SDN et organisation de l`Europe

La Société des Nations et l’organisation politique en Europe
L’idée d’une organisation internationale est ancienne, mais la violence extrême de la première guerre
mondiale a poussé les différentes nations du monde à enfin la réaliser. Différents projets et plans ont
amené à la création de la SDN :
1) Les propositions de Woodrow Wilson (1856-1924), président des Etats-Unis. Il est le seul chef
d’Etat à assumer clairement et publiquement la nécessité de la création d’une SDN. Le 8 janvier 1918
il prononce son fameux discours des quatorze points. 14ème pt = création d’une « League of Nations »,
plusieurs autres points seront repris dans le Pacte de la SDN (diplomatie secrète, désarmement…).
Dès le 16 juillet 1918, le colonel Edward Mandell House, son ami et proche conseiller, lui soumet un
1er projet. Le 8 janvier 1919, les deux hommes se retrouvent en France afin de confronter ce dernier au
plan britannique pour arriver à un texte commun le 2.02.1919.
2) Le projet britannique = a) Memorandum de Robert Cecil, juriste, parlementaire et ministre durant
la 1ère guerre, automne 1916 (organisation constituée uniquement par les grandes puissances
mondiales, on ne parle pas d’une Cour permanente de Justice, du désarmement, d’une coopération
humanitaire, économique, sociale, etc) + b) Publication d’un sud-africain, Jan Christiaan
Smuts,décembre 1918( création d’un Secrétariat International coordonnant les activités humanitaires,
sociales, éco…, une Assemblée composée des représentants de toutes les Nations et un Conseil formé
par les grdes puissances et par la rotation de petites et moyennes). Le 3.01.1918, la Commission
Phillimore est créée. Elle doit établir le projet brit. de la SDN. Il s’appuie sur le plan de Cecil et est
complété par celui de Smuts.
3) Le projet français, Léon Bourgeois est à sa tête. En 1917, il préside la Commission
Interministérielle d’Etude pour la Société des Nations (CIESDN), qui a la charge d’élaborer un projet
de pacte. Les grandes lignes du projet sont une fédération permanente d’Etats, formée initialement
parmi les puissances alliés, neutres et démocratiques, chacune préservant sa souveraineté nationale, un
Conseil international qui met en œuvre les pouvoirs de la SDN: le tribunal judiciaire, les sanctions
diplomatiques, juridiques et économiques, les dispositions militaires, avec une force internationale. Le
plan est remis au gouvernement français dès le 8 juin 1918. Clemenceau qui entre temps est arrivé à la
présidence du Conseil, en novembre 1917, méprise Bourgeois et n’accorde que très peu d’importance
à l’idée de la SDN, il préfère la diplomatie traditionnelle de l’équilibre des forces et des systèmes
d’alliance. Attitude de Clémenceau coûtera cher au camp français. Bourgeois a aussi sa part de
responsabilité car il a une vision trop musclée de la SDN, vision que le Sénat américain n’aurait
jamais acceptée.
Le 25 janvier 1919 une Commission pour la SDN est créée. Ses membres principaux sont les EtatsUnis (Wilson et House), l’Empire britannique, (Cecil et le général Smuts), la France (Bourgeois et
Larnaude (doyen de la faculté de droit de Paris)) et l’Italie (Premier ministre Orlando et le sénateur
Scialoja). Le pacte est adopté le 28 avril 1919. Même si le plan anglo-saxon est utilisé comme point
de départ des discussions, certains aspects suscitent des débats. Par exemple, le plan ne prévoit pas la
présence de petites puissances au Conseil, il y est même opposé. Mais finalement sous la pression des
Français, des Italiens et des autres membres de la commission, Cecil et Wilson céderont. C’est donc le
clan anglo-saxon qui remporte la « victoire » de la création du Pacte de la SDN.
