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Rapport Financier Annuel 2016
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Avenue de Kéranguen – 56956 Vannes Cedex 9
Tél : 02 97 01 77 77 – Fax : 02 97 01 75 04
www.ca-morbihan.fr
Responsable de la communication financière : Mr Georges Du Mesnil Du Buisson,
Directeur du département des Finances et Risques
Crédit Photo : Manuel Dutrus
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Rapport Financier Annuel 2016
Sommaire
Déclaration du Président du Conseil d’Administration et du Directeur Général 5-7
Chiffres Clés 8-9
Rapport de gestion 11
Contexte économique et financier 12
Faits marquants de l’exercice 12-13
Rapport Financier 13-19
Déclaration de la Caisse Régionale sur les risques 20-21
Les facteurs de risques 21-36
Certificats Coopératifs d’Associés et d’Investissement 36-38
Rapport Environnemental, social et sociétal de l’Entreprise 39-61
Evènements postérieurs à la date d’arrêté 61
Perspectives 2017 61
Rapport de l’organisme tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales
et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion 62-63
Rapports sur le Gouvernement d’Entreprise et le Contrôle Interne 65
Rapport du Président sur le gouvernement d’entreprise et le contrôle interne 66-83
Rapport des Commissaires aux Comptes sur le rapport du Président du Conseil d’Administration de
la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Morbihan relatif aux procédures de contrôle
interne et de gestion des risques et aux autres informations requises
par l’article L.621-18-3 du Code monétaire et financier 84
Comptes consolidés 85
Cadre général 87-91
Compte de Résultat 92
Résultat net et gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres 93
Bilan Actif 94
Bilan Passif 95
Tableau de variation des capitaux propres 96
Tableau des flux de trésorerie 97-98
Notes annexes aux états financiers 99-169
Rapport des Commissaires aux Comptes 170-171
Comptes Sociaux 173
Bilan 174-175
Hors Bilan 176
Compte de Résultat 177
Notes annexes aux états financiers 178-217
Rapport des Commissaires aux Comptes 218-219
Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les Conventions et Engagements réglementés 220-223
Projet des Résolutions 225
Assemblée Générale Mixte Ordinaire et Extraordinaire 226-230
Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital par annulation des Certificats
Coopératifs d’Investissement achetés 231
Communiqués 233
Publications 2016 235
Notes
236
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Déclaration du Président du Conseil
d’Administration et
du Directeur Général
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