REGION BRETAGNE
AVIS EMIS PAR
LE CONSEIL ECONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL REGIONAL
LORS DE SA SESSION DU 13 OCTOBRE 2014
________
Le Conseil économique, social et environnemental de Bretagne se prononce, lors des
votes en séance, non pas sur les rapports qui lui sont soumis, mais sur les rapports présentés
par les rapporteurs du Conseil économique, social et environnemental régional. Ils constituent
ses avis.
Conseil économique, social et environnemental de Bretagne – Document « Avis » 2014-4
Conseil économique, social et environnemental régional
4
ème
réunion de 2014
SOMMAIRE
AUTOSAISINE DU CESER
ECONOMIE MARITIME EN BRETAGNE : CHANGEONS DE REGARD ......................... 5
DELIBERATION DE L’ASSEMBLEE .............................. 7
EXPRESSION DES MEMBRES EN SEANCE : COMMUNICATIONS ECRITES.... 13
DOSSIERS DU CONSEIL REGIONAL
DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET N°2.................................................................. 19
DELIBERATION DE L’ASSEMBLEE ............................ 21
EXPRESSION DES MEMBRES EN SEANCE : COMMUNICATIONS ECRITES.... 31
ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2015................................................................... 35
DELIBERATION DE L’ASSEMBLEE ............................ 37
EXPRESSION DES MEMBRES EN SEANCE : COMMUNICATIONS ECRITES.... 71
TARIFS REGIONAUX DE LA TAXE INTERIEURE SUR LES PRODUITS
ENERGETIQUES (TICPE) : RECONDUCTION DES MODULATIONS.......................... 109
DELIBERATION DE L’ASSEMBLEE .......................... 111
EXPRESSION DES MEMBRES EN SEANCE : COMMUNICATIONS ECRITES.. 115
ACTION INTERNATIONALE DE LA REGION – RAPPORT D’ETAPE ........................ 119
DELIBERATION DE L’ASSEMBLEE .......................... 121
EXPRESSION DES MEMBRES EN SEANCE : COMMUNICATIONS ECRITES.. 125
GESTION DES FONDS EUROPEENS POUR LA PERIODE 2014-2020.......................... 129
DELIBERATION DE L’ASSEMBLEE .......................... 131
EXPRESSION DES MEMBRES EN SEANCE : COMMUNICATIONS ECRITES.. 135
SCHEMA REGIONAL DE COHERENCE ECOLOGIQUE (SRCE) – APPROBATION
POUR MISE EN CONSULTATION » ................................................................................. 141
DELIBERATION DE L’ASSEMBLEE .......................... 143
EXPRESSION DES MEMBRES EN SEANCE : COMMUNICATIONS ECRITES.. 149
« Avis » du Conseil économique, social et environnemental de Bretagne – n°2014-4 – Session du 13 octobre 2014
4
COMMUNICATION RELATIVE AUX RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE
PUBLIC POUR L’EXERCICE 2013..................................................................................... 157
DELIBERATION DE L’ASSEMBLEE .......................... 159
EXPRESSION DES MEMBRES EN SEANCE : COMMUNICATIONS ECRITES.. 165
COMMUNICATION D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE
REGIONALE DES COMPTES DE BRETAGNE ................................................................ 169
DELIBERATION DE L’ASSEMBLEE .......................... 171
EXPRESSION DES MEMBRES EN SEANCE : COMMUNICATIONS ECRITES.. 177
DOSSIERS DU CESER
CAHIER D’ACTEUR DU CESER – DEBAT PUBLIC LIGNE NOUVELLE OUEST
BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE (LNOBPL)................................................................... 179
DELIBERATION DE L’ASSEMBLEE .......................... 181
EXPRESSION DES MEMBRES EN SEANCE : COMMUNICATIONS ECRITES.. 187
VŒU SUR LE SOUTIEN PUBLIC AUX ASSOCIATIONS QUI SONT AU SERVICE DE
L’INTERET GENERAL EN BRETAGNE........................................................................... 193
DELIBERATION DE L’ASSEMBLEE .......................... 193
EXPRESSION DES MEMBRES EN SEANCE : COMMUNICATIONS ECRITES.. 199
« Avis » du Conseil économique, social et environnemental de Bretagne – n°2014-4 – Session du 13 octobre 2014
AUTOSAISINE DU CESER
« ECONOMIE MARITIME EN BRETAGNE :
CHANGEONS DE REGARD »
CONSEIL ECONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
DE BRETAGNE
SESSION DU 13 OCTOBRE 2014
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