Document d`objectifs (DOCOB) - DREAL Franche

DOCUMENT D'OBJECTIFS DU SITE NATURA 2000
"RUISSEAUX DE VAUX-LA-DOUCE ET DES
BRUYÈRES"
FR2100344 (N° REGIONAL 99)
TOME 1
Septembre 2010

AUTEURS DE L'ÉTUDE
Pilote de l'étude
Guillaume VUITTON
Inventaires biologiques
Maria RIBEIRO
Rédaction
Maria RIBEIRO et Adeline AIRD
Contrôle qualité
Anne-Marie BODARD

SOMMAIRE
PRÉAMBULE : PRÉSENTATION DE LA DÉMARCHE NATURA
2000 6
I - LA DIRECTIVE "HABITATS" ET LE RÉSEAU NATURA 2000 7
II - LA GESTION DES SITES NATURA 2000 8
A - LE COMITÉ DE PILOTAGE ET LA CONCERTATION 9
B - L'ÉLABORATION DU DOCUMENT D’OBJECTIFS 9
C - LA MISE EN ŒUVRE DU DOCUMENT D'OBJECTIFS 11
PREMIÈRE PARTIE : PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU SITE 14
I - LOCALISATION ET LIMITES DU SITE 15
A - LOCALISATION ET PERIMETRE INITIAL 15
B - LIMITES ET PERIMETRES DU SITE 15
II - DESCRIPTION SOMMAIRE DU SITE 16
III - COMMUNES CONCERNÉES 17
IV - PROTECTIONS ET INVENTAIRES 17
V - PARAMÈTRES PHYSIQUES 17
A - LE CLIMAT ET LA PHYTOGÉOGRAPHIE 17
B - LE RELIEF ET LE PAYSAGE 18
C - LA GÉOLOGIE 18
D - LES TYPES DE SOLS 19
E - LE RÉSEAU HYDROGRAPHIQUE ET LA QUALITÉ DE L'EAU 20
DEUXIEME PARTIE : DIAGNOSTIC SOCIO-ÉCONOMIQUE 27
INTRODUCTION : METHODE D'INVESTIGATION 28
I - ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES ET AMÉNAGEMENTS 28
A - LA SYLVICULTURE 28
B - L'AGRICULTURE 33
C - L'ENTRETIEN DES COURS D'EAU 36
D - LES FORAGES ET PLANS D'EAU 38
E - L'ASSAINISSEMENT ET LES STATIONS D'ÉPURATION 40
F - LES DÉCHARGES SAUVAGES 40
II - ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES 41
A - LA CHASSE 41
B - LA PÊCHE 42
C - LE TOURISME 42
III - PRINCIPAUX PLANS ET PROGRAMMES EN COURS 43
A - LE SCHÉMA DIRECTEUR D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES
EAUX (SDAGE) DU BASSIN RHÔNE-MÉDITERRANÉE 43
B - LE PROGRAMME D'ACTION EN VUE DE LA PROTECTION DES EAUX
CONTRE LA POLLUTION PAR LES NITRATES 44

