aspects pathologiques de la sante des femmes au travail
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JOURNEES D’ENSEIGNEMENT SANTE AU TRAVAIL REIMS 9, 10, 11, mai 2005 TRAVAIL DES FEMMES : ASPECTS PHYSIOLOGIQUES ASPECTS PATHOLOGIQUES CROCE-KNAB Marie-Claude MAISONNEUVE Hubert STRASBOURG 1 ASPECTS PHYSIOLOGIQUES DE LA SANTE DES FEMMES AU TRAVAIL introduction Suite a l'avènement du mouvement féministe et le début d'émancipation des femmes par le travail dans les années 70, ces dernières accèdent à des postes autrefois réservés aux hommes. Cette mutation dans le monde du travail n'est pas sans conséquences sur la pathologie professionnelle. En effet, qu'elle soit en age de procréer ou non, la femme présente des particularités physiologiques qu'il est intéressant de connaître de façon à comprendre l'origine de ses dispositions pour certains postes, ou aux contraire, de ces indispositions pour d'autres. Ces spécificités seront principalement liées à tout ce qui se rapporte à l'anthropométrie et a l'endocrinologie . A: anthropométrie: La femme de référence pèse environ 13 kilos de moins que l'homme de référence tout en étant plus petite en moyenne de 10 cm. La masse musculaire est plus faible de 11 kilos ainsi que la masse osseuse (3.6 kilos de moins). A l'opposé, sa masse grasse est plus élevée que chez l'homme (5 kilos). La différence porte surtout sur la masse grasse de réserve. Du point de vue de la corpulence, globalement, les femmes ont un bassin plus large alors que leurs épaules sont plus fines, leurs membres et leurs mains sont plus petites. Schématiquement, l'homme est plus musclé et la femme est plus grasse; le surplus de gras étant supporté par la masse grasse constitutionnelle sous l'effet de l'imprégnation hormonale oestrogénique et progestéronique. Chez l'homme au contraire, la testostérone, hormone anabolisante, a tendance à entretenir une masse musculaire plus conséquente par effet anabolisant au niveau musculaire. Au moment de la vie adulte, c'est à dire après la puberté, la femme doit présenter un taux de masse grasse se situant aux alentours de 24 à 28%. La surcharge pondérale est établie au-dessus de ces chiffres. Les surcharges moyennes aux alentours de 32%, les grosses surcharges aux alentours de 40, 45% voire 50 à 52%. Les taux de masse grasse inférieurs à la norme idéale s'observent chez les grandes sportives, surtout les coureuses de fond et les femmes pratiquant du body-building. Les pourcentages de masse grasse les plus bas observés se situent aux alentours de 10%. 2 age 25 ans taille 164 cm poids 57 kg masse grasse 15.4 kg masse maigre 41.5 kg 27 % masse grasse de réserve masse grasse constitutionnelle masse musculaire 73 % masse osseuse autres tissus 8.6 kg 15 % 6.8 kg 12 % 20.5 kg 36 % 6.8 kg 12 % 14.2 kg 25 % Par comparaison, voici le tableau concernant l'homme de référence: age 25 ans taille 174 cm poids 70 kg masse grasse 10.5 kg masse maigre 61.8 kg 17 % masse grasse de réserve masse grasse constitutionnelle masse musculaire 83 % masse osseuse autres tissus 8.4 kg 14 % 2.1 kg 3 % 31.4 kg 44 % 10.4 kg 14 % 17.7 kg 25 % La proportion de masse grasse a tendance à évoluer avec l'âge: Age 17 à 29 ans 30 à 39 ans > à 40 ans Hommes 15% 17,5% 20% Femmes 25% 27,5% 30% B: endocrinologie: Les spécificités endocrinologiques féminines concernent principalement la fonction reproductrice. Celle ci se situe au niveau de l'ovaire et sa régulation est sous contrôle de l'axe hypothalamo hypophysaire. L'ovaire sécrète quatre groupes d'hormones; les œstrogènes, la progestérone, une petite quantité d'androgènes et le groupe de l'inhibine et des cybernines. Contrairement aux autres hormones, l'inhibine et les cybernines ne sont pas stéroïdiennes. La sécrétion de ces hormones se fait sur un mode cyclique au cours du cycle menstruel. 