L`objectif de la réglementation prudentielle et son rôle dans l

UNIVERSITE PARIS IX DAUPHINE
U.F.R. DE SCIENCES DES ORGANISATIONS
L’objectif de la réglementation prudentielle et son rôle
dans l’allocation de l’épargne des sociétés d’assurance vie
le dépassement de Solvency II par une approche « rendement-risque »
VOLUME 1
THESE
Pour l’obtention du titre de
DOCTEUR EN SCIENCES ECONOMIQUES
(Arrêté du 07 aout 2006)
Présentée et soutenue publiquement par
MARCIN FEDOR
JURY
Directeur de Recherche :
Monsieur Jean-Hervé LORENZI
Professeur à l’Université Paris IX Dauphine
Rapporteurs :
Monsieur Christian de BOISSIEU
Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne
Monsieur Didier FOLUS
Professeur à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense
Suffragants :
Monsieur Jean-Marie CHEVALIER
Professeur à l’Université Paris IX Dauphine
Monsieur Bertrand VILLENEUVE
Professeur à l’Université de Tours
Monsieur Jean BERTHON
Président de la section des risques financiers de
l’Association Actuarielle Internationale
Monsieur Philippe TRAINAR
Economiste en chef, membre du comité de direction de
SCOR
Janvier 2009
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L’Université n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans
cette thèse : ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteurs.
3
A mon Père,
à mes parents.
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REMERCIEMENTS
L'écriture d'une tse est un travail personnel dont les composantes impliquent nombre
d'individus et d'institutions.
Mes premiers remerciements s’adressent au Professeur Jean-Hervé Lorenzi qui m’a
accueilli au Master 218 « Assurance et gestion des risques » de l’Université Paris
Dauphine puis a dirigé ma thèse pendant cinq ans. C’est donc à lui que je dois ma découverte
du monde de l’assurance et de sa richesse ; c’est avec lui que j’approfondis ses fondements et
spécificités. J’ai particulièrement apprécié la liberté qu’il m’a laissée, son talent à
percevoir et à canaliser un travail qui aurait pu s’égarer dans de multiples directions.
Qu'il trouve ici l'expression de ma reconnaissance.
Je veux aussi remercier le Professeur Christian de Boissieu, le Professeur Didier Folus, le
Professeur Jean-Marie Chevalier, le Professeur Bertrand Villeneuve, Monsieur Jean Berthon
et Monsieur Philippe Trainar d'avoir accepté d'être membres de mon jury. J'adresse des
remerciements particuliers au Professeur Christian de Boissieu et au Professeur Didier Folus
qui ont accepté la lourde tâche d'être rapporteurs de ma thèse malgré leurs emplois du temps
extmement chargés.
Je veux remercier particulièrement deux personnes : Monsieur Jean-Jacques Duchamp et
Monsieur Jean Berthon.
Je remercie Monsieur Jean-Jacques Duchamp, Directeur Exécutif du le Finances de
PREDICA, qui est à l'origine du choix de mon sujet de thèse. Comme j’allais commencer
ma thèse dans le cadre de la convention CIFRE au sein de la direction financière de
PREDICA, j’ai demandé à Monsieur Duchamp quel sujet lintéresserait. Monsieur
Duchamp m'a orienté vers deux tmes possibles : le transfert réel des risques en assurance
et le développement de la réglementation prudentielle en assurance. Après avoir réfléchi et
avoir discuté la problématique de ces deux questions, j'ai pris la décision de concentrer mes
efforts sur le second sujet. J'adresse aussi mes remerciements à Monsieur Duchamp pour avoir
pris le temps de me recevoir, de m'écouter et de me parrainer pendant ces années passées à
PREDICA et pour ses suggestions qui ont é très précieuses dans la alisation de cette thèse.
