Asbestos Management Program

EHS-DOC-014 v.3
Programme de gestion de l’amiante
Université Concordia
Environnement, santé et sécurité
Mise à jour : décembre 2009
Lina Filacchione, Chef de service − Hygiène industrielle et prévention

EHS-DOC-014 v.3
2
Table DES MATIÈRES
INTRODUCTION .......................................................................................................................... 4
OBJET........................................................................................................................................... 4
DÉFINITIONS ............................................................................................................................... 6
RISQUES POUR LA SANTÉ ...................................................................................................... 7
BÂTIMENTS DE CONCORDIA .................................................................................................. 9
RESPONSABILITÉS DANS LE CADRE DU PROGRAMME RELIÉ À L’AMIANTE ............ 9
CHEF DE SERVICE − HYGIÈNE INDUSTRIELLE ............................................................................ 10
EMPLOYÉS ................................................................................................................................ 12
ENTREPRENEURS ..................................................................................................................... 13
CSST ....................................................................................................................................... 13
CATÉGORIES DE TRAVAUX SUR DE L’AMIANTE, DÉFINIES SELON LE RISQUE ..... 13
TYPE 1 – RISQUE FAIBLE .................................................................................................... 13
TYPE 2 – RISQUE MODÉRÉ ................................................................................................ 14
TYPE 3 – RISQUE MODÉRÉMENT ÉLEVÉ ........................................................................ 14
TYPE 4 – RISQUE ÉLEVÉ ..................................................................................................... 14
DIRECTIVES/PROCÉDURES .................................................................................................. 15
INTERDICTIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX TRAVAUX SUR DE L’AMIANTE . 15
EXIGENCES GÉNÉRALES APPLICABLES AUX TRAVAUX SUR DE L’AMIANTE ........ 16
OBLIGATIONS DE L’EMPLOYEUR ........................................................................................ 17
TRAVAUX DE TYPE 1 (FAIBLE RISQUE) ........................................................................... 17
TRAVAUX DE TYPE 2 (RISQUE MODÉRÉ) ........................................................................ 17
TRAVAUX DE TYPE 3 (RISQUE MODÉRÉMENT ÉLEVÉ) ................................................ 18
TRAVAUX DE TYPE 4 (RISQUE ÉLEVÉ) ............................................................................ 18
CAHIER DES CHARGES À L’INTENTION DES CONSULTANTS CHARGÉS DE LA
SURVEILLANCE DE TRAVAUX D'ENLÈVEMENT D’AMIANTE « À RISQUE ÉLEVÉ » . 20
PROTECTION INDIVIDUELLE ................................................................................................. 21
PROTECTION PAR APPAREIL RESPIRATOIRE .............................................................................. 21
VÊTEMENTS DE PROTECTION .................................................................................................... 21
ENLÈVEMENT DES DÉCHETS ............................................................................................... 22
FORMATION .............................................................................................................................. 22

EHS-DOC-014 v.3
3
NIVEAU 1 : FORMATION ET SENSIBILISATION .............................................................................. 22
NIVEAU 2 : FORMATION SPÉCIALE ............................................................................................. 23
NIVEAU 3 : FORMATION DES OUVRIERS CHARGÉS DE RÉDUIRE LA POLLUTION .......................... 23
INSPECTION PÉRIODIQUE ET CONTRÔLE DE LA QUALITÉ DE L’AIR ........................ 24
TENUE DES DOSSIERS ........................................................................................................... 24
ANNEXE A : DATES DE CONSTRUCTION ET RENSEIGNEMENTS SUR LES MCA SE
RAPPORTANT AUX BÂTIMENTS DE CONCORDIA ........................................................... 25
ANNEXE B : FORMULAIRE − PERMIS DE TRAVAIL SUR DE L’AMIANTE ..................... 29
ANNEXE C : PROCÉDURES RELATIVES À DES TRAVAUX À RISQUE MODÉRÉ ET
PORTANT SUR DES MATÉRIAUX CONTENANT DE L’AMIANTE ................................... 32
ANNEXE D : LISTE DES EMPLACEMENTS ET DES PROCÉDURES
D’ÉCHANTILLONNAGE ........................................................................................................... 41

