Un enjeu de santé publique Expositions professionnelles : vue d'ensemble

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Expositions professionnelles : vue d'ensemble
Un enjeu de santé publique
Entre 4 et 8,5 %, c’est­à­dire 11 000 à 23 000 nouveaux cas de cancer, seraient la conséquence d'une
exposition à des agents cancérogènes dans le cadre du travail (Imbernon, 2003). On estime que 13,5% des
salariés seraient exposés à un ou plusieurs agents cancérogènes au cours de leur activité professionnelle
(Sandret, 2003), soit environ 2 370 000 salariés, dont 70 % d’ouvriers, majoritairement des hommes (84
%).
Chez les ouvriers, la part des cancers imputables à l'activité professionnelle atteindrait près de 20 %. A noter
qu’une étude récente publiée dans la revue de l’INED confirme que les ouvriers vivent moins longtemps que
les cadres et qu’ils passent plus de temps qu’eux avec des incapacités et des handicaps (Cambois, 2008).
Les agents cancérogènes dans
l’environnement de travail
On distingue 3 types d’agents cancérogènes :
les agents physiques (radiations ionisantes, radiations uv),
les agents chimiques (amiante, benzène, silice, certaines substances minérales telles que les fibres
d’amiante…)
les agents biologiques (certains virus ou parasites).
De nombreux agents cancérogènes peuvent être présents dans l'environnement de travail.
Plusieurs types de cancers sont concernés, avec de larges variations de la part attribuable à l'activité
professionnelle en fonction de la localisation du cancer. Certaines régions du corps, notamment le poumon, la
plèvre et les voies aérodigestives supérieures, sont particulièrement concernés.
Selon l’INSERM, au total seulement 10 % des cancers professionnels seraient reconnus comme maladies
professionnelles. On estime à moins de 3 000, le nombre de cancers déclarés et reconnus, chaque année en
France, au titre des tableaux de maladies professionnelles ; plus de 60 % des cancers du poumon et 80 %
des leucémies d’origine professionnelle ne seraient pas reconnus en maladies professionnelles.
Les cancers liées à l’exposition à l’amiante, au benzène, aux rayonnements ionisants et aux poussières de bois
couvrent à eux seuls, 98 % des cancers d’origines professionnelles indemnisés.
Des liens entre travail et cancer qui peuvent
être difficile à établir
Compte tenu de la diversité des expositions professionnelles et des multiples facteurs impliqués dans le
développement des cancers (alimentation, tabac, prédispositions génétiques), la preuve du lien entre le
cancer et l’activité professionnelle est parfois difficile à établir. Le rôle des facteurs professionnels est souvent ignoré en raison du long délai entre l’exposition aux facteurs
cancérogènes et l’apparition de la maladie, surtout lorsque le cancer survient après la cessation d’activité. Il
peut s'écouler parfois 30 ans entre l'exposition à un agent cancérogène et la survenue d'un cancer. Jusqu’à présent, la recherche de l’origine professionnelle d’un cancer se heurte à une traçabilité incomplète
des expositions au cours de la vie professionnelle. Certains cancers sont étroitement associés à une exposition professionnelle : par exemple, mésothéliome et
amiante, cancer des fosses nasales et poussières de bois, sarcome du foie et mono chlorure de vinyle. Mais dans la plupart des cas, attribuer l'origine d'un cancer à des causes professionnelles relève d'un travail
d'investigation complexe qui nécessite de pouvoir retracer l'historique des expositions de chaque salarié.
Classements des agents cancérogènes
Plusieurs classifications des agents cancérogènes existent, notamment celles du CIRC et de l'Union
européenne. Elles permettent de dresser un état des lieux des connaissances et définir le caractère
cancérogène d’un agent donné, c’est­à­dire de connaître le degré de preuve de sa cancérogénicité (avéré,
probable, possible...). Les classifications des agents cancérogènes ne sont pas exhaustives.
La définition de chaque groupe se trouve dans le préambule aux monographies du CIRC sur le site du
CIRC (en anglais uniquement). Pour en savoir plus, voir la Fiche Classification des substances cancérogènes
par le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC). La classification qui a valeur réglementaire, c’est­à­dire qui fixe l’obligation d’information et d’étiquetage pour
les fabricants et distributeurs, et fixe les obligations pour l’employeur en matière de prévention), est celle de
l'Union européenne, qui ne porte que sur des substances chimiques. Pour en savoir plus, voir la Fiche
Classification européenne des substances chimiques.
L’obligation de substitution
En matière de prévention du risque cancérogène en milieu professionnel, la France dispose d’un arsenal
juridique complet. La stratégie de protection des travailleurs est fondée, en premier lieu, sur l’obligation de
substitution particulièrement stricte s’agissant du risque chimique des produits Cancérogènes, Mutagènes ou
toxiques pour la Reproduction (on parle aussi de substances CMR). En cas d’impossibilité technique, les
expositions aux agents cancérogènes doivent être réduites au minimum par la mise en œuvre de protections
adaptées.
Pour améliorer la connaissance des usages et des propriétés dangereuses des substances chimiques
fabriquées ou importées dans l’Union Européenne, et d’en améliorer la gestion des risques, un règlement
européen est entré en vigueur le 1er octobre 2007 : le règlement REACH.
