Livre des plans de santé publique Prévention et sécurité sanitaire 3

Livre des plans
de santé publique
Prévention et sécurité sanitaire
3eEdition: Mai 2011

PRÉFACE .................................................................................. 4
INTRODUCTION MÉTHODOLOGIQUE .................................................. 6
SANTÉ GÉNÉRALE DES POPULATIONS................................................... 9
Plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies ............ 10
La prise en charge et la prévention des addictions........................................... 12
Plan santé des jeunes 16-25 ans....................................................................... 14
Deuxième programme national nutrition santé................................................ 16
Plan national de prévention bucco-dentaire .................................................. 18
Politique de santé pour les personnes placées sous main de justice................. 20
Plan autisme..................................................................................................... 22
MALADIES CHRONIQUES .............................................................. 25
Plan d’actions national « accidents vasculaires cérébraux » 2010-2014 .......... 26
Plan Cancer...................................................................................................... 30
Plan national maladies rares 2.......................................................................... 32
Plan Alzheimer et maladies apparentées .......................................................... 34
Programme de développement des soins palliatifs ........................................... 36
Plan pour l'amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes
de maladies chroniques.................................................................................... 38
Plan d'amélioration de la prise en charge de la douleur .................................. 40
Programme d'actions en faveur de
la broncho-pneumopathie chronique obstructive............................................. 42
RISQUES INFECTIEUX .................................................................. 45
Programme national de lutte contre le VIH/SIDA et les IST............................. 46
Plan stratégique national de prévention
des infections associées aux soins .................................................................... 48
Programme national de prévention des infections nosocomiales 2009-2013... 48
Plan national de lutte contres les hépatites B et C ........................................... 52
Programme de lutte contre la tuberculose en France....................................... 54
Plan d’élimination de la rougeole et de la rubéole congénitale en France....... 56
Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques............................................. 58
Plan national anti-dissémination chikungunya – dengue en métropole............ 60
SOMMAIRE
3

4
SANTÉ ENVIRONNEMENTALE ........................................................... 65
Plan national santé environnement PNSE2....................................................... 66
Plan de santé au travail 2010/2014.................................................................. 70
Plan de prévention des accidents de la vie courante........................................ 74
Plan d’action chlordécone en Martinique et en Guadeloupe........................... 76
PRÉPARATION ET GESTION DES ALERTES SANITAIRES ................................ 79
Règlement sanitaire international..................................................................... 80
Plan national de prévention et de lutte « pandémie grippale »........................ 82
Plan blanc et Plan Blanc élargi......................................................................... 84
Plan national canicule ...................................................................................... 86
Plan grand froid – plan hiver............................................................................ 88

5
L’OBJECTIF du Livre des plans est d’offrir un panorama de l’ensemble des plans nationaux de
santé. Il a été conçu comme un outil d’information à partager largement, à l’usage des acteurs
de la politique de santé et en particulier des partenaires de l’État – collectivités territoriales, assu-
rance maladie, agences de santé, associations de professionnels ou d’usagers… – pour qui il est sou-
vent difficile de connaître l’ensemble de la programmation nationale.
Parmi l’ensemble des acteurs de la santé, il convient de distinguer les agences régionales de santé
(ARS), opérationnelles depuis le 1er avril 2010. Celles-ci doivent, tout au long de l’année 2011,
mener à bien un processus de construction de leurs projets régionaux de santé (PRS) qui englo-
beront tous les aspects de la santé (prévention, dépistage, veille sanitaire, soins aigus et post-aigus,
accompagnement médico-social). Dans cette perspective, le livre des plans se veut être un outil d’ap-
pui en fournissant aux ARS un inventaire de la programmation nationale
Cette troisième édition incorpore des nouveaux plans annoncés au cours de l’année 2010 (Prise en
charge des personnes placées sous main de justice, Plan de santé au travail, plan de lutte contre les
accidents vasculaires cérébraux…) et en supprime certains lorsqu’ils sont arrivés à échéance (voir
encadré).
Il est toutefois nécessaire de préciser que le présent recueil n’englobe pas l’ensemble des plans
qui ont trait à la santé des individus : d’autres départements ministériels mènent, y compris sous cette
forme spécifique d’action qu’est la programmation, des politiques qui visent à améliorer notre
santé. De multiples exemples peuvent être cités, tels que les plans environnementaux conduits au
sein du ministère de l’Ecologie, le plan d’offre alimentaire élaboré par le ministère de l’Agricul-
ture, ou certains plans populationnels tels que le plan de santé des élèves conduit par l’Education
nationale ou le plan en faveur des personnes sourdes et malentendantes piloté par le ministère des
Solidarités et de la Cohésion sociale. Enfin, il existe un certain nombre de plans de sécurité publique
face aux menaces de nature nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique (NRBC) qui com-
portent des dispositions sanitaires.
Ainsi, les plans présentés dans ce recueil n’existent pas isolément et ne recouvrent pas toute l’ac-
tion publique. Les plans et programmes existants, aussi bien au niveau national que régional, doi-
vent tenir compte de ce dispositif d’ensemble.
En ce qui concerne le livre des plans, l'activité de programmation est si constante qu'une actuali-
sation année par année ne permet pas un suivi assez étroit. L’objectif de cet ouvrage, uniquement
distribué par voie électronique, sera désormais d’être constamment réactualisé – au fur et à mesure
que des plans de santé publique apparaissent et disparaissent – afin d’être au plus près
des évolutions en matière de planification.
N’hésitez pas à nous faire part de vos commentaires, demandes et propositions à l’adresse sui-
vante :
[email protected].fr ■
PRÉFACE