3 1. Les hormones oestrogénique ou œstrogènes. Elles sont au nombre de trois: l'œstradiol (ou dihydrofolliculine) produit le plus actif, l'œstrone (ou folliculine) et l'oestriol (ou hydrate de folliculine). Les œstrogènes sont élaborés essentiellement par les cellules de la thèque interne. Leurs actions physiologiques sont les suivantes: -actions sur le tractus génital et les caractères sexuels: .elles entraînent une hypercontractilité des trompes. .au niveau du corps utérin, elles favorisent le développement du muscle utérin et de la muqueuse utérine. .au niveau du vagin, elles entraînent l'apparition sur le frottis vaginal de cellules superficielles. .au niveau des seins elles provoquent une hypertrophie de la glande mammaire. -actions métaboliques: . les œstrogènes favorisent la fixation du calcium sur la trame protéique de l'os et la soudure précoce des cartilages de conjugaison. Ils favorisent aussi la rétention hydrique. -autres actions: . les œstrogènes facilitent le développement des fibromes et des cancers du sein. Les œstrogènes, en partie détruits par le foie, sont éliminés par voie essentiellement urinaire sous forme d'oestriol. 2. La progestérone. Elle est élaborée, en dehors de la grossesse, par les cellules de la granulosa (corps jaune) puis par le placenta au cours de la grossesse. Le rôle physiologique de la progestérone porte essentiellement sur la préparation et le maintien de la grossesse; la destruction du corps jaune au début de la grossesse entraîne l'arrêt de celle-ci. Elle exerce son action sur : -le tractus génital : .au niveau de l'utérus, elle ramollit le muscle utérin dont elle inhibe les contractions, et elle complète l'action des œstrogènes sur la muqueuse qu'elle amène au stade de dentelle utérine. 4 .au niveau du vagin, elle modifie l'aspect des frottis ( apparition de cellules plicaturées). .au niveau des seins, elle hypertrophie les glandes mammaires. -pendant la grossesse: . elle inhibe la contractilité de l'utérus et empêche l'expulsion de l'ovule. -autres actions: .elle facilite le métabolisme des œstrogènes et a une action d'élévation de la température. La progestérone est éliminée dans les urines sous forme de prégnandiol. 3. Les androgènes: L'ovaire sécrète une petite quantité d'androgènes (environ 3,4mg par 24 heures) . Cette sécrétion s'effectue au niveau du stroma ovarien et porte essentiellement sur la delta 4androsténedione qui est ensuite transformée en testostérone. Ils agissent principalement sur la pilosité pubienne et axillaire. 4. L'inhibine et les cybernines: L'inhibine ovarienne a une action inhibitrice au niveau de l'hypophyse et de l'hypothalamus. Au niveau de l'ovaire, elle intervient dans la maturation folliculaire. Les cybernines modulent les actions de la F.S.H. et de la L.H. au niveau du follicule. On en connaît plusieurs : -l'inhibiteur de la maturation des ovocytes (bloque l'ovocyte en méiose). -l'inhibiteur de la liaison de F.S..H. (détermine l'atrésie du follicule). -l'inhibiteur de la lutéinisation (l'empêche de se produire avant le pic de L.H.). -l'inhibiteur de la liaison de L.H. à ses récepteurs (intervient dans l'atrophie du corps jaune). -la gonadocrinine a une action inverse de celle de l'inhibine : elle stimule la sécrétion de F.S.H. et de L.H. à l'étage hypophysaire. L'étude des hormones ovariennes met en évidence une certaine spécialisation sécrétoire des différents constituants du parenchyme ovarien puisque : -les cellules de la thèque sécrètent les œstrogènes. -les cellules de la granulosa sécrètent la progestérone, l'inhibine et les cybernines. -enfin, les cellules du stroma ovarien élaborent les androgènes. 5. Le cycle hormonal ovarien: Du premier au quatorzième jour du cycle: la maturation folliculaire s'effectue sous l'influence de la F.S.H. sécrétée par l'hypophyse. La sécrétion de FSH hypophysaire est ellemême déclenchée par un centre de contrôle hypothalamique qui élabore une hormone, la L.H.R.H. qui stimule la sécrétion hypophysaire. Le centre de contrôle hypothalamique a une 5 activité cyclique et sa sécrétion est fonction du taux des œstrogènes circulants ainsi que de la sécrétion d'inhibine et de cybernine. Au fur et à mesure de la maturation du follicule, ses cellules sécrètent des œstrogènes dont le taux augmente pendant toute cette période. Les