Mohand Saïd SOUAM
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Mohand Saïd SOUAM Né le 16 Juin 1967 à Alger Marié, 3 enfants Adresse professionnelle : Université Paris 13 CEPN (UMR CNRS 7115) 99 Avenue Jean-Baptiste Clément 93430 Villetaneuse 01 49 40 38 41 [email protected] Chercheur associé au Laboratoire d’Economie Industrielle du CREST [email protected] 01 41 17 59 75 Septembre 2009 DOMAINES DE RECHERCHE : Economie industrielle. Politique et droit de la concurrence. Gouvernance d’entreprise. Analyse économique du droit. Économie du Maghreb. POSTES OCCUPES : 2006- : Professeur en sciences économiques, Université Paris 13. Responsable du Master 1 Économie de la Firme et des Marchés. Membre du comité d’orientation du GDRI DREEM CNRS (Développement des recherches économiques euro méditerranéennes). Membre du Conseil Scientifique de l’Université Paris 13 depuis avril 2008. Co-animateur (avec F. Talahite) du groupe MEDITER, Université Paris 13MSH Paris-Nord. 2006- : Professeur chargé de cours à temps partiel à l’Ecole Polytechnique. 2000-2006 : Professeur en sciences économiques, Université de Tours. Directeur du Master 2 Professionnel « Economie Industrielle et Gestion de l’Entreprise ». 2000-2006 : Conseiller Scientifique au Commissariat Général du Plan puis au Centre d’Analyse Stratégique. 1998-2000 : Maître de conférences en sciences économiques, Université de Besançon. FORMATION : Mai 2000 : Agrégation de Sciences Economiques. Décembre 1997 : Thèse de doctorat en sciences économiques à l'Université Paris I, Panthéon-Sorbonne. « Instruments et mécanismes des politiques de la concurrence : les incitations comme fondement du contrôle des comportements et des structures de marché », sous la direction de David Encaoua. 1990-1993 : Statisticien Economiste, ENSAE (Ecole Nationale de la Statistique et de l'Administration Economique). 1993 : DEA d'Economie Mathématique et Econométrie à l'Université de Paris I, Panthéon-Sorbonne. 1990 : Licence de Mathématiques Fondamentales Appliquées à l'Université de Paris VII. PUBLICATIONS : Revues à comité de lecture : 1- Incentives for Partial Acquisitions and Real Market Concentration (avec P. Charléty et M.C Fagart), Journal of Institutional and Theoretical Economics, 165 (3), 508-534, 2009. 2- Information sur les franchissements de seuils : Des conséquences positives sur la valorisation des entreprises (avec P. Charléty et M.C. Fagart), Revue économique, Vol. 60, N°3, p. 679-691, 2009. 3- Enjeux et impacts du processus d’adhésion de l’Algérie à l’OMC (avec P. Barbet et F. Talahite), Economie et Société, N°5, p. 49-84, 2008. 4- Concentration horizontale et relations verticales (avec M.L Allain), Annales d’Economie et de Statistique, N° 82, p. 103-127, Avril-Juin 2006. 5- Prises de participations et expropriation des actionnaires minoritaires (avec P. Charléty et M.C Fagart), Finance, Vol. 24, N°1, p. 63-92, Juin 2003. Prix du meilleur article publié dans la revue Finance en 2003. 6- Que peut bien apporter l’analyse économique à l’application du droit de la concurrence ? (avec T. Pénard), numéro spécial L’économie du Droit, Revue d'Economie Politique, 112, N°6, p. 863-887, Novembre-Décembre 2002. 7- Analyse économique des fusions horizontales (avec P. Charléty), Revue Française d’Economie, Vol. 17, N°2, p. 37-68, Octobre 2002. 8- Collusion et politique de la concurrence en information asymétrique (avec T. Pénard), Annales d’Economie et de Statistique, N°66, p. 209-233, Avril-Juin 2002. 9- Optimal antitrust policy under different regimes of fines, International Journal of Industrial Organization, Vol. 19, N°1, p. 1-26, Janvier 2001. 10- Dissuasion de la collusion et efficacité de deux systèmes d’amendes, Revue économique, Vol. 49, N°3, p. 755-65, Mai 1998. 