L`observation sociale au risque des populations marginalisées

Filière des Inspecteurs des affaires Sanitaires
et Sociales
Date du Jury : 4, 5 et 6 mars 2002
L’Observation sociale au risque
des populations marginalisées
Le cas du suivi du public de
l’Accueil, de l’Hébergement et de l’Insertion en Alsace
Léopold CARBONNEL

En 1789, ladite Révolution française ne voulut point
entendre parler du quatrième ordre ou quart état ;
Karl Marx rejeta de même le lumpenprolétariat,
canaille ou racaille en guenilles… Nous connaissons
aussi peu ces femmes et ces hommes que jadis les
camps d’extermination.
Comment se fait-il que cette boîte noire existe de
manière constante dans le collectif ? Qui entre dans
cette boîte, dans ce tonneau noir où sans doute
habite l’homme même, dont la philosophie et les
sciences sociales ont tant de mal à dire la
définition ?
La société y cache-t-elle, y refoule-t-elle tous ses
secrets ?
Michel SERRES, « La boîte noire de la misère »
in Le Monde, 28 novembre 2001

Remerciements
Je tiens particulièrement à remercier mes deux maîtres de stage, le Directeur Départemental
des Affaires Sanitaires et Sociales du Haut-Rhin, M. Claude Hervier, ainsi que le Directeur
Adjoint, M. Bernard Monfort, pour la qualité de leur accueil, leur implication constante dans la
bonne réalisation de mon stage, et la confiance qu'ils m'ont accordé.
Je pense bien sûr aux collègues du service action sociale (et au-delà) de la DDASS du Haut-
Rhin qui m'ont accueilli particulièrement chaleureusement pendant ces quelques mois, et qui
m'ont beaucoup appris, humainement et professionnellement. Une pensée spéciale pour
Monique Kohser sans qui ce mémoire n'aurait pas vu le jour. Je pense aussi à tous les
"partenaires" que j'ai rencontré pour ce travail et avec qui les relations ont été très
enrichissantes. Merci aussi à Daniel pour son aide informatique et sa gentillesse, et Lionel,
pour les heures de covoiturage passées ensemble, qui m’ont, presque, transformé en
Franc-Comtois…
Un grand merci aussi à Christine Quélier, notre superviseuse en chef, qui par son suivi du
groupe " demandeurs d'asile " et sa relecture attentive a permis que ce travail ne s'égare pas
trop dans les méandres éthérés des sciences sociales. Si tel n'était pas encore assez le cas,
je l’en dégage bien entendu, selon la formule d'usage, de toute responsabilité.
Enfin merci à Clémence pour avoir supporté mes égarements conceptuels et existentiels au
cours de la réalisation de ce travail.

Léopold CARBONNEL - Mémoire de l’Ecole Nationale de la Santé Publique - 2002 4
Sommaire
INTRODUCTION................................................................................................................................................. 7
PREMIÈRE PARTIE ......................................................................................................................................... 14
1. LES ENJEUX DE L’OBSERVATION SOCIALE DANS LE CHAMP DE L’ACCUEIL, DE
L’HÉBERGEMENT ET DE L’INSERTION................................................................................................... 14
1.1 OBSERVER QUI ? LE GRAND « BRICOLAGE » DES CATÉGORIES DANS LE CHAMP DE L’AHI : L’EXEMPLE
DES SANS ABRI ET DES DEMANDEURS D’ASILE. .................................................................................................. 15
1.1.1 Les « SDF » , ou la stigmatisation d’un groupe permettant de cacher certains dysfonctionnements
structurels..................................................................................................................................................... 16
1.1.2 Les demandeurs d’asile : une valse hésitation des pouvoirs publics quant à leur prise en charge
qui se traduit par des variations de catégorisations..................................................................................... 19
1.1.2.1 Vrais et faux réfugiés : le droit d’asile entre protection spécifique et droit commun des étrangers........ 20
1.1.2.2 Une catégorie sociale impossible ........................................................................................................... 25
1.2 OBSERVER POURQUOI ? LE NÉCESSAIRE ARBITRAGE DES FINALITÉS ET DES OBJECTIFS............................ 30
1.2.1 Rendre visible des phénomènes : l’intérêt de tous ? ....................................................................... 31
1.2.2 Etre un outil d’aide à la décision : la peur de la technostructure................................................... 31
1.2.3 Analyser, adapter, évaluer les pratiques : avec ou sans les professionnels ?................................. 32
1.2.4 Partager des informations communes et indiscutables entre partenaires : « la fourmi n’est pas
prêteuse… ».................................................................................................................................................. 32
1.2.5 Assurer une fonction de tiers pour la régulation d’un système d’acteurs : un positionnement
introuvable ? ................................................................................................................................................ 33
1.3 OBSERVER COMMENT ? DES MÉTHODES ET UNE ORGANISATION DIFFICILES À TROUVER......................... 34
1.3.1 Quel que soit le type d’enquête retenu, l’approche du public marginalisé est délicate................. 34
1.3.2 Pour le recueil des informations, la difficile mobilisation des acteurs de terrain........................... 36
1.3.3 La protection des données : les peurs contre « big brother »......................................................... 37
1.3.4 L’analyse des données : savoir des experts ou savoir des profanes ?............................................. 39
2 - DEUXIÈME PARTIE................................................................................................................................ 41
ETAT DES LIEUX DE LA SITUATION EN ALSACE : UN SECTEUR ENCORE EN MAL DE
RÉGULATION ET DE CONNAISSANCE...................................................................................................... 41
2.1 LE CHAMP DE L’AHI EN ALSACE : UNE PRESSION DE LA DEMANDE D’ASILE QUI EMPECHE DE SORTIR DE
L’URGENCE........................................................................................................................................................ 42
2.1.1 Les travaux des schémas AHI : bilan de l’existant et principales orientations............................... 42
2.1.1.1 La démarche d’élaboration des schémas ................................................................................................ 42
2.1.1.2 Les besoins en matière d’Accueil, d’Hébergement et d’Insertion par rapport à l’offre de services
existante ................................................................................................................................................................ 44
2.1.1.3 Les orientations respectives des deux schémas départementaux et de la mise en perspective régionale 45