TROISIEME PARTIE : DIAGNOSTIC ÉCOLOGIQUE 45
INTRODUCTION - METHODOLOGIE 46
A - LA SYNTHÈSE DOCUMENTAIRE ET LA PHOTO-INTERPRÉTATION 46
B - L'ANALYSE DU CONTEXTE ÉCOLOGIQUE 46
C - LES INVESTIGATIONS DE TERRAIN 46
I - LES ESPÈCES DE L'ANNEXE II DE LA DIRECTIVE HABITATS 47
A - LES ESPÈCES DES COURS D'EAU 47
B - LES ESPÈCES DES MARES ET AUTRES ZONES HUMIDES 48
II - LES HABITATS NATURELS 49
A - ORGANISATION DES HABITATS NATURELS SUR LE SITE 49
B - RÉCAPITULATIF DES HABITATS PRÉSENTS SUR LE SITE ET
SUCCESSION DE LA VÉGÉTATION SUR LE SITE "RUISSEAUX DE VAUX-
LA-DOUCE ET DES BRUYÈRES" 55
III - FICHES DE PRÉSENTATION DES HABITATS NATURELS ET DES
ESPÈCES D'INTERET COMMUNAUTAIRE 58
IV - SYNTHÈSE DES HABITATS ET DES ESPÈCES D'INTERET
COMMUNAUTAIRE PRÉSENTS SUR LE SITE 59
A - ESPÈCES D'INTERET COMMUNAUTAIRE RECENSÉES 59
B - HABITATS NATURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE OBSERVÉS 60
V - LES AUTRES ESPÈCES D'INTÉRÊT PATRIMONIAL OBSERVÉES 61
QUATRIEME PARTIE : ANALYSE ÉCOLOGIQUE 62
INTRODUCTION - METHODOLOGIE 63
A - ÉTUDE DE L'ÉTAT DE CONSERVATION DES HABITATS ET DES
ESPECES 63
B - LA VALEUR PATRIMONIALE 65
C - L'URGENCE À INTERVENIR 66
D - DÉFINITION ET HIÉRARCHISATION DES ENJEUX 66
I - CARACTERISTIQUES ECOLOGIQUES DES ESPECES ET HABITATS DU
SITE 67
A - L'AGRION DE MERCURE 67
B - LE CHABOT 68
C - L'ÉCREVISSE A PIEDS BLANCS 69
D - LE SONNEUR A VENTRE JAUNE 70
E - LA MEGAPHORBIAIE MESOTROPHE 71
F - LA MEGAPHORBIAIE EUTROPHE 71
G - LA PRAIRIE DE FAUCHE MESOTROPHE 72
H - LA PRAIRIE DE FAUCHE EUTROPHE 73
I - LA HETRAIE-CHENAIE ACIDIPHILE (9110-1) 73
J - LA HETRAIE-CHENAIE NEUTROPHILE A ACIDICLINE (9130-6) 74
K - LA FORET DE RAVIN A SCOLOPENDRE ET ÉRABLE SYCOMORE 75
L - LE BOISEMENT RIVERAIN DE FRENES 76
II - ETAT DE CONSERVATION ET FACTEURS D'INFLUENCE DES
ESPECES ET DES HABITATS 77
A - ETAT DE CONSERVATION DES ESPECES ET HABITATS 77

B - FACTEURS D'INFLUENCE 79
III - HIERARCHISATION DES ENJEUX DE CONSERVATION DES ESPECES
ET DES HABITATS 82
CINQUIEME PARTIE : OBJECTIFS DE CONSERVATION 85
INTRODUCTION 86
I - OBJECTIFS GÉNÉRAUX 86
II - OBJECTIFS OPÉRATIONNELS 87
A - OBJECTIFS OPÉRATIONNELS RELATIFS À L'OBJECTIF GÉNÉRAL A 87
B - OBJECTIFS OPÉRATIONNELS RELATIFS A L'OBJECTIF GÉNÉRAL B 87
C - OBJECTIFS OPÉRATIONNELS RELATIFS À L'OBJECTIF GÉNÉRAL C 88
SIXIEME PARTIE : PROGRAMME D'ACTION 89
INTRODUCTION 90
I - CHARTE NATURA 2000 90
A - LE RESEAU NATURA 2000 ET LA CHARTE NATURA 2000 90
B - ENGAGEMENTS ET RECOMMANDATIONS DE LA CHARTE NATURA
2000 93
II - MESURES DE GESTION CONTRACTUELLES 94
III - AUTRES MESURES 103
A - MESURES D'INVENTAIRES ET DE SUIVIS, MESURES DE
COORDINATION ET MESURE COMPLEMENTAIRE 103
B - MESURES DE SUIVIS ET D'INVENTAIRE : PROTOCOLE DE SUIVI DE
L'ETAT DE CONSERVATION DES HABITATS ET DES ESPECES D'INTERET
COMMUNAUTAIRE ET D'EVALUATION DES MESURES DE GESTION
MISES EN ŒUVRE 106
C - MESURES DE COORDINATION 108
IV - RECAPITULATIF DES MESURES PRESENTEES 110
GLOSSAIRE 115
BIBLIOGRAPHIE 120