Le Pacte de la SDN : Il est adopté le 28 avril 1919 lors de la Conférence de la Paix à Paris. Il est
incorporé à tous les traités signés. Il est composé de 26 articles, précédés d’un bref préambule. On peut
relever la présence au sein des Etats membres, en plus de la GB, des 4 Dominions ( Canada, Australie,
Af du Sud, NZ) qui ne sont pas des Etats indépendants, sans parler de l’Inde qui est une colonie
Les organes principaux de la SDN : Ils sont au nombre de 3 : L’Assemblée(Art.3), organe
décisionnel, composé des représentants de tous les membres de la SDN. Le Conseil (Art.4), aussi
organe décisionnel, il a un nombre de membres restreint. Ils représentent les grandes forces et les
différentes tendances de l’Assemblée. 2 sortes de Membres, permanents et non permanents. Le
Secrétariat (Art.6), organe permanent. À sa tête se trouve le Secrétaire général, assisté d’un Secrétaire
général adjoint et de plusieurs sous-secrétaires généraux.
Le travail fourni par les 3 organes de la SDN est soutenu par le travail d’organismes auxiliaires. Ces
derniers sont constitués par des commissions, des offices, des instituts.
L’organisation politique de 1919 à 1929
La conférence de la paix se tient à Paris du 12 janvier au 28 juin 1919. Elle réunit 27 pays + les
cinq Grands. Ni les représentants des Etats vaincus, ni ceux de la république soviétique sont invités.
Pour rétablir la paix on signe des traités :
Traité de Versailles (28 juin 1919) : Le traité de Versailles règle le sort de l’Allemagne en lui
enlevant ses colonies, réduit ses forces militaires et la soumet à une occupation partielle, l’article 231
attribue au Reich la seule responsabilité de la guerre, il est condamné à accepter le traité sans négocier
et à verser de lourdes réparations.
Les autres traités : de Saint-Germain-en-Laye, signé le 10 septembre 1919, et le traité de Trianon
signé le 4 juin 1920 sont signés respectivement avec l’Autriche et la Hongrie. Le traité de Neuilly,
signé le 27 novembre 1919, réduit le territoire et la position de la Bulgarie. Le traité de Sèvres
démembre l’empire turc.
Se joint le pacte de la société des nations, qui synthétisent les idées de ces traités : créer un nouveau
système des relations internationales, fondé sur la paix, la conciliation, le droit, et les grandes libertés.
Résultats politiques de l’application des traités de Paix par la SDN: la principale Puissance
centrale est l’Allemagne, c’est d’elle que les traités se sont occupées avec le plus de minutie. En
appliquant le principe des nationalités(des peuples à disposer d’aux- mêmes) on a modifié les
frontières de l’Allemagne. Le fait principal est la restitution de l’Alsace-Lorraine à la France. Cette
restitution est le principal but de la guerre de la France. C’est au gouvernement français qu’il
appartient de décider de la nationalité des allemands de l’Alsace(française ou allemande). La Sarre :
elle appartenait à la Prusse rhénane, on décide de suspendre la souveraineté du Reich, on la confie à
une administration contrôlée par la SDN=première expérience de gouvernement international.
Dantzig : Cette ville forme un corridor qui permet à la Pologne d’avoir un accès à la mer, donc on
assure en Pologne la disposition d’un port, et on applique le principe des nationalités. Dantzig et la
région voisine constituent une « ville libre », contrôlée par la SDN. La protection des minorités La
guerre de 14-18 entraîne l’effondrement et l’éclatement des quatre grands empires, austro-hongrois,
russe, allemand et turc et créent de nouvelles nations (Tchécoslovaquie, Pologne, Roumanie,
Yougoslavie)et changent l’identité des minorités. Ainsi, ce sont les Allemands et les Hongrois qui
deviennent des minorités dans certaines régions qu’ils dominaient auparavant. On place ces minorités
sous la protection de la SDN. L’administration des territoires sous mandat : On confisque à
l’Allemagne ses colonies pour les répartir entre puissances alliées et associées. La SDN leur confère
des « mandats »pour agir en tant que mandataire au nom de la SDN. Des colonies sont pour la
première fois soumises à un contrôle international.
