La Société des Nations et l’organisation politique en Europe L’idée d’une organisation internationale est ancienne, mais la violence extrême de la première guerre mondiale a poussé les différentes nations du monde à enfin la réaliser. Différents projets et plans ont amené à la création de la SDN : 1) Les propositions de Woodrow Wilson (1856-1924), président des Etats-Unis. Il est le seul chef d’Etat à assumer clairement et publiquement la nécessité de la création d’une SDN. Le 8 janvier 1918 il prononce son fameux discours des quatorze points. 14ème pt = création d’une « League of Nations », plusieurs autres points seront repris dans le Pacte de la SDN (diplomatie secrète, désarmement…). Dès le 16 juillet 1918, le colonel Edward Mandell House, son ami et proche conseiller, lui soumet un 1er projet. Le 8 janvier 1919, les deux hommes se retrouvent en France afin de confronter ce dernier au plan britannique pour arriver à un texte commun le 2.02.1919. 2) Le projet britannique = a) Memorandum de Robert Cecil, juriste, parlementaire et ministre durant la 1ère guerre, automne 1916 (organisation constituée uniquement par les grandes puissances mondiales, on ne parle pas d’une Cour permanente de Justice, du désarmement, d’une coopération humanitaire, économique, sociale, etc) + b) Publication d’un sud-africain, Jan Christiaan Smuts,décembre 1918( création d’un Secrétariat International coordonnant les activités humanitaires, sociales, éco…, une Assemblée composée des représentants de toutes les Nations et un Conseil formé par les grdes puissances et par la rotation de petites et moyennes). Le 3.01.1918, la Commission Phillimore est créée. Elle doit établir le projet brit. de la SDN. Il s’appuie sur le plan de Cecil et est complété par celui de Smuts. 3) Le projet français, Léon Bourgeois est à sa tête. En 1917, il préside la Commission Interministérielle d’Etude pour la Société des Nations (CIESDN), qui a la charge d’élaborer un projet de pacte. Les grandes lignes du projet sont une fédération permanente d’Etats, formée initialement parmi les puissances alliés, neutres et démocratiques, chacune préservant sa souveraineté nationale, un Conseil international qui met en œuvre les pouvoirs de la SDN: le tribunal judiciaire, les sanctions diplomatiques, juridiques et économiques, les dispositions militaires, avec une force internationale. Le plan est remis au gouvernement français dès le 8 juin 1918. Clemenceau qui entre temps est arrivé à la présidence du Conseil, en novembre 1917, méprise Bourgeois et n’accorde que très peu d’importance à l’idée de la SDN, il préfère la diplomatie traditionnelle de l’équilibre des forces et des systèmes d’alliance. Attitude de Clémenceau coûtera cher au camp français. Bourgeois a aussi sa part de responsabilité car il a une vision trop musclée de la SDN, vision que le Sénat américain n’aurait jamais acceptée. Le 25 janvier 1919 une Commission pour la SDN est créée. Ses membres principaux sont les EtatsUnis (Wilson et House), l’Empire britannique, (Cecil et le général Smuts), la France (Bourgeois et Larnaude (doyen de la faculté de droit de Paris)) et l’Italie (Premier ministre Orlando et le sénateur Scialoja). Le pacte est adopté le 28 avril 1919. Même si le plan anglo-saxon est utilisé comme point de départ des discussions, certains aspects suscitent des débats. Par exemple, le plan ne prévoit pas la présence de petites puissances au Conseil, il y est même opposé. Mais finalement sous la pression des Français, des Italiens et des autres membres de la commission, Cecil et Wilson céderont. C’est donc le clan anglo-saxon qui remporte la « victoire » de la création du Pacte de la SDN. Le Pacte de la SDN : Il est adopté le 28 avril 1919 lors de la Conférence de la Paix à Paris. Il est incorporé à tous les traités signés. Il est composé de 26 articles, précédés d’un bref préambule. On peut relever la présence au sein des Etats membres, en plus de la GB, des 4 Dominions ( Canada, Australie, Af du Sud, NZ) qui ne sont pas des Etats indépendants, sans parler de l’Inde qui est une colonie Les organes principaux de la SDN : Ils sont au nombre de 3 : L’Assemblée(Art.3), organe décisionnel, composé des représentants de tous les membres de la SDN. Le Conseil (Art.4), aussi organe décisionnel, il a un nombre de membres restreint. Ils représentent les grandes forces et les différentes tendances de l’Assemblée. 