œstrogènes entraînent les modifications des muqueuses utérine et vaginale étudiées précédemment. Ils agissent également sur la sécrétion de L.H.R.H. qui provoque à son tour la sécrétion de L.H hypophysaire. Au quatorzième jour du cycle, la sécrétion de L.H. hypophysaire atteint un pic qui détermine la ponte ovulaire. Durant la seconde moitié du cycle, l'activité du corps jaune est commandée par l'hypophyse. La sécrétion de F.S.H. est moindre et celle de L.H. prédomine, tenant sous sa dépendance la sécrétion hormonale du corps jaune. Celui-ci sécrète simultanément œstradiol et progestérone et cette association commande les transformations des muqueuses utérine et vaginale. L'arrêt de ces différentes sécrétions hormonales marque la fin du cycle et la survenue des règles. L'atrophie du corps jaune périodique est sous la dépendance de l'inhibiteur de la liaison de L.H à ses récepteurs. Pendant la seconde moitié du cycle, existe également une sécrétion de prolactine hypophysaire qui explique la congestion mammaire prémenstruelle Mais n'influe pas sur le déroulement du cycle hormonal ovarien. En revanche, au cours de la grossesse, la sécrétion de prolactine augmente considérablement ce qui conditionne les modifications gravidiques de la glande mammaire et, ultérieurement, après l'accouchement, la montée laiteuse. Le déclenchement de l'activité ovarienne s'effectue à la puberté par commande hypothalamo-hypophysaire, et c'est l'apparition des sécrétions endocrines de l'ovaire qui est responsable des transformations de l'appareil génital et de l'apparition des caractères sexuels secondaires. La cessation de l'activité endocrine ovarienne ou ménopause s'effectue vers cinquante ans. La disparition des hormones ovariennes est alors responsable des troubles observés à ce moment: - Symptômes corporels: - bouffées de chaleur, sueurs nocturnes. - amincissement vulvaire et vaginal (vaginite atrophique). - incontinence urinaire. - modification des réactions sexuelles. - fatigue et lassitude. - Symptômes psychologiques: - problèmes de l'humeur. - problèmes de mémoire. - tendance à la dépression. 6 - anxiété et nervosité. C: divers 1: rythme chronobiologiques: Les structures responsables de l'alternance veille / sommeil sont situées au niveau des noyaux supra chiasmatiques antérieurs de l'hypothalamus et de l'épiphyse. Différents cycles biologiques régissent le rythme veille / sommeil. Le plus important semble être celui de la sécrétion du cortisol. Viennent ensuite, la variation de la température centrale, la sécrétion de prolactine, la sécrétion d'hormone de croissance etc... Les rythmes biologiques ont une périodicité variable. Voici quelques appellations de ces rythmes en fonction de la valeur de leur période : - rythme ultradien < 20h - circadien de 24 à 28h - infradien > 28h - circaseptidien 7 jours - circatriginidien 30 jours Il ne semble pas y avoir une spécificité féminine de ce coté là. 2: espérance de vie: L'écart d'espérance de vie entre les hommes et les femmes dans les pays industrialisés tend à diminuer depuis une vingtaine d'années. En France notamment, où, en 2003, les Françaises pouvaient espérer vivre 7 ans de plus que les hommes (respectivement 82,9 ans et 75,9 ans) contre 7,5 ans en 2000 et 8,2 en 1980. 7 ASPECTS PATHOLOGIQUES DE LA SANTE DES FEMMES AU TRAVAIL . I) Généralités Dans nos pays industrialisés, les femmes exerçant une profession représentent environ 45% de la population active. Les femmes travaillent pour des raisons sociales, culturelles et économiques. Des inégalités existent concernant la santé au travail entre l’homme et la femme, d’une part par la différence des postes occupés, et d’autre part en raison des différences physiologiques entre les deux sexes. Néanmoins, les progrès médicaux ont permis à la femme de maîtriser sa fécondité et donc d’améliorer son accessibilité au travail. La physiologie particulière, en certains points, de la femme permet de comprendre que l’organisme féminin est plus sensible à certains risques. Malgré la Loi du 13 juillet 1983, promulguée