ES BL RA U

Construire et
mettre en œuvre
un
GUIDE MÉTHODOLOGIQUE
PLAN
CLIMAT
TERRITORIAL
TERRITOIRES DURABLES

Ce document a été élaboré en avril 2009 par l’ADEME
Coordination technique et rédaction
Julie Laulhere et Eric Prud’homme – Département Acteurs Publics – ADEME
Suivi conception graphique
Claire Raffray – Service Communication Professionnelle et Editions - ADEME

Préface
Le changement climatique est aujourd’hui une réalité qui ne fait plus débat scientique. A l’oc-
casion des récents travaux du Grenelle de l’environnement, la France a renforcé son engage-
ment dans la perspective d’une réduction par quatre de ses émissions de gaz à effet de serre
à l’horizon 2050.
Le projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement, voté à la
quasi unanimité à l’Assemblée nationale et à l’unanimité au Sénat, insiste sur le rôle fondamental
des collectivités pour atteindre cet objectif ambitieux : « Le rôle des collectivités publiques dans la
conception et la mise en oeuvre de programmes d’aménagement durable doit être renforcé. À cet
effet, l’État incitera les régions, les départements et les communes et leurs groupements de plus
de 50 000 habitants à établir, en cohérence avec les documents d’urbanisme, des « plans climat-
énergie territoriaux » avant 2012 (article 7) ». Cette mesure concerne près de 400 collectivités.
Pour faciliter cette dynamique de généralisation des Plans Climat Territoriaux, l’ADEME se consti-
tue, en liaison avec ses partenaires, en centre de ressources pour apporter le soutien méthodolo-
gique et opérationnel essentiel aux collectivités.
Dans ce cadre, Construire et mettre en œuvre un Plan Climat Territorial constitue le premier
document mis à disposition des chefs de projet et chargés de mission des collectivités pour les
aider dans l’élaboration du Plan Climat de leur territoire.
Conçu à partir des retours d’expériences de collectivités et de territoires déjà engagés dans ces
dynamiques, il constitue un véritable outil méthodologique qui conduira pas à pas le chef de projet
dans sa mission, en l’invitant à inscrire la politique Climat du territoire dans une démarche d’amé-
lioration continue.
L’élaboration des Plans Climats Territoriaux débute et la dynamique qui s’en dégage entraîne de
nombreuses questions nouvelles. Ce premier guide ne prétend pas répondre à toutes vos inter-
rogations, ; notre objectif est bien de le compléter et de l’enrichir à partir des enseignements tirés
de vos nouvelles expériences.
Je forme le vœu que, grâce à ce guide, chacun des territoires puisse s’engager plus déterminé
encore dans son projet Climat et contribuer ainsi à l’engagement collectif de réduction des émis-
sions de gaz à effet de serre.
Philippe VAN DE MAELE
Président de l’ADEME
Photo Jacques LE GOFF / ADEME

Sommaire
Sommaire
Construire et mettre en œuvre un PCT - ©ADEME avril 2009
Introduction
Ce que vous devez savoir avant de commencer . . . . . . . . . . . . 7
Qu’est-ce qu’un Plan Climat Territorial ? . . . . . . . . . . . . . 17
Quelques points de repères . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27
Les étapes du Plan Climat Territorial
Prégurer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35
I. Assurer le portage politique et s’organiser en interne . . . . . . . . 40
II. Réaliser un pré-diagnostic climat du territoire et du patrimoine de la
collectivité et lancer les premières actions . . . . . . . . . . . . 45
III. Mobiliser le territoire . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47
Dégager les pistes d’action . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53
I. Etablir le Prol Climat du territoire . . . . . . . . . . . . . . 56
II. Mener la co-construction . . . . . . . . . . . . . . . . . 62
Construire le PCT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73
I. Analyser les propositions d’actions issues de la co-construction . . . . . 76
II. Construire le portefeuille d’actions . . . . . . . . . . . . . . 77
III. Elaborer des scénarios prospectifs . . . . . . . . . . . . . . 82
IV. Engager parallèlement les actions « gagnant – gagnant » . . . . . . . 84
V. Préparer la délibération d’adoption du Plan Climat Territorial . . . . . . 85
VI. Afner le programme stratégique à long terme avec des
objectifs en phase avec le futur Facteur 4 . . . . . . . . . . . . 87
Mettre en œuvre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 89
I. Assurer la gouvernance de la mise en œuvre . . . . . . . . . . 91
II. Optimiser les choix économiques . . . . . . . . . . . . . . 95
III. Mettre en œuvre le nancement du Plan Climat . . . . . . . . . . 100
Mener une démarche d’évaluation . . . . . . . . . . . . . . . . 103
I. En phase de préguration du PCT . . . . . . . . . . . . . . 106
II. En phase de construction du PCT . . . . . . . . . . . . . . 108
III. Evaluer en phase de mise en œuvre – l’évaluation ex-post . . . . . . 114
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Sommaire
Sommaire
Construire et mettre en œuvre un PCT - ©ADEME avril 2009
Exemples
Démarches PCT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 117
Délibérations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 141
Quelques pistes d’action . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 159
Annexes
1. Se situer pour être plus efcace . . . . . . . . . . . . . . . 163
2. Extrait du « Référentiel national pour l’évaluation des projets
territoriaux de développement durable - version expérimentale » . . . 167
3. Glossaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 209
4. Sigles & acronymes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 215
5. Documents de références / Liens Internet et principaux réseaux . . . . 219
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