introduction à l`analyse sociologique des systèmes juridiques

INTRODUCTION
À L'ANALYSE SOCIOLOGIQUE
DES SYSTÈMES JURIDIQUES
PAR
ANDRÉ-JEAN ARNAUD
ET
MARIA JOSÉ FARINAS DULGE
Un manuel de l'Académie Européenne
de Théorie du Droit
(FUSL et KUB) Bruxelles
Préface de Jacques COMMAILLE
BRUYLANT
BRUXELLES
19 9 8

TABLE DES MATIÈRES
PAGES
Table des matières v
Préface xi
Avant-propos xvn
Prolégomènes 1
1. Qu 'est-ce que l'analyse sociologique des systèmes juridiques ? ... 1
1.1. Analyse sociologique et droit 1
1.2. Système social et système juridique 2
1.3. Sociologie du droit et analyse sociologique des systèmes juridi-
ques 3
2. Sociologie du droit et science juridique 4
2.1. Sociologie du droit et dogmatique juridique 5
2.2. Sociologie du droit et théorie générale du droit .... 10
3. Sociologie du droit et philosophie du droit 11
4. Sociologie du droit et analyse économique du droit 19
5. « Sociologie du droit », « critique juridique », « études droit et société »,
« études socio-juridiques » 21
5.1. Le fossé 21
1° Théorie versus empirie 21
2° « Socio-legal studies » et « Critical Légal Studies » .... 23
3° L'opposition Nord/Sud 24
5.2. La crise 25
6. Projet 27
PREMIÈRE PARTIE
PARADIGMES FONDATEURS
CHAPITRE 1er. — À la recherche de concepts et de modèles spécifi-
ques 33
SECTION PRÉLIMINAIRE. - CONCEPTS, CATÉGORIES ET PARADIGMES . . 33
SECTION lre. - PARADIGMES PROVENANT DE L'ANALYSE SOCIOLOGIQUE DU
DROIT, ANTÉRIEURS AU XXe SIÈCLE 37

VI TABLE DES MATIÈRES
PAGES
1. Le « dualisme » en droit 37
2. Une <r science empirique » de la société 40
3. Le Volksgeist 42
4. L'utilité 44
5. Le conflit (conception classique de la théorie conflictuelle) ... 46
6. La fonction (une conception originaire du paradigme fonctionnaliste) . 48
SECTION 2. - PARADIGMES PROVENANT DE LA CRÉATION D'UNE SOCIOLO-
GIE DU DROIT 53
1. La* création libre du droit » 53
1.1. Antécédents doctrinaux 53
1.2. Caractéristiques du paradigme de la « création libre du droit » . 57
2. Le pluralisme juridique 65
3. Le droit social 67
4. Les paradigmes weberiens 68
4.1. Les paradigmes majeurs 70
1° L'idéaltype 70
2° La Wertfreiheit 71
4.2. La distinction méthodologique entre la dogmatique juridique et
la sociologie du droit : leur complémentarité pratique ... 72
4.3. La dimension historique de la sociologie du droit weberienne . 74
5. La « science sociale » du droit dans une perspective réaliste ... 78
5.1. Le pragmatisme sociologique et antiformaliste 79
5.2. Du « factualisme » au « formalisme sociologique » : deux proposi-
tions de « théorie sociologique du droit » 84
CHAPITRE 2. — Concepts et paradigmes d'une sociologie juridique
avancée 89
SECTION 1". - DÉBATS AUTOUR DU DÉVELOPPEMENT D'UNE SOCIOLOGIE
DU DROIT 89
1. La polémique méthodologique autour du statut scientifique des sciences
sociales 89
1.1. Epistémologie des sciences naturelles versus épistémologie des
sciences sociales 89
1.2. Méthodologie « qualitative » versus méthodologie « quantitative » . 93
2. Débats spécifiques sur l'approche sociologique du droit .... 98
2.1. Théorie et empirie en sociologie du droit 98
2.2. Sociologie juridique des juristes versus sociologie juridique des
sociologues 102
2.3. Approche interne et approche externe 106

