L`économie sociale et solidaire : la dynamique des passerelles

L’économie sociale
et solidaire :
la dynamique
des passerelles
Saisine
12 février 2004

Saisine
présentée au nom
d’un groupe de travail
transversal aux six
commissions du CES
Rapporteur
Pierre Besançon
«…pour que l’homme
reste ou devienne acteur
de sa propre humanité. »
Ce rapportaété adopté à l’unanimité des
suffrages exprimés (52 pour, 3 abstentions)
en assemblée plénière, le 12 février 2004.

Groupe de travail
Catherine ANGYAN
Pierre BESANCON
Jean-Pierre BILLOT
Guy BOULET
Robert CREEL
Daniel DUBOIS
Paul GROSJEAN
Michel HAON
Pierre LEROY
Alain PARIS
Bernard ROUX
Jacques VILLIERMET

L’économie sociale et solidaire : la dynamique des passerelles
Une mission . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .7
Une méthodologie . . . . . . . . . . . . . . . . . . .9
➊Des acteurs parlent ..............11
Du handicap . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .11
De l’insertion par l’économique . . . . . . . .12
De l’aide à domicile . . . . . . . . . . . . . . . . . .14
➋Une approche de
l’économie sociale et solidaire ......17
a. Un peu d’histoire . . . . . . . . . . . . . . . . . .17
b. Les principales familles .............19
Les mutuelles ....................19
Les coopératives ..................20
Les associations ...................22
Les fondations ....................23
Le commerce équitable .............23
Les comités d’entreprises ............24
Les organismes d’insertion ...........25
c. Quelques chiffres . . . . . . . . . . . . . . . . . .27
En France .......................27
En Franche-Comté .................28
➌L’économie sociale et solidaire :
pour quoi et pour qui ? .............31
a. Pour des besoins . . . . . . . . . . . . . . . . . . .31
b. Pour un public . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .32
c. Un accompagnement pluriel . . . . . . . . .34
Le rôle de l’État ..................34
La coordination régionale : la CRESS .....35
La caisse solidaire .................36
Le secteur bancaire coopératif
et mutualiste .....................36
➍Du lien social
aux solidarités d’intérêts ...........39
a. Des passerelles entre
l’économique et le social ..............39
b. La place et l’implication
de l’institutionnel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .40
c. Propositions au Conseil régional . . . . . .41
Pour ne pas conclure… . . . . . . . . . . . . . . .45
Annexes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .47
sommaire

L’économie sociale et solidaire : la dynamique des passerelles
8
Une mission
L’économie sociale et solidaire : on en parle
souvent et depuis fort longtemps en insistant,
au gré des perceptions et de l’intérêt particulier
qu’on lui porte, soit sur son versant écono-
mique, soit sur sa dimension sociale, soit enfin
sur la notion fédérative de solidarité.
Qu’en est-il exactement ? Ce secteur est-il le
refuge de l’utopie d’une fraternité perdue et
retrouvée ? Le domaine d’expérimentation
pour une économie alternative ? Le lieu citoyen
où démocratie et solidarité se conjuguent har-
monieusement à l’économie libérale ? Une res-
piration, une pause dans la rudesse d’un
monde dominé par le profit ? Une réponse à
"Une société en quête de sens" ?1
Nous pourrions probablement encore ajouter
une litanie d’interrogations autour du sujet.
Toujours est-il que l’économie sociale et soli-
daire (ESS)2existe déjà — du moins en pré-
misses — depuis de nombreuses années, que ce
qu’elle véhicule initie de nombreux débats, que
son poids économique est réel dans notre envi-
ronnement en ce début du 21esiècle et qu’elle
met en mouvement des millions de salariés et
de bénévoles dans notre pays.
Tenter de cerner l’importance, les enjeux, du
secteur, ainsi que les éventuelles mesures d’ac-
compagnement pouvant être proposées, a
motivé la "saisine" du Président du Conseil
régional de Franche-Comté3.Cette comman-
de formelle rejoint les préoccupations du
Conseil économique et social régional sur un
sujet qui traverse quasiment toutes les strates
de la société civile, interrogeant nos certitudes,
dérangeant nos habitudes, éveillant notre inté-
rêt à comprendre et appréhender l’importance
du phénomène pour un futur plus ou moins
proche.
❯(1) Une société en quête de sens –de Jean-Baptiste Foucauld et
Denis Piveteau – Éditions Odile Jacob.
❯(2) ESS : abréviation pour "Économie sociale et solidaire" qui
sera utilisée tout au long de ce rapport.
❯(3) Voir en annexe : lettre de commande du Président du
Conseil régional.