Nombre et montants HT des contrats initiaux, avenants, et actes speciaux notifiés Unités : millions d'euros HT Année Nombre Montants HT (Tout compris) dont > 90 000 euros Montants HT (Contrats initiaux uniquement) 2010 2011 2012 2013 2014 Sources : Insee, OECP 2 462 3 043 3 368 2 671 2 468 5950 7329 6645 7267 5733 2 392 2 959 3 288 2 588 2 402 2 450 2 858 3 262 2 605 2 380 Unité : Millions d'euros HT Montants HT des contrats initiaux, avenants, et actes speciaux notifiés Montants HT (Tout compris) Montants HT (Contrats initiaux uniquement) 3 500 3 000 2 500 2 000 1 500 1 000 500 2010 Sources : Insee, OECP 2011 2012 2013 2014 Montants HT tout compris (contrats initiaux, avenants, actes speciaux) par département Unités : millions d'euros Aisne 58 106 186 89 137 2010 2011 2012 2013 2014 Sources : Insee, OECP Nord 1 493 1 961 2 079 1 418 1 309 Oise 273 194 291 226 500 Pas-de-Calais 470 564 421 521 334 Somme 169 218 391 417 188 Région 2 462 3 043 3 368 2 671 2 468 Unités : millions d'euros 3 500 3 000 2 500 Aisne 2 000 Nord Oise Pas-de-Calais 1 500 Somme Région 1 000 500 2010 Sources : Insee, OECP 2011 2012 2013 2014 Montants HT selon l'objet principal du contrat initial (hors avenants et actes spéciaux) Unité : Million d'euros 2010 2011 2012 2013 2014 Fournitures Services Travaux 518 845 1 087 516 586 1 756 847 838 1 577 309 625 1 672 420 526 1 434 Sources : Insee, OECP Unité : Millions d'euros HT Montants HT selon l'objet principal du contrat initial (hors avenants et actes spéciaux) 1 800 1 600 1 400 1 200 Fournitures 1 000 Services Travaux 800 600 400 200 2010 Sources : Insee, OECP 2011 2012 2013 2014 Proportion de contrats initiaux disposant d'une clause sociale parmi l'ensemble des contrats initiaux (hors avenants,actes spéciaux) Contrats 2010 4% 2011 7% 2012 8% 2013 14% 2014 20% Sources : Insee, OECP Montants HT 4% 11% 11% 17% 16% Proportion de contrats initiaux comportant une clause environnementale parmi l'ensemble des contrats initiaux (hors avenants,actes spéciaux) Contrats 2010 7% 2011 14% 2012 15% 2013 19% 2014 19% Sources : Insee, OECP Montants HT 6% 9% 12% 15% 12% Proportion de contrats initiaux disposant d'une clause sociale parmi l'ensemble des contrats initiaux (hors avenants,actes spéciaux) Proportions de contrats initiaux comportant une clause environnementale parmi l'ensemble des contrats initiaux (hors avenants,actes spéciaux) Proportion de contrats initiaux disposant d'une clause sociale ou environnementale 25% 20% 15% Clauses sociales Clauses environnementales 10% 5% 0% 2010 Sources : Insee, OECP 2011 2012 2013 2014 Ventilation des contrats initiaux (hors avenants et actes spéciaux) par catégorie d'entreprises Année 2012 2013 2014 Catégorie d'entreprise Microentreprises Petites et moyennes entreprises % Contrats % Montants HT 15% 5% Entreprises de taille intermédiaire Grandes entreprises Microentreprises Petites et moyennes entreprises Entreprises de taille intermédiaire Grandes entreprises Microentreprises Petites et moyennes entreprises Entreprises de taille intermédiaire Grandes entreprises 47% 34% 19% 18% 15% 49% 17% 18% 14% 49% 19% 18% 21% 40% 5% 36% 19% 39% 5% 33% 24% 37% Sources : Insee, OECP Ventilation des contrats initiaux (hors avenants et actes spéciaux) notifiés en 2014 par catégorie d'entreprises % Montants HT Grandes entreprises Entreprises de taille intermédiaire Petites et moyennes entreprises Microentreprises % Contrats 0% Sources : Insee, OECP 10% 20% 30% 40% 50% 60% 70% 80% 90% 100% Montants HT des contrats initiaux (hors avenants et actes spéciaux) par année et catégorie d'acheteurs Unités : millions d'euros 2010 527 1 080 838 Autres Collectivités territoriales Etat 2011 520 1 251 342 2012 867 1 965 429 2013 735 1 543 328 2014 813 1 323 244 Sources : Insee, OECP Avertissement : certains acheteurs n'ont pu être catégorisés, notamment en 2011 Unités : millions d'euros Montants HT des contrats initiaux (hors avenants et actes spéciaux) par catégorie d'acheteurs 2 000 Autres 1 800 Collectivités territoriales 1 600 Etat 1 400 1 200 1 000 800 600 400 200 2010 2011 2012 Sources : Insee, OECP Avertissement : certains acheteurs n'ont pu être catégorisés, notamment en 2011 2013 2014 Ventilation des contrats initiaux (hors avenants et actes spéciaux) par type de procédure appel d'offres ouvert procédure adaptée ("MAPA") procédure négociée après publicité préalable et mise en concurrence procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence autre 2010 39% 53% 2% 2011 37% 56% 1% 2012 37% 55% 2% 2013 40% 51% 2% 2014 38% 52% 2% 3% 2% 2% 2% 2% 3% 4% 4% 5% 5% 2010 2011 2012 2013 2014 64% 25% 4% 2% 49% 32% 7% 1% 55% 22% 13% 3% 61% 26% 5% 1% 68% 23% 2% 2% 4% 11% 7% 7% 5% Sources : Insee, OECP Ventilation des montants des contrats initiaux (hors avenants et actes spéciaux) par type de procédure appel d'offres ouvert procédure adaptée ("MAPA") procédure négociée après publicité préalable et mise en concurrence procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence autre Sources : Insee, OECP Ventilation des montants annuels par tranche de montant du contrat initial Unité : Millions d'euros 2010 2011 2012 2013 2014 Moins de 90 000 € 90 000 € à 750 000 € 750 000 € à 10 000 000 € 67 717 870 81 883 1 250 70 700 1 274 68 745 1 342 51 664 986 Plus de 10 000 000 € 797 644 1 218 450 679 Sources : Insee, OECP Unité : Millions d'euros HT Ventilation des montants annuels par tranche de montant du contrat initial 3 500 3 000 2 500 Tranches des contrats initiaux 2 000 Plus de 10 000 000 € 750 000 € à 10 000 000 € 90 000 € à 750 000 € Moins de 90 000 € 1 500 1 000 500 2010 Sources : Insee, OECP 2011 2012 2013 2014 Ventilation des montants annuels notifiés par durée du contrat initial Unité : million d'euros Moins de 1 an Entre 12 et 23 mois Entre 24 et 35 mois Entre 36 et 47 mois 4 ans et plus 2010 2011 2012 2013 2014 513 514 212 424 787 514 934 366 289 755 477 859 341 198 1 387 352 626 315 326 986 257 640 244 539 699 Unité : million d'euros Ventilation des montants annuels notifiés par durée du contrat initial 3 500 3 000 2 500 4 ans et plus Entre 36 et 47 mois Entre 24 et 35 mois Entre 12 et 23 mois Moins de 1 an 2 000 1 500 1 000 500 2010 Sources : Insee, OECP 2011 2012 2013 2014