La deuxième personne à qui j’adresse mes sincères remerciements est Monsieur Jean Berthon,
Président de la section des risques financiers de l’Association Actuarielle Internationale (IAA)
et Président de l’Institut des Actuaires. Monsieur Berthon est à l’origine de la spécification de
mon sujet de thèse. Pendant la discussion à la bibliothèque de l’Institut des Actuaires il
m’a reçu chaleureusement, Monsieur Berthon m’a fait observé qu’il existait le risque que la
future réglementation prudentielle, le projet Solvency II qui démarrait à l’époque, impacte la
politique financière des assureurs. Monsieur Berthon a ainsi influencé la thématique de ma
recherche puisque c’est après cette discussion que jai commencé à analyser l’impact de la
réglementation prudentielle sur l’allocation de l’épargne des assureurs. C’est aussi Monsieur
Berthon qui m'a encouragé à présenter trois articles : au Congrès International des Actuaires
en 2006 et aux deux Colloques Annuels de la section des risques financiers de l’Association
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Actuarielle Internationale en 2007 et en 2008. Il m’a spécialement soutenu aux moments
difficiles de la préparation de ces articles.
Je veux dire toute ma gratitude à la société d’assurance vie PREDICA pour le soutien
financier, matériel et intellectuel qu'elle m'a accordé durant ces quatre années. C'est ce dont
j'ai dispodurant toute la durée de ma thèse dans les locaux de PREDICA qui a financé ma
tse en partenariat avec le ministère de la Recherche (convention CIFRE). PREDICA a mis
tous les moyens matériels et intellectuels dont elle disposait pour me faciliter les recherches :
discussions enrichissantes et souvent polémiques avec ses membres et surtout réseaux de
professionnels qui me présentaient une vue pragmatique, permettant de mieux comprendre la
problématique décrite dans ma thèse et confrontant mes idées théoriques avec la pratique
quotidienne.
Sur ce point, je dois particulièrement mes remerciements à Monsieur Bernard Chauvel, à
l’époque Directeur International de PREIDCA, qui a été un soutien dans mon cheminement
professionnel. Monsieur Chauvel m’a proposé de venir en stage à PREDICA, il a ensuite
décide financer mon Master à Dauphine par l’intermédiaire de PREDICA et m’a organi
un parcours dans les principales directions du siège - un stage qui m’a permis de comprendre
tous les aspects du fonctionnement du métier d’assureur et s’est révélé très utile pour cette
tse. C’est aussi grâce à Monsieur Chauvel que j’ai été embauché dans la maison où je suis
resté pour effectuer cette tse dans le cadre de la convention CIFRE. J'ai conscience que son
parrainage, son support, ses conseils et sa confiance en moi m’ont grandement aidé et je l'en
remercie infiniment.
Merci à toute lquipe de PREDICA qui m'a fait un si cordial accueil et qui a toujours fait le
maximum pour faciliter mon travail. Je remercie particulièrement Monsieur Edouard de
Bonnafos, Directeur Technique de PREDICA, et son adjoint, Monsieur Jean-Marc Blondiaux,
pour leur accueil chaleureux et familial dans leur direction jai pu finalement comprendre
l’actuariat sous ses divers aspects.
J'adresse mes remerciements les plus sincères au Professeur Philippe Herzog, Président de
« Confrontations Europe » et à Madame Claude Fischer, Secrétaire Générale du même
Think Tank, que j'ai rencontrés au cours de ma thèse et grâce auxquels j’ai eu l’honneur et le
grand plaisir de participer aux travaux de ce Think Tank euroen, ce qui m’a permis de
découvrir les astuces du fonctionnement de l’Union européenne. Je les remercie aussi pour
leur soutien et leur bonne volonté.
Je remercie également le Professeur Howell Jackson de l’Université de Harvard pour son
invitation et son accueil extrêmement bienveillant pendant ma « Visiting Research » à
Harvard. Je remercie le Professeur Jackson pour sa gentillesse communicative et surtout pour
la façon dont il s'est ritablement démené pour me trouver, à travers le monde, les statistiques
dont j'avais absolument besoin pour finaliser la deuxième partie de cette thèse. Il a aussi
contribué à éclairer mes pistes de réflexions et de recherches.
Je souhaite aussi exprimer tous mes remerciements à l’ensemble des (ex-)membres et (ex-
)thésards du Centre de Recherche en Economie de l’Assurance de l’Université Paris-
Dauphine. Pour réussir une thèse, il ne suffit pas d'être scientifiquement bien encadré. Il faut
aussi bénéficier d'un environnement quotidien favorable et stimulant. Les soutiens amicaux
sont indispensables pour avancer. C’est à tous ces gestes, ces coups de léphone, ces
invitations à dîner, à pendre la crémaillère, à fêter la nouvelle année, etc. que je veux rendre
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