Le guide de référence v1.19

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Guide de référence d’IdentitoVigilance
en région PACA et Annexes – Version 1.19
Dernière MAJ : 31/01/2017
Guide de référence
d’IdentitoVigilance
en région PACA

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Guide de référence d’IdentitoVigilance
en région PACA et Annexes – Version 1.19
Dernière MAJ : 31/01/2017
Fiche explicative
Le guide de référence a été conçu par les pilotes thématiques du GRIVES.
La version actuelle du guide de référence (v1.08.00) a été approuvée par l’ARS PACA.
Chaque structure de santé peut s’approprier librement ce guide et l’adapter à son propre
contexte. Le texte en gris et italique est à adapter à chaque situation.
En cas de modification du guide par une structure de santé, le numéro de version devra être
modifié sur le 3ème rang de version. (Ex : 1ere modification : v1.08.01, 2eme modification :
v1.08.02, ...)
Le guide de référence a pour vocation d’évoluer dans le temps en fonction des nouvelles
réglementations et pratiques. Le GRIVES assurera une veille dans ce domaine et apportera
les corrections nécessaires au document.
Toute suggestion ou demande de modification peut être adressée au :
Assistante de projet :
▪ Julie SCALA ([email protected])
Pilote de la charte IdentitoVigilance :
▪ Manuela OLIVER (manuela.oli[email protected].fr)
▪ Céline GERAUD ([e-mail])

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Guide de référence d’IdentitoVigilance
en région PACA et Annexes – Version 1.19
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Table des matières
Fiche explicative
Table des matières
I.Préambule
II.Remerciements
III.Définitions – terminologie
IV.Contexte et Objectifs
1)Périmètre d’application de la politique d’identification
2)Mode de prise en charge
3)Acteurs concernés
4)Le système d’information.
V.Les instances
1)Instances mises en place
2)La cellule décisionnaire : Autorité de Gestion des Identifications (AGI)
2.1)Composition
2.2)Missions
2.3)Fréquence de réunion
3)La Cellule d’IdentitoVigilance (CIV)
3.1)Composition
3.2)Missions
3.3)Fréquence de réunion
4)Le référent local d'IdentitoVigilance (annexe 3)
4.1)Désignation
4.2)Missions
5)Le corresppondant d'idnetitovigilance
5.1) Désignation
5.2) Missions
6)Le temps dédié à l'identitovigilance

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Guide de référence d’IdentitoVigilance
en région PACA et Annexes – Version 1.19
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VI.L’identité au sein des établissements
1)Identifiant utilisé
2)Recueil de l’identité
3)Recherche dans la base
4)Règles de saisie pour l’intégration des données d’identité (cf. Annexe 4)
4.1)Formes canoniques
4.2)Traits stricts
4.3)Traits étendus
4.4)Traits complémentaires
4.5)Validation de l'identité
4.6)Présentation du principe des attributs d’identités
5)Règles de saisie pour les cas particuliers (cf. Annexe 5)
5.1)Enregistrement de l’identité d’un patient incapable de décliner son identité
5.2)Enregistrement de l’identité d’un patient souhaitant garder l'anonymat
5.3)Création de patients TEST
6)Les interfaces d’identité
VII.Modification et rapprochement d'identité
1)Modification d’identité
2)Rapprochement dans le SIH du DI (fusions)
3)Rapprochement dans les logiciels périphériques
4)Rapprochement au niveau du SRIR
VIII. Identification secondaire
1)Bracelet d’identification
2)Identification du patient lors d’un geste ou un acte technique
3)Identification des documents du dossier patient
4)Numérisation dans le dossier patient
IX.Procédures au sein de l’établissement
X.La formation à l'IdentitoVigilance
1)Formation du personnel
2)Sensibilisation des usagers

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XI.Sécurité, confidentialité, traçabilité
1)Sécurité
1.1)Les droits d’identification des patients et de modification d'identité (annexe 6)
1.2)Les droits de rapprochement et de fusion
1.3)Traçabilité autour de l’identité
2)Confidentialité
3)Référents logiciels métier
4)Formation du personnel
XII.Indicateurs qualité (cf. Annexe 7)
1)Indicateurs d'identification primaire portant sur la qualité de l'identification
2)Suivi et analyse des FSEI
3)IPAQSS tenue du dossier patient
4)Indicateurs de formation du personnel
5)Audits et enquêtes de satisfaction (cf. Annexe 8)
6)Analyse des résultats
XIII.Respect des droits du patient et de la confidentialité des informations médicales
Annexe 1 : Abréviations
Annexe 2 : Bibliographie
Annexe 3 Lettre de mission du référent local d’identitovigilance
Annexe 4 : Tableau des règles de saisie
Annexe 5. Protocoles et procédures
Annexe 5.1 - Enregistrement de l’identité d’un patient incapable de décliner son identité
Annexe 5.2 - Enregistrement de l’identité d’un patient souhaitant garder l'anonymat
Annexe 5.2.1 - Episode de soins confidentiels :
Annexe 5.2.2 - Identité confidentielle (identité protégée)
Annexe 5.2.3 - Anonymat total
Annexe 5.2.4 - Accouchement sous X
Annexe 5.2.5 - Autre exemple de procédure
Annexe 6 : Droits d'identification dans les Etablissement de santé