Fiche M2 Droit Notarial

Date de Naissance : ___________________________________________
NOM : ____________________________
Prénom : ___________________________________________________
Adresse : _______________________________________________________________________________________
Tél. Domicile : ___________________
Tél. Portable : ______________________________________________
Email : _________________________________________________________________________________________
Cette fiche pédagogique ainsi que les pièces à joindre sont à renvoyer
ou à déposer:
Pour TOULON : à l'UFR DROIT - SERVICE SCOLARITÉ - Espace Jean-Renaud CHARDON - 35, av.
Alphonse Daudet - BP 1416 - 83056 TOULON Cedex
ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP :
Les étudiants sous conditions particulières d’études peuvent bénéficier d’un contrat pédagogique aménagé. Les
régimes spéciaux sont définis dans la Charte des examens (voir sur le site de l’Université).
Chaque cas étant particulier, veuillez prendre rendez-vous auprès de la Médecine Préventive, à La Garde
(Tél. [phone])
Pièce à joindre :
▪ La copie de la décision autorisant l'inscription en Master 2.
N° Etudiant : _______________________
Spécialité : DROIT NOTARIAL
MASTER 2 ENTREPRISE ET PATRIMOINE
FICHE PEDAGOGIQUE
UFR DE DROIT
Année universitaire 2016 - 2017
OBLIGATOIRE : Conserver une copie de ce document

UNITE 1
ECTS
UNITE 3
ECTS
3 2
3 2
2 3
2 2
UNITE 2
ECTS
UNITE 4
ECTS
4
3
2
UNITE 5
ECTS ECTS
1 1
1
2
UNITE 6
ECTS 1
ECTS
2
UNITE 7
ECTS
2
1
2 ECTS
15
Signature :
Droit des contrats et des obligations Langue étrangère au choix
 (TD) Anglais 1 - 12h
Droit commercial
2ème SEMESTRE -
Conformément au règlement des examens
Fiscalité notariale (CM) Evaluation et expertise immobilière - 10h
(CM) Droit de la promotion immobilière - 14h
2
(CM) Droit rural - 12h
(CM) Personnes, incapacités, famille - 19h
Droit de la famille (personnes et
patrimoine)
UNITE 8 Droit rural
Droit immobilier
 (TD) Italien 2 - 12h
(CM) Les ventes d'immeubles existants - 19h
(CM) Baux civils - 10h
 (TD) Espagnol 2 - 12h
(CM) Opération sur les fonds de commerce - 14h
(CM) Droit commun des contrats - 29h
1er SEMESTRE -
Conformément au règlement des examens
(CM) Succession et libéralités - 19h
(CM) Droit des sociétés et des groupements - 29h
 (TD) Anglais 2 - 12h
(CM) Responsabilité et assurance construction - 18h
(CM) Administration de l'immeuble : droit de la copropriété -
14h
(CM) Droit de l'urbanisme et aménagement du territoire - 19h
Nom, Prénom : __________________________
(CM) Baux commerciaux - 14h
OBLIGATOIRE : Conserver une copie de ce document
Date : _____________
Droit des sûretés et publicité foncière
(CM) Sûretés personnelles - 14h
(CM) Sûretés réelles - 14h
(CM) Régimes matrimoniaux - 14h
UNITE 10 Langue étrangère au choix
 (TD) Espagnol 1 - 12h
 (TD) Italien 1 - 12h
(CM) Fiscalité notariale - 22h
UNITE 9 Evaluation et expertise immobilière
Matière facultative
Technique d'expression orale - 24h
(CM) Publicité foncière - 13h
(CM) Droit international privé des successions et régimes
matrimoniaux - 10h
Stage (8 semaines), méthodologie et soutenance du rapport de
stage - 6h
UNITE 11 Stage et soutenance du rapport de stage
2