F o rtis B a n q u e S A - Ra p p o rt A n n u e l 2 011 Fortis Banque SA

Fortis Banque SA - Rapport Annuel 2011
Rapport Annuel 2011
Fortis Banque SA

Sauf mention contraire, tous les montants gurant dans les
tableaux des états nanciers consolidés sont libellés en millions
d’euros. Sauf mention contraire, tous les montants gurant
dans les tableaux des états nanciers non consolidés sont
libellés en milliers d’euros. De légères différences dues aux
arrondis peuvent apparaître par rapport aux chiffres publiés
antérieurement. Certains reclassements ont été effectués au
regard des comptes annuels de l’an dernier an de faciliter la
comparaison par rapport au dernier exercice clôturé.
Fortis Banque SA est la dénomination sociale de l’entreprise et
les activités commerciales sont exercées sous la marque BNP
Paribas Fortis.
Sauf mention contraire, dans les états nanciers consolidés,
Fortis Banque fait référence à la situation sur base consolidée
de Fortis Banque SA, et dans les états nanciers non consolidés,
à la situation sur base non consolidée de Fortis Banque SA.
Suite à la restructuration du groupe Fortis, ‘Fortis SA/NV’ et
‘Fortis N.V.’ sont actuellement renommés ‘Ageas SA/NV’ et ‘Ageas
N.V.’ se référant tous les deux à Ageas.
L’information incluse dans le Rapport annuel 2011 de Fortis
Banque est relative aux états nanciers consolidés et non
consolidés de Fortis Banque et ne couvre pas la contribution
de Fortis Banque aux résultats de BNP Paribas, qui est
disponible sur le site internet de BNP Paribas: www.
bnpparibas.com.
Le Rapport annuel 2011 de Fortis Banque est
également disponible sur le site internet
www.bnpparibasfortis.com.
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Introduction
Le Rapport Annuel 2011 de Fortis Banque contient les états nanciers audités consolidés
et non consolidés, précédés par le Rapport du Conseil d’Administration, la Déclaration
du Conseil d’Administration et une section sur la Gouvernance d’entreprise, y compris la
composition du Conseil d’Administration. Les États nanciers consolidés 2011 de Fortis
Banque audités, ainsi que les chiffres comparatifs de 2010, préparés conformément
aux Normes Internationales d’Information Financière (IFRS) telles qu’adoptées par
l’Union européenne, sont suivis par les États nanciers non consolidés 2011 de Fortis
Banque SA audités, établis sur la base des règles xées dans l’Arrêté Royal Belge du
23 septembre 1992 sur les comptes annuels des établissements de crédit.

4RAPPORT ANNUEL DE FORTIS BANQUE 2011
Table des matières
Introduction 3
Rapport annuel consolidé de Fortis Banque 2011 9
Rapport du Conseil d’Administration 10
Message du Président et du CEO 10
Solides performances dans un marché de plus en plus difcile 11
Les activités clés de Fortis Banque 14
Notations de crédit de Fortis Banque SA au 29/02/2012 20
Déclarations prospectives 20
Commentaires sur l’évolution des résultats 20
Commentaires sur l’évolution du bilan 23
Liquidité et solvabilité 26
Principaux risques et incertitudes 26
Déclaration du Conseil d’Administration 27
Gouvernance d’entreprise 28
États nanciers consolidés 2011 de Fortis Banque 47
Compte de résultat de l’exercice 2011 48
État du résultat net et des variations d’actifs et de passifs comptabilisées directement
en capitaux propres 48
Bilan au 31 décembre 2011 49
Tableaux de passage des capitaux propres, part du groupe, du 1er janvier 2010 au 31
décembre 2011 50
Intérêts minoritaires du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2011 50
Tableau des ux de trésorerie relatifs à l’exercice 2011 51

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RAPPORT ANNUEL DE FORTIS BANQUE 2011
Notes annexes aux états nanciers consolidés 53
1 Résumé des principes comptables appliqués par Fortis Banque 54
1.a Normes comptables applicables 54
1.b Information sectorielle 54
1.c Principes de consolidation 55
1.d Actifs et passifs nanciers 59
1.e Normes comptables propres aux activités d’assurance 67
1.f Immobilisations 69
1.g Contrats de location 70
1.h Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées 70
1.i Avantages bénéciant au personnel 71
1.j Paiement à base d’actions 72
1.k Provisions de passif 73
1.l Impôt courant et différé 73
1.m Tableau des ux de trésorerie 74
1.n Utilisation d’estimations dans la préparation des états nanciers 74
2 Notes relatives au compte de résultat de l’exercice 2011 75
2.a Marge d’intérêts 75
2.b Produits et charges de commissions 76
2.c Gains (pertes) nets sur instruments nanciers évalués à la juste valeur par résultat 76
2.d Gains (pertes) nets sur actifs nanciers disponibles à la vente et autres actifs
nanciers non évalués à la juste valeur 77
2.e Produits et charges des autres activités 77
2.f Coût du risque 78
2.g Impôts sur les bénéces 79
3 Information sectorielle 80
3.a Secteurs d’activité 81
3.b Informations par secteur d’activité 82
4 Gestion des risques et adéquation des fonds propres 83
Introduction 83
4.a Organisation de la gestion des risques 83
4.b Mesure des risques et leurs catégories 85
4.c Adéquation des fonds propres 86
4.d Risque de crédit et de contrepartie 88
4.e Risque de marché 100
4.f Risque opérationnel 111
4.g Risque de non-conformité et de réputation 113
4.h Risque de liquidité et de renancement 114