Conséquences conflictuelles dans l’application des traités de paix : La Haute– Silésie : région
minière et industrielle, la population est 1/3 allemande et 2/3 polonaise. Les Polonais revendiquent la
région, placée sous l’administration des vainqueurs depuis juin 1919. La SDN décide d’un plébiscite le
20 mars 1921 qui ne satisfait pas la Pologne. Avant un compromis les Polonais occupent la région, les
Allemands réagissent en envoyant des corps francs. Alors on décide d’un plan de partage. L’affaire de
Corfou : Un conflit frontalier opposait la Grèce à l’Albanie : 3 officiers italiens sont assassinés, le 27
août 1923, sur territoire grec. Mussolini pense que c’est la faute du gouvernement grec. Il lui adresse
un ultimatum : il exige des réparations et l’exécution des coupables. Le 31 août, Mussolini bombarde
Corfou et un corps expéditionnaires occupe l’île. La Grèce saisit le conseil de la SDN. L’Italie menace
de quitter la SDN : elle recevra des excuses et une indemnisation, mais doit se retirer de Corfou. La
SDN n’a pas vraiment réussi à s’imposer. Le chantage de Mussolini a partiellement fonctionné. Le
problème de la sécurité collective est lié au désarmement. La paix ne peut être envisageable que si l’on
parvient à mettre fin à la course aux armements, partiellement responsable du déclenchement de la
guerre. Le pacte de la SDN ne veut pas de désarmement complet seulement une réduction de
l’armement. Les pays peuvent conserver des forces armées pour sauvegarder leur sécurité ou exécuter
leurs obligations internationales, mais ils réclament aussi un arbitrage obligatoire et la création d’une
armée internationale. Une armée permanente militaire consultative est constituée. La Commission
permanente consultative présente en 1923 un projet d’assistance mutuelle mais il se heurte à diverses
objections : la réduction des armements et les garanties de sécurité sont notoirement insuffisantes car
elles sont subordonnées à une décision du Conseil déclarant à l’unanimité qu’il y a eu agression, de
plus les attributions du conseil sont trop étendues et portent atteintes à la souveraineté des Etats, ce qui
conduit le traité à son échec.
Le projet de protocole L’Assemblée de 1924 étudie un projet présenté par le ministre
tchécoslovaque des Affaires étrangères, Benes, connu sous le nom de « protocole pour le règlement
pacifique des différends internationaux » ou « protocole de Genève » adopté à l’unanimité et introduit
l’arbitrage obligatoire. Tous les différends internationaux sont soumis soit à la Cour permanente de
justice internationale, soit à l’arbitrage. Si l’arbitrage est refusé en temps de guerre, il y a présomption
d’agression, de même si une des parties en litige ne se conforme pas à l’arbitrage rendu + application
de sanctions financières, économiques, militaires. Ce projet est une garantie plus efficace que le pacte
de la SDN, car le conseil de la SDN ne peut que recommander et non ordonner. Mais le projet
échoue : la Grande-Bretagne refuse de signer le protocole car elle a peur de toujours devoir intervenir.
La Conférence de Locarno : Un accord important est signé, celui qui établit une garantie mutuelle des
frontières franco-allemandes et belgo-allemandes sous la garantie de l’Angleterre et de l’Italie. Il est
spécifie que si l’Allemagne envahit la zone démilitarisée, on pourra recourir aux armes contre elle.
Sont annexées des conventions d’arbitrage. L’Allemagne reconnaît les frontières occidentales fixées
par le Traité de Versailles avec la France et la Belgique et accepte aussi que la Rhénanie reste
démilitarisée. La contrepartie est donc l’évacuation de la zone de Cologne et l’entrée de l’Allemagne
dans la SDN.
Le Pacte Briand-Kellog Briand voulait un rapprochement franco- allemand, il veut dans le système de
la sécurité collective les Etats-Unis et l’URSS qui ne faisaient pas partie de la SDN, il propose aux
Etats-Unis par le biais de Kellogg(secrétaire d’état américain)un pacte bilatéral de renonciation à la
guerre. Kellogg est d’accord mais veut élargir la portée du pacte en incluant toutes les nations. 15 pays
signent le Pacte de renonciation général à la guerre= pacte Briand-kellog, le 27 août 1928. 63 pays y
adhèrent, dont la quasi-totalité des membres de la SDN. Beaucoup d’enthousiasme, mais la diplomatie
secrète ne disparaît pas. De plus le pacte n’est qu’une déclaration de caractère morale, pas de sanctions
contre les contrevenants éventuels.