2 Chapitres d’ouvrage : 11- La question de l’énergie et l’OMC, à paraître dans un ouvrage collectif en 2009 (avec P. Barbet et F. Talahite). 12- Le temps dans la procédure. Une analyse économique, in Droit et économie du procès civil, D. Cohen (éd.) Collection Droit et Economie, LGDJ, à paraître en 2009. 13- Clause pénale et dommages-intérêts incitatifs. Une analyse économique, in Droit et économie des mécanismes contractuels, C. Jamin (éd.) Collection Droit et Economie, LGDJ, p. 127-140, 2008. 14- French Competition Policy, in Competition Policies in Europe, Stephen Martin ed., Elsevier-North Holland Publishers, Avril 1998. 15- Les fusions-acquisitions, dans Réglementation et Concurrence, Anne Perrot éd., Collection « Economie et Statistiques Avancées », Economica, Avril 1997 (avec P. Charléty). 16- Cartels et collusion tacite, dans Réglementation et Concurrence, Anne Perrot éd., Collection « Economie et Statistiques Avancées », Economica, Avril 1997 (avec L. Linnemer). Autres publications : 17- Fusions et acquisitions (avec P. Charléty), Encyclopédie Universalis, 2003. 18- L’efficacité préventive des décisions en matière de concentrations, Revue de la Concurrence et de la Consommation (DGCCRF), N°118 Novembre-Décembre 2000, p. 17-21 et dans un numéro spécial des Petites affiches (N° 259 du 28 Décembre 2000). DOCUMENTS DE TRAVAIL NON PUBLIES ET TRAVAUX EN COURS : 1- Commitments in Antitrust (avec P. Choné et A. Vialfont), mimeo. 2- Partial Commitments (avec A. Vialfont), mimeo. 3- Les stratégies de prise de participations. Une revue de littérature théorique et empirique (avec P. Charléty et M.C. Fagart), mimeo. 4- Les IDE en Algérie : Quelles leçons tirer de l’expérience internationale ? (avec Z. Benhamouche), mimeo. 5- A Note on Horizontal Mergers in Vertically Related Industries (avec M.L. Allain), mimeo. 6- Delegation, Incentives and Antitrust Enforcement (avec M. Jellal), document de travail du CREST. 7- Optimal Contract with Random Auditing (avec M.C Fagart), document de travail du CREST. 8- Asymmetric Capacities and Antitrust Enforcement (avec L. Linnemer), mimeo LEI. 3 9- Service public dans le gaz (avec H. Bourguignon, J. Ferrando et A. Perrot), document de recherche pour Gaz de France. COLLOQUES et SEMINAIRES DE RECHERCHE : Commitments in Antitrust, - Colloque international en l’honneur de David Encaoua, Maison des Sciences Economiques, Université Paris 1, 25 et 26 mai 2009. - Séminaire Économie du droit et des institutions, Université Paris-Ouest, Nanterre, 7 Avril 2008. La question de l’énergie et l’OMC, - Colloque CREAD et Ministère du Commerce, Alger 27 et 28 avril 2009. Les cartels des vitamines, - Conférence Juréco, Université Paris 13, 17 décembre 2008. Enjeux et impacts du processus d’adhésion de l’Algérie à l’OMC, - Journée d’études internationale « Regards croisés sur l’accession de l’Algérie à l’Organisation mondiale du commerce », Université Mentouri, Constantine, Algérie, 22 novembre 2008. Les prises de participations dans les entreprises cotées françaises. Une analyse empirique, - Congrès de l’AFSE, Septembre 2008 et séminaire LEI, Juin 2008. Les prises de participations et le gouvernement d’entreprise, - Présentation au Conseil scientifique de l’Autorité des Marchés Financiers, 13 Décembre 2007. Le temps dans la procédure. Une analyse économique, - Conférence à la Cour de cassation, Cycle 2007 : Droit et économie du procès civil, 10 Décembre 2007. A Note on Horizontal Mergers in Vertically Related Industries, - Séminaire au LEI, Mai 2007. The Commitment procedure vs trial in Antitrust, - Congrès de l’EARIE, Valence, Septembre 2007. - Séminaire au CEPN (Paris-Nord), Avril 2007. Les stratégies de prises de participations, - Séminaire de restitution à la Caisse des Dépôts et Consignations, Février 