Mohand Saïd SOUAM

Mohand Saïd SOUAM
Né le 16 Juin 1967 à Alger
Marié, 2 enfants
Adresse professionnelle :
Université de Paris-Nord
CEPN (UMR CNRS 7115)
99 Avenue Jean-Baptiste Clément
93430 Villetaneuse
01 49 40 38 41
[email protected]
Chercheur associé au Laboratoire d’Economie Industrielle du CREST [email protected]
Mars 2007
DOMAINES DE RECHERCHE :
Economie industrielle.
Politique et droit de la concurrence.
Gouvernance d’entreprise.
Analyse économique du droit.
POSTES OCCUPES :
2006- : Professeur en sciences économiques à l’Université de Paris-Nord.
2006- : Professeur chargé de cours à temps partiel à l’Ecole Polytechnique.
2000-2006 : Professeur en sciences économiques à l’Université de Tours. Directeur du
Master 2 Professionnel « Economie Industrielle et Gestion de l’Entreprise ».
2000-2006 : Conseiller Scientifique au Commissariat Général du Plan puis au Centre
d’Analyse Stratégique.
1998-2000 : Maître de conférences en sciences économiques à l’Université de
Besançon.
FORMATION :
Mai 2000 : Agrégation de Sciences Economiques.
Décembre 1997 : Thèse de doctorat en sciences économiques à l'Université Paris I,
Panthéon-Sorbonne. « Instruments et mécanismes des politiques de la concurrence : les
incitations comme fondement du contrôle des comportements et des structures de
marché », sous la direction de David Encaoua.
1990-1993 : Statisticien Economiste, ENSAE (Ecole Nationale de la Statistique et de
l'Administration Economique).
1993 : DEA d'Economie Mathématique et Econométrie à l'Université de Paris I,
Panthéon-Sorbonne.
1990 : Licence de Mathématiques Fondamentales Appliquées à l'Université de Paris
VII.
PUBLICATIONS :
1- Les fusions-acquisitions, dans Réglementation et Concurrence, Anne Perrot éd.,
Collection « Economie et Statistiques Avancées », Economica, Avril 1997 (avec P.
Charléty).
2- Cartels et collusion tacite, dans Réglementation et Concurrence, Anne Perrot éd.,
Collection « Economie et Statistiques Avancées », Economica, Avril 1997 (avec L.
Linnemer).
3- French Competition Policy, in Competition Policies in Europe, Stephen Martin
ed., Elsevier-North Holland Publishers, Avril 1998.
4- Dissuasion de la collusion et efficacité de deux systèmes d’amendes, Revue
économique, Vol. 49, N°3, p. 755-65, Mai 1998.
5- L’efficacité préventive des décisions en matière de concentrations, Revue de la
Concurrence et de la Consommation (DGCCRF), N°118 Novembre-Décembre 2000,
p. 17-21 et dans un numéro spécial des Petites affiches (N° 259 du 28 Décembre
2000).
6- Optimal antitrust policy under different regimes of fines, International Journal of
Industrial Organization, Vol. 19, N°1, p. 1-26, Janvier 2001.
7- Collusion et politique de la concurrence en information asymétrique (avec T.
Pénard), Annales d’Economie et de Statistique, N°66, p. 209-233, Avril-Juin 2002.
8- Analyse économique des fusions horizontales (avec P. Charléty), Revue Française
d’Economie, Vol. 17, N°2, p. 37-68, Octobre 2002.
9- Que peut bien apporter l’analyse économique à l’application du droit de la
concurrence ? (avec T. Pénard), numéro spécial L’économie du Droit, Revue
d'Economie Politique, 112, N°6, p. 863-887, Novembre-Décembre 2002.
10- Prises de participations et expropriation des actionnaires minoritaires (avec P.
Charléty et M.C Fagart), Finance, Vol. 24, N°1, p. 63-92, Juin 2003. Prix du meilleur
article publié dans la revue Finance en 2003.
