I000,00

BUDGET
RECETTES
70611 Droits d'inscription (Fl)
70612 Droits d'inscription (D.U.)
7068 Autres prestations de service
7066 Colloques
7088 Autres produits des activités annexes
7488 Subventions hors éOTP (R.1.)
7 481 T axe d Apprentissage
7065 Formation Continue (sur 951C941)
7411 Subvention Etat (SCSP)
TOTAL
DEPENSES
Fonctionnement
Masse salariale (X01)
Masse salariale (X02)
lnvestissement
Recherche
TOTAL
1778 950,00 1 492 894,00 1 537 422,00
2016
334 000,00
54 000,00
10 000,00
I000,00
628 950,00
100 000,00
344 000,00
300 000,00
2016
440 000,00
850 000,00
250 000,00
50 000,00
60 000,00
2015
237 750,00
379 045,00
175 000,00
362 873,00
338 226,00
2015
395 668,00
769 211,00
223 815,00
25 000,00
71 200,00
2014
555 500,00
24 000,00
2 000,00
308 229,00
154 000,00
132771,00
360 922,00
2014
376 562,00
743 245,00
284 650,00
24 000,00
I000,00
1 650 000,00 1 486 909,00 1 438 471,00

VU I'arrêté du Ministre de
du 3 aoOt 2005 relatif
l'enseignement supérieur :
iré
Antipolis
VU le code de l'éducation et, nolamment, ses articles L713-1 àL71
VU l'arrêté du Ministre de I'Enseignement Supédeur et de la no0 date du 25luin
2012 portant habilitation des formalions de l'Université Nice
VU l'arrêté du Ministre de l'Éducation Nationale, de et de rìo
015.001 en date du 29 décembre 2014 portant des formations de
I'Université Nice Sophia Antipolis ;
l'Éducation Nationale, de la Recherche en date
au Diplôme Universitaire l'Espace européen de
VU I'arrèté du Ministre de de la en date du 7 mai 2013 sur
I'organisation des études du
des Entæprises r; e Gestion des Administralions et
VU I'anêté du Ministre la Recherche an date du 15 mai 2013 sur
I'organisation des
Commercialisation national du DUT c Technk¡ues de
Entre
sise Grand Château, B.P. 2135, 28 avenue de Valrose, 06f 03 NICE
le Professeur Frédérique VIDAL
Claprès dénommée c UNS r
Et I'lnstltut d'Ad deo Entreprlsee de Nice. sis Campus Saint-Jean dAngély, 24 avenue des
Diables Bleus,0635 CE cedex 4,
Représenté par son Directeur: Madame le Professeur Nadine TOURNOIS
Ci-après dénommé q IAE r
Et I'lnstltut Unlvercltalre de Technologle Niræ Côte d'Azur, sis Campus Fabron, 41 boulevard Napoléon
111,06206 NICE cedex 3,
Représenté par son Directeur: Monsieur Denis PASCAL
CLaprès dénommé q IUT r
L
CONVENTION INTRA-U NIVERSITAIRE
de coopération inter composantes
LICENCE CÉruÉRALE
( Sc¡ences de Gestion >
Supérieur
&tß -/" . /
tae ntce
t.¡treû.a.xr#

