Document de référence

2003
Document de référence
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Le document de référence 2003 de France Télécom
est constitué de deux tomes :
- le présent document ;
- le rapport financier
(Chapitre 5 - Patrimoine - Situation financière - Résultats).
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FRANCE TELECOM
Société anonyme au capital de 9 609 267 312 euros
Siège social : 6, place d’Alleray 75505 Paris Cedex 15
R.C.S. Paris 380 129 866
Document de référence
2003
Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés
Financiers le 9 mars 2004 conformément au règlement COB n°98-01.
Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété
par une note d’opération visée par l’Autorité des Marchés Financiers.
Des exemplaires du document de référence sont disponibles auprès de France Télécom,
6, place d’Alleray 75505 Paris Cedex 15,
sur le site Internet de France Télécom : www.francetelecom.com
et sur le site Internet de l’Autorité des Marchés Financiers www.amf-france.org
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TABLE DES MATIERES
CHAPITRE 1 - RESPONSABLE DU DOCUMENT DE REFERENCE ET ATTESTATIONS 1
1.1 Responsable du document de référence 1
1.2 Attestation du document de référence 1
1.3 Responsables du contrôle des comptes 1
1.3.1 Noms des responsables du contrôle des comptes 1
1.3.2 Date de début du premier mandat et date d’expiration des mandats 1
1.4 Attestation des commissaires aux comptes 2
1.5 Politique d’information 4
1.5.1 Responsable de l’information 4
1.5.2 Calendrier de la communication financière 4
CHAPITRE 2 - RENSEIGNEMENTS RELATIFS A L’OPERATION 5
CHAPITRE 3 - RENSEIGNEMENTS DE CARACTERE GENERAL CONCERNANT LA SOCIETE ET SON CAPITAL 6
3.1 Renseignements de caractère général concernant la société 6
3.1.1 Dénomination sociale (article 3 des statuts) 6
3.1.2 Siège social et principal établissement (article 4 des statuts) 6
3.1.3 Forme juridique et législation applicable (article 1er des statuts) 6
3.1.4 Date de constitution et durée (article 5 des statuts) 6
3.1.5 Objet social (article 2 des statuts) 6
3.1.6 Registre du commerce et des sociétés et code APE 6
3.1.7 Consultation des documents juridiques (article 21 des statuts) 7
3.1.8 Exercice social (article 22 des statuts) 7
3.1.9 Fixation,affectation et répartition statutaire des bénéfices
– Modalités de paiement des dividendes – Acomptes (articles 24 et 25 des statuts) 7
3.1.10 Relations avec l’Etat 7
3.1.11 Assemblées générales (article 20 des statuts) 9
3.1.12 Conditions d’exercice du droit de vote (article 11 des statuts) 10
3.1.13 Cession et transmission des actions (article 10 des statuts) 10
3.1.14 Franchissement des seuils statutaires (article 9 des statuts) 10
3.1.15 Identification des détenteurs de titres (article 9 des statuts) 11
3.2 Renseignements de caractère général concernant le capital 11
3.2.1 Capital social (article 6 des statuts) 11
3.2.2 Modifications du capital social – libération des actions (articles 7 et 8 des statuts) 11
3.2.3 Acquisition par France Télécom S.A. de ses propres actions 12
3.2.4 Capital autorisé non émis et titres émis donnant accès au capital 12
3.2.5 Emission d’obligations, de titres assimilés ou d’autres titres conférant un même droit de créance
sur France Télécom S.A. 15
3.2.6 Pactes d’actionnaires 16
3.3 Répartition du capital et des droits de vote 17
3.3.1 Répartition du capital de France Télécom S.A. 17
3.3.2 Evolution du capital au cours des cinq dernières années 18
3.3.3 Modifications dans la répartition du capital au cours des trois dernières années 19
3.3.4 Personnes physiques ou morales exerçant ou pouvant exercer un contrôle sur France Télécom S.A. 20
3.3.5 Nantissement d’actions inscrites au nominatif pur 20
3.4 Marché des titres de la société 20
3.4.1 Places de cotation – évolution du cours 20
3.4.2 Etablissement assurant le service titres de France Télécom S.A. 26
3.5 Dividendes 26
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