introduction à l`analyse sociologique des systèmes juridiques

INTRODUCTION
À L'ANALYSE SOCIOLOGIQUE
DES SYSTÈMES JURIDIQUES
PAR
ANDRÉ-JEAN
ARNAUD
ET
MARIA JOSÉ
FARINAS DULGE
Un manuel de l'Académie Européenne
de Théorie du Droit
(FUSL et KUB) Bruxelles
Préface de Jacques COMMAILLE
BRUYLANT
BRUXELLES
1 9
9
8
TABLE DES MATIÈRES
PAGES
Table des matières
v
Préface
xi
Avant-propos
xvn
Prolégomènes
1
1. Qu 'est-ce que l'analyse sociologique des systèmes juridiques
? . . .
1.1. A n a l y s e sociologique e t d r o i t
1.2. S y s t è m e social e t s y s t è m e j u r i d i q u e
1.3. Sociologie d u d r o i t e t a n a l y s e sociologique d e s s y s t è m e s j u r i d i ques
2. Sociologie du droit et science juridique
2.1. Sociologie d u droit e t d o g m a t i q u e juridique
2.2. Sociologie d u droit e t théorie générale d u droit
.
.
.
.
1
1
2
3
4
5
10
3 . Sociologie du droit et philosophie du droit
11
4. Sociologie du droit et analyse économique du droit
19
5. « Sociologie
du droit », « critique juridique
« études socio-juridiques
5.1.
», « études droit et société »,
»
21
L e fossé
21
1° T h é o r i e versus e m p i r i e
2° « Socio-legal s t u d i e s » et « Critical Légal S t u d i e s » .
21
.
.
.
3° L ' o p p o s i t i o n N o r d / S u d
23
24
5.2. L a crise
6. Projet
25
27
PREMIÈRE PARTIE
PARADIGMES FONDATEURS
CHAPITRE 1er. — À la recherche de concepts et de modèles spécifiques
SECTION PRÉLIMINAIRE. - CONCEPTS, CATÉGORIES ET PARADIGMES
.
.
33
33
re
SECTION l . - PARADIGMES PROVENANT DE L'ANALYSE SOCIOLOGIQUE DU
DROIT, ANTÉRIEURS AU X X e SIÈCLE
37
VI
TABLE DES MATIÈRES
PAGES
1. Le « dualisme » en droit
37
2. Une <r science empirique » de la société
40
3. Le Volksgeist
42
4. L'utilité
44
5. L e c o n f l i t ( c o n c e p t i o n c l a s s i q u e de l a t h é o r i e c o n f l i c t u e l l e )
.
.
.
6. La fonction (une conception originaire du paradigme fonctionnaliste)
4
.
6
48
SECTION 2. - PARADIGMES PROVENANT DE LA CRÉATION D'UNE SOCIOLOGIE DU DROIT
1. La* création libre du droit »
1.1. Antécédents doctrinaux
1.2. Caractéristiques du paradigme de la « création libre du droit »
53
.
53
53
57
2. Le pluralisme juridique
65
3. Le droit social
67
4. Les paradigmes weberiens
4.1. Les paradigmes majeurs
1° L'idéaltype
2° La Wertfreiheit
4.2. La distinction méthodologique entre la dogmatique juridique et
la sociologie du droit : leur complémentarité pratique . . .
4.3. La dimension historique de la sociologie du droit weberienne
.
68
70
70
71
5. La « science sociale » du droit dans une perspective réaliste
. . .
5.1. Le pragmatisme sociologique et antiformaliste
5.2. Du « factualisme » au « formalisme sociologique » : deux propositions de « théorie sociologique du droit »
CHAPITRE 2. — C o n c e p t s et p a r a d i g m e s d ' u n e sociologie j u r i d i q u e
avancée
SECTION 1".