Léopold CARBONNEL - Mémoire de l’Ecole Nationale de la Santé Publique - 2002 5
2.1.2 Une structure de coordination originale: la cellule d’appui aux CHRS du département du Haut-
Rhin ......................................................................................................................................................... 46
2.1.3 Quelle prise en charge pour les demandeurs d’asile? .................................................................... 49
2.2 UN SYSTEME D’INFORMATION PEU STRUCTURE....................................................................... 54
2.2.1 Le système d’information des CHRS : avancées et résistances....................................................... 55
2.2.1.1 Les informations de contrôle et de gestion: des formulaires, mais peu de connaissances ...................... 55
2.2.1.2 Les informations d’influence et de communication: de l’échange de pratiques au lobbying, le double-jeu
des fédérations........................................................................................................................................................... 57
2.2.1.3 Les informations de planification, de projection et de veille: les avancées et les limites du recueil
statistique de la cellule d’appui.................................................................................................................................. 58
2.2.2 Le dispositif de veille sociale : un contact direct avec le public, mais des informations qui circulent
mal ......................................................................................................................................................... 59
2.2.3 Les demandeurs d’asile : « mais combien sont-ils à dormir dehors ? » ......................................... 62
2.3 DES OBSERVATOIRES NOMBREUX ET DE QUALITÉ, MAIS QUI RESTENT FRAGILES ET PEU INVESTIS SUR LE
CHAMP DE LA GRANDE EXCLUSION.................................................................................................................... 66
2.3.1 Des observatoires au statut et au positionnement différent............................................................. 67
2.3.1.1 Le CREAI et l’ORS : des observatoires relativement proches de l’Etat................................................. 67
2.3.1.2 L’OHRAS : un observatoire associatif devenu un service du Conseil Général du Haut-Rhin ............... 70
2.3.1.3 L’ORIV : une structure originale............................................................................................................ 71
2.3.2 Des registres d’activité variés, mais qui dessinent un « noyau dur » de la fonction d’observation.73
2.3.2.1 La collecte d’informations permanente .................................................................................................. 74
2.3.2.2 La réalisation d’études............................................................................................................................ 74
2.3.2.3 L’observatoire comme forum d’échanges et centre de ressources.......................................................... 76
2.3.3 La grande exclusion : le parent pauvre des domaines explorés...................................................... 77
2.4 CONTREPOINT : L’EXPÉRIENCE DE L’ORSAS DE LORRAINE..................................................................... 78
2.4.1 Le contexte....................................................................................................................................... 79
2.4.2 La méthode...................................................................................................................................... 79
2.4.3 Les résultats..................................................................................................................................... 79
2.4.4 Les difficultés................................................................................................................................... 80
2.4.5 Les perspectives............................................................................................................................... 80