2 sortes de Membres, permanents et non permanents. Le Secrétariat (Art.6), organe permanent. À sa tête se trouve le Secrétaire général, assisté d’un Secrétaire général adjoint et de plusieurs sous-secrétaires généraux. Le travail fourni par les 3 organes de la SDN est soutenu par le travail d’organismes auxiliaires. Ces derniers sont constitués par des commissions, des offices, des instituts. L’organisation politique de 1919 à 1929 La conférence de la paix se tient à Paris du 12 janvier au 28 juin 1919. Elle réunit 27 pays + les cinq Grands. Ni les représentants des Etats vaincus, ni ceux de la république soviétique sont invités. Pour rétablir la paix on signe des traités : Traité de Versailles (28 juin 1919) : Le traité de Versailles règle le sort de l’Allemagne en lui enlevant ses colonies, réduit ses forces militaires et la soumet à une occupation partielle, l’article 231 attribue au Reich la seule responsabilité de la guerre, il est condamné à accepter le traité sans négocier et à verser de lourdes réparations. Les autres traités : de Saint-Germain-en-Laye, signé le 10 septembre 1919, et le traité de Trianon signé le 4 juin 1920 sont signés respectivement avec l’Autriche et la Hongrie. Le traité de Neuilly, signé le 27 novembre 1919, réduit le territoire et la position de la Bulgarie. Le traité de Sèvres démembre l’empire turc. Se joint le pacte de la société des nations, qui synthétisent les idées de ces traités : créer un nouveau système des relations internationales, fondé sur la paix, la conciliation, le droit, et les grandes libertés. Résultats politiques de l’application des traités de Paix par la SDN: la principale Puissance centrale est l’Allemagne, c’est d’elle que les traités se sont occupées avec le plus de minutie. En appliquant le principe des nationalités(des peuples à disposer d’aux- mêmes) on a modifié les frontières de l’Allemagne. Le fait principal est la restitution de l’Alsace-Lorraine à la France. Cette restitution est le principal but de la guerre de la France. C’est au gouvernement français qu’il appartient de décider de la nationalité des allemands de l’Alsace(française ou allemande). La Sarre : elle appartenait à la Prusse rhénane, on décide de suspendre la souveraineté du Reich, on la confie à une administration contrôlée par la SDN=première expérience de gouvernement international. Dantzig : Cette ville forme un corridor qui permet à la Pologne d’avoir un accès à la mer, donc on assure en Pologne la disposition d’un port, et on applique le principe des nationalités. Dantzig et la région voisine constituent une « ville libre », contrôlée par la SDN. La protection des minorités La guerre de 14-18 entraîne l’effondrement et l’éclatement des quatre grands empires, austro-hongrois, russe, allemand et turc et créent de nouvelles nations (Tchécoslovaquie, Pologne, Roumanie, Yougoslavie)et changent l’identité des minorités. Ainsi, ce sont les Allemands et les Hongrois qui deviennent des minorités dans certaines régions qu’ils dominaient auparavant. On place ces minorités sous la protection de la SDN. L’administration des territoires sous mandat : On confisque à l’Allemagne ses colonies pour les répartir entre puissances alliées et associées. La SDN leur confère des « mandats »pour agir en tant que mandataire au nom de la SDN. Des colonies sont pour la première fois soumises à un contrôle international. Conséquences conflictuelles dans l’application des traités de paix : La Haute– Silésie : région minière et industrielle, la population est 1/3 allemande et 2/3 polonaise. Les Polonais revendiquent la région, placée sous l’administration des vainqueurs depuis juin 1919. La SDN décide d’un plébiscite le 20 mars 1921 qui ne satisfait pas la Pologne. Avant un compromis