programme final

CONFÉRENCE INTERNATIONALE
QUÉBEC 2008
du 8 au 11 septembre
Hôtel Pur, Québec-Canada
ÉVALUATION
ENVIRONNEMENTALE
ET ÉNERGIE
PROGRAMME
Organisée
conjointement par
en partenariat avec l’Institut de l’énergie et de
l’environnement de la Francophonie (IEPF)
CONFÉRENCE INTERNATIONALE
QUÉBEC 2008
du 8 au 11 septembre
Hôtel Pur, Québec-Canada
ÉVALUATION
ENVIRONNEMENTALE
ET ÉNERGIE
La Conférence internationale — Québec 2008 fusionne :
- le 13e Colloque international du SIFÉE en partenariat avec l’IEPF
- le 17e Congrès annuel de l’AQÉI
Sous la présidence d’honneur de Réal Laporte,
président d’Hydro-Québec Équipement et
P.-D.G. de la Société d’énergie de la Baie James (SEBJ)
Organisée
conjointement par
en partenariat avec l’Institut de l’énergie et de
l’environnement de la Francophonie (IEPF)
Partenaires
2
TABLE DES MATIÈRES
CONTEXTE DE LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE – QUÉBEC 2008....................................................................................... 5
Objectifs de la Conférence ......................................................................................................................................... 5
Thématiques de la Conférence .................................................................................................................................. 5
ÉCO-RESPONSABILITÉ : CONFÉRENCE INTERNATIONALE – QUÉBEC 2008…………………………………………........5
ORGANISATEURS DE LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE – QUÉBEC 2008 .......................................................................... 6
À propos de l’AQÉI ........................................................................................................................................................ 6
À propos du SIFÉE et de son partenaire l’IEPF........................................................................................................... 6
LES DIFFÉRENTS COMITÉS DE LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE – QUÉBEC 2008 ........................................................... 7
Le comité de coordination........................................................................................................................................... 7
Le comité scientifique ................................................................................................................................................... 7
Le comité de financement........................................................................................................................................... 8
Le comité logistique ...................................................................................................................................................... 8
LES ACTIVITÉS SOCIALES DE LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE – QUÉBEC 2008 ............................................................ 9
Verre de l'amitié suivi du spectable de Boucar Diouf : Lundi – 17h30 à 19h30 ................................................. 9
Souper croisière à bord du bateau Louis Jolliet : Mardi – 18h00 à 23h00 .......................................................... 9
KIOSQUES ET AFFICHES DE LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE – QUÉBEC 2008 ............................................................ 10
UN PARTENAIRE À SALUER PARTICULIÈREMENT........................................................................................................................... 10
L’IEPF ET LE SIFÉE REMERCIENT .......................................................................................................................................................... 10
VUE D’ENSEMBLE DU PROGRAMME DE LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE – QUÉBEC 2008 ..................................... 11
PROGRAMME DÉTAILLÉ DE LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE – QUÉBEC 20008 .......................................................... 12
AFFICHES, NOTES BIOGRAPHIQUES ET RÉSUMÉS DES PRÉSENTATIONS DES PARTICIPANTS DE LA
CONFÉRENCE – QUÉBEC 2008 ........................................................................................................................................................ 25
Affiches…………………………………………………………………………………………………………………….... .26
Plénière d'ouverture :
Enjeux de l'évaluation environnementale dans le secteur de l’énergie…………………..………………….. .. 28
Séance simultanée (1) :
Impacts des filières nucléaires et de gaz naturel…………………………………………………………………..... 31
Séance simultanée (2) :
Impacts des infrastructures de transport, de stockage et de distribution d’énergie……………………........ 34
Séance simultanée (3) :
Impacts des filières fossiles traditionnelles et en développement... ……………………………………………...40
Séance simultanée (4) :
Impacts de la filière hydroélectrique…………………………….............................................................................. 42
Séance simultanée (5) :
Impacts de la filière hydroélectrique ....................................................................................................................…48
3
Séance simultanée (6) :
Impacts des filières renouvelables en développement : éolienne .................................................................... 53
Séance simultanée (7) :
Impacts des filières renouvelables en développement : éolienne, biomasse, biocarburant....................... 56
Plénière (1) :
Leçons apprises et perspectives d’avenir - Impacts des projets de production et de transport
d’électricité... ............................................................................................................................................................... 59
Plénière (2) :
Enjeux globaux et défis sociaux de l'évaluation environnementale dans le secteur de l'énergie .............. 61
Séance simultanée (8) :
Politiques, plans et programmes dans le secteur de l’énergie ........................................................................... 64
Séance simultanée (9) :
Politiques, plans et programmes dans le secteur de l’énergie .......................................................................... 67
Séance simultanée (10) :
Politiques, plans et programmes dans le secteur de l’énergie ........................................................................... 70
Séance simultanée (11) :
Politiques, plans et programmes dans le secteur de l’énergie ........................................................................... 75
Séance simultanée (12) :
Outils et techniques d'évaluation environnementale .......................................................................................... 80
Séance simultanée (13) :
Enjeux globaux et transfrontaliers : changements climatiques, gestion des gaz à effet de serre ............... 83
Plénière (3) :
Leçons apprises et perspectives d’avenir Évaluation environnementale : plans et politiques énergétiques... ................................................................... 86
4
CONTEXTE DE LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE – QUÉBEC 2008
Le Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale (SIFÉE), son partenaire
l’Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie (IEPF) et l’Association québécoise pour
l’évaluation d’impacts (AQÉI), ont le plaisir de recevoir en grand nombre les acteurs concernés par le
développement durable des ressources énergétiques à la Conférence internationale - Québec 2008.
Provenant essentiellement du monde francophone, les personnes qui ont été invitées à répondre à l’appel
de communications sont principalement des experts en évaluation environnementale, des spécialistes
s’intéressant au domaine énergétique et au développement durable, des consultants techniques, des
décideurs économiques et politiques, des chercheurs et des universitaires, des gestionnaires et acteurs de
la société civile.
Les participants de la Conférence auront ainsi une occasion unique de croiser leurs regards et leurs
compétences, d’échanger leurs expériences, de tester et de faire connaître leurs réalisations dans ce
domaine de la plus haute importance pour le développement harmonieux de nos sociétés.
Objectifs de la Conférence
L’énergie est essentielle au maintien de la vie. Sa disponibilité est un facteur important concourant à la
qualité de vie de la population. Sa production et sa consommation peuvent par contre être source de
perturbation de milieux et de dégradation de la qualité de l’environnement. Il est de plus en plus
indispensable de promouvoir des politiques énergétiques et des projets d’infrastructures répondant aux
besoins économiques et sociaux, tout en intégrant l’ensemble des enjeux environnementaux.
La Conférence internationale — Québec 2008 fournit une importante tribune d’échanges : les études de
cas et les réflexions méthodologiques permettront de mettre à profit les expériences d’application des
outils et méthodes d’évaluation environnementale, afin d’éclairer les participants sur les meilleures
pratiques en vue d’intégrer le développement durable à la conception des programmes et des projets
énergétiques dans une perspective d’aide à la décision pour les entités responsables.
Thématiques de la Conférence
La Conférence permettra aussi d’illustrer les enjeux stratégiques associés à l’énergie et à l’environnement.
Elle établira d’abord les caractéristiques premières du bilan énergétique mondial en lien avec la
production, la consommation, les ressources et ses impacts. Des conférenciers de renom sont invités à
débattre des thèmes tels que la croissance des besoins et de l’ajustement de l’offre énergétique à l’heure
de la planification intégrée des ressources dans une perspective de développement durable. Les grands
enjeux de l’évaluation environnementale associée au secteur de l’énergie seront également identifiés.
ÉCO-RESPONSABILITÉ : CONFÉRENCE INTERNATIONALE – QUÉBEC 2008
Dans le cadre de l’organisation de la Conférence internationale - Québec 2008, les organisateurs ont
voulu faire de cette Conférence un événement en partie éco-responsable. Différentes actions sont prises,
dont :
-
Le projet de reboisement du site au nord-est sur le plateau de Goudel Gorou dans la commune I
près de Niamey (Niger), réalisé en partie avec l’aide d’Agriculture et Agroalimentaire Canada
(pour plus de détails, veuillez consulter l’affiche présentée à ce sujet) ;
Impression de la documentation sur papier entièrement recyclé ;
Effort de l’hôtel Pur (lieu de la Conférence) à nous appuyer dans cette démarche.
5
ORGANISATEURS DE LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE – QUÉBEC 2008
À propos de l’AQÉI
Améliorer la qualité professionnelle de l’évaluation d’impacts, échanger sur des expériences et
méthodologies, généraliser l’utilisation de l’évaluation d’impacts dans la planification des projets et dans
les prises de décision, établir des liens de collaboration avec des associations canadiennes et
internationales ayant des intérêts similaires, voilà autant d’objectifs poursuivis par l’Association québécoise
pour l’évaluation d’impacts.
Organisme à but non lucratif, l’AQÉI rassemble depuis 1991, des décideurs, promoteurs, professionnels,
chercheurs, étudiants, groupes de sensibilisation œuvrant dans les secteurs privé et public. Cette diversité
d’intérêts constitue la caractéristique principale de l’AQÉI. Plus de deux cents membres se sont joints à
l’AQÉI jusqu’à maintenant parmi lesquels on retrouve non seulement des membres individuels, mais aussi
des membres affiliés.
Pour en savoir plus, consultez son site Internet : www.aqei.qc.ca
À propos du SIFÉE et de son partenaire l’IEPF
SIFÉE
Le Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale (SIFÉE) est une organisation
non gouvernementale internationale à but non lucratif. Il est un regroupement d’organisations membres
formées de professionnels spécialisés en évaluation environnementale. Ses membres sont issus
principalement des pays francophones d’Afrique, d’Amérique et d’Europe et regroupe des organismes
gouvernementaux, associatifs, universitaires et corporatifs (bureaux d’études et entreprises privées,
publiques ou mixtes).
Soutenu principalement par les ministères français et québécois chargés de l’Environnement et par le
ministère français des affaires étrangères ainsi que par l’IEPF, le SIFÉE anime également un réseau de près
de 2000 professionnels. Il organise des Colloques internationaux ainsi que des sessions de formation, afin de
remplir une de ses principales missions qui est de renforcer la compétence des spécialistes et décideurs
Francophones dans les secteurs de l'évaluation environnementale, de la participation publique et du
développement durable. Il diffuse également de la documentation sur les méthodes et outils en vue
d’apporter une information pertinente aux autorités compétentes en matière de développement durable.
Pour en savoir plus, consultez son site Internet : www.sifee.org
IEPF
L’Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie (IEPF) (www.iepf.org) est un organe
subsidiaire de l’Organisation internationale de la Francophonie, qui contribue au renforcement des
capacités nationales et au développement de partenariats dans les domaines de l’énergie et de
l’environnement. Basé à Québec, il est né en 1988 de la volonté des chefs d’État et de gouvernement des
pays francophones de conduire une action concertée visant le développement du secteur de l’énergie
dans les pays membres. En 1996, cette action a été élargie à l’Environnement. La mission de l’IEPF vise à
travers ses activités - formation, information, actions de terrain et concertation - une meilleure gestion et
une meilleure utilisation des ressources énergétiques ainsi que l’intégration de l’environnement dans les
politiques nationales dans une perspective durable et équitable. Tels sont les buts des interventions
spécifiques de l’IEPF menées en synergie avec les autres programmes de l’Organisation internationale de
la Francophonie et notamment ceux issus de la Mission D du Cadre stratégique décennal de la
Francophonie : « Développer la coopération au service du développement durable et de la solidarité ».
Pour en savoir plus, consultez son site Internet : www.iepf.org
6
LES DIFFÉRENTS COMITÉS DE LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE – QUÉBEC 2008
Le comité de coordination
Le comité de coordination veille à la réalisation et à la coordination des mandats des différents comités
(comité scientifique, comité de financement, comité logistique) participant à l'organisation de
l'événement.
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Andrée Lyne ALLAIRE, Adjointe de direction, Secrétariat international francophone pour l’évaluation
environnementale (SIFÉE)
Éric GIROUX, Directeur Québec-Lévis, SNC-Lavalin Environnement inc. et Vice-président de l'Association québécoise
pour l'évaluation d'impacts (AQÉI), Québec-Canada
Françoise MONDOR, Coordonnatrice, Association québécoise pour l’évaluation d’impacts (AQÉI), QuébecCanada
Karim SAMOURA, Directeur général, Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale
(SIFÉE)
Avec la collaboration de :
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Ginette LAJOIE, Coordonnatrice à l'environnement, Administration régionale crie et Présidente de l'Association
québécoise pour l’évaluation d’impacts (AQÉI), Québec-Canada
Le comité scientifique
Le comité scientifique évalue les projets de communication et les projets d’affiche (poster). Il est seul
habilité à choisir les projets en fonction de leur qualité et de leur intérêt vis-à-vis des objectifs poursuivis. Le
comité scientifique participe à l’élaboration du programme final de la Conférence.
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Luc VALIQUETTE, Responsable du comité scientifique, Adjoint au directeur des politiques économiques, Ministère du
Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation (MDEIE), Québec-Canada
Sibi BONFILS, Co-responsable du comité scientifique, Directeur adjoint, Institut de l’énergie et de l’environnement de
la Francophonie (IEPF)
Andrée Lyne ALLAIRE, Adjointe de direction, Secrétariat international francophone pour l’évaluation
environnementale (SIFÉE)
Céline BELZILE, Administratrice, Environnement, Société d’énergie de la Baie James (SEBJ), Québec-Canada
François BOULANGER, Directeur régional, Agence canadienne d’évaluation environnementale (ACÉE), QuébecCanada
Sory Ibrahima DIABATÉ, Responsable de programme, Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie
(IEPF)
Pierre-Michel FONTAINE, Analyste et Chargé de projets en milieu nordique, Ministère du Développement durable,
de l’Environnement et des Parcs (MDDEP), Québec-Canada
Karim SAMOURA, Directeur général, Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale
(SIFÉE)
Denis TALBOT, Coordonnateur de projets énergétiques, Ministère du Développement durable, de l’Environnement et
des Parcs (MDDEP), Québec-Canada
Jean-Philippe WAAUB, Professeur, Groupe d’Études Interdisciplinaires en Géographie et Environnement Régional de
l’Université du Québec à Montréal (GEIGER-UQÀM), Québec-Canada
Avec la collaboration de :
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Philippe ARRIZABALAGA, Directeur et Professeur, Service cantonal d’étude de l’impact sur l’environnement, Suisse
Daniel DELALANDE, Chef du bureau de l’énergie, de l’agriculture et de l’industrie, Ministère de l'Écologie, de
l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire (MEEDDAT), France
Hassane KIMBA, Président, Association nigérienne des professionnels en études d’impact environnemental (ANPEIE),
Niger
Pierre LUNDAHL, Expert-conseil, Lundahl Environnement inc., Québec-Canada
Samuel YONKEU, Chef d’Unité Thématique d’Enseignement et de Recherche, Institut International d’Ingénierie de
l’Eau et de l’Environnement, Burkina Faso
7
Le comité de financement
Le comité de financement est mandaté afin d'obtenir le financement requis pour la tenue de la
Conférence internationale Québec 2008.
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Réal LAPORTE, Responsable du comité de financement, Président, Hydro-Québec Équipement et P.-D.G., SEBJ,
Québec-Canada
Ginette LAJOIE, Co-responsable du comité de financement, Coordonnatrice à l'environnement, Administration
régionale crie et Présidente de l'Association québécoise pour l'évaluation d'impacts (AQÉI), Québec-Canada
François BOULANGER, Responsable du comité logistique, Directeur, Bureau régional du Québec, Agence
aanadienne d'évaluation environnementale, Québec-Canada
Marlène BERNIER, Coordonnatrice des projets spéciaux, Agence aanadienne d'évaluation environnementale,
Québec-Canada
Claudine BOUCHERON, Chargée de mission, Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de
l'Aménagement du territoire (MEEDDAT), France
Robert JOLY, Chef, Services projets industriels et milieu naturel, Ministère du Développement durable, de
l'Environnement et des Parcs, Québec-Canada
Jean LAFONT, Ingénieur général des Ponts et Chaussées, Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement
durable et de l'Aménagement du territoire (MEEDDAT), France, et Président du Secrétariat international
francophone pour l'évaluation environnementale (SIFÉE)
Françoise MONDOR, Coordonnatrice, Association québécoise pour l’évaluation d’impacts (AQÉI), QuébecCanada
Karim SAMOURA, Directeur général, Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale
(SIFÉE)
Le comité logistique
Le comité logistique s’occupe de la logistique et de la mise en place de la programmation.
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François BOULANGER, Responsable du comité logistique, Directeur, Bureau régional du Québec, Agence
aanadienne d'évaluation environnementale, Québec-Canada
Andrée Lyne ALLAIRE, Adjointe de direction, Secrétariat international francophone pour l’évaluation
environnementale (SIFÉE)
Marlène BERNIER, Coordonnatrice des projets spéciaux, Agence aanadienne d'évaluation environnementale,
Québec-Canada
Sory Ibrahima DIABATÉ, Responsable de programme, Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie
(IEPF)
Éric GIROUX, Directeur Québec-Lévis, SNC-Lavalin Environnement inc. et Vice-président de l'Association québécoise
pour l'évaluation d'impacts (AQÉI), Québec-Canada
Robert JOLY, Chef, Services projets industriel et milieu naturel, Ministère du Développement durable, de
l'Environnement et des Parcs, Québec-Canada
Françoise MONDOR, Coordonnatrice, Association québécoise pour l’évaluation d’impacts (AQÉI), QuébecCanada
Karim SAMOURA, Directeur général, Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale
(SIFÉE)
Pierre SAMSON, Ministère des Transports du Québec, Québec-Canada
LES ACTIVITÉS SOCIALES DE LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE – QUÉBEC 2008
Lundi – 17h30 à 19h30
Lieu - Salle : B – Hôtel Pur
Verre de l'amitié offert par le Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs
(MDDEP) suivi du spectacle de Boucar Diouf, humoriste et conteur sénégalais-québécois.
Boucar DIOUF : Par son savoureux mélange d'humour, de contes
humoristiques, de proverbes et de chansons africaines, ce spectacle
est un voyage entre la banquise et la savane !
Il est né et a grandi dans un petit village au centre du Sénégal. Dans sa
région natale, les rôles sociaux sont prédéfinis pour chaque
composante ethnique de la population. N'est pas artiste de la scène
qui se sent habité par le besoin de créer. L'univers des arts est presque
exclusivement réservé aux individus issus des castes : les griots, les
forgerons et les sculpteurs. Tout petit, il sentait déjà en lui le besoin de
jouer de la musique, de raconter des histoires et de faire rire les autres.
Cette sensation était tellement forte que, parfois, il ne pouvait
s'empêcher de faire des escapades dans le monde des castes.
Il s'est alors consacré corps et âme aux études qui faisaient davantage
la fierté de sa famille. Il a fallu qu'il termine un doctorat en
océanographie pour découvrir que le métier de chercheur n'était pas
vraiment sa véritable vocation. Aujourd'hui, plongé dans l'humour,
l'animation, le conte et la musique, il s'est retrouvé, même s'il a fallu
pour cela choisir la précarité du métier d'artiste à la carrière de
chercheur. Boucar DIOUF habite le Québec depuis 1991.
Mardi – 18h00 à 23h00
Lieu - Bateau Louis Jolliet
Souper croisière à bord du bateau Louis Jolliet offert aux participants grâce à la contribution de SNCLavalin Environnement.
Venez profiter d’une superbe soirée sur le bateau
Louis Jolliet. Au programme, un cocktail et un
somptueux repas vous seront servis dans une
ambiance feutrée. Vous profiterez également de
l’animation du Seigneur Louis Jolliet qui sera votre
hôte et vous fera découvrir Québec, comme
vous ne l’aurez jamais vue !
Le départ se fera sans tarder à la fin de la
journée. Rendez-vous dans le lobby de l’hôtel,
pour la navette qui vous conduira au bateau.
Avec cette escapade urbaine, l’expression s’évader autrement prend tout son sens !
9
KIOSQUES ET AFFICHES DE LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE – QUÉBEC 2008
N’hésitez pas à visiter la salle F. Elle est ouverte durant les 4 jours de la Conférence.
Plusieurs organisations exposent :
Agence canadienne d’évaluation environnementale (ACÉE)
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE)
La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN)
L’Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie (IEPF)
GENIVAR : « Simuler sans dissimuler »
Et plusieurs personnes exposent également :
« Impacts sonores des parcs éoliens - évaluation des effets sur la santé »
Elizabeth BOIVIN et Karine MENEZES, Coordonnatrices des évaluations environnementales, Santé Canada
« Le radar, un outil pour renforcer l’expertise naturaliste et la concertation localedans les études environnementales
d’implantation des éoliennes »
Claire POINSOT, Chef de projet, BIOTOPE, France
« La prise en compte de l’évaluation des impacts cumulatifs dans les études d’impact sur l’environnement au Canada »
Aurélien HATHOUT, Étudiant, Université de Sherbrooke et Groupe Conseil NSM
UN PARTENAIRE À SALUER PARTICULIÈREMENT
Le Gouvernement du Québec est un des PARTENAIRES de l’événement. Nous désirons donc saluer ici les
ministères québécois réunis sous ce vocable et qui ont apporté leur contribution à l’organisation de
l’événement. Nommons le ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs
(MDDEP), le ministère des Ressources naturelles et de la Faune (MRNF), le ministère des Transports (MTQ), le
ministère du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation (MDEIE), le ministère de la
Santé et des Services sociaux (MSSS) et le ministère des Affaires municipales et des Régions (MAMR), ainsi
que le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement.
L’IEPF ET LE SIFÉE REMERCIENT…
L’IEPF et le SIFÉE tiennent à remercier chaleureusement les organismes suivants pour leur appui à
l’organisation de leur 12e École d’été, qui a eu lieu à Québec, du 2 au 6 septembre 2008.
Le thème abordé cette année était : Application des outils et méthodes d’évaluation environnementale
des projets de production et de transport d’énergie électrique
10
11
Salle : A - Séance simultanée (4) : Impacts
de la filière hydroélectrique
Salle : B - Ouverture officielle (9h00-10h10)
15h30-17h10
Salle : B - Plénière (1) : Leçons apprises et
perspectives d’avenir Impacts des projets de production et de
transport d’électricité
18h00-23h00
Souper croisière à bord du bateau Louis
Jolliet
Salle : A - Séance simultanée (3) : Impacts
des filières fossiles traditionnelles et en
développement
17h30-19h30
Salle : B
Verre de l'amitié suivi du spectacle de
Boucar Diouf
Salle : C - Séance simultanée (2- Suite) :
Impacts des infrastructures de transport,
de stockage et de distribution d’énergie
Pause (15h10-15h30)
15h30-17h10
Salle : C - Séance simultanée (7) :
Impacts des filières renouvelables en
développement : éolienne, biomasse,
biocarburant
Salle : A - Séance simultanée (6) : Impacts
des filières renouvelables en
développement : éolienne
Repas du midi (12h10-13h30)
13h30-15h10
Pause (15h10-15h30)
Salle : C - Séance simultanée (2) :
Impacts des infrastructures de transport,
de stockage et de distribution d’énergie
Salle : A - Séance simultanée (1) : Impacts
des filières nucléaires et de gaz naturel
Repas du midi (12h00-13h30)
13h30-15h10
Salle : A - Séance simultanée (4 – Suite) :
Impacts de la filière hydroélectrique
Salle : B - Plénière d'ouverture : Enjeux de
l'évaluation environnementale dans le
secteur de l’énergie
Salle : C - Séance simultanée (5 – Suite) :
Impacts de la filière hydroélectrique
Pause (10h10-10h30)
10h30-12h10
Pause (10h10-10h30)
10h30-12h00
Salle : C - Séance simultanée (5) : Impacts
de la filière hydroélectrique
Mardi – 9 septembre
8h30-10h10
Assemblée générale du SIFÉE
17h30-19h30
Salle : B
Salle : C - Séance simultanée (11- Suite) :
Politiques, plans et programmes dans le
secteur de l’énergie
Salle : A - Séance simultanée (10 - Suite) :
Politiques, plans et programmes dans le
secteur de l’énergie
15h30-17h10
Pause (15h10-15h30)
Salle : C - Séance simultanée (11) :
Politiques, plans et programmes dans le
secteur de l’énergie
Salle : A - Séance simultanée (10) :
Politiques, plans et programmes dans le
secteur de l’énergie
Repas du midi (12h10-13h30)
13h30-15h10
Salle : C - Séance simultanée (9) :
Politiques, plans et programmes dans le
secteur de l’énergie
Salle : A - Séance simultanée (8) :
Politiques, plans et programmes dans le
secteur de l’énergie
Pause (10h10-10h30)
10h30-12h10
Salle : B -Plénière (2) : Enjeux globaux et
défis sociaux de l'évaluation
environnementale dans le secteur de
l'énergie
Mercredi – 10 septembre
8h30-10h10
Salle : B - Conclusion et clôture
15h00-15h30
Salle : B - Plénière finale : vers la
déclaration de Québec sur l’évaluation
environnementale et l’énergie
Repas du midi (12h10-13h30)
13h30-15h00
Salle : B - Plénière (3) : Leçons apprises et
perspectives d’avenir - Évaluation
environnementale : plans et politiques
énergétiques
Pause (10h10-10h30)
10h30-12h10
Salle : C- Séance simultanée (13) : Enjeux
globaux et transfrontaliers : changements
climatiques, gestion des gaz à effet de
serre
Salle : A - Séance simultanée (12) : Outils
et techniques d'évaluation
environnementale
Jeudi – 11 septembre
8h30-10h10
VUE D’ENSEMBLE DU PROGRAMME DE LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE – QUÉBEC 2008
Lundi – 8 septembre
Accueil et inscription (8h00-9h00)
ATIONALE – QUÉBEC 2008
PROGRAMME DÉTAILLÉ DE LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE – QUÉBEC 20008
Lundi, 8 septembre 2008 (matinée) – Séance plénière
Salle : B
08h00-9h00
Accueil et inscription
09h00-10h10
Ouverture officielle
Maîtres de cérémonie de l’ouverture officielle
• Éric GIROUX, Directeur Québec-Lévis, SNC-Lavalin Environnement inc. et Vice-président
de l'Association québécoise pour l'évaluation d'impacts (AQÉI), Québec-Canada
• Karim SAMOURA, Directeur général, Secrétariat international francophone pour
l’évaluation environnementale (SIFÉE)
Allocutions de l’ouverture officielle
• Ginette LAJOIE, Présidente du conseil d’administration de l’Association québécoise pour
l'évaluation d'impacts (AQÉI) ; Coordonnatrice à l'environnement à l’Administration
régionale crie, Québec-Canada
• Jean LAFONT, Président du conseil d’administration du Secrétariat international
francophone pour l’évaluation environnementale (SIFÉE) ; Ingénieur général des Ponts et
Chaussées au Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de
l'Aménagement du territoire (MEEDDAT), France
• Fatima DIA TOURÉ, Directrice générale de l’Institut de l’énergie et de l’environnement de
la Francophonie (IEPF)
• Ghislain PICARD, Chef de l'Assemblée des Premières Nations du Québec et du Labrador,
Québec-Canada
• Jacques DUPONT, Sous-ministre adjoint par intérim de la Direction générale de
l’administration et des évaluations environnementales du Ministère du Développement
durable, de l'Environnement et des Parcs (MDDEP), Québec-Canada
• Peter SYLVESTER, Président de l’Agence canadienne d'évaluation environnementale
(ACÉE), Canada
• Réal LAPORTE, Président d’honneur de la Conférence internationale Québec 2008 ;
Président d’Hydro-Québec Équipement et P.-D.G. de la Société d'énergie de la Baie
James (SEBJ), Québec-Canada
Pause
10h10-10h30
Plénière d'ouverture : Enjeux de l'évaluation environnementale dans le secteur de l’énergie
Présidence de plénière : Représentant du Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des
Parcs (MDDEP), Québec-Canada
10h30-10h55
Énergie, émissions de GES et climat : le défi de l’incertitude
Richard LOULOU
Université McGill, Québec-Canada
10h55-11h20
Les enjeux environnementaux, économiques et sociaux des filières énergétiques à l'aube
du second millénaire : de nouveaux chantiers pour l'évaluation environnementale
Pierre SENÉCAL
Conseiller en environnement, Québec-Canada
11h20-11h45
Enjeux énergétiques pour les spécialistes de l’évaluation environnementale
Sibi BONFILS
Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie (IEPF)
11h45-12h00
12h00-13h30
12
Discussions générales
Repas du midi sous le chapiteau offert aux participants
Lundi, 8 septembre 2008 (après-midi) – Séances simultanées
13h30-13h55
Salle : A
Salle : C
Séance simultanée (1) : Impacts des filières
de production : infrastructures
d’exploitation, de transport, de
transformation et gestion des déchets :
Filières nucléaires et gaz naturel
Séance simultanée (2) : Impacts des
infrastructures de transport, de stockage et
de distribution d’énergie : lignes de transport
et de distribution d’électricité, pipelines,
gazoducs, postes de transmission, stockage
de carburants, transport routier, transport
ferroviaire, etc.
Présidence de séance : Jean-Luc PIGEON,
Coyne et Bellier, France
Présidence de séance : Samuel YONKEU,
Institut International d’Ingénierie de l’Eau et
de l’Environnement (2iE), Burkina Faso
L’évaluation environnementale comme
outil de planification pour un programme
de déclassement d’installations nucléaires
Entre réseau et projets d'équipements
électriques : le poids des enjeux globaux
dans l'évaluation environnementale et le
débat public
Catherine BADKE1 et Daniel GRONDIN2
naturelles Canada, OntarioCanada
2Énergie Atomique du Canada, OntarioCanada
Michel GARIÉPY
Institut d'urbanisme, Faculté de
l'aménagement, Université de Montréal,
Québec-Canada
Projets nucléaires au Québec et ailleurs au
Canada : les défis soulevés par les
processus d’autorisations et la réalisation
d’une étude d’impact sur l’environnement
Priorisation des enjeux dans les grands
projets de transport d'énergie
Michel Roland RHÉAUME
GENIVAR, Québec-Canada
Yvon COURCHESNE1 et Constance LEBEL2
1 GENIVAR, Québec-Canada
2 Hydro-Québec Équipement, QuébecCanada
Évaluation environnementale du transport
de gaz naturel : étude de cas du projet
transfrontalier de construction du gazoduc
ouest-africain
Transport d’énergie électrique et évaluation
environnementale : une analyse à partir du
cas des pays de la Communauté
Économique des États de l'Afrique de l'Ouest
(CEDEAO)
Présentation : Georges Y. LANMAFANKPOTIN
Co-auteure : Odile DOSSOU GUEDEGBÉ
Association Béninoise des Professionnels en
Évaluation Environnementale (ABPEE), Bénin
Présentation : Martin YELKOUNI
Co-auteur : Flavien TCHAPGA
Institut de Management et de Marketing
Supérieur de Commerce Caraïbes,
Guadeloupe
Mécanismes de suivi du plan de gestion de
l'environnement du projet pétrole Tchad
Cameroun : enjeux globaux et défis après 8
ans de mise en œuvre
Influence de l’avis du public sur
l’acceptabilité sociale et l’amélioration
environnementale du projet de construction
de la ligne de haute tension Ségou-MarkalaNiono (Mali)
Lydie BEASSEMDA
Groupe de recherches alternatives et de
monitoring du projet pétrole
Tchad Cameroun (GRAMPTC), Tchad
Seydou KEITA
Association malienne pour les études
d’impacts sur l’environnement (AMÉIE), Mali
1Ressources
13h55-14h20
14h20-14h45
14h45-15h10
15h10-15h30
Pause
13
Lundi, 8 septembre 2008 (après-midi) – Séances simultanées
15h30-15h55
15h55-16h20
16h20-16h45
16h45-17h10
17h30-19h30
Salle : A
Salle : C
Séance simultanée (3) : Impacts des filières
de production : infrastructures
d’exploration, d’exploitation, de
transformation, démantèlement et gestion
des déchets : Filières fossiles traditionnelles
et en développement
Séance simultanée (2 - Suite) : Impacts des
infrastructures de transport, de stockage et
de distribution d’énergie : lignes de transport
et de distribution d’électricité, pipelines,
gazoducs, postes de transmission, stockage
de carburants, transport routier, transport
ferroviaire, etc.
Présidence de séance : Mamadou
Lamarana DIALLO, Centre de Recherche
Scientifique de Conakry Rogbanè
(CERESCOR), République de Guinée
Présidence de séance : Samuel YONKEU,
Institut International d’Ingénierie de l’Eau et
de l’Environnement (2iE), Burkina Faso
Étude d’impact environnemental et social
du projet de construction d’une centrale
thermique à gaz de 150 MW à Kribi et d’une
ligne de transport d’énergie de 225 KV
entre Kribi et Édea
Impacts socio environnementaux du projet
d’interconnexion électrique Ghana –
Burkina Faso – Mali
Richard NDÉMANOU
Société Africaine d'Expertise (SAFEX),
Cameroun
Présentation : Oumar KEITA
Co-auteur : Modibo COULIBALY
Groupe d’Experts pour le Développement
Durable (GEDD - Sarl), Mali
La production pétrolière : le dilemme pour
le développement soutenable local dans la
Région Lianos Nord vénézuélienne
Étude de suivi sur le paysage : implantation
d'une ligne à 735 kV longeant une autoroute
Antonio DE LISIO
Centre d'Études Intégral de l´Environnement
(CENAMB), Université Centrale du
Vénézuela (UCV), Vénézuela
Carmen PELLETIER
Aménatech inc., division du Groupe S.M.
International inc., Québec-Canada
Le charbon de bois au Parc National du
Diawling (Mauritanie) : impacts sur le milieu
de la coupe (autorisée) des arbres dans
une aire protégée
L’actualisation du Plan de réinstallation des
populations affectées par l’aménagement
hydroélectrique d’Adjarala (Togo - Bénin)
Mallé DIAGANA
Parc National du Diawling, Université de
Nouakchott, Mauritanie
Présentation : Sotelle HOUESSOU
Communauté Électrique du Bénin (CÉB),
Togo
Co-auteurs : Jean-Pierre CHABAL et Noël
GALET LALANDE
Coyne et Bellier, France
Discussions générales
Discussions générales
Verre de l'amitié offert par le
Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs (MDDEP)
suivi du spectacle de
Boucar Diouf, humoriste et conteur sénégalais-québécois
Salle : B
14
Mardi, 9 septembre 2008 (matinée) – Séances simultanées
8h30-8h55
8h55-9h20
9h20-9h45
9h45-10h10
10h10-10h30
Salle : A
Salle : C
Séance simultanée (4) : Impacts de la filière
de production : Hydroélectrique
Séance simultanée (5) : Impacts de la filière
de production : Hydroélectrique
Présidence de séance : Gilles CÔTÉ,
Université du Québec à Rimouski, QuébecCanada
Présidence de séance : Sotelle HOUESSOU,
Communauté Électrique du Bénin (CÉB),
Togo
Méthode d'évaluation quantitative des
changements d'habitats du poisson à
l'échelle méso par photointerprétation
d'images verticales suite à la dérivation
partielle de la rivière Rupert
La réalisation des études d’impacts des
grands projets à Hydro-Québec
Frédéric LÉVESQUE
GENIVAR, Québec-Canada
Michel BÉRUBÉ
Hydro-Québec Équipement, QuébecCanada
L'évaluation environnementale des projets
hydroélectriques au Québec méridional l'évolution d'une démarche dynamique
L'intégration d'un régime de débit réservé
dans les projets hydroélectriques : contexte,
étapes, contraintes et défis
Yves ROCHON
Ministère du Développement durable, de
l'Environnement et des Parcs (MDDEP),
Québec-Canada
Présentation : Jean-Christophe GUAY1
Co-auteurs : Gabriel DUROCHER1 et Louis
BELZILE2
1Hydro-Québec Équipement, QuébecCanada
2Genivar, Québec-Canada
Développement d'une méthode
d'évaluation du risque additionnel à la santé
causé par la consommation de poissons de
réservoirs hydroélectriques
Les débits réservés écologiques au Québec
dans le contexte des évaluations
environnementales
Roger SCHETAGNE
Hydro-Québec, Québec-Canada
Louis BELZILE
GENIVAR, Québec-Canada
La participation des communautés
d'accueil au-delà des autorisations
gouvernementales
Surveillance et suivi environnemental des
aménagements hydroélectriques : cas du
barrage d’Inga
Nicolas JUNEAU et Carl OUELLET
Ministère du Développement durable, de
l'Environnement et des Parcs (MDDEP),
Québec-Canada
Léon MUBA MOPILI
Ministère de l’Environnement, Conservation
de la Nature et Tourisme, Rép. Dém. du
Congo
Pause
15
Mardi, 9 septembre 2008 (matinée) – Séances simultanées (suite)
10h30-10h55
10h55-11h20
11h20-11h45
11h45-12h10
Évaluation environnementale ex post et
gestion environnementale d’un projet
d’aménagement hydro-électrique :
centrale de Sélingué au Mali
Étude d’impact environnemental et social
de la mise en place du barrage à buts
multiples de Samendeni au Burkina Faso :
volet centrale hydroélectrique
Souleymane DEMBÉLÉ
Laboratoire de recherche sur
l'environnement en milieu tropical – UQAM,
Québec-Canada
Présentation : Samuel YONKEU
Institut International d’Ingénierie de l’Eau et
de l’Environnement (2iE), Burkina Faso
Co-auteur : Oumar TRAORÉ
Association des études d'impacts
environnementaux (AÉIE), Burkina Faso
Étude d’impact environnemental et social :
processus d'élaboration du plan de
réinstallation des personnes affectées par la
construction du barrage hydroélectrique de
Kandadji sur le fleuve Niger
Étude de suivi des impacts humains du
complexe La Grande sur les Cris de la Baie
James - Secteur ouest
Hassane KIMBA
Association nigérienne des professionnels en
études d'impact environnemental (ANPÉIE),
Niger
Patricia RAYNAULT-DESGAGNÉ
GENIVAR, Québec-Canada
Gestion de retenues d’eau des
aménagements hydroélectriques au Sahel :
impacts sur la biodiversité ichtyenne et
proposition d’un mode de gestion durable
Les milieux humides : un nouvel enjeu pour
la filière hydroélectrique ?
