ (VA 2苵兩 8 %)] (45 000 $ ⫻ 1,783 265*) 80 246,93) $ Valeur actuelle des intérêts à payer [500 000 $ ⫻ 8 % ⫻ (VA 2苵兩 8 %)] (40 000 $ ⫻ 1,783 265*) (71 330,60) $ Juste valeur du swap 8 916,33) $ 43 860,90 40 000,00 3 860,90 8 916,33 8 916,33 * Voir la table 4, p. A1.15. Pour calculer la juste valeur du swap, on utilise comme taux d’actualisation le taux d’intérêt du marché à cette date, majoré de 2 %. On tient aussi pour acquis que ce taux reste stable. Profit/Perte découlant de la variation de valeur des obligations à payer (R) Obligations à payer Variation de la juste valeur des obligations. Calcul : Valeur actuelle du principal [500 000 $ ⫻ (va 2苵兩 8 %)] (500 000 $ ⫻ 0,857 339*) 428 669,50) $ Valeur actuelle des intérêts à payer [500 000 $ ⫻ 8 % ⫻ (VA 2苵兩 8 %)] (40 000 $ ⫻ 1,783 265**) 71 330,60) $ Juste valeur des obligations à payer 500 000,10) $ Valeur comptable (491 204,19) $ Profit à comptabiliser 8 795,91) $ restera 8 795,91 8 795,91 * Voir la table 2, p. A1.9. ** Voir la table 4, p. A1.15. Le taux d’actualisation correspond au taux d’intérêt du marché à cette date. 24 On notera que, dans cette dernière écriture, la société comptabilise en résultat le profit ou la perte découlant de la variation de valeur du passif, car elle utilise la comptabilité de couverture. En contrepartie, elle redresse la valeur comptable de la dette. Toutefois, à l’échéance de ce passif désigné comme Autre passif financier, c’est la valeur nominale qu’elle remboursera. Dans un tel cas, l’IASB recommande d’amortir progressivement en résultat l’ajustement comptabilisé dans le compte de passif. Cet amortissement peut démarrer dès qu’un ajustement a été comptabilisé, soit le 31 décembre 20X2, mais doit 882 Troisième partie : Le financement des ressources Paiement des intérêts annuels sur les obligations et amortissement du coût des obligations selon la méthode du taux d’intérêt effectif. Décomptabilisation du swap arrivé à échéance sans qu'un encaissement ou un décaissement ne soit requis. Profit/Perte découlant de la variation de valeur du swap (R) Profit/perte découlant de la variation de valeur de swap (R) Swap Caisse Paiments des intérêts sur le swap, devenu un passif Profit/Perte découlant de la variation de valeur des obligations à payer (R) Obligations à payer Variation de la juste valeur des obligations. Obligations à payer Caisse Échéance des obligations à payer. 454,55 4 545,45 4 545,45 5 000,00 4 503,73 4 503,73 500 000,00 500 000,00 De 20X0 à 20X4, les profits et pertes découlant de la variation de valeur des obligations à payer s’annulent. Si les obligations arrivaient à échéance, disons seulement en 20X9, la société commencerait à amortir les ajustements comptabilisés au compte Obligations à payer à compter du 1er janvier 20X5, et ce, jusqu’à la date d’échéance des obligations. P 6. Une couverture de flux de trésorerie d’une transaction prévue (45 minutes – moyen) a) Merlin ltée peut désigner ses ventes futures à titre d’élément couvert par une couverture de flux de trésorerie. Il n’est pas nécessaire que l’élément couvert dans une couverture de trésorerie soit un engagement ferme. Il suffit que ce soit une transaction prévue hautement probable. L’historique des ventes permet de conclure que la société Merlin ltée pourra encore générer des ventes d’au moins 10 millions de dollars américains. b) Écritures de journal 5 janvier 20X5 Aucune écriture n’est requise, car la juste valeur des contrats à terme boursiers est nulle. 