L`usager et le monde hospitalier

2014
PRESSES DE L'ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES EN SANTÉ PUBLIQUE
L’usager
et le monde
hospitalier
François Ponchon
Xavier Bonnet
Préface de Danièle Desclerc-Dulac
50  ches pour comprendre
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Sommaire
Préface, Danièle Desclerc-Dulac ........................................................................................... ͻ
1. L’usager et l’hôpital
Chapitre ͷ. L’usager de l’hôpital et ses droits ................................ ͽ
Fiche ͷ. La charte de la personne hospitalisée ................................................ Ϳ
Fiche ͸. Le consentement aux soins ......................................................................... ͷ͸
Fiche ͹. Le malade, usager de l’hôpital .................................................................. ͷͽ
Fiche ͺ. L’information du patient ................................................................................. ͷͿ
Fiche ͻ. La lutte contre la douleur ............................................................................... ͸ͻ
Fiche ͼ. Les soins palliatifs ................................................................................................. ͸Ϳ
Fiche ͽ. Le secret professionnel et la vie privée .............................................. ͹͹
Fiche ;. L’accès aux soins pour tous et les inégalités de santé ................. ͹ͼ
Chapitre ͸. L’usager et sa sécurité .................................................................... ͺͻ
Fiche Ϳ. Les vigilances sanitaires .................................................................................. ͺͽ
Fiche ͷͶ. La sécurité transfusionnelle ..................................................................... ͻͷ
Fiche ͷͷ. La sécurité de la naissance ........................................................................ ͻͺ
Fiche ͷ͸. La sécurité en anesthésie ........................................................................... ͻͿ
Fiche ͷ͹. La lutte contre les infections nosocomiales ............................... ͼ͸
Fiche ͷͺ. La sécurité alimentaire ................................................................................. ͼͽ
Chapitre ͹. L’usager, maître du jeu ? .............................................................. ͽͷ
Fiche ͷͻ. La commission des relations avec les usagers et de la
qualité de la prise en charge .................................................................... ͽ͹
Fiche ͷͼ. La représentation des usagers ............................................................... ͽͼ
Fiche ͷͽ. Les démarches qualité .................................................................................. ͽͿ
Fiche ͷ;. La Haute Autorité de santé ....................................................................... ;͸
Fiche ͷͿ. La procédure de certification des établissements de
santé ............................................................................................................................. ;ͼ
Fiche ͸Ͷ. L’indemnisation du risque sanitaire .................................................. Ϳ͸
2. L’organisation hospitalière
Chapitre ͺ. Le paysage hospitalier ................................................................... Ϳͻ
Fiche ͸ͷ. Les différents types d’établissements de santé publics et
privés ............................................................................................................................ Ϳͽ
Fiche ͸͸. Les établissements de santé mentale ............................................. ͷͶ͸
Fiche ͸͹. Les missions de service public hospitalier ................................... ͷͷͶ
Fiche ͸ͺ. Les alternatives à l’hospitalisation ..................................................... ͷͷͻ
Fiche ͸ͻ. La mesure de l’activité hospitalière et le PMSI ........................ ͷͷͿ
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Fiche ͸ͼ. Du plan Hôpital ͸ͶͶͽ au plan Hôpital ͸Ͷͷ͸ ................................ ͷ͸ͺ
Fiche ͸ͽ. Les réformes hospitalières ........................................................................ ͷ͸ͽ
Chapitre ͻ. Le fonctionnement interne de l’hôpital ............ ͷ͹͹
Fiche ͸;. Le fonctionnement des établissements de santé dans le
cadre de la nouvelle gouvernance ..................................................... ͷ͹ͻ
Fiche ͸Ϳ. L’organisation en pôles et la contractualisation interne . ͷͺ͹
Fiche ͹Ͷ. Le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens ................... ͷͺͿ
Fiche ͹ͷ. Le projet d’établissement........................................................................... ͷͻ͹
Fiche ͹͸. L’organisation des urgences ..................................................................... ͷͻͼ
Chapitre ͼ. Les personnels hospitaliers ................................................... ͷͼͷ
Fiche ͹͹. Les personnels médicaux ........................................................................... ͷͼ͸
Fiche ͹ͺ. Les personnels hospitaliers non médicaux ................................. ͷͼͽ
Fiche ͹ͻ. La formation des professionnels ......................................................... ͷͽͷ
Chapitre ͽ. Le financement des établissements de santé ͷͽͽ
Fiche ͹ͼ. Les dépenses hospitalières et les dépenses de santé ........ ͷͽ;