2006. - Conférence Centre d’Analyse Stratégique – CEPREMAP, 22 Mai 2006. - Séminaire du CEPN (Paris-Nord), Novembre 2006. Clause pénale et dommages-intérêts incitatifs, - Conférence à la Cour de cassation, Cycle 2006 : Droit et économie des mécanismes contractuels, Mai 2006. Les sanctions en droit de la concurrence. Une analyse économique, - Séminaire Concurrence et Réglementation, ENSAE, Mars 2006. Real Market Concentration through Partial Acquisitions, - Séminaires ETAPE (Avril 2004), CREDES Université de Nancy 2 (Mai 2004), ERMES Université de Paris 2 (Février 2004) et 20èmes journées de micro-économie appliquée (Montpellier, Juin 2003). Prises de participations et expropriation des actionnaires minoritaires, - Séminaire d’économie de l’Université de Tours (Février 2003). L’abus de position dominante, Point-Recherche Politique de la concurrence, CRESTCEPE, ENSAE 5 Décembre 2002. Partial Ownerships and Dilution of Minority Shareholders’ Wealth, 4 - 19èmes journées de micro-économie appliquée, Rennes et St Malo, Juin 2002 et au congrès de l’EARIE, Madrid (Septembre 2002). Vertical Mergers and Agreements in the New Economy – Competition Assessment (An economist’s point of view), - Commission Européenne Workshop organisé par la DG-Enterprise et le cabinet Gide Loyrette et Nouel (Bruxelles 31 Janvier 2002). L’analyse économique des fusions horizontales, - Séminaire Réglementation et Concurrence de l’ENSAE (Mai 2001 et Mai 2002). Delegation, Incentives and Law Enforcement, - 18èmes Journées de micro-économie appliquée, Nancy Juin 2001 et au congrès de l’EARIE, Dublin (Septembre 2001). L’efficacité préventive des décisions en matière de concentrations, - Ateliers de la Concurrence organisés par la DGCCRF (Ministère de l’économie et des finances, Juin 2000). Horizontal Mergers and Vertical Relationships, - Séminaire CERAS-LEI (Janvier 1999), 16èmes journées de micro-économie appliquée (Lyon, Juin 1999), 14ème congrès de l’EEA (Saint-Jacques de Compostelle, Septembre 1999). Optimal Contract with Random Auditing, - Séminaire CERAS-LEI (Mars 1999), 16èmes journées de micro-économie appliquée (Lyon, Juin 1999), Congrès de l’ESEM (Lausanne, Août 2001). Le rôle des amendes dans la dissuasion des comportements anticoncurrentiels, - Séminaire Réglementation et Concurrence de l’ENSAE (Juin 1999). Antitrust Enforcement and Asymmetric Capacities, - 3ème Ecole Doctorale d’Economie et Gestion des Organisations (Dijon, Mai 1998), Séminaire Comportements et Economie Industrielle, Université de Paris I (Juin 1998), Congrès de l’ASSET (Bologne, Octobre 1998). Dissuasion de la collusion et efficacité de deux systèmes d’amendes, - Congrès de l’AFSE (Septembre 1997). La mise en place de la politique de la concurrence en situation d'asymétrie d'information : le cas de la collusion, - Séminaire Réglementation et Concurrence de l'ENSAE (Juin 1997). Analyse économique des fusions-acquisitions, - Séminaire Fourgeaud de la Direction de la Prévision (Juin 1997). Optimal antitrust policy under different regimes of fines, - Séminaire d'économie de l'Université de Besançon (Avril 1997), Groupe de Travail CEME-Laboratoire d'économétrie de l'Ecole Polytechnique (Avril 1997), 6ème Ecole de Printemps d'Economie Internationale et Economie Industrielle d'Aix-Marseille (2627 Mai 1997), 12ème Congrès de l'EEA (Toulouse, 31 Août-2 Septembre 1997), Séminaire GEMMA-LERE, Université de Caen (Mars 1998). French Competition Policy, - Workshop, Interaction of Member State and EU Competition Policy, au Centre for Industrial Economics, Université de Copenhague (Octobre 1996). Optimal Antitrust Policy Under Asymmetric Information and Budget Constraint (avec T.Pénard), - Séminaire du Laboratoire d'Economie Industrielle, 11ème Congrès de l'EEA (Istanbul, 21-24 Août 1996), Congrès de l'ASSET (Alicante, Novembre 1996). Efficacité des politiques de la concurrence en asymétrie d'information, 5 - 12èmes journées de micro-économie appliquée (Clermont-Ferrand, 1-2 Juin 1995), journées de l'AFSE (Nantes, 8-9 Juin 1995). EXPERIENCE D’ENSEIGNEMENT et DE FORMATION : Juillet 2009 : Cours sur la Théorie de la régulation à l’ISGP (Alger). Juin 2009 : Cours d’économie industrielle à l’ISGP (Alger). Janvier 2009 : Mini-cours d’introduction à la théorie des jeux (CREAD, Alger). 