Évaluation stratégique environnementale du Contrat de Projet Etat Région 2007-2013 Rapport final

Évaluation stratégique environnementale
du Contrat de Projet Etat Région 2007-2013
Rapport final

Evaluation stratégique environnementale du Contrat de Projet Etat Région 2007-2013
Rapport final
OREADE-BRECHE
3/228
SOMMAIRE GENERAL
1 RESUME NON TECHNIQUE 13
2 PRESENTATION DU CONTRAT DE PROJET ETAT REGION 27
3 SYNTHESE DE L’EVALUATION ET DESCRIPTION DE LA METHODOLOGIE
D’EVALUATION 37
4 ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT : LES ENJEUX
ENVIRONNEMENTAUX EN ALSACE 47
5 ANALYSE DES INCIDENCES NOTABLES DE LA MISE EN ŒUVRE DU
CONTRAT DE PROJET SUR L’ENVIRONNEMENT 71
6 EXPOSE DES MOTIFS POUR LEQUELS LE CPER A ETE RETENU AU
REGARD DES PREOCUPATIONS ENVIRONNEMENTALES 137
7 MESURES ENVISAGEES POUR EVITER, ATTENUER OU COMPENSER
LES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DU CONTRAT DE PROJET SUR
L’ENVIRONNEMENT 145
8 DISPOSITIF DE SUIVI DES IMPACTS 157
9 ANNEXES 163

Evaluation stratégique environnementale du Contrat de Projet Etat Région 2007-2013
Rapport final
OREADE-BRECHE
4/228
SOMMAIRE DETAILLE
1 RESUME NON TECHNIQUE 13
1.1 Etat initial de l’environnement en Alsace 15
1.2 Analyse des incidences des projets et mesures compensatoires 18
1.3 Analyse stratégique et exposé des motifs pour lesquels le CPER a été retenu au regard des préoccupations
environnementales 24
1.4 Mise en place d’un système de suivi 25
2 PRESENTATION DU CONTRAT DE PROJET ETAT REGION 27
2.1 Organisation et contenu du Contrat de Projets Etat Région 29
2.2 Cohérence avec les objectifs définis au niveau national 35
3 SYNTHESE DE L’EVALUATION ET DESCRIPTION DE LA METHODOLOGIE
D’EVALUATION 37
3.1 Synthèse de l’exercice d’évaluation 39
3.2 Eléments de méthode 39
3.2.1 Définition et classement des enjeux environnementaux en Alsace 39
3.2.2 Identification des impacts 40
3.2.3 Evaluation des impacts 43
3.2.4 Conclusion 45
4 ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT : LES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX EN
ALSACE 47
4.1 Introduction 49
4.2 Enjeux du groupe A 50
4.2.1 La qualité des eaux. 50
4.2.2 Les milieux naturels et la consommation de l’espace 52
4.2.3 Qualité de l’air et climat. 56
4.2.4 Energie 59
4.3 Enjeux du groupe B 60
4.3.1 Inondations et coulées de boue 60
4.3.2 Qualité des sols 61
4.3.3 Volume de la ressource en eau 63
4.3.4 Risques technologiques 63
4.4 Enjeux du groupe C 65
4.4.1 Maîtrise des déchets 65
4.4.2 Maîtrise des nuisances sonores et olfactives 66
4.4.3 Paysage naturel et patrimoine architectural 67
4.4.4 Sensibilité de la population vis-à-vis de l’environnement. 67

Evaluation stratégique environnementale du Contrat de Projet Etat Région 2007-2013
Rapport final
OREADE-BRECHE
5/228
4.5 Tableau récapitulatif du classement des enjeux 69
5 ANALYSE DES INCIDENCES NOTABLES DE LA MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT DE
PROJET SUR L’ENVIRONNEMENT 71
5.1 Identification des impacts 73
5.2 Impacts du projet structurant recherche, enseignement supérieur et formation 99
5.2.1 Impacts de l’opération développement du pôle de compétitivité Innovations thérapeutiques 99
5.2.2 Impacts de l’opération développer le pôle véhicule du futur 100
5.2.3 Impacts de l’opération conforter la labellisation du pôle chimie strasbourgeois 101
5.2.4 Impacts de l’opération accroître la visibilité du pôle de compétence « nanomatériaux et nanosciences » 102
5.2.5 Impacts de l’opération renforcer la dynamique du pôle de compétence « environnement, géoscience, risques et
développement durable » 103
5.2.6 Impacts de l’opération renforcer la visibilité du pôle de compétence « sciences du végétal » 104
5.2.7 Impacts de l’opération contribuer au développement du pôle « science de l’homme et de la société » 105
5.2.8 Impacts du groupe d’opérations relatives aux formations et filières professionnelles dans l’enseignement supérieur,
innovation et transfert de technologies 106
5.2.9 Impacts du groupe d’opérations relatives au projet Université Européenne de Strasbourg 107
5.2.10 Impacts du groupe d’opérations relatives à la vie universitaire 108
5.3 Impacts du projet accès à l’emploi et à la formation professionnelle 110
5.3.1 Impacts de l’opération accès et retour à l’emploi 110
5.3.2 Impacts de l’opération industrie 111
5.4 Impacts du projet rayonnement culturel d’Alsace 112
5.5 Impacts du projet filières agricoles et forestières 113
5.5.1 Impacts de l’opération renouvellement des exploitations agricoles 113
5.5.2 Impacts de l’opération adaptation des filières agricoles de qualité 113
5.5.3 Impacts de l’opération recherche dans l’agroalimentaire et dans l’environnement 114
5.6 Impacts du projet modes de transports alternatifs au mode routier 116
5.6.1 Impacts de l’opération capacité de l’épine dorsale ferroviaire nord-sud 116
5.6.2 Impacts des opérations tram-trains et TSPO 117
5.6.3 Impacts des opérations extension des tramways dans les grandes villes 118
5.6.4 Impacts de l’opération modernisation de service 119
5.6.5 Impacts de l’opération équipement des ports de rhénans 120
5.6.6 Impacts de l’opération promotion du transport fluvial 122
5.7 Impacts du projet environnement alsacien 124
5.7.1 Impacts de l’opération efficacité énergétique et énergies renouvelables 124
5.7.2 Impacts de l’opération gestion des cours d’eau 124
5.7.3 Impacts de l’opération prévention des risques naturels et technologiques 125
5.7.4 Impacts de l’opération protection et valorisation de la biodiversité 126
5.8 Impacts du projet équilibre territorial et démarches métropolitaines 127
5.8.1 Impacts de l’opération reconversion des carrières de Saint-Nabor 127
5.8.2 Impacts de l’opération revitalisation économique du Haut-Rhin 128
5.8.3 Impacts de l’opération reconversion des friches dans l’agglomération de Mulhouse 130
5.8.4 Impacts de l’opération requalification urbaine 131
5.8.5 Impacts de l’opération pôle d’échanges multimodaux 132
5.8.6 Impacts de l’opération attractivité culturelle du territoire 133
5.8.7 Impacts de l’opération développement des services à la population 134
5.8.8 Impacts de l’opération ingénierie de coopération transfrontalière 135