Présentation : Hassane CISSÉ DJIBRILLA
Co-auteur : Jean-Philippe WAAUB
Groupe d'Études Interdisciplinaires en
Géographie et Environnement Régional de
l’Université du Québec à Montréal (GEIGER),
Québec-Canada
Présentation : Stéphane LAPOINTE
Co-auteurs : Benoit Gagnon et Isabelle
Chartier
Hydro-Québec, Québec-Canada
L'indice de production pondéré (IPP)
développé comme outil de prédiction de la
production de poisson pour la section PK
314 de la rivière Rupert
Discussions générales
Michel BELLES-ISLES
GENIVAR, Québec-Canada
12h10-13h30
16
Repas du midi sous le chapiteau offert aux participants
Mardi, 9 septembre 2008 (après-midi) – Séances simultanées
13h30-13h55
13h55-14h20
14h20-14h45
14h45-15h10
Salle : A
Salle : C
Séance simultanée (6) : Impacts des filières
renouvelables en développement :
éolienne
Séance simultanée (7) : Impacts des filières
renouvelables en développement :
éolienne, biomasse, biocarburants
Présidence de séance : François
BOULANGER, Agence canadienne
d'évaluation environnementale (ACEE),
Québec-Canada
Présidence de séance : Céline BELZILE,
Hydro-Québec, Québec-Canada
L’étude d’impact des parcs éoliens, volets
milieu naturel et paysage en France :
évolutions réglementaires et
développements techniques
Évaluation environnementale des projets
éoliens
Présentation : Claire POINSOT et Lise
PIGNON
Co-auteurs : Danielle BOIVIN, Arnaud
GOVAERE et Céline MÉNARD
Biotope, Grand Nord, France
Marie-Cécile DEGRYSE
Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du
Développement durable et de
l'Aménagement du territoire (MEEDDAT),
France
Projet Chirotech : vers la conciliation du
développement des énergies éoliennes et
la préservation des chiroptères
Enjeux de développement durable de la
filière éolienne pour Hydro-Québec en tant
qu’acheteur
Présentation : Anne Lise UGHETTO
Co-auteurs : Hubert LAGRANGE et Frédéric
MELKI
Biotope, R&D, France
France LEVERT
Hydro-Québec, Québec-Canada
L'évaluation environnementale des projets
éoliens au Québec méridional
Pourquoi passer maintenant des Analyses
de Cycles de Vie (ACV) aux Évaluations
Environnementales Intégrées (EEI) pour
évaluer les mérites des biocombustibles et
des biocarburants
Denis TALBOT
Ministère du Développement durable, de
l'Environnement et des Parcs (MDDEP),
Québec-Canada
Arthur RIEDACKER
Institut national de recherches
agronomiques (INRA), France
Discussions générales
Bioénergies, chimie dérivée de la biomasse :
le pour et le contre
Présentation : François LANGEVIN
Co-auteur : André COMEAU
Agriculture et Agroalimentaire Canada,
Québec-Canada
15h10-15h30
Pause
17
Mardi, 9 septembre 2008 (après-midi) – Séance plénière
Salle : B
Plénière (1) : Leçons apprises et perspectives d’avenir
Thème : Impacts des projets de production et de transport d’électricité : enseignements sur les filières
traditionnelles et renouvelables dans une perspective de développement durable
Présidence de plénière : Jean-Philippe WAAUB, Université du Québec à Montréal (UQAM), QuébecCanada
15h30-15h55
L’apport des évaluations environnementales dans le développement des projets
hydroélectriques
Jean-Luc PIGEON
Coyne et Bellier, France
15h55-16h20
Les impacts sociaux de l’éolien vertueux : apprendre dans la turbulence
Présentation : Marie-José FORTIN
Co-auteurs : Anne-Sophie DEVANNE et Mathias LAMÉRANT
Chaire du Canada en développement régional
et territorial, Université du Québec à Rimouski (UQAR), Québec-Canada
16h20-16h45
La responsabilité d'entreprise : bien au delà de la conformité environnementale
Johanne GÉLINAS
Samson Bélair /Deloitte & Touche s.e.n.c.r.l, Québec-Canada
16h45-17h10
18h00-23h00
18
Discussions générales
Souper croisière à bord du bateau Louis Jolliet
offert aux participants grâce à la contribution de
SNC-Lavalin Environnement
Mercredi, 10 septembre 2008 (matinée) – Séance plénière
Salle : B
Plénière (2) : Thème : Enjeux globaux et défis sociaux de l'évaluation environnementale dans le secteur de
l'énergie
Présidence de plénière : Sibi BONFILS, Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie (IEPF)
8h30-08h55
Concilier un accroissement de l’accès aux services énergétiques et le développement
durable: le cas du continent africain
Dibongue KOUO
Institut IDEA International, Québec-Canada
08h55-09h20
Quels liens entre l’évaluation des impacts sociaux, la participation publique et
l’acceptabilité sociale dans le cadre de la procédure d’évaluation environnementale ?
Christiane GAGNON
Université du Québec à Chicoutimi, Québec-Canada
09h20-09h45
Des partenariats équitables entre des partenaires inéquitables
John Paul MURDOCH
Morin & Murdoch, Québec-Canada
09h45-10h10
10h10-10h30
Discussions générales
Pause
19
Mercredi, 10 septembre 2008 (matinée) – Séances simultanées
10h30-10h55
10h55-11h20
11h20-11h45
11h45-12h10
12h10-13h30
20
Salle : A
Salle : C
Séance simultanée (8) : Politiques, plans et
programmes dans le secteur de l’énergie :
vers l’évaluation stratégique orientée ou
non dans une perspective de
développement durable
Séance simultanée (9) : Politiques, plans et
programmes dans le secteur de l’énergie :
vers l’évaluation stratégique orientée ou
non dans une perspective de
développement durable
Présidence de séance : Jean LAFONT,
Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du
Développement durable et de
l'Aménagement du territoire (MEEDDAT),
France
Présidence de séance : Ginette LAJOIE,
Administration régionale crie, QuébecCanada
Le BAPE et la filière énergétique : une
coopération au service du développement
durable
Évaluation environnementale des grands
projets énergétiques et d'exploitation de
ressources naturelles : la nouvelle approche
canadienne
Pierre RENAUD
Bureau d'audiences publiques sur
l'environnement (BAPE), Québec-Canada
Yves LEBOEUF
Agence canadienne d'évaluation
environnementale (ACÉE), Canada
Recours aux systèmes de gestion de
l’environnement pour les évaluations
environnementales
Des études et des hommes - les bénéfices
réciproques d'une approche en
transparence avec le milieu
Marcus EYRE
Office national de l’énergie, Alberta –
Canada
Francis BÉLISLE
Hydro-Québec, Québec-Canada
Les défis du Millénaire des Nations Unies et
l’énergie
Le rôle du Bureau d’audiences publiques sur
l’environnement du Québec (BAPE) à
l’heure de la loi québécoise sur le
développement durable : le cas des projets
d’infrastructures énergétiques
Arthur RIEDACKER
Institut national de recherches
agronomiques (INRA), France
Jean-Philippe WAAUB
Groupe d'Études Interdisciplinaires en
Géographie et Environnement
Régional de l’Université du Québec à
Montréal (GEIGER), Québec-Canada
Créer une fonction Environnement : du rêve
à la réalité
Arrimer les évaluations d'impacts humains
(ÉIH) aux programmes et politiques publics
en matière d'énergie
Jean HÉBERT
Hydro-Québec Équipement, QuébecCanada
Olivier BOURGEOIS
Option Consommateurs, Québec-Canada
Repas du midi sous le chapiteau offert aux participants
Mercredi, 10 septembre 2008 (après-midi) – Séances simultanées (suite)
13h30-13h55
13h55-14h20
14h20-14h45
14h45-15h10
15h10-15h30
Salle : A
Salle : C
Séance simultanée (10) : Politiques, plans et
programmes dans le secteur de l’énergie :
vers l’évaluation stratégique orientée ou
non dans une perspective de
développement durable
Séance simultanée (11) : Politiques, plans et
programmes dans le secteur de l’énergie :
vers l’évaluation stratégique orientée ou
non dans une perspective de
développement durable
Présidence de séance : Jean LAFONT,
Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du
Développement durable et de
l'Aménagement du territoire (MEEDDAT),
France
Présidence de séance : Ginette LAJOIE,
Administration régionale crie, QuébecCanada
Évaluation environnementale et
acceptabilité sociale de deux projets
d'énergie atypique
Cadre stratégique d’évaluation
environnementale pour les projets
transfrontaliers de production d’électricité
dans les pays du bassin du Nil
Renée LOISELLE
Ministère du Développement durable, de
l'Environnement et des Parcs (MDDEP),
Québec-Canada
Charles MORISSETTE et Hélène MARCHAND
Tecsult inc, Québec-Canada
Processus et outils opérationnels
d’évaluation environnementale des projets
de réhabilitation des équipements de
production à Hydro-Québec - une
expérience en cours
Approches méthodologiques utilisées pour
l'étude des impacts environnementaux et
sociaux du projet Énergie de l'OMVG
Robert LUSSIER et Daniel THÉRIAULT
Hydro-Québec Production, QuébecCanada
Amadou CAMARA
Organisation pour la mise en valeur du
fleuve Gambie (OMVG), Sénégal
Impacts des stratégies locales
d’électrification rurale : expériences multisources à Darsilami (Gambie) et Pico
hydraulique à Bangang et Kouoptamo,
Cameroun
Une évaluation environnementale de la
filière de « Jatropha » : une nécessité pour le
développement durable des biocarburants
à Madagascar
Marthe DJUIKOM
Forum Énergies Renouvelables
Développement Durable et Solidarité
Internationale (FER-DEDSI), Cameroun
Tiana Eva RAZAFINDRAKOTO
Service d’appui à la gestion de
l’Environnement (SAGE), Madagascar
Les implications de la perception des
impacts pour l'évaluation environnementale
des différentes filières de production de
l'électricité
L'énergie du biocarburant : une alternative
pour un développement durable
Pierre SENÉCAL
Conseiller en environnement, QuébecCanada
Ibrahima Abdoulaye HANE
ONG Droit à l’énergie antenne Sénégal,
Sénégal
Pause
21
Mercredi, 10 septembre 2008 (après-midi) – Séances simultanées (suite)
15h30-15h55
15h55-16h20
16h20-16h45
16h45-17h10
17h30-19h30
Développement territorial et filière éolienne Des installations éoliennes socialement
acceptables : élaboration et évaluation
d'un modèle
La démarche d’étude et d’évaluation
environnementale des nouvelles lignes
électriques à haute tension au Togo et au
Bénin
Gilles CÔTÉ
Université du Québec à Rimouski, QuébecCanada
Présentation : Sotelle HOUESSOU
Communauté Électrique du Bénin (CÉB),
Togo
Co-auteur : Jean-Luc PIGEON
Coyne et Bellier, France
Utilisation d'un logiciel pour analyser la
qualité des rapports EIE
Évaluation environnementale pour l’énergie
électrique de source éolienne sur réseau et
les sites hydro décentralisés : enjeux de
perspectives pour l’Afrique au sud du
Sahara
Stéphanie DENGIS-VANDERMEULEN
ConsultEAM Ltd, Royaume-Uni
Félicia JOHNSON
Lead, Côte d’Ivoire
Programme d’apprentissage en ligne sur
l’intégration de l’environnement à l’ACDI
Étude d’impact environnemental du projet
d’électrification rurale de Guinée
Jacqueline BILODEAU
Agence canadienne de développement
international (ACDI), Québec-Canada
Mahmoud BALDÉ
Tropic Environnement, République de
Guinée
Discussions générales
Discussions générales
Assemblée générale du SIFÉE
Salle : B
22
Jeudi, 11 septembre 2008 (matinée) – Séances simultanées
8h30-8h55
8h55-9h20
9h20-9h45
9h45-10h10
10h10-10h30
Salle : A
Salle : C
Séance simultanée (12) : Outils et
techniques d'évaluation environnementale
(inventaires, modélisation…)
Séance simultanée (13) : Enjeux globaux et
transfrontaliers : changements climatiques
et gestion des gaz à effet de serre
Présidence de séance : Dieudonné
GOUDOU, Haut Commissariat à
l'Aménagement de la Vallée du Niger, Niger
Présidence de séance : Robert BIAGI,
Groupe École Supérieure d'Agriculture
d'Angers (ESA), France
Énergie et perceptions : une nouvelle
méthodologie de construction de consensus
et de planification sociale
Les énergies renouvelables en tant que
facteurs d’atténuation des Gaz à Effet de
Serre (GES) – cas de la Guinée
Julie CARON-MALENFANT1 et Thierry
CONRAUD2
1C3 Consensus, Québec-Canada
2C3 International, Mexique
Mamado Lamarana DIALLO
Centre de Recherche Scientifique de
Conakry Rogbané (CERESCOR), République
de Guinée
Les études d’effets cumulatifs à HydroQuébec
Évaluation environnementale en
Agriculture : focus sur l’Énergie et les Gaz à
Effet de Serre et création d’un Indice de
Dynamique Écologique
Michel BÉRUBÉ
Hydro-Québec Équipement, QuébecCanada
Françoise CARPY-GOULARD
École d'Ingénieurs de Purpan, France
Développement de filière énergétique et
effets sur l’état du milieu : une méthode de
cadrage et de management
environnemental simple et adaptable
Vision partagée pour un développement
durable du Bassin du Niger : enjeux de la
production d’énergie hydroélectrique des
grands ouvrages multi-usages à caractère
transfrontalier (FOMI en Guinée, TAOUSSA
au Mali, KANDADJI au Niger) du Schéma
d’aménagement et de gestion du Bassin du
Niger : situation et tendances d’évolution
Présentation : Daniel WALTZ1 et Georges
LANMAFANKPOTIN2
Co-auteures : Solange CHAFFARD-SYLLA3 et
Élisabeth CHOUVIN3
1Expert-conseil, Québec-Canada
2Association béninoise des professionnels en
évaluation environnementale (ABPÉE), Bénin
3Consultantes, France
Dieudonné GOUDOU
Haut Commissariat à l'Aménagement de la
Vallée du Niger, Niger
Les mesures d'atténuation : au-delà de
l'évaluation des impacts, une contribution
environnementale significative
Élaboration des politiques énergétiques :
une réflexion sur la démarche en contexte
africain
Louise ÉMOND
Hydro-Québec, Québec-Canada
Dan Lansana KOUROUMA
Centre d'études et de recherches en
environnement (CÉRE), République de
Guinée
Pause
23
Jeudi, 11 septembre 2008 (matinée et après-midi) – Séance plénière
Salle : B
Plénière (3) : leçons apprises et perspectives d’avenir
Thème : Évaluation environnementale : plans et politiques énergétiques
Présidence de plénière : Jean Chrysostôme RAKOTOARY, Office national de l'environnement (ONE),
Madagascar
10h30-10h55
Les opportunités de l’évaluation environnementale stratégique dans un contexte de
coopération au développement
Linda GHANIMÉ
Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD), États-Unis
10h55-11h20
Crise énergétique, changements climatiques : quels impacts sur notre approche des
études environnementales ?
Michel JÉBRAK
Université du Québec à Montréal (UQAM), Québec-Canada
11h20-11h45
La participation des autochtones aux évaluations environnementales : consultation ou
cogestion ?
Nadir ANDRÉ
Nadir André Avocats, Québec-Canada
11h45-12h10
12h10-13h30
13h30-15h00
Discussions générales
Repas du midi sous le chapiteau offert aux participants
Plénière finale : vers la déclaration de Québec sur l’évaluation environnementale et
l’énergie
Présidence de plénière : Luc VALIQUETTE
15h00-15h30
Conclusion et clôture
• Représentants des organismes hôtes de la Conférence internationale Québec 2008
• Réal LAPORTE, Président d’honneur de la Conférence internationale Québec 2008 ;
Président d’Hydro-Québec Équipement et P.-D.G. de la Société d'énergie de la Baie
James (SEBJ), Québec-Canada
24
Affiches, notes biographiques et résumés des
présentations des participants de la Conférence
– Québec 2008
25
Affiches
Impacts sonores des parcs éoliens - évaluation des effets sur la santé
Elizabeth BOIVIN et Karine MENEZES
Coordonnatrices des évaluations environnementales
Santé Canada, Québec-Canada
Elizabeth BOIVIN : Mme Boivin est ingénieure civil en environnement qui a travaillé comme consultante pour une firme
privée pendant 8 ans avant de joindre le gouvernement fédéral. Mme Boivin a réalisé plusieurs évaluations
environnementales et des caractérisations de site sur différents sites industriels. Depuis son arrivée à Santé Canada, Mme
Boivin est responsable d'évaluer les projets du point de vue des effets sur la santé humaine et à ce titre, a notamment
participé aux audiences publiques pour le projet Eastmain-1A-Rupert, a travaillé sur les études d’impacts des terminaux
méthaniers Cacouna et Rabaska et sur plusieurs projets de parcs éoliens en Gaspésie. À titre de représentante fédérale,
Mme Boivin siège également au COMEV, le Comité d'évaluation chargé d'examiner les renseignements des projets
situés dans le territoire régi par la Convention de la Baie-James et du Nord québécois et situés au sud du 55e parallèle.
Karine MENEZES : Mme Menezes a un baccalauréat en biologie de l’Université de Montréal et une maîtrise en
environnement de l’Université du Québec à Montréal. Elle travaille présentement à Santé Canada comme
coordonnatrice régionale en évaluations environnementales où elle a à évaluer régulièrement des projets qui ont une
incidence sur la santé humaine tels que des parcs éoliens et des barrages hydroélectriques. Elle œuvre au sein du
gouvernement fédéral depuis 2000 et se spécialise dans la gestion et la résolution de problématiques
environnementales. Les premières années de sa carrière ont été consacrées à la restauration de sites contaminés en
tant que gestionnaire de sites au sein de Transports Canada puis comme expert avec Environnement Canada.
Résumé : En vertu de la Loi canadienne en évaluation environnementale, Santé Canada est impliqué annuellement
dans la révision d’études d’impact de dizaines de projets de parcs éoliens au pays. L’affiche scientifique présente
l’approche de Santé Canada en matière d’évaluation des impacts sonores. Pour les projets de parcs éoliens, Santé
Canada utilise un critère provisoire de 45 dBA comme niveau sonore relié à l’exploitation d’un parc éolien aux endroits
des récepteurs situés dans des zones rurales calmes. L’utilisation de la limite de 45 dBA prend pour acquis que les
niveaux sonores projetés sont représentatifs du pire scénario, basé sur des conditions de propagation favorables et que
les niveaux sonores provenant des turbines qui sont utilisés dans les modélisations sont les plus élevés. La méthodologie
utilisée par Santé Canada pour déterminer si les effets à la santé sont importants ou si des mesures d'atténuation doivent
être appliquées par le promoteur est basée sur la norme CSA 2005, CAN/CSA-ISO 1996-1:05 (ISO 1996-1: 2003. Les critères
utilisés par l’OMS ainsi que les critères de certaines provinces au Canada ont servi de base à l’élaboration du critère de
Santé Canada. Les effets du bruit des éoliennes sur la santé sont encore peu documentés. Le bruit, de manière générale
peut produire du stress, de la gêne et de l’insomnie. Certaines populations telles les garderies, les centres pour personnes
âgées et les hôpitaux sont des populations plus sensibles aux effets du bruit sur la santé. Santé Canada est intéressé à
s’impliquer lors des suivis des impacts sonores des parcs éoliens afin de pouvoir vérifier si les modélisations effectuées lors
des études d’impact sont valides et pour vérifier si les critères retenus pour prévenir les effets sur la santé sont adéquats.
La prise en compte de l’évaluation des impacts cumulatifs dans les études d’impact
sur l’environnement au Canada
Aurélien HATHOUT
Étudiant
Université de Sherbrooke et Groupe Conseil NSM, Québec-Canada
Aurélien HATHOUT : Depuis plusieurs années, Aurélien Hathout supervise différents projets de sensibilisation
environnementale en Estrie et œuvre dans l’implantation de systèmes de gestion environnementale dans le secteur
industriel. Titulaire d’un bacc en administration et finissant une maîtrise en environnement ainsi qu’un microprogramme
en vérification environnementales, Aurélien oriente sa carrière autour de la thématique des études d’impacts. Il a ainsi
récemment réalisé une analyse critique du rapport d’étude d’impact sur l’environnement issu du projet de
prolongement de l’aut. 73 entre Beauceville et Saint-Georges, au Québec. Il a eu la chance de proposer une
évaluation stratégique sur l’obligation de véhicules âgés de plus de 10 ans de passer une inspection et d’obtenir une
autorisation annuelle pour circuler sur les routes publiques. Il est sur le point de déposer un essai sur la prise en compte
des impacts cumulatifs dans les ÉE. Le Groupe de Conseil NSM s’intéresse particulièrement aux travaux d’Aurélien.
Résumé : Lors de la réalisation des études d’impact sur l’environnement, les effets cumulatifs sont rarement pris en
compte. Au Canada, la Loi canadienne sur l’Évaluation environnementale (LCEE) requiert du promoteur une
identification des impacts cumulatifs. Toutefois, la Loi québécoise sur la Qualité de l’environnement (LQE) n’exige pas
26
Affiches
explicitement que le promoteur se penche sur la problématique des impacts cumulatifs. La documentation la plus
récente dans le domaine mentionne le besoin de relever et d’évaluer les impacts causés simultanément par plusieurs
projets sur un même territoire ou encore, échelonnés dans le temps. Les chercheurs s’entendent pour dire que les effets
environnementaux, de plus en plus grande envergure, peuvent résulter de la réalisation de projets. La présentation vise
à présenter quelques études d’impacts sur l’environnement, réalisées au Canada et qui ont relevé des impacts
cumulatifs et de dégager les principales difficultés associées à cette approche.
La démarche méthodologique proposée suivra les étapes suivantes (mise en contexte) :
- Résumé de recherches réalisées sur le sujet de par le monde;
- Identification des exigences réglementaires tant au Canada qu’au Québec;
• Revue de quelques études d’impacts sur l’environnement réalisées au Canada et prenant en compte des impacts
cumulatifs. Cette revue comprendra notamment, une analyse de l’Avis de projet, l’énoncé de la Directive
gouvernementale et la réponse apportée par les promoteurs dans leurs études. Les difficultés rencontrées par les
promoteurs seront exposées en mentionnant en particulier les faiblesses méthodologiques (par exemple pour mesurer
les impacts cumulatifs sur la qualité d’un paysage), l’accès aux banques de données ou encore la disponibilité des
outils pour traiter les informations.
• Relevé de projets dont les impacts cumulatifs n’ont pas été appréhendés lors des études d’impact, mais qui ont été
constatés après l’implantation du projet par l’application d’un programme de suivi. La description des
problématiques associées à ces omissions sera également exposée.
• Énoncé de quelques pistes de réflexion sur une façon d’améliorer les études d’impact réalisées en vertu de la LQE en
intégrant la problématique des impacts cumulatifs dans les directives émises par le ministère du Développement
durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP).
Le radar, un outil pour renforcer l’expertise naturaliste et la concertation locale dans les études
environnementales d’implantation des éoliennes
Claire POINSOT
Chef de projet
BIOTOPE, France
Claire POINSOT : Biotope est une entreprise implantée en France et dans l’Océan Indien (Madagascar, île de la
Réunion), spécialisée dans l’expertise des milieux naturels, les inventaires et les suivis de la faune et de la flore, la
réalisation d’étude d’impact pour des projets d’aménagement (infrastructures de transport, fermes éoliennes et
photovoltaïque, terminaux méthaniers, gazoduc, etc.), la définition et la mise en œuvre de mesures d’intégration
environnementale de ces projets, la mise en place du réseau Natura 2000 en France, et la définition de plans de gestion
pour la conservation d’espaces naturels, etc. (plus de détails sur : www.biotope.fr). Fort de 15 années d’expérience et
plus de 1 500 expertises réalisées, Biotope est leader dans son domaine en France, notamment grâce à une activité
« Recherches et Développement » qui lui permet de répondre aux besoins émergents de notre société.
Résumé : L’aménagement d’éoliennes de grande taille peut se révéler problématique pour la faune et plus
particulièrement pour l’avifaune. En effet, l’apparition dans le paysage de structures verticales de grande hauteur peut
perturber bon nombre d’oiseaux tant en vol qu'au sol. Depuis 2003 dans le cadre d'une convention avec l’ADEME, un
protocole de suivi des déplacements d'oiseaux par radar a été développé et validé. Il est utilisé pour de nombreux
projets éoliens sur terre ou en mer. Ces analyses ont permis de mieux comprendre le phénomène migratoire tout en
décrivant avec précision les phénomènes propres à chaque zone d’étude. Cette technique objective apporte des
éléments tangibles, renforçant le dire d’expert, ne pouvant être acquises par des observations conventionnelles :
• importance des déplacements diurnes et nocturnes ; directions de vol ; hauteurs de vol ; vitesses de vol ; variations
journalières et saisonnières...
Ces cinq années d’expérience nous ont également amené à réaliser une analyse fine des besoins des développeurs,
des attentes des services instructeurs et des contraintes de terrain. Elles débouchent aujourd’hui sur la mise en place
d’un programme de recherche en partenariat avec l’Aérospatiale, OSEO et plusieurs financeurs privés pour un montant
total de plus d’un million d’euros.
L’objectif de ce programme est de développer une solution radar dédiée à l’étude des animaux volants, permettant de
caractériser les trajectoires dans les quatre dimensions et d’analyser les informations Doppler pour identifier les animaux
détectés.
Cette technologie doit nous permettre d’optimiser l’intégration des parcs éoliens, ou d’autres infrastructures, dans des
environnements sensibles sur les plans ornithologiques, chiroptérologiques, voire entomologiques, en proposant des
solutions originales.
27
Plénière d'ouverture : Enjeux de l'évaluation environnementale dans le secteur de l’énergie
Énergie, émissions de GES et climat : le défi de l’incertitude
Richard LOULOU
Professeur Émérite
Université McGill, Québec-Canada
Richard LOULOU : PhD en Recherche opérationnelle (PhD Univ. of California, Berkeley, 1968, Doctorat d’état en
Mathématiques Appliquées, U. Grenoble, 1978), Richard Loulou a été professeur à la faculté d’administration de
l’université McGill (Montréal) jusqu’en 2001, année où il a été promus Professeur émérite et a décidé de continuer ses
recherches en modélisation de l’énergie et de l’environnement dans le cadre de la société HALOA Inc. Il a été principal
auteur pour le GIEC (groupe de travail III), et a développé avec ses collègues des modèles mathématiques appliqués à
l’étude et l’analyse des systèmes énergétiques. Ses travaux ont été soutenus notamment par plusieurs subventions et
contrats de la Commission européenne, du Gouvernement canadien, et du Gouvernement des États-Unis. Il a aussi
collaboré avec Hydro-Québec, BC Hydro et EDF pour des réalisations dans le domaine des systèmes électriques. Richard
Loulou partage son temps entre le Québec et la France.
Résumé : Sous ce titre, nous présenterons tout d’abord un bref bilan de l’énergie et des émissions de gaz à effet de serre
(GES) mondiales, ainsi que les principaux paramètres climatiques qui en résultent, pour le 21ème siècle, et sous des
hypothèses de croissance avancées par l’ONU. Nous décrirons ensuite une série de scénarios d’intervention en mettant
l’accent sur l’atteinte de cibles climatiques (exprimées en concentrations, en forçage radiatif ou en accroissement de la
température moyenne) considérées comme acceptables par la communauté scientifique des études climatiques. Pour
chaque scénario, nous présenterons les principales caractéristiques du bilan énergétique, des émissions de GES, et des
principaux paramètres climatiques.
Dans la présentation, l’accent sera mis sur deux points d’importance majeure: d’une part, l’incertitude qui prévaut
quant à l’ampleur des changements climatiques à venir sous les divers scénarios, et d’autre part, le coût probable
nécessaire à l’atteinte des cibles souhaitées. Pour cela, le concept de stratégie robuste sera privilégié et illustré par des
résultats concrets. Une stratégie robuste est apparentée à l’achat d’une assurance pour une situation dont les
conséquences sont incertaines et peuvent être coûteuses. Les résultats présentés sont obtenus grâce au modèle ETSAPTIAM développé par l’auteur et son équipe, et présentement utilisé pour de nombreuses recherches et études
commanditées à travers le monde.
Les enjeux environnementaux, économiques et sociaux des filières énergétiques à l’aube du second
millénaire : de nouveaux chantiers pour l’évaluation environnementale
Pierre SENÉCAL
Conseiller en environnement, Québec-Canada
Pierre SENÉCAL : M. Senécal a été formé en science politique à l'Université de Montréal et à l’Institut des études
politiques de Paris, où il a obtenu son doctorat. Il a travaillé comme conseiller environnement (milieu humain) au siège
social d’Hydro-Québec, de même que pour le compte d'Hydro-Québec International et du E-7 de 1980 à 2006. Il est
spécialisé en évaluation des impacts sociaux et en relocalisation de populations dans le contexte des grands projets de
barrages et des filières de production électrique (hydroélectrique, nucléaire, thermique, solaire), des projets de lignes de
transport et de routes. Il a conçu, supervisé et réalisé ces types d'étude au Canada, au Proche-Orient et en Asie dans le
cadre des phases de l’évaluation stratégique, d'avant-projet et de suivi de ces types d'infrastructure. Il a développé un
standard en ÉIE (à titre de président d’un comité de l’ACNOR) et des méthodes d'évaluation des impacts
environnementaux, humains et sociaux. Il a réalisé des études sur la perception de l'environnement et les valeurs
environnementales. Il a complété un bilan global du complexe La Grande (secteur est) en collaboration avec les
communautés cries. Il a présidé l'Association québécoise pour l'évaluation d'impacts (AQEI) et l'Association
internationale pour l'évaluation d'impacts (IAIA). Il a co-fondé le SIFÉE en collaboration avec divers partenaires
québécois, français et africains. Il a participé à des projets de renforcement des capacités et d'aide humanitaire en
Afrique de l'Ouest et en Inde pour le compte du E-7. Il complète présentement une maîtrise en anthropologie (option
archéologie) sur l'histoire des civilisations à l'Université de Montréal.
Résumé : La hausse du prix du pétrole, les déséquilibres actuels ou annoncés entre l’offre et la demande en énergie,
ainsi que les controverses provoquées par le choix des filières de production électrique ou associées aux projets
énergétiques, ont suscité dans la plupart des pays des débats majeurs au cours des dernières années. Ces débats, dont
l’importance et l’intensité ne pourront que s’accroître dans le futur, interpellent tout particulièrement la communauté
des spécialistes et praticiens en évaluation environnementale. Globalement, en effet, on doit s’attendre à ce que le
28
Plénière d'ouverture : Enjeux de l'évaluation environnementale dans le secteur de l’énergie
nombre d’évaluations consacrées à des projets énergétiques augmente à moyen terme et qu’elles occupent l’avantplan des débats publics. Plus subtilement, la nature des choix que ces évaluations sont appelées à éclairer évolue
rapidement, soulevant des défis inédits pour les praticiens et spécialistes. Les nouveaux gisements pétroliers ou gaziers
sont localisés dans des zones de plus en plus sensibles ou doivent être exploités en recourant à des types de techniques
qui entraînent des impacts majeurs. Quant aux énergies vertes, qu’elles servent de carburant ou de filières de
production de l’électricité, toutes font désormais l’objet de critiques importantes sinon majeures sur le plan
environnemental, complexifiant ainsi la recherche de sources alternatives d’énergie et leur évaluation
environnementale. Le débat sur les gaz à effets de serre se répercute par ailleurs fortement sur la perception des autres
filières énergétiques. Le transport de l’énergie continuera pour sa part à soulever ses propres enjeux, souvent majeurs.
Cette présentation dresse un portrait, rétrospectif entre autres, des enjeux environnementaux que comportent les
diverses filières énergétiques à l’aube du second millénaire et des défis qu’ils entraînent pour l’évaluation
environnementale. Elle invite également les praticiens et spécialistes en évaluation à œuvrer dans différents chantiers
afin que ces défis puissent être relevés. Un nouveau dialogue doit s’engager, notamment, entre les praticiens qui gèrent
le processus d’évaluation environnementale et ceux qui réalisent les études d’impacts. Il s’impose en effet de planifier
l’évolution de ce processus afin qu’il continue à s’appliquer pleinement aux projets énergétiques, tout en accroissant la
crédibilité de l’étude d’impact dans le cadre de ce dernier, alors que les pressions s’accumulent afin d’accélérer
l’exploitation de nouvelles sources d’énergie. Ces perspectives comportent enfin des spécificités importantes, ainsi que
des défis particuliers dans les pays développés, émergents et en développement qui seront également soulignés.
Enjeux énergétiques pour les spécialistes de l’évaluation environnementale
Sibi BONFILS
Directeur adjoint
Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie (IEPF)
Sibi BONFILS : Dr Bonfils est directeur adjoint de l’Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie (IEPF). Il
est principalement chargé, à ce titre, de la conception et de la mise en œuvre du programme des opérations de l’IEPF.
Avant de rejoindre l'IEPF, il était en fonction dans le secteur électrique de Côte d’Ivoire où il a occupé plusieurs postes
de responsabilité, notamment en études et planification (choix et programmation des investissements), en gestion
technique de réseaux, en gestion prévisionnelle et valorisation des Ressources Humaines. Il s’est beaucoup investi dans
les associations professionnelles de ses différents domaines d’intervention, et en particulier au niveau de l’Union des
Producteurs, Transporteurs et Distributeurs de l’énergie Électrique en Afrique (UPDEA), du Conseil International des grands
réseaux électriques (CIGRE) et du Conseil Mondial de l’Énergie (CME). Il prend une part active aux négociations
internationales sur l’environnement et le développement durable, notamment en organisant et/ou coordonnant les
activités dédiées à la préparation des pays membres de la Francophonie à ces négociations. Il est auteur de plusieurs
articles et a contribué à des ouvrages collectifs sur l’énergie, l’environnement et le développement durable.
Résumé : L’énergie est au cœur de toutes les dynamiques visant la construction du développement durable, un
développement permettant d’assurer l’équilibre écologique à long terme et l’équité intra et intergénérationnelle. Les
services qu’elle procure sont essentiels à la réalisation des objectifs de développement économique et social et donc
d’équité intra et intergénérationnelle. L’état de pauvreté des populations qui ont un accès limité à ces services situe
l’importance de l’énergie dans cette perspective. Mais à l’énergie sont associés différents impacts environnementaux
mettant gravement en cause l’équilibre écologique à long terme : les changements climatiques reliés à l’utilisation des
énergies fossiles, l’inondation et les pertes de biodiversité induites par les barrages hydroélectriques, la destruction du
couvert végétal et la dégradation des sols qui en résulte, conséquence directe de prélèvements non durables de bois
dans les zones à forte densité de peuplement. Ces impacts doivent être maîtrisés en amont des processus pour que les
services rendus conduisent au développement souhaité. Les systèmes énergétiques durables participent de cette
dynamique. La conception et la mise en œuvre de tels systèmes suppose des outils d’aide à la décision permettant
d’intégrer tous ces enjeux au stade de la conception des politiques, plans, programmes et projets de développement.
