Rapport de présentation 1ère partie

FROUZINS
1 - RAPPORT DE PRESENTATION :
P.L.U.
Plan Local
d’Urbanisme
Document approuvé par D.C.M.

Table des matières
Plan Local d’Urbanisme - Commune de Frouzins
Rapport de présentation 3
Table des matières 3
I NTRODUCTION ____________________________________________ 7
1. Fiche d’identité du territoire 9
1.1. Site et situation de la commune 9
1.2. Frouzins et l’intercommunalité 12
2. Eléments de cadrage 14
2.1. Les raisons pour lesquelles la révision du P.L.U. est rendue nécessaire 14
2.2. Cadre méthodologique 17
PARTIE 1 : ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT ______________________ 21
1. Les ressources naturelles 23
1.1. Topographie, une morphologie générale marquée par l'horizontalité 23
1.2. Géologie, un sous-sol riche en matériaux alluvionnaires 24
1.3. Pédologie, des sols présentant de bonnes potentialités agronomiques 24
1.4. Climat,un climat tempéré océanique sous influence méditerranéenne 25
1.5. Hydrogéologie, une forte vulnérabilité de la nappe alluviale 27
1.6. Réseau hydrographique 28
2. Caractéristiques et fonctionnement des milieux naturels 29
2.1. Caractéristiques des milieux naturel et de la biodiversité 29
2.2. Statuts de protection et inventaires des milieux naturels 35
2.3. Trame verte et bleue - Fonctionnement écologique du territoire 40
3. L’utilisation des ressources 45
3.1. Consommation de l’espace 45
3.2. Eau 52
3.3. Consommation d’énergie - Maîtrise de l’énergie et changement climatique 56

Table des matières
Plan Local d’Urbanisme - Commune de Frouzins
Rapport de présentation 4
4. Les rejets dans le milieu et leurs conséquences 61
4.1. Eaux usées 61
4.2. Eaux pluviales 62
4.3. Eaux superficielles, un territoire exposé aux pollutions domestiques et agricoles 62
4.4. Déchets 63
4.5. Qualité de l’air 65
4.6. Des nuisances sonores principalement liées aux transports terrestres 70
5. Les risques naturels et technologiques 72
5.1. Les risques naturels 72
5.2. Risques technologiques 73
5.3. Risques sanitaires 76
P ARTIE 2 : D IAGNOSTIC TERRITORIAL ____________________________ 79
1. Assurer la diversité du territoire 81
1.1. Evolution du profil démographique 81
1.2. Diversification du logement et mixité sociale 89
1.3. Mixité des fonctions intégrées dans le tissu urbain 98
1.4. Mutation des territoires 107
1.5. Maintien de la biodiversité 111
2. Faciliter l’intégration urbaine des populations 116
2.1. Répartition et fonctionnement des services urbains 116
2.2. Qualité des espaces publics 122
3. Valoriser le patrimoine 127
3.1. Les ressources naturelles 127
3.2. Patrimoine naturel et paysages 127
3.3. Eléments bâtis identitaires 129
4. Economiser et valoriser les ressources 133
4.1. Maîtrise de la consommation d’espace 133
4.2. Gestion de l’eau 135
4.3. Valorisation des déchets 136
5. Assurer la santé publique 138
5.1. Réduction des nuisances sonores 138
5.2. Gestion des risques naturels et technologiques 139
6. Organiser la gestion des territoires 142
6.1. Développement des structures intercommunales d’aménagement 142
6.2. Planification, contractualisation et vision prospective 146
7. Favoriser la démocratie locale 155
7.1. Organisation de la prise de décision 155
7.2. Information et communication 156
Conclusions et enjeux 157

Table des matières
Plan Local d’Urbanisme - Commune de Frouzins
Rapport de présentation 5
P ARTIE 3 : M ISE EN ŒUVRE DU PROJET COMMUNAL ___________________ 163
1. Les choix retenus pour établir le P.A.D.D. et sa traduction règlementaire 165
1.1. Axe n°1 : Frouzins, ville accueillante au développement équilibré et maîtrisé 166
1.2. Axe n°2 : Frouzins, une nature et un patrimoine à préserver et à mettre en valeur 175
2. Les dispositions règlementaires 184
2.1. Le règlement de zones 184
2.2. Les périmètres particuliers inscrits au règlement graphiques 232
3. L’évaluation des incidences prévisibles de la mise en œuvre du P.L.U. 239
3.1. Les incidences du P.A.D.D. sur l’Environnement et les mesures de sa préservation et
de sa mise en valeur 239
3.2. Evaluation des incidences Natura 2000 250
3.3. Mise en place d’indicateurs de suivi du PLU 288
Table des Illustrations 293