2008- : Économie et régulation des réseaux (Master MAP, ENPC). 2006- : Microéconomie en L2, Economie publique et régulation, Économie du droit, Théorie des jeux et applications en M1, et Finance et gouvernement d’entreprise, séminaire de méthodologie de la recherche en M2 Recherche, Université Paris 13. 2006- : Petites Classes à l’École Polytechnique (Ouverture aux sciences économiques, 1ère année – (2006 et 2007) et Introduction à l’analyse économique (Microéconomie), 2ème année). Janvier 2006 : Cours de Politique et droit de la concurrence dans la formation postgraduée « Economie des réseaux » à l’Ecole Nationale des Postes et Télécommunications, Alger (http://www.enpt.edu.dz). 2005 –2006 : Directeur du Master 2 Professionnel « Économie Industrielle et Gestion de l’Entreprise », Université de Tours, UFR Droit, Économie et Sciences Sociales (http://www.droit.univ-tours.fr). 2005- 2006: Cours « Economie des réseaux et des NTIC » en Master 2 « Economie Industrielle et Gestion de l’Entreprise ». Avril-Septembre 2005 : Interventions sur des questions relatives à la politique de la concurrence à l’ARCEP (Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes, Paris) : jurisprudence et analyse économique. Juin 2005 : Cours de Politique de la concurrence au CEPE (ENSAE Formation Continue). Mars 2005 & Mars 2006 : Cours d’économie industrielle en 2ème année de l’ENSAI (Rennes). Février 2005 : Cours d’économie industrielle des réseaux dans la formation postgraduée « Economie des réseaux » à l’Ecole Nationale des Postes et Télécommunications, Alger (http://www.enpt.edu.dz). 2004- 2006 : Cours de Théorie des jeux, Economie industrielle, Econométrie et Politique et droit de la concurrence en Master 1ère année à l’université de Tours. 2003- 2006 : Jeux évolutionnistes et rationalité limitée, Master 2 Recherche « Organisation de l’Entreprise et Stratégies Industrielles », Université Panthéon-Assas, Paris 2. Mars 2004 & Juin 2006 : Cours d’économie industrielle à l’ENSAI (Rennes) en formation continue des attachés de l’INSEE. Avril & Juin 2003 : Cycle de formation à l’Autorité de Régulation de la Poste et des Télécommunications et à l’ENPT (Alger). Avril 2002 : Cycle de formation à la Direction Générale de la Concurrence au Ministère du Commerce (Alger). 2001-2003 : Cours de Calcul économique et Politique de la concurrence en maîtrise, et Econométrie en Licence à l’Université de Tours. 2000-2001 : Cours de Calcul économique et Politique de la concurrence en maîtrise, Politique économique en licence MSG et Environnement économique en DESS CAAE à l’Université de Tours. 6 1998-2000 : Cours de Politique de la concurrence en maîtrise, Micro-économie en 1ère année DEUG sciences économiques et gestion, et Statistiques en 2ème année AES, à l’Université de Besançon. 1996-99 : Cours de licence en Economie de l’incertain avec applications à l’assurance et à la finance à l’Université de Paris V, UFR de mathématiques appliquées et informatique. 1997-98 : Cours de maîtrise en Economie industrielle à l’Université de Paris V, UFR de mathématiques appliquées et informatique. 1996-98 : ATER à l'Université de Besançon, chargé de travaux dirigés en 1ère année Micro-économie et Statistiques, 2ème année Macro-économie, en licence Microéconomie avancée et en maîtrise Calcul économique. 