les Polonais occupent la région, les Allemands réagissent en envoyant des corps francs. Alors on décide d’un plan de partage. L’affaire de Corfou : Un conflit frontalier opposait la Grèce à l’Albanie : 3 officiers italiens sont assassinés, le 27 août 1923, sur territoire grec. Mussolini pense que c’est la faute du gouvernement grec. Il lui adresse un ultimatum : il exige des réparations et l’exécution des coupables. Le 31 août, Mussolini bombarde Corfou et un corps expéditionnaires occupe l’île. La Grèce saisit le conseil de la SDN. L’Italie menace de quitter la SDN : elle recevra des excuses et une indemnisation, mais doit se retirer de Corfou. La SDN n’a pas vraiment réussi à s’imposer. Le chantage de Mussolini a partiellement fonctionné. Le problème de la sécurité collective est lié au désarmement. La paix ne peut être envisageable que si l’on parvient à mettre fin à la course aux armements, partiellement responsable du déclenchement de la guerre. Le pacte de la SDN ne veut pas de désarmement complet seulement une réduction de l’armement. Les pays peuvent conserver des forces armées pour sauvegarder leur sécurité ou exécuter leurs obligations internationales, mais ils réclament aussi un arbitrage obligatoire et la création d’une armée internationale. Une armée permanente militaire consultative est constituée. La Commission permanente consultative présente en 1923 un projet d’assistance mutuelle mais il se heurte à diverses objections : la réduction des armements et les garanties de sécurité sont notoirement insuffisantes car elles sont subordonnées à une décision du Conseil déclarant à l’unanimité qu’il y a eu agression, de plus les attributions du conseil sont trop étendues et portent atteintes à la souveraineté des Etats, ce qui conduit le traité à son échec. Le projet de protocole L’Assemblée de 1924 étudie un projet présenté par le ministre tchécoslovaque des Affaires étrangères, Benes, connu sous le nom de « protocole pour le règlement pacifique des différends internationaux » ou « protocole de Genève » adopté à l’unanimité et introduit l’arbitrage obligatoire. Tous les différends internationaux sont soumis soit à la Cour permanente de justice internationale, soit à l’arbitrage. Si l’arbitrage est refusé en temps de guerre, il y a présomption d’agression, de même si une des parties en litige ne se conforme pas à l’arbitrage rendu + application de sanctions financières, économiques, militaires. Ce projet est une garantie plus efficace que le pacte de la SDN, car le conseil de la SDN ne peut que recommander et non ordonner. Mais le projet échoue : la Grande-Bretagne refuse de signer le protocole car elle a peur de toujours devoir intervenir. La Conférence de Locarno : Un accord important est signé, celui qui établit une garantie mutuelle des frontières franco-allemandes et belgo-allemandes sous la garantie de l’Angleterre et de l’Italie. Il est spécifie que si l’Allemagne envahit la zone démilitarisée, on pourra recourir aux armes contre elle. Sont annexées des conventions d’arbitrage. L’Allemagne reconnaît les frontières occidentales fixées par le Traité de Versailles avec la France et la Belgique et accepte aussi que la Rhénanie reste démilitarisée. La contrepartie est donc l’évacuation de la zone de Cologne et l’entrée de l’Allemagne dans la SDN. Le Pacte Briand-Kellog Briand voulait un rapprochement franco- allemand, il veut dans le système de la sécurité collective les Etats-Unis et l’URSS qui ne faisaient pas partie de la SDN, il propose aux Etats-Unis par le biais de Kellogg(secrétaire d’état américain)un pacte bilatéral de renonciation à la guerre. Kellogg est d’accord mais veut élargir la portée du pacte en incluant toutes les nations. 15 pays signent le Pacte de renonciation général à la guerre= pacte Briand-kellog, le 27 août 1928. 