L’évaluation environnementale est un de ces outils. Trois champs d’application de cet outil sont intéressants en ce qui
concerne tout particulièrement les systèmes énergétiques des pays en développement :
•
documenter les impacts du non-accès aux services énergétiques modernes. Ces impacts sont socioéconomiques et physiques. Ils concernent aussi la santé humaine. Leur évaluation est souvent le fait de nonspécialistes. L’intervention des spécialistes de l’évaluation environnementale permettrait d’en comprendre la
portée et de construire les plaidoyers pertinents pour en forcer la prise en compte aux différents stades de la
construction et de la mise en œuvre des projets;
•
créer les conditions pour une exploitation durable des ressources hydroélectriques. Des considérations d’ordre
écologique, social et économique bloquent le développement de cette source d’énergie encore abondante
dans les pays en développement, notamment en Afrique subsaharienne. L’EIE peut aider à la détermination
des compromis utiles pour lever les obstacles à leur exploitation qu’elle permettrait de rendre durable;
•
développer les compétences pour généraliser l’évaluation environnementale stratégique. Le développement
d’un système énergétique fait appel à un ensemble varié de solutions allant de la production répartie à de
29
Plénière d'ouverture : Enjeux de l'évaluation environnementale dans le secteur de l’énergie
vastes réseaux interconnectés, des grands ouvrages hydroélectriques ou thermiques à de petites unités à base
d’énergie renouvelable… L’évaluation environnementale stratégique constitue l’instrument approprié pour
assurer la cohérence d’ensemble quant aux choix de solutions et les optimisations nécessaires dans le sens de
la durabilité.
C’est autour de ces enjeux qu’est organisée mon intervention. Elle les examine sous l’angle du rôle que les spécialistes
de l’évaluation environnementale peuvent jouer pour mieux les cerner et les comprendre, et prendre efficacement en
compte dans les processus des constructions de systèmes énergétiques pour qu’ils contribuent effectivement à la
réalisation des objectifs de développement durable.
30
Séance simultanée (1) : Impacts des filières nucléaires et de gaz naturel
L’évaluation environnementale comme outil de planification pour un programme de déclassement
d’installations nucléaires
Catherine BADKE
Conseillère de programme, Responsabilités nucléaires héritées
Ressources naturelles Canada, Ontario-Canada
Daniel GRONDIN
Conseiller, Planification Stratégique
Énergie atomique du Canada limitée, Ontario-Canada
Catherine BADKE : Catherine Badke a un baccalauréat en études environnementales de l’Université de Waterloo (1991).
Elle œuvre dans le domaine de l’évaluation environnementale depuis quinze ans, d’abord comme analyste puis
gestionnaire de commission à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale. De part ses fonctions, elle a
participé à l’examen par commission d’une dizaine de projets, variant de projets miniers à des projets d’énergie, tel le
Stockage à sec du combustible nucléaire irradié de la centrale Gentilly-2. Depuis 2000, elle travaille pour Ressources
naturelles Canada où elle a coordonné l’implication du ministère dans plusieurs dizaines d’évaluations
environnementales de nature et d’envergure diverses, y compris divers projets hydroélectriques au Québec. Son
implication exclusive dans le Programme de responsabilités nucléaires héritées remonte à mai 2007.
Daniel GRONDIN : Daniel Grondin est détenteur d'un diplôme de doctorat en chimie de l'Université Laval. A l’emploi
d’Énergie Atomique du Canada Ltée depuis 1985 et il a débuté sa carrière aux laboratoires de Whiteshell au Manitoba
dans le domaine de la gestion du combustible nucléaire irradié. Après quelques années au sein du service de
protection de l’environnement aux Laboratoires de Chalk River, il est devenu chef du groupe chargé des évaluations
environnementales où il a établi des politiques internes dans ce domaine en plus de réaliser plusieurs études pour des
projets de développement et de déclassement. Il agit maintenant à titre de conseiller en planification stratégique au
sein du groupe de gestion des responsabilités nucléaires héritées.
Résumé : Conformément aux exigences de la Loi sur la Sûreté et la Réglementation Nucléaires, Énergie Atomique du
Canada Limitée a préparé et soumis un plan préliminaire pour le déclassement de ses installations des Laboratoires de
Chalk River à la Commission canadienne de sûreté nucléaire. Le site des Laboratoires Chalk River, qui couvre plus de 38
km2, compte un grand nombre de structures et aménagements dont certains remontent au tout début du site en 1944.
Au fil des ans, certaines structures ont été déclassées ou démolies pour être remplacées par de nouvelles installations.
On envisage que l’évolution du site des Laboratoires de Chalk River se poursuivra ainsi au cours des prochaines
décennies. Pour les besoins de planification, le plan de déclassement préparé par l’ÉACL décrit donc un ensemble
complet d’activités de déclassement, de réhabilitation de sites contaminés et de gestion de déchets qui s’étendent sur
une période d’environ 70 ans. Grâce à une décision du Gouvernement du Canada d’aller de l’avant avec le
Programme des responsabilités nucléaires héritées, la phase quinquennale de démarrage, au coût estimatif de $520
millions, a pu débuter en avril 2006. La présentation offrira un survol du programme de déclassement avec une emphase
particulière sur les activités faisant partie de la phase de démarrage. De plus, il sera question de l’utilisation d’études
d’impacts environnementales comme outil de planification et des défis que présentent de multiples projets envisagés
sur une période particulièrement longue et le nombre important d’acteurs. On discutera enfin des activités de
communication et de consultation qui contribueront au raffinement du programme de déclassement au fil de sa mise
en place. L’expérience au Canada comme ailleurs nous montre l’importance d’impliquer le public dans le
développement d’un programme de déclassement d’installations nucléaires. La présentation touchera sur la
consultation et comment celle-ci pourra influencer les évaluations environnementales des phases subséquentes.
Projets nucléaires au Québec et ailleurs au Canada : les défis soulevés par les processus d’autorisations et
la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement
Michel Roland RHÉAUME
Directeur du secteur nucléaire
GENIVAR, Québec-Canada
Michel Roland RHÉAUME : Gradué en physique de l’Université du Québec à Trois–Rivières en 1974, M. Rhéaume a fait des
études post graduées en nucléaire et radioprotection en 1975 et 1976 en collaboration avec le Commissariat à l'Énergie
atomique (CEA), en France. Il a fait une carrière de 31 ans à Hydro-Québec à la direction Gestion du nucléaire. Il a été
titulaire de différents postes en radioprotection et en sûreté nucléaire, en plus d’être attitré comme porte–parole de
l’entreprise pour différents projets nucléaires évalués par le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE). En
2001, il fut nommé chef des Affaires réglementaires, environnementales et consultations publiques pour l’avant-projet de
réfection de la centrale nucléaire de Gentilly-2. En 2006, M. Rhéaume, à titre de consultant et président de RHEM
31
Séance simultanée (1) : Impacts des filières nucléaires et de gaz naturel
Technologies Inc., a continué d’être impliqué dans l’avant-projet de réfection de la centrale de Gentilly-2 et d’agir
comme porte-parole d’Hydro-Québec, en vue d’obtenir toutes les autorisations gouvernementales, ceci jusqu’en juillet
2007. Depuis 2007, M. Rhéaume est le directeur du secteur nucléaire de GENIVAR. De plus, il a été chargé de cours à
l’UQTR de 1978 à 1998 dans le domaine nucléaire. Au nom d’Hydro-Québec, il a été, de 2004 à 2007, membre du
conseil d’administration de la Société de gestion des déchets nucléaires (SGDN). M. Rhéaume a été très actif aux
niveaux national et international. Il a été élu à plusieurs reprises directeur de l’Association canadienne de
radioprotection et en fut le président en 1996 et 1997. Il fut aussi directeur de la Société nucléaire canadienne pendant
de nombreuses années et occupe le poste de président de la section québécoise de la Société nucléaire canadienne
depuis 2000. Il a participé à plusieurs missions techniques pour l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA),
l'Institute of Nuclear Power Operations (INPO) et le World Association of Nuclear Operators (WANO). M. Rhéaume est
fellow de l’Association nucléaire canadienne; il a obtenu cette distinction en 1999. En 2004, il a reçu le prix des
fondateurs de l'Association canadienne de radioprotection pour sa contribution exceptionnelle dans le domaine de la
radioprotection.
Résumé : GENIVAR a participé activement aux études environnementales et à certaines études techniques de tous les
récents projets nucléaires au Québec, soit ceux du stockage à sec du combustible irradié de la centrale nucléaire de
Gentilly 2 à Bécancour, de la modification des installations de stockage des déchets radioactifs de la même centrale et
de sa réfection pour prolonger sa vie utile. Rappelons qu’il s’agit de la seule centrale nucléaire sur le territoire québécois.
Cette présentation fera état des activités critiques pour obtenir les autorisations gouvernementales ainsi que pour
réaliser les études environnementales exigées dans le cadre des différents projets. En effet, la clarification des exigences
réglementaires des différents paliers de gouvernement, la définition de l’envergure des projets assujettis à la
réglementation, l’établissement des relations avec le personnel des organismes réglementaires et la consultation du
public sont des points clés pour lesquels aucune ambiguïté ne doit persister si nous voulons mener à bien une étude
d’impact environnemental et obtenir des résultats positifs quant aux différentes autorisations à obtenir. Dans ce cadre,
nous présenterons donc les processus d’autorisation en vigueur et, par conséquent, la planification des travaux qui en
découlent. De plus, nous comparerons les différentes planifications pour des projets similaires en dehors du Québec, soit
en Ontario et au Nouveau-Brunswick. Nous terminerons par une brève description des études d’impact sur
l’environnement réalisées et leurs principales conclusions. Nous ferons aussi état des recommandations du BAPE à
l’égard des projets nucléaires québécois, des décrets obtenus ainsi que des décisions de l’organisme de réglementation
du gouvernement fédéral, soit la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN). Une attention particulière sera
accordée aux consultations publiques réalisées dans le cadre de ces différents projets, une démarche obligatoire et
essentielle, constituant un élément contributeur majeur au succès, particulièrement pour ce type de projets.
Évaluation environnementale du transport de gaz naturel : étude de cas du projet transfrontalier de
construction du gazoduc Ouest-africain
Georges Y. LANMAFANKPOTIN
Secrétaire à l’information et à la communication
Association Béninoise des Professionnels en Évaluation Environnementale (ABPEE), Bénin
Odile DOSSOU GUEDEGBE
Association béninoise des professionnels en évaluation environnementale (ABPÉE), Bénin
Georges Y. LANMAFANKPOTIN : De formation initiale en arts et sciences humaines (M.A., Université d’État de
Voronej/Russie, 1994), il a acquis une expérience riche et continue dans la pratique de la communication, de
l’évaluation environnementale et l’élaboration des outils, en occupant diverses fonctions d’animateur, de
coordonnateur et de consultant (1996-2008). Travaillant sur la Participation du Public, il a participé à la plupart des
audiences publiques sur l’environnement des grands projets organisées au Bénin. Initiateur du magazine spécialisé
″Évaluations Environnementales″ (ABPEE, 2002) il a co-élaboré la méthodologie et participé au verdissement de la
stratégie de croissance pour la réduction de la pauvreté au Bénin (2006-2007). Il est co-auteur avec Michel Lerond de
″Le Développement soutenable : Évaluation simplifiée dans un contexte Nord-Sud″ (2007) et du Guide amélioré pour la
Planification du Développement Communal (2008) intégrant l’environnement et la gestion durable des ressources
naturelles.
Résumé : Le Projet du Gazoduc de l’Afrique de l’Ouest (PGAO) envisage la construction d’un système de transmission
de gaz sec par gazoduc afin d’assurer une source fiable d’énergie pour la production électrique et l’usage industriel au
Bénin, Togo et Ghana. Il permettra une économie sur les combustibles de 777 millions de dollars US et contribuera à
l’initiative de réduction des Gaz à Effet de Serre et de lutte contre le réchauffement mondial. Cette étude de cas vise à
mettre en évidence les enjeux et particularités d’un projet linéaire dans un contexte transfrontalier, imbriqué et
complexe, impliquant milieux océanique, continental, lagunaire, États bilingues et ayant un caractère sous-régional.
Principaux enjeux liés, entre autres, à l’utilisation des terrains et au dédommagement, la protection des habitats naturels
32
Séance simultanée (1) : Impacts des filières nucléaires et de gaz naturel
et la sécurité publique doublées d’un enjeu politique fort : réaliser un projet intégrateur dans la région. Le projet a été
soumis à une étude d’impact approfondie qui a duré 16 mois. Divers outils méthodologiques ont été utilisés pour la
collecte des données de base, l’identification et l’analyse des impacts puis l’élaboration du plan de gestion hygiène,
sécurité et environnement. Les alternatives du projet ont été évaluées sur la base, notamment, des critères de potentiel
d’impacts, de capacité à satisfaire les objectifs du projet, d’adhésion des parties prenantes et de coût. Le cas met en
exergue des limites dans la conduite du processus d’évaluation environnementale touchant à la prise en compte
exclusive dans la collecte des données biophysiques, la non appréciation du rayon d’impact sur la population et
d’évaluation du risque technologique, l’absence de clé de référence d’appréciation de l’importance des impacts, etc.
Les leçons tirées de ce cas sont relatives, entre autres, à l’importance d’une harmonisation des procédures dans le cas
de projet transfrontalier, la disponibilité de données quantitatives et qualitatives suffisantes comme élément important
d’optimisation de la prise de décision, et, l’adoption d’approche novatrice d’intégration de la participation dans le
cycle du projet à toutes les phases et la prise en compte des enjeux soulevés par les parties intéressées comme élément
de bonification du projet.
Mécanismes de suivi du plan de gestion de l'environnement du projet pétrole Tchad Cameroun:
enjeux globaux et défis après 8 ans de mise en œuvre
Lydie BEASSEMDA
Membre de l'équipe de recherche-action
Groupe de recherches alternatives et monitoring du projet pétrole
Tchad Cameroun (GRAMPTC), Québec-Canada
Lydie BEASSEMDA : Membre de l'équipe de recherche-action du GRAMPTC où elle a travaillé de 2001-2005, Beassemda
L. a produit sept rapports de monitoring des activités pétrolières du Bassin de Doba au Tchad. Elle a contribué à
l'élaboration de plusieurs rapports thématiques relatifs au projet pétrole Tchad Cameroun (revue critique du plan
d'intervention en cas de déversement accidentel d'hydrocarbures, analyse des instruments juridiques tchadiens et
internationaux se rapportant aux aspects environnementaux, étude sur les opportunités d'affaires de la phase de
construction du projet, situation de non-conformité environnementale et sociale,etc.). Coordinatrice de l'O.N.G. de
coopération au développement SWISSAID, elle est en formation au programme de planification territoriale et de
développement local au département de géographie de l'UQAM.
Résumé : Le projet d’exportation du brut des trois champs de Komé, Bolobo, et Miandoum est entré dans sa phase de
production dès juillet 2003. La phase de développement du projet inclut une extension à de nouveaux champs
pétrolifères qui a nécessité une évaluation environnementale complémentaire de la part de l’opérateur du consortium
Exxon Mobil-Pétronas-Chevron. Les enjeux globaux du projet se résument en a conformité environnementale et sociale
des opérations menées par l'opérateur du projet Exxon Mobil et le renforcement des capacités des institutions
tchadiennes attitrées pour le contrôle et le suivi du plan de gestion de l'environnement élaboré suite à l'étude d'impacts
réalisée par le Cabinet Dames et Moores.
Conformément aux exigences liées aux prêts de la Banque Mondiale, l’opérateur et ses sous-traitants mettent en œuvre
le plan de gestion de l’environnement dont le suivi est assuré par plusieurs mécanismes : le Comité technique national
de suivi et de contrôle (CTNSC), le Groupe international consultatif (GIC) et le groupe externe de suivi de la conformité
environnementale (ECMG), un panel d’Experts de la Banque Mondiale et un réseau d’organisations de la société civile.
La communication vise l’analyse des conclusions et recommandations des différents rapports produits par la diversité
des acteurs qui se sont investis dans le travail de contrôle de la mise œuvre du PGE durant huit ans d’exécution du
projet, en vue d’une part, d’en présenter la portée et les limites. D’autre part, il s’agit surtout de tirer les leçons apprises
du rôle de la société civile qui a développé sa propre stratégie de monitoring basée sur la participation des populations
des zones d’activités pétrolières.
33
Séance simultanée (2) : Impacts des infrastructures de transport, de stockage et de distribution d’énergie
Entre réseau et projets d'équipements électriques : le poids des enjeux globaux dans l'évaluation
environnementale et le débat public
Michel GARIÉPY
Professeur titulaire
Institut d'urbanisme, Faculté de l'aménagement , Université de Montréal, Québec-Canada
Michel GARIÉPY : M. GARIÉPY est professeur titulaire à l’Institut d’urbanisme de la Faculté de l’aménagement de
l’Université de Montréal. Après avoir été directeur de l’Institut de 1989 à 1993, il a été doyen de la Faculté de 1993 à
2000. Ingénieur civil et urbaniste de formation, il est détenteur d’un PhD de l’Université de Londres. Ses champs de
recherche principaux ont trait à l’arrimage de l’évaluation environnementale et de la participation publique aux
stratégies planificatrices des promoteurs et grands maîtres d’ouvrage, ainsi qu’au projet urbain.
Résumé : Le lien entre évaluation environnementale et planification des grands équipements et le positionnement
stratégique des grands maîtres d'ouvrage n'est plus à faire. Mais cette relation, si elle peut maintenant être qualifiée de
pérenne, revêt des formes différentes, tout comme elle se déploie sur des éléments ou des objets différents à travers le
temps et évolue dans un contexte sociétal lui aussi mouvant. En mobilisant le champ théorique de l'apprentissage
organisationnel, nous étudions cette relation en rapport avec le réseau électrique québécois et le maître d'ouvrage
Hydro-Québec, et ce, depuis l'entrée en vigueur de l'exigence d'une évaluation environnementale pour l'autorisation
des grands équipements dans la Loi de la Qualité de l'environnement, à la fin des années 70. Différentes phases ont pu
être identifiées. Ainsi nous avons démontré comment l'environnement et la nécessité de bien "performer" dans l'arène de
débat public associée à l'évaluation environnementale avaient été des éléments structurants chez Hydro-Québec
jusqu'à la fin des années 80 (cf, par ex., Gariépy 1997). Aussi comment l'ouverture des marchés, la réorganisation du
maître d'ouvrage et la décentralisation des années 90 avaient eu des répercussions sur la prise en compte de
l'environnement (voir, par ex., Desjardins et Gariépy, 2005; Gariépy 2006). Notre objectif est de nous pencher sur
l'évolution plus récente du réseau hydroélectrique québécois et d'analyser le débat qui entoure l'autorisation des grands
projets, soit toujours ceux qui ont été assujettis à évaluation environnementale puis à des audiences publiques, pour voir
comment les enjeux globaux en matière de filières énergétiques, de réchauffement climatique mais également de
consolidation et d'interconnexion des réseaux déterminent la justification de ces nouveaux projets et sont appropriés
dans le débat public. Un parallèle sera fait avec l'évolution du dossier qui s'observe au sein de l'Europe et le débat plus
spécifique entourant certains projets internationaux. En conclusion, la réflexion portera sur la possibilité d'insérer ce
questionnement sur le réseau et les enjeux globaux dans un contexte d'évaluation stratégique. Dans cette analyse, est
adoptée une position d'extériorité face au maître d'ouvrage, au sens où Hydro-Québec est considérée comme une
"boîte noire" produisant des projets et documents qui s'insèrent dans le débat public subséquent et le façonnent.
Priorisation des enjeux dans les grands projets de transport d'énergie
Yvon COURCHESNE
Biologiste
GENIVAR, Québec-Canada
Constance LEBEL
Chargée de projets environnement
Hydro-Québec Équipement, Québec-Canada
Yvon COURCHESNE : M. Courchesne a plus de trente ans d’expérience en études de ligne de transport d’énergie
électrique. Il a complété des études d’impact sur l’environnement sur plus de 4000 km de corridors de lignes de transport
ou de répartition et l’évaluation environnementale de postes électriques ou de centrales. L’expérience et les
connaissances de M. Courschene sont mises à profit lors de l’évaluation des tracés afin d’assurer l’insertion optimale des
futurs équipements dans le milieu récepteur. Il a chapeauté plusieurs études de corridors ou de tracés pour des lignes à
735 kV, ± 450 kV ou à 315 kV. Actuellement, il coordonne la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement pour
relier le complexe La Romaine au réseau d’Hydro-Québec avec plus de 500 km de lignes à 315 kV à construire. Il a
également fait partie des personnes-ressources pour le développement de la Méthode d’évaluation environnementale
Lignes et Postes réalisée par Hydro-Québec.
Constance LEBEL : Mme LeBel est diplômée en biologie de l'Université de Montréal (B.Sc. 1974), en botanique (M. Sc.
1979) et en toxicologie (DESS, 1990). Depuis 1992, elle est chargée de projet environnement chez Hydro-Québec, pour
des projets de transport d'électricité. Auparavant, elle a travaillé en consultation comme spécialiste en biologie et
chargée de projets sur des projets de production, de transport de l’électricité ou de routes. De 1977 à 1986, elle travaille
comme spécialiste en biologie végétale. Ses dossiers touchent des projets de centrales dans le nord du Québec, des
34
Séance simultanée (2) : Impacts des infrastructures de transport, de stockage et de distribution d’énergie
projets linéaires dans le Québec méridional ou des dossiers de préparation de schémas d’aménagement pour des MRC.
De 1986 à 1990, elle agit comme chargée de projets et se consacre à des études d’impact ainsi qu’à des études dans
le domaine de l’hygiène industrielle et de la vérification environnementale. Mme LeBel a œuvré pendant 2 ans à la Ville
de Montréal, comme conseillère en planification à la division des analyses d’impact et de l’environnement.
Résumé : Hydro-Québec détient une longue feuille de route en ce qui a trait à la construction de lignes pour le transport
d'électricité au Québec. Au fil des ans, diverses contraintes dans la réalisation des projets se sont ajoutées et d'autres se
sont complexifiées. Nous verrons avec des exemples concrets de quelle façon a évolué la réalisation des études
d’impact sur l’environnement de grands projets de transport d'électricité. Au début des années 1970, avec la
construction des centrales de la Baie James, Hydro-Québec a construit plusieurs centaines de kilomètres de lignes de
haute tension en réalisant des évaluations environnementales basées exclusivement sur des critères techniques. Le plus
court chemin entre un point A et un point B assurait que les coûts soient réduits au minimum. Cette approche a
rapidement connu ses limites, surtout lorsque les lignes se sont rapprochées du milieu bâti. Puis, le contexte légal en
matière d'environnement a été mis en place, obligeant les promoteurs et Hydro-Québec à réaliser des évaluations
environnementales plus complètes. Des balises étaient dès lors imposées. Hydro-Québec s'est ainsi dotée d'une
méthode d'évaluation environnementale pour la réalisation des projets de lignes et de postes. La communication et la
consultation des publics sont devenues des activités courantes dans la réalisation de projets. Enfin, la population
s'implique davantage dans les décisions. Elle réussit même à modifier certains projets ou à en stopper d'autres, obligeant
ainsi l'entreprise à s'ajuster au nouveau contexte social. En même temps, les lois et règlements en matière
d'environnement touchent de plus en plus de domaines et les études requises pour s'assurer du meilleur tracé doivent
tenir compte d'un plus grand nombre d'éléments. Hydro-Québec ajoute également une condition à la réalisation d'un
projet : l'acceptabilité sociale. La liste des contraintes s'allongent. Comment arriver à satisfaire à toutes ces conditions?
Dans ce contexte, de nouveaux grands projets de lignes de transport sont-ils encore réalisables?
Transport d’énergie électrique et évaluation environnementale : une analyse à partir du cas des pays de la
Communauté Économique des États de l’Afrique de l’Ouest (CEDEAO)
Martin YELKOUNI
Professeur Associé
Institut de Management et de Marketing Supérieur de Commerce Caraïbes, Guadeloupe
Flavien TCHAPGA
Enseignant Chercheur
Institut de Management et de Marketing Supérieur de Commerce Caraïbes, Guadeloupe
Martin YELKOUNI : Docteur en économie de l’Université d’Auvergne (Clermont-Ferrand, France), M. Yelkouni a une
expérience de plusieurs années dans l’enseignement supérieur et la recherche en Europe, en Afrique et dans les
Caraïbes. Il est spécialiste en économie de l’environnement et des ressources naturelles. Il est actuellement Directeur
Ingénierie Économique de Vox Novia (www.voxnovia.net), une agence de conseil en marketing et coaching
d’entreprises réalisant des prestations "sur mesure", dans tous les domaines du marketing et du management. Martin
Yelkouni est aussi professeur associé à l’Institut de Management et de Marketing Supérieur de Commerce Caraïbes
(Pointe-à-Pitre, Guadeloupe), professeur associé, à l’Université Senghor d’Alexandrie (Égypte) et formateur de l’Institut
de l'Énergie et de l'Environnement de la Francophonie (IEPF).
Résumé : Depuis les années 1990, les pays de la CEDEAO sont engagés dans une stratégie de développement intégré à
l’échelle de la sous région de leur système électrique. L’une des mesures phares de cette stratégie a été la création du
pool énergétique d’Afrique de l’Ouest (WAPP – West Africa Power Pool). Les projets d’interconnexion électriques qui
soutiennent cette stratégie rappellent la place centrale du développement des infrastructures de transport en tant que
condition de réussite de sa mise en œuvre.
Or, le transport, en tant que maillon du système électrique, se caractérise par une emprise forte et variée sur
l’environnement, que ce soit directement par la construction des lignes, ou indirectement en justifiant d’un point de vue
économique les investissements lourds en production. Aux coûts économiques directs du développement du transport, il
faudrait ajouter les coûts infligés à l’environnement (externalités négatives) net des bénéfices induits (externalités
positives). Se pose alors la nécessité d’évaluer les impacts environnementaux pour aboutir à des coûts complets. Ainsi,
plusieurs interrogations peuvent être mises en exergue : quelles sont, d’un point de vue qualitatif et économique, les
dégradations de l’environnement liées au transport de l’électricité ? Comment les quantifier et les financer ? Qui devrait
en supporter les coûts, notamment lorsque ce transport devient transfrontalier : les États, les entreprises d’électricité, les
consommateurs (industriels, particuliers) ?
35
Séance simultanée (2) : Impacts des infrastructures de transport, de stockage et de distribution d’énergie
L’objectif de cette communication est d’apporter des éléments de réponses à ces questions fondamentales pour un
développement électrique intégré et soutenable en Afrique de l’Ouest. Notre analyse se fera sous l’angle de la théorie
néo-institutionnelle. En effet, de la taxe (Pigou, 1920) à la négociation (Coase, 1960), d’autres solutions peuvent
émerger, comme la constitution d’un fonds de gestion des impacts environnementaux.
Influence de l’avis du public sur l’acceptabilité sociale et l’amélioration environnementale du projet de
construction de la ligne de haute tension Ségou-Markala-Niono (Mali)
Seydou KEITA,
Secrétaire Exécutif Permanent
Association malienne pour les études d’impacts sur l’environnement (AMÉIE), Mali
Seydou KEITA : M. Keita est Ingénieur géologue, diplômé de l’École Nationale d’Ingénieurs de Bamako, doctorat en
géologie des terrains superficiels de l’Université de Liège, diplômé en géochimie de l’Environnement, Université
Technique de Berlin. M. Keita a fait partie de l’équipe des géologues ayant découvert les mines d’or de Sadiola et de
Syama au Mali. Consultant associé pour l’introduction des procédures d’EIE au Mali et membre du Comité
interministériel d’analyse des rapports d’EIE au Mali, M. Keita a été Consultant principal et/ou Chef de file pour la
réalisation d’environ 20-25 études d’impacts sur différents projets :
Membre du comité de développement durable des communautés riveraines de la mine d’or de Sadiola, M. Keita fait
partie du groupe d’experts chargé du suivi environnemental du projet hydroélectrique de Manantaly, pour le compte
de l’Organisation pour la Mise en Valeur du Fleuve Sénégal –OMVS. Membre Fondateur et Secrétaire Exécutif de
l’Association Malienne des Études d’Impacts sur l’Environnement, M. Keita est formateur du réseau MOGED/IEPF sur les
évaluations environnementales. M. Keita est ancien arbitre international de Foot-ball et Vice Président de la Commission
Centrale des Arbitres de la Fédération Malienne de Foot-Ball. A la date d’aujourd’hui, M. Keita assume les fonctions de
Coordonnateur National de la Composante Mine du Projet d’Appui aux Sources de Croissance pour le renforcement
des capacités du secteur minier, financé par la Banque Mondiale.
Résumé : En vue de développer de façon conséquente la desserte en électricité du Mali et de faire bénéficier les
régions isolées du réseau interconnecté de sources d’énergie bon marché, la société Énergie du Mali a envisagé une
extension progressive du réseau de transport national à partir de l’énergie hydroélectrique de Sélingué. Aussi, pour
assurer la mise en œuvre de ce projet, conformément à la réglementation en vigueur concernant les procédures d’EIE
au Mali, une consultation publique a été organisée dès la phase amont dans les localités situées le long de la ligne,
notamment à Ségou, Markala et Niono. Suite à ces différentes consultations, des préoccupations et enjeux majeurs ont
été soulevés par les populations et par les services techniques locaux, en ce qui concerne les dommages potentiels
rattachés au tracé initial de la ligne qui pourrait affecter les milieux naturels et humains, tels que les infrastructures bâties,
certains sites sacrés, etc…
Afin de surmonter ces facteurs d’impacts qui pourraient engendrer des dommages environnementaux,
socioéconomiques, voire des déplacements éventuels de populations, la société EDM Sa, en collaboration avec les
représentants des collectivités locales, les propriétaires terriens et les services techniques, a décidé d’apporter des
modifications notoires au tracé initial de la ligne ; toutes choses qui ont engendré des répercussions non négligeables sur
la faisabilité économique, environnementale et sociale du projet. Cette démarche participative qui relève de la
responsabilité citoyenne et sociétale du promoteur, constitue une avancée significative concernant la mise en œuvre
des procédures d’évaluation environnementale au Mali, en ce qui concerne l’importance de l’avis du public pour
l’acceptabilité sociale, la conception et la réalisation du projet.
La présente communication fera ressortir l’influence et l’apport de la consultation du public sur l’amélioration du tracé
originel de la ligne, incluant de façon globale, l’acceptabilité sociale et la prise en compte des aspects
environnementaux et socioéconomiques dans la mise en œuvre du projet.
36
Séance simultanée (2 – Suite) : Impacts des infrastructures de transport, de stockage et de distribution d’énergie
Impacts socio environnementaux du projet d’interconnexion électrique Ghana – Burkina Faso – Mali
Oumar KEITA
Consultant
Groupe d’experts pour le développement durable (GEDD-Sarl), Mali
Modibo COULIBALY
Consultant
Groupe d’experts pour le développement durable (GEDD-Sarl), Mali
Oumar KEITA : M. KEITA a une maîtrise en Agro-économie de l’Institut agricole d’Odessa en Ukraine (Ex-URSS, 1995). Il est
aussi diplômé en Gestion de l’environnement de l’Université Senghor d’Alexandrie (Égypte, 2001). M. KEITA travaille
depuis une dizaine d’années avec les ONGs et les bureaux d’études nationaux et internationaux. Il possède des
compétences dans l’appui à la professionnalisation des organisations paysannes, la formation en gestion des projets
agricoles, les études filières, les études d’impact sur l’environnement, la recherche-développement, etc. Il est
l’Administrateur du Groupe d’Experts pour le Développement Durable « GEDD-Sarl » depuis avril 2003, une organisation
malienne qui évolue dans les domaines des évaluations environnementales, de l’aménagement du territoire, de
l’approvisionnement en eau potable et l’assainissement. GEDD –Sarl exécute actuellement des études pour le Ministère
de l’Environnement et de l’Assainissement, celui de la Solidarité et des personnes âgées ainsi que celui de l’Énergie, des
mines et de l’eau du Mali.
Résumé : EDM-SA est une société anonyme au capital de 32 milliards de FCFA, dont 64 % détenus par l’État malien et 34
% par le Groupe IPS-WA. IL gère le service public de l’électricité dans 33 localités dont 12 sur le réseau interconnecté, 19
en centres isolés et 2 alimentées par le réseau ivoirien. La puissance totale installée est de 141 MW dont 109 MW répartis
entre le thermique (52%) et l’hydraulique (48 %). Il existe au Mali 247,8 km de lignes de transport (150/ 66 kV), 212 km de
ligner 30 kV, 1223 km de ligne 15 kV et 2 894 km de lignes de distribution 0,4 kV pour 160 200 abonnés en 2005.
Les difficultés économiques en matière de gestion de centrales thermiques, affectent négativement la productivité et la
compétitivité de l’économie nationale du Mali et Burkina Faso. Les demandes plus croissantes excèdent largement les
capacités de production disponibles surtout pendant les périodes de pointe. Cette situation commande
impérativement le renforcement des capacités de fourniture énergétique à travers la diversification de leur mode
d’approvisionnement en énergie électrique.
Les projets d’interconnexion électrique, combinés aux importations d’énergie à partir de la Cote d’Ivoire augmenteront
les capacités disponibles au Ghana et permettront l’exportation à bon marché de l’énergie du Ghana vers le Mali et le
Burkina Faso, à travers la ligne d’interconnexion en haute tension allant de Han (Ghana) à Bamako (Mali) passant par
Bobo Dioulasso (Burkina Faso) et Sikasso (Mali).
Qu’il s’agisse de production ou de transport d’énergie, il existe des incidences sur l’environnement qui se révèlent
néfastes d’une manière durable si des mesures environnementales appropriées ne sont pas prises avant, pendant et
après les travaux. La présente communication présente les impacts environnementaux et le plan de gestion
environnemental du projet d’interconnection électrique GHANA – BURKINA FASO – MALI.
Étude de suivi sur le paysage : implantation d'une ligne à 735 kV longeant une autoroute
Carmen PELLETIER
Directrice de projets
Aménatech inc., division du Groupe S.M. International inc., Québec-Canada
Carmen PELLETIER : Détentrice d’un baccalauréat en Géographie physique (1979) et d’une maîtrise en Environnement
(1984) de l’Université de Sherbrooke, Carmen Pelletier possède plus de vingt-cinq années d'expérience en
environnement au sein du Groupe S.M. Elle a oeuvré dans différents domaines de l'environnement, notamment en
évaluation des impacts, en vérification environnementale, en gestion des déchets et en aménagement du territoire.
Spécialiste des dossiers environnementaux nécessitant une approche multidisciplinaire, elle a dirigé de nombreuses
études d'impacts et participé à l’élaboration de plans directeurs d’aménagement. Elle est familière avec les lois et
règlements du Québec et du Canada en matière de protection de l’environnement. Ayant travaillé sur divers dossiers à
l’étranger, elle s’est aussi familiarisée avec les encadrements des pays concernés (Mexique, Argentine, Pérou,
République dominicaine, Salvador, Vietnam, Chine) mais aussi des bailleurs de fonds tels la Banque Mondiale (BM) et la
Banque Asiatique de Développement (BAD) soutenant ces projets.
37
Séance simultanée (2 – Suite) : Impacts des infrastructures de transport, de stockage et de distribution d’énergie
Résumé : Dans le cade de la construction d’une ligne à 735 kV, Hydro-Québec s’était engagé à faire une étude de suivi
sur le paysage du tronçon ligne Hertel - point Saint-Césaire car, dans l’étude d’impact, on anticipait que l'impact de la
ligne sur le paysage serait majeur, tant pour les résidants que pour les automobilistes empruntant l’autoroute des
Cantons-de-l'Est. Les activités de suivi sur la structure du territoire et le paysage ont donc porté sur le tronçon de ligne où
un nouveau portique à treillis a été implanté et où le tracé, d’une longueur totale de 44 km longe l’autoroute sur 37 km.
Trois volets d’étude distincts et complémentaires ont été réalisés :
•
•
•
une enquête auprès des automobilistes empruntant l’autoroute des Cantons-de-l’Est ;
des groupes de discussion avec des personnes résidant à moins de 1 kilomètre de la ligne ;
une analyse urbanistique et paysagère visant à mieux définir l'intégration harmonieuse d'une ligne.