en vue d’éliminer les inégalités professionnelles liées au sexe, et la Loi du 9 mai 2001 relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, certaines pathologies liées au travail vont être plus spécifiques à la femme. Le décret n° 2001-832 relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes dresse la liste des indicateurs permanents que les entreprises doivent faire figurer dans le 8 rapport annuel sur la situation comparée des hommes et des femmes (article L 432-3-1 du Code du travail). Le rapport doit être précis et doit contenir des données chiffrées par sexe, notamment sur les effectifs, le positionnement dans l’entreprise, les promotions, la rémunération selon les catégories d’emplois occupés au sens de classification ou des filières métiers, les conditions de travail : sur la répartition par poste de travail selon l’exposition à des risques professionnels et selon la pénibilité, dont le caractère répétitif des tâches. Il existe une recherche actuellement axée sur les différences biologiques et sociales, qui par une intervention pluridisciplinaire, intègre les dimensions biologiques et sociales des sexes. On pense à tort que la recherche sur la santé est également applicable aux hommes et aux femmes et certains ignorent la possibilité des différences qui existent entre la santé des femmes et des hommes, notamment au travail. Actuellement, la perspective des déterminants de la santé conçoit la santé des femmes comme un mélange complexe de facteurs sociaux, politiques, économiques et biologiques. Malgré cela, la mesure des variables de la santé des femmes se fonde typiquement sur le modèle biomédical, voyant la santé de façon indépendante du milieu social. Le statut socio-économique fait typiquement référence à la profession, à l’éducation, au revenu personnel, au revenu familial ou à la région géographique. Une des barrières significatives à la compréhension du lien entre le statut socio-économique des femmes et la santé constitue la façon dont la profession est comprise : puisque les femmes ont souvent des emplois moins rémunérés et ont tendance à occuper des emplois différents de ceux des hommes, les systèmes de classification des types des professions, qui ont été élaborés en 9 fonction du travail des hommes, sont inopportuns pour comprendre la relation entre le travail et la santé des femmes. Peu d’études ont tenté de traiter des conditions de travail et des conditions en milieu familial de façon symétrique, par contre, certaines études ont démontré que les conditions de travail peuvent être aussi, sinon plus, importantes pour la santé des femmes que celle des hommes. On connaît peu l’impact sur la santé de la division inégale qui peut exister entre travail rémunéré et non rémunéré car aucune recherche de ce type n’a été menée. Toutefois, une étude suédoise récente, l’étude MOA: “travail moderne et conditions de vie pour les femmes et les hommes”, visant à développer des méthodes pour des études épidémiologiques, portait sur le travail rémunéré, le travail non rémunéré et les activités récréatives (Härenstam et al, 1999). Elle a révélé des différences entre les hommes et les femmes sur le temps passé pour chaque activité. 10 II) Spécificités liées au statut socioprofessionnel des femmes Ce que l’on a pu constater : les femmes ont plus souvent que les hommes un manque de qualification, occupent des emplois avec des tâches répétitives s’effectuant au rendement ( emploi peu qualifié et plus précaire ), et de ce fait ont des salaires plus bas ; pour un même niveau d’études, il persiste de nos jours encore des inégalités de salaires ; mais malgré cela le niveau d’études est en hausse ; les femmes vont, dans la plupart du temps cumuler leur activité professionnelle et leurs activités extraprofessionnelles (éducation des enfants, activités ménagères, travaux domestiques,…) ; on verra apparaître les effets adverses de la sommation des activités professionnelles et extraprofessionnelles ; =› il peut donc exister chez les femmes plus d’insatisfaction au travail, un manque