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18 avril 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 19 sur 106
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Décrets, arrêtés, circulaires
TEXTES GÉNÉRAUX
MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ
Arrêté du 15 avril 2013 modifiant la liste des spécialités
pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
NOR : AFSS1307884A
La ministre des affaires sociales et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des
finances, chargé du budget,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-17 et R. 163-2 à R. 163-14 ;
Vu l’arrêté du 26 juin 2006 pris pour l’application des articles R. 163-2 et R. 165-1 du code de la sécurité
sociale et relatif aux spécialités remboursables et aux produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1
dudit code ;
Vu l’arrêté du 28 décembre 2009 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux
assurés sociaux ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrêtent :
Art. 1er.−La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux prévue au premier
alinéa de l’article L. 162-17 est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe I. La fiche
d’information thérapeutique prévue à l’article R. 163-2 du code de la sécurité sociale pour ENBREL figure en
annexe II du présent arrêté.
Art. 2. − La fiche d’information thérapeutique relative à ENBREL qui figurait en annexe II de l’arrêté du
28 décembre 2009 susvisé est abrogée.
Art. 3. − Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce
qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que ses annexes au Journal officiel de la
République française.
Fait le 15 avril 2013.
La ministre des affaires sociales
et de la santé,
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice
du financement
du système de soins,
K. J
ULIENNE
La sous-directrice de la politique
des produits de santé et de la qualité
des pratiques et des soins,
C. C
HOMA
Le ministre délégué
auprès du ministre de l’économie et des finances,
chargé du budget,
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice
du financement
du système de soins,
K. J
ULIENNE

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ANNEXES
ANNEXE I
PREMIÈRE PARTIE
(1 inscription)
Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance
maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la
date de publication du présent arrêté.
CODE CIP PRÉSENTATION
34009 216 763 2 7 ENBREL 10 mg (étanercept), poudre et solvant pour solution injectable pour usage pédiatrique, 4 flacons de
poudre + 4 seringues préremplies + 4 aiguilles + 4 adaptateurs pour flacon + 8 tampons alcoolisés (laboratoires
WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE)
Cette spécialité est prescrite conformément à la fiche d’information thérapeutique figurant à l’annexe II.
SECONDE PARTIE
(Extension d’indication)
I. −La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
– traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire active de l’enfant à partir de 2 ans et de
l’adolescent en cas de réponse inadéquate ou d’intolérance avérée au méthotrexate. Enbrel n’a pas été
étudié chez l’enfant de moins de 2 ans ;
– traitement du psoriasis en plaques sévère chronique de l’enfant à partir de 6 ans et de l’adolescent en cas
de contrôle inadéquat, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques ou à la photothérapie.
CODE CIP PRÉSENTATION
34009 358 517 1 0 ENBREL 25 mg (étanercept), poudre pour solution injectable en flacon (B/4) (laboratoires WYETH
PHARMACEUTICALS FRANCE)
34009 360 649 9 7 ENBREL 25 mg (étanercept), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en seringue
préremplie (B/4) (laboratoires WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE)
34009 377 191 0 0 ENBREL 25 mg (étanercept), solution injectable en seringue préremplie (B/4) + 8 tampons alcoolisés (laboratoires
WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE)
34009 376 841 1 8 ENBREL 25 mg/ml (étanercept), poudre et solvant pour solution injectable pour usage pédiatrique, 4 flacons de
poudre + 4 seringues préremplies de solvant + 8 seringues vides + 20 aiguilles + 24 tampons alcoolisés
(laboratoires WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE)
Ces spécialités sont prescrites conformément à la fiche d’information thérapeutique figurant à l’annexe II.
II. – La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :
– traitement du psoriasis en plaques sévère chronique de l’enfant à partir de 6 ans et de l’adolescent en cas
de contrôle inadéquat, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques ou à la photothérapie.
CODE CIP PRÉSENTATION
34009 365 862 2 2 ENBREL 50 mg (étanercept), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en seringue
préremplie + aiguille + adaptateur pour flacon (B/4) avec 8 tampons alcoolisés (laboratoires WYETH
PHARMACEUTICALS FRANCE)
34009 365 858 5 0 ENBREL 50 mg (étanercept), poudre pour solution injectable en flacon (B/4) + 8 tampons alcoolisés (laboratoires
WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE)
34009 396 052 2 7 ENBREL 50 mg (étanercept), solution injectable en stylo prérempli (B/4) avec 8 tampons alcoolisés (laboratoires
WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE)

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CODE CIP PRÉSENTATION
34009 377 195 6 8 ENBREL 50 mg (étanercept), solution injectable en seringue préremplie (B/4) + 8 tampons alcoolisés (laboratoires
WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE)
Ces spécialités sont prescrites conformément à la fiche d’information thérapeutique figurant à l’annexe II.
