Année 2017
7, rue de l’école normale, B.P. 80349, Vals 43012 Le57uy-en-Velay cedex -Tél : 04.71.04.57.16 - Télécopie : 04.71.04.56.92
Courrier électronique : dvs43@ac-clermont.fr
Circulaire n ° 11
Destinataire : écoles publiques.
Sommaire
: - activités péri-éducatives : attribution d’indemnités – année scolaire 2016 – 2017.
ACTIVITES PERI-EDUCATIVES : ATTRIBUTIONS D’INDEMNITES –
ANNEE SCOLAIRE 2016-2017
(Dossier suivi par la division de la vie scolaire et des affaires intérieures – Emilie ANDRE – Tél. : 04.71.04.57.16)
J’ai l’honneur de vous faire connaitre que madame le recteur a délégué au département de la Haute-Loire des
indemnités pour activités péri-éducatives en faveur des maîtres des écoles publiques au titre de l’année scolaire 2016-
2017.
Je vous précise qu’en application des textes en vigueur, les activités pouvant donner lieu à attribution de ces indemnités
relèvent de l’accueil et de l’encadrement des élèves en dehors des heures de cours et qu’elles ne doivent pas déjà être
rémunérées par ailleurs. Elles doivent avoir un caractère novateur dans le domaine sportif, culturel, artistique,
scientifique ou technique tout en étant bien sûr intégrées dans le projet d’école.
Les directeurs et directrices d’école qui le souhaitent voudront bien compléter la fiche ci-jointe et la transmettre à
l’inspecteur/trice de l’éducation nationale de leur circonscription pour le 17 mars 2017, en 2 exemplaires.
P.J. : 1 imprimé type.
Vals-près-Le Puy, le 30 janvier 2017
Le directeur académique,
Signé
Jean-Williams SEMERARO