11- Fusions et acquisitions (avec P. Charléty), Encyclopédie Universalis, 2003.
12- Concentration horizontale et relations verticales (avec M.L Allain), Annales
d’Economie et de Statistique, N° 82, 2006.
13- Clause pénale et dommages-intérêts incitatifs. Une analyse économique, à
paraître dans un ouvrage collectif, Collection Droit et Economie, LGDJ, 2007.
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14- Politique et droit de la concurrence, livre en préparation en collaboration avec
des avocats.
DOCUMENTS DE TRAVAIL NON PUBLIES ET TRAVAUX EN COURS :
1- The Commitment procedure vs trial in Antitrust (avec P. Choné et A. Vialfont),
mimeo LEI.
2- Incentives for Partial Acquisitions and Real Market Concentration (avec P. Charléty
et M.C Fagart), soumis.
3- Les stratégies de prise de participations. Une revue de littérature théorique et
empirique (avec P. Charléty et M.C. Fagart), mimeo LEI.
4- Les prises de participations en France : motivations et pratiques (avec P. Charléty et
M.C. Fagart), en cours.
5- A Note on Horizontal Mergers in Vertically Related Industries (avec M.L. Allain),
mimeo LEI.
6- Delegation, Incentives and Antitrust Enforcement (avec M. Jellal), document de
travail du CREST.
7- Optimal Contract with Random Auditing (avec M.C Fagart), document de travail du
CREST.
8- Asymmetric Capacities and Antitrust Enforcement (avec L. Linnemer), mimeo LEI.
9- Service public dans le gaz (avec H. Bourguignon, J. Ferrando et A. Perrot),
document de recherche pour Gaz de France.
COLLOQUES et SEMINAIRES DE RECHERCHE :
Les stratégies de prises de participations,
- Séminaire de restitution à la Caisse des Dépôts et Consignations, Février 2006.
- Conférence Centre d’Analyse Stratégique – CEPREMAP, 22 Mai 2006.
- Séminaire du CEPN (Paris-Nord), Novembre 2006.
Clause pénale et dommages-intérêts incitatifs,
- Conférence à la Cour de cassation, Cycle 2006 : Droit et économie des mécanismes
contractuels, Mai 2006.
Les sanctions en droit de la concurrence. Une analyse économique,
- Séminaire Concurrence et Réglementation, ENSAE, Mars 2006.
Real Market Concentration through Partial Acquisitions,
- Séminaires ETAPE (Avril 2004), CREDES Université de Nancy 2 (Mai 2004),
ERMES Université de Paris 2 (Février 2004) et 20èmes journées de micro-économie
appliquée (Montpellier, Juin 2003).
Prises de participations et expropriation des actionnaires minoritaires,
- Séminaire d’économie de l’Université de Tours (Février 2003).
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L’abus de position dominante, Point-Recherche Politique de la concurrence, CRESTCEPE, ENSAE 5 Décembre 2002.
Partial Ownerships and Dilution of Minority Shareholders’ Wealth,
- 19èmes journées de micro-économie appliquée, Rennes et St Malo, Juin 2002 et au
congrès de l’EARIE, Madrid (Septembre 2002).
Vertical Mergers and Agreements in the New Economy – Competition Assessment
(An economist’s point of view),
- Commission Européenne Workshop organisé par la DG-Enterprise et le cabinet Gide
Loyrette et Nouel (Bruxelles 31 Janvier 2002).
L’analyse économique des fusions horizontales,
- Séminaire Réglementation et Concurrence de l’ENSAE (Mai 2001 et Mai 2002).
Delegation, Incentives and Law Enforcement,
- 18èmes Journées de micro-économie appliquée, Nancy Juin 2001 et au congrès de
l’EARIE, Dublin (Septembre 2001).
L’efficacité préventive des décisions en matière de concentrations,
- Ateliers de la Concurrence organisés par la DGCCRF (Ministère de l’économie et des
finances, Juin 2000).