15 février 20X5 Contrats à terme boursiers Profit/Perte latent découlant de la variation de valeur des contrats à terme boursiers (RG) Augmentation de valeur du contrat à terme échéant à ce jour. Calcul : Taux de change au début de la période 1,40 $ Taux du marché pour la période 1,38 $ Augmentation du taux 0,02 $ Notionnel du contrat à terme boursier ⫻ 2 500 000 $ Augmentation de valeur à comptabiliser 50 000 $ 50 000 50 000 Si Merlin ltée préparait des états financiers pendant le trimestre, elle devrait régulariser les comptes. Puisque l’énoncé fournit seulement des renseignements sur l’ensemble du trimestre, nous attendons la fin de chaque trimestre pour régulariser les comptes. Caisse Contrats à terme boursiers Échéance du premier contrat à terme boursier. 24 Tout le long du premier trimestre Caisse Ventes Ventes du trimestre. 50 000 50 000 3 450 000 3 450 000 884 Troisième partie : Le financement des ressources 30 novembre 20X2 Profit/Perte découlant de la variation de valeur du placement en options de vente (R) Placement en option de vente – Couverture Échéance des options de vente portant sur 250 000 actions de Prometteuse ltée à 0,98 $ l’action, au moment où la juste valeur d’une action s’élève à 1,35 $. 1 000 1 000 Piscines à vagues ltée décide de ne pas exercer l’option de vente, puisque la juste valeur d’une action de Prometteuse ltée sur le marché au comptant excède le prix d’exercice. La comptabilité de couverture ne peut être appliquée car la couverture n’a pas été hautement efficace. Piscines à Vagues ltée doit décomptabiliser la valeur comptable de l’option de vente. Placement en actions disponibles à la vente Profit/Perte latent découlant de la variation de valeur du placement en actions disponibles à la vente (G) Profit découlant de l’augmentation de valeur des actions de Prometteuse ltée. Calcul : Juste valeur d’une action 1,35) $ Nombre d’actions détenues ⫻ 250 000) $ Juste valeur du placement 337 500) $ Valeur comptable (245 000) $ Profit à comptabiliser 92 500) $ 92 500 92 500 RG 31 décembre 20X2 Placement en actions disponibles à la vente Profit/Perte latent découlant de la variation de valeur du placement en actions disponibles à la vente (RG) Profit découlant de l’augmentation de valeur des actions de Prometteuse ltée. Calcul : Juste valeur d’une action 1,38) $ Nombre d’actions détenues ⫻ 250 000) $ Juste valeur du placement 345 000) $ Valeur comptable (337 500) $ Profit latent à comptabiliser 7 500) $ Caisse ➀ Placement en actions disponibles à la vente ➁ Aliénation de 250 000 actions de Prometteuse ltée. Calculs : ➀ (250 000 actions ⫻ 1,38 $) ➁ (250 000 $ ⫺ 5 000 $ ⫹ 92 500 $ ⫹ 7 500 $) du montant cumulé en résultat global au moment de la vente des actions Profit/Perte latent découlant de la variation de valeur du placement en actions disponibles à la vente (RG) Profit/Perte découlant de la variation de valeur du placement en actions disponibles à la vente (R) Transfert dans les résultats, au moment de la vente des actions, du profit découlant de la variation de valeur des actions réalisé pendant la période où Piscines à vague ltée n’était pas couverte (-5 000 $ + 92 500 $ + 7 500 $). Dette bancaire Caisse Remboursement de la dette. 24 7 500 7 500 345 000 345 000 95 000 95 000 250 000 250 000 Piscines à vagues ltée a comptabilisé en résultat un profit de 95 000 $ sur les actions et une perte de 1 000 $ sur les options. Le profit net de 94 000 $ correspond aussi au montant net que la société a encaissé (⫺250 000 $ ⫺ 1 000 $ ⫹ 345 000 $). La décision de couverture ne s’est pas avérée profitable, car la juste valeur des actions a augmenté. On ne peut toutefois pas conclure que cette décision était mauvaise, comme le montre la solution présentée en b), laquelle reflète l’effet d’une baisse de la juste valeur des actions de Prometteuse ltée. 890 également 2824RE_chap24_EP4.qx:quark de base 09/10/09 15:29 Page 894 Troisième partie : Le financement des ressources La comptabilisation de la dette SML devra choisir une méthode pour évaluer la dette et les intérêts afférents et