L’enquête auprès des automobilistes visait à connaître la perception des automobilistes empruntant l’autoroute des
Cantons-de-l’Est entre Ange-Gardien et La Prairie. La première phase de l’enquête a été menée avant la construction
afin d’établir l’état de référence. Deux cents questionnaires ont été complétés. La seconde phase a été réalisée après
la construction de l’infrastructure, au cours d’une période similaire à celle de la première enquête. Deux cent quarante
répondants ont été interrogés au cours de la deuxième phase. Le même questionnaire a été utilisé lors des deux
enquêtes. Cependant, deux questions concernant la ligne ont été ajoutées lors de la deuxième enquête.
Deux groupes de discussion ont été formés respectivement de personnes résidant à moins de 500 m et à moins de 1
kilomètre de la ligne. Les échanges visaient à mieux comprendre comment celle-ci a pu affecter leur relation matérielle
(usage) et symbolique (définition, attachement) à leur propriété et au milieu.
Le dernier volet de l’étude de suivi a porté sur l’analyse de la structure du territoire et de la composition paysagère.
Cette étude visait à évaluer l’impact réel de la localisation de la ligne et de la performance du nouveau pylône à l’aide
de nouveaux paramètres pour mieux cerner les aspects multidimensionnels de cet impact et en identifier les causes
déterminantes. En plus de confirmer l’évaluation de l’impact sur le paysage déclarée dans l’étude d’impact du projet,
l’étude de suivi a permis de faire des constats intéressants pour améliorer l’intégration harmonieuse des nouveaux
équipements électriques dans le milieu.
L’actualisation du Plan de réinstallation des populations affectées par l’aménagement hydroélectrique
d’Adjarala (Togo-Bénin)
Sotelle HOUESSOU
Chef du service Environnement
Communauté Électrique du Bénin (CÉB), Togo
Jean-Pierre CHABAL et Noël GALET LALANDE
Coyne et Bellier, France
Sotelle HOUESSOU : Doctorant en Gestion de l’Environnement à l’Université d’Abomey-Calavi (Bénin) et titulaire du
Diplôme d’Études Approfondies en Gestion de l’Environnement de l’Université Internationale de langue française au
Service du Développement Africain (Université Senghor d’Alexandrie d’Égypte, 1994), d’un Diplôme d’Agronomie
Approfondie à l’École Nationale Supérieure Agronomique de Montpellier (ENSA-M, 1988) et d’une Maîtrise en Sociologie
Anthropologie (2003), M. HOUESSOU s’est occupé depuis janvier 1998 à ce jour de la gestion de l’environnement des
projets de production et de transport de l’énergie électrique à la Communauté Électrique du Bénin (CEB) Organisme
créé entre le Togo et le Bénin avec la mission de produire et de transporter de l’énergie électrique. Il est membre de
l’Association béninoise des professionnels en évaluation environnementale (ABPEE). Président de l’Association
Municipale d’Actions Environnementales de la Commune de Lokossa dont il est originaire, il a aussi été Consultant en
Valorisation des déchets ménagers durant deux (2) ans dans le Projet de Gestion des Déchets Solides Ménagers de la
ville de Cotonou financé par ACDI. Monsieur HOUESSOU est très actif dans les échanges et dans les communications
relatives à l’environnement du secteur de l’énergie électrique. Il a présenté au 6ème Colloque d’avril 2001 à Cotonou,
une communication portant sur « Les impacts psychologiques de déplacement involontaire de populations ».
Résumé : La Communauté Électrique du Bénin (CEB) souhaite, dans le cadre de l’extension de son parc de production,
entreprendre l’aménagement hydroélectrique d’Adjarala, qui consiste en un barrage d’une cinquante de mètres de
haut, une usine d’une puissance de 147 MW et des lignes de transport pour l’évacuation de l’énergie produite. Le
barrage se situera sur le fleuve Mono, à la frontière du Togo et du Bénin, à mi-distance ente la côte et la retenue hydroélectrique existante du barrage de Nangbéto.
Dix ans après la préparation en 1998 de l’Étude d’impact sur l’environnement et du Plan de réinstallation des
populations, une mise à jour des données de terrain s’imposait. À cela s’ajoutent les modifications techniques faisant
38
Séance simultanée (2 – Suite) : Impacts des infrastructures de transport, de stockage et de distribution d’énergie
passer le nombre de groupes hydroélectriques à trois au lieu de deux dans les projets antérieurs, et la puissance installée
augmentée de 50%. Enfin, une nouvelle ligne d’évacuation d’énergie d’Adjarala-Notse s’ajoute au projet.
Les enquêtes de 2006 ont montré que l’effectif des populations à réinstaller a doublé. C’est ainsi que 930 ménages,
regroupant 10 695 personnes seront à réinstaller contre 489 ménages représentant 5 300 personnes dans l’étude de
1998. Le Plan de réinstallation prévoit les éléments destinés à assurer que les bénéficiaires recouvreront leur niveau de vie
antérieur : compensation ou indemnisation des biens perdus, projet de développement agricole, projet de
développement de la pêche. L’évaluation des coûts liés à l’environnement et la réinstallation des populations est
passée de 13 450 millions (valeur 1998) à 28 658 millions de francs CFA (valeur 2006). L’augmentation est due (i) à
l’accroissement des populations des villages qui seront noyés, (ii) à la meilleure prise en compte des exploitants non
résidents, (iii) à l’inflation des coûts, et (iv) à la prise en compte aux normes actuelles des coûts de réinstallation liés aux
lignes d’évacuation de l’énergie. La mise à jour du Plan de réinstallation a été conduite plus en détail que sa première
version. C’est ainsi par exemple que des délégations des villages à déplacer ont visité leurs sites de réinstallation, afin de
rencontrer les populations d’accueil et de préciser leurs souhaits.
39
Séance simultanée (3) : Impacts des filières fossiles traditionnelles et en développement
Étude d’impact environnemental et social du projet de construction d’une centrale thermique à gaz
de 150 mw à Kribi et d’une ligne de transport d’énergie de 225 kv entre Kribi et Édea
Richard NDÉMANOU
Chef de la Division Environnement
Société Africaine d’Expertise (SAFEX), Cameroun
Richard NDÉMANOU : Ingénieur Agronome depuis 1986, Richard Ndémanou a complété sa formation par l'obtention
d'un Diplôme d'études professionnelles approfondies en gestion de l'environnement obtenu à l'Université Senghor
d'Alexandrie en 1994. Sur le plan professionnel, il a successivement servi au Ministère Camerounais de l'Agriculture
comme chargé de projets, puis comme Ingénieur d'études au Ministère en charge de l'Environnement. Rejoignant le
secteur privé en 1999, il a successivement été Responsable chargé du contrôle environnemental d'un projet de
bitumage de 250 km de route dans la province de l'Est-Cameroun sur financement FED, Chef de la Cellule
Environnement de SCET-Cameroun (Bureau d'études, filiale du groupe Français EGIS au Cameroun), et actuellement
Chef de la Division Environnement de la Société Africaine d'Expertise (SAFEX). Richard Ndémanou a participé en tant
qu'expert ou « team leader » dans plusieurs missions d'études environnementales dont les plus récentes dans le domaine
énergétique sont l'EIES des projets centrale à gaz de Kribi, barrage hydro-électrique de Lom Pangar, centrale HFO de
Dibamba, barrage hydro-électrique de Nachtigal.
Résumé : Depuis le début de la décennie, le Cameroun fait face à une sévère crise énergétique ayant des
répercussions néfastes sur l’ensemble de l’économie nationale. C’est ainsi que le projet de centrale à gaz de Kribi a été
conçu pour satisfaire la demande croissante en énergie électrique. Il entre dans le cadre de la mise en œuvre de la
stratégie gouvernementale de développement de l’offre en énergie électrique à moyen terme au Cameroun. Le projet
est localisé dans la partie Sud du Cameroun. Il comprend la construction d’une centrale thermique à gaz de 150 MW à
Kribi et d’une ligne de transport d’énergie haute tension de 225 KV entre la centrale et le poste 225/90 KV de
Mangombé à Edéa. La centrale sera alimentée par pipeline avec du gaz naturel extrait du champ gazier de Sanagasud, à environ 14 km au Nord-est de la ville de Kribi. Dans le cadre des études de faisabilité exigibles par la législation
camerounaise et les banques de financement, AES SONEL (société concessionnaire d’électricité au Cameroun et
promoteur du projet) a commandité la réalisation d’une étude d’impact environnemental et social relative à ce projet.
Le projet est considéré comme faisant partie de la catégorie À des procédures opérationnelles de la Banque Mondiale
(OP 4.01) parce qu’il nécessite l’expropriation des personnes et des biens et leur réinstallation sur de nouvelles terres. Sur
le plan biophysique, le projet aura des impacts sur la qualité de l’air (-), les eaux de surface (-), les eaux souterraines (-),
le bruit (-), le trafic (-), les sols et l’utilisation des terres (-), la flore et la faune (-), le paysage et l’impact visuel (-). Sur le
plan socio-économique, le projet aura des impacts sur les populations et leurs biens (-), l’économie locale et nationale
(+), les services sociaux et infrastructures (-), la santé communautaire (-). Afin de faire face à ces impacts, des mesures
réductrices et compensatoires sont proposées. Un plan de gestion environnementale opérationnalise les mesures ainsi
proposées.
La production pétrolière : le dilemme pour le développement soutenable local dans la Région Llanos Nord
vénézuélienne
Antonio DE LISIO
Directeur
Centre d'Études Intégral de l´Environnement (CENAMB), Université Centrale du Vénézuela (UCV), Vénézuela
Antonio DE LISIO : Antonio De Lisio est Géographe de l'Université Centrale du Vénézuela ( UCV-1.979) DEA Sciences
Environnementales de l'Université de Paris VII (dispensé-1984); Docteur Études Environnementales Faculté Architecture et
Urbanisme (FAU/-UCV-1999). Il est professeur de l´UCV et directeur du Centre d'Études Intégral de l´Environnement
(CENAMB). Il possède 28 années d'expérience dans le domaine de la recherche, l'enseignement et la prestation de
services environnementaux, avec travaux académiques tant à l'intérieur que hors du Vénézuela. Il a conseillé divers
organismes publics liés à la gestion environnementale au Vénézuela (Ministère de l´Environnement et les Resources
Naturelles et le Ministère de l´Aménagement et Développement). Il a pris part comme professeur invité dans diverses
Universités du Venezuela, l'Amérique Latine et l'Europe. Plus de soixante publications qui couvrent différents champs de
connaissance environnementale, spécialement dans les domaines : relation environnement-énergie- développement,
planification intégrale de l'environnement, méthodologies environnementales, relations internationales et
environnement, relation ville-environnement, écologie politique.
Résumé : Dans le cadre de la politique de l’aménagement du territoire qu'avance le gouvernement vénézuélien, on
essaye de favoriser la Région Llanos Nord, comme axe du développement soutenable et endogène du pays. Ce
secteur environ de 160.000 Km2 (équivalent à 17.5% du territoire national), localisé géo-stratégiquement entre le Nord
Caraïbes, intensément occupé, et le Sud Guayanés de basse densité, contient effectivement un ensemble de
ressources naturelles qui permettraient le développement alternatif local :
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Séance simultanée (3) : Impacts des filières fossiles traditionnelles et en développement
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Potentiel terres agricoles adéquates pour céréales (maïs, riz), plantations tropicales (canne à sucre), bétail étendu
(buffles, bovins) ;
Avantages comparatifs pour le secteur agro-industriel ;
1.706.000 Ha de corps d'eau permanents et saisonniers aptes pour la pisciculture étendue et semi-intensive ;
Une vaste gamme d'attraits historiques, culturels et de facilités touristiques : 185 hôtels, 116 auberges, 31
campements, (7 finances écho- touristiques), 1 ressort, 3 clubs, 102 pistes d'atterrissage ;
Intérêt des communautés pour le bio-commerce soutenable spécialement les branches : forestier, services
environnementaux, tourisme.
Toutefois face à ces possibilités émerge le potentiel pétrolier (historiquement facteur du développement insoutenable et
exogène Vénézuélien). Il doit spécialement être souligné le cas de la Bande Bitumineuse de l'Orinoco, avec des réserves
prévues de 300.000 millions de tonneaux de pétrole lourd. Alors le futur du développement soutenable et endogène du
Nord Llanero dépend fondamentalement de la capacité de rompre l'hégémonie du modèle rentier pétrolier à succès
pour l'économie d'exportation vénézuélienne, mais désastreux pour le développement local. Ainsi dans la Région Llanos
Nord, le second secteur de production pétrolière nationale, aucune des 94 communes n’atteint un indice de
Développement Humain (IDH), au-dessus de la moyenne nationale. À peine deux communes enregistrent une pauvreté
inférieure à 20% des foyers. Au contraire, 50% des communes se placent au rang de moyenne-haute pauvreté. En
général, il peut être affirmé que l'exploitation pétrolière locale a rendu propice un processus d'accumulation exogène
de bénéfices qui n'a pas été capable d’impulser le développement local socialement inclusif, économiquement
diversifié et écologiquement respectueux.
Le charbon de bois au Parc National du Diawling (Mauritanie) : impacts sur le milieu de la coupe
(autorisée) des arbres dans une aire protégée
Mallé DIAGANA
Conseiller Scientifique et technique / Chercheur
Parc National du Diawling, Université de Nouakchott, Mauritanie
Mallé DIAGANA : M. DIAGANA, Diplômé en Géographie (Doctorat Université d’Angers, Académie de Nantes - France,
2005; Diplôme d’Études Approfondies – DEA – Université de Tunis I, 1996), M. DIAGANA a été Attaché Temporaire
d’Enseignement et de recherches à l’Université d’Angers en France. Il a effectué plusieurs travaux sur les milieux
sahariens et sahéliens en Afrique de l’Ouest mais aussi sur les formations de mangrove dans le Parc National du Banc
d’Arguin en Mauritanie et le Bas delta du fleuve Sénégal. En outre, il a fait des formations dans le domaine des Systèmes
d’Information Géographique à Toulouse. Actuellement Conseiller Technique et Scientifique de l’Union Mondiale pour la
Nature (UICN) au Parc National du Diawling en Mauritanie, il a acquis une grande expérience dans le domaine de la
gestion des aires protégées et du Développement Durable. Attaché au milieu universitaire, il est chargé de cours à
l’Université de Nouakchott en Mauritanie et membre actif du Groupe de recherche sur les Zones Humides à la même
université. Il a co-encadré des travaux de recherches sur l’impact des changements climatiques sur les côtes
mauritaniennes et également la lutte contre les plantes envahissantes dans le Parc National du Diawling.
Résumé : La Mauritanie a connu une série d’années marquées par des déficits pluviométriques considérables avec
comme conséquences la baisse des ressources en eaux, l’avancée des dunes de sables sur des terres autrefois
cultivables et productives. Face à la désertification galopante, les autorités mauritaniennes ont initié au début des
années 80 plusieurs programmes de lutte contre ce fléau, la réhabilitation des terres dégradées et le renforcement de
l’irrigation au niveau des régions agro-pastorales. Le Parc National du Diawling (PND) créé en 1991 pour la restauration
du Bas delta mauritanien du fleuve Sénégal, a été touché par ces programmes de reboisement et de fixation des dunes
qui envahissaient les plaines inondables. Une juste initiative qui avait auparavant gagné l’approbation des populations
locales. L’espèce végétale utilisée, le Prosopis juliflora, est connue pour sa grande résistance à la sécheresse et sa
grande capacité d’extension. Elle a alors fait l’objet de plantation dans toutes les régions où le programme est en
vigueur. Mais, aujourd'hui, force est de constater que, non seulement l’objectif n’est pas atteint dans la majorité des cas,
l’on assiste à un envahissement du Prosopis dans toutes les zones : dunaires, plaines inondables, et jusque dans les
villages et les bords des routes. Cette situation inquiète aujourd’hui les autorités chargées de la gestion du Parc qui
craignent un envahissement total des zones de pêche et de culture. Pour y remédier, une autorisation de coupe a été
délivrée aux populations en vue d’une carbonisation et la production du charbon de bois. Cette espèce, devenue
indésirable au PND, constitue aujourd’hui la principale source d’énergie utilisée au bas delta et exportée vers les grands
centres urbains : Nouakchott, Rosso et Saint-Louis au Sénégal. Face à des coupes abusives et à la carbonisation, les
conséquences commencent à se faire sentir : destruction d’habitats pour certaines espèces animales, remobilisation du
sable au niveau des zones où l’opération avait connu un timide succès, avec un ensablement important de certaines
portions de pistes. Cette filière de production constitue une préoccupation majeure, alors qu’elle était envisagée pour
remédier à un autre problème. Les impacts sur le milieu sont visibles et les solutions adéquates tardent à voir le jour.
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Séance simultanée (4) : Impacts de la filière hydroélectrique
Méthode d'évaluation quantitative des changements d'habitats du poisson à l'échelle méso par
photointerprétation d'images verticales suite à la dérivation partielle de la rivière Rupert
Frédéric LÉVESQUE
Directeur de projet
GENIVAR, Québec-Canada
Frédéric LÉVESQUE : M. Lévesque possède 27 années d’expérience comme biologiste dont une année en recherche à
l’Université Laval et cinq années sur des projets spécifiques et en gestion au gouvernement provincial. Il occupe
présentement un poste de Directeur de projet à l'unité Environnement de la firme privée GENIVAR. Sa spécialité est le
saumon atlantique et les poissons d’eau douce d’intérêts sportif et commercial. Il a développé des compétences dans
le champ des études d’impact et des pêcheries, les suivis environnementaux, l'étude et l’aménagement des habitats, et
les applications de haute technologie dans l’étude des populations de poisson. Il a participé aux études de nombreux
projets de développement hydroélectrique dont celles plus récentes de la centrale de l’Eastmain-1-A et dérivation
Rupert, et celles du complexe de la Romaine.
Résumé : La rivière Rupert est un grand cours d'eau qui prend sa source au centre du Québec dans le lac Mistassini.
Nous avons développé une méthode permettant de découper les habitats du poisson à une échelle intermédiaire
(mésohabitat) en unités qui sont homogènes en regard du faciès d'écoulement et de la composition granulométrique
du substrat. Treize habitats-types (ex. chute, cascade, rapide, seuil, chenal, bassin, etc.) ont ainsi été identifiés dans la
rivière Rupert en passant par les habitats de type lotique (eaux vives) jusqu'aux habitats de types lentiques (eaux
calmes). Pour ce faire, des images numériques à haute résolution ont été prises à la verticale à partir d'un avion volant à
basse altitude, alors que la rivière avait un débit moyen. Chaque image a été corrigée individuellement pour en obtenir
les références géographiques, puis assemblées en une mozaïque d'images continues. Le découpage en unité
homogène d'habitats a été réalisé par photointerprétation et validé au terrain. Le même exercice a été réalisé sur des
tronçons à écoulement rapide à partir de photographies aériennes prises avant et après coupure des rivières Eastmain
et Caniapiscau afin de déterminer comment se transforment les cascades, les rapides, les seuils et les chenaux à
écoulement vif après une réduction importante du débit. À l'aide d'une modélisation hydrodynamique, les débits en
condition naturels et futurs ont été reconstitués dans la Rupert. Les paramètres vitesse et profondeur ont été évaluées
avant et après réduction des débits pour chaque unité homogène d'habitat photointerprétée. Les valeurs obtenues et
les observations tirées de l'analyse des photographies aériennes avant-après coupure des rivières Eastmain et
Caniapiscau ont servi à effectuer les projections sur les changements anticipés pour chaque habitat-type et à
redécouper les unités homogènes d'habitats attendues après la dérivation partielle de la rivière Rupert. Cette méthode
développée à l'échelle du mésohabitat peut contribuer à évaluer plus fidèlement et à quantifier les changements
d'habitats du poisson dans le contexte d'autres projets modifiant les milieux aquatiques.
L'évaluation environnementale des projets hydroélectriques au Québec méridional – l'évolution d'une
démarche dynamique
Yves ROCHON
Coordonnateur des projets d'aménagement de cours d'eau et de plans d'eau
Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs (MDDEP), Québec-Canada
Yves ROCHON : Monsieur Yves Rochon est biologiste et titulaire d'une maîtrise en science de l’eau de l’Institut national
de recherche scientifique du Québec. Il travaille à la Direction des évaluations environnementales du ministère du
Développement durable, de l'Environnement et des Parcs depuis 1987. Il a œuvré au sein d’un groupe dédié au
développement d’outil dans le domaine de l’évaluation environnementale, puis a été nommé chargé de projet sur des
projets de dragage, de remblayage, de centrale hydroélectrique et d’aménagement portuaire, assujettis à la
procédure méridionale d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement. Il agit à ce titre notamment sur les
projets hydroélectriques SM-1, SM-3, Toulnustouc et Optimisation Shipshaw, de même que sur le projet de port méthanier
d'Énergie Cacouna. Depuis 2003, il est coordonnateur des projets d’aménagement de plans et de cours d’eau au
Service des projets en milieu hydrique de la Direction des évaluations environnementales.
Résumé : Au Québec méridional, les projets de barrage et de centrale hydroélectriques sont assujettis à la procédure
d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement prévue à la Loi sur la qualité de l'environnement. Depuis le
début des années 90, la Direction des évaluations environnementales du ministère du Développement durable, de
l'Environnement et des Parcs a examiné plus de dix projets de production hydroélectrique, de puissances très diverses,
assujettis à cette procédure. Au fil des projets, il est apparu que leur examen devait reposer sur l'analyse des enjeux
majeurs afin d'éviter de traiter l’ensemble des composantes du milieu de manière encyclopédique et ainsi concentrer
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Séance simultanée (4) : Impacts de la filière hydroélectrique
les efforts sur les problématiques déterminantes pour la décision. L'identification de ces enjeux majeurs, de même que
leur analyse, ont évolué dans le temps, s’adaptant ainsi aux mouvements de société, aux nouvelles problématiques
environnementales et aux particularités du milieu d’accueil. Les enjeux majeurs sont déterminés à partir des
commentaires des experts et de la population en général qui émergent au cours de la progression de la procédure. Ces
ajustements démontrent bien la souplesse de cette procédure d'évaluation environnementale pour la prise en compte
des courants sociaux qui traversent la société québécoise. L’analyse rigoureuse de ces enjeux conduit à une prise de
décision sur le projet et à l’encadrement de sa construction et de son exploitation. Sur le plan biophysique, les enjeux
majeurs retenus depuis une dizaine années sont essentiellement la protection de la faune piscicole, le maintien d’un
débit réservé dans les tronçons riverains court-circuités et la protection des espèces vulnérables et menacées et des
milieux humides. Sur le plan humain, on retrouve l’ouverture, l’utilisation et la gestion du territoire et les retombées socioéconomiques. Pour chacun d’entre eux, l’analyse a évolué dans le temps selon l’acquisition des connaissances
acquises avec les projets antérieurs, la détermination des mesures d’atténuation efficaces pour réduire les impacts
environnementaux et les préoccupations et perceptions des communautés touchées par le projet. Il en résulte que
l’évolution de l’analyse des enjeux majeurs vient influencer la teneur des décisions que prend le gouvernement face à
ces projets.
Développement d'une méthode d'évaluation du risque additionnel à la santé causé par la consommation
de poissons de réservoirs hydroélectriques
Roger SCHETAGNE
Chargé de programme - Mercure
Hydro-Québec, Québec-Canada
Roger SCHETAGNE : M. Schetagne est diplômé en biologie de l'Université du Québec à Montréal. Il travaille pour HydroQuébec depuis 1978. Il a été responsable du suivi de la qualité de l'eau et du mercure dans les poissons dans le cadre
du Réseau de suivi environnementale du complexe La Grande. Il est depuis 1994 chargé du programme de recherches
d'Hydro-Québec sur le mercure. Il a participé à de nombreuses études d'impact de projets hydroélectriques en tant que
spécialiste de la qualité de l'eau et du mercure dans les poissons. Il a publié de nombreux articles scientifiques sur la
qualité de l'eau et sur le mercure.
Résumé : Le projet du complexe hydroélectrique de la Romaine, localisé sur la Côte-Nord du Québec, (Canada)
comprend la création de quatre réservoirs d'une superficie terrestre ennoyée totale de 220 km2. La mise en eau de ces
réservoirs entraînerait des hausses des teneurs en mercure des poissons par des facteurs variant de 3 à 8 selon les
espèces, qui dureraient de 20 à 30 ans. Dans le cadre de l'étude d'impact environnementale du projet, une méthode
d'évaluation du risque pour la santé des consommateurs de poissons a été développée et appliquée à trois populations
locales. L'approche suivie comprend : la mesure des teneurs actuelles en mercure des poissons et de la faune
consommés; la détermination de l'exposition actuelle au mercure des populations locales par la mesure des teneurs
dans les cheveux; la détermination de la proportion relative des principales sources de mercure dans le régime
alimentaire des populations locales à l'aide d'un questionnaire alimentaire; la prédiction des futures teneurs en mercure
des poissons des réservoirs en utilisant un modèle mathématique; l'évaluation de l'exposition future au mercure des
populations locales selon différents scénarios de consommation. Les résultats n'indiquent pas de risque additionnel à la
santé, car le projet toucherait moins de 4% des sources d'exposition au mercure des populations locales.
La participation des communautés d'accueil au-delà des autorisations gouvernementales
Nicolas JUNEAU
Coordonnateur au développement
Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs (MDDEP), Québec-Canada
Carl OUELLET
Analyste
Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs (MDDEP), Québec-Canada
Nicolas JUNEAU : M. Juneau est titulaire d'un baccalauréat en biologie de l'Université Laval et d'une maîtrise en sciences
de l'Environnement de l'Université de Sherbrooke. Après des expériences dans le milieu universitaire et dans le secteur
privé, Monsieur Juneau s'est joint à la Direction des évaluations environnementales du ministère du Développement
durable, de l'Environnement et des Parcs (MDDEP) où il a œuvré quatre années à titre de chargé de projet. Toujours au
sein du MDDEP, Monsieur Juneau a également travaillé à la Direction des politiques en milieu terrestre avant d'occuper
le poste de Coordonnateur au développement de la Direction des évaluations environnementales en janvier 2008.
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Séance simultanée (4) : Impacts de la filière hydroélectrique
Carl OUELLET : Après avoir complété un baccalauréat et une scolarité de deuxième cycle en sociologie, il a occupé, de
1999 à 2004, des emplois à titre de professionnel de recherche au sein d'équipes multidisciplinaires liées au domaine de
la santé physique et mentale. Depuis 2004, il occupe un poste d’analyste à la Direction des évaluations
environnementales du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs. Il a travaillé sur la
question d’enjeux sociaux de différents projets assujettis à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur
l’environnement au Québec méridional ainsi que sur le projet de la centrale d’Eastmain-1-A et dérivation Rupert. Il siège
également en tant que représentant du MDDEP sur divers comités consultatifs sur l’évaluation des impacts
psychosociaux de projets ayant obtenu les autorisations gouvernementales.
Résumé : Au Québec, dans les études d’impacts sur l’environnement réalisées pour les projets soumis à la procédure
d’évaluation des impacts sur l’environnement, l’impact des projets sur le milieu humain a souvent été négligé par
rapport à celui sur le milieu biophysique. En effet, le caractère naturel lié au concept d’environnement y a
traditionnellement primé et les sciences naturelles ont ainsi dominé les sciences sociales. Jusqu’à récemment,
l’approche préconisée consistait à inciter le promoteur, par le biais de la directive du ministre, à consulter les
communautés d’accueil le plus tôt possible. Également, l’analyse environnementale était bonifiée par les éléments
soulevés lors des audiences publiques. Toutefois, la participation du public cessait une fois que les projets avaient fait
l’objet d’une autorisation gouvernementale.
Au cours des dernières années, des efforts particuliers ont été réalisés par le ministère du Développement durable, de
l’Environnement et des Parcs (MDDEP) afin d’accroître l’importance accordée à l’évaluation des impacts sociaux et à
la prise en compte plus systématique des points de vue de citoyens au cours de la procédure d’évaluation et d’examen
des impacts. En effet, le MDDEP a développé une nouvelle approche visant à permettre une poursuite de la
consultation et de la participation du milieu d’accueil au-delà des autorisations. Les projets de centrale hydroélectrique
de l’Eastmain-1-A et dérivation Rupert et de terminal méthanier Rabaska sont deux projets énergétiques où les
conditions d’autorisation permettront une implication des milieux d’accueil au-delà de l’autorisation. Ainsi, les projets
s’inséreront mieux au sein des communautés d’accueil, notamment par une évaluation par les citoyens touchés de
l’efficacité de certaines mesures d’atténuation mises en place et, au besoin, un ajustement des ces dernières par le
promoteur. De plus, l’acquisition des connaissances sur les impacts sociaux perçus par les communautés d’accueil qui
découlera de cette nouvelle approche pourrait favoriser, à moyen terme, et bien plus en amont, une meilleure prise en
compte par les promoteurs des impacts potentiels de leurs projets sur ces dernières.
Évaluation environnementale ex post et gestion environnementale d’un projet d’aménagement
hydro-électrique : centrale de Sélingué au Mali
Souleymane DEMBÉLÉ
Laboratoire de recherche sur l'environnement en milieu tropical – UQAM, Québec-Canada
Souleymane DEMBÉLÉ : Diplômé en Gestion de l’environnement (Diplôme d’Études Professionnelles Approfondies (DEPA),
Université Senghor, 2001) et actuellement Doctorant en sciences de l’environnement (Université du Québec à Montréal),
Monsieur Dembélé a mené plusieurs études environnementales au Mali comme consultant et Directeur technique de
GEDD-sarl (janvier 2002- mai 2004). Ces études concernaient la conduite des ÉIE ou l’évaluation environnementale de
projets relevant des domaines hydro-agricoles, énergétiques, routiers et forestiers. Il a été aussi formateur de plusieurs
groupes sociaux professionnels et cadres nationaux en ÉIE et en éducation environnementale respectivement pour le
compte du Programme National des Infrastructures Rurales et du Programme de Formation Information en
Environnement (PFIE) du CILSS de 2001 à 2003. Actuellement il est assistant de recherche au laboratoire de recherche sur
l’environnement en milieu tropical où il mène des travaux de recherche sur la modélisation environnementale et
l’optimisation des terres hydro-agricoles en milieu subsaharien.
Résumé : La centrale de Sélingué est construite sur un des affluents du fleuve Niger le « Sanakarani ». Cet ouvrage a été
réalisé dans les années 1980 et durant cette période, peu de partenaires financiers étaient préoccupés par les questions
d’évaluations environnementales. Ainsi, la non prise en compte de beaucoup d’aspects environnementaux a révélé au
fil des ans des problèmes de gestion environnementale au fur et à mesure de l’exploitation du barrage.
Ces problèmes ont pour nom :
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Déplacement de populations faisant en sorte que les aspects culturels et d’attachement des populations à
leurs terroirs ont été brisés ;
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Perturbations des activités économiques (agriculture et pêche) car le lac de retenue d’eau a empiété
fortement sur les terres agricoles. La pêche traditionnelle a été intensifiée au sein du lac par la surexploitation
avec l’afflux de nouveaux arrivants. En plus, ces derniers écoulent plus leurs produits vers la capitale située à
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Séance simultanée (4) : Impacts de la filière hydroélectrique
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une centaine de km environ. L’usage massif et incontrôlé d’intrants agricoles a accrût les risques pour la santé
humaine des populations riveraines ;
Les populations ne bénéficient pas également des retombées significatives de la production d’électricité, car
aucune mesure d’éclairage n’a été faite pour eux ;
Au-delà de ces aspects, il y eut une évaluation environnementale ex post du projet. Cependant à l’analyse de
ce rapport, on est en droit de penser plus à un diagnostic des problèmes plutôt qu’à une proposition allant
dans le sens d’un plan de gestion environnementale. ;
Cela soulève deux questions fondamentales à notre avis ;
La démarche d’évaluation environnementale bien que réalisée prend-t-elle en compte tous les enjeux
environnementaux et préoccupations majeures du projet ;
N’est –il pas préférable d’élaborer des directives environnementales pour ce type de projet pour les utilisateurs
et sécuriser les préoccupations des populations riveraines ;
Cette communication vise donc à analyser les résultats de l’étude environnementale ex post du projet et à
proposer des éléments pour améliorer la démarche d’évaluation environnementale dans ce domaine au Mali
en général.
Étude d'impact environnemental et social : processus d'élaboration du plan de réinstallation des personnes
affectées par la construction du barrage hydroélectrique de Kandadji sur le fleuve Niger
Hassane KIMBA
Président
Association nigérienne des professionnels en études d'impact environnemental (ANPÉIE), Niger
Hassane KIMBA : Dr. KIMBA, est membre fondateur et Président de l’Association Nigérienne des Professionnels en Études
d’Impact Environnemental, membre du SIFEE. Dr. KIMBA est titulaire d’un Doctorat de 3e cycle en Gestion de
l’Environnement, Diplômé d’Études Professionnelles Approfondies En Gestion de l’Environnement l’Université Senghor
d’Alexandrie en Égypte en 1995, et d’un diplôme d’Ingénieur des Eaux et Forêts de l’École Nationale Forestière
d’Ingénieurs de Salé au Maroc en 1988. Depuis 1995, sa pratique se concentre exclusivement sur l’évaluation
environnementale et sociale des projets de construction d’infrastructures et de développement rural. Il a dirigé depuis,
plusieurs études d’impact environnemental et social au Niger et en Afrique des projets financés par plusieurs bailleurs de
fonds comme la Banque Mondiale, la Banque Africaine de Développement, l’Agence Canadienne de Développement
International, l’Union européenne, la Banque Ouest Africaine pour le Développement. Depuis octobre 2007 il est nommé
directeur des ÉE au Ministère de l’Environnement et de la Lutte Contre la Désertification du Niger.
Résumé : Dans le cadre de la réalisation de l’étude d’impact environnemental et social du programme Kandadji de
régénération des écosystèmes et de mise en valeur de la vallée du Niger, pour la composante principale de
construction du barrage hydroélectrique, un processus de déplacement et de réinstallation des populations affectées a
été engagé conformément à la législation nationale en vigueur au Niger et des politiques des partenaires bailleurs de
fonds. Ceci a abouti à l’élaboration d’un Plan de réinstallation (PR) des populations affectées par le projet. Le PR est une
composante de l’Étude d’impact environnemental et social détaillée. Il présente les mesures proposées pour minimiser
les impacts négatifs associés au déplacement des populations affectées et à l’expropriation des terres et des biens
requis pour assurer la réalisation du P-KRESMIN. Le PR inclut une stratégie de réinstallation pour faciliter la transition et
s’assurer du maintien, et de l’amélioration, des conditions de vie. Il propose également des modes de
dédommagement tenant compte des types de pertes subies. Le PR inclut un Plan de développement local (PDL) afin
que les populations affectées puissent adapter leurs activités économiques aux nouvelles réalités et qu’elles soient les
principales bénéficiaires des opportunités créées par le programme. Le PR et le PDL s’inscrivent dans la Stratégie de
réduction de la pauvreté du Niger puisqu’ils visent à permettre aux personnes affectées de retrouver et, possiblement
d’améliorer, leur niveau de vie suite à la réalisation du programme. Ces deux plans permettront de bonifier le P-KRESMIN
en transformant certains impacts négatifs, a priori très perturbateurs, en opportunités de développement. Ils sont
indissociables et leur application intégrale est nécessaire pour assurer l’atteinte des objectifs sociaux et économiques du
P-KRESMIN. L’objectif de cette communication est de présenter la démarche méthodologie originale et les outils
complexes utilisés pour arriver à élaborer ce Plan de réinstallation adapté au contexte local et les contraintes
rencontrées par les consultants et les populations. Ceci pour mettre en relief le niveau de participation que requière une
telle démarche dans le contexte africain. La présentation va s’articuler au tour des éléments suivants : le Contexte et
justification du programme, les Objectifs du Plan de réinstallation; le Cadre légal et réglementaire de déplacement et
de réinstallation des personnes affectées; la Pratique nigérienne en matière d’expropriation et d’indemnisation; les
Pratiques des bailleurs de fonds en matière de déplacement involontaire des populations études économiques et
consultations; l’Identification et la caractérisation des personnes affectées par le Programme Kandadji; l’Éligibilité à
l’indemnisation; l’approche d’indemnisation des personnes; l’évaluation des pertes et des compensations; la
Participation des personnes affectées; l’identification et la sélection des sites d’accueil; l’Aménagement des sites
d’accueil pour la réinstallation; le Processus d’indemnisation de Déplacement et de réinstallation; le Plan de
développement local accompagnant le déplacement et la réinstallation; le Suivi et évaluation ; le Cadre institutionnel
de mise en œuvre du PR; la Protection de l’environnement et l’Échéancier et le budget.
