BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique PARTIE PERMANENTE Administration Centrale

BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES
Edition Chronologique
PARTIE PERMANENTE
Administration Centrale
DÉCISION N° 12350/SGA/DMPA/SHD/DAT
relative aux inscriptions de noms de batailles sur les drapeaux et étendards des corps de troupe de l'armée de terre, du service
de santé des armées et du service des essences des armées.
Du 14 septembre 2007

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la
défense.
DÉCISION N° 12350/SGA/DMPA/SHD/DAT relative aux inscriptions de noms de batailles sur les
drapeaux et étendards des corps de troupe de l'armée de terre, du service de santé des armées et du
service des essences des armées.
Du 14 septembre 2007
NOR D E F S 0 7 5 1 9 7 9 S
Références :
Arrêté du 19 novembre 2004 (BOC, 2004, p. 6438 ; BOEM 685.1.2.2.1) modifié.
Décision n° 1021/DEF/CAB/SDBC/CDG du 31 mai 2001 (n.i.BO).
Décision n° 8255/DEF/CAB/SDBC/CDG/CPAG du 20 juin 2006 (n.i. BO).
Décision n° 427/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 9 janvier 2007 (n.i. BO).
Pièce(s) Jointe(s) :
Une annexe.
Modifié par :
Erratum du 11 décembre 2007 (BOC N° 01 du 11 janvier 2008, texte 12.).
Décision n° 13541/DEF/SGA/DMPA/SHD/DSD/SST/GZS du 5 novembre 2010 (BOC N° 51
du 3 décembre 2010, texte 2).
Décision n° 9975/DEF/SGA/DMPA/SHD/CHA/DSD/SST du 31 juillet 2012 (BOC N° 42 du
28 septembre 2012, texte 7).
Texte abrogé :
Décision n° 6514/EMAT/SH/D du 31 décembre 1965 (BOC/G, p. 1375 ; BOEM 685.1.2.2.1)
et ses modificatifs des 20 avril 1966 (BOC/SC, p. 174), 08 février 1968 (BOC/SC, p. 85), 03
mai 1968 (BOC/SC, p. 265), 15 octobre 1980 ( BOC, p. 3689), 25 juin 1984 (BOC, p. 3476),
25 mai 1987 (BOC, p. 2931) et du 31 juillet 1989 (BOC, p. 3996).
Classement dans l'édition méthodique : BOEM 685.1.2.2.1
Référence de publication : BOC N° 27 du 9 novembre 2007, texte 3.
Les drapeaux et étendards des corps de troupe de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service
des essences des armées portent les inscriptions des noms de batailles figurant sur la liste annexée à la
présente décision.
La décision n° 6514/EMAT/SH/D du 31 décembre 1965 relative aux inscriptions de noms de batailles sur les
drapeaux et étendards des corps de troupe est abrogée.
Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
chef du service historique de la défense,
Louis DUBESSEY DE CONTENSON.

ANNEXE.
1. ÉCOLES MILITAIRES.
(Modifié : Erratum du 11/12/2007).
École polytechnique. Pour la Patrie, les sciences et la
gloire. Défense de Paris, 1814.
École spéciale militaire. Ils s'instruisent pour vaincre.
1er bataillon de France.
École spéciale militaire interarmes. (Aucune.)
École militaire interarmes. (Aucune).
École militaire d'infanterie. (Aucune.)
École militaire d'infanterie de Cherchell. AFN 1952-1962
École militaire des cadets de la France libre. (Aucune.)
École militaire de Strasbourg. (Aucune.)
École d'application d'infanterie. (Aucune.)
École de sous-officiers. (Aucune.)
École nationale des sous-officiers d'active. (Aucune.)
École des troupes aéroportées. (Aucune.)
École d'application de cavalerie. (Aucune.)
École d'application de l'arme blindée et de la cavalerie. Gennes-Saumur 1940
École des chars de combat (Aucune.)
École militaire d'artillerie. (Aucune.)
École d'application d'artillerie. (Aucune.)
École d'application de l'aviation légère de l'armée de terre. (Aucune.)
École de spécialisation de l'aviation légère de l'armée de terre. (Aucune.)
École militaire et d'application du génie. (Aucune.)
École supérieure du génie militaire. (Aucune.) (Aucune.)
École des transmissions. (Aucune.)
École des sous-officiers d'active des transmissions. (Aucune.)
École supérieure de l'électronique de l'armée de terre. (Aucune.)
École d'application du train. Gennes-Saumur 1940
École supérieure et d'application du matériel. (Aucune.)
École de spécialisation du matériel de l'armée de terre. (Aucune.)
École militaire d'administration. (Aucune.)
École du commissariat de l'armée de terre. (Aucune.)
École du service de santé militaire. (Aucune.)
École du service de santé des armées. (Aucune.)
École nationale des élèves officiers de réserve du service de santé des armées. (Aucune.)
École nationale des sous-officiers du service de santé de l'armée de terre. (Aucune.)
École d'application des essences. (Aucune.)
Écoles militaires préparatoires. (Aucune.)
Prytanée militaire. (Aucune.)
École d'enseignement technique de l'armée de terre. (Aucune.)
École nationale technique des sous-officiers d'active. (Aucune.)
École interarmées des personnels féminins. Guerre.
Indochine.
1939-1945
1945-1954

École interarmées du renseignement et des études linguistiques. (Aucune.)
École interarmées des sports. (Aucune.)
École militaire du corps technique et administratif. (Aucune.)
Lycée militaire de Saint-Cyr. (Aucune.)
Lycée militaire d'Autun. (Aucune.)
École militaire préparatoire d'Autun. (Aucune.)
École militaire préparatoire d'Aix. (Aucune.)
École militaire préparatoire du Mans. (Aucune.)
École militaire préparatoire technique de Tulle. (Aucune.)
École militaire préparatoire de La Réunion. (Aucune.)
Prytanée national militaire. (Aucune.)
Formations féminines de l'armée de terre. (Aucune.)
École d'état-major. (Aucune.)
École d'application du génie. (Aucune.)
École supérieure et d'application du génie. (Aucune.)
École supérieure et d'application des transmissions. (Aucune.)
École du service de santé des armées de Lyon. AFN. 1952-1962
École du service de santé des armées de Bordeaux. AFN. 1952-1962
École d'application du service de santé des armées. (Aucune.)
École du personnel paramédical des armées. (Aucune.)
École de défense nucléaire, biologique et chimique. (Aucune.)
École militaire de spécialisation de l'outre-mer et de l'étranger. (Aucune.)
École nationale des sous-officiers du commissariat de l'armée de terre. (Aucune.)
École militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre. (Aucune.)
École de formation des équipages « TIGRE ». (Aucune.)
Centre de formation du personnel technico-logistique « TIGRE ». (Aucune.)
Les écoles de la logistique et du train. Gennes-Saumur 1940
2. INFANTERIE.
2.1. Régiments de choc.
1er régiment. Corse.
Ile d'Elbe.
Cap Nègre - Toulon.
Haute-Alsace.
Indochine.
AFN.
1943.
1944.
1944.
1944-1945.
1947-1948-1951-1954.
1952-1962.
11e régiment parachutiste de choc. (Aucune.)
2.2. Régiments de chasseurs parachutistes.
1er régiment. Vosges.
Colmar.
Indochine.
AFN.
1944.
1945.
1947-1950-1953-1954.
1952-1962.