Le rapport au format pdf

N° 3552
N° 571
ASSEMBLÉE NATIONALE
SÉNAT
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
SESSION ORDINAIRE 2015 - 2016
Enregistré à la présidence de l’Assemblée nationale
Enregistré à la présidence du Sénat
le 4 mars 2016
le 3 mai 2016
RAPPORT
au nom de
L’OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sur
LES RESSOURCES GÉNÉTIQUES VÉGÉTALES, DE L’AMÉLIORATION
À LA CONSERVATION DES ESPÈCES : LE MODÈLE FRANÇAIS
Compte rendu de l’audition publique du 13 octobre 2015
et de la présentation des conclusions du 3 mars 2016
PAR
M. Jean-Yves LE DÉAUT et Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députés, et M. Bruno SIDO, sénateur
Déposé sur le Bureau de l’Assemblée nationale
par M. Jean-Yves LE DÉAUT,
Président de l'Office
Déposé sur le Bureau du Sénat
par M. Bruno SIDO,
Premier vice-président de l’Office

— 3 —
Composition de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques
et technologiques
Président
M. Jean-Yves LE DÉAUT, député
Premier vice-président
M. Bruno SIDO, sénateur
Vice-présidents
M. Christian BATAILLE, député M. Roland COURTEAU, sénateur
Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée M. Christian NAMY, sénateur
M. Jean-Sébastien VIALATTE, député Mme Catherine PROCACCIA, sénatrice
DÉPUTÉS
SÉNATEURS
M. Gérard BAPT
M. Christian BATAILLE
M. Denis BAUPIN
M. Alain CLAEYS
M. Claude de GANAY
Mme Françoise GUÉGOT
M. Patrick HETZEL
M. Laurent KALINOWSKI
M. Jacques LAMBLIN
Mme Anne-Yvonne LE DAIN
M. Jean-Yves LE DÉAUT
M. Alain MARTY
M. Philippe NAUCHE
Mme Maud OLIVIER
Mme Dominique ORLIAC
M. Bertrand PANCHER
M. Jean-Louis TOURAINE
M. Jean-Sébastien VIALATTE
M. Patrick ABATE
M. Gilbert BARBIER
Mme Delphine BATAILLE
M. Michel BERSON
Mme Marie-Christine BLANDIN
M. François COMMEINHES
M. Roland COURTEAU
Mme Dominique GILLOT
M. Alain HOUPERT
Mme Fabienne KELLER
M. Jean-Pierre LELEUX
M. Gérard LONGUET
M. Jean-Pierre MASSERET
M. Pierre MÉDEVIELLE
M. Christian NAMY
Mme Catherine PROCACCIA
M. Daniel RAOUL
M. Bruno SIDO

— 5 —
SOMMAIRE
___
Pages
PROPOS D’OUVERTURE ............................................................................................... 9
Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, vice-présidente de l’OPECST. ............................ 9
PROPOS INTRODUCTIFS .............................................................................................. 11
M. Michel Griffon, ancien directeur scientifique du Centre de coopération
internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD),
président de l’Association internationale pour une agriculture écologiquement
intensive ........................................................................................................... 11
I. PREMIÈRE TABLE RONDE : LE SOUTIEN ACTIF DES ACTEURS
« INSTITUTIONNELS » ............................................................................................... 15
Présidence de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, vice-présidente de l’OPECST .......... 15
Mme Anne Chan-Hon-Tong, chargée d’étude au bureau des semences et de la
protection intégrée des cultures, ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et
de la forêt ......................................................................................................... 15
M. Alain Tridon, sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux, ministère
de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt ................................................. 17
Mme Isabelle Hippolyte, responsable des programmes sur les ressources végétales à
l’Agence nationale de la recherche (ANR) ............................................................ 19
M. Arnaud Deltour, directeur général du Groupe d’étude et de contrôle des variétés et
des semences (GEVES) ...................................................................................... 22
M. Alain Moulinier, président du Comité technique permanent de la sélection (CTPS) ..... 24
M. Christian Huyghe, directeur scientifique adjoint « agriculture » de l’Institut national
de la recherche agronomique (INRA) ................................................................... 27
M. Jean-Louis Noyer, adjoint au directeur du département « systèmes biologiques » et
directeur scientifique adjoint du Centre de coopération internationale en recherche
agronomique pour le développement (CIRAD) ...................................................... 29
M. Jean-Louis Pham, directeur de recherche à l’Institut de recherche pour le
développement (IRD) ......................................................................................... 31
M. Pierre-Édouard Guillain, directeur de la Fondation pour la recherche sur la
biodiversité (FRB). ............................................................................................ 34
Débat .......................................................................................................................... 36
M. François Burgaud, directeur des relations extérieures du Groupe national
interprofessionnel des semences et plants (GNIS) .................................................. 36
M. Christian Huyghe, directeur scientifique adjoint « agriculture » de l’Institut national
de la recherche agronomique (INRA) ................................................................... 37