@ï,,i",,,
Próambule
L.IAE et I'IUT sus mentionnés sont deux composantes de I'Universitó Nice Sophia Antipolis (UNS).
Le orésent accord entre dans þ cadre des nóuvelles dispositions réglementaires édictóes par le Ministère
õ iÉd-t¡;ü"" Hatúnale, de I'Enseignement Supédeui et de la Recherche (MENESR) concernant la
ð¿fuãn"e du diplôme national de Licence par les établissements d'enseignement supérieur'
L'UNS entend mettre en place un dispositif permettant la collaboration entre les deux composantes de
l'établissement, IAE et lUT, visant à harmoniser l'organisation inteme avec, part, les nouvelles
règles interd¡sant les ainsi-dites q Licênces suspendues I (niveau Bac+3 et, d'autre Part, le
système euroPéen dit a LMD r tendanl à l'évolution des diplômes de
Ceciétant exposé, les parties sus mentionnées ont quisuit
Artlcle t. Obiet
La Licence générale q Sciences de Gestion r, habilitée
organisée sur trois années d'études (L1, L2, L3), avec
Le diplôme, délivré par I'Université, est rattaché å
Artlcle 2. Condltlons d'admleelon et lnscrlotlon
2.1. Pour I'admission en Première
TC (Techniques de
Administrations).
Les candidats sont exonérés de
I'entrée en cursus Master.
Les étudiants sont inscrits en L1 SG
du 2012 désormais
admis å f¡UT, soit en DUT-
des Entreprises et des
la Lbblþation de Score est remise à
année de DUT à rlUT (GEA ou TC).
do¡vent être inscrits à I'IUT, en semestre
soit en DUT-GEA (Gestion des Entreprises et
qu'en deuxième année de DUT å flUT (GEA ou TC).
année (13 SG), les candidats doivent satisfaire aux
2.2.
3et
des
Pour
4, soit en
Les étudiants sont
2.3.
ot
après
- Avoir
eI GLISG4
de
en et demière
3et
DUT; de 10t20 minimum aux Unités d'Enseignement GLlSGl
une
(semestres 1et 2). Le ratlrapage est prévu si la moyenne de 10/20 n'est pas atteinte
cnmpensée de 10/20 minimum aux Unités d'Enseþnement GLiSG3
4). Le rattrapage est prévu si la moyenne de 10120 n'est pas atteinte
après
Les étudiants sont inscrits en L3 SG à I'IAE, dans I'un des per@ufs suivants:
- Sciences de Gestion :
- Comptabilité, Contrôle, Audit;
- Métiers du sport.
Artlcle 3. Gontenu de la formatlon
Les programmes de première et deuxième année (L1 et L2 SG). sont dispensés coniointement par l'lAE
et flUT.
/
: /1- ç1"- ,-: J..
út ai teÐlgç
d'entrée à
ainsiqu'en

Anti¡xrlis
Les ótudiants inscrits en Ll SG et L2 SG suivronl, en sus de la total¡té des enseignements prévus au
Programme Pédagoghue National (PPN) de leur DUT, les enseignements d'une UE < Sciences de
Gestion D par semestre, composée ainsiqu'ilsuit :
Le programme de la troisième et dernière année (L3
Artlcle 4. Condltlons d'obtentlon du dlolôme
Pour obtenir la Licence en Sciences de Gestion, les conditions suivantes :
- Avoir obtenu le DUT:
- Avoir obtenu unê moyenne d'Enseþnement GLISGi
par
et GLiSG2 (semestres I
après compensation ;
aux
prévu moyenne de 10/20 n'est pas atteinte
aux Unités d'Enseignement GL1SG3
si la moyenne de 10/20 n'est pas atteinte
à I'arråtó d'accréditation mentionné en tête des
6, 2016n0l7 et 2017 12018'
ótabli sur TROIS (3) pages, contenant CINO (5) articles'
UNS
- Avoir
et GL
après
- Avoir
obtenu une
1SG4 (semestres 3
obtenu
La
Fait en
IUT
Heures
Étudiant
Coef r{ cit
Code
matière Llbelló
Semestro Code
UE 20
120
GLISGIl Culture gónérale I20 20
I
GLISGl GL1SG12 Eusrhess methodologY I 1\?0 20
1y'
Culture générale 2
GL1SG21 20 20
^4
Eusiness methodologY ll
GLTSG2 GL1SG22
2
20
20
/n
Culture gónérale 3./
GL2SG3T 20
v0
1\
GL2SG32 Eusrhess melhodolqY lll t
GL2SG3
3
20
Ì.
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GL2SG41 Culture gÉnérale 4^^. 20
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GL2SG42 Ausiness methdolflf1V I
4GL2SG4
rattrapage
Le
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