MÉMENTOS Institutions internationales DaIpz

MÉMENTO
S
Institution s
internationale
s
15' éditio n
Jean Charpentier
DaIpz

MÉMENTO
S
Institution s
internationale s
Rétablies par la fin de la guerre froide dans leur vocation à assurer u n
ordre mondial, les institutions internationales doivent aujourd'hui fair e
face à de nouveaux défis
: encadrer la mondialisation, lutter contre l e
terrorisme, consolider l'Union européenne, réprimer les violations de s
droits de l'homme . .
. De nouvelles adaptations se dessinent, qui pas -
sent par une limitation de la souveraineté des États et un renforcemen t
de leur coopération .
Ce Mémento ne se contente pas de présenter les institutions interna-
tionales, les acteurs (États, organisations) et les techniques qu'ils uti -
lisent (conventionnelles, contentieuses . . .) . Il s ' applique à les situer pa r
rapport à l ' évolution des relations internationales (dans ses aspects poli -
tiques, économiques, techniques . . .) et à les rattacher aux principau x
objectifs (sécurité, indépendance, prospérité, protection de l'environ-
nement) qu'elles sont chargées de promouvoir . Ainsi le lecteur sera-t-i l
mieux à même d ' en comprendre le rôle et d'en évaluer l'efficacité .
Jean Charpentier est professeur émérite à la Faculté de droit et des science
s
économiques de l ' Université de Nancy II .
http ://www .dalloz .fr
ISBN 2 247 04971
0
9

MÉMENTOS DALLO
Z
série droit public — science politiqu e
sous la direction de Yves Jégouz
o
Professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne
(Paris I )
Institution s
internationale
s
15' ÉDITION — 200 2
Jean Charpentie r
Professeur émérite à la Faculté de droi t
et des sciences économique s
de l'Université de Nancy II

Sommair
e
Introductio n
• CHAPITRE
PRÉLIMINAIRE
L'évolution des institutions internationales
5
Première parti e
La société international e
▪ Titre I
Les états et les relations interétatique
s
• CHAPITRE I Les état
s
e
CHAPITRE II
Les techniques des relations interétatique s
1 . Titre II
Les organisations internationales 5 6
• CHAPITRE t Les organisations
à vocation universelle
6 0
e CHAPITRE II Les organisations régionales
7 2
▪
Titre III
La place des personnes privées dans
la société 9 1
interétatiqu e
• CHAPITRE! L '
individu
9 1
e CHAPITRE II
Les personnes morales
98
Seconde parti e
L'action international e
CHAPITRE I La sécurité
10 1
oA~~oZ
e CHAPITRE II L ' indépendance
12 0
13 0
• CHAPITRE III La prospérité
e CHAPITRE
IV
La protection de l ' environnement
13 9
31-35 rue Froidevaux,
75685 Paris cedex 14
Index alphabétique
14 1
Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L
. 122-5, 2° et 3° a), d'un
e
part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et
non
des -
tinées à une utilisation collective » et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans u
n
but d'exemple et d'illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle fait
e
sans le consentement de l'auteur ou de
ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art
. L . 122-4) .
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc un
e
contrafaçon sanctionnée par les articles L
. 315-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle
.
Table des matières
147
© ÉDITIONS DALLOZ - 2002
2 5
2 5
3 6

Introductio
n
Les institutions internationales sont au service des relations internationale s
comme les institutions internes sont au service des sociétés nationales, mai s
avec beaucoup moins d'efficacité .
• SECTION 1 _
INSTITUTIONS INTERNATIONALE S
ET RELATIONS INTERNATIONALE S
Les relations internationale s
Au sens large, ce sont les relations humaines qui débordent le cadre des fron-
tières étatiques . Au sens strict, qui prévaut ici, ce sont les relations pa r
lesquelles les États s'efforcent d'ajuster leurs intérêts .
Les objectif s
Deux objectifs sont constants :
– la paix, qui résulte du respect de la sécurité de chaque État, et ;
– le bien-être, qui prend la forme quantitative de l'accroissement d u
niveau de vie, mais également la forme qualitative de la qualité de la vi e
(protection de l'environnement) .
À ces objectifs constants peuvent épisodiquement s'ajouter des objectif s
déviants tels que la recherche de l'hégémonie ou la croisade idéologique .
Les moyen s
1. La négociation : c'est le moyen normal, celui qui est adapté aux rela-
tions entre États souverains et qui aboutit à des accords librement consentis .
À l'opposé ,
2. La contrainte, qui n'est pas forcément militaire, mais peut être éco-
nomique, politique . . . est un moyen que les États puissants peuvent êtr
e
tentés d'utiliser pour imposer leur volonté à des États plus faibles
; elle peu t
aussi être mise au service de la communauté internationale pour imposer l
e
respect d'un ordre international . Entre les deux
,
3. L'incitation est un moyen qu'utilisent des États prospères pour amene
r
d'autres États à se ranger à leurs vues en leur octroyant certains avantages
.