Les crises des années 1930 : La crise économique commence officiellement l’année du dixième
anniversaire de la Société des Nations. Cette crise aura des répercussions graves sur l’évolution des RI
et, en conséquence, de la SDN. Le retour à des politiques réalistes et aux égoïsmes nationaux
prévaudra sur la solidarité internationale et, en conséquence, sur les principes fondateurs du système
de la SDN. L’échec de la Conférence économique internationale, réunie à Londres en juin 1933 en vue
de trouver conjointement de remèdes globaux aux problèmes économiques et financiers, montre la
force des égoïsmes nationaux qui vont marquer cette nouvelle période. Désormais, le clivage entre les
puissances dites satisfaites avec l’équilibre trouvé après la Grande guerre et celles qui ne le sont pas,
adversaires du statu quo, va se creuser et créer des antagonismes qui aboutiront au remplacement du
système de collaboration et de sécurité collective, laborieusement construit pendant les années 1920,
par des politiques d’armement et de conquêtes territoriales qui concluront avec la déclaration de la
guerre. La Société des Nations, institution emblématique du système imposé par les pays vainqueurs
sur les pays vaincus, sera incriminée, graduellement discréditée et finalement abandonnée.
L’expansion japonaise en Mandchourie : La crise commence en Asie, avec l’invasion de la région
chinoise de la Mandchourie. Le gouvernement chinois fait alors appel à la SDN. C’était la première
fois, depuis sa fondation, que la menace de la guerre entre deux grandes puissances membres
apparaissait. Cependant la SDN, n’osant pas considérer cette intervention militaire comme un acte
d’agression et de devoir ainsi appliquer des sanctions qui pourraient perturber encore plus le système
économique international, se limite à condamner moralement le Japon sans le déclarer officiellement
« agresseur » et ne décide aucune sanction. En mars 1933 le Japon quitte la SDN et continue
l’occupation de la Chine. L’affaire de la Mandchourie est le premier coup décisif porté à la SDN. Le
succès japonais révèle la faiblesse des traités écrits, des conventions internationales, et la fragilité des
promesses de paix. L’inefficacité des mesures prises par la SDN et l’incapacité de celle-ci d’imposer
le respect de ses décisions sont mises en évidence. Cette révélation ouvre alors la voie aux ambitions
expansionnistes de l’Allemagne et de l’Italie.
La conférence de désarmement: Une des principales tâches de la SDN est justement d’observer et
surveiller la réduction des armements nationaux, la sécurité des Etats devant être assurée par la
négociation menée aussi sous les auspices de la SDN. Elle organise ainsi une grande conférence sur le
désarmement qui est inaugurée en février 1932. Très rapidement, la conférence se divise entre
partisans de la France et partisans de l’Allemagne. Les désaccords persistent. En octobre 1933,
l’Allemagne, prétextant que l’égalité des droits ne lui serait pas accordée, quitte la conférence. Cinq
jours plus tard, elle donne sa démission de membre de la SDN. Hitler commence a réarmer. A partir
du retrait de l’Allemagne, la conférence du désarmement va végéter jusqu’à 1935. Désormais, les
négociations sur les armements se font, pour l’essentiel, en dehors de la SDN. Elles sont directes et
bilatérales. On en revient ainsi à la diplomatie traditionnelle d’avant 1914.
L’entrée de l’U.R.S.S. à la SDN : Afin d’endiguer le danger croissant que constituait l’Allemagne
nazie, la France et l’U.R.S.S. décident de se rapprocher. Dans le cadre de sa politique tentant
d’encercler le Reich par la voie diplomatique, la France favorise l’entrée de l’U.R.S.S. à la SDN
(septembre 1934) avec un siège permanent au Conseil créé spécialement pour elle.
La marche vers la guerre : 1936-1939 : En 1936 s’ouvre une période de défis sans répliques,
d’acceptation du fait accompli et de simulations de représailles. Les démocraties semblent céder face
aux autoritarismes. Quatre Etats vont perdre leur indépendance durant cette période : l’Ethiopie,
l’Autriche, la Tchécoslovaquie et l’Albanie. Les démocraties n’opposeront qu’une attitude inaugurée
lors de la guerre civile en Espagne : la non-intervention. La SDN se limitera à suivre la politique des
grandes puissances.