ANNEXE II
FICHE D’INFORMATION THÉRAPEUTIQUE
ENBREL
(Etanercept)
Laboratoire PFIZER
I. −Caractéristiques principales
Présentations :
ENBREL 10 mg, poudre et solvant pour solution injectable pour usage pédiatrique, boîte de 4, CIP :
34009 216 763 2 7.
ENBREL 25 mg, poudre pour solution injectable, boîte de 4 flacons, CIP : 34009 358 517 1 0
ENBREL 25 mg, poudre et solvant pour solution injectable, boîte de 4 flacons et 4 seringues préremlies,
CIP : 34009 360 649 9 7
ENBREL 25 mg, solution injectable en seringue préremlie, boîte de 4 seringues préremlies et 8 tampons
alcoolisés, CIP : 34009 377 191 0 0
ENBREL 25 mg/ml, poudre et solvant pour solution injectable pour usage pédiatrique, boîte de 4 flacons et
4 seringues préremlies, CIP : 34009 376 841 1 8
ENBREL 50 mg, poudre pour solution injectable, boîte de 4 flacons, CIP : 34009 365 858 5 0
ENBREL 50 mg, poudre et solvant pour solution injectable, boîte de 4 flacons et 4 seringues, CIP :
34009 365 862 2 2
ENBREL 50 mg, solution injectable en seringue préremlie, boîte de 4 seringues préremlies et 8 tampons
alcoolisés, CIP : 34009 377 195 6 8
ENBREL 50 mg, solution injectable en stylo préremli, boîte de 4 stylos préremlis et 8 tampons alcoolisés,
CIP : 34009 396 052 2 7
Date des AMM (procédure centralisée) :
ENBREL 25 mg et 50 mg, solutions injectables en seringue préremlie : 26 septembre 2006
ENBREL 25 mg/ml, poudre et solvant pour solution injectable pour usage pédiatrique : 4 août 2006
ENBREL 50 mg, poudre et solvant pour solution injectable : 28 avril 2005
ENBREL 25 mg, poudre et solvant pour solution injectable : 3 février 2000
Principe actif et mode d’action :
L’étanercept appartient à la classe des immunomodulateurs (anti-TNF움). L’étanercept est une protéine de
fusion du récepteur p75 du facteur nécrosant des tumeurs.
Conditions de prescription :
Liste I.
Médicament soumis à prescription initiale hospitalière annuelle.
Prescription réservée aux spécialistes en rhumatologie, en médecine interne, en pédiatrie ou en dermatologie.
Médicament d’exception.
II. −Indications thérapeutiques de prise en charge
Indications pédiatriques :
Arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire (uniquement les présentations dosées à 10 et 25 mg) :
Traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire active de l’enfant à partir de 2 ans et de
l’adolescent en cas de réponse inadéquate ou d’intolérance avérée au méthotrexate. ENBREL n’a pas été étudié
chez l’enfant de moins de 2 ans.
Psoriasis en plaques de l’enfant :
Traitement du psoriasis en plaques sévère chronique de l’enfant à partir de 6 ans et de l’adolescent en cas de
contrôle inadéquat, ou d’intolérance aux autres traitements systémiques ou à la photothérapie.

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Indications chez l’adulte :
Polyarthrite rhumatoïde :
ENBREL en association au méthotrexate est indiqué pour le traitement de la polyarthrite rhumatoïde
modérément à sévèrement active de l’adulte en cas de réponse inadéquate aux traitements de fond, y compris le
méthotrexate (sauf contre-indication).
ENBREL peut être donné en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du
traitement avec le méthotrexate est inadaptée.
ENBREL est également indiqué dans le traitement de la polyarthrite rhumatoïde sévère, active et évolutive
de l’adulte non précédemment traité par le méthotrexate.
Il a été montré qu’ENBREL, seul ou en association avec le méthotrexate, ralentit la progression des
dommages structuraux articulaires tels que mesurés par la radiographie et améliore les capacités fonctionnelles.
Rhumatisme psoriasique :
Traitement du rhumatisme psoriasique actif et évolutif de l’adulte en cas de réponse inadéquate au traitement
de fond antérieur. Il a été montré qu’ENBREL améliore les capacités fonctionnelles chez les patients atteints de
rhumatisme psoriasique et ralentit la progression des dommages structuraux articulaires périphériques tels que
mesurés par la radiographie chez les patients ayant des formes polyarticulaires symétriques de la maladie.