de motivation et donc des soucis supplémentaires. Effets sur la santé : 11 Les femmes vont être plus exposées à des situations de stress, de fatigue, d’irritabilité et d’anxiété. III) Spécificités liées à l’âge Les adultes en âge de procréer peuvent être exposés à des substances ou à des ambiances toxiques pour la reproduction (risque pour la fertilité et la fécondité). Ces substances ne seront pas forcément toxiques de la même manière sur l’appareil génital féminin et masculin. Effets sur la santé Ex : Une étude canadienne montre une relation significative entre une faible concentration de spermatozoïdes et l’exposition à des solvants organiques. Ces effets se font sentir pour des expositions dites modérées (entre 30 à 50% du seuil) et élevées (supérieures à 50%). C’est dans cette dernière catégorie d’emplois fortement exposés que l’on retrouve les peintres en bâtiment, les opérateurs d’imprimerie, les blanchisseurs et les ouvriers de la construction navale. Cette étude en revanche n’accuse pas un solvant précis et ne mesure pas le risque. « Occupationnal and Environnemental Medicine », 2001 ; 58 : 635-640. D’autre part, les études épidémiologiques s'accordent à dire que l'exposition à des concentrations élevées de solvants chez les femmes augmente les risques de retard à la conception. 12 Ex : Les cellules germinales testiculaires sont très radiosensibles. Une dose de 4 Grays suffit pour entraîner une stérilité définitive. Une hypospermie de plusieurs mois peut se voir pour une dose de 0,2 Gray. Mais les cellules de Sertoli sont très radiorésistantes, il n’y aura ni impuissance ni diminution des hormones. Les ovaires ont une radiosensibilité inférieure à celle des testicules et qui varie avec l'âge. La stérilité survient pour des doses supérieures à 8 Grays. = effets sur la reproduction Les femmes de moins de 18 ans ont interdiction de travailler dans des débits de boissons, sauf en cas d’entreprise familiale. Les femmes de moins de 21 ans ayant des enfants à charge peuvent bénéficier de congés supplémentaires. IV) Spécificités liées au sexe Certaines substances chimiques vont avoir un métabolisme différents chez la femme par rapport à l’homme. On a constaté que le rat mâle adulte biotransforme beaucoup de corps chimiques plus rapidement que la femelle ( Conney et Burns). 13 Quand une substance est biotransformée par diverses voies métaboliques, leur importance relative peut-être différente selon le sexe. Ex : Le cadmium : l’absorption du cadmium semble plus importante chez la femme que chez l’homme, par le fait qu’elle serait inversement proportionnelle à la charge corporelle en fer ( Flanagan et al.) Ex : Le plomb : → même constation Ex : Le benzène : la demi-vie biologique du benzène est plus longue chez la femme que chez l’homme ( Sato et al.) Ex : Les isomères du dinitrobenzoïque : suite à une exposition à ces isomères , l’homme excrète proportionellement plus d’acide dinitrobenzoïque que la femme et moins de dérivés glucurono-conjugués de l’alcool dinitrobenzylique. V) Spécificités sur le plan locomoteur 14 Les femmes présentent une force musculaire moindre puisque leur masse musculaire est de 35% contre 45% chez l’homme. Elles n’occupent pas de ce fait certains postes et d’autres leurs sont même interdits ou limités ( cf. partie réglementaire). Les femmes par contre ont une plus grande capacité d’adaptation pour exécuter des travaux fins, minutieux, délicats, répétitifs, voire monotones. Les mouvements et les postures au travail des femmes ne seront pas similaires à ceux des hommes. De même, en raison de la composition et de la structure de leur corps, les femmes sont moins tolérantes aux vibrations. Effets sur la santé Ex : Les TMS :Les femmes ne sont pas exposées de la même manière que les hommes au risque TMS. Les synthèses documentaires montrent que les femmes présentent en général davantage de symptômes (Punnett et Bergqvist, 1997). Pourquoi? Une des raisons pourrait être que le marché de l’emploi souffre encore d’une ségrégation entre les sexes. Les hommes et les femmes