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Séance simultanée (4) : Impacts de la filière hydroélectrique
Gestion de retenues d’eau des aménagements hydro-électriques au Sahel : impacts sur la biodiversité
ichtytienne et proposition d’un mode de gestion durable
Hassane CISSÉ DJIBRILLA
Doctorant en sciences de l’environnement
Groupe d'Études Interdisciplinaires en Géographie et Environnement Régional
de l’Université du Québec à Montréal (GEIGER), Québec-Canada
Jean Philippe WAAUB
Professeur
Groupe d'Études Interdisciplinaires en Géographie et Environnement Régional
de l’Université du Québec à Montréal (GEIGER), Québec-Canada
Hassane CISSÉ DJIBRILLA : M. Cissé Djibrilla est titulaire d’un Diplôme d’Études Professionnelles Approfondies en Gestion
de l’Environnement (équivalent de la maîtrise nord-américain) et est actuellement candidat au Ph.D. en sciences de
l’environnement à l’UQAM. Il a occupé diverses fonctions aussi bien dans le secteur public que privé. Il a été pendant
plus de cinq ans chargé de programme au Ministère de l’environnement en République du Niger cumulativement avec
des charges d’enseignement au lycée municipal de Niamey. Par la suite il a occupé la fonction de responsable
environnement du bureau d’études BUTEDD/Niger. Ce cursus lui a permis de réaliser diverses études d’impact
environnemental et social, des audits environnementaux et aussi des évaluations de projets. Il s’est familiarisé avec les
procédures de plusieurs bailleurs de fonds dont : l’Union Européenne (UE), la Banque Mondiale (BM), le Programme des
Nations Unies pour le Développement (PNUD), la Banque Ouest Africaine de Développement (BOAD), la Banque
Africaine de Développement (BAD), etc.
Résumé : La biodiversité des milieux aquatiques est menacée par les politiques de développement, lesquelles se sont
notamment traduites par un accroissement notable des barrages dans certaines régions comme le sahel. Sur le fleuve
Niger, on compte plusieurs grands barrages en cours de construction ou de planification plus ou moins avancée comme
celui de Kandadji au Niger. Cet ouvrage vise entre autres à soutenir l'étiage et atténuer ainsi la dégradation de
l'environnement et les nuisances créées par les étiages plus prononcés du fait des autres barrages situés en amont.
L’analyse de l’étude d’impact environnemental et social dudit barrage permet de tirer certains enseignements sur les
impacts sur la biodiversité et les problèmes de gestion de pêcherie. Ainsi avec 1 400 ha de milieux humides qui seront
affectés, on s’attend à une diminution de la productivité, mais la régularisation du débit du fleuve attendue devrait
induire à terme le développement du potentiel. En effet, dans les écosystèmes fluviaux soudano sahéliens, l’ichtyomasse
édifiée chaque année est étroitement dépendante de l’importance de la superficie inondée et de la durée de
l’inondation pourvu que la température reste élevée. Il est escompté que, la croissance du secteur de la pêche
constituera une opportunité pour en améliorer la gestion. Mais on relève que la gestion de la pêche est à peu près
inexistante. En effet, l’État s’est approprié le droit de pêche peu après les années 60 et a aboli le droit coutumier qui
régissait le secteur. La deuxième partie de cette communication abordera une proposition de démarche participative
pour la gestion durable des ressources halieutiques dans les réservoirs avec l’implication de tous les acteurs y compris les
populations riveraines. L’élaboration de cette démarche est basée sur l’utilisation d’une approche d’aide multicritère et
multi acteurs. Bien évidemment, l’application d’une telle approche soulève des contraintes liées entre autres, à la
différence de niveaux entre les acteurs et la domination du processus par l’État. Les moyens à mettre en place que nous
proposerons pour surmonter ces contraintes constituent une contribution méthodologique à l’adaptation de l’aide
multicritère à la gestion des ressources halieutiques dans les réservoirs des aménagements hydroélectriques au Sahel.
L'indice de production pondéré (IPP) développé comme outil de prédiction de la production de poisson
pour la section PK 314 de la rivière Rupert
Michel BELLES-ISLES
Chargé de projets
GENIVAR, Québec-Canada
Michel BELLES-ISLES : M. Belles-Isles est à l’emploi de Genivar depuis 1999. Biologiste de formation, il se spécialise depuis
une vingtaine d’années sur les questions touchant les milieux aquatiques et les poissons. Sa participation a été
significative dans plusieurs grands projets d’Hydro-Québec. Dans celui de la Sainte-Marguerite-3, M. Belles-Isles a dirigé
les équipes responsables de réaliser le suivi des populations de poissons. Dans le cadre du projet hydroélectrique de la
Toulnoustouc, ainsi que dans les projets de dérivation partielle des rivières Portneuf et du Salut aux Cochons, M. BellesIsles a aussi été responsable du suivi des populations de poissons, de l’évaluation des biomasses de plusieurs lacs et du
suivi des aménagements pour l’omble de fontaine à des fins de compensation d’habitat. Dans le cadre du projet du
46
Séance simultanée (4) : Impacts de la filière hydroélectrique
complexe la Romaine, il a aussi agi à titre de chargé de projet pour les inventaires des communautés de poissons et a
participé à la rédaction de l’étude d’impact sur l’environnement.
Résumé : Le harnachement de grands cours d’eau a pour effet d’en réduire le débit et génère ainsi de nombreuses
transformations au niveau des habitats et des communautés de poissons. Dans le cadre du projet de centrales de
l’Eastmain-1-A et de la Sarcelle et dérivation Rupert, un indice de production pondéré (IPP) a été développé pour
décrire l’évolution de la communauté de poissons dans la section de la rivière Rupert située en aval du barrage projeté
(PK 314 de la Rupert). L’IPP pondère la superficie d’habitat selon l’importance qu’il représente pour différentes espèces
de poissons. La pondérations e fait à l’aide d’un indice de fréquentation d’habitat (S) ayant une valeur entre 0 et 1et
qui se base sur les rendements pondéraux des poissons capturés au droit d’une quinzaine d’habitats type, caractérisés
en fonction de leurs vitesses de courant et la présence ou non d’herbier. Ces pêches ont été réalisées dans les rivières
Rupert et Lemare, en conditions naturelles (2002), à l’aide de filets maillants expérimentaux. La différence entre l’IPP
(indice de fréquentation multiplié par la superficie de l’habitat type) calculé en conditions futures et naturelles,
exprimée en pourcentage, représente la variation de la capacité de production entre les deux conditions. L’IPP ayant
une valeur positive indique qu’il y aura possiblement une augmentation de la capacité de production pour une espèce
de poissons et un habitat type donné, alors que l’IPP ayant une valeur négative indique le contraire, soit une diminution
de cette capacité de production.
47
Séance simultanée (5) : Impacts de la filière hydroélectrique
La réalisation des études d'impact des grands projets à Hydro-Québec
Michel BÉRUBÉ
Chef Expertise en environnement
Hydro-Québec Équipement, Québec-Canada
Michel BÉRUBÉ : M. Bérubé est chef expertise en environnement à Hydro-Québec au sein la division Équipement. Il a
obtenu un baccalauréat en biologie de l’Université de Montréal en 1982, et une Maîtrise de l’université McGill en 1985. Il
s’est joint à Hydro-Québec en 1989 comme spécialiste en environnement. Au cours des années, il a acquis une
expérience des aspects environnementaux de la production et du transport de l’électricité. Il a participé à de
nombreuses études d’impact, tant comme spécialiste dans son domaine de la biologie aquatique que comme chargé
de projet.
Résumé : Hydro-Québec, de par la nature de ses activités et parce qu'elle est le leader du développement
hydroélectrique au Canada, produit un grand nombre d'études d'impact. Certaines d'entre elles sont parmi les plus
importantes jamais produites au pays. Au fil des ans, Hydro-Québec s'est dotée d'équipes multidisciplinaires et d'un
mode de fonctionnement intégré sans équivalent dans l'industrie. Les études d'impact sont produites à Hydro-Québec
Équipement et Société d'énergie de la Baie James. Cette division réalise des travaux d'ingénierie et de construction liés
à des installations de production et de transport d'électricité. Elle est constituée de multiples équipes de projets et
d'unités spécialisées. Également, de nombreuses firmes d'ingénierie et d'environnement sont mises à contribution, ce qui
assure la meilleure expertise que l'on puisse trouver au Québec dans ces domaines. Pendant l'étude d'impact, les
ingénieurs et spécialistes en environnement se rencontrent très fréquemment pour peaufiner le projet, faire les choix de
variantes et inclure les mesures d'atténuation et de compensation qui amélioreront le projet dans une perspective de
développement durable. Toutes ces mesures sont développées en tenant compte des avis émis par la population
locale lors de rencontres d'information et de consultation, à différentes étapes du projet. Quand toutes les études sont
réalisées, arrive le défi d'intégrer des dizaines de rapports spécialisés en un seul document synthèse répondant aux
directives des gouvernements, tout en étant d'un niveau de langage accessible au public. Le processus d'élaboration
d'une étude d'impact de projet majeur à Hydro-Québec est présenté en détail, en mettant l'accent sur l'organisation du
travail d'une équipe multidisciplinaire.
L'intégration d'un régime de débit réservé dans les projets hydroélectriques : contexte, étapes, contraintes
et défis
Jean-Christophe GUAY
Spécialiste Environnement - faune aquatique
Hydro-Québec Équipement, Québec-Canada
Gabriel DUROCHER
Hydro-Québec Équipement, Québec-Canada
Louis BELZILE
Biologiste, chargé de projet
GENIVAR, Québec-Canada
Jean-Christophe GUAY : Spécialiste en environnement chez Hydro-Québec depuis 2004, plus spécifiquement en faune
aquatique et débit réservé M. Guay possède une maîtrise en biologie aquatique et 2 ans d'études doctorales à
l'Université de Montréal. Il a participé à la détermination du régime de débit réservé dans la Rupert, à la rédaction de
l'étude d'impact du projet Rupert et à tout le processus d'audience publique
Résumé : Les projets de développement hydroélectrique sont soumis à une réglementation et à des exigences
environnementales de plus en plus sévères. Un des éléments aujourd'hui incontournables de ce type de projet est la
mise en place d'un régime de débit réservé dans les tronçons de rivière à débit réduit ou soumis à des modifications de
leur régime hydrologique normal. Le principal objectif du débit réservé est généralement de préserver l'habitat et la
faune aquatique, mais il peut également viser des éléments comme la navigation ou le paysage. Cette mesure
d'atténuation, aujourd'hui mise en place lors de l'étape de conception des projets, à des conséquences sur plusieurs
aspects des projets hydroélectriques, de la phase de l'élaboration à celle de l'exploitation, et affecte les façons de faire
de plusieurs personnes. Il peut également être un des déterminants de la rentabilité d'un projet. Cette présentation vise
donc à décrire l'ensemble des étapes menant à la mise en place d'un débit réservé dans un projet hydroélectrique ainsi
que les contraintes et défis qu'il entraîne pour un promoteur.
48
Séance simultanée (5) : Impacts de la filière hydroélectrique
Les débits réservés écologiques au Québec dans le contexte des évaluations environnementales
Louis BELZILE
Biologiste, chargé de projet
GENIVAR, Québec-Canada
Louis BELZILE : Louis Belzile est biologiste, spécialisé en ichtyologie. Il a obtenu son baccalauréat à l'Université Laval en
1980. Il travaille dans le milieu de la consultation en environnement depuis 28 ans. Il a participé à titre de collaborateur
ou de chargé de projet à de nombreuses évaluations d'impact de projets hydroélectriques. Il a également participé à
la détermination des débits réservés écologiques sur plusieurs cours d'eau du Québec.
Résumé : L’objectif de cette présentation est de brosser l’historique des débits réservés au Québec et de décrire le cas
récent de l’étude d’impact du projet de la dérivation partielle de la rivière Rupert, qui est le dossier où l’analyse des
débits réservés a été la plus approfondie. La notion des débits réservés a évolué considérablement depuis une trentaine
d'années. Jusqu’à la fin des années 1970, cette notion n'était, à toutes fins utiles, pas connue au Québec. Elle a
commencé à s’imposer au cours années 1980, avec des projets comme l'aménagement hydroélectrique de la rivière
Sainte-Marguerite. En 1996, la Politique sur les débits réservés écologiques pour la protection du poisson a été adoptée
par le gouvernement du Québec et, depuis, aucun projet impliquant une modification du régime hydrologique d'un
cours d'eau ne peut être réalisé sans faire une analyse rigoureuse de cette question. Le projet de la dérivation partielle
de la rivière Rupert illustre bien le niveau de raffinement atteint jusqu’à maintenant dans la détermination des débits
réservés. Cette rivière compte une vingtaine d’espèces de poissons, dont plusieurs sont exploitées par les communautés
autochtones locales. Des espèces et des périodes biologiques cibles ont été identifiées sur la base de critères comme
leur degré de vulnérabilité, leur importance écologique et socio-économique, etc. Ainsi, on reconnaît la période de
fraie printanière de l’esturgeon, du doré et des meuniers, la période de fraie automnale du grand corégone, la période
d’incubation hivernale des œufs du grand corégone et la période d’alimentation estivale de l’ensemble des espèces.
Un débit réservé écologique a été déterminé pour chaque période, en utilisant les méthodes reconnues par la
communauté scientifique. Au final, un régime de débits réservés écologiques a été établi selon les saisons biologiques et
qui imite, dans une certaine mesure, le régime hydrologique naturel de la rivière.
Surveillance et suivi environnemental des aménagements hydroélectriques : cas du barrage d’Inga
Léon MUBA MOPILI
Inspecteur-Auditeur
Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature et Tourisme,
Coordonnateur technique, Association Nationale pour l’Évaluation Environnementale (ANEE)
République Démocratique du Congo
Léon MUBA MOPILI : Diplômé en Gestion de l’Environnement (Master en Gestion de l’Environnement à l’Université
Senghor d’Alexandrie en Égypte, 2007), Monsieur MUBA MOPILI est le coordonnateur technique de l’association
nationale pour l’évaluation environnementale (ANEE) et a effectué les études d’impacts environnementales de la
Centrale Thermique de Secours et d’Appoint à Brazzaville en République du Congo en avril 2004. Dans le cadre
professionnel, Il est Inspecteur-Auditeur au Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature et Tourisme de la
République Démocratique du Congo. Il œuvre de façon dynamique dans les domaines des évaluations
environnementales et a participé à plusieurs missions diligentées par le Ministère notamment : (1) Mission d’enquêtes sur
la pollution environnementale engendrée par les usines et les industries d’exploitation minière dans la Province du
Katanga en RD-Congo, (2) Mission d’évaluation du degré de pollution engendrée par les minerais radioactifs déversés
dans la rivière Mura à Likasi dans la Province du Katanga en RD-Congo, (3) Mission d’enquêtes et de constat de lieu sur
d’éventuels dégâts d’explosion au niveau de la Société Congolaise des Industries de Raffinage (SOCIR) à Moanda dans
la Province du Bas-Congo en RD-Congo.
Résumé : Les impacts socio-environnementaux négatifs des aménagements hydroélectriques antérieurs, puis
l'émergence rapide d'une volonté de "développement durable" dans le domaine des énergies, sont à l'origine de
nouvelles exigences d’aménagements hydroélectriques. Or la prise en compte de l’environnement, des enjeux socio
humains et économiques requiert une Évaluation Environnementale Stratégique (EES) et une Étude d’Impact
Environnemental (EIE). Le processus d’EIE est encore entaché de plusieurs insuffisances inhérentes à la complexité des
systèmes écologiques et humains. De plus, il est à sa phase expérimentale dans les pays du sud et l’amélioration du
processus, des techniques et des méthodologies utilisées passe par la mise en place et l’application de la surveillance et
du suivi environnemental. Ils permettent d’approfondir les connaissances sur l’environnement, de s’assurer de la
conformité environnementale à l’exécution, d’ajuster les mesures d’atténuation des impacts, de vérifier la justesse des
49
Séance simultanée (5) : Impacts de la filière hydroélectrique
impacts prédits et tirer les leçons pour les futures planifications dans le but d’atteindre les objectifs du développement
durable. Cette étude propose le Plan d’Action Environnemental –Suivi environnemental pour le barrage d’Inga. Elle est
basée sur neuf (9) critères que nous avons pu élaborer à partir d’un état de l’art des outils, méthodes et projets
d’aménagements hydroélectriques développés en Amérique du Nord, en Afrique et en Europe. Notre analyse offre un
moyen d’évaluer les programmes préliminaires de surveillance et de suivi environnemental des aménagements
hydroélectriques à partir de critères que nous avons élaborés; elle permet aussi la mise sur pied du PAE-Suivi
environnemental pour le barrage d’Inga, propose des actions susceptibles d’améliorer le cadre réglementaire relatif au
suivi et surveillance environnementale et à la mise en œuvre des programmes de suivi et de surveillance
environnementale en RDC.
Étude d’impact environnemental et social de la mise en place du barrage à buts multiples de Samendeni
au Burkina Faso : volet centrale hydroélectrique
Samuel YONKEU
Enseignant-Chercheur
Institut International d’Ingénierie de l’Eau et de l’Environnement (2iE), Burkina Faso
Oumar TRAORE
Consultant
Association des études d'impacts environnementaux (AÉIE), Burkina Faso
Samuel YONKEU : M. YONKEU, de nationalité camerounaise, est Maître de Conférences et Maître de Recherche,
spécialisé en Écologie appliquée et Environnement. Enseignant-Chercheur à l’Institut Internationale d’ingénierie de
l’Eau et de l’Environnement (2iE) de Ouagadougou au Burkina Faso depuis octobre 1998, il a successivement occupé
les postes de Responsable du programme "Protection de l'Environnement" (1998-2007), Coordonnateur du programme
de recherche sur les ressources naturelles et l’Environnement (2001-2005), Chef d’Unité Thématique d’Enseignement et
de Recherche en Sciences Managériales et Développement durable (SMDD) (2005-2007). Il est actuellement le
Conseiller Scientifique du Directeur Général du 2iE chargé des questions Environnementales et Écosanté (2007-2008) et
actuellement Chef du Laboratoire de Recherche en Environnement et Écosanté (depuis Juillet 2008). Il est également
Vice-président du Conseil d’Administration du Secrétariat international francophone pour l’évaluation
environnementale (SIFÉE) depuis juin 2006.
Résumé : Le barrage de Samendeni, localisé dans le bassin supérieur du fleuve Mouhoun se situe dans le département
de Bama, province du Houet à environ cinquante kilomètres de Bobo Dioulasso chef lieu de la région des Hauts Bassins
au Burkina Faso. L’ouvrage comprend une digue en remblais d’une longueur totale en crête de 2900 m et une cote de
la crête de 320,90 m pour une hauteur maximale de 23,90 m, zonée, avec un ouvrage central en béton comprenant :
un déversoir avec une longueur de seuil de 80 m, une centrale Hydroélectrique d’une puissance installée de 2 x 1,29 MW
et une production annuelle de 16,8 GWh, une vidange de fond et un ouvrage de restitution, une prise d’eau brute et un
pont. Le volume d’eau dans la retenue est estimé à 1 050 000 000 m3 avec un volume utile 1 000 000 000 m3. La zone du
site du barrage est caractérisée par un rétrécissement du fleuve et d’une végétation clairsemée en bordure. En plus du
barrage et de la centrale Hydro-électrique, un aménagement hydroagricole d’une superficie totale d’environ 25 180 ha
dont 21 660 ha seront irrigués, est envisagé sur une période de 20 ans. Les objectifs du projet s’inscrivent dans la politique
de développement durable qui vise : le relèvement du revenu des populations, l’accélération du développement des
ressources humaines et du potentiel productif.
Les enjeux identifiés de l’étude d’impact en ce qui concerne particulièrement le barrage et la centrale hydroélectrique
sont : la réponse aux attentes des acteurs économiques en terme de réduction des coûts de l’électricité par
l’augmentation de l’approvisionnement en énergie électrique renouvelable et se faisant la réduction des énergies
polluantes et des gaz à effet de serre (énergie par les centrales thermiques la plus utilisée dans le pays), la perte de la
biodiversité animale et végétale dans la partie immergée par l’eau de la retenue et la prolifération d’autres espèces
végétales et animales aquatiques, la perte de biens (patrimoines socioculturels, terres fertiles, habitats, vergers), le
déplacement des populations et les retombés économiques pour les populations du Hauts Bassins grâce à une meilleure
approvisionnement en électricité. Des mesures d’atténuation et un Plan de gestion environnementale et sociale ont été
élaborés pour les impacts négatifs.
50
Séance simultanée (5) : Impacts de la filière hydroélectrique
Étude de suivi des impacts humains du complexe La Grande sur les Cris de la Baie James - Secteur ouest
Patricia RAYNAULT-DESGAGNE
Anthropologue, chargée de projet
GENIVAR, Québec-Canada
Patricia RAYNAULT-DESGAGNE : Mme Raynault-Desgagné a été employée chez Nove Environnement de 2002 à 2007
pour ensuite se joindre à l'équipe de GENIVAR. Elle a participé en tant que chargée de projet à l'étude de suivi des
impacts humains du complexe hydroélectrique La Grande sur l’utilisation du territoire par les Cris. Elle a aussi participé à
différentes études d’impact dont celle du projet d’aménagement des centrales de l’Eastmain-1-A et de la Sarcelle et
dérivation Rupert, et celle de la construction des infrastructures d’accès du projet de la mine Éléonore – Nord-duQuébec, pour le volet sur l’utilisation des terrains de trappage et la problématique des impacts sociaux liés à l’ouverture
du territoire. Elle a aussi participé aux études de suivi du milieu humain pour l'aménagement hydroélectrique de
l'Eastmain-1.
Résumé : En 2000, Hydro-Québec et le Grand Conseil des Cris s’entendaient pour réaliser une étude conjointe sur les
impacts humains induits par la construction et l'exploitation des développements hydroélectriques à la Baie James. En
juin de la même année, une première étude était entreprise pour ce qu'il est convenu d'appeler le « secteur est » qui
regroupe les ouvrages de Laforge-1 et Laforge-2 et Brisay/Caniapiscau. En 2002, on entreprenait l’étude du « secteur
ouest » concernant les impacts sociaux et économiques ainsi que ceux sur l’utilisation du territoire touché par les
installations de La Grande 1, 2, 3 et 4, par les dérivations EOL et La Frégate, de même que par les routes et lignes de
transport liées au développement du complexe.
La communication a pour objet de présenter le contexte de réalisation de l’étude du secteur ouest, la méthodologie
utilisée, les principaux résultats relatifs à l'identification et l'évaluation des impacts ainsi que ceux concernant l’évaluation
des mesures d’atténuation et des travaux correcteurs. On traitera également des constats, enseignements et
recommandations qui émanent d’une telle étude.
Au plan méthodologique, l'étude s'appuie notamment sur de nombreuses entrevues avec les principaux utilisateurs cris
du territoire. Les maîtres de trappage et leurs familles, ainsi que d’autres utilisateurs, ont été rencontrés afin de
documenter l’utilisation du territoire au début des années 1970, soit avant le développement du complexe, et en 2002,
après la réalisation des phases I et II du complexe. On a ainsi cherché à connaître leur évaluation des impacts et leur
appréciation des mesures d’atténuation et travaux correcteurs élaborés par la SEBJ et Hydro-Québec.
Quant aux impacts sociaux et économiques, les résultats présentés proviennent d’entrevues effectuées auprès
d’anciens chefs des différentes communautés et de données statistiques recueillies auprès de différents organismes cris
et d’Hydro-Québec. Soulignons qu’un des objectifs d’une telle étude était d’en tirer des enseignements à considérer
dans la réalisation de projets futurs, notamment le projet des centrales de l’Eastmain-1-A et de la Sarcelle et de la
dérivation Rupert.
Les milieux humides : un nouvel enjeu pour la filière hydroélectrique ?
Stéphane LAPOINTE
Conseiller en environnement
Hydro-Québec, Québec-Canada
Benoît Gagnon et Isabelle Chartier
Hydro-Québec, Québec-Canada
Stéphane LAPOINTE : Stéphane Lapointe est diplômé en biologie de l'Université Laval. Il possède une maîtrise en biologie,
spécialisée dans le domaine de l'aménagement d'habitats pour la sauvagine. Il travaille depuis 7 ans chez HydroQuébec, dont les 4 dernières années à la division responsable des études d'impact, à titre de conseiller environnement,
spécialiste des oiseaux et des milieux humides. Il présente en collaboration avec son collège Benoit Gagnon, biologiste,
diplômé de l'Université de Montréal. Celui-ci possède 15 années d'expérience comme conseiller en environnement chez
Hydro-Québec. Il a réalisé plusieurs études relatives à la faune aviaire et à la compensation de milieux humides dans le
cadre d’études d’impact de projets hydroélectriques.
51
Séance simultanée (5) : Impacts de la filière hydroélectrique
Résumé : Les milieux humides sont des écosystèmes importants pour plusieurs espèces animales et végétales. Ces milieux
sont cependant menacés par l'expansion agricole, les projets domiciliaires et industriels, particulièrement dans le sud de
la province du Québec (Canada) où se concentrent la majorité des fermes, villes et industries. La filière hydroélectrique,
de part ses activités de production, de transport, de distribution et de construction peut avoir un impact sur ces milieux.
La création d'un réservoir hydroélectrique peut notamment entraîner une perte de milieux humides. Si certains réservoirs
créent de grands plans d'eau et de longues rives où la végétation riveraine peut s'établir, d'autres ne peuvent contrebalancer les pertes encourues par l'ennoiement. Des demandes de compensation ont été formulées de la part des
autorités gouvernementales dans le cadre de récents projets d'aménagements hydroélectriques. Hydro-Québec
reconnaît l'importance des milieux humides et présente ici quelques expériences de création de milieux humides en
forêt boréale ou en région nordique où les méthodes traditionnelles d'aménagement sont plus difficilement applicables.
La compensation de milieux humides dans ces régions pose de nouveaux défis en termes d'éco-ingénierie. Les
problèmes d'accès aux sites, la topographie, le type de sol et de végétation entraînent des difficultés techniques et
économiques. En raison de ces difficultés, la compensation dans la zone d'étude immédiate d'un projet est-elle toujours
la meilleure solution ?
52
Séance simultanée (6) : Impacts des filières renouvelables en développement : éolienne
L’étude d’impact des parcs éoliens, volets milieu naturel et paysage en France : évolutions réglementaires
et développements techniques
Claire POINSOT
Chef de projet
BIOTOPE, Grand Nord, France
Lise PIGNON
Chef de projet paysagiste
BIOTOPE, Grand Nord, France
Danielle BOIVIN, Arnaud GOVAERE et Céline MÉNARD
Biotope, Grand Nord, France
Claire POINSOT : Mme Poinsot est docteur en Sciences de l’Environnement du Muséum national d’Histoire naturelle
(France, 2002), a conduit pendant sa thèse des recherches sur la caractérisation et le suivi du fonctionnement
hydrologique des zones humides du bassin de la Seine et leurs interactions avec les politiques publiques. Chargée de
mission à l’Agence de l’Eau Seine-Normandie en charge du développement de la politique zones humides et rivières de
l’agence, elle a rejoint en 2003 Biotope, bureau d'études leader en France, spécialisé dans l’expertise écologique
(www.biotope.fr). Chef de projet généraliste, en charge des études réglementaires (niveau national et européen) sur
des projets d’infrastructures de transport terrestre ou éolien, elle intervient sur des études de stratégie environnementale
pour les collectivités publiques (Communauté de communes, Département, Région) et d’évaluation des politiques
publiques. Depuis 2005, elle participe au développement du pôle Recherche et Innovation au sein de la société.
Lise PIGNON : Diplômée de l’École Nationale Supérieure de l’Horticulture et de l’Aménagement du Paysage d’Angers
en 2005, Lise Pignon est ingénieur paysagiste spécialisée dans les études de grand paysage. Après une première
expérience professionnelle en bureau d’étude où elle a principalement œuvré pour des volets paysagers d’étude
d’impact de projet éolien, elle a rejoint en avril 2006 l’équipe de Biotope, bureau d'études leader en France, spécialisé
dans l’expertise écologique. Tout en continuant à développer son savoir-faire en matière d’insertion paysagère des
projets éoliens, elle a contribué au développement de la discipline « Paysage » à Biotope. Aujourd’hui, le panel d’étude
s’est considérablement diversifié : lecture de paysage pour les plans de gestion, projet paysager d’aménagement de
carrière, étude d’impact photovoltaïque, étude de trame verte, volets paysagers des documents d’urbanisme…
Résumé : Les énergies renouvelables connaissent actuellement un essor considérable en France. L'ensemble du pays
étant doté d'un gisement en vent important, le recours aux éoliennes apparaît comme l'un des moyens d'atteindre les
objectifs européens de production de 21% d'énergie renouvelable en 2010. Pour chaque parc, la réalisation d’une
étude d’impact est obligatoire depuis la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature. Dans cette étude, un
volet paysage et milieux naturels doit être programmé pour déterminer les enjeux paysagers et environnementaux du
secteur étudié. Depuis 2000, et les dispositions attractives pour renforcer le développement de l’éolien, une forte
dynamique de l’éolien s’est initiée et de nombreux projets ont émergé sans cohérence à l’échelle du territoire. Il est
apparu nécessaire de créer un cadre favorisant la bonne insertion locale des projets. La loi de programme n°2005-781
du 13 juillet 2005 fixant les orientations de la politique énergétique (dite Loi P.O.P.E.) a introduit le principe de création de
zones de développement de l’éolien terrestre (ZDE). Cet outil modifie le dispositif d’obligation d’achat de la production
d’électricité d’origine éolienne. S’il doit inciter les promoteurs à monter des projets dans des zones prédéfinies, cet outil
n’interdit pas la possibilité de proposer des projets en dehors des ZDE. L’ambition des ZDE est d’inciter les collectivités à
participer à la dynamique. C’est en effet aux communes de proposer les enveloppes géographiques de ce nouvel outil
qui doit prendre en compte le patrimoine naturel et paysager du territoire. Avec l’évolution des exigences
réglementaires, des outils et manuels ont été mis à disposition : Manuel Préliminaire et guide méthodologique de l’Étude
d’impact des Parcs Éoliens édités par le ministère et l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME)
- atlas ou schémas éoliens. Même sans portée juridique, ils sont des outils d’aide à la décision permettant entre autres de
localiser les secteurs à fort potentiel éolien. En revanche, en matière de paysage et de milieu naturel, les données à
disposition sont insuffisantes compte tenu du degré de précision exigé par les services instructeurs. Au niveau paysager,
l’ensemble de ces documents cerne le contexte global, mais à l’échelle du parc éolien et de l’étude d’impact, un
travail de terrain est nécessaire pour dégager les sensibilités paysagères en matière d’impact sur la structure et les
perceptions (visibilité et co-visibilité). Pour la faune, jusqu’à récemment, les méthodes d’inventaires s’appuyaient sur des
observations visuelles ( migration, inventaires, écoute) ou une utilisation partielle du radar. S’agissant d’infrastructures de
grande taille pouvant engendrer des risques sur les espèces présentes en altitude, ces méthodes « classiques » ont vite
montré leurs limites. L’évolution récente de la réglementation, les retours d’expérience sur les parcs éoliens installés ainsi
que les attentes des services instructeurs et des développeurs ont incité à des développements techniques : prise en
compte des mouvements d’oiseaux et de chauves-souris de nuit, enregistrement automatique de l’activité des
chauves-souris… Ces nouvelles techniques qui sont perçues comme factuelles par la population apportent des
éléments tangibles pour les acteurs ce qui permet localement de renforcer le dire d’expert. Des cas pratiques seront
détaillés.
53
Séance simultanée (6) : Impacts des filières renouvelables en développement : éolienne
Projet Chirotech : vers la conciliation du développement des énergies éoliennes et la préservation des
chiroptères
Anne Lise UGHETTO
Directrice générale adjointe
Biotope, France
Hubert LAGRANGE et Frédéric MELKI
Biotope, R&D, France
Anne Lise UGHETTO : Diplômée de l’Université de Provence (Marseille) en 1997, Anne-Lise UGHETTO est Maître ingénieur
spécialisé dans l’environnement et l’aménagement du territoire des régions méditerranéennes. Après une première
expérience professionnelle en tant que consultante pour la DRAF Languedoc-Roussillon dans le domaine de l’écotourisme, suivie d’une expérience de chargée d’étude pour l’Association pour la Connaissance et l’Étude du Monde
Animal et Végétal (ACEMAV), elle a rejoint l’équipe de Biotope en 1999 occupant dans un premier temps un poste de
chef de projet pour la réalisation de plans de gestion, de documents d’objectifs Natura 2000 ou encore de schémas de
préservation d’espaces naturels. En intégrant le bureau d’études Biotope, leader en France, spécialisé dans l’expertise
écologique, ses qualités de chef d’équipe ont rapidement été valorisées si bien qu’elle accéda en 2000 au poste de
directrice commerciale. Tout en continuant à accompagner le Ministère de l’Écologie français ou les collectivités
territoriales dans la définition de leurs politiques environnementales, elle accéda début 2008 au poste de directrice
générale adjointe de Biotope.
Depuis avril 2008, Anne Lise UGHETTO accompagne le service Recherche et Innovation de Biotope dans le
développement de nouveaux outils, qui permettront, en augmentant la qualité et la fiabilité des expertises naturalistes,
de mieux concilier développement et préservation de notre patrimoine naturel.
Résumé : Chirotech est un projet de recherche destiné à limiter l’impact des parcs éoliens vis-à-vis des chauves-souris
grâce à une meilleure caractérisation des risques et le développement de mesures d’intégration innovantes.
Pendant un an, notre travail a consisté à caractériser l’activité des chiroptères, à hauteur de fonctionnement des
éoliennes, sur 10 projets éoliens. Cette étude a permis de caractériser finement le comportement de ces animaux en
fonction des paramètres climatiques et d’identifier les périodes où l’activité des chiroptères est incompatible avec le
fonctionnement des éoliennes.
Parallèlement, une étude menée avec le constructeur d’éoliennes Nordex nous a permis de quantifier les pertes de
production induites par ces arrêts. Ces pertes étant compatibles avec les impératifs économiques des exploitants, nous
avons défini les modalités techniques d’une préindustrialisation du dispositif et planifié un test d’efficacité du système sur
le parc éolien de Bouin au cours de l’été 2008.
Cette démarche originale, à la confluence de l’éthologie, de l’informatique et de l’industrie, ouvre de nouvelles
perspectives quant à l’intégration des parcs éoliens dans des environnements sensibles. En dehors de la préservation des
chiroptères, le succès de ce travail permet d’envisager la transposition du système à la préservation des oiseaux, aussi
bien sur les parcs terrestres que marins.
L'évaluation environnementale des projets éoliens au Québec méridional
Denis TALBOT
Coordonnateur de projet de transport d'énergie et filière éolienne
Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, Québec-Canada
Denis TALBOT : Denis Talbot est titulaire d'un baccalauréat en géographie physique et d'une maîtrise en sciences de
l'environnement. Ayant d'abord œuvré pendant près d'une dizaine d'années à la réalisation d'études d'impacts sur
l'environnement au sein de Lavalin et de SNC-Lavalin, monsieur Talbot a joint les rangs de la fonction publique du
Québec depuis 1992. Il a d'abord travaillé pendant près de huit ans à titre d'agent de recherche et de planification
socioéconomique pour le secteur énergie du ministère des Ressources naturelles et de la faune. Depuis l'an 2000,
monsieur Talbot est est à l'emploi du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs. À titre de
coordonnateur des projets de transport d'énergie et filière éolienne, il a supervisé au cours des dernières années
l'application de la procédure d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement des projets éoliens au Québec.
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Séance simultanée (6) : Impacts des filières renouvelables en développement : éolienne
Résumé : La présentation sur l'évaluation environnementale des projets éoliens au Québec méridional se divise en trois
parties. Dans un premier temps, je dresse un portrait du contexte du développement de la filière éolienne au Québec, à
partir de la volonté gouvernementale exprimée dans la stratégie énergétique 2006-2015 et concrétisée par la mise en
œuvre de trois appels d'offres par Hydro-Québec Distribution totalisant 3 500 MW qui, combinés avec d'autres projets
hors-appel d'offres, permettront de viser un objectif de 4000 MW de puissance installée pour la filière éolienne au
Québec à l'horizon 2015.
La deuxième partie consiste en une présentation sommaire de la procédure d'évaluation environnementale des projets,
dont la partie publique qui est sous la responsabilité du bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE).