Spondylarthrite ankylosante :
Traitement de la spondylarthrite ankylosante sévère et active de l’adulte en cas de réponse inadéquate au
traitement conventionnel.
Psoriasis en plaques :
Traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère de l’adulte en cas d’échec, ou de contre-indication, ou
d’intolérance aux autres traitements systémiques, y compris la ciclosporine, le méthotrexate ou la puvathérapie.
III. −Posologie et mode d’administration
Le traitement par ENBREL doit être instauré et surveillé par un médecin spécialiste ayant l’expérience du
diagnostic et du traitement de la polyarthrite rhumatoïde, du rhumatisme psoriasique, de la spondylarthrite
ankylosante ou du psoriasis. La carte de surveillance du patient devra être donnée aux patients traités par
ENBREL.
Injection sous-cutanée.
Adultes (18-64 ans) :
Polyarthrite rhumatoïde :
La dose recommandée d’ENBREL est de 25 mg administrée deux fois par semaine. Toutefois, l’efficacité et
la sécurité d’emploi d’une administration de 50 mg une fois par semaine ont été démontrées.
Rhumatisme psoriasique et spondylarthrite ankylosante :
La dose recommandée est 25 mg d’ENBREL administrée deux fois par semaine ou de 50 mg administrée
une fois par semaine.
Psoriasis en plaques :
La dose recommandée d’ENBREL est de 25 mg administrée deux fois par semaine ou 50 mg administrés
une fois par semaine. Toutefois, une administration de 50 mg deux fois par semaine peut être utilisée jusqu’à
12 semaines, suivies, si nécessaire, par l’administration d’une dose de 25 mg deux fois par semaine ou 50 mg
une fois par semaine. Le traitement par ENBREL doit être poursuivi jusqu’à l’obtention de la rémission, au
maximum jusqu’à 24 semaines. Le traitement par ENBREL doit être interrompu chez les patients ne présentant
pas de réponse après 12 semaines de traitement.
Si la reprise du traitement par ENBREL est indiquée, le schéma de durée de traitement décrit ci-dessus doit
être suivi. La dose doit être de 25 mg administrée deux fois par semaine ou 50 mg une fois par semaine.
Sujets âgés (욷65 ans) :
Aucun ajustement posologique n’est nécessaire. La posologie et l’administration sont identiques à celles de
l’adulte de 18 à 64 ans.
Enfants et adolescents (욷2 à 쏝18 ans) :
Arthrite juvénile idiopathique (2 ans et plus) :
0,4 mg/kg (au maximum 25 mg par injection) administré deux fois par semaine en injection sous-cutanée,
avec un intervalle de 3-4 jours entre deux injections.
Psoriasis en plaques de l’enfant (6 ans et plus) :
Dose de 0,8 mg/kg (au maximum 50 mg par injection) une fois par semaine jusqu’à 24 semaines. Le
traitement par ENBREL doit être interrompu chez les patients non répondeurs après 12 semaines de traitement.
Si la reprise du traitement par ENBREL est indiquée, le schéma de durée de traitement décrit ci-dessus doit
être suivi. La dose doit être de 0,8 mg/kg (au maximum 50 mg par injection) une fois par semaine.
Insuffisants rénaux et hépatiques :
Aucun ajustement posologique n’est nécessaire.
ENBREL 25 mg pour usage pédiatrique :

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Chaque flacon d’ENBREL doit être utilisé pour 2 doses au maximum, administrées au même patient.
ENBREL 25 mg en seringue préremlie :
ENBREL 25 mg est une seringue à usage unique pour les patients pesant 62,5 kg ou plus. Des flacons de
25 mg sont disponibles, à partir desquels des doses de moins de 25 mg peuvent être administrées.
IV. −Evaluation de l’intérêt thérapeutique
1. Efficacité :
a) Traitement de la polyarthrite rhumatoïde
Chez les malades ayant déjà reçu un traitement de fond :
L’étanercept (2 injections SC de 25 mg/semaine) a été comparé au placebo dans une étude randomisée, en
double-aveugle, chez 158 patients, âgés de plus de 18 ans, ayant une polyarthrite rhumatoïde active, n’ayant
pas répondu à au moins un et au plus quatre traitements de fond.
Les patients ont reçu 25 mg d’étanercept par voie sous-cutanée deux fois par semaine pendant 6 mois.
