UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN POUR UNE GESTION RAISONNEE DE L’EAU ET

UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN
INSTITUT D’ETUDES POLITIQUES DE STRASBOURG
POUR UNE GESTION RAISONNEE DE L’EAU ET
DE SES SERVICES EN EUROPE.
Benjamin MOREL
Mémoire de 4
ème
année d’I.E.P.
Sous la direction de Damien Broussolle et Anne Rozan.
Juin 2007

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L'Université Robert Schuman n'entend donner aucune approbation ou improbation aux
opinions émises dans ce mémoire. Ces opinions doivent être considérées comme
propres leur auteur[e].

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REMERCIEMENTS
Merci à Damien Broussolle, professeur en sciences à l’Institut d’Etudes Politiques de
Strasbourg et mon directeur de mémoire, pour ses précieux conseils, son encadrement et
le temps qu’il a bien voulu m’accorder durant cette année de recherche et de rédaction.
Merci à Anne Rozan, directrice du laboratoire Gestion des Services Publics (GSP) de
l’Ecole Nationale du Génie de l’Eau et de l’Environnement de Strasbourg (ENGEES)
pour avoir apporté à mon travail la reconnaissance et l’intérêt d’un chercheur en étant
membre du jury de soutenance.
Merci à Marie Tsanga et Rémy Barbier, chercheurs au laboratoire GSP de l’ENGEES,
pour l’attention et les conseils qu’ils m’ont prodigués lors de notre entretien.
Merci à Louis Job, professeur en Sciences Economiques, chercheur au laboratoire
C3ED (Centre d’Economie et d’Ethique pour l’Environnement et le Développement) à
l’Université de Versailles-Saint Quentin en Yvelines (UVSQ) pour ses indications et ses
recommandations.
Merci à Johan Kuylenstierna, directeur de projet au Stockholm International Water
Institute (SIWI), pour l’entretien qu’il m’a accordé il y a plus d’un an et demi à
Stockholm.
Merci Marie-Laure Le Foulon, correspondante du Figaro en Scandinavie, pour ses
conseils et pour m’avoir permis d’entrer en contact avec le SIWI.
Merci à ma sœur pour ses connaissances, ses conseils et ses heures de relecture et de
correction.
Merci à tous ceux qui m’ont soutenu durant la rédaction de ce mémoire, ma famille et
mes amis.

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SOMMAIRE
Sommaire
Introduction
I. Approche économique de l’eau.
A. L’eau : un bien particulier.
1) Nature économique du bien « eau ».
2) Multifonctionnalité des ressources en eau.
3) Financement et coût de l’eau.
4) Coût et péréquation.
B. Un secteur économique spécifique.
1) Une industrie en réseau.
2) Une configuration traditionnelle de monopole naturel.
3) Les services de l’eau : des services d’intérêt général.
4) La nécessité de réguler le secteur.
II. Modèles de gestion de l’eau en Europe.
A. L’eau : une ressource publique.
1) Une répartition inégale.
2) Publicisation des services.
3) Crise du modèle municipal.
4) Réponses apportées : analyse de cas.
B. Gestion de la ressource : analyse de cas.
1) Développement historique de la notion de gestion intégrée.
2) Le Royaume-Uni : le bassin-versant comme territoire d’une
gestion centralisée.
3) La région administrative comme élément cohérent de la
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gestion de l’eau dans les pays adeptes de la subsidiarité.
4) Le régionalisme des Etats méditerranéens.
5) La France et ses agences de l’eau.
III. La prise en compte des enjeux de développement durable dans la
gestion des services de l’eau en Europe.
A. La nécessaire mise en place de critères de performance.
1) Les « 3 E » du développement durable.
2) Utilité de la mesure de performance pour la régulation.
3) La construction des indicateurs.
B. La nécessité d’un observatoire européen.
1) La régulation dans les Etats européens.
2) Défaillance des systèmes actuels.
3) Pertinence d’un organisme européen.
Conclusion.
Liste des graphiques et tableaux.
Liste des annexes.
Bibliographie.
Table des matières.
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p. 91
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p. 91
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p. 103
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p. 112
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