Fiche ͹ͽ. La maîtrise des dépenses de l’Assurance maladie ................ ͷ;͸
Fiche ͹;. Le financement des établissements de santé et le cadre
budgétaire et comptable ........................................................................... ͷ;;
3. L’hôpital dans le système de santé
Chapitre ;. Vers une prise en charge globale .................................. ͷͿͽ
Fiche ͹Ϳ. Hôpital et santé publique ........................................................................... ͷͿ;
Fiche ͺͶ. L’état de santé des Français ...................................................................... ͸Ͷͺ
Fiche ͺͷ. Les réseaux de santé et filières de soins ........................................ ͸ͷͷ
Fiche ͺ͸. L’hôpital et les nouvelles technologies de l’information et
de la communication .............................................................................................. ͸ͷͻ
Chapitre Ϳ. La planification sanitaire........................................................ ͸͸ͷ
Fiche ͺ͹. La recomposition de l’offre hospitalière ....................................... ͸͸͸
Fiche ͺͺ. Les outils de la planification sanitaire ............................................. ͸͸ͽ
Fiche ͺͻ. Le schéma régional d’organisation des soins, le schéma
régional d’organisation médico-sociale........................................ ͸͹ͷ
Fiche ͺͼ. Les modalités de coopération ................................................................ ͸͹ͺ
Fiche ͺͽ. Le régime des autorisations et les équipements lourds .. ͸ͺͶ
Chapitre ͷͶ. Les autorités sanitaires ........................................................... ͸ͺͻ
Fiche ͺ;. L’organisation administrative sanitaire ......................................... ͸ͺͼ
Fiche ͺͿ. Les agences régionales de santé ......................................................... ͸ͻͶ
Fiche ͻͶ. Les agences et opérateurs sanitaires nationaux .................... ͸ͻͻ
Liste des sigles .................................................................................................................................... ͸ͼ͹
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Préface
C’est un plaisir, en tant que présidente du Collectif interassociatif sur la
santé (CISS) qui réunit ͺͶ associations d’usagers du système de santé issues
de ͻ horizons (personnes malades, personnes en situation de handicap,
familles, personnes âgées, consommateurs) de constater que nous ne
sommes pas les seuls dans le paysage sanitaire à nous préoccuper des droits
des malades et de leur promotion.
Pour les usagers, le « système de santé » est une « nébuleuse » et les éta-
blissements de santé des contrées souvent (et heureusement) inconnues.
Le poids de l’institution, ajouté à l’importance du pouvoir médical et soi-
gnant et confronté à la position particulière du « patient » vis-à-vis de ce
pouvoir, pèse sur une grande partie des usagers qui hésitent encore à poser
des questions et à faire valoir leurs droits, souvent aussi parce qu’ils ne les
connaissent pas.
Cet ouvrage présente le grand intérêt de permettre au lecteur de décou-
vrir l’univers hospitalier au travers de ͻͶ fiches précises et pédagogiques
décrivant le contexte, les enjeux et les réformes en cours. Ces informations
sont particulièrement utiles aux usagers, mais également à leurs représen-
tants, membres d’associations agréées, au sens de la loi du ͺ mars ͸ͶͶ͸, qui
siègent dans chaque établissement de santé et dont les rôles devraient être
renforcés par la prochaine loi de santé.
En ma qualité de présidente d’un collectif représentant les usagers, je
note avec satisfaction que vous avez su dépasser, dans cette nouvelle édi-
tion, l’interprétation qui consiste à parler de « devoirs » des usagers. En effet,
nous constatons avec regret que ce terme est de plus en plus utilisé par
différents acteurs et placé en miroir de celui de « droits ». Or si les usagers
ont bien entendu des obligations ou des responsabilités à respecter en tant
que citoyens, comme vous le rappelez dans votre ouvrage, il ne peut s’agir
de devoirs qui impliqueraient presque de conditionner leurs droits en tant
que malades. Nous n’aurons de cesse de rappeler que ces droits – longtemps
contestés dans leur légitimité et encore aujourd’hui fragiles car trop peu
connus et trop souvent mal appliqués – ont été obtenus de haute lutte grâce
à la loi Kouchner en mars ͸ͶͶ͸.
Au vu de ces nombreuses qualités, je ne peux qu’inviter les usagers, les
représentants des usagers, les actuels et futurs professionnels de santé à se
saisir de cet ouvrage pour découvrir ou redécouvrir le monde hospitalier afin
de le rendre moins « inhospitalier » aux yeux d’un encore trop grand nombre.
De plus, il devient indispensable de comprendre que cet univers n’est pas,
et surtout ne devrait pas être, coupé du monde extérieur et des autres
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Préface
éléments du système de santé à l’heure où ce système est envisagé sous
forme de parcours et d’accompagnement tout au long de la vie des citoyens
dans le cadre du projet de loi sur la Stratégie nationale de santé.
Danièle Desclerc-Dulac,
Présidente du Collectif interassociatif sur la santé (CISS)
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