s’assurer de présenter tous les renseignements pertinents dans ses états financiers. La première question qui se pose est de savoir si cette dette entre sous la portée de l’IAS 39, intitulé « Instruments financiers – Comptabilisation et évaluation ». En règle générale, lorsqu’un contrat porte sur un élément non financier et qu’il est conclu et maintenu en vue de la livraison ou de la réception d’un élément non financier, le contrat constitue un contrat à exécuter. Toutefois, le paragraphe (6) de l’IAS 39 précise que lorsque la possibilité de régler le montant net par la remise de trésorerie ou d’un autre instrument financier, ou encore par l’échange d’instruments financiers, n’est pas explicitement prévue dans les modalités du contrat, mais que l’élément non financier faisant l’objet du contrat est immédiatement convertible en trésorerie, ce contrat constitue un dérivé. Étant donné que l’or est immédiatement convertible en trésorerie, SML devra traiter ce contrat d’emprunt à titre d’instrument financier. De plus, le paragraphe AG30 de l’IAS 39 précise que les paiements en intérêts ou en principal indexés sur des marchandises et incorporés dans un instrument d’emprunt hôte, en vertu duquel le montant des intérêts ou du principal est indexé sur le prix d’une marchandise (telle que l’or), ne sont pas étroitement liés à l’instrument hôte, car les risques inhérents à l’instrument hôte et au dérivé incorporé sont dissemblables. SML devra donc comptabiliser séparément le contrat hôte, soit l’emprunt, et le dérivé incorporé, soit l’obligation d’indexer les sommes remboursées en fonction de la valeur de l’or sur le marché. L’évaluation du prêt L’évaluation du contrat hôte et du dérivé incorporé différera. SML désignera le contrat hôte à titre d’Autre passif financier, comme toutes ses autres dettes non courantes, et elle le comptabilisera au coût amorti. Le coût représentera la trésorerie qu’obtiendra SML en vendant l’or que lui prêtera la maison de placement, ce qui correspondra à la juste valeur de l’or au moment de l’emprunt. En ce qui concerne le dérivé incorporé, SML doit absolument le désigner À la juste valeur par le biais des profits et des pertes et l’évaluer à la juste valeur de l’or à la date de publication des états financiers. L’utilisation de cette méthode engendre des profits et des pertes comptabilisés en résultat dès que ceux-ci surviennent. Puisque l’emprunt d’or de SML protège celle-ci contre l’autre risque de prix auquel sa production d’or l’expose, elle pourra désigner cette dette à titre de couverture de flux de trésorerie de sa production future d’or. Si SML appliquait les principes de la comptabilité de couverture, elle cumulerait ces profits ou ces pertes dans les autres éléments du résultat global jusqu’à la production de l’or. Elle devrait alors transférer en résultat les profits et les pertes cumulés dans le résultat global au moment où l’or produit serait comptabilisé au coût des ventes, ou inclure ce montant dans le coût de l’or produit. À notre avis, SML devrait retenir ce mode de comptabilisation puisque, ainsi, la société renseigne adéquatement les utilisateurs des états financiers quant à la valeur des sacrifices futurs qu’elle devra faire au moment de rembourser la dette. La présentation de la dette SML devra donner beaucoup d’information complémentaire que nous vous expliquerons avec plaisir plus en détail ultérieurement. À titre d’exemple, mentionnons les informations suivantes : • Des informations sur le risque de liquidité. À cette fin, elle devra fournir une analyse des échéances des SML doit publier passifs financiers indiquant les échéances contractuelles restantes. Il serait souhaitable qu’elle publie distinctement l’analyse afférente aux instruments financiers dérivés et celle