La chirurgie ambulatoire en France, bilan et perspectives Arrantxa Mahieu Nadine Raffy-Pihan

La chirurgie ambulatoire en France,
bilan et perspectives
Arrantxa Mahieu
Nadine Raffy-Pihan
Rapport n° 466 (biblio n° 1203)Novembre 1997
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I.S.B.N. : 2-87812-221-6
- Remerciements -
La réalisation de ce rapport a bénéficié de la collaboration très active de plusieurs personnes que nous
tenons à remercier :
Gérard Parmentier, secrétaire général de l’Association Française de Chirurgie Ambulatoire,
pour ses précieuses informations concernant la situation actuelle et l’avenir de la chirurgie
ambulatoire,
Luc Charié (Direction des hôpitaux, Ministère de l’Emploi et de la solidarité) pour ses
nombreux renseignements statistiques,
Françoise Jallet et Catherine Beller (SESI - Bureau des statistiques des établissements
d’hospitalisation) qui nous ont communiqué de nombreuses données concernant l’activité
de la chirurgie ambulatoire,
L’équipe du CREDES, en particulier :
Céline Arnoux qui a réalisé la mise en page de ce document,
Véronique Lucas pour sa contribution à la réalisation de la carte de France,
Suzanne Chriqui et Agnès Grandin pour leur aide dans nos recherches
documentaires,
Agnès Bocognano, Marie-Jo Sourty-Le Guellec et Laure Com-Ruelle qui ont bien
voulu relire ce rapport et nous faire part de leurs commentaires.
Arrantxa Mahieu
Nadine Raffy-Pihan
Sommaire
Arrantxa Mahieu, Nadine Raffy-Pihan
La chirurgie ambulatoire en France, bilan et perspectives Novembre 1997 - CREDES
SOMMAIRE
INTRODUCTION
................................
................................
................................
..........
1
CHAPITRE 1
Historique
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................................
................................
....................
5
1.1 Deux pays précurseurs : les Etats-Unis et la Grande-Bretagne
............................
7
1.1.1 Un siècle d’histoire
................................
......................
7
1.1.2 1970 : un essor marqué aux Etats-Unis, au Canada et
en Grande-Bretagne
................................
................................
...................
7
1.2 Un démarrage tardif en Europe
................................
................................
.............
10
1.3 Des motivations d’ordre économique, médical et technique
................................
.
12
CHAPITRE 2
La situation de la chirurgie ambulatoire en France
................................
.................
15
2.1 Un retard structurel en France
................................
................................
..............
17
2.1.1 Une reconnaissance juridique récente
................................
........................
17
2.1.2 Un développement important au début des années 1990
..........................
19
2.2 Caractéristiques des structures de chirurgie ambulatoire en 1994-1995
.............
22
2.2.1 Une répartition géographique inégale
................................
.........................
22
2.2.2 Une domination du secteur privé
................................
................................
22
2.2.3 Des structures de chirurgie ambulatoire de petite taille
..............................
26
2.2.4 Une progression des places de 8 % entre 1994 et 1995
............................
26
2.3 Une activité largement plus soutenue dans le secteur privé, à l’image de
l’implantation des équipements
................................
................................
.............
27
2.3.1 20 % des interventions chirurgicales sont réalisées en ambulatoire
..........
27
2.3.2 Des actes deux fois moins lourds en ambulatoire qu’en hospitalisation
complète
................................
................................
................................
......
27
2.3.3 Une progression des venues de 3 % entre 1994 et 1995
............................
27
CHAPITRE 3
Le mode de fonctionnement des structures de chirurgie ambulatoire
.................
31
3.1 Trois types de structures
................................
................................
.......................
33
3.2 Une configuration architecturale spécifique
................................
..........................
34
3.3 Un personnel parfaitement organisé
................................
................................
.....
35
3.4 Des interventions aux indications multiples
................................
...........................
36
3.4.1 La nature des interventions
................................
................................
.........
36
3.4.2 La sélection des patients
................................
................................
.............
38
3.5 Un parcours du patient rigoureusement défini
................................
......................
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