72
74
78
79
84
89
- DÉBATS AUTOUR DU DÉVELOPPEMENT D'UNE SOCIOLOGIE
DU DROIT
1. La polémique méthodologique autour du statut scientifique des sciences
sociales
1.1. Epistémologie des sciences naturelles versus épistémologie des
sciences sociales
1.2. Méthodologie « qualitative » versus méthodologie « quantitative » .
2. Débats spécifiques sur l'approche sociologique du droit
. . . .
2.1. T h é o r i e e t empirie en sociologie d u droit
2.2. Sociologie j u r i d i q u e d e s juristes versus sociologie j u r i d i q u e des
sociologues
2.3. A p p r o c h e i n t e r n e e t a p p r o c h e e x t e r n e
89
89
89
93
98
98
102
106
TABLE DES MATIÈRES
VII
PAGES
SECTION 2. - QUELQUES CONCEPTS ET PARADIGMES RENOUVELÉS
.
.
1. Fonction
1.1. De la fonction aux fonctions du droit
1.1.1. Le concept de fonction
1.1.2. La fonction d'intégration sociale ou de contrôle social .
.
1.1.3. La fonction de résolution de conflits
1.1.4. La fonction de régulation ou d'orientation sociale .
.
.
1.1.5. La fonction de légitimation du pouvoir social .
.
.
.
1.1.6. La fonction promotionnelle du droit
1.2. Paradigmes fonctionnalistes
1.2.1. Le « structuralisme fonctionnaliste » de Parsons
.
.
.
1.2.2. Critiques à la conception « structuro-fonctionnaliste » de la
société
1.2.3. Du fonctionnalisme à la théorie systémique de Luhmann
.
2. Interaction
2.1. L'interactionnisme
2.2. L'interactionnisme symbolique
2.3. La théorie moderne de l'action
Conclusion de la première partie
110
110
110
111
115
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123
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126
126
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132
135
135
135
137
139
DEUXIEME PARTIE
PARADIGMES ÉMERGENTS
CHAPITRE 1 er . — Cadre conceptuel contemporain
143
SECTION l re . - VERS UNE ÉTUDE DU CHAMP SOCIO-JURIDIQUE EN TERMES
CONSTRUCTIVISTES
1. Les études socio-juridiques dans la tradition des Facultés .
.
.
.
1.1. A la croisée de plusieurs disciplines
1.2. D'une discipline socio-juridique et plus précisément de la « sociologie juridique »
1.2.1. La sociologie juridique n'a pas un objet propre qui en fasse
une discipline autonome
o) L'objet-droit des juristes.
6) L'objet-droit des sociologues
1.2.2. La sociologie juridique n'a pas une fonction assez spécifique
pour en faire une discipline autonome
a) La fonction scientifique
6) La fonction pratique ou instrumentale
c) La fonction critique
1.2.3. La sociologie juridique n'a pas des méthodes assez originales
pour en faire une discipline autonome
143
143
144
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147
154
156
156
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158
159
VIII
TABLE DES MATIÈRES
PAGES
2. Les études socio-juridiques comme champ interdisciplinaire
.
.
.
2.1. L'interdisciplinarité en matière socio-juridique; encore sur la
perspective interne et la perspective externe
2.2. Les études socio-juridiques comme champ ouvert . . . .
2.3. L'approche socio-juridique comme projet constructiviste
.
.
2.3.1. Les avatars du positivisme juridique
2.3.2. Ambiguïté de la critique juridique
2.3.3. Vers un constructivisme : de l'objet au projet .
.
.
.
SECTION 2. -
161
162
164
168
168
169
172
COMPOSITION DU CHAMP D'ANALYSE DES SYSTÈMES JURIDI-
QUES
176
1. Définition du champ d'après les manuels existants
177
2. Définition du champ d'après les études socio-juridiques menées à travers
le monde
2.1. Débats
2.2. Genèse et disparition de la norme juridique
2.3. Implémentation de la norme juridique
2.4. Modes formels et informels de règlement des conflits
.
.
.