TABLE DES MATIÈRES VII
PAGES
SECTION 2. - QUELQUES CONCEPTS ET PARADIGMES RENOUVELÉS . . 110
1. Fonction 110
1.1. De la fonction aux fonctions du droit 110
1.1.1. Le concept de fonction 111
1.1.2. La fonction d'intégration sociale ou de contrôle social . . 115
1.1.3. La fonction de résolution de conflits 118
1.1.4. La fonction de régulation ou d'orientation sociale . . . 121
1.1.5. La fonction de légitimation du pouvoir social .... 123
1.1.6. La fonction promotionnelle du droit 124
1.2. Paradigmes fonctionnalistes 126
1.2.1. Le « structuralisme fonctionnaliste » de Parsons . . . 126
1.2.2. Critiques à la conception « structuro-fonctionnaliste » de la
société 129
1.2.3. Du fonctionnalisme à la théorie systémique de Luhmann . 132
2. Interaction 135
2.1. L'interactionnisme 135
2.2. L'interactionnisme symbolique 135
2.3. La théorie moderne de l'action 137
Conclusion de la première partie 139
DEUXIEME PARTIE
PARADIGMES ÉMERGENTS
CHAPITRE 1er. — Cadre conceptuel contemporain 143
SECTION lre. - VERS UNE ÉTUDE DU CHAMP SOCIO-JURIDIQUE EN TERMES
CONSTRUCTIVISTES 143
1. Les études socio-juridiques dans la tradition des Facultés . . . . 143
1.1. A la croisée de plusieurs disciplines 144
1.2. D'une discipline socio-juridique et plus précisément de la « socio-
logie juridique » 147
1.2.1. La sociologie juridique n'a pas un objet propre qui en fasse
une discipline autonome 147
o) L'objet-droit des juristes. 147
6) L'objet-droit des sociologues 154
1.2.2. La sociologie juridique n'a pas une fonction assez spécifique
pour en faire une discipline autonome 156
a) La fonction scientifique 156
6) La fonction pratique ou instrumentale 157
c) La fonction critique 158
1.2.3. La sociologie juridique n'a pas des méthodes assez originales
pour en faire une discipline autonome 159

VIII TABLE DES MATIÈRES
PAGES
2. Les études socio-juridiques comme champ interdisciplinaire . . . 161
2.1. L'interdisciplinarité en matière socio-juridique; encore sur la
perspective interne et la perspective externe 162
2.2. Les études socio-juridiques comme champ ouvert .... 164
2.3. L'approche socio-juridique comme projet constructiviste . . 168
2.3.1. Les avatars du positivisme juridique 168
2.3.2. Ambiguïté de la critique juridique 169
2.3.3. Vers un constructivisme : de l'objet au projet .... 172
SECTION 2. - COMPOSITION DU CHAMP D'ANALYSE DES SYSTÈMES JURIDI-
QUES 176
1. Définition du champ d'après les manuels existants 177
2. Définition du champ d'après les études socio-juridiques menées à travers
le monde 180
2.1. Débats 188
2.2. Genèse et disparition de la norme juridique 189
2.3. Implémentation de la norme juridique 192
2.4. Modes formels et informels de règlement des conflits . . . 195
2.5. Les professions juridiques 196
2.6. Les politiques publiques 198
2.7. Les droits de l'homme et leurs extensions 202
3. Nouvelles perspectives ouvertes par l'analyse sociologique de ce champ
juridique : la réintroduction de la dimension sociale du droit. . . 202
3.1. Régulation et règlement des conflits 203
3.2. Production d'une norme plurale et complexe 205
3.3. Situation des droits nationaux dans un contexte de mondialisa-
tion des échanges 208
SECTION 3. - CONCEPTS, PARADIGMES, MODÈLES 210
1. Vers de nouveaux concepts 210
2. A la recherche de paradigmes adéquats 218
2.1. L'analyse interprétative 221
2.2. Le paradigme postmoderne 224
2.2.1. Le postmodernisme comme paradigme 229
2.2.2. Les paradoxes du postmodernisme 229
2.3. Le paradigme de la complexité 232
2.3.1. La complexité comme paradigme 233
2.3.2. Intelligibilité du système complexe 237
2.3.3. Paradoxes de la complexité 242
CHAPITRE 2. — De l'analyse systémique en droit 245
SECTION 1". - MODES D'APPROCHE SPÉCIFIQUES EN TERMES DE SYSTÈMES . 246
1. De la systémique 247
2. Du systémisme 247