1995 : Encadrement d'un groupe d'économie appliquée sur la différenciation des produits et pouvoir de marché à l'ENSAE. 1993-96 : Travaux dirigés en micro-économie en 2ème année à l'ENSAE. 1993-96 : Travaux dirigés en Mathématiques, optimisation et calcul différentiel en 1ère année à l'ENSAE. 1990-93 : Interrogateur en classe de Mathématiques Supérieures au Lycée Buffon (Paris) et Mathématiques Spéciales M au Lycée Fénelon St Augustin (Paris). ENCADREMENT DE LA RECHERCHE : Janvier 2009- : Encadrement de la thèse de Fayçal Amrani (Université Paris 13) sur «Les défis de la finance Sharia-Compliant en gestion des risques et stabilité financière». Février 2009- : Encadrement de la thèse de Yanis Ainas (Université Paris 13) sur « La libéralisation du marché gazier en Europe et ses impacts sur les pays producteurs : le cas de l’Algérie ». Mars 2009- : Encadrement de la thèse de Dhaker Kacem (Université Paris 13) sur « L’impact des TIC sur l’efficacité des entreprises maghrébines ». Octobre 2005- : Encadrement de la thèse d’Arnold Vialfont (co-encadreur Université de Paris 2, G. Ballot) sur « Les procédures négociées entre entreprises et autorités en droit de la concurrence ». Pré-soutenance programmée en septembre 2009. 2007 et 2008 : Encadrement de la fin de thèse de Mebarka Souakri (co-encadreur Université d’Alger, M. Salah) sur « Les modèles d’évaluation des stratégies d’entreprise ». Thèse soutenue le 25 décembre 2008. Avril 2008- : Co-encadrement (avec A. Ati) de la thèse de Rania Ferchichi (cotutelle Université Paris 13 et Université de Sousse) sur « L’évaluation des effets des fusions & acquisitions en Tunisie ». 2008- : Co-animation du groupe MEDITER, Université Paris 13-MSH Paris Nord. Organisation d’un séminaire interne et de demi-journées d’études pluridisciplinaires. 2006-2007 : Encadrement d’un Projet Scientifique Collectif (PSC) sur la microassurance à l’Ecole Polytechnique (6 étudiants). Prix du meilleur du PSC en économie et 3ème sur la promotion. 2005-2006 : Encadrement d’un PSC sur les cartels de la drogue à l’Ecole Polytechnique (6 étudiants). 2002-2006 : Création et animation d’un séminaire mensuel d’économie à l’Université de Tours. 2002-2003 : Encadrement d’un Groupe de Travail de 3ème année à l’ENSAE portant sur l’analyse rétrospective du contrôle des concentrations en France et son efficacité (article à paraître dans Economie et Prévision). 7 1998- : Encadrement de nombreux mémoires et stages en entreprise en maîtrise, DESS, DEA, Masters Professionnel et Recherche aux universités de Paris13, Tours, Paris 2 et Besançon. CONTRATS ET RAPPORTS D’ETUDE ET DE RECHERCHE : 1- Financement d’Europlace Finance pour des recherches portant sur les assemblées générales des entreprises françaises cotées en bourse (2008-2010). 2- Financement de l’Université Paris 13 (2009, BQR émergents) et de la MSH Paris-Nord (2008 et 2009) pour le projet MEDITER « Flux, échanges et institutions dans les relations transméditerranéennes » (coresponsable avec F. Talahite). 3- Contrat avec l’Institut CDC pour la recherche portant sur l’analyse théorique et empirique des prises de participation (2004-2007). 4- The Competition Assessment of Vertical Mergers and Vertical Agreements in the New Economy. Etude pour la DG-Enterprise de la Commission Européenne sous la direction du cabinet d’avocats Gide Loyrette Nouel (2001-2002) disponible sur le site de la Commission DG-Enterprise http://europa.eu.int/comm/enterprise/library/lib-competition/librcompetition.html. 5- Contrat de recherche sur le service public dans le gaz pour Gaz de France (20012003). 