travaillent dans des secteurs différents –ou plus précisément, réalisent des tâches différentes. Les exigences physiques pour des postes où un travail manuel dynamique avec de faibles charges et une vitesse du mouvement élevée et/ou les exigences en termes de précision sont importantes, on note une augmentation des forces musculaires mesurées par rapport à leur capacité (Bernard, 1997; Sjøgaard et Sjøgaard, 1998). Ces postes sont majoritairement féminins et sont souvent considérées (par ceux qui n’occupent pas le poste) comme moins contraignantes que les professions traditionnellement masculines. De plus, certaines études 15 montrent que les femmes et les hommes travaillant dans les mêmes entreprises, y compris avec les mêmes intitulés de poste, ne réalisent pas toujours les tâches avec les mêmes exigences physiques ou la même organisation du travail (Punnett et Herbert, 2000). En général, les femmes effectuent des activités plus répétitives, alors que les hommes sont moins susceptibles de rester assis pendant de longues périodes, contrairement aux femmes. → Une étude sectorielle suédoise a analysé de façon concrète les opérations de découpage réalisées par des travailleurs et travailleuses de qualification identique dans l’industrie de la pêche et de la conserve de poissons. Dans cette industrie, la répartition des tâches en fonction des sexes est très marquée. Les hommes assurent la livraison et le transport du poisson et des produits alors que les femmes nettoient, découpent, tranchent et s’occupent de la mise en conserve du poisson préparé sur la chaîne de production. Les salaires sont au rendement ce qui contribue à accroître le rythme de travail. Les statistiques sur les blessures au travail montrent que les travailleurs chargés de la mise en conserve étaient beaucoup plus exposés au risque de coupure ou de maladies dues à des contraintes physiques que la moyenne des travailleurs actifs en Suède. Des recherches ont été menées sur le rôle des couteaux dans les charges physiques pour la main et le bras, et de nouveaux modèles ont été conçus avec l’assistance de concepteurs afin de les adapter à la taille des mains ainsi qu’aux performances physiques des hommes et des femmes pour traiter les différents produits. Les nouveaux couteaux ont réduit la charge physique et ont été très appréciés par les travailleurs. Toutefois, certains facteurs liés à l’organisation du travail n’ont pas été examinés dans cette étude, ce qui aurait demandé une attention particulière (Karlqvist, 1984). 16 Les différences entre les sexes en termes de symptômes liés au travail sont illustrées par le schéma nº1 de l’Institut statistique suédois. Les statistiques relatives aux congés de maladie montre également que leur pourcentage et leur durée sont supérieurs pour les femmes. Que cachent ces statistiques sur les maladies d’origine professionnelle ? Le travail ménager, qui est encore en grande partie du ressort des femmes, se traduit par une exposition globale plus élevée aux activités physiques et aux contraintes psychosociales, ainsi qu’à des possibilités réduites de récupérer après la journée de travail (Lundberg et autres, 1994). D’autres études sur les conditions de vie globale de la population devraient être menées pour mieux comprendre le lien entre le travail et la santé. Des recherches supplémentaires sont nécessaires pour déterminer si le risque de TMS varie entre les hommes et les femmes occupant des postes soumis aux mêmes expositions professionnelles et si les TMS d’origine professionnelle produisent les mêmes effets sur les hommes et les femmes. En conclusion, il conviendrait d’étudier en détail les liens entre les troubles musculo-squelettiques et le genre (Hommes-Femmes), et les expositions ergonomiques professionnelles afin de déterminer si les femmes sont plus exposées lorsque les contraintes ergonomiques sont les mêmes que les hommes. La présentation des données, en distinguant les sexes, est nécessaire car elle permet d’observer les différences dans les relations exposition – réponse. 