Horizontal Mergers and Vertical Relationships,
- Séminaire CERAS-LEI (Janvier 1999), 16èmes journées de micro-économie appliquée
(Lyon, Juin 1999), 14ème congrès de l’EEA (Saint-Jacques de Compostelle, Septembre
1999).
Optimal Contract with Random Auditing,
- Séminaire CERAS-LEI (Mars 1999), 16èmes journées de micro-économie appliquée
(Lyon, Juin 1999), Congrès de l’ESEM (Lausanne, Août 2001).
Le rôle des amendes dans la dissuasion des comportements anticoncurrentiels,
- Séminaire Réglementation et Concurrence de l’ENSAE (Juin 1999).
Antitrust Enforcement and Asymmetric Capacities,
- 3ème Ecole Doctorale d’Economie et Gestion des Organisations (Dijon, Mai 1998),
Séminaire Comportements et Economie Industrielle, Université de Paris I (Juin 1998),
Congrès de l’ASSET (Bologne, Octobre 1998).
Dissuasion de la collusion et efficacité de deux systèmes d’amendes,
- Congrès de l’AFSE (Septembre 1997).
La mise en place de la politique de la concurrence en situation d'asymétrie
d'information : le cas de la collusion,
- Séminaire Réglementation et Concurrence de l'ENSAE (Juin 1997).
Analyse économique des fusions-acquisitions,
- Séminaire Fourgeaud de la Direction de la Prévision (Juin 1997).
Optimal antitrust policy under different regimes of fines,
- Séminaire d'économie de l'Université de Besançon (Avril 1997), Groupe de Travail
CEME-Laboratoire d'économétrie de l'Ecole Polytechnique (Avril 1997), 6ème Ecole
de Printemps d'Economie Internationale et Economie Industrielle d'Aix-Marseille (2627 Mai 1997), 12ème Congrès de l'EEA (Toulouse, 31 Août-2 Septembre 1997),
Séminaire GEMMA-LERE, Université de Caen (Mars 1998).
French Competition Policy,
- Workshop, Interaction of Member State and EU Competition Policy, au Centre for
Industrial Economics, Université de Copenhague (Octobre 1996).
Optimal Antitrust Policy Under Asymmetric Information and Budget Constraint
(avec T.Pénard),
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- Séminaire du Laboratoire d'Economie Industrielle, 11ème Congrès de l'EEA (Istanbul,
21-24 Août 1996), Congrès de l'ASSET (Alicante, Novembre 1996).
Efficacité des politiques de la concurrence en asymétrie d'information,
- 12èmes journées de micro-économie appliquée (Clermont-Ferrand, 1-2 Juin 1995),
journées de l'AFSE (Nantes, 8-9 Juin 1995).
EXPERIENCE D’ENSEIGNEMENT et DE FORMATION :
2006- : Microéconomie en L2, Economie publique et régulation, Droit économique en
M1, et Finance et gouvernement d’entreprise en M2 Recherche, Université de ParisNord.
2006- : Petites Classes à l’École Polytechnique (Ouverture aux sciences économiques,
1ère année et Introduction à l’analyse économique (Microéconomie), 2ème année).
Janvier 2006 : Cours de Politique et droit de la concurrence dans la formation postgraduée « Economie des réseaux » à l’Ecole Nationale des Postes et
Télécommunications, Alger (http://www.enpt.edu.dz).
2005 –2006 : Directeur du Master 2 Professionnel « Économie Industrielle et Gestion
de l’Entreprise », Université de Tours, UFR Droit, Économie et Sciences Sociales
(http://www.droit.univ-tours.fr).
2005- 2006: Cours « Economie des réseaux et des NTIC » en Master 2 « Economie
Industrielle et Gestion de l’Entreprise ».
Avril-Septembre 2005 : Interventions sur des questions relatives à la politique de la
concurrence à l’ARCEP (Autorité de Régulation des Communications Electroniques et
des Postes, Paris) : jurisprudence et analyse économique.