Enfin, la troisième partie dresse un bilan de l'évaluation des projets à ce jour et aborde la question du cadre
d'implantation de projets éoliens en terres publiques et privées ainsi que les enseignements tirés de l'évaluation
environnementale en terme d'enjeux à considérer et de suivis à réaliser pour les projets à venir. À cet effet, les résultats
des premiers programmes de suivis environnementaux permettent déjà de mieux cerner les impacts réels de la filière
éolienne en fonction des milieux où elle s'insère.
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Séance simultanée (7) : Impacts des filières renouvelables en développement : éolienne, biomasse, biocarburant
Évaluation environnementale des projets éoliens
Marie-Cécile DEGRYSE
Chargée de mission énergies renouvelables
Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire (MEEDDAT), France
Marie-Cécile DEGRYSE : Ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, chargée de mission énergies renouvelables à la
direction des études économiques et de l'évaluation environnementale, sous-direction de l'intégration de
l'environnement dans les politiques publiques, depuis septembre 2007. Missions principales :
- Prise en compte des enjeux environnementaux dans la politique énergétique (élaboration d’une position du ministère
de l'écologie et sa représentation dans les négociations interministérielles, représentation du ministère aux commissions
nationales des aides énergies renouvelables de l’agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, suivi de la
coopération franco-allemande, réponses aux questions parlementaires).
- Élaboration et suivi du cadre réglementaire relatif aux énergies renouvelables (actions de formation pour les
représentants de l’État, collectivités locales, bureaux d’études et industriels, actualisation du guide méthodologique sur
les études d’impact sur l’environnement de projets éoliens, animation du réseau «chargés de mission énergie»)
Résumé : La volonté de développement rapide de l’énergie éolienne en France répond à des engagements politiques
et réglementaires, mais ne saurait oublier la nécessité de construire des parcs éoliens de qualité. La réglementation
relative aux implantations d’éoliennes a pour objectif de favoriser le développement de ce type d’énergie tout en
prenant en compte les enjeux paysagers et environnementaux. Une évaluation environnementale est réalisée à deux
niveaux. Les projets éoliens doivent être situés dans des « zones de développement de l’éolien » pour bénéficier de
l’obligation d’achat de l’électricité produite. Ce dispositif récent incite les collectivités à définir les zones dans lesquelles
elles souhaitent voir se développer cette forme d’énergie, tout en prenant en compte la protection des paysages, des
monuments historiques et des sites remarquables et protégés. La demande examinée par les services de l’État
comprend notamment une étude qui vise à identifier les enjeux patrimoniaux et paysagers, appréhender la complexité
paysagère, élaborer un argumentaire sur la compatibilité et les conditions d’implantation de l’éolien dans le patrimoine
et les paysages concernés.
Une analyse plus détaillée est menée dans le cadre de la procédure d’autorisation d’un projet éolien, pour lequel est
réalisée, sous la responsabilité du maître d’ouvrage, une étude d’impact permettant d’apprécier les conséquences du
projet sur l’environnement. Elle permet de concevoir un meilleur projet, d’éclairer l’autorité administrative sur la décision
à prendre, d’informer le public et le faire participer à la prise de décision. Elle analyse l’état initial, les effets directs et
indirects, temporaires ou permanents du projet, les raisons du choix du projet, et précise les mesures destinées à
supprimer, réduire et compenser les conséquences dommageables sur l’environnement. Les facteurs de réussite de
l’évaluation environnementale des projets éoliens résident dans la concertation en amont des projets, impliquant les
acteurs locaux et l’administration, la réalisation d’un cadrage préalable et la qualité de l’analyse de l’état initial.
L’étude descriptive et fonctionnelle des différents thèmes environnementaux requiert des compétences spécifiques,
nécessite des approfondissements en fonction des enjeux du site, et suppose de faire appel à des outils et méthodes
adaptés. Les pouvoirs publics ont élaboré un guide de l'étude d'impact éolien afin que chaque acteur de la filière
dispose d'un cadre de référence en matière d'évaluation environnementale.
Enjeux de développement durable de la filière éolienne pour Hydro-Québec en tant qu’acheteur
France LEVERT,
Conseillère principale
Hydro-Québec, Québec-Canada
France LEVERT : Mme Levert détient une maîtrise en urbanisme de l'Université de Montréal ainsi qu'un baccalauréat en
gestion des affaires de l'Université du Québec à Montréal. Elle s'est également intéressée lors d'études doctorales aux
facteurs qui influencent les comportements et décisions des entreprises en matière d'environnement.
Active en environnement depuis plus de 25 ans, Mme Levert agit actuellement comme conseillère principale à l'Unité
Environnement et développement durable du Groupe Affaires corporatives d'Hydro-Québec. Elle a dirigé des équipes
diversifiées comme professionnelle et comme gestionnaire. Elle a également a été impliquée dans un grand nombre
d'études environnementales, dans divers projets de recherche, dans le développement de politiques, stratégies et
approches de gestion environnementale et plus récemment dans le domaine du développement durable et de la
responsabilité sociale des entreprises. Elle représente Hydro-Québec au ISO 26 000 Canadian Advisory Committee on
Social Responsibiliy.
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Séance simultanée (7) : Impacts des filières renouvelables en développement : éolienne, biomasse, biocarburant
Impliquée à titre personnel depuis nombre d'années dans diverses organisations à caractère environnemental et
éducatif, elle est actuellement présidente du Conseil d'administration du Réseau québécois des femmes en
environnement et préside le Comité aviseur du projet Pour des Événements écoresponsables mis de l'avant par le RQFE
avec plus de 50 partenaires. Elle préside également le Comité Développement durable de l'Ordre des urbanistes du
Québec et agit comme expert et personne-ressource notamment : Comité écoresponsabilité - 5e Congrès mondial
d'éducation relative à l'environnement, Montréal 2009; Comité aviseur - Programme de DESS gestion et développement
durable, HEC Montréal.
Résumé : Hydro-Québec vise l'acquisition de 3500 MW d'énergie éolienne pour l'intégrer à son portefeuille énergétique
d'ici 2017. À titre d'entreprise publique, comme acheteur responsable et comme partenaire incontournable dans le
déploiement de parcs éoliens sur le territoire québécois, la présentation mettra en évidence divers enjeux et pratiques
de développement durable d'Hydro-Québec dans ce dossier :
•
Impacts environnementaux et sociaux, directs et indirects pouvant résulter de l'intégration graduelle de cette
nouvelle filière à l'ensemble des installations et du réseau de l'entreprise.
•
Pratiques et conditions développées visant à maximiser les retombées régionales et à soutenir le développement
de la filière dans le contexte de l'acquisition de l'énergie produite par des producteurs privés ou locaux.
•
Avec les acteurs du milieu, participation active aux efforts de recherche et au développement d'outils permettant
de mieux connaître les contraintes fauniques, du point de vue de la qualité des paysages et de l'utilisation du
territoire.
La présentation abordera également les facteurs qui influencent l'opinion que se fait la population sur la manière dont
Hydro-Québec exerce son rôle d'acheteur dans ce dossier. Enfin, les enjeux en émergence reliés à l'autoproduction et à
la microproduction d'énergie éolienne dans le contexte québécois seront exposés.
Pourquoi passer maintenant des Analyses de Cycles de Vie (ACV) aux Évaluations Environnementales
Intégrées (EEI) pour évaluer les mérites des biocombustibles et des biocarburants
Arthur RIEDACKER
Directeur de Recherche
Institut national de recherches agronomiques (INRA), France
Arthur RIEDACKER : Au département forêt de l’INRA à partir de 1967, et au département d’Économie et de Sociologie
depuis 1994. De 1981 à 1986 : Chargé du programme prioritaire « filière bois » à l’Agence Française pour la Maîtrise de
l’Énergie (maintenant ADEME). De 1987 à 1994 Chargé de mission à la sous-direction recherche du Ministère Français de
la Coopération et du Développement. De 1997 à 2003 : Chargé de mission à la « Mission Interministérielle de l’Effet de
Serre » (MIES) à Paris à la fois pour (1) l’agriculture, les forêts et les produits dérivés et (2) pour la Coopération Nord Sud.
Négociateur pour la convention cadre des Nations Unies sur le changement climatique et pour les accords de Bonn et
de Marrakech. Coauteur de plusieurs chapitres du GIEC (Prix Nobel 2007) ; Coauteur du « Guide Biomasse Énergie »
édité par l’IEPF ; Auteur du livre « Forêts et Changements Climatiques » Édité par Silva Riat avec le soutien de l’Union
européenne.
Résumé : Il faudra d’ici le milieu de ce siècle diviser les émissions mondiales nettes de gaz à effet de serre par 2 pour
stabiliser le climat et produire d’avantage de nourriture pour une population mondiale plus nombreuse. Cela implique
de nouvelles approches dans les analyses concernant les évaluations des mérites environnementaux des productions de
biocombustibles et de biocarburants. Il faut désormais prendre en compte l’utilisation des terres et les changements
d’utilisations des terres. Les approches des pionniers des comptabilités éco-énergétique, comme celles de Pimentel et
de Leach, et les ACV telles que pratiquées jusqu’à ce jour, doivent aujourd’hui être revisitées et enrichies. L’Évaluation
Environnementale Intégrée est particulièrement utile dans ces nouvelles analyses. Elle a été proposée pour la première
fois par Riedacker (http://www.bepress.com/feem/paper121) en Octobre 2006 à Trieste. Depuis elle a été enrichie.
Cette approche allant du champ et des mines jusqu’aux besoins finaux comprend trois stades qu’il faut absolument
distinguer ; la bioconversion de l’énergie solaire ; les conversions des produits et les arrangements des produits pour
satisfaire les services finaux. On montre pourquoi il est impératif de ne pas confondre les ratios des divers stades pour
juger de l’efficacité des actions aux divers stades. Le premier stade, celui de la bioconversion de l’énergie solaire par les
végétaux nécessite par ailleurs de grandes superficies, d’où des concurrences territoriales possibles pour d’autres usages
des terres et parfois aussi la nécessité de convertir des forêts ou des prairies en terres cultivées. À ce premier stade
l’efficacité territoriale est déterminante alors qu’aux stades ultérieurs, c’est l’efficacité énergétique qui devient
déterminante. Ces impératifs globaux doivent ensuite être confrontés aux exigences environnementales locales. On
présentera la méthode et des applications pour diverses productions de phytomasses à des fins énergétiques ou
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Séance simultanée (7) : Impacts des filières renouvelables en développement : éolienne, biomasse, biocarburant
alimentaires. On montrera aussi les erreurs que l’on a commises et que l’on peut commettre en ne prenant pas
correctement en compte la dimension territoriale. On montre aussi pourquoi les approches ne peuvent plus rester
locales et la nécessité de repenser la dimension énergétique pour l’agriculture et les forêts au niveau mondial.
Bioénergies, chimie dérivée de la biomasse : le pour et le contre
François LANGEVIN
Adjoint de recherche
Agriculture et Agroalimentaire Canada, Québec-Canada
André COMEAU
Développeur de germoplasme
Agriculture et Agroalimentaire Canada, Québec-Canada
François LANGEVIN : Diplômé en Bio-Agronomie (B.Sc.A., Université Laval, 1999), M. Langevin a effectué différentes
études en amélioration et en phytopathologie des céréales, comme adjoint de recherche au Centre de recherche et
de développement sur les sols et les grandes cultures (CRDSGC, Agriculture et Agroalimentaire Canada, depuis 1996). Il
est membres du Comité céréales du CRAAQ comme expert sur les questions touchants les maladies et la physiologie
des plantes. Depuis 2003, il collabore au développement d’une nouvelle méthode de sélection nommée amélioration
systémique. Cette méthode qui fait appel à une sélection intense et destructive sous stress multiple commence déjà à
faire ses preuves. Elle a permis de réduire de plus de moitié le temps nécessaire au développement de matériel
prometteur résistant à de nombreux stress biotiques et abiotiques. Cette méthode aide la mise au point de nouvelles
méthodes pour créer des rapidement céréales à forte biomasse, en collaboration avec un groupe de chercheurs
canadiens.
Résumé : La montée du prix du pétrole était depuis longtemps prévisible. Il n’est pas inattendu que des dérivés de la
biomasse soient maintenant davantage utilisés comme carburants et comme matière première pour les industries
chimiques. Ce qui était moins prévisible était l’effet des gaz à effet de serres (GES), incluant méthane, CO2, et protoxyde
d’azote, responsables du réchauffement du climat. Ainsi, si on provoque la déforestation pour cultiver une espèce (tel le
palmier à huile) destinée à fournir du carburant, l’effet net en ternes de gaz à effet de serres restera défavorable pour
un demi-siècle ou davantage. Cet écueil persiste même si le bilan énergétique est attrayant en soi. Malgré ce constat
navrant, le remplacement du pétrole par des produits dérivés de biomasse va continuer de se développer
graduellement. On peut espérer que des systèmes moins délétères soient mis au point; mais nul ne peut le certifier. La
tendance est difficile à arrêter tant que l’effet sur le climat n’aura pas fait pencher les priorités des divers gouvernements
vers une plus grande prudence. Par ailleurs, dans les cas où la déforestation ne fait pas partie d’un système, certaines
espèces végétales ont quand même un bilan global assez intéressant, tant au niveau des GES que de l’énergie. En
climat froid, on développe le triticale. En climat plus chaud, le sorgho sucré, le millet sucré, le Miscanthus, la canne à
sucre présentent un intérêt. Augmenter l’efficacité énergétique des plantes par la génétique serait recommandable. La
culture du maïs est plus énergivore, et donc généralement moins convenable. Enfin, le développement de sous-produits
à valeur ajoutée pourrait aider à rentabiliser certains systèmes. Le suivi de ces avenues nouvelles nécessite une analyse
approfondie des impacts à long terme; les avenues moins soutenables devront être abandonnées si la recherche ne
peut pallier les déficiences constatées.
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Plénière (1) : Leçons apprises et perspectives d’avenir - Impacts des projets de production et de transport d’électricité
L’apport des évaluations environnementales dans le développement des projets hydroélectriques
Jean-Luc PIGEON
Directeur adjoint EDV
Coyne et Bellier, France
Jean-Luc PIGEON : M. PIGEON est diplômé de l’Université Paris 7 en gestion de l’Environnement (1982). Il est membre du
Comité Français des Grands Barrages. Il est Ingénieur en Chef chez Coyne et Bellier où il est entré en 2000, après une
carrière en tant qu’Ingénieur dans le domaine du développement urbain et de l’environnement, plus particulièrement
en ce qui concerne la gestion des ressources en eau et la lutte contre les pollutions. Directeur Adjoint de l’unité «
Environnement et Développement Durable » chez Coyne et Bellier, il est en charge d'évaluations environnementales et
sociales des grandes infrastructures, y compris les activités de consultation publique liées au développement de grands
projets conçus par Coyne et Bellier (aménagements hydrauliques, voies navigables, infrastructures routières et
ferroviaires). Il dispose de 23 ans d’expérience professionnelle en matière d’études et d’évaluations environnementales.
Résumé : Les évaluations environnementales des aménagements hydroélectriques participent à la définition des projets.
Le rôle de ces outils est illustré dans cette communication au travers de quelques exemples d’études sur des
aménagements hydroélectriques en Europe (France et Italie) et en Afrique (Ghana, Nigeria). Quelque soit la taille ou la
puissance installée des projets, les apports d’une évaluation environnementale interviennent dans la conception des
aménagements, au même titre que les évaluations techniques, économiques et financières. En Europe, la recherche de
nouveaux sites de production hydroélectriques ou la réhabilitation de sites existants s’exercent dans l’objectif
d’accroître la part d’électricité produite à partir de sources d’énergie renouvelables. Pour autant, cet accroissement de
l’hydroélectricité se doit de respecter le contexte environnemental lié aux usages existants et aux objectifs d’une
meilleure qualité pour les milieux aquatiques. L’intégration de microcentrales dans les programmes de réhabilitation
d’ouvrages hydrauliques de navigation en France est un exemple intéressant de considération de l’hydroélectricité
dans les études préalables. En Italie, un exemple illustre les possibilités de développement de l’hydroélectricité dans le
cadre d’une étude de faisabilité dotée d’un volet environnement. En Afrique, la construction de grands aménagements
hydroélectriques reste d’actualité. Ils tiennent également compte de l’apport des évaluations environnementales,
comme le respect d’objectifs régionaux, pour les plus grands ouvrages, ou la prise en compte de contraintes locales
relatives à la réinstallation des populations vivant dans le réservoir projeté (cas du barrage de Zungeru, au Nigeria). Au
Ghana, un autre exemple illustre les apports de l’évaluation environnementale préalable dans le choix d’un site
approprié au développement de l’hydroélectricité.
Les impacts sociaux de l’éolien vertueux : apprendre dans la turbulence
Marie-José FORTIN
Professeure
Chaire du Canada en développement régional
et territorial, Université du Québec à Rimouski (UQAR), Québec-Canada
Anne-Sophie DEVANNE et Mathias LAMÉRANT
Chaire du Canada en développement régional
et territorial, Université du Québec à Rimouski (UQAR), Québec-Canada
Marie-José FORTIN : Marie-José Fortin travaille sur les questions relatives à l’évaluation des impacts sociaux, à la
gouvernance territoriale et au développement durable depuis une quinzaine d’années. Ses recherches portant sur les
paysages industriels ont été publiées dans divers ouvrages et revues scientifiques. Sa thèse, réalisée conjointement à
l’Université du Québec à Chicoutimi (développement régional) et à l’Université de Paris 1 – Sorbonne (géographie),
s’intéressait aux processus de négociation sociale entourant l’implantation et l’opération de complexes de production
d’aluminium au Québec et en France. Madame Fortin est professeure à l’UQAR et titulaire de la Chaire de recherche du
Canada en développement régional et territorial. Elle y poursuit actuellement ses travaux sur les parcs éoliens, à l’Unité
de recherche sur le développement territorial durable et la filière éolienne, de même que dans le cadre d’une
collaboration de recherche franco-québécoise avec Anne-Sophie Devanne (UQAR) et Sophie LeFloch (Cemagref de
Bordeaux).
Résumé : L’énergie éolienne a la cote dans les sondages nationaux et dans les politiques publiques. En dépit de ses
contributions pour l’environnement global, elle génère pourtant son lot d’impacts à l’échelle locale qui ne peut être
ignoré lors de la conception des projets d’infrastructures. C’est notamment ce qu’ont appris les promoteurs qui
rencontrent des oppositions un peu partout dans les pays industrialisés.
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Plénière (1) : Leçons apprises et perspectives d’avenir - Impacts des projets de production et de transport d’électricité
Notre communication portera sur la situation québécoise, comparée à celle de la Bretagne en France. La Gaspésie et
le Bas-Saint-Laurent, où se concentrent les premiers efforts en matière d’éolien au Québec, semblaient avoir été
épargnés par les «vents de colère». Les dynamiques sociales ont cependant évolué rapidement lorsque les projets se
sont multipliés. Plusieurs facteurs semblent avoir favorisé cette situation. Nous nous attarderons sur deux de ceux-ci. 1)
Pour un, la présence de grands parcs en opération a rendu certains impacts bien tangibles. Or, ceux-ci ne
correspondent pas toujours aux impacts initialement prévus, qu’ils soient souhaités ou non. Dans cette perspective, les
parcs existants offrent un cadre de référence aux populations pour juger les nouveaux projets qui leur sont présentés. Il
devient difficile pour les décideurs de proposer une autre lecture dans les débats puisque l’évaluation et le suivi de ces
impacts restent à faire, notamment sous l’angle des impacts cumulatifs. Des efforts sont entrepris à ce sujet et que nous
évoquerons. 2) Nous insisterons ensuite sur un deuxième facteur : celui de la gouvernance. Les opposants soulignent à
répétition le besoin de disposer d’une vision d’ensemble concernant les implantations. Ces critiques mettent en lumière
la difficile articulation à faire entre les échelles de la planification : les objectifs nationaux ne convergent pas forcément
avec les attentes et les objectifs régionaux. Plusieurs démarches ont été proposées pour faire face à ce défi. Elles
impliquent des changements importants dans les pratiques et les rôles des acteurs. En somme, nous essaierons de
montrer que les contestations sociales peuvent stimuler un contexte favorable à des apprentissages pour tous les
acteurs sociaux, citoyens comme promoteurs, autorités publiques et scientifiques, apprentissages certes accélérés et
parfois difficiles, mais qui pourraient être bénéfiques pour d’autres champs d’activités.
La responsabilité d'entreprise : bien au-delà de la conformité environnementale
Johanne GÉLINAS
Associée
Samson Bélair /Deloitte & Touche s.e.n.c.r.l, Québec-Canada
Johanne GÉLINAS : Depuis février 2007, Mme Gélinas dirige le groupe des services en Responsabilité d'entreprise et
développement durable de Deloitte à Montréal. Son groupe appui les entreprises dans les domaines suivants : la gestion
des enjeux liés à l’environnement et au développement durable, notamment les changements climatiques, la gestion
du risque environnemental, la stratégie de responsabilité sociale, la mise en œuvre et la présentation de l’information, et
l’implication des parties prenantes. Mme Gélinas a été commissaire à l’environnement et au développement durable du
Canada d’août 2000 à janvier 2007. À ce titre, elle a dirigé une équipe spécialisée au sein du Bureau du vérificateur
général du Canada (BVG). Elle a également agi comme présidente associée du Groupe de travail sur la vérification
environnementale de l’Organisation internationale des institutions supérieures de contrôle des finances publiques
(INTOSAI). Avant de se joindre au BVG, Mme Gélinas a été commissaire au Bureau d’audiences publiques sur
l’environnement du Québec (BAPE) pour 10 ans et, de 1995 à 2000, elle était membre de la Table ronde nationale sur
l’environnement et l’économie. Elle a également présidé le Groupe de travail sur le développement durable des
transports et assisté à l’association des produits forestiers du Canada dans l’élaboration de leur stratégie sur les
changements climatiques.
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Plénière (2) : Enjeux globaux et défis sociaux de l'évaluation environnementale dans le secteur de l'énergie
Concilier un accroissement de l’accès aux services énergétiques et le développement durable :
le cas du continent africain
Dibongue KOUO
Économiste Sr, Énergie et Climat / Directeur Énergie et Environnement
Institut IDEA International, Québec-Canada
Dibongue KOUO :Il plus de 20 ans d'expérience professionnelle internationale acquise en Asie du Sud-Est (Cambodge,
Laos et Vietnam), en Europe centrale (Bulgarie, Moldavie et Roumanie), et dans la presque totalité des pays africains
(Afrique subsaharienne et Maghreb). Sa carrière professionnelle s’est déroulée dans des organismes internationaux
(PNUD, IEPF) et au sein la plus importante société canadienne de conseil au plan international (SNC Lavalin - Energie). Il
dispose d’une expérience reconnue en matière d'appui à la mise en œuvre de projets et de renforcement de
capacités, axés sur les questions institutionnelles et de politiques des secteurs d’infrastructures et l’analyse de leur impact
sur les stratégies de réduction de pauvreté. Les principaux champs d'expertise de Mr Kouo recouvrent la tarification de
l'énergie, les questions liées à la réglementation et l’appui à la formulation de politiques énergétiques (accroissement de
l’accès aux services énergétiques), et les liens entre les questions énergétiques, les changements climatiques et la lutte
contre la pauvreté.
Mr Kouo est titulaire d’une maîtrise d’Économétrie et d’un DESS en Organisation industrielle, Statistiques et Informatique
appliqués de l'Université de Paris Panthéon (France). Il possède également un CESS en Politique et Planification de
l’Énergie de l’Université de Grenoble (France). Il dirige actuellement le département Énergie & Environnement de
l’Institut IDEA International à Québec (Canada) et à ce titre, est impliqué au quotidien aussi bien dans des activités de
renforcement des capacités, que dans des mandats d’assistance et de services conseil aux pays en développement en
général, et du continent africain en particulier.
Résumé : Adoptés en 2000, au moment où l’air du temps prône la libéralisation des secteurs d’infrastructures, l’énergie
ne figure pas explicitement parmi les 8 Objectifs du Millénaire pour le Développement (OMDs), ni parmi les 18 cibles qui
en découlent. Or réduire la faim et la pauvreté dans le monde à l’horizon 2015 (pour se limiter à l’OMD 1) est
difficilement concevable sans l’énergie et surtout les services énergétiques qui en découlent (force motrice associée au
pompage de l’eau et à l’irrigation, énergie électrique pour la réfrigération et la congélation des aliments, accès aux
combustibles modernes pour la cuisson et le chauffage ) La communauté internationale corrige cette omission lors du
SMDD qui se tient en 2002 en Afrique du Sud. Les discussions tournent autour des 3 préoccupations fondamentales qui
sont à la base du développement économique et social: l’éradication de la pauvreté, la transformation des modes
insoutenables de consommation et de production, ainsi que la protection et la gestion des ressources naturelles. Dans le
cas du continent africain, une problématique fondamentale est désormais au centre de la stratégie d’action en
matière énergétique. C’est tout l’objet des travaux du Forum des Ministres Africains de l’énergie (FEMA) pour la totalité
du continent, ou encore de la Communauté Économique des États de l’Afrique de l’Ouest (CEDEAO) avec son Livre
Blanc sur la politique régionale d’accroissement de l’accès aux services énergétiques. Les objectifs fixés par la CEDEAO
visent à multiplier par quatre à l’horizon 2015, l’accès aux services énergétiques des populations. Les objectifs du FEMA
vont dans le même sens. La satisfaction de ces besoins implique la production d’énergie sous des formes et des
quantités très variées. Les trois grandes filières (hydrocarbure, électrique, biomasse) qui constituent les systèmes
énergétiques sont pour cela, mises à contribution, avec un accent particulier sur le développement de la combustion
des énergies fossiles. La question centrale qui prolonge les stratégies et les programmes d’investissement à mettre en
œuvre concerne l’accroissement réel et significatif de l’accès aux services énergétiques pour enrayer le cercle vicieux
énergie-pauvreté, tout en atténuant et en s’adaptant aux changements climatiques.
Quels liens entre l’évaluation des impacts sociaux, la participation publique et l’acceptabilité sociale dans
le cadre de la procédure d’évaluation environnementale ?
Christiane GAGNON
Professeure
Responsable de l'axe développement durable et recomposition des territoires du Centre de recherche en
développement territorial (CRDT)
Université du Québec à Chicoutimi, Québec-Canada
Christiane GAGNON : Mme Gagnon est professeure titulaire à l’Université du Québec à Chicoutimi (UQAC) où elle
enseigne principalement à la maîtrise et au doctorat en développement régional, et ce depuis 1991. Elle possède un
Ph.D. en aménagement de l’Université de Montréal. Grâce à une bourse du CRSH, elle a pu réaliser un post-doctorat au
département de géographie de l’Université de Sydney (Australie). Elle a réalisé et poursuit de nombreuses recherches
financées sur des problématiques telle la dynamique territoriale des microrégions et régions du Québec, l’écotourisme,
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Plénière (2) : Enjeux globaux et défis sociaux de l'évaluation environnementale dans le secteur de l'énergie
le développement durable et viable des communautés locales, l’évaluation et de suivi des impacts sociaux des
changements planifiés. Pendant 6 ans, elle a dirigé une équipe de recherche afin de produire un modèle de suivi des
impacts sociaux d’un mégaprojet industriel (Alma, Alcan), selon une perspective de développement régional durable
et viable (www.uqac.ca/msiaa). Elle a aussi réalisé le premier guide interactif et multimédia sur l’Agenda 21e siècle
local, à l’intention des collectivités territoriales québécoises. Actuellement, elle est coordonnatrice de l’axe
développement durable et recomposition des territoires au Centre de recherche sur le développement territorial
(CRDT). Depuis 2001, elle poursuit des activités de recherche, de formation et de coopération à l’Université des Antilles et
de la Guyane (campus de Guadeloupe et Martinique) ainsi qu’à l’Université de la Havane, à l’Institut des sciences et
des mines de Moa (Cuba) et, plus récemment, au Brésil et au Costa-Rica, en collaboration avec le ministère du
Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP) et l’ACDI. Plusieurs collaborations ponctuelles se font
avec les ministères et les décideurs.
Résumé : L’évaluation des impacts sociaux (ÉIS), la participation publique (PP) et l’acceptabilité sociale (AS). Trois
notions qui nécessitent clarification compte tenu d’une part, de la confusion qu’elles suscitent et, d’autre part, de
l’importance des considérations sociales dans le choix de localisation, dans l’évaluation des impacts des projets,
notamment énergétiques, et leur acceptabilité sur un long terme.
De façon générale, c’est l’approche «sociopolitique» du social (conditions d’insertion, modalités de compensation,
stratégie de communication, appui des leaders d’opinion) qui historiquement prévaut pour traiter les considérations
sociales, du moins dans le contexte québécois. Cette approche repose sur la participation des publics, avant l’analyse
et la décision gouvernementale, afin d’avaliser en quelque sorte l’acceptabilité sociale. Mais cette participation, aussi
intéressante soit-elle, permet davantage l’expression d’opinions ou d’interrogations des individus et organismes du milieu
d’accueil sur l’acceptabilité du projet. Cela pose la question de la contribution respective de la participation publique et
de l’ÉIS eu égard à l’AS, concept en vogue apparu récemment.
La communication abordera chacune des trois notions en fonction de grandes catégories comme la nature, la raison
d’être, les acteurs et les temps de la procédure d’ÉE, suite à un certain nombre de constats. Un de ces constats, c’est
que les communautés d’accueil sont appréhendées comme des réceptacles et non comme des partenaires
(négociation équitable des bénéfices et des incidences) où l’acceptabilité des acteurs territoriaux ne s’appuie pas, sauf
exception, sur l’évaluation et le suivi systématiques des incidences socioterritoriales. Enfin, en conclusion, la question de
la place de l’ÉE eu égard au nouveau contexte institutionnel québécois de développement durable (Loi 118 et
Stratégie gouvernementale 2008-2013) sera soulevée.
Des partenariats équitables entre des partenaires inéquitables
John Paul MURDOCH
Associé
Morin et Murdoch, Québec-Canada
John Paul MURDOCH : Membre de la Nation crie du Québec, Me Murdoch figure comme le premier représentant de sa
nation à être membre du Barreau du Québec. Il a été membre du Grand Conseil des Cris (Eeyou Istchee), il occupe
aujourd’hui le poste de Secrétaire du Gouvernement Cri. A été ambassadeur de son Peuple et de ses communautés
auprès du Parlement européen, l’ONU et à l’Assemblée nationale. Me Murdoch s’exprime en cri, anglais, français et
espagnol. Me Murdoch a sa place d’affaires à Nemaska, Baie James. Outre le droit autochtone, il pratique dans les
domaines du droit des affaires et du droit administratif. Il agit comme conseiller juridique auprès de plusieurs sociétés
autochtones. Il a orchestré d’importantes négociations impliquant des développements hydroélectriques, miniers,
éoliens et forestiers. En 2002, il a participé aux négociations qui ont menées à l’entente de La Paix des Braves, il y gérait
le volet hydroélectrique des pourparlers Il a été président d’un important consortium financier autochtone qui a conduit
à l’exécution de 410 $ millions en contrats de construction Me Murdoch est responsable de la mise sur pieds de la
Société Niskamoon qui organise des actions concrètes de développement dans le Grand Nord et joue un rôle important
dans les programmes de suivi environnemental des projets hydroélectriques. Me Murdoch travaille à la conciliation de
différents groupes. Récemment, il a fondé un partenariat entre les peuples Cri et Ngöbé-Buglé du Panama par un projet
d’énergie solaire. Me Murdoch a aussi travaillé en collaboration avec la Banque Mondiale en vue d’améliorer leurs
règles internes à l’égard des autochtones. Il a également entretenu des échanges avec la Banque Interaméricaine de
Développements. Me Murdoch a récemment participé à l'amélioration d'un programme de développement
communautaire dans le cadre d’un projet pétrolier de grande envergure aux îles Sakhaline en Russie. Depuis l’été 2007,
Me Murdoch La Section de droit civil de la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa, enseigne le droit autochtone en
territoire cri. Ce cours d’été se concentre sur les lois internes de la nation crie et la manifestation de ces lois modernes
gouvernementales et du développement des relations. Son expertise fait en sorte qu’il a été sollicité à plusieurs
occasions à commenter des sujets ayant reçu une large couverture médiatique. La série Nikan sur TV5 le met en lumière,
lui consacrant un épisode illustrant l’impact de son travail sur l’amélioration des conditions de vie de son peuple. Un des
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Plénière (2) : Enjeux globaux et défis sociaux de l'évaluation environnementale dans le secteur de l'énergie
ses passe-temps favoris; étendre ses points de vue sur des toiles immenses aux couleurs riches et aux formes symétriques.
On peut admirer une de ses œuvres dans la Salle des peuples autochtones au Sénat du Canada à Ottawa.
Résumé : Les Cris de la Baie James à l'instar de nombreux autres groupes autochtones dans le monde entier se sont
retrouvés relégués au rôle d'observateurs en ce qui concerne l'exploitation des ressources naturelles sur leur territoire.
Aujourd'hui, après une reconnaissance limitée des droits territoriaux, mais surtout grâce à la pleine participation en
matière d'environnement, processus d'évaluation d'impact combiné avec une attitude de partenariat avec les
développeurs sur le territoire, nous acquérons une influence directe et avons un impact réel sur le développement des
ressources naturelles dans notre territoire et par le fait même retrouvons lentement le sentiment de contrôle de notre
propre destin.
L'attitude de partenariat qui est requise est difficile à maintenir en raison de l'historique des inégalités entre peuples et
développeurs. Ces inégalités ont trait aux ressources nécessaires pour être en mesure de participer à l'évaluation des
incidences sur l'environnement. Un développeur qui est prêt à reconnaître et valoriser la relation à long terme en cours
de création au moment d'entreprendre un projet peut assurer que, même s'il n'y a pas d'équité aujourd'hui, il y a de
l'espoir pour demain.
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Séance simultanée (8) : Politiques, plans et programmes dans le secteur de l’énergie
Le BAPE et la filière énergétique : une coopération au service du développement durable
Pierre RENAUD
Président
Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE), Québec-Canada
Pierre RENAUD : En plus d’être un avocat spécialisé en droit de l’environnement, d’avoir poursuivi des études en droit
international de l’environnement et d’être détenteur d’une maîtrise en administration publique, Me Pierre Renaud a
occupé diverses fonctions liées à la protection de l’environnement. Il a été conseiller juridique au ministère de
l’Environnement de 1987 à 1989, membre à temps plein au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de 1993 à
1996 où il a mis sur pied le processus de médiation, par la suite vice-président Environnement chez Dessau-Soprin, ainsi
que vice-président de Conservation de la nature de 2001 à 2007 où il a notamment réalisé la préservation de plus de
109 km2 de terres naturelles au sud de la province incluant le plus grand parc privé au Canada, les Monts-Sutton. Me
Renaud a été l'instigateur auprès du gouvernement du Québec afin de créer le programme des aires protégées (10
millions en 2002) et pour la mise en place de la Loi sur les réserves naturelles privées. Enfin, il a réalisé la première
campagne de levée de fonds en environnement au Québec avec un objectif de 26,8 M$. De plus, il a rempli la fonction
de chargé de cours en droit de l’environnement au baccalauréat à l’Université du Québec à Montréal de 1987 à 1999
ainsi qu’à la maîtrise en environnement à l’Université de Sherbrooke de 1993 à 1999. Me Renaud a également participé,
en 1992, à un stage de perfectionnement au Programme des Nations Unies en environnement à Nairobi au Kenya, suivi
des cours de droit international à l'Université de Nairobi et siégé comme membre au Conseil de la conservation et de
l’environnement (1990-1993) où il a présidé les comités pour l’élaboration de l’Avis sur le développement durable et
l’administration publique québécoise et l’Avis sur la protection des boisés urbains. En 1997, il recevait le prix du Meilleur
article étranger 1996 décerné par la Revue générale des routes, Paris, France, pour l’article intitulé La médiation et les
conflits entourant les projets d’infrastructures routières. Il est coauteur et coordonnateur de la production des livres Guide
pratique de la médiation et de La médiation et la réconciliation des intérêts dans les conflits publics. Me Renaud est
président du BAPE depuis le 9 octobre 2007.