2.5. Les professions juridiques
2.6. Les politiques publiques
2.7. Les droits de l'homme et leurs extensions
180
188
189
192
195
196
198
202
3. Nouvelles perspectives ouvertes par l'analyse sociologique de ce champ
juridique : la réintroduction de la dimension sociale du droit.
.
.
3.1. Régulation et règlement des conflits
3.2. Production d'une norme plurale et complexe
3.3. Situation des droits nationaux dans un contexte de mondialisation des échanges
SECTION 3. - CONCEPTS, PARADIGMES, MODÈLES
202
203
205
208
210
1. Vers de nouveaux concepts
210
2. A la recherche de paradigmes adéquats
2.1. L'analyse interprétative
2.2. Le paradigme postmoderne
2.2.1. Le postmodernisme comme paradigme
2.2.2. Les paradoxes du postmodernisme
2.3. Le paradigme de la complexité
2.3.1. La complexité comme paradigme
2.3.2. Intelligibilité du système complexe
2.3.3. Paradoxes de la complexité
218
221
224
229
229
232
233
237
242
CHAPITRE 2. — De l'analyse systémique en droit
SECTION 1".
- MODES D'APPROCHE SPÉCIFIQUES EN TERMES DE SYSTÈMES .
245
246
1. De la systémique
247
2. Du systémisme
247
TABLE DES MATIÈRES
IX
PAGES
SECTION 2. - HYPOTHÈSES D'ANALYSE DES SYSTÈMES JURIDIQUES
.
.
1. Difficultés de mise en œuvre
250
250
2. Validité de l'approche systémique endroit
252
SECTION 3. - TRAITEMENT DES SYSTÈMES JURIDIQUES
253
1. Constitution du système
1.1. Le droit comme système de normes
1.2. Le droit comme systèmes de comportements
1.3. Le droit comme système discursif
2. La clôture du système
3. L'environnement des systèmes juridiques
4. Modélisation des systèmes
4.1. Constitution d'un modèle cognitif
4.2. Constitution d'un modèle normatif
254
254
256
258
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267
277
281
282
CHAPITRE 3. — Thèmes et problèmes
285
SECTION 1™\ - DE LA GLOBALISATION
286
1. Observations générales
286
1.1. Questions de terminologie
286
1.2. Les caractères fondamentaux de la « globalisation ».
.
.
.
288
2. Le droit, du national au global
291
3. La dialectique du global et du local
293
4. Le rôle de la globalisation dans la restructuration des professions juridiques
296
SECTION 2. - Du PLURALISME, DE L'ALTERNATIF, ET DE L'INFORMEL .
.
1. L'approche du pluralisme par la dogmatique sous le règne du normativisme juridique
2. L'approche du pluralisme par l'analyse socio-culturelle des systèmes
juridiques
2.1. Développement des alternatives
2.2. Sens et fonction de l'alternative
SECTION 3. - DE LA POLYCENTRICITÉ
298
304
305
310
313
1. Le droit étatique n'est pas seul maître à bord
1.1. La polycentrieité à l'œuvre
1.2. À la recherche d'une logique explicative
2. Régulations parallèles aux droits étatiques
2.1. Régulation juridique enracinée dans la société civile
2.2. De quelques effets pervers du droit étatique
297
314
314
317
.
.
.
328
328
329
X
TABLE DES
MATIÈRES
PAGES
S E C T I O N 4. - D E L A COMPLEXITÉ A P P L I Q U É E À L A RESTRUCTURATION D U
PROCESSUS D E P R O D U C T I O N D E LA N O R M E J U R I D I Q U E
.
.
.
.
3 3 2
1. Modéliser la décision complexe en droit
2. De la complexité dans le changement juridique
2.1. Union systémique
2.2. Ouverture systémique et récursivités transformationnelles
2.3. Perspective téléologique
333
.
.
336
338
342
343
Bibliographie choisie
347
Index alphabétique
367