Le taux de réponse ACR (1) 20 (critère principal) a été plus important :
– à 3 mois dans le groupe étanercept (48/78, soit 62 %) que dans le groupe placebo (18/80, soit 23 %) ;
– à 6 mois dans le groupe étanercept (46/78, soit 59 %) que dans le groupe placebo (9/80, soit 11 %).
Tous les domaines de l’échelle HAQ (Health Assessment Questionnaire, incluant l’état des fonctions
articulaires, le handicap, l’activité, l’état mental, l’état général) ont été améliorés à 3 et 6 mois chez les patients
traités par étanercept comparativement aux patients sous placebo.
Un ralentissement des érosions articulaires a été constaté sous étanercept par rapport au placebo.
L’étanercept (2 injections SC de 25 mg/semaine) en association au méthotrexate a été comparé à l’étanercept
seul et au placebo dans une étude randomisée, en double aveugle, d’une durée de 3 ans, chez 682 patients
atteints de polyarthrite rhumatoïde en échec à au moins un traitement de fond autre que le méthotrexate (étude
TEMPO). Les critères principaux de jugement étaient l’aire sous la courbe de l’indice ACR numérique (ACR-
N) (2) à 24 semaines et le score total de Sharp (SST : score composite des érosions osseuses et du pincement
de l’interligne articulaire) à 52 semaines.
Les résultats ont montré, à 24 semaines, une efficacité supérieure de l’association étanercept + méthotrexate
par rapport au méthotrexate seul et à l’étanercept seul, et de l’étanercept seul par rapport au méthotrexate seul
sur le critère ACR-N.
A 52 semaines, l’étanercept seul s’est montré supérieur au méthotrexate seul sur le score de Sharp total.
L’association étanercept + méthotrexate s’est également montrée supérieure au méthotrexate seul ainsi qu’à
l’étanercept seul sur le SST.
Chez les malades n’ayant jamais reçu de méthotrexate :
L’étanercept a été comparé au méthotrexate dans une étude randomisée chez 424 malades, de plus de 18 ans
ayant une polyarthrite rhumatoïde active, de durée 압3 ans et n’ayant jamais reçu de méthotrexate.
L’étanercept a été administré à la dose de 25 mg par voie sous-cutanée deux fois par semaine pendant 24
mois. Les doses de méthotrexate ont été augmentées de 7,5 mg/semaine au cours des 8 premières semaines
pour atteindre la dose maximale de 20 mg/semaine.
Un ralentissement de la progression des dommages structuraux articulaires (érosions/géodes) a été constaté
sous étanercept par rapport au méthotrexate.
Dans des études ouvertes, la reprise du traitement par étanercept, après des arrêts allant jusqu’à 24 mois, a
entraîné des réponses comparables à celles observées chez les patients ayant reçu l’étanercept sans interruption.
Après l’arrêt de l’étanercept, les symptômes d’arthrite sont réapparus dans les 30 jours.
Des réponses stables et durables ont été observées chez des patients ayant reçu l’étanercept sans interruption
sur des durées supérieures à 24 mois.
Etude complémentaire :
L’étanercept 50 mg par semaine en une administration (2 injections simultanées de 25 mg) a été comparé à
l’étanercept 50 mg par semaine en 2 injections espacées de 25 mg et au placebo dans une étude randomisée, en
double aveugle, chez 420 patients atteints de polyarthrite rhumatoïde active, traités ou non par méthotrexate.
Les patients sous étanercept ont été traités pendant 16 semaines. Dans le groupe témoin, les patients ont été
mis sous placebo pendant les 8 premières semaines puis sous étanercept en 2 injections espacées de 25 mg par
semaine pendant les 8 semaines suivantes.
Le taux de répondeurs ACR 20 à 8 semaines (critère principal) a été supérieur dans le groupe étanercept
50 mg par semaine en une administration (107/214 soit 50 %) à celui du groupe placebo (10/53 soit 19 %).
L’étanercept 50 mg par semaine en une administration a été non-inférieur à l’étanercept 50 mg par semaine
en 2 injections de 25 mg par semaine (75/153 soit 49 %) en analyse ITT (critère secondaire de jugement).
b) Traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire :
L’étanercept a été comparé au placebo dans une étude en 2 phases, chez 69 enfants âgés de 4 à 17 ans ayant
une arthrite chronique juvénile polyarticulaire d’intensité modérée à sévère, réfractaires ou intolérants au
méthotrexate.
L’administration d’un AINS et/ou de prednisolone a été maintenue chez les patients.
Première phase (3 mois) : tous les patients ont reçu 0,4 mg/kg (maximum 25 mg par injection) d’étanercept
administré en sous-cutané deux fois par semaine.