6- La dynamique concurrentielle en Europe. Rapport de recherche pour le Commissariat Général du Plan. Travail sur les fusions-acquisitions francofrançaises et transfrontalières et sur les relations verticales et fusions horizontales (1998-2000). AUTRE EXPERIENCE PROFESSIONNELLE : 1993-1996 : Assistance d’un expert judiciaire auprès de la Cour d’appel de Paris sur la définition du marché pertinent dans une affaire de concurrence. 1992 : Etude de l'impact de la tarification sur la consommation d'électricité des firmes industrielles pour EDF. Eté 1992 : Etude économétrique et économique des produits bruns pour Sony France. Eté 1991 : Modélisation de la demande prévisionnelle d'électricité des firmes industrielles pour EDF. ACTIVITES DIVERSES : - Rapporteur pour les revues : International Journal of Industrial Organization, Annales d’Economie et de Statistique, Revue d’Economie Politique, Economie Rurale, International Journal of the Economics of Business, Économie et Prévision, Les Cahiers du CREAD, Recherches Économiques de Louvain, Journal of Industry, Competition and Trade, Revue Economique, Revue d’Economie Industrielle, Journal of Economics, Mathematical Social Sciences. - Membre de comités de sélection 2009 : Université Paris 13 (MCF, section 26), Université de Tours (PR, section 05) et Université de Lille 1 (PR, section 05). - 2005- : Membre du comité éditorial de la revue Les Cahiers du CREAD (Alger). Editeur associé depuis janvier 2008. 8 - Membre du comité scientifique du colloque « L’économie algérienne dans la mondialisation : atouts et contraintes », Université de Tizi Ouzou (Algérie), 24-25 Octobre 2009. - Membre du comité scientifique et président de sessions du 1er colloque du GDRI DREEM, Université de Galatasaray, Istanbul, 21-22-23 mai 2009. - 2003-2009 : Membre du Conseil Scientifique du Centre de Recherche en Economie Appliquée pour le Développement (CREAD, Ministère de l’Enseignement Supérieur, Alger). - 2007- : Responsable du groupe Interface CEPN/ Entreprises. - Membre du comité de programme du congrès 2008 de l’Association Française de Science Economique (AFSE). - Membre du jury d’admissibilité et d’admission du concours Directeur de Recherche 2ème classe, INRA, Septembre et Octobre 2008. - Coorganisateur avec F. Talahite (CNRS, CEPN) d’une journée d’étude CEPN-GDRI DREEM sur Démographie, emploi et migrations entre les rives de la Méditerranée (25 Janvier 2008, MSH Paris-Nord). - Membre du comité scientifique du programme de recherche CNRS- Commissariat Général du Plan intitulé « Programme Interdisciplinaire de la Société de l’Information » (2001-2006). - Vice-Président de la commission de spécialistes de l’Université de Tours (section 05) et membre de la commission de spécialistes de l’Université de Rouen (section 05), 2003-2006. - Membre de la commission d’évaluation de l’UMR INRA-UPMF GAEL (Grenoble, 31 Mai 2006) & de l’unité de Toulouse (13 janvier 2005). - Membre du comité scientifique du colloque « Institutions et croissance économique », Oran, 11-12 mars 2006. - Membre du comité scientifique du colloque « L’emploi en Afrique du Nord », Alger, 26-28 juin 2004. - Membre du jury de concours de chargés de recherche (Sciences Economiques et Sociales) de l’INRA, 2003 et 2007. - Membre du comité scientifique et du comité d’organisation du colloque "L'ouverture de l'Europe à l'Est" organisé à l’Université de Tours les 23, 24 et 25 janvier 2003. - Membre du groupe de réflexion économique du Conseil de la concurrence : thème « Pratiques de prix des entreprises en position dominante » entre 2001 et 2003. - Membre de la Commission Scientifique Spécialisée en Sciences économiques et sociales de l’INRA (Institut National de la Recherche Agronomique) en charge de l’évaluation des chercheurs (2001-2006). - Co-organisateur d’un groupe de travail sur la politique de la concurrence réunissant des économistes et des juristes entre 1998 et 2000. 9