Résumé : Me Pierre Renaud, président du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE), présentera
l’organisme ainsi que son rôle tel qu’il s’inscrit dans la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur
l’environnement. Le BAPE a pour mission d’informer et de consulter la population sur des questions relatives à la qualité
de l’environnement que lui soumet le ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs afin
d’éclairer la prise de décision gouvernementale dans une perspective de développement durable, lequel englobe les
aspects biophysique, social et économique. L’année 2008 marque le trentième anniversaire du BAPE et à cet effet, Me
Renaud situera l’organisme en tant que précurseur par rapport aux avancées réalisées à l’international en matière
d’information et de participation publiques dans le domaine de l’environnement dans une perspective de
développement durable. Fort de ses 275 rapports produits à ce jour, de plus de 100 000 participants et 10 000 mémoires
analysés, le BAPE dispose d’une expérience reconnue en matière de consultation publique et jouit d’une solide
réputation. En regroupant toutes les parties concernées par la réalisation d’un projet, qu’il s’agisse des promoteurs, des
personnes-ressources ou des participants, qu’ils soient citoyens ou membres de la société civile, le BAPE jette les bases
d’un grand dialogue tenant compte de préoccupations du milieu d’insertion et permettant d’assurer une valeur
ajoutée et un potentiel structurant à long terme aux projets. M. Renaud présentera le travail des commissions d’enquête,
de même que les principes d’équité et de transparence qui sous-tendent le travail des commissaires et des employés de
l’organisme. Les participants assisteront également à un survol de la nature des analyses réalisées en lien avec les
différents projets à caractère énergétique, car ceux-ci ont toujours occupé une part importante des différents mandats
d’enquête, d’audience publique ou de médiation réalisés par le BAPE au fil des ans. De même, les orientations et les
conclusions découlant de ces analyses y seront présentées dans le but de mieux comprendre de quelle façon le BAPE
tient compte de l’opinion des participants dans l’évaluation des différents projets et de mieux saisir de quelle façon le
BAPE assure le développement durable du Québec.
Recours aux systèmes de gestion de l’environnement pour les évaluations environnementales
Marcus EYRE
Spécialiste de l’environnement
Office national de l’énergie, Alberta -Canada
Marcus EYRE : C’est en évaluant les impacts environnementaux de projets énergétiques et en favorisant une saine
gestion de l’environnement que Marcus Eyre contribue à la réalisation de la vision de l’ONÉ à l’égard d’un
développement responsable du secteur de l’énergie au Canada. M. Eyre est diplômé de l’Université de Calgary en
zoologie (B.Sc., 1989) et en science de l’environnement (M.Sc., 1997). Il a surtout fait carrière dans le secteur public,
d’abord comme chercheur et garde dans les parcs nationaux des Rocheuses (1989-1997) et puis en fonction d’analyste
des politiques à Environnement Canada (1997-1998). À l’ONÉ depuis maintenant neuf ans, en sa qualité de spécialiste
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Séance simultanée (8) : Politiques, plans et programmes dans le secteur de l’énergie
en environnement, il incombe à M. Eyre d’évaluer les impacts environnementaux et sociaux de pipelines et de lignes de
transport d’électricité ainsi que de chercher à améliorer les processus en place.
Résumé : Au Canada, l’Office national de l’énergie est chargé de la réglementation, à tous les égards, des installations de
transport d’énergie réglementées au palier fédéral. Ce régime de surveillance s’applique pendant tout le cycle de vie d’un
projet, à partir de la demande jusqu’à la cessation de l’exploitation, en passant par la construction et la période
opérationnelle. Le mandat ainsi confié comprend notamment la protection de l’environnement. Les outils de réglementation
clés auxquels l’Office a recours pour s’acquitter de son mandat de protection de l’environnement regroupent, entre autres,
des évaluations environnementales (ÉE) faisant partie du processus d’autorisations requises au titre de la réglementation, des
inspections, menées pendant la construction et l’exploitation des installations, ainsi que des vérifications des systèmes de
gestion de l’environnement (SGE) des sociétés réglementées. De manière à continuer d’assurer une protection élevée de
l’environnement, à réduire au minimum le fardeau de la réglementation et à pouvoir étudier un nombre croissant de
demandes liées à divers projets, l’Office a entrepris de modifier ses processus de réglementation, notamment la façon dont il
se penche sur les demandes d’autorisation et effectue des ÉE. Il élabore et met en œuvre une démarche plus souple fondée
sur les risques afin de mieux tenir compte de la portée et de l’éventail des demandes reçues. En particulier, l’Office a de plus
en plus recours à l’information recueillie pendant les vérifications des SGE des sociétés de façon à prendre des décisions
mieux éclairées à l’occasion de l’examen et de l’évaluation de la demande d’un promoteur et d’une ÉE. Il tient aussi
compte, pendant une ÉE, des outils de réglementation les mieux adaptés pour cerner et atténuer des problèmes précis liés à
la protection de l’environnement. Il s’agit d’un mode de rétroaction fort efficace grâce auquel l’utilisation de différents outils
de réglementation à diverses étapes du cycle de vie d’un projet permet de procurer à l’organisme de réglementation de
l’information utile pouvant être intégrée au moment de l’examen d’un projet. Les ÉE peuvent donc mieux cibler les questions
clés et permettent d’affecter les ressources là où elles seront le plus utile en matière de protection de l’environnement.
Les défis du Millénaire des Nations Unies et l’énergie
Arthur RIEDACKER
Directeur de Recherche
Institut National de Recherches Agronomiques (INRA), France
Arthur RIEDACKER : Au département forêt de l’INRA à partir de 1967, et au département d’Économie et de Sociologie
depuis 1994. De 1981 à 1986 : Chargé du programme prioritaire « filière bois » à l’Agence Française pour la Maîtrise de
l’Énergie (maintenant ADEME). De 1987 à 1994 Chargé de mission à la sous-direction recherche du Ministère français de
la Coopération et du Développement. De 1997 à 2003 : Chargé de mission à la « Mission Interministérielle de l’Effet de
Serre » (MIES) à Paris à la fois pour (1) l’agriculture, les forêts et les produits dérivés et (2) pour la Coopération Nord Sud.
Négociateur pour la convention cadre des Nations Unies sur le changement climatique et pour les accords de Bonn et
de Marrakech. Coauteur de plusieurs chapitres du GIEC (Prix Nobel 2007) ; Coauteur du « Guide Biomasse Énergie »;
Auteur du livre « Forêts et Changements Climatiques ».
Résumé : La majeure partie des 800 millions de personnes sous alimentées dans le Monde vit en milieu rural. Pour
augmenter leurs revenus, il faut rendre leurs agricultures plus productives, plus compétitives, plus diversifiées et plus
durables. Mais sans injection d’énergie fossile la production alimentaire continuerait à stagner ou à régresser dans les
pays d’Afrique sub-saharienne. Les productions de bioénergies notamment de biocarburant pourraient alors être
accusées d’aggraver la situation, alors qu’on s’attend par ailleurs, d’ici 50 ans ; à un doublement de la population! Ne
pas augmenter les rendements signifierait alors de toute façon mobiliser plus de surfaces pour ces productions, donc de
défricher davantage de terres. Entre 1975 et 2000, faute d’avoir intensifié la production, 5 millions d’hectares de forêts et
d’autres espaces naturels y ont annuellement été mis en culture ce qui générait environ 1 milliard de tonnes CO2 par
an ; le double des émissions de la France, 14% des émissions de GES de l’Europe en 1990, alors qu’avec le Protocole de
Kyoto on ne vise actuellement, d’ici 2012, qu’une réduction moyenne de 5,5% des émissions de GES en 5 ans ! Pourtant
s’il y a une partie du monde où il est encore techniquement facile d’augmenter les rendements, notamment en
augmentant les intrants, c’est bien dans les pays d’Afrique n’ayant pas encore connu les révolutions vertes des pays de
l’OCDE ou de l’Asie: L’objectif prioritaire du NEPAD (Organisation Africaine) ,en 2006 est de passer de 8 kg d’engrais en
moyenne par hectare - actuellement 20 fois moins que dans les pays industrialisés - à 50 kg d’ici 2015, soit encore 4 fois
moins que dans ces derniers.
Cela permettrait évidemment d’aller dans la bonne direction. Au prix de 20 € la tonne de CO2 l’externalité négative des
défrichements sub-sahariens atteint annuellement 20 milliards d’€, en moyenne 4000 € par ha, soit près de 133 ans de
fertilisation à raison de 50 kg d’engrais par ha et par an ! Cela permettrait de produire tout à la fois, plus d’aliments et
des bioénergies, notamment des biocarburants, et d’avoir des bilans d’émissions de GES nettement plus avantageux. Il
faut donc réserver de l’énergie fossile afin de mieux convertir l’énergie solaire ; du gaz naturel pour produire de l’urée et
du pétrole pour extraire des phosphates pour les sols qui sont parmi les plus pauvres du monde en cet élément. Les
gisements de phosphate y sont pourtant encore très abondants, mais bénéficient actuellement surtout aux pays riches
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Séance simultanée (8) : Politiques, plans et programmes dans le secteur de l’énergie
ou émergents. Cela permettrait d’augmenter la production alimentaire et les revenus en milieux ruraux (objectif N°1 du
Millénaire) tout en augmentant la durabilité environnementale (Objectif N°7 du Millénaire), notamment en réduisant
l’épuisement des sols, les pertes de forêts et d’autres milieux naturels, de biodiversité et les émissions nettes de GES, donc
les impacts négatifs des changements climatiques sur l’agriculture. Et cela permettrait de surcroît d’améliorer les
balances commerciales des pays non producteurs de pétrole ! En agriculture il ne faut pas gaspiller l’énergie fossile.
Mais, à la différence des autres secteurs, en mettre davantage au bon endroit permet in fine de récupérer plus
d’énergie sous forme d’aliments ou de bioénergie.
Pour les bilans énergétiques comme pour les bilans ’environnementaux il est essentiel de savoir où agir, où mettre plus
d’intrants et d’énergie fossile ou au contraire où en économiser. Augmenter l’utilisation des intrants nécessite par ailleurs
aussi d’en abaisser le coût, car rendu racine l’engrais y est actuellement encore 4 fois plus coûteux que dans les pays de
l’OCDE. Plusieurs propositions sont suggérées pour éviter de renouveler le fiasco du MDP de la première période
d’engagement du Protocole de Kyoto : un programme « solidarité engrais sur le modèle «solidarité eau » ; un fonds
spécial pour la période post 2012 du Protocole de Kyoto, ou encore l’aide à la création d’usines produisant à moindre
coût des engrais à partir des ressources fossiles de ce continent.
Créer une fonction Environnement : du rêve à la réalité
Jean HÉBERT
Chargé de projets Environnement
Hydro-Québec Équipement, Québec-Canada
Jean HÉBERT : Monsieur Jean Hébert cumule une expérience de près de vingt ans en évaluation environnementale.
Monsieur Hébert a complété des études graduées en géographie (scolarité de doctorat) en se spécialisant en sciences
de l’environnement et en développement international. Monsieur Hébert réalise des évaluations environnementales
pour des centrales hydroélectriques ou thermiques ainsi que pour des lignes de transport dans les pays du Sud et au
Québec. Il est également actif sur de nombreux projets de formation et de renforcement institutionnel en
environnement. Il s’intéresse particulièrement aux impacts sociaux, aux déplacements des populations, à la
participation des groupes vulnérables et aux méthodes de collecte des données. Avant de joindre Hydro-Québec,
monsieur Hébert a travaillé comme consultant en environnement et développement international auprès de différentes
universités (Ottawa et Laval) et d’organisations non gouvernementales de la région de Québec ainsi que d’agences de
développement international comme l’ACDI, le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUEdépartement Énergie) et la Banque africaine de développement (BAD-département Environnement). Monsieur Hébert
a complété plus de 60 interventions à l’étranger principalement en Afrique du Nord et de l’Ouest mais aussi en
Amérique du Sud-Caraïbes et en Asie.
Résumé : Les enjeux environnementaux associés à la production et au transport de l'électricité sont multiples et variés.
Les cadres réglementaires et institutionnels se mettent en place dans la plupart des pays de la Francophonie. La
sensibilité environnementale de la population s'est accrue. Plusieurs compagnies d'électricité n'ont pas de fonction
Environnement pour gérer les aspects environnementaux associés à leurs activités et ressentent maintenant le besoin de
se doter d'une structure formelle à cet égard. Quelle démarche adoptée pour s'engager dans une telle voie ? Quelles
sont les questions à se poser ? Du diagnostic initial à la structure organisationnelle appropriée à mettre en place en
passant par l'embauche du personnel nécessaire et la réalisation des actions environnementales de mise à niveau,
plusieurs activités doivent être réalisées. S'appuyant sur de récents cas africains, nous proposerons une démarche type
et tirerons des enseignements.
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Séance simultanée (9) : Politiques, plans et programmes dans le secteur de l’énergie
Évaluation environnementale des grands projets énergétiques et d'exploitation de ressources naturelles :
la nouvelle approche canadienne
Yves LEBOEUF
Vice-président, Élaboration des politiques
Agence canadienne d'évaluation environnementale (ACÉE), Canada
Yves LEBOEUF : Yves Leboeuf est vice-président du secteur d'élaboration des politiques au sein de l'Agence canadienne
d'évaluation environnementale depuis 2007. Avant de se joindre à l'Agence en 2005 à titre de directeur du groupe
d'Analyse des politiques, il a travaillé pour Justice Canada, d'abord au sein du contentieux des affaires civiles à
Montréal, puis à titre de coordonnateur national des litiges en matière d'évaluation environnementale.
Résumé : En vertu de la Directive du Cabinet sur la mise en application de la Loi canadienne sur l'évaluation
environnementale (2005) et de la Directive du Cabinet sur l’amélioration du rendement du régime de réglementation
pour les grands projets de ressources (2007), l’Agence canadienne d’évaluation environnementale est désormais
responsable de gérer le processus fédéral d’évaluation environnementale pour la plupart des grands projets
énergétiques et d’exploitation de ressources naturelles. Chacune de ces deux directives du Cabinet est complétée par
un Protocole d’entente entre les principaux organismes fédéraux impliqués dans le processus réglementaire et
d’évaluation environnementale de ces grands projets.
L’Agence canadienne d’évaluation environnementale est également maintenant chargée de l’intégration aux
évaluations environnementales dont elle a la charge, dans la mesure du possible, des consultations auprès des
Autochtones. Dans le cadre de cette intégration, l’Agence mène des consultations auprès des peuples autochtones au
regard des décisions qu’elle prend et de celles prises par le ministre de l’Environnement dans le cadre du processus
d’évaluation environnementale. Ces consultations visent aussi à informer les ministères et organismes fédéraux qui
doivent prendre des décisions (par exemple, l’émission de permis ou autorisations) devant permettre la réalisation de
grands projets.
Ces nouvelles responsabilités pour l’Agence canadienne d’évaluation environnementale font partie d’une initiative plus
vaste du gouvernement canadien visant à améliorer le rendement de l’ensemble du régime de réglementation fédéral
pour les grands projets énergétiques et d’exploitation de ressources naturelles, tout en fournissant la capacité nécessaire
pour maintenir des normes environnementales de premier ordre.
Un autre élément important de cette initiative est la création du Bureau de gestion des grands projets. Faisant partie du
Ministère des ressources naturelles, le Bureau de gestion des grands projets a en outre pour rôle de surveiller et de suivre
les progrès des différents projets énergétiques et d’exploitation de ressources naturelles dans le cadre du processus de
réglementation fédéral. Le Bureau travaille également en collaboration avec d'autres ministères et organismes,
notamment l’Agence canadienne d’évaluation environnementale, afin de déterminer les améliorations qui pourraient
être apportées, tant à court terme qu'à long terme, au processus de réglementation fédéral pour ces grands projets.
Des études et des hommes - les bénéfices réciproques d'une approche en transparence avec le milieu
Francis BÉLISLE
Conseiller Environnement
Hydro-Québec, Québec-Canada
Francis BÉLISLE : Diplômé en Gestion de la Faune et en Gestion de Projets (M.Sc., Université du Québec à Rimouski, 1997
et 2001), œuvre dans le domaine de l'environnement depuis 15 ans. M. Bélisle a d'abord effectué différentes études en
biologie du milieu naturel, comme assistant de recherche à l'Université de Montréal. Par la suite, à titre de consultant, il a
concentré ses activités professionnelles sur la Côte-Nord dans le domaine des études environnementales (Naturam
Environnement et Genivar (1995-2001). En tant que conseiller en environnement à Hydro-Québec, il agit depuis 2002,
comme coordonnateur des programmes de suivi environnementaux pour les aménagements hydroélectrique de la
Sainte-Marguerite-3 et de la Toulnustouc, ainsi que ceux associés aux dérivations partielles des rivières Portneuf et du
Sault aux Cochons.
Résumé : Pour chacun des nouveaux aménagements hydroélectriques projetés, Hydro-Québec réalise une série
d'études environnementales à travers toutes les étapes de projet. Après la phase de construction débute la phase
d’exploitation. C'est à cette étape que débute le "Suivi environnemental d'exploitation". Il représente le prolongement
de l'évaluation environnementale. Il peut être considéré comme une étape fondamentale de la méthode scientifique
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Séance simultanée (9) : Politiques, plans et programmes dans le secteur de l’énergie
qui consiste à confirmer par l'expérience, les hypothèses émises à la suite de questions soulevées par des actions ou des
problèmes concernant les sources d'impact, les ressources affectées et les mesures d'atténuation.
À chaque étape, Hydro-Québec s'assure d'entretenir des relations soutenues avec les divers acteurs du milieu , tel que
les représentants des différents ministères concernés, les représentants des Premières Nations et des Municipalités
régionales de comté impliqués, les villégiateurs et utilisateurs du milieu, de manière à tenir compte de leurs
préoccupations.
Réalisées en transparence avec ces acteurs du milieu les études environnementales réalisées après la mise en services
des centrales, permettent de vérifier si les mesures comme l’aménagement de frayères, l’ensemencement de poissons
ou la mise en place d’épis pour favoriser la navigation donnent les résultats escomptés. Dans le cas contraire, elles
permettent de rectifier l’efficacité de certaines mesures ou d'envisager des solutions alternatives.
Le rôle du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement du Québec (BAPE) à l’heure de la loi
québécoise sur le développement durable : le cas des projets d’infrastructures énergétiques
Jean-Philippe WAAUB
Professeur
Groupe d’Études Interdisciplinaires en Géographie et Environnement Régional (GEIGER)
Département de géographie, Université du Québec à Montréal (UQAM), Québec-Canada
Jean-Philippe WAAUB : M. Waaub est titulaire d'un doctorat en aménagement et enseigne à temps plein au
département de géographie de l’Université du Québec à Montréal. Il fait partie du Groupe d’études interdisciplinaires
en géographie et environnement régional (GEIGER). Ses recherches, menées au Québec, au Canada, en Europe et en
Afrique, portent sur l’évaluation environnementale stratégique, les outils d’aide à la décision appliqués à la gestion du
territoire, à la gestion des ressources et à l’environnement (aide à la décision multicritère; cartographie écologique;
système intégré d’aide à la décision; système de soutien à la décision de groupe; participation des publics) et la
modélisation techno économique des systèmes industriels liés aux changements climatiques.
Résumé : Cette communication présente une analyse des forces, faiblesses, opportunités et contraintes des processus
de participation publique dans le cas des projets d’infrastructures énergétiques qui ont été encadrés par le Bureau
d’audiences publiques sur l’environnement du Québec (BAPE) et parfois conjointement avec l’Agence canadienne
d’évaluation environnementale (ACEE). Les projets analysés s’étalent de 2004 à 2008 afin de couvrir la période ayant
précédé la loi mais néanmoins couverte par les travaux préparatoires à cette loi (Publication en 2004 du plan de
développement durable du Québec intitulé Miser sur le développement durable pour une meilleure qualité de vie) et
les engagements du BAPE à l’égard du développement durable, lesquels ont pris un caractère plus formel dès 1999 et
ont été formalisés par « La Politique de développement durable 2006-2008 du BAPE ». Cette analyse se situe donc dans
le cadre de la Loi québécoise sur le développement durable. Elle pose un certain nombre de questions relatives aux
moyens que le BAPE a mis en œuvre ou devrait développer pour être davantage un outil de développement durable
au sens de cette nouvelle loi. Parmi les thèmes abordés, nous abordons notamment les défis posés par l’absence de
procédures formelles et systématiques d’évaluation environnementale stratégique, les acteurs impliqués dans les
audiences publiques et les moyens mis en œuvre pour assurer une participation optimale (un regard particulier sera
porté sur la participation des autochtones), l’utilisation du pouvoir d’enquête du BAPE en relation avec l’expression des
expertises existant au sein de la société québécoise et avec le rôle des commissaires, la structure type des rapports du
BAPE et la place des opinions et des arguments apportés par les publics, l’importance et la prise en compte du rapport
du BAPE dans les décisions finales, les moments de la participation en regard du processus d’études d’impacts sur
l’environnement, la nature des enjeux traités et non traités, en fonction de l’interprétation de la notion d’environnement
et des domaines de compétences des ministères. Une série de leçons a été relevée, lesquelles pourraient être prises en
considération dans une optique d’actualisation du rôle du BAPE à l’heure de la loi québécoise sur le développement
durable.
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Séance simultanée (9) : Politiques, plans et programmes dans le secteur de l’énergie
Arrimer les évaluations d'impacts humains (ÉIH) aux programmes et politiques publics en matière d'énergie
Olivier BOURGEOIS
Analyste en énergie
Option consommateurs, Québec-Canada
Olivier BOURGEOIS : M. Bourgeois détient une formation multidisciplinaire : baccalauréat en Science, technologie et
société, certificats en sciences de l'environnement et en écologie (UQAM). Il a poursuivi ses études universitaires aux
cycles supérieurs en éducation relative à l'environnement. Ses expériences professionnelles dans le domaine de
l'environnement l'on amener à travailler en collaboration avec des municipalités, des organismes privés et publics
notamment en matière de gestion des matières résiduelles, de réglementation sur le contrôle des pesticides, de
sensibilisation environnementale et d'efficacité énergétique.
Il est aujourd'hui analyste en énergie pour Option consommateurs, un organisme à but non lucratif dont la mission est de
défendre et de promouvoir les droits et les intérêts des consommateurs et de veiller à ce qu'ils soient respectés. Il réalise
des travaux de recherche en matière d'énergie, est responsable des interventions de l’organisme auprès de la Régie de
l’énergie du Québec, et est appelé à représenter Option consommateurs en matière d'énergie sur différents comités et
tables de consultations. Il s'intéresse plus précisément aux questions de consommation énergétique telles que la
tarification, la réglementation, les politiques énergétiques, l'efficacité énergétique, l'accessibilité, et l'équité.
Résumé : Depuis plusieurs années, les décideurs du domaine de l’énergie au Québec sont conscients de l’importance
de leurs responsabilités envers les citoyens. Comme l’énergie est un service essentiel dans nos sociétés modernes, il est
très important de comprendre toutes les répercussions des programmes et des politiques énergétiques sur les
consommateurs. Pour comprendre, il faut mesurer. Ainsi, nous cherchons actuellement à mesurer scientifiquement les
répercussions des programmes et des politiques énergétiques sur les citoyens. Les évaluations d’impacts économiques et
environnementaux sont réputées être des outils fondamentaux pour mesurer les tenants et aboutissants de tout
changement planifié. Par contre, qu’en est-il des évaluations d’impacts humains (ÉIH)? La plupart des politiques se
réclament du développement durable. Mettent-elles en place les outils nécessaires pour mesurer entièrement les
variables sociales et humaines? Les ÉIH pourraient-elles contribuer à l’examen de programmes et même de politiques
publics en matière d’énergie? La valeur ajoutée de ces analyses pourrait-elle répondre aux interrogations stratégiques
contenues dans les politiques énergétiques? En 2007, pour la première fois, le congrès annuel de l’AQEI a porté
spécifiquement sur les évaluations d’impacts humains et leur pratique. Notre présentation visera à mettre en lumière les
nouvelles possibilités pour les ÉIH auprès des politiques et des programmes publics. Plus précisément, nous identifierons
comment les ÉIH peuvent répondre aux questions soulevées par certains enjeux globaux liés à la production et à la
consommation d’énergie, tels que l’équité, l’accessibilité, la pauvreté et l’exclusion sociale.
Cette présentation fera donc un tour d’horizon des principaux programmes et politiques publics québécois en matière
d’énergie dont, la stratégie énergétique du Québec, le plan global en efficacité énergétique et nouvelles technologies
de l’agence de l’efficacité énergétique du Québec, le plan d’action 2006-2012 de lutte contre les changements
climatiques, etc. Nous examinerons la manière dont les évaluations d’impacts humains pourraient être utilisées par les
décideurs afin d’améliorer chacun de ces programmes et politiques, en tenant davantage compte des enjeux sociaux
et humains identifiés par les ÉIH. Il s’agit donc ici de donner l’importance voulue à cette branche de l’évaluation
environnementale dans un Québec moderne, souhaitant se doter de programmes et de politiques novateurs eu égard
au développement durable.
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Séance simultanée (10) : Politiques, plans et programmes dans le secteur de l’énergie
Évaluation environnementale et acceptabilité sociale de deux projets d'énergie atypique
Renée LOISELLE
Coordonnatrice environnement industriel
Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs (MDDEP), Québec-Canada
Renée LOISELLE : Mme Loiselle a un baccalauréat en Sciences spécialisé en géologie de l’Université de Montréal. Sa
carrière en environnement a débuté en 1989, à la Direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue, où elle a travaillé
pendant quatre ans comme chargée de projet auprès des entreprises minières. Depuis 1993, elle travaille à la Direction
des évaluations environnementales du MDDEP, où elle a été chargée de projet pour, entre autres, le projet
métallurgique Magnola, la centrale du Suroît et l’agrandissement des aires de stockage à la centrale nucléaire de
Gentilly-2. Elle est présentement coordonnatrice à l’environnement industriel et s’occupe entre autres de deux projets
miniers assujettis à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement.
Résumé : L’évaluation environnementale des projets hydroélectriques est chose courante au Québec, où l’électricité
produite provient en très grande majorité de cette filière, ce en quoi le Québec se distingue nettement du reste du
Canada ainsi que des États-Unis. D’autres projets d’énergie, dont quelques projets thermiques, ont également été
assujettis à la procédure québécoise d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement. Deux de ces projets
sont présentés : celui de la centrale au gaz naturel du Suroît, qu'Hydro-Québec prévoyait implanter à Beauharnois, au
sud-ouest de Montréal, et la centrale nucléaire de Gentilly-2, exploitée par Hydro-Québec sur la rive sud du SaintLaurent. Pour chaque projet on présentera une description sommaire, et on énumérera les avantages et inconvénients
associés à cette filière énergétique, en comparant avec la filière hydroélectrique, tel que le fait ressortir l’évaluation
environnementale. L’historique de l’évaluation environnementale de chaque projet sera ensuite regardé, en mettant
l’accent sur la participation publique pendant la procédure et postérieurement à celle-ci. Finalement, des tentatives de
réponse seront proposées sur ce qui fait qu’un projet est accepté, ou encore toléré, par l’opinion publique alors que
pour d’autres projets l’opposition populaire est telle que le projet ne peut se réaliser
Processus et outils opérationnels d'évaluation environnementale des projets de réhabilitation des
équipements de production à Hydro-Québec ─ une expérience en cours
Robert LUSSIER
Conseiller en environnement
Hydro-Québec Production, Québec-Canada
Daniel THERIAULT
Conseiller en environnement
Hydro-Québec Production, Québec-Canada
Robert LUSSIER : M. Lussier a une formation multidisciplinaire, avec une maîtrise en urbanisme après des études au
baccalauréat et une maîtrise en anthropologie à l'Université de Montréal. Consultant en environnement durant près de
vingt ans, il a dirigé et participé à de nombreuses études environnementales et d'impacts relatives à des projets
hydroélectriques et nucléaires. Il a aussi été chargé de projets dans le cadre d'études de suivi environnemental
d’installations de production d'énergie électrique. En 2006, M. Lussier s'est joint à la direction Barrages et Environnement
de la division Production d'Hydro-Québec. À titre de conseiller en environnement, il participe à des activités de suivi
environnemental d'installations en exploitation et à la préparation d'encadrements en environnement. Il est responsable
du programme de suivi des Accès nordiques.
Daniel THERIAULT : M. Thériault a un Baccalauréat en urbanisme et une Maîtrise en aménagement des ressources du
paysage. Il a été responsable des évaluations environnementales relatives à la distribution d'électricité. De 1997 à 2005, Il
a aussi été chargé, à Hydro-Québec, de la gestion de la Chaire en paysage et environnement de l'Université de
Montréal. Il a dirigé des études sur l'intégration d'installations électriques au paysage. Depuis 2006 Monsieur Thériault s'est
joint à la division Production d'Hydro-Québec. Il est responsable de coordonner le système de gestion environnementale
de la vice-présidence Exploitation des équipements de production (environ 2700 employés) et de la réalisation des
encadrements en environnement. Il collabore à la révision des outils opérationnels et aux processus d'évaluations
environnementales s'appliquant à la réfection des équipements de production.
Résumé : Pour veiller à la pérennité de ses installations de production d'électricité, la vice-présidence Exploitation
d'Hydro-Québec Production prévoit au cours des prochaines années des activités de maintenance et des projets
d'amélioration qui toucheront plusieurs centrales, ouvrages ou infrastructures. Déjà soucieuse d'intégrer l'environnement
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Séance simultanée (10) : Politiques, plans et programmes dans le secteur de l’énergie
à la planification, conception et réalisation de ses travaux, elle avait adopté au début des années 2000, une méthode
d'évaluation des impacts des travaux de réhabilitation et de maintenance de ses installations. Après quelques années
d'application, il est apparu nécessaire de réviser cette méthode pour mieux tenir compte du contexte dans lequel se
réalisent les travaux actuels et à venir. Suivant le principe d'amélioration continue de ses pratiques environnementales,
Hydro-Québec Production a revu sa méthode d'évaluation environnementale pour optimiser ses interventions dans les
projets de réhabilitation et de maintenance. Comme ces projets sont diversifiés, la méthode a été adaptée à la nature
et l'envergure des travaux prévus, selon qu'ils sont réalisés par Hydro-Québec Production, en tant que maître d'œuvre,
ou qu'ils sont confiés à un fournisseur. Pour les projets réalisés par Hydro-Québec Production, la méthode proposée
comprend un ensemble d'outils (une grille d'évaluation des impacts, des aide-mémoire, un répertoire intégré de mesures
d'atténuation, etc.) qui se veulent conviviaux. Les employés peuvent les consulter et les utiliser en ligne sur le réseau
intranet de l'entreprise. Lorsqu'elle confie un projet de réfection à un fournisseur, Hydro-Québec Production veut agir en
propriétaire averti en lui transmettant, entre autres, ses exigences en matière d'environnement. Pour atteindre cet
objectif, elle utilise, notamment, une fiche d'identification des exigences environnementales. La révision de la méthode
d'évaluation environnementale des travaux de réhabilitation d'Hydro-Québec Production s'appuie sur une démarche
consultative et participative. En effet, les nouveaux processus et outils d'évaluation des impacts sont soumis à des tests,
en projets pilotes, avec des employés directement impliqués dans l'exploitation d'installations hydroélectriques (et en
relation avec un fournisseur, le cas échéant). Cet exercice permet leur révision en profondeur dans un contexte
opérationnel.
Impacts des stratégies locales d’électrification rurale : expériences multi-sources à Darsilami (Gambie) et
Pico hydraulique à Bangang et Kouoptamo, Cameroun
Marthe DJUIKOM
Coordinatrice
Forum Énergies Renouvelables - Développement Durable et Solidarité Internationale (FERDEDSI), Cameroun
et Université de Kassel, Allemagne
Marthe DJUIKOM : Diplômée de ISSEA (Yaoundé), Mme Djuikom travaille de 87 à 95 dans les services centraux
camerounais, avant d´être mise à disposition, dans des projets de coopération bilatérale et multilatérale. Un besoin de
connaissances théoriques accentué par l´habitude des pratiques de terrain l´encourage à préparer parallèlement avec
sa profession une licence en Économie, puis une maîtrise en Politique Économique et Sociale et un DEA en
Environnement- Développement et Sociétés. Son DEA, pose le problème d´énergie en milieu rural et des alternatives
dans une perspective de développement durable. Il sera le fondement d´un projet de coopération inter-universitaire
(Cameroun- Belgique- France- Allemagne) soutenu de Mars 2005 à Mars 2007 par l´AUF. Un des objectifs de ce projet
était le soutien à la collecte des données de terrain pour la thèse en cours à soutenir en 2008. Inspirée des contextes
indien, brésilien, africains, cette recherche expérimente un modèle organisationnel fondé sur les réalités locales.
Résumé : Le lumineux ou la lumière affirme t- on : « attire ». En effet, en milieu rural africain, un espace physique éclairé
(ménage, bistrot, infrastructure sociale…) devient un espace communautaire. Et un espace communautaire est un tout;
l´économique, le social, le politique, le culturel y étant indissociables. Pour tous, surtout les jeunes, c´est la ville dans le
village avec tout ce que cela porte en positif et en négatif ; - pour les femmes c´est le prolongement du jour et la
multiplication des activités ; pour les hommes, les espaces des débats de toutes sortes. Bref l´électricité visibilise aussi la
manifestation d’un mode de vie, qu´elle influence et transforme par le rapide développement des formes modernes de
communication.
Mais les politiques de développement et énergétiques des pays en général, puis les services de fourniture d´électricité
en particulier, en ne prenant très souvent pas ces réalités en compte, accentuent d´une certaine manière le
mécanisme de pauvreté des milieux ruraux. Face à cela et à leurs besoins immédiats, les populations rurales
développent des stratégies locales et des pratiques énergétiques pas toujours favorables au développement durable.
Notre communication se donne pour objectifs de :
Présenter ces diverses initiatives, pratiques et stratégies déployées par les communautés rurales pour avoir accès à
l´énergie pour l´éclairage ;
Ressortir et mettre en évidence les impacts sociaux, économiques et environnementaux résultant de ces actions
autonomes d´électrification rurale ;
Faire une rapide analyse qui :
• indique les corrélations possibles entre ces situations et le comportement de tous les acteurs à tous les niveaux (y
compris les politiques) ;
• propose quelques mesures d´atténuation adéquates et des stratégies de changements potentiels qui
rapprochent technique et social.
─
Présenter une méthodologie de changement de comportement des acteurs, en cours d´expérimentation dans le
champ des énergies renouvelables en milieu rural.
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Séance simultanée (10) : Politiques, plans et programmes dans le secteur de l’énergie
Les implications de la perception des impacts pour l'évaluation environnementale des différentes filières de
production de l'électricité
Pierre SENÉCAL
Conseiller en environnement, Québec-Canada
Pierre SENÉCAL : M. Senécal a été formé en science politique à l'Université de Montréal et à l’Institut des études
politiques de Paris, où il a obtenu sa scolarité de doctorat. Il a travaillé comme conseiller environnement (milieu humain)
au siège social d’Hydro-Québec, de même que pour le compte d'Hydro-Québec International et du E-7 de 1980 à 2006.
Il est spécialisé en évaluation des impacts sociaux et en relocalisation de populations dans le contexte des grands
projets de barrages et des filières de production électrique (hydroélectrique, nucléaire, thermique, solaire), des projets
de lignes de transport et de routes. Il a conçu, supervisé et réalisé ces types d'étude au Canada, au Proche-Orient et en
Asie dans le cadre des phases de l’évaluation stratégique, d'avant-projet et de suivi de ces types d'infrastructure. Il a
développé un standard en ÉIE (à titre de président d’un comité de l’ACNOR) et des méthodes d'évaluation des impacts
environnementaux, humains et sociaux. Il a réalisé des études sur la perception de l'environnement et les valeurs
environnementales. Il a complété un bilan global du complexe La Grande (secteur est) en collaboration avec les
communautés cries. Il présidé l'Association québécoise pour l'évaluation d'impacts (AQEI) et l'Association internationale
pour l'évaluation d'impacts (IAIA). Il a co-fondé le SIFÉE en collaboration avec divers partenaires québécois, français et
africains. Il a participé à des projets de renforcement des capacités et d'aide humanitaire en Afrique de l'ouest et en
Inde pour le compte du E-7. Il complète présentement une maîtrise en anthropologie (option archéologie) sur l'histoire
des civilisations à l'Université de Montréal.
