2016

TABLE NOMINATIVE 2016 - DÉBATS DU SÉNAT
GHALI (Samia)
sénatrice (Bouches-du-Rhône)
Socialiste et républicain
NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la
communication.
DÉPÔTS
Proposition de loi renforçant la lutte contre les "marchands de
sommeil" et l'habitat indigne [n° 755 (2015-2016)] (4 juillet
2016) - Famille.
Proposition de loi organique harmonisant l'entrée en vigueur de
la loi organique n° 2014-125 du 14 février 2014 interdisant le
cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député
ou de sénateur avec l'application des lois de réformes
territoriales adoptées en 2015 par le Parlement [n° 816 (20152016)] (8 août 2016) - Collectivités territoriales.
INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 4 mai 2016 (commission de la culture,
de l'éducation et de la communication) : Avenir de
l'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le
second degré - Audition conjointe.
Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Proposition de
loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les
programmes jeunesse de la télévision publique (deuxième
lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission.
INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Question d'actualité au Gouvernement sur l'Euro et les
violences à Marseille - (14 juin 2016) (p. 9470).
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