conditions commerciales parrainage sur France Télévisions et les

conditions commerciales
parrainage
sur France Télévisions
et les chaînes thématiques
campagne deux mille onze

sommaire
DÉCOMPOSITION
DU CHIFFRE D’ AFFAIRES 2011 p.3
CONDITIONS COMMERCIALES DE VENTE p.5
DU PARRAINAGE
sur France Télévisions
et les chaînes thématiques
A - L’OFFRE PARRAINAGE p.5
B - ACHAT UNITAIRE p.7
C - ACHAT PACK p.9
D - INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES p.9
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE p.11
DU PARRAINAGE
sur France Télévisions
et les chaînes thématiques

p. 3
Le Parrainage
sur France Télévisions et les chaînes thématiques
DECOMPOSITION DU CHIFFRE D’AFFAIRES 2011
SUR FRANCE TÉLÉVISIONS
ET LES CHAÎNES THÉMATIQUES
C.A. INITIAL
Modulations tarifaires
Multi marques
Multi annonceurs
Prime nouvel annonceur
Prime d’anticipation
Packs
L’ensemble des modulations tarifaires s’applique sur la même assiette,
le C.A. Initial.
C.A. DE REFERENCE
Conditions tarifaires
Gracieux
Cumul des mandats
L’ensemble des conditions tarifaires s’applique sur la même assiette,
le C.A. de Référence, dans l’ordre indiqué ci-dessus.
C.A. NET

p. 4
Le Parrainage
sur France Télévisions et les chaînes thématiques
TERMINOLOGIE :
• Chaînes de France Télévisions (FTV)
Les chaînes de France Télévisions (FTV) regroupent France 2, France 3 National, France 3 Régions,
France 4, France 5 et France Ô.
• Chaînes thématiques
Les chaînes thématiques regroupent 13ème Rue, Discovery Channel, Discovery Real Time, Télémai-
son, E!, Extreme Sports Channel, Luxe TV, Télé Melody, Planète Justice, Planète Thalassa, Mezzo,
Trace TV, TV5Monde « FBS », MCE, Vivolta, SyFy Universal.
• Les chaînes France 2, France 3 National, France 4, France 5, France Ô et les chaînes
thématiques sont régies par France Télévisions Publicité.
• La chaîne France 3 Régions est régie par France Télévisions Publicité Régions.
• Les packs sont constitués d’un ensemble de dispositifs de parrainage tels que visés à
l’article C.
• C.A. France Télévisions
Le chiffre d’affaires « France Télévisions » correspond au chiffre d’affaires réalisé sur les chaînes de
France Télévisions (FTV).
• C.A. Thématiques
Le chiffre d’affaires « Thématiques » correspond au chiffre d’affaires réalisé sur les chaînes thématiques.
• Tarif Initial
Le Tarif Initial correspond aux tarifs présents dans la grille publiée par France Télévisions Publicité et
France Télévisions Publicité Régions.
• Chiffre d’affaires Initial
Le chiffre d’affaires Initial est la somme du Tarif Initial des dispositifs de parrainage achetés.
• Tarif de Référence
Le Tarif de Référence correspond au Tarif Initial après application des modulations tarifaires.
• Chiffre d’affaires de Référence
Le chiffre d’affaires de Référence est la somme du Tarif de Référence des dispositifs de parrainage
achetés.
• Tarif Net
Le Tarif Net correspond au Tarif de Référence après application des conditions tarifaires.
• Chiffre d’affaires Net
Le chiffre d’affaires Net est la somme du Tarif Net des dispositifs de parrainage achetés.

p. 5
Le Parrainage
sur France Télévisions et les chaînes thématiques
CONDITIONS COMMERCIALES DE VENTE
DU PARRAINAGE
SUR FRANCE TÉLÉVISIONS
ET LES CHAINES THEMATIQUES
applicables aux dispositifs de parrainage diffusés
à partir du 1er janvier 2011 jusqu’au 31 décembre 2011
A – L’OFFRE PARRAINAGE
L’offre Parrainage est composée de trois espaces : l’espace Premium, l’espace Performance et
l’espace Ciblé. La Régie se réserve le droit de modier le contenu de chaque espace en cours d’année.
A.1 – L’espace Premium (produit Majestik hors écran)
L’offre « Identitaire » est construite autour des émissions les plus emblématiques, porteuses de
valeurs fortes.
Exemples de contenus :
• Offre Mamans : Les maternelles, Allo Rufo
• Offre Environnement & Voyages : Thalassa, Echappées belles, Grandeur nature
• France 2 : Rendez-vous en terre inconnue, Fort Boyard
• France 3 : Des racines et des ailes, C’est pas sorcier, Vu du ciel
Les achats réalisés dans l’espace Premium se font uniquement sur l’année (ou sur la durée totale de
la période de diffusion de l’émission). Aucune option n’est possible, mais uniquement des priorités de
reconduction.
Les « plus » produit : Post test offert (sauf Rendez-vous en terre inconnue et Vu du ciel), possibilité
de relations publiques plateau (modalités à dénir avec FTP), parrainage des émissions sur Internet
(uniquement les Maternelles pour l’offre Mamans, et seulement Thalassa pour l’offre Environnement
et Voyages).
Offre
« Identitaire »
Espace Premium
majestik basik tactik
Espace Performance Espace Ciblé
Offre
« Visibilité »
Offre
« Sérénité »
Offre
« Contenus »