Résumé : Les filières de production électrique génèrent diverses gammes d’impacts qui sont largement spécifiques à
chacune. Ces impacts sont évalués sur une base technique dans le contexte des études d’impacts mais également par
les différentes catégories d’intervenants qui participent à l ‘ÉIE : les populations riveraines directement exposées aux
impacts, les populations locales ou régionales qui peuvent également être affectées, les organismes qui participent à
ce processus et même le public en général à l’échelle régionale, nationale ou internationale. Ces populations et les
autres catégories d’intervenants évaluent ces impacts avant qu’ils ne surviennent, i.e. pendant l’ÉIE et lors des débats
qui les accompagnent, puis au cours de la longue période pendant laquelle ils sont effectivement générés par les
travaux et les infrastructures. Elles les évaluent au moyen de grilles d’interprétation qui conditionnent ce qu’il est
désormais convenu d’appeler la « perception des impacts ». Ces perceptions, qu’il faut différencier des impacts évalués
par les spécialistes, prennent la forme d’attentes ou d’appréhensions pendant la phase du débat public, puis d’impacts
« perçus » après que ces impacts sont effectivement générés. Elles comportent de nombreuses incidences pour l’ÉIE,
qu’il s’agisse des audiences, des débats publics et même des études d’impacts ou de suivi. Elles influent fortement sur
ces dernières, particulièrement sur celles du milieu humain, sur le rapport d’audience et le processus de prise de décision
– souvent de manière plus lourde que l’étude d’impact. Cette présentation vise à définir clairement le concept de
perception des impacts dans ces différents contextes et à présenter les nombreuses formes qu’elle peut revêtir dans le
cadre des projets dont les filières de production électrique font l’objet au cours de leurs phases successives. Elle
expliquera comment ces perceptions peuvent conditionner, dans plusieurs cas, le degré d’intensité des impacts. Elle
mettra enfin en relief le caractère parfois paradoxal des perceptions : conditionnées par le profil des populations et des
organismes, ainsi que par différents facteurs (comme les médias), elles peuvent entraîner des impacts importants
indépendamment des impacts générés par les travaux et les infrastructures ou même de la réalisation des projets euxmêmes.
Développement territorial et filière éolienne - Des installations éoliennes socialement acceptables :
élaboration et évaluation d'un modèle
Gilles CÔTÉ
Professionnel de recherche
Université du Québec à Rimouski, Québec-Canada
Gilles CÔTÉ : Monsieur Côté possède une formation multidisciplinaire en droit, en environnement, en géographie et en
développement régional. Il œuvre dans le domaine de l’évaluation environnementale depuis plus de dix ans. Ses
recherches à la maîtrise et au doctorat ont porté sur la participation des acteurs sociaux à l’évaluation et au suivi des
impacts sociaux (sujet de thèse) et l’application de méthodes d’aide multicritère à la décision à l’évaluation
environnementale (sujet de mémoire). Il a participé à plusieurs recherches universitaires sur différents sujets relatifs à
l'évaluation environnementale. Pendant plus de cinq ans, Monsieur Côté a participé à un programme de recherche
d’envergure sur la modélisation du suivi des impacts sociaux de l’aluminerie d’Alma (MSIAA), à l’Université du Québec à
Chicoutimi. Il a aussi contribué à un projet pilote de réalisation d’une évaluation environnementale stratégique
territoriale par les Atikamekw. Actuellement, il travaille pour la firme Alliance Environnement à titre d'expert-conseil en
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Séance simultanée (10) : Politiques, plans et programmes dans le secteur de l’énergie
évaluation des impacts sociaux et est professionnel de recherche à l'Unité de recherche sur le développement territorial
durable et filière éolienne à l'Université du Québec à Rimouski.
Résumé : Le développement de la filière éolienne au Québec découle d’une volonté clairement exprimée par le
gouvernement du Québec suite à l’adoption d’une série de décrets visant le lancement d’appels d’offres pour la
réalisation de projets d’installations éoliennes. Comme on le reconnaît de plus en plus, le développement accéléré de la
filière éolienne au Québec, en particulier dans les régions appelées « ressources », nécessite que les acteurs concernés
par ces changements disposent d’outils adéquats afin d’en minimiser les impacts et d’en maximiser les retombées pour
les communautés locales, régionales et autochtones.
En 2006, une équipe constituée de chercheurs de l’Université du Québec à Rimouski (UQAR) proposa de mener une
première recherche interdisciplinaire visant la conception d’un modèle d’implantation et de suivi de projets
d’installations éoliennes dans une perspective de développement territorial durable. L’objectif global de la recherche
consiste à analyser la problématique de l’intégration des parcs éoliens dans le développement économique et social
des collectivités locales et régionales afin de proposer un ou des modèles d’implantation de ces parcs, implantation
basée sur le suivi des meilleures pratiques en termes d’acceptabilité sociale. La recherche comporte la réalisation d’une
enquête portant sur six (6) cas d’implantation réalisée ou projetée de parcs éoliens répertoriés dans différentes MRC et
communautés du Québec.
La présente communication vise à présenter les principales composantes de modèles d’implantation de projet éolien
qui prend en compte les facteurs constitutifs de l’acceptabilité sociale dans une perspective de développement
territorial durable. Une attention particulière sera portée sur le rôle de l'évaluation stratégique, ainsi que de l'évaluation
et du suivi des impacts de projets spécifiques à cet égard.
Utilisation d'un logiciel pour analyser la qualité des rapports EIE
Stephanie DENGIS-VANDERMEULEN
Directrice
ConsultEAM Ltd, Royaume Uni
Stephanie DENGIS-VANDERMEULEN : Stéphanie Dengis-Vandermeulen, diplômée H.E.C. Belgique en tant qu’ingénieur
commercial, obtient un MSc in Environmental Assessment and Management à Oxford Brookes University. Elle fonde par
la suite la société ConsultEAM Ltd, société de consultance, spécialisée en évaluation et gestion environnementales. Ses
travaux se sont concentrés sur la qualité des Études d’Incidences Environnementales et des Évaluations
Environnementales Stratégiques, en particulier dans le cadre de travaux méthodologiques et pratiques menés pour la
Région Wallonne en Belgique. Elle a été amenée présenter les résultats de ses travaux, notamment en 2004 (Meeting of
National EIS ans SEA experts, Dublin), 2005 et 2007 à la conférence annuelle de l’International Association of Impact
Assessment, à Boston et en Afrique du Sud. Dans le cadre de Systèmes de Management Environnemental, elle a été
amenée à accompagner des entreprises vers la certification ISO 14000 et EMAS et à s’occuper de l’aspect
réglementaire. L’autre volet principal de son activité porte sur le développement durable, plus particulièrement au
niveau du reporting, comme la rédaction du rapport AirFrance-KLM, Endesa etc. D’autres projets plus ponctuels
peuvent être cités, tel le développement d’un « EIA toolkit » en ligne à destination du public.
Résumé : La qualité insuffisante reconnue au niveau des rapports d’EIE a été mise en évidence, depuis plusieurs années
déjà, par plusieurs spécialistes en la matière. Vu cette nécessité croissante d’une meilleure qualité, la Région wallonne a
développé conjointement avec l’Université Libre de Bruxelles un outil d’évaluation de la qualité des rapports EIE, basé
sur la méthode d’analyse multi critères. Même si une objectivité maximale ne peut être atteinte, cette approche permet
de réduire la subjectivité liée aux jugements de qualité.
Bien que de nombreuses checklists ont été (et sont) développées, cet outil répond à un besoin d’harmonisation, de
formalisation et de standardisation. Il permet en outre:
- de souligner les manquements au niveau du contenu et permettre aux auteurs endéans une période de temps légal
de fournir les informations manquantes ;
- aux décisions-makers de se baser sur un rapport recevable et complet, mais également de comprendre et adopter les
alternatives les plus favorables en fournissant un avis clair et motivé aux autorités ;
- d’améliorer le travail des auteurs en attirant leur attention sur le fait d’être évalué et en communiquant sur la qualité de
leurs rapports ;
- la standardisation pour toutes les analyses EIE ;
- d’attribuer des pondérations en fonction des catégories de projet.
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Séance simultanée (10) : Politiques, plans et programmes dans le secteur de l’énergie
Après une période test, toutes les EIE en Région wallonne sont, depuis 3 ans, évaluées par ce logiciel. Grâce à
l’expérience acquise, les critères de la checklist contenue dans le logiciel ont évolué, tant au niveau de leur
présentation, de leur définition que de leur pondération.
La Directive 2001/42/EC sur l’évaluation environnementale des plans et programmes ne fait que confirmer dans son
article 12(2) l’importance de la qualité des rapports, celui-ci devant dès lors être évalué sur base de critères légaux
définis dans la Directive européenne. La checklist a également été adaptée aux exigences légales de la Directive et
bonnes pratiques. L’utilité d’un outil plus objectif pour revoir la qualité des rapports en devient donc évidente.
Programme d’apprentissage en ligne sur l’intégration de l’environnement à l’ACDI
Jacqueline BILODEAU
Spécialiste en évaluation environnementale et Coordonnatrice du Registre public
Agence canadienne de développement international (ACDI), Québec-Canada
Jacqueline BILODEAU : Diplômes de niveau supérieur (Maîtrise) en éducation et en administration de l'Université
d'Ottawa et en évaluations environnementales de l'Université d'Aberdeen, Écosse. Professeur à l'École de la Fonction
publique du gouvernement du Canada 1975-1979, gestionnaire de programmes et coordonnatrice à l’accès à
l’information à Environnement Canada 1980-1989, rédactrice principale et analyste au Cabinet du Président, ACDI 19891993; spécialiste en évaluation environnementale et coordonnatrice du Registre public de la Loi canadienne sur
l’Évaluation environnementale, ACDI 1993-2008.
Résumé : L’analyse environnementale se révèle un important outil de planification et de décision de l’aide au
développement à l’ACDI. L’Agence a un net intérêt à créer, soutenir et promouvoir la viabilité de l’environnement et à
partager avec ses partenaires son engagement envers une saine gestion de l’environnement. Afin d’atteindre ce but, la
Direction de l’Environnement de la direction générale des Politiques stratégiques et rendement en collaboration avec la
direction générale des Ressources humaines et services corporatifs a élaboré un programme d’apprentissage en ligne
et sur cédérom sur l’intégration de l’environnement à l’ACDI. Ce programme de formation est conçu particulièrement
pour les agents de projets et de programmes, les analystes du siège social ainsi que pour le personnel dans les missions
autour du monde. Le programme comprend cinq modules portant respectivement sur le développement durable et les
grands enjeux environnementaux (Module 1), le cadre légal et réglementaire international et canadien – Conventions
des Nations Unies, Politique de l’ACDI en matière de développement durable, Loi canadienne sur l’Évaluation
environnementale (LCÉE), Directive du Cabinet sur l’Évaluation environnementale stratégique(ÉES) – (Module 2), l’ÉES au
niveau des politiques, des plans et des programmes – processus (Module 3), l’intégration des exigences
environnementales à la carte routière des processus opérationnels de l’ACDI (Module 4) et un sommaire récapitulatif
(Module 5). Les modules comprennent des exercices de type question-réponse, des études de cas et des projets réels
en ligne ainsi que des vidéos. Le programme dont la sortie est prévue en mai 2008 sera placé sur les applications de
l’ACDI et des cédéroms seront distribués aux missions sur le terrain. Un autre cédérom – l’Outil de travail électronique sur
l’application de la LCÉE à l’Agence a été mis à jour et sera également mis en circulation à la même date. Ces outils
d’apprentissage répondent aux recommandations de vérifications internes et du Commissariat au Développement
durable du Canada visant à assurer la conformité de l’ACDI aux exigences légales et réglementaires en matière
d’environnement. Au cours de mon exposé, je présenterai un ou deux modules du programme et ferai part de la
méthodologie utilisée ainsi que des résultats obtenus.
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Séance simultanée (11) : Politiques, plans et programmes dans le secteur de l’énergie
Cadre stratégique d’évaluation environnementale pour les projets transfrontaliers de production
d’électricité dans les pays du bassin du Nil
Charles MORISSETTE
Directeur de projet, études environnementales
Tecsult inc., Québec-Canada
Hélène MARCHAND
Sociologue
Tecsult Inc., Québec-Canada
Charles MORISSETTE : M. Morissette possède une maîtrise en gestion de l’environnement et 22 années d’expérience de
travail en environnement et foresterie. Son expérience en environnement comprend la réalisation de plusieurs
évaluations environnementales de divers projets, dont les développements hydroélectriques, les lignes de transport de
l'électricité et autres infrastructures, etc. Il est aussi spécialiste des procédures et directives d’évaluation
environnementale qu’il a développées pour le compte du Nile Basin Initiative, de la Banque Africaine de
Développement et des gouvernements de Madagascar et du Cameroun.
Hélène MARCHAND : Mme Marchand possède une maîtrise en sociologie et travaille en développement international
depuis 20 ans. Elle a contribué à de nombreuses études d’impact environnemental et social. Dans le secteur de
l’énergie, ses principales réalisations comprennent d’importantes enquêtes sur les consommations d’énergie à
Madagascar, la collaboration à l’élaboration d’un cadre stratégique d’évaluation environnementale pour les projets
transfrontaliers de production d’électricité dans les pays du bassin du Nil et l’étude d’impact environnemental et social
du projet hydroélectrique de Memvé’élé au Cameroun.
Résumé : Le bassin du Nil couvre près de 3,1 millions km2 et représente environ 10% du continent africain. Les pays
riverains du Nil (Burundi, République Démocratique du Congo, Égypte, Éthiopie, Kenya, Rwanda, Soudan, Tanzanie et
Ouganda) ont mis en place l’Initiative du Bassin du Nil (NBI) pour répondre à leurs préoccupations et intérêts communs,
dans un cadre de développement durable. Dans les pays du NBI, malgré les infrastructures existantes, la demande
totale en électricité est loin d’être satisfaite. C’est pourquoi le Regional Power Trade Project (RPTP) du NBI vise à
développer des marchés régionaux d’électricité dans ces pays.
En 2007, Tecsult a été mandatée par le RPTP pour concevoir un cadre commun d’évaluation environnementale (CÉE)
pour les projets transfrontaliers de production d’électricité dans les pays du NBI. Ce CÉE devait être conforme aux
politiques et réglementations nationales ainsi qu’aux normes internationales. De plus, il devait être applicable à tous les
projets i) affectant ou bénéficiant à au moins deux pays, ii) risquant d’avoir des impacts transfrontaliers ou iii) pouvant
avoir un impact sur un site du patrimoine mondial. En association étroite avec les représentants des pays du NBI, Tecsult
a élaboré un processus détaillé d’évaluation environnementale applicable à l'ensemble du cycle des projets. Ce
processus comporte les étapes suivantes: tri, cadrage, évaluation environnementale et sociale, analyse, prise de
décision, mise en œuvre du PGES et audit environnemental. Le CÉE prend en considération d’importants enjeux globaux
tels que la lutte contre la pauvreté, la biodiversité, la gestion de l'eau, l’utilisation des ressources naturelles, la
réinstallation involontaire, les populations autochtones, le genre, la santé publique, le patrimoine culturel, la consultation
publique et les impacts sociaux bénéfiques. De plus, ce CÉE intègre non seulement l’analyse du cycle de vie (ACV) dans
l’évaluation environnementale, mais également l’accès aux bénéfices du Mécanisme de Développement Propre
(MDP), développé sous l’égide du Protocole de Kyoto.
Après sa ratification par les pays membres du NBI, ce cadre d’évaluation environnementale pour des projets de
production d’énergie constituera un processus unique et innovateur en raison de son applicabilité à l’ensemble d’un
bassin versant aussi important que celui du Nil.
Approches méthodologiques utilisées pour l'étude des impacts environnementaux et sociaux du projet
Énergie de l'OMVG
Amadou CAMARA
Expert environnementaliste
Organisation pour la mise en valeur du fleuve Gambie (OMVG), Sénégal
Amadou CAMARA : Diplômé en Gestion de l’environnement (DEPA, Université SENGHOR d’Alexandrie, Égypte promotion
1991-1993), M. CAMARA a effectué différentes études en gestion de l’environnement, principalement en Étude
d’Impact Environnemental et Social (EIES), il a été responsable du volet Environnement et réinstallation des populations
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Séance simultanée (11) : Politiques, plans et programmes dans le secteur de l’énergie
déplacées du projet d’aménagement hydroélectrique de Garafiri (75 MW et 1327 personnes déplacées du réservoir) en
République de Guinée (1994-2001). Par la suite, il a concentré ses activités professionnelles dans le domaine de la
gestion de l’environnement à l’Électricité de Guinée (EDG) qui une institution publique de production, de transport, de
distribution et de commercialisation de l’énergie électrique dans tout le territoire national de la République de Guinée
(2002-2004). En tant qu’Expert environnementaliste de l’Organisation pour la Mise en Valeur du fleuve Gambie (OMVG)
qui est une Organisme sous-régionale de bassin couvrant quatre pays dont la Gambie, la Guinée, la Guinée-Bissau et le
Sénégal (2005-2008), M. CAMARA est responsable de tous les sujets environnementaux et sociaux des projets au sein du
Secrétariat Exécutif de l’OMVG qui a son siège à Dakar (Sénégal).
Résumé : Le projet Énergie de l’OMVG comprend les aménagements hydroélectriques de Sambangalou au Sénégal
d’une puissance de 128 MW et de Kaléta en République de Guinée d’une puissance de 240 MW et la construction
d’une ligne d’interconnexion des réseaux électriques des pays membres de l’organisation (Gambie, Guinée, GuinéeBissau Sénégal) sur une longueur de 1667 km de ligne de transport d’énergies à 225 kV et 15 postes de transformation.
L’énergie annuelle qui sera produite par le système est de 1348 GWh/an. L’approche méthodologique utilisée pour
l'étude des impacts environnementaux et sociaux de ce projet Énergie de l'OMVG consistait à établir les caractéristiques
environnementales et sociales de la zone du projet sur la base des informations disponibles tirées des rapports et des
références bibliographiques, des projets de recherches et des archives officielles dans la phase de l’étude APD/DAO.
Ces informations ont été complétées par des inventaires de terrain. L’importance des impacts identifiés a été évaluée à
partir des critères suivants : la durée de l’impact, l’étendue de l’impact, l’intensité de l’impact et l’importance de
l’impact.
Pour le cas particulier de la ligne d’interconnexion, les méthodes et critères utilisés dans l’EIES de corridor et de tracé ont
été les suivants :
1 – Critères et directives de localisation du tracé en avant-projet détaillé
1.1 * critères et directives technico-économiques
1.2 * critères et directives environnementales et sociales
2. – Méthodes et outils utilisés
Les outils et méthodes de la géomatique ont été intensivement exploités tout le long de la réalisation des études de
corridors et de tracé à travers :
2.1. * l’utisation d’images satellitales
2.2. * la constitution du SIG OMVG
2.3. * la photographie aérienne sur une bande de deux kilomètres de large et 1667 kilomètres de long
2.4. * la constitution d’une bande de photos numériques au sol et
2.5. * l’exploitation de la technologie GPS
Les résultats obtenus de ces études ont permis d’élaborer un Plan de Gestion Environnementale et Sociale (PGES) et un
Plan de Réinstallation (PR) des populations déplacées approuvés par les pays membres et BAD.
Une évaluation environnementale de la filière de « Jatropha » : une nécessité pour le développement
durable des biocarburants à Madagascar
Tiana Eva RAZAFINDRAKOTO
Expert en économie des ressources naturelles
Service d'appui à la gestion de l'environnement (SAGE), Madagascar
Tiana Eva RAZAFINDRAKOTO : Tiana Eva RAZAFINDRAKOTO, est expert en économie des ressources naturelles, au sein du
Service d’Appui à la Gestion de l’Environnement (SAGE). Dans le cadre des appuis déployés pour les communautés
locales de base pour une meilleure gestion des ressources de la biodiversité, elle est amenée à développer, entre
autres, des alternatives de production d’énergie, compatible au contexte socio-économique local et qui contribue à la
réduction des pressions sur la diversité biologique. De formation initiale en biologie, elle a poursuivi ses études en
sciences de l’environnement, qui lui a permis de se doter des bagages théoriques en matière d’évaluation
environnementale. Face aux enjeux multiples de la promotion des agro-carburants, tel que la filière de Jatropha curcas,
elle mène actuellement une étude sur la pertinence d’une évaluation environnementale de cette filière, dans une
perspective de développement durable des biocarburants à Madagascar.
Résumé : L’engouement pour les biocarburants dont la filière « Jatropha » répond à un espoir de plus d’indépendance
énergétique pour le pays et de rentrées fiscales liées aux activités à l’export. Le fait que les biocarburants soient qualifiés
« d’énergies renouvelables » occulte cependant la nécessité de veiller à leur durabilité, tant d’un point de vue
environnemental que social. Face aux promesses économiques pour Madagascar et aux perspectives de réduction de
la pauvreté de la population rurale, il est essentiel de mettre en place les balises nécessaires pour éviter une dérive vers
76
Séance simultanée (11) : Politiques, plans et programmes dans le secteur de l’énergie
une dégradation des équilibres écologiques et une fragilité sociale et économique engendrée par une importante
activité agricole à la merci du baromètre économique international. Le marché de Jatropha a déjà existé depuis
plusieurs années à Madagascar. L'huile de Jatropha a trouvé des débouchés pour la fabrication du savon et des
produits cosmétiques. Depuis 2004, BAMEX intervient dans cette filière grâce notamment à l’intérêt pour cette plante
dans la production de biodiesel. L’arrivée d’investisseurs internationaux confirme l’importance de Madagascar en terme
de production de Jatropha. À part le biodiesel, le Jatropha peut être valorisé sous plusieurs formes pour des usages
domestiques. Compte tenu des utilisations possibles du Jatropha, des appuis particuliers ont été réalisés pour développer
la filière Jatropha et valoriser les produits en vue de bénéficier en premier lieu à la population rurale. Ainsi, le Jatropha
est intégré dans le système agricole des agriculteurs. Outre l’évolution du contexte international laissant présager une
demande croissante à l’exportation de biocarburants, la présente communication mettra en exergue, le contexte de
développement des biocarburants à Madagascar illustré par la filière « Jatropha ». Ensuite, elle soulignera la nécessité
d’une évaluation environnementale de cette filière, compte tenu des aspects environnementaux, socio-économiques
qui prévalent au niveau des territoires d’affectation de la production de Jatropha, à travers l’identification des éléments
qui développeront les balises environnementales et sociales. Finalement, la communication sera conclue par la
définition des grandes lignes du contenu des études d’impacts environnemental et social qui permettront à un
investisseur d’être éligible pour de tels investissements à Madagascar.
L'énergie du biocarburant : une alternative pour un développement durable
Ibrahima Abdoulaye HANE
Secrétaire administratif et permanent
ONG Droit à l’énergie, antenne Sénégal, Sénégal
Ibrahima Abdoulaye HANE : Diplômé en comptabilité et gestion des entreprises, Diplôme d’Études Supérieures certificat
Comptable au Complexe Saint Michel de Dakar en 2001. Mr Hane a effectué différentes études en Droit civil et en Droit
social à l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar, il est expert consultant associé à la conception et à la réalisation des
projets d’Électrification Rurale financés par la Banque Mondiale au Sénégal de (2003 à 2008). Par la suite, il a concentré
ses activités professionnelles dans le domaine environnemental surtout en travaillant dans des projets avec des
associations sénégalaises dans le cadre de l’accès des énergies nouvelles favorables à la protection de
l’environnement. Il fut Président et fondateur des associations : Action Citoyenne et Delta Promo Énergie Environnement
jusqu’en 2008. En tant que conseiller technique à la Commission de Régulation du Secteur de l’Énergie et membre du
conseil d’administration de l’Agence Sénégalaise d’Électrification Rurale et de l’Association Droit à l’Énergie SOS futur, il
participe à la conception, au suivi et à l’évaluation des projets pour l’accès aux énergies favorables à l’environnement
dans le cadre de la lutte contre la pauvreté et de l’atteinte des Objectifs du Millénaire pour le Développement.
Résumé : Une énergie utilisable comme diesel et favorable à la protection de l’environnement. Les graines de
Jathropha contiennent environ 35% d’huile non comestible. La production d’huile est d’environ 0,8kg par mètre de haie
par an avec une production d’huile de 0,17l. Depuis la fin des années 30, la possibilité d’utiliser l’huile comme carburant
était également reconnue. L’huile de haute qualité extraite au moyen de presses motorisées ou presses manuelles peut
remplacer le gasoil menacé de disparition face à ses effets nocifs et à l’épuisement et à la raréfaction des énergies
fossiles. L’huile de jathropha a comme avantage une teneur zéro en plomb contrairement au diesel fossile. Donc une
énergie favorable à la protection de l’environnement.
Moyen de lutte contre la pauvreté :
Les résidus provenant du processus de purification de l’huile peuvent être utilisés pour la fabrication à grande échelle de
savon dans les zones rurales donnant ainsi aux femmes la possibilité de gagner des revenus supplémentaires et de
renforcer leur position économique: le tourteau, autre sous-produit de l’extraction de l’huile, peut être utilisé comme
aliment de bétail après élimination de la toxine qu’il contient ou comme engrais organique de haute qualité pour
fertiliser les sols.
Promotion des Femmes :
Le processus traditionnel de production de savon est une activité à très haute intensité de main d’œuvre et donne lieu à
la production de petite quantité de savon de qualité relativement médiocre. Lorsqu’on utilise l’huile de jatropha seule
ou en combinaison avec d’autres huiles végétales telles que le beurre de karité, on peut produire du savon raffiné en
quantité appréciable. Les femmes peuvent facilement vendre ce savon dans les marchés locaux et les villes
avoisinantes, augmentant ainsi leurs opportunités de gagner des revenues à partir de ressources locales.
77
Séance simultanée (11) : Politiques, plans et programmes dans le secteur de l’énergie
La démarche d’étude et d’évaluation environnementale des nouvelles lignes électriques à haute tension
au Togo et au Bénin
Sotelle HOUESSOU
Chef du service Environnement
Communauté Électrique du Bénin (CÉB), Togo
Jean-Luc PIGEON
Directeur adjoint EDV
Coyne et Bellier, France
Sotelle HOUESSOU : Doctorant en Gestion de l’Environnement à l’Université d’Abomey-Calavi (Bénin) et titulaire du
Diplôme d’Études Approfondies en Gestion de l’Environnement de l’Université Internationale de langue française au
Service du Développement Africain (Université Senghor d’Alexandrie d’Égypte, 1994), d’un Diplôme d’Agronomie
Approfondie à l’École Nationale Supérieure Agronomique de Montpellier (ENSA-M, 1988) et d’une Maîtrise en Sociologie
Anthropologie (2003), M. HOUESSOU s’est occupé depuis janvier 1998 à ce jour de la gestion de l’environnement des
projets de production et de transport de l’énergie électrique à la Communauté Électrique du Bénin (CEB) Organisme
créé entre le Togo et le Bénin avec la mission de produire et de transporter de l’énergie électrique. Il est membre de
l’Association béninoise des professionnels en évaluation environnementale (ABPEE). Président de l’Association
Municipale d’Actions Environnementales de la Commune de Lokossa dont il est originaire, il a aussi été Consultant en
Valorisation des déchets ménagers durant deux (2) ans dans le Projet de Gestion des Déchets Solides Ménagers de la
ville de Cotonou financé par ACDI. Monsieur HOUESSOU est très actif dans les échanges et dans les communications
relatives à l’environnement du secteur de l’énergie électrique. Il a présenté au 6ème Colloque d’avril 2001 à Cotonou,
une communication portant sur « Les impacts psychologiques de déplacement involontaire de populations ».
Résumé : Les institutions internationales comme la Banque Mondiale ont longtemps confié à des bureaux expérimentés
la réalisation des études d’impact sur l’environnement en ce qui concerne des projets dont elles assurent le
financement. Cette attitude dérive de leur souci, d’une part, de sécuriser les fonds engagés dans la réalisation des
études et, d’autre part, de garantir une meilleure prise en compte de leur politique environnementale et des procédures
associées. En ce qui concerne les questions d’environnement, le Service Environnement de la CEB est aujourd’hui en
mesure de réaliser les études d’impact des projets financés sur fonds propres et intervient également lors de la
planification du tracé et des études d’impact de nouvelles lignes électriques à haute tension au Togo et au Bénin, de
projets financés sur fonds extérieurs. L’expérience acquise par ce service au cours de ces dernières années illustre les
principes et les séquences qui sont appliqués lors de la conduite des études d’impact des projets de lignes à haute
tension d’une part, et dans la mise en oeuvre des mesures des plans de gestion de l’environnement d’autre part. Sur le
cas d’un projet spécifique, la formule convenue avec la Banque Mondiale est celle où la CEB coordonne les opérations
initiales de balisage d’une nouvelle ligne avec la participation d’un expert en environnement, pilote les travaux
topographiques sur le terrain, et participe activement à l’information des élus et des populations. Le projet de tracé tient
alors compte des composantes pertinentes des milieux physiques et biologiques, ainsi que des activités humaines. Au
moment de l’étude d’impact du projet, la CEB étudie en détail les sources d’impact pour les activités de construction et
d’exploitation. On distingue ainsi les opérations de déboisement et de débroussaillage pour la création du corridor, la
préparation des pistes d’accès longitudinales et transversales, la réalisation des fondations des pylônes et l’ouverture des
fouilles, les activités de transport des équipements de montage des pylônes et des câbles électriques, les activités de
chantier de manière générale, l’entretien périodique des équipements et les activités annuelles d’entretien. Pour avoir
été impliquée dans l’évaluation environnementale, la CEB intervient alors plus aisément dans la mise en œuvre des
mesures du plan de gestion de l’environnement.
Évaluation environnementale pour l’énergie électrique de source éolienne sur réseau et les sites hydro
décentralisés : enjeux de perspectives pour l’Afrique au sud du Sahara
Félicia JOHNSON
Responsable de la Commission « Projet Recherches Actions »
Lead, Côte d’Ivoire
Félicia JOHNSON : JOHNSON Félicia est Biologiste à l’UFR Biosciences de l’Université de Cocody-Abidjan (Côte d’Ivoire).
Titulaire d’une Licence de Sciences Naturelles, d’une Maîtrise de Biologie et d’un DEA en Entomologie, option Protection
des cultures, ses recherches sont en rapport avec des méthodes alternatives dans la protection des denrées
alimentaires stockées dans la perspective d’une utilisation à terme des biopesticides. Parallèlement, elle est consultante
indépendante et travaille depuis 1998 avec des O.N.G. œuvrant dans les domaines de l’agriculture et de
l’environnement. Responsable du projet Biopesticides (2002-2008), Félicia JOHNSON a également assuré la
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Séance simultanée (11) : Politiques, plans et programmes dans le secteur de l’énergie
correspondance au projet ‘’Lutte biologique contre les végétaux aquatiques envahissant les plans d’eau pour
améliorer/restituer la diversité biologique’’ où elle était responsable de la participation des populations riveraines dans la
gestion intégrée des bassins versants (2001-2004). Elle participe également aux Études d’Impacts Environnementaux (EIE)
avec des bureaux d’études en Côte d’Ivoire.
Résumé : Avec la montée galopante des cours du pétrole et la nécessité de recourir aux énergies renouvelables pour
contribuer à la réduction des gaz à effet de serre et renforcer la compétitivité des économies nationales, plusieurs pays
Africains ont commencé à explorer la faisabilité de centrales électriques éoliennes sur réseaux urbains et la fourniture de
services électriques aux zones rurales à base de micro hydroélectricité. Cette communication vise à dégager les
enseignements qu’inspire l’évaluation d’impact environnemental des sites éoliens de Nouadhibou et d’un certain
nombre de sites microhydro couverts par deux séries d’études récentes conformes aux directives en la matière de la
Banque Africaine de Développement. L’exemple de la Mauritanie en Zone Sahélienne en comparaison avec les Pays
au Sud du Sahara illustre les spécificités de la démarche par rapport à : (i) la nature de la source d’énergie primaire
utilisée – éolien ou micro-hydro ; (ii) l’environnement institutionnel et réglementaire souvent transitionnel; (iii) la structure
du mode d’approvisionnement des communautés cibles – services décentralisés ou sur réseau ; et (iv) l’ effet
d’entraînement attendu par le projet de fourniture de services électriques sur les autres secteurs transversaux de l’
économie productive. En raison des potentialités énormes que recouvre le continent ainsi que le montre les cas
d’études retenues et tenant compte des synergies entre les approches sectorielles classiques et les schémas
plurisectoriels plus innovants, il apparaît une impérieuse nécessité d’affiner une méthodologie plus structurante. Cette
dernière devra permettre la mise à niveau et le renforcement des capacités institutionnelles et opérationnelles de la
pluralité d’ intervenants issues de la création des agences d’électrifications rurales, des agences de gestion
environnementale et des organes de régulation du secteur de l’énergie en Afrique francophone notamment. L’examen
scrupuleux des cas retenus offre en outre un point d’ancrage pour l’exploitation des énergies renouvelables à grande
échelle en Afrique francophone au-delà des expériences pilotes isolées sans économies d’échelles réelles.
Étude d’impact environnemental du projet d’électrification rurale de Guinée
Mahmoud BALDÉ
Consultant
Tropic Environnement, Guinée
Mahmoud BALDÉ: Diplômé en Biologie (M.Sc ; Université de Manéah, 1985) Il a effectué plusieurs études en GIRE,
principalement dans le domaine de la qualité des eaux, comme chargé d’études, chef de projet et expert national en
hydrochimie dans le cadre du projet de suivi hydrologique du Niger Supérieur (1994 – 1996). Par la suite, il a réorienté ses
activités professionnelles dans le cadre des évaluations environnementales et plus particulièrement sur le milieu
biologique et le PGES (Décon 2006 ; CIMA en 2007 et STUDI en 2008). Depuis Septembre 2004, il est Directeur Général du
Bureau d’études en environnement TROPIC ENVIRONNEMENT spécialisé dans les études d’impacts sur l’environnement,
l’audit environnemental et l’économie de l’environnement.
Résumé : L’étude de faisabilité du projet d’électrification rurale de Guinée a été achevée en 2005. Elle comporte
notamment une étude d’impact environnemental (EIE) réalisée par le Cabinet d’études guinéen Tropic environnement
dans le respect des exigences du Gouvernement de la République de Guinée, des recommandations de la Banque
Africaine de Développement (BAD) et selon les meilleures pratiques internationales.
L’EIE comprend notamment :
•
•
•
•
La description du contexte environnemental et socio économique existant
L’évaluation des impacts existants, basée sur des visites, des campagnes de mesures et des enquêtes locales
La description des impacts potentiels du projet sur l’environnement (eau, air, déchets, bruit, paysage, faune et
flore) et sur le tissu socio économique (infrastructures, emploi, logement) à la fois pendant les phases de
travaux et d’exploitation.
Le plan d’action environnementale et sociale incluant les mesures compensatoires, les programmes de
surveillance, la formation, le calendrier de mise en œuvre et l’estimation des coûts.
Il sera également question de la démarche méthodologique adoptée et des leçons apprises.
79
Séance simultanée (12) : Outils et techniques d'évaluation environnementale
Énergie et perceptions : une nouvelle méthodologie de construction de consensus et de planification
sociale
Julie CARON-MALENFANT
Présidente
C3 Consensus, Québec-Canada
Thierry CONRAUD
Président
C3 International, Mexique
Julie CARON-MALENFANT : Elle détient une formation de premier cycle en gestion, et une maîtrise en science politique.
Elle a acquis une expertise en planification participative et en développement local au Québec et à l’étranger. Elle a
entre autres travaillé comme consultante auprès de l’industrie touristique québécoise et comme consultante en
développement touristique et local au Mexique. Depuis 2005, elle se concentre sur le développement et l'implantation
de la méthode d reposant sur la construction de consensus. Elle a pris part à des projets dans les domaines de
l’environnement, du développement local et régional, du tourisme, de l’aménagement urbain et de l’élaboration de
programmes et politiques, au Canada et au Mexique.
Thierry CONRAUD : Il détient un master en sciences de l'environnement de l'Université Louis Pasteur (France) et un
doctorat en génie civil de l'Université de Sherbrooke. Il est le créateur de la méthodologie d'analyse systémique des
perceptions, une technique d'évaluation de la perception dirigée à la construction de consensus et la gestion de
conflits, ainsi que du logiciel associé Guide®. Il a mis en œuvre des projets spécialisés dans le domaine de la gestion
environnementale et l'agencement écologique territorial. Il a agi dans des mandats de planification et d'instrumentation
de projets stratégiques, dans des domaines variés touchant l'administration publique et privée, notamment dans les
secteurs énergétique, minier et environnemental au Canada, en Europe et en Amérique Latine.
Résumé : Partout, la croissance des besoins énergétiques n'a d'égale que la croissance de l'opposition sociale à la
plupart des projets de cette nature. Devant les représentations sociales souvent défavorables et la difficulté de cerner
les enjeux permettant une meilleure acceptabilité des projets énergétiques, les arguments techniques et scientifiques ne
sont pas suffