BEGES Patrimoine & Compétence du Département de l’Aude Page 5 sur 25
Table des matières
1. INTRODUCTION 7
2. DESCRIPTION DE LA PERSONNE MORALE CONCERNEE 8
2.1. Raison sociale 8
2.2. Description des périmètres organisationnels retenus : 8
2.3. Responsable du suivi du diagnostic de gaz à effet de serre 9
2.4. Année de reporting de l’exercice et l’année de référence 9
3. LES OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES EN TERMES DE RECENSEMENT DES
EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE POUR LES COLLECTIVITES 10
4. SYNTHESE DES RESULTATS 12
4.1. Synthèse des résultats par poste 12
4.1.1. Émissions liées à l’énergie des bâtiments 12
4.1.2. Émissions des sources mobiles 14
4.1.3. Émissions fugitives 14
4.1.4. Émissions liées aux immobilisations 14
4.2. Synthèse des résultats par compétence 15
4.2.1. Administration 15
4.2.2. Transports 15
4.2.3. Services sociaux 16
4.2.4. Voirie 16
4.2.5. Culture 16
4.2.6. Sport 16
4.2.7. Collèges 17
4.3. Les éléments d’appréciation sur les incertitudes 17
4.4. Tableaux réglementaires de synthèse des émissions 18
4.4.1. Source d’émissions par poste 18
4.4.2. Tableau réglementaire de synthèse 19
5. PROPOSITIONS ET CHIFFRAGE POTENTIEL DES ECONOMIES DE GAZ EFFET DE
SERRE 20
5.1. Plan d’actions pour les bâtiments et parc automobile (hors collèges, voirie et transports) 20
5.2. Plan d’actions pour les Transports départementaux 21
5.3. Plan d’actions pour la Voirie 22
5.4. Plan d’actions pour les Collèges 23