Val de FRance - Info

RappoRt
annuel
2013
Banque
populaiRe
Val de FRance

BANQUE POPULAIRE Ι VAL DE FRANCE RAPPORT ANNUEL 2013
 2
SOMMAIRE
1. Rapport de gestion
1.1 Présentation de la Banque Populaire Val de France
1.1.1 Dénomination et siège social
1.1.2 Forme juridique
1.1.3 Objet social
1.1.4 Date de constitution, durée de vie
1.1.5 Exercice social
1.1.6 Description du Groupe BPCE et de la place de la Banque Populaire Val de France au sein du Groupe
1.1.7 Information sur les participations, liste des filiales importantes
1.2 Capital social de la Banque Populaire Val de France
1.2.1 Parts sociales et certificats coopératifs d’investissement
1.2.2 Politique d’émission et de rémunération des parts sociales
1.3 Organes d’administration, de direction et de surveillance
1.3.1 Conseil d’administration
1.3.1.1 Pouvoirs
1.3.1.2 Composition
1.3.1.3 Fonctionnement
1.3.1.4 Comités
1.3.1.5 Gestion des conflits d’intérêts
1.3.2 Direction générale
1.3.2.1 Mode de désignation
1.3.2.2 Pouvoirs
1.3.3 Commissaires aux comptes
1.4 Contexte de l’activité
1.4.1 Environnement économique et financier
1.4.2 Faits majeurs de l’exercice
1.4.2.1 Faits majeurs du Groupe BPCE
1.4.2.2 Faits majeurs de la Banque Populaire Val de France et de ses filiales
1.4.2.3 Modifications de présentation et de méthodes d’évaluation
1.5 Informations sociales, environnementales et sociétales
1.5.1 Introduction
1.5.1.1 Stratégie de responsabilité sociale et environnementale (RSE)
1.5.1.2 Dialogue avec les parties prenantes
1.5.1.3 Méthodologie du reporting RSE
1.5.2 Offre et relation clients
1.5.2.1 Financement de l’économie et du développement local
1.5.2.2 Finance solidaire et investissement responsable
1.5.2.3 Accessibilité et inclusion bancaire
1.5.2.4 Politique qualité et satisfaction client
1.5.3 Relations sociales et conditions de travail
1.5.3.1 Emploi et formation
1.5.3.2 Diversité
1.5.3.3 Conditions de travail et relations sociales
1.5.4 Engagement sociétal
1.5.4.1 Mécénat culturel, sportif et de solidarité
1.5.4.2 Soutien et accompagnement des associations du territoire
1.5.4.3 Microcrédits
1.5.4.4 Soutien à l’entreprenariat
1.5.5 Environnement
1.5.5.1 Financement de la croissance verte
1.5.5.2 Changement climatique
1.5.5.3 Utilisation durable des ressources
1.5.5.4 Pollution et gestion des déchets
1.5.6 Achat et relations fournisseurs
1.5.7 Lutte contre la corruption et la fraude
1.5.8 Table de concordance entre les données RSE produites, obligations règlementaires nationales et standards internationaux
1.6 Activités et résultats consolidés du Groupe
1.6.1 Résultats financiers consolidés
1.6.2 Présentation des secteurs opérationnels
1.6.3 Activités et résultats par secteur opérationnel
1.6.4 Bilan consolidé et variation des capitaux propres