Juin 2005 : Cours de Politique de la concurrence au CEPE (ENSAE Formation
Continue).
Mars 2005 & Mars 2006 : Cours d’économie industrielle en 2ème année de l’ENSAI
(Rennes).
Février 2005 : Cours d’économie industrielle des réseaux dans la formation postgraduée « Economie des réseaux » à l’Ecole Nationale des Postes et
Télécommunications, Alger (http://www.enpt.edu.dz).
2004- 2006 : Cours de Théorie des jeux, Economie industrielle, Econométrie et
Politique et droit de la concurrence en Master 1ère année à l’université de Tours.
2003- 2006 : Jeux évolutionnistes et rationalité limitée, Master 2 Recherche
« Organisation de l’Entreprise et Stratégies Industrielles », Université Panthéon-Assas,
Paris 2.
Mars 2004 & Juin 2006 : Cours d’économie industrielle à l’ENSAI (Rennes) en
formation continue des attachés de l’INSEE.
Avril & Juin 2003 : Cycle de formation à l’Autorité de Régulation de la Poste et des
Télécommunications et à l’ENPT (Alger).
Avril 2002 : Cycle de formation à la Direction Générale de la Concurrence au Ministère
du Commerce (Alger).
2001-2003
: Cours de Calcul économique et Politique de la concurrence en maîtrise,
et Econométrie en Licence à l’Université de Tours.
2000-2001 : Cours de Calcul économique et Politique de la concurrence en maîtrise,
Politique économique en licence MSG et Environnement économique en DESS CAAE
à l’Université de Tours.
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1998-2000 : Cours de Politique de la concurrence en maîtrise, Micro-économie en 1ère
année DEUG sciences économiques et gestion, et Statistiques en 2ème année AES, à
l’Université de Besançon.
1996-99 : Cours de licence en Economie de l’incertain avec applications à l’assurance et
à la finance à l’Université de Paris V, UFR de mathématiques appliquées et
informatique.
1997-98 : Cours de maîtrise en Economie industrielle à l’Université de Paris V, UFR de
mathématiques appliquées et informatique.
1996-98 : ATER à l'Université de Besançon, chargé de travaux dirigés en 1ère année
Micro-économie et Statistiques, 2ème année Macro-économie, en licence Microéconomie avancée et en maîtrise Calcul économique.
1995 : Encadrement d'un groupe d'économie appliquée sur la différenciation des
produits et pouvoir de marché à l'ENSAE.
1993-96 : Travaux dirigés en micro-économie en 2ème année à l'ENSAE.
1993-96 : Travaux dirigés en Mathématiques, optimisation et calcul différentiel en 1ère
année à l'ENSAE.
1990-93 : Interrogateur en classe de Mathématiques Supérieures au Lycée Buffon
(Paris) et Mathématiques Spéciales M au Lycée Fénelon St Augustin (Paris).
ENCADREMENT DE LA RECHERCHE :
Depuis Octobre 2005- : Encadrement de la thèse d’Arnold Vialfont (Paris 2) sur « Les
procédures négociées entre entreprises et autorités en droit de la concurrence ». Coencadrement de la thèse de Malik Bensafta (Université de Tours) sur « Les unions
monétaires et la soutenabilité de la dette extérieure algérienne».
2006-2007 : Encadrement d’un Projet Scientifique Collectif (PSC) sur la microassurance à l’Ecole Polytechnique (6 étudiants).
2005-2006 : Encadrement d’un PSC sur les cartels de la drogue à l’Ecole Polytechnique
(6 étudiants).
2002-2006 : Création et animation d’un séminaire mensuel d’économie à l’Université
de Tours.
2002-2003 : Encadrement d’un Groupe de Travail de 3ème année à l’ENSAE portant sur
l’analyse rétrospective du contrôle des concentrations en France et son efficacité (article
à paraître dans Economie et Prévision en 2007).