Tous les secteurs d’activité sont
potentiellement concernés
La réduction des expositions professionnelles à des produits est aujourd'hui une priorité en matière de
santé au travail. Son efficacité repose notamment sur l'évaluation systématique des risques. Tous les secteurs d’activité sont potentiellement concernés par un risque d’exposition à des substances
chimiques, dont certaines cancérogènes. Mais certains secteurs d’activité le sont plus que d’autres, tels que le
secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP), la construction ferroviaire et navale, la métallurgie,
l’industrie du verre et des métaux, l’industrie chimique, pharmaceutique, l’industrie du cuir et du caoutchouc,
l’industrie pétrolière, l’industrie du bois, l’agriculture, les laboratoires de recherche…
Des mesures au niveau national et régional
La loi du 3 août 2009 concernant la mise en œuvre des décisions du Grenelle de l’environnement prévoit,
dans son article 39, la mise en place d'un dispositif expérimental de traçabilité des expositions professionnelles
aux substances CMR. Un dispositif visant à assurer un meilleur suivi des salariés aux expositions professionnelles des substances
CMR de catégories 1 et 2 sera expérimenté en concertation avec les partenaires sociaux dans des secteurs
professionnels ou zones géographiques déterminés. Cette expérimentation, dont le bilan devra être fait avant
le 1er janvier 2012, a pour objet de permettre à l’Etat et aux partenaires sociaux de définir des modalités de
généralisation d’un dispositif confidentiel de traçabilité des expositions professionnelles. Ce dispositif devra être
généralisé avant le 1er janvier 2013. Il existe dans toute la France des consultations hospitalières spécialisées de pathologies professionnelles qui
aident au diagnostic médical et au traitement des maladies secondaires aux expositions professionnelles des
patients adressés par les médecins généralistes et spécialistes et les médecins du travail. Leurs missions
s'étendent à la prise en charge médico­sociale de ces patients par la présence d'assistantes sociales
spécialisées, à leur insertion professionnelle et à l'orientation professionnelle des jeunes travailleurs.
Dans le cadre de l’Unité Cancer et environnement du Centre Léon Bérard, une consultation spécifique «
cancer professionnel » a été mise en place en collaboration avec le Centre de Consultation de Pathologie
Professionnelle des Hospices Civils de Lyon, afin que les patients pris en charge au Centre Léon Bérard
puissent bénéficier d’une démarche systématique de recherche des expositions professionnelles des cancers
indemnisables en maladie professionnelle, et particulièrement auprès des patients atteints d’un cancer du
poumon et d’un mésothéliome.
Conjointement à l’amélioration des mesures de prévention des expositions professionnelles et de la mise en
place d’une meilleure traçabilité des expositions, les mesures des différents plans nationaux de santé publique
(plan cancer 2009­2013, plan santé environnement 2009­2013, plan santé au travail 2010­2014) ont pour
objectifs d’améliorer le diagnostic des cancers d’origine professionnelle et leur déclaration en tant que maladie
professionnelle.
Sources rédactionnelles : Anses ; CNAMTS ; INCa ; InVS.
Auteur : Unité Cancer et Environnement
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Aperçu des outils
Informations générales: introduction
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Expositions environnementales: introduction
Cancer et nutriton: introduction
Pour aller plus loin
Etudes et publications scientifiques
InVS 2012, BEH n° 22­23 juin : Surveillance épidémiologiques des risques professionnels, quoi de neu
Population et Sociétés, 2008 : La « double peine » des ouvriers : plus d'années d'incapacité [...]
InVS, 2003 : Estimation du nombre de cas de cancers attribuables à des facteurs professionnels
INRS, 2003 : Les expositions aux produits cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques
CAREX, 1999 : Système international d’information sur l’exposition professionnelle aux agents [...]
CIRC, 2010 : Agents classés par les Monographies
Rapports et textes officiels
CIG de la petite couronne de la région parisienne, juin 2013 : Cancers professionnels et colllectivités
territoriales
Informations des publics
AtouSanté: maladies professionnelles
InCA, 2012 : Cancers de la peau: risques professionnels
INCa, 2012. Fiche repère cancers professionnels
INRS, 2009 : Tableaux des maladies professionnelles, Accès à la base de données
INRS, 2012 : Les films Napo, la mascotte de la prévention
INRS, 2012. Agir aujourd'hui pour éviter les cancers professionnels de demain
INRS, 2012. Classification des produits chimiques CMR
IRSST, 2013 : Prévention de l’exposition aux cancérogènes en milieu de travail
OMS, juillet 2011: Cancers dus à l’environnement et au milieu professionnel Aide­mémoire N°350
Janvier 2017 : la Commission européenne prend des mesures afin de favoriser la santé et la sécurité
Mai 2016 : la Commission propose des mesures pour mieux protéger les travailleurs contre les agents
Site Internet de l’Institut National de Recherche et Sécurité (INRS)
Ligue contre le cancer, 2009 : Brochures sur les cancers d’origines professionnelles
CNDP, 2010 : Débat public sur les nanotechnologies
Travailler mieux : En savoir plus sur le benzène et les risques d’exposition professionnelle
Site Internet de l’Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris)
Site Internet du Grenelle de l’Environnement
CNAM, 2010 : Site d’information de la branche accidents du travail et maladies professionnelles
Dossiers et autres ressources
INCa. Dossier Travail et Cancer
InVS, 2012 : Outils d'aide à l'évaluation des Expositions professionnelles
Site internet du GISCOP 93: surveillance des cancers d'origine professionnelle
INRS, dossiers Prévention et Evaluation des risques professionnels
ANACT, 2010 : Dossier thématique sur les risques professionnels
Site Internet de l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)
Site Internet dédié à la gestion de l’inaptitude et du handicap en milieu de travail : Handipole
Site Internet de l'Institut syndical européen pour la recherche, la formation et la santé­sécurité
Site Internet de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
INRS, 2010 : Agir sur le risque chimique cancérogène en entreprise
Mise à jour le 25 janv. 2017
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