BANQUE POPULAIRE Ι VAL DE FRANCE RAPPORT ANNUEL 2013
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1.7 Activités et résultats de la Banque Populaire Val de France sur base individuelle
1.7.1 Résultats financiers de la Banque Populaire Val de France sur base individuelle
1.7.2 Analyse du bilan de la Banque Populaire Val de France
1.8 Fonds propres et solvabilité
1.8.1 Gestion des fonds propres
1.8.2 Composition des fonds propres
1.8.2.1 Tier 1
1.8.2.2 Tier 2
1.8.2.3 Déductions
1.8.2.4 Circulation des Fonds Propres
1.8.2.5 Gestion du ratio de la Banque Populaire Val de France
1.8.2.6 Tableau de composition des fonds propres
1.8.3 Exigences de fonds propres
1.8.3.1 Définition des différents types de risques
1.8.3.2 Tableau des exigences
1.9 Organisation et activité du Contrôle interne
1.9.1 Présentation du dispositif de contrôle permanent
1.9.1.1 Coordination du contrôle permanent
1.9.1.2 Focus sur la filière Risques
1.9.1.3 Focus sur la filière Conformité
1.9.2 Présentation du dispositif de contrôle périodique
1.9.3 Gouvernance
1.10 Gestion des risques
1.10.1 Le dispositif de gestion des risques
1.10.1.1 Le dispositif Groupe BPCE
1.10.1.2 La direction des Risques de la Banque Populaire val de France
1.10.2 Facteurs de risques
1.10.3 Risques de crédit / contrepartie
1.10.3.1 Définition
1.10.3.2 Organisation du suivi et de la surveillance des risques de crédit / contrepartie
1.10.3.3 Suivi et mesure des risques de crédit / contrepartie
1.10.3.4 Surveillance des risques de crédit / contrepartie
1.10.3.5 Travaux réalisés en 2013
1.10.4 Risques de marché
1.10.4.1 Définition
1.10.4.2 Organisation du suivi des risques de marché
1.10.4.3 Mesure et surveillance des risques de marché
1.10.4.4 Simulation de crise relative aux risques de marché
1.10.4.5 Travaux réalisés en 2013
1.10.4.6 Information financière spécifique
1.10.5 Risques de gestion de bilan
1.10.5.1 Définition
1.10.5.2 Organisation du suivi des risques de gestion de bilan
1.10.5.3 Suivi et mesure des risques de liquidité et de taux
1.10.5.4 Travaux réalisés en 2013
1.10.6 Risques opérationnels
1.10.6.1 Définition
1.10.6.2 Organisation du suivi des risques opérationnels
1.10.6.3 Système de mesure des risques opérationnels
1.10.6.4 Travaux réalisés en 2013
1.10.7 Risques juridiques / Faits exceptionnels et litiges
1.10.7.1 Risques juridiques
1.10.7.2 Faits exceptionnels et litiges
1.10.8 Risques de non-conformité
1.10.8.1 Sécurité financière
1.10.8.2 Conformité bancaire
1.10.8.3 Conformité financière – Déontologie
1.10.8.4 Conformité Assurances
1.10.9 Gestion de la continuité d’activité
1.10.9.1 Dispositif en place
1.10.9.2 Travaux menés en 2013
1.11 Evénements postérieurs à la clôture et perspectives
1.11.1 Les événements postérieurs à la clôture
1.11.2 Les perspectives et évolutions prévisibles
1.12 Eléments complémentaires
1.12.1 Activités et résultats des principales filiales