L’affaire d’Ethiopie : Mussolini engage le conflit militaire contre l’Ethiopie (Etat membre de la
SdN) en octobre 1935, sans déclaration de guerre. Afin d’éviter un conflit plus grave en Europe, le
Conseil et l’Assemblée de la SDN, tout en considérant l’Italie comme agresseur, n’opte que pour des
sanctions économiques et financières lesquelles irritent l’Italie sans vraiment l’handicaper. On
applique donc des sanctions qui sont loin de la rupture immédiate de toutes relations commerciales et
financières avec l’agresseur que l’article 16 du Pacte prévoyait. Les Etats Unis sont les principaux
fournisseurs de l’Italie et, n’étant membres de la SDN, ceux-ci refusent d’appliquer les sanctions.
Deux mois après l’annexion de l’Ethiopie à l’Italie, l’Assemblée de la SDN, incitée par la France et la
GB, vote une résolution en faveur de la levée des sanctions économiques et financières prises contre
l’Italie. Le succès de l’agression militaire italienne représente pour Hitler un grand encouragement.
Pour les pays membres de la SDN, la révélation de la faiblesse des actions prévoyées par le Pacte
contre un pays agresseur. Pour l’institution, son discrédit définitif.
Le 3 septembre 1939, la France et la Grande-Bretagne déclarent la guerre au Reich. Aucun appel n’est
fait à la SDN. Le 5 septembre, la France se borne à communiquer au Secrétariat son état de
belligérance. Le Pacte de la SDN n’est plus en vigueur.
En novembre 1939, la Russie envahit la Finlande. Cette dernière fait appel à la SDN. La Russie est
condamnée par l’Assemblée pour la violation au Pacte. Le 14 décembre 1939, une résolution est votée
décidant l’exclusion de l’U.R.S.S. de la SDN. Il s’agit de la première exclusion d’un pays membre.
C’est sans doute le sentiment anticommuniste qui motive à agir à l’unanimité et avec fermeté.
Cependant, les omissions et les échecs du passé et la réalité internationale du moment pèsent
lourdement sur le succès relatif de cette intervention. Après l’exclusion de l’U.R.S.S., le Secrétariat
coordonne les secours, surtout humanitaires, entre la Finlande et les Etats prêts à accorder leur aide.
Conclusion : La SdN, née de la volonté des Etats d’instaurer un système d’arbitrage international afin
de préserver la paix, n’a malheureusement pas été capable d’éviter un nouveau conflit mondial. De
1919 à 1929, l’Europe connaît une période de paix relative. Les événements qui se produisent pendant
les années 1930, suite à la grande crise économique et financière de 1929, ébranlent les bases de
l’organisation internationale et brisent la dynamique de la paix. Le retrait des Etats autoritaires comme
l’Allemagne, le Japon et l’Italie, ainsi que l’absence de certaines grandes puissances comme les EtatsUnis et l’U.R.S.S. avant 1934, portent un coup décisif à l’institution et à l’efficacité de ses moyens de
contrainte et de persuasion. Il serait en conséquence inexact d’imputer la responsabilité des échecs des
années 1930 aux faiblesses et défaillances de la SdN. Après tout, elle n’a été que l’association de pays
souverains, la somme d’idées et de notions que chaque pays membre avait d’elle, un moyen de les
réunir et les coordonner afin de trouver un ordre international pacifique et prospère. La SDN n’a
jamais constitué une force politique au-dessus des ses membres mais un espace dédié à la discussion
entre pays différents et souverains, à la préparation des plans, à l’élaboration de recommandations et
de possibles solutions. Un espace, d’ailleurs, toujours placé sur une position d’infériorité par rapport
aux grandes puissances. Son Secrétariat se contentant de mettre en pratique les décisions prises par les
pays membres de l’institution. Même si on peut reprocher à la SDN de ne pas avoir été à la hauteur de
ses responsabilités à plusieurs reprises, il faut dire que finalement ses incapacités ont été les
incapacités de ses états membres.