EHS-DOC-014 v.3
4
INTRODUCTION
Selon la réglementation, l’amiante se définit comme étant la forme fibreuse des silicates
minéraux contenus dans des roches appartenant au groupe de la serpentine, soit la chrysotile, et
au groupe des amphiboles, soit l’actinolite, l’amosite, l’anthophyllite, la crocidolite, la trémolite ou
un mélange contenant un ou plusieurs de ces minéraux.
On décrit le minéral comme étant très résistant et même indestructible, car il supporte l’abrasion,
les effets corrosifs des produits chimiques et les très hautes températures (flammes). En plus de
ses qualités de matériau isolant thermique et électrique, l’amiante est relativement peu coûteux.
Une fois les fibres extraites, le produit se commercialise sans qu’il soit nécessaire de lui faire
subir un traitement compliqué.
L’utilisation de l’amiante se généralisa durant la Seconde Guerre mondiale et, en 1950, il était
approuvé par Underwriters Laboratories comme matériau ignifuge. Depuis 1950, on l'a utilisé
dans différentes applications : dans les freins d’automobiles, comme matériau ignifuge dans la
construction, comme isolant thermique, etc. Son utilisation se mit à décliner au cours des années
70, car les matériaux contenant de l’amiante (désignés par l’acronyme MCA dans la suite de ce
texte) représentaient un risque pour la santé. Son usage fut aboli en 1978.
OBJET
Ce programme vise à s’assurer que les MCA présents dans les bâtiments de l’Université sont gérés
de manière à protéger la santé du personnel d’entretien et des occupants.
Ce programme s’applique aux bâtiments et structures appartenant à l’Université Concordia, aux
employés et étudiants de l’Université, ainsi qu’aux firmes extérieures, incluant notamment les
entrepreneurs faisant affaire avec l’Université, susceptibles d’entrer en contact avec des MCA
dans les bâtiments ou d’en manipuler.
Le gouvernement du Québec a élaboré des directives rigoureuses se rapportant aux matériaux
friables contenant de l’amiante dans les bâtiments. Ces directives sont définies dans le Code de
sécurité pour les travaux de construction (S-2.1, r.6). Le programme de gestion de l’amiante présenté
ici est conçu pour satisfaire aux exigences de cette réglementation.
Afin de se conformer à la législation en vigueur au Québec et aux pratiques standards généralement
reconnues, les procédures définies dans le programme doivent être suivies par les superviseurs et
employés de l’Université Concordia, ainsi que par les entrepreneurs effectuant des travaux sur des
MCA.

EHS-DOC-014 v.3
5
Le programme de gestion comprend les éléments fondamentaux ci-après :
1. Étude préparatoire servant à repérer et à consigner les endroits où se trouvent des matériaux
friables contenant de l’amiante (MCA), ainsi que l’état de ces derniers. Cette étude est mise à
disposition au Service Environnement, santé et sécurité.
2. Préparation d’un rapport détaillé sur les résultats de l’étude et contenant des recommandations
sur les mesures correctives nécessaires à une mise en conformité avec la réglementation du
Québec. Ce rapport est mis à disposition au Service Environnement, santé et sécurité.
3. Élaboration des procédures appropriées touchant aux travaux reliés à la manipulation de MCA.
4. Avis aux ouvriers ou aux occupants des bâtiments indiquant la présence de MCA, afin qu'ils
utilisent des méthodes de travail sécuritaires assurant leur protection ainsi que celle des
autres occupants des bâtiments.
5. Formation des ouvriers susceptibles d’entrer en contact avec des MCA.
6. Équipements de protection individuelle des ouvriers qui entrent en contact avec des MCA.
7. Inspections et contrôle de la qualité de l’air en milieu de travail afin de s’assurer que la
présence d’amiante se limite à ce milieu.
8. Critères s’appliquant à la réduction de la pollution ainsi qu’au contrôle et à la surveillance des
entrepreneurs extérieurs effectuant des travaux comportant la manipulation de MCA friables.
9. Tenue de dossiers sur les travaux reliés à des MCA.
10. Dispositions en vue de vérifier la mise en application et l’efficacité du programme.
11. Transmission de ce programme et des informations sur les travaux reliés à l’amiante, réalisés
dans les bâtiments de l’Université, au comité de santé et de sécurité ainsi qu’aux autres
personnes concernées par ces travaux.