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1.12.2 Tableau des cinq derniers exercices
1.12.3 Tableau des délégations accordées pour les augmentations de capital et leur utilisation
1.12.4 Tableau des mandats exercés par les mandataires sociaux au 31 décembre 2013
1.12.5 Décomposition du solde des dettes fournisseurs par date d'échéance
1.12.6 Projets de résolutions
2. Etats financiers
2.1 Comptes consolidés
2.1.1 Comptes consolidés au 31 décembre 2013
2.1.1.1 Bilan
2.1.1.2 Compte de résultat
2.1.1.3 Résultat net et gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres
2.1.1.4 Tableau de variation des capitaux propres
2.1.1.5 Tableau des flux de trésorerie
2.1.2 Annexe aux comptes consolidés
2.1.2.1 Note 1 - Cadre général
2.1.2.2 Note 2 - Normes applicables et comparabilité
2.1.2.3 Note 3 - Principes et méthodes de consolidation
2.1.2.4 Note 4 - Principes comptables et méthodes d’évaluation
2.1.2.5 Note 5 - Notes relatives au bilan
2.1.2.6 Note 6 - Notes relatives au compte de résultat
2.1.2.7 Note 7 - Exposition aux risques et ratios réglementaires
2.1.2.8 Note 8 - Avantages au personnel
2.1.2.9 Note 9 - Information sectorielle
2.1.2.10 Note 10 - Engagements
2.1.2.11 Note 11 - Transactions avec les parties liées
2.1.2.12 Note 12 - Actifs financiers transférés, autres actifs financiers donnés en garantie et actifs reçus en garantie dont la
Banque Populaire Val de France peut disposer
2.1.2.13 Note 13 - Compensation des actifs et passifs financiers
2.1.2.14 Note 14 - Juste valeur des actifs et passifs financiers
2.1.2.15 Note 15 - Modalités d’élaboration des données pro forma
2.1.2.16 Note 16 - Risque souverain
2.1.2.17 Note 17 - Périmètre de consolidation
2.1.2.18 Note 18 - Honoraires des Commissaires aux comptes
2.1.3 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
2.2 Comptes individuels
2.2.1 Comptes individuels au 31 décembre 2013
2.2.1.1 Bilan et hors bilan
2.2.1.2 Compte de résultat
2.2.2 Notes annexes aux comptes individuels
2.2.2.1 Note 1 - Cadre général
2.2.2.2 Note 2 - Principes et méthodes comptables
2.2.2.3 Note 3 - Informations sur le bilan
2.2.2.4 Note 4 - Informations sur le hors bilan et opérations assimilées
2.2.2.5 Note 5 - Informations sur le compte de résultat
2.2.2.6 Note 6 - Autres informations
2.2.3 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes individuels
2.2.4 Conventions réglementées et rapport spécial des Commissaires aux comptes
3. Déclaration des personnes responsables
3.1 Personne responsable des informations contenues dans le rapport
3.2 Attestation du responsable

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1. RAPPORT DE GESTION
Message du Président du Conseil d’administration et du Directeur général :
Dans un contexte économique toujours ralenti et incertain, le Groupe BPCE et la Banque Populaire Val de France ont bien résisté
en 2013.
Le Groupe BPCE a encore renforcé cette année sa solvabilité par une nouvelle progression de ses revenus et résultats. Après 4
années de consolidation, il confirme sa solidité financière et ses ambitions pour l’avenir au travers de son nouveau Plan Stratégique
2014-2017 « Grandir Autrement ». L’enjeu de ces prochaines années sera de continuer notre développement dans un cadre
réglementaire plus exigeant pour les banques, en termes de liquidité et de solvabilité, en sachant intégrer les évolutions
technologiques au service de nos clientèles.
En 2013, la Banque Populaire Val de France s’est mobilisée pour préparer ces changements et anticiper la Banque de demain.
Son haut niveau de fonds propres, la maîtrise de son refinancement et sa préparation au futur ratio de liquidité en anticipation de
2017 sont autant d’atouts qui permettent à notre Banque d’envisager l’avenir avec confiance et sérénité.
Cette solidité financière lui a permis d’investir dans les solutions innovantes d’archivage informatique, de décision numérique, de
signature électronique en agence et à distance. Dans le même temps, nous avons favorisé cette année l’accueil téléphonique direct
en agence.
Beaucoup de projets ont été lancés et vont continuer à être déployés en 2014 pour apporter efficacité, modernité et proximité à
l’ensemble de nos clients et de nos sociétaires.
C’est ainsi que nous construisons l’avenir : la relation que nous proposons à nos clients concilie l’humain et le digital. Nous
souhaitons vous apporter le meilleur des deux !
Nous sommes convaincus que rien ne remplacera jamais la relation humaine et de confiance. C’est notre credo et c’est notre
modèle, en tant que banquier assureur, coopératif et régional.
Etre sociétaire, c’est nous donner les moyens d’agir en ce sens, dans votre région.
Ensemble, continuons à favoriser le développement économique local et inscrivons-le dans l’avenir !
Gérard BELLEMON Gonzague de VILLELE
Président du Conseil d’administration Directeur général