afférente à ses instruments financiers non dérivés. • En ce qui concerne les éléments de couverture, SML devra fournir des informations qui permettront aux utilisateurs des états financiers de comprendre les objectifs qu’elle vise en détenant ou en émettant ces instruments, le contexte nécessaire à la compréhension de ces objectifs, ainsi que ses stratégies pour les atteindre. Ainsi, elle donnera l’information suivante : a) Le profit net ou la perte nette comptabilisé en résultat au cours de la période visée par les états financiers et représentant le montant de l’inefficacité de la couverture ; b) Le profit net ou la perte nette comptabilisé en résultat au cours de la période visée par les états financiers et représentant la composante du profit ou de la perte sur l’élément de couverture, le cas échéant, exclue de l’appréciation de l’efficacité ; c) Une description du ou des postes où sont présentés dans l’état des résultats les profits nets ou les pertes nettes mentionnés aux deux paragraphes précédents ; d) Une description des opérations ou des autres événements qui entraîneront le virement, dans le résultat, des profits et des pertes qui sont d’abord présentés dans le cumul des autres éléments du résultat global ; 24 e) Le montant net estimatif des profits et des pertes existants présentés dans le cumul des autres éléments du résultat global dont on prévoit le reclassement dans le résultat au cours des 12 prochains mois ; 894 Chapitre 24 : Les dérivés et la comptabilité de couverture 20 juin 20X1 Profit/Perte découlant de la variation de valeur des options d’achat (R) Options d’achat Échéance de l’option sans que celle-ci soit exercée. 1 000,00 1 000,00 La juste valeur de l’option est nulle, car le prix de l’aluminium sur le marché au comptant est inférieur au prix d’exercice. Contrat à terme boursier Profit/Perte découlant de la variation de valeur du contrat à terme boursier (R) Variation de valeur du contrat à terme boursier. Calcul : Notionnel, en dollars américains, du contrat à terme boursier Variation du taux de change (1,4705 ⫺ 1,3010) ⫻ Juste valeur du contrat à terme boursier Valeur comptable du Augmentation de valeur à comptabiliser 16 950,00 16 950,00 100 000 $ 0,1695 $ 16 950 $ 0 –$ 16 950 $ La diminution de valeur de 1 000 $ des options ne représente que 6 % de l’augmentation de valeur de contrat à terme boursier. Puisque la couverture n’a pas été hautement efficace au cours de la période, l’entreprise doit cesser d’appliquer la comptabilité de couverture. Stock de marchandises Caisse Achat de 60 tonnes d’aluminium selon un contrat d’approvisionnement. Calcul : Prix de l’aluminium sur le marché au comptant, en dollars américains Taux de change du marché Débours lié à l’acquisition de l’aluminium 159 791,88 159 791,88 ⫻ 108 665,00 $ 1,4705 $ 159 791,88 $ LNL n’exerce pas son option, car le prix de l’aluminium sur le marché au comptant (108 665,00 $ US) est inférieur au prix d’exercice (119 044,20 $ US). En vertu de son contrat à terme boursier, la société s’est engagée à acheter 100 000 $ US le 13 octobre 20X1, au taux de 1,3010 $ CA. Le 20 juin 20X1, le taux de change sur le marché a grimpé à 1,4705, ce qui avantage LNL. Cette dernière ne verse donc pas à son courtier un dépôt sur marge supplémentaire. Entre le 20 juin et le 15 octobre 20X1 Stock de produits en cours Caisse Stock d’aluminium Coût de production des portes et des fenêtres. 259 791,88 100 000,00 159 791,88 Stock de produits finis Stock de produits en cours Valeur comptable des portes et des fenêtres prêtes à être vendues. 259 791,88 259 791,88 13 octobre 20X1 Profit/Perte découlant de la variation de valeur du contrat à terme boursier (R) Contrat à terme boursier Variation de valeur d’un dérivé. 27 050,00 27 050,00 24 903
