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Université de Lyon
Université lumière Lyon 2
Institut d'Études Politiques de Lyon
L’intégration du Mécanisme pour un
Développement Propre dans le Système
Communautaire d’Echange de Quotas
d’Emission : entre promesses et difficultés
Brun Benjamin
Mémoire de séminaire
Globalisation, commerce et développement ou apparences et réalités.
Sous la direction de : Emmanuelle Ganne
(Soutenu le : 3 septembre 2012)
Membres du jury : Mustapha SADNI JALLAB Albane GESLIN

Table des matières
Remerciements . . 5
Liste des abréviations et acronymes . . 6
Introduction . . 7
I. Une intégration précautionneuse du MDP dans le SCEQE . . 14
A. Une intégration prometteuse aux buts multiples . . 14
1.Une intégration bénéfique pour les exploitations soumises au SCEQE . . 14
2.Une intégration bénéfique pour le MDP . . 16
B. Le MDP, un mécanisme imparfait . . 17
1.De nombreux critères d’éligibilité… . . 17
2.… sujets à de nombreuses controverses . . 19
C. La solution européenne pour lutter contre les imperfections du MDP : un usage restreint
de REC . . 23
1.Les restrictions quantitatives prises par l’UE . . 23
2.Les restrictions qualitatives prises par l’UE . . 26
Conclusion intermédiaire . . 29
II. Lier MDP et SCEQE : opportunité financière pour les exploitants ou moyen d’améliorer
l’efficacité économique et environnementale du marché ? . . 31
A. Des dysfonctionnements économiques, comptables, réglementaires, pour une efficacité
environnementale menacée . . 31
1.Un effort inégal selon le lieu d’implantation des installations . . 31
2.Des difficultés tous azimuts . . 34
B. L’« EUA-sCER spread », le talon d’achille de la liaison . . 37
1.Quels prix pour les REC et les EUA ? . . 37
2.L’EUA-sCER spread, une aubaine financière pour les exploitations du SCEQE . . 43
C. Etude de cas : l’entreprise Rhodia . . 46
1.Un investissement massif dans les projets MDP . . 46
2.Les REC, un nouveau levier de profit . . 47
Conclusion intermédiaire . . 49
III. Quel avenir pour le MDP au sein du SCEQE ? . . 51
A. Une intégrité économique et environnementale renforcée en phase III (2013-2020) . . 51
1.De nouvelles règles sur le SCEQE en phase III . . 51
2.De nouvelles restrictions quantitatives prises par l'UE . . 53
3.De nouvelles restrictions qualitatives prises par l’UE . . 55
B. Les incertitudes entourant le MDP et la REC, une menace pour l’efficacité économique
et environnementale du SCEQE ? . . 60
1.Quel avenir pour le MDP ? . . 60
2.Quel avenir pour le cours des REC ? . . 62
C. Lier MDP et SCEQE : une nécessité pour s’orienter vers le « capitalisme
climatique221 ? » . . 66
1.L’influence contrastée de l’UE sur le MDP . . 66
2.La position délicate de l’Union Européenne . . 70
Conclusion générale . . 73

Bibliographie . . 78
Ouvrages . . 78
Articles . . 78
Littérature grise . . 79
Rapports . . 80
Rapports de la Banque Mondiale . . 80
Rapports étatiques . . 81
Autres . . 81
Textes juridiques . . 82
Accords internationaux et décisions internationales . . 82
Directives Européennes . . 82
Décisions Européennes . . 83
Règlements européens . . 83
Communications de la Commission . . 83
Autres textes européens . . 84
Textes juridiques français . . 84
Sites web . . 85
Sites de l’Union Européenne . . 85
Sites du Mécanisme pour un Développement Propre . . 86
Autres . . 86
Annexes . . 88
Annexe 1 - Glossaire . . 88
Annexe 2 - Marchés de REC et d’URE : des volumes d’échange très différents . . 90
Annexe 3 - Passages essentiels de l’entretien avec la « marketer CO2 » d’Orbeo . . 93
Annexe 4 - Directive 2004/101/CE liant le MDP au SCEQE . . 95
Mots clés . . 101
Résumé . . 101

Remerciements
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Remerciements
Je tiens à remercier tout particulièrement ma directrice de mémoire, Madame Emmanuelle Ganne,
pour m’avoir suivi et conseillé tout au long de mon travail, ainsi que Monsieur Mustapha Sadni
Jallab et Madame Albane Geslin pour avoir accepté de participer à ma soutenance.
J’adresse également tous mes remerciements à Madame Sophie Moisnard, pour sa
disponibilité et sa gentillesse, qui m’a permis de réaliser un entretien avec une trader d’actifs
carbone employée chez Orbeo, filiale de Rhodia Energy Services. Merci également à cette trader,
qui a préféré rester anonyme, mais dont les explications m’ont été précieuses.
Mes remerciements vont enfin à ma famille et à mes amis qui m’ont apporté soutien et conseils
pendant la réalisation de ce mémoire.