63 pays y adhèrent, dont la quasi-totalité des membres de la SDN. Beaucoup d’enthousiasme, mais la diplomatie secrète ne disparaît pas. De plus le pacte n’est qu’une déclaration de caractère morale, pas de sanctions contre les contrevenants éventuels. Les crises des années 1930 : La crise économique commence officiellement l’année du dixième anniversaire de la Société des Nations. Cette crise aura des répercussions graves sur l’évolution des RI et, en conséquence, de la SDN. Le retour à des politiques réalistes et aux égoïsmes nationaux prévaudra sur la solidarité internationale et, en conséquence, sur les principes fondateurs du système de la SDN. L’échec de la Conférence économique internationale, réunie à Londres en juin 1933 en vue de trouver conjointement de remèdes globaux aux problèmes économiques et financiers, montre la force des égoïsmes nationaux qui vont marquer cette nouvelle période. Désormais, le clivage entre les puissances dites satisfaites avec l’équilibre trouvé après la Grande guerre et celles qui ne le sont pas, adversaires du statu quo, va se creuser et créer des antagonismes qui aboutiront au remplacement du système de collaboration et de sécurité collective, laborieusement construit pendant les années 1920, par des politiques d’armement et de conquêtes territoriales qui concluront avec la déclaration de la guerre. La Société des Nations, institution emblématique du système imposé par les pays vainqueurs sur les pays vaincus, sera incriminée, graduellement discréditée et finalement abandonnée. L’expansion japonaise en Mandchourie : La crise commence en Asie, avec l’invasion de la région chinoise de la Mandchourie. Le gouvernement chinois fait alors appel à la SDN. C’était la première fois, depuis sa fondation, que la menace de la guerre entre deux grandes puissances membres apparaissait. Cependant la SDN, n’osant pas considérer cette intervention militaire comme un acte d’agression et de devoir ainsi appliquer des sanctions qui pourraient perturber encore plus le système économique international, se limite à condamner moralement le Japon sans le déclarer officiellement « agresseur » et ne décide aucune sanction. En mars 1933 le Japon quitte la SDN et continue l’occupation de la Chine. L’affaire de la Mandchourie est le premier coup décisif porté à la SDN. Le succès japonais révèle la faiblesse des traités écrits, des conventions internationales, et la fragilité des promesses de paix. L’inefficacité des mesures prises par la SDN et l’incapacité de celle-ci d’imposer le respect de ses décisions sont mises en évidence. Cette révélation ouvre alors la voie aux ambitions expansionnistes de l’Allemagne et de l’Italie. La conférence de désarmement: Une des principales tâches de la SDN est justement d’observer et surveiller la réduction des armements nationaux, la sécurité des Etats devant être assurée par la négociation menée aussi sous les auspices de la SDN. Elle organise ainsi une grande conférence sur le désarmement qui est inaugurée en février 1932. Très rapidement, la conférence se divise entre partisans de la France et partisans de l’Allemagne. Les désaccords persistent. En octobre 1933, l’Allemagne, prétextant que l’égalité des droits ne lui serait pas accordée, quitte la conférence. Cinq jours plus tard, elle donne sa démission de membre de la SDN. Hitler commence a réarmer. A partir du retrait de l’Allemagne, la conférence du désarmement va végéter jusqu’à 1935. Désormais, les négociations sur les armements se font, pour l’essentiel, en dehors de la SDN. Elles sont directes et bilatérales. On en revient ainsi à la diplomatie traditionnelle d’avant 1914. L’entrée de l’U.R.S.S. à la SDN : Afin d’endiguer le danger croissant que constituait l’Allemagne nazie, la France et l’U.R.S.S. décident de se rapprocher. Dans le cadre de sa politique tentant d’encercler le Reich par la voie diplomatique, la France favorise l’entrée de l’U.R.S.S. à la SDN (septembre 1934) avec un siège permanent au Conseil créé spécialement pour elle. La marche vers la guerre : 1936-1939 : En 1936 s’ouvre une période de défis sans répliques, d’acceptation du fait accompli et de simulations de représailles. Les démocraties semblent céder face aux autoritarismes. Quatre Etats vont perdre leur indépendance durant cette période : l’Ethiopie, l’Autriche, la Tchécoslovaquie