17 Ex : Le canal carpien serait plus fréquent chez la femme, car au travail s’ajoute souvent des facteurs hormonaux (ménopause, grossesse) et les travaux ménagers. VI) Le travail de nuit des femmes → cf. Partie réglementation Il existe de nombreuses dérogations et la Loi du 10 mai 1987 autorise le travail de nuit aux femmes dans le cadre d’accords d’entreprises, avec l’accord de Inspecteur du Travail et l’avis favorable du CHSCT. Semble t-il, sur le plan chronobiologique, il n’existe pas de différence entre hommes et femmes concernant l’intolérance au travail de nuit. Mais ce sont les facteurs sociofamiliaux et l’importance des tâches familiales qui accentuent cette intolérance et génère un stress supplémentaire. Effets sur la santé : Mise à part les effets sur la santé connus, du fait du travail de nuit, des études récentes ont relaté une augmentation du risque de cancer du sein chez les travailleuses de nuit, mais aussi une augmentation du risque du cancer colorectal : ce serait la baisse de la production de mélatonine, du fait de l’exposition à la lumière durant la nuit, et qui aurait une action oncostatique potentielle, qui favoriserait ce risque (1) (2). 18 Un autre argument que l’on pourrait supposer est le stress induit par le travail de nuit, et l’on sait que le stress peut être un facteur favorisant au cancer de sein ( par exemple après un décès). VII) Spécificités liées à la grossesse et à l’allaitement Cf. sujet traité spécifiquement VIII) RAPPELS REGLEMENTAIRES Code du travail ( partie législative) : Dispositions particulières aux femmes et aux jeunes travailleurs Travaux interdits aux femmes - Art. L 234-2 : Des décrets en Conseil d'Etat déterminent, pour tous les établissements mentionnés à l'article L. 231-1, y compris les mines et carrières et leurs dépendances et les entreprises de transports, les différents genres de travaux présentant des causes de danger ou excédant les forces, ou dangereux pour la moralité, et qui sont interdits aux jeunes travailleurs de moins de dix-huit ans et aux femmes. Femmes travaillant sous certaines conditions - Art. L 234-3 : Dans les établissements mentionnés à l'article L. 200-1, qui sont insalubres ou dangereux et où l'ouvrier est exposé à des manipulations ou à des émanations préjudiciables à sa santé, les jeunes travailleurs et les apprentis âgés de moins de dix-huit ans et les femmes ne peuvent être employés que dans les conditions spéciales déterminées, pour chacune de ces catégories de travailleurs, par des décrets en Conseil d'Etat. 19 Code du travail ( partie réglementaire) : Dispositions particulières aux femmes et aux jeunes travailleurs. Limitation des charges : - Articles R234-5 : Sont soumis aux dispositions de la présente section les manufactures, fabriques, usines, chantiers, ateliers, laboratoires, cuisines, caves et chais, magasins, boutiques, bureaux, entreprises de chargement et de déchargement et leurs dépendances de quelque nature que ce soit publics ou privés, laïques ou religieux, même lorsque ces établissements ont un caractère d'enseignement. professionnel ou de bienfaisance. - Article R234-6 Les jeunes travailleurs de moins de dix-huit ans et les femmes employés dans les établissements mentionnés à l'article précédent ne peuvent porter, traîner ou pousser tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de ceux-ci des charges d'un poids supérieur aux poids suivants : 1. Port des fardeaux. Personnel masculin de quatorze ou quinze ans : 15 kg ; Personnel masculin de seize ou dix-sept ans : 20 kg ; Personnel féminin de quatorze ou quinze ans : 8 kg ; Personnel féminin de seize ou dix-sept ans : 10 kg ; Personnel féminin de dix-huit ans et plus : 25 kg. 2. Transport par wagonnets circulant sur voie ferrée. Personnel masculin de moins de dix-huit ans : 500 kg (véhicule compris) ; Personnel féminin de moins de seize ans : 150 kg (véhicule compris) ; Personnel féminin de seize ans ou dix-sept ans : 300 kg (véhicule compris) ; Personnel féminin de dix-huit ans et plus : 600 kg (véhicule compris). 