1998- : Encadrement de nombreux mémoires et stages en entreprise en maîtrise, DESS,
DEA, Masters Professionnel et Recherche aux universités de Paris-Nord, Tours, Paris 2
et Besançon.
CONTRATS ET RAPPORTS D’ETUDE ET DE RECHERCHE :
1- Contrat avec l’Institut CDC pour la recherche portant sur l’analyse théorique et
empirique des prises de participation (2004-2006).
2- The Competition Assessment of Vertical Mergers and Vertical Agreements in
the New Economy. Etude pour la DG-Enterprise de la Commission Européenne
sous la direction du cabinet d’avocats Gide Loyrette Nouel (2001-2002)
disponible
sur
le
site
de
la
Commission
DG-Enterprise
http://europa.eu.int/comm/enterprise/library/lib-competition/librcompetition.html.
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3- Contrat de recherche sur le service public dans le gaz pour Gaz de France (20012003).
4- La dynamique concurrentielle en Europe. Rapport de recherche pour le
Commissariat Général du Plan. Travail sur les fusions-acquisitions francofrançaises et transfrontalières et sur les relations verticales et fusions
horizontales (1998-2000).
EXPERIENCE PROFESSIONNELLE :
1993-1996 : Assistance d’un expert judiciaire auprès de la Cour d’appel de Paris sur la
définition du marché pertinent dans une affaire de concurrence.
1992 : Etude de l'impact de la tarification sur la consommation d'électricité des firmes
industrielles pour EDF.
Eté 1992 : Etude économétrique et économique des produits bruns pour Sony France.
Eté 1991 : Modélisation de la demande prévisionnelle d'électricité des firmes
industrielles pour EDF.
ACTIVITES DIVERSES :
- Rapporteur pour les revues : International Journal of Industrial Organization, Annales
d’Economie et de Statistique, Revue d’Economie Politique, Economie Rurale,
International Journal of the Economics of Business, Économie et Prévision, Les Cahiers
du CREAD, Recherches Économiques de Louvain, Journal of Industry, Competition and
Trade, Revue Economique, Revue d’Economie Industrielle.
- Membre du comité éditorial de la revue Les Cahiers du CREAD (Alger).
- Membre du comité scientifique du programme de recherche CNRS- Commissariat
Général du Plan intitulé « Programme Interdisciplinaire de la Société de l’Information »
(2001-2006).
- Vice-Président de la commission de spécialistes de l’Université de Tours (section 05)
et membre de la commission de spécialistes de l’Université de Rouen (section 05),
2003-2006.
- Membre de la commission d’évaluation de l’UMR INRA-UPMF GAEL (Grenoble, 31
Mai 2006) & de l’unité de Toulouse (13 janvier 2005).
- Membre du comité scientifique du colloque « Institutions et croissance économique »,
Oran, 11-12 mars 2006.
- Membre du comité scientifique du colloque « L’emploi en Afrique du Nord », Alger,
26-28 juin 2004.
- Membre du jury de concours de chargés de recherche (Sciences Economiques et
Sociales) de l’INRA, mai 2003.
- Membre du Conseil Scientifique du Centre de Recherches en Economie Appliquée
pour le Développement (CREAD, Alger) depuis mai 2003.
- Membre du comité scientifique et du comité d’organisation du colloque "L'ouverture
de l'Europe à l'Est" organisé à l’Université de Tours les 23, 24 et 25 janvier 2003.
- Membre du groupe de réflexion économique du Conseil de la concurrence : thème
« Pratiques de prix des entreprises en position dominante » entre 2001 et 2003.
- Membre de la Commission Scientifique Spécialisée en Sciences économiques et
sociales de l’INRA (Institut National de la Recherche Agronomique) en charge de
l’évaluation des chercheurs (2001-2006).
- Co-organisateur d’un groupe de travail sur la politique de la concurrence réunissant
des économistes et des juristes entre 1998 et 2000.
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