et l’Albanie. Les démocraties n’opposeront qu’une attitude inaugurée lors de la guerre civile en Espagne : la non-intervention. La SDN se limitera à suivre la politique des grandes puissances. L’affaire d’Ethiopie : Mussolini engage le conflit militaire contre l’Ethiopie (Etat membre de la SdN) en octobre 1935, sans déclaration de guerre. Afin d’éviter un conflit plus grave en Europe, le Conseil et l’Assemblée de la SDN, tout en considérant l’Italie comme agresseur, n’opte que pour des sanctions économiques et financières lesquelles irritent l’Italie sans vraiment l’handicaper. On applique donc des sanctions qui sont loin de la rupture immédiate de toutes relations commerciales et financières avec l’agresseur que l’article 16 du Pacte prévoyait. Les Etats Unis sont les principaux fournisseurs de l’Italie et, n’étant membres de la SDN, ceux-ci refusent d’appliquer les sanctions. Deux mois après l’annexion de l’Ethiopie à l’Italie, l’Assemblée de la SDN, incitée par la France et la GB, vote une résolution en faveur de la levée des sanctions économiques et financières prises contre l’Italie. Le succès de l’agression militaire italienne représente pour Hitler un grand encouragement. Pour les pays membres de la SDN, la révélation de la faiblesse des actions prévoyées par le Pacte contre un pays agresseur. Pour l’institution, son discrédit définitif. Le 3 septembre 1939, la France et la Grande-Bretagne déclarent la guerre au Reich. Aucun appel n’est fait à la SDN. Le 5 septembre, la France se borne à communiquer au Secrétariat son état de belligérance. Le Pacte de la SDN n’est plus en vigueur. En novembre 1939, la Russie envahit la Finlande. Cette dernière fait appel à la SDN. La Russie est condamnée par l’Assemblée pour la violation au Pacte. Le 14 décembre 1939, une résolution est votée décidant l’exclusion de l’U.R.S.S. de la SDN. Il s’agit de la première exclusion d’un pays membre. C’est sans doute le sentiment anticommuniste qui motive à agir à l’unanimité et avec fermeté. Cependant, les omissions et les échecs du passé et la réalité internationale du moment pèsent lourdement sur le succès relatif de cette intervention. Après l’exclusion de l’U.R.S.S., le Secrétariat coordonne les secours, surtout humanitaires, entre la Finlande et les Etats prêts à accorder leur aide. Conclusion : La SdN, née de la volonté des Etats d’instaurer un système d’arbitrage international afin de préserver la paix, n’a malheureusement pas été capable d’éviter un nouveau conflit mondial. De 1919 à 1929, l’Europe connaît une période de paix relative. Les événements qui se produisent pendant les années 1930, suite à la grande crise économique et financière de 1929, ébranlent les bases de l’organisation internationale et brisent la dynamique de la paix. Le retrait des Etats autoritaires comme l’Allemagne, le Japon et l’Italie, ainsi que l’absence de certaines grandes puissances comme les EtatsUnis et l’U.R.S.S. avant 1934, portent un coup décisif à l’institution et à l’efficacité de ses moyens de contrainte et de persuasion. Il serait en conséquence inexact d’imputer la responsabilité des échecs des années 1930 aux faiblesses et défaillances de la SdN. Après tout, elle n’a été que l’association de pays souverains, la somme d’idées et de notions que chaque pays membre avait d’elle, un moyen de les réunir et les coordonner afin de trouver un ordre international pacifique et prospère. La SDN n’a jamais constitué une force politique au-dessus des ses membres mais un espace dédié à la discussion entre pays différents et souverains, à la préparation des plans, à l’élaboration de recommandations et de possibles solutions. Un espace, d’ailleurs, toujours placé sur une position d’infériorité par rapport aux grandes puissances. Son Secrétariat se contentant de mettre en pratique les décisions prises par les pays membres de l’institution. Même si on peut reprocher à la SDN de ne pas avoir été à la hauteur de ses responsabilités à plusieurs reprises, il faut dire que finalement ses incapacités ont été les incapacités de ses états membres.