20 3. Transport sur brouettes. Personnel masculin de moins de dix-huit ans et féminin de dix-huit ans et plus : 40 kg (véhicule compris). 4. Transport sur véhicules à trois ou quatre roues dits "placières, pousseuses, pousse à main", etc… Personnel masculin de moins de dix-huit ans : 60 kg (véhicule compris) ; Personnel féminin de moins de seize ans : 35 kg (véhicule compris) ; Personnel féminin de seize ans et plus : 60 kg (véhicule compris). 5. Transport sur charrettes à bras à deux roues dites "haquets", brancards, charretons, voitures à bras, etc. Personnel masculin de moins de dix-huit ans et personnel féminin de dix-huit ans et plus : 130 kg (véhicule compris). 6. Transport sur tricycles porteurs à pédales est interdit aux femmes de moins de dix- huit ans. Personnel de moins de seize ans : 50 kg (véhicule compris). Personnel de seize ou dix-sept ans et personnel féminin de dix-huit ans et plus : 75 kg (véhicule compris). 7. Le transport sur diables ou cabrouets est interdit au personnel de moins de dixhuit ans. Personnel féminin de dix-huit ans et plus : 40 kg (véhicule compris). Les modes de transport énumérés aux 3. et 5. ci-dessus sont interdits aux femmes de moins de dix-huit ans. Les modes de transport énumérés aux 6. et 7. ci-dessus sont interdits aux femmes qui se sont déclarées enceintes ainsi qu'aux femmes pour lesquelles le médecin du travail estime nécessaire cette interdiction. Travaux interdits aux femmes : 21 Article R.234-9 du Code du Travail : Il est interdit d'occuper les femmes aux travaux énumérés ci-après et de les admettre de manière habituelle dans les locaux affectés à ces travaux : Esters thiophosphoriques - Préparation et conditionnement ; Mercure Emploi et composés du mercure aux travaux de secrétage dans l'industrie de la couperie de poils ; Silice libre - Travaux suivants exposant à l'action de la silice : Démolition des fours industriels comportant des matériaux réfractaires contenant de la silice libre ; Nettoyage, décapage ou polissage au jet de sable, sauf lorsque ces travaux s'effectuent en enceinte étanche dont l'atmosphère chargée de silice libre est parfaitement isolée de l'air ambiant inhalé par l'opératrice. Article R.234-10 du Code du Travail : Il est interdit d'occuper les femmes aux travaux énumérés ci-après. Toutefois, le séjour dans les locaux affectés à ces travaux ne leur est pas interdit : Air comprimé - Travaux à l'aide d'engins du type marteau-piqueur mus à l'air comprimé. Hydrocarbures aromatiques ; travaux exposant à l'action des dérivés suivants : Dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzoniques ; Dinitrophénol ; Aniline et homologues, benzidine et homologues, naphtylamines et homologues. Toutefois l'interdiction relative aux dérivés des hydrocarbures aromatiques ne s'applique pas au cas où les opérations sont faites en appareils clos en marche normale. 22 BIBLIOGRAPHIE : - Hygiène et sécurité. Conditions de travail. Lois et textes règlementaires. J. Pluyette. 26ème édition 2003 - Code du Travail. Dalloz. 2004 - Médecine du travail. Approches de la santé au travail. Abrégé. Masson. 3ème édition - Journal of Women’s Health,1999,vol.2,p.139-147 « Methods and measures :emerging strategies in women’s health research » - Bulletin de Recherche des Centres d’exellence pour la santé des femmes Vol.2, n° 3,2002.Canada. - Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail. Site Internet. - Toxicologie industrielle et intoxications professionnelles. Robert R. LAUWERYS.4eEdition.Masson. - Karlgvist Léna. Les différences de genre et le travail.Institut national pour la vie professionnelle.Stockholm.Suède. - www.legifrance.gouv.fr - www.inrs.fr - www.aimt 67.fr 23 (1) Schernhammer E.S,Laden F, Speizer F.E, Willett W.C, Hunter D.J, Kawachi I, Colditz G.A. Rotating night shifts and risk of breast cancer in women participating in the nurses’health study. J Natl Cancer Inst.2001 Oct 17 ; 93(20) :1563-8. (2) Schernhammer E.S,Laden F, Speizer F.E, Willett W.C, Hunter D.J, Kawachi I, Fuchs C.S, Colditz G.A. 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