responsabilite sociale de l`entreprise transnationale et

RESPONSABILITE
SOCIALE
DE L'ENTREPRISE
TRANSNATIONALE
ET GLOBALISATION
DE L'ÉCONOMIE
Sous la direction de
ISABELLE DAUGAREILH
BRUYLANT
BRUXELLES
2 0 10

TABLE DES MATIÈRES
PAGES
Liste des Auteurs v
Avant-propos vu
Introduction ix
par Isabelle DAUGAREILH
PARTIE I
APPROCHE PLURIDISCIPLINAIRE
DE LA RSE
CHAPITRE I. La responsabilité sociétale des entreprises trans-
nationales européennes : une perspective sociologique comparée .. 3
par Margarita BARASTANO CID
CHAPITRE II. - Capture et contre-capture dans les politiques de
responsabilité sociale de l'entreprise 31
par Franck COCHOY et Aurélie LACHÈZE
CHAPITRE III. - Vers une vision économique de la responsabilité
sociale des entreprises 71
par Rémi BAZILLIER, Jean-Marie CARDEBAT, Patrice CASSAGNARD et
Nicolas SIRVEN
CHAPITRE IV. - La RSE : nouvelle régulation du capitalisme ou
interprétation capitaliste de la régulation? 91
par Pascal VAN GRIETHUYSEN
CHAPITRE V. - Vers une cartographie du champ de la RSE. Une
illustration par le secteur de la grande distribution 141
par Julienne BRABET, Laure LAVORATA, Olivier MAUREL et Sophie
MORIN-DELERM

860 TABLE DES MATIÈRES
PAGES
CHAPITRE VI. Quelques réflexions sur la responsabilité sociale
des entreprises. Entreprises transnationales et modèle européen
de protection des travailleurs 169
par Stefania SCARPONI
CHAPITRE VII. - La responsabilité sociale des entreprises : la posi-
tion des acteurs sociaux 177
par Bernard SAINCY
CHAPITRE VIII. - Multinationales, RSE et dialogue social - Pour
un renforcement mutuel 189
par Patrick ITSCHERT
CHAPITRE IX. - Nouveaux espaces de réglementation dans la
mondialisation : entreprises transnationales et accords cadres
internationaux 195
par Antonio BAYLOS GRAU
CHAPITRE X. - Le caractère infini du «contrôle» des accords-
cadres internationaux. Des apprentissages syndicaux 215
par Michèle DESCOLONGES
PARTIE II
RÉCEPTION DE LA RSE
PAR LES SYSTÈMES JURIDIQUES LOCAUX
CHAPITRE XL - La responsabilité sociale des entreprises multi-
nationales en Afrique : Le cas du secteur minier au Mali 243
par Ousmane Oumarou SIDIBE
CHAPITRE XII. - L'auto-régulation de la responsabilité sociétale
de l'entreprise. L'impact sur les relations professionnelles dans
les entreprises européennes en Afrique Australe et en Afrique
du Sud 273
par Darcy Du TOIT
CHAPITRE XIII. - La réceptivité des entreprises à la RSE - Quel-
ques considérations à la lumière de l'expérience marocaine 305
par Rachid Filali MEKNASSI

TABLE DES MATIÈRES 861
PAGES
CHAPITRE XIV. - La responsabilité sociétale de l'entreprise 325
par Oscar Ermida URIARTE
CHAPITRE XV. - Entreprises transnationales, mécanismes de régu-
lation et exigibilité des droits. Analyse critique de la respon-
sabilité sociale de l'entreprise : l'expérience argentine 345
par Guillermo GIANIBELLI
CHAPITRE XVI. - La Responsabilité sociale des entreprises en
Chine. Analyse sous l'angle du droit du travail 373
par Aiqing ZHENG
CHAPITRE XVII. - La RSE et les entreprises japonaises 387
par Hiromasa SUZUKI
CHAPITRE XVIII. - Promouvoir le travail décent dans les chaînes
de production mondiale. L'expérience de Better Factories
Cambodia 395
par Corinne VARGHA
PARTIE III
LA RÉGULATION JURIDIQUE
DE L'ENTREPRISE TRANSNATIONALE
CHAPITRE XIX. - Instruments internationaux de responsabilité de
l'entreprise : le rôle de l'OCDE 413
par Rainer GEIGER
CHAPITRE XX. - La Déclaration de principes tripartite de l'OIT
sur les entreprises multinationales
et la politique sociale 429
par Isabelle DAUGAREILH
CHAPITRE XXI. - Le projet de l'ONU sur la responsabilité des
entreprises transnationales 459
par Emmanuel DECAUX
CHAPITRE XXII. La dimension mondiale de la responsabilité
sociétale des entreprises : la stratégie de l'Union européenne 475
par Geneviève BESSE

862 TABLE DES MATIÈRES
PAGES
CHAPITRE XXIII. - Regard syndical critique sur le traitement de la
RSE par les institutions européennes 497
par Isabelle SCHÔMANN
CHAPITRE XXIV. La régulation juridique internationale de la
RSE : un scénario possible? 515
par Michel DISPERSYN
CHAPITRE XXV. - La responsabilité globale de l'entreprise :
Pressions commerciales et gestion des priorités 551
par Sheldon LEADER
CHAPITRE XXVI. - L'ISO à l'assaut du social : risques et limites
d'un exercice de normalisation sociale 563
par Isabelle DAUGAREILH
CHAPITRE XXVII. - Renforcer l'engagement solidaire des États en
mobilisant la responsabilité sociale des consommateurs hors
frontières par un label «travail décent» 615
par Francis MAUPAIN
PARTIE IV
LA RESPONSABILITÉ JURIDIQUE
DES SOCIÉTÉS TRANSNATIONALES
EN QUESTION
CHAPITRE XXVIII. - Quels outils juridiques pour une régulation
efficace des activités des sociétés transnationales? 633
par Yann QUEINNEC et Marie Caroline CAILLET
CHAPITRE XXIX - La primauté du droit sur l'économie mondiale.
La responsabilité des multinationales pour violation des droits
humains 679
par Terry COLLINGSWORTH
CHAPITRE XXX. - La responsabilité des Etats dans le contrôle des
sociétés transnationales : vers une convention internationale sur
la lutte contre les atteintes aux droits de l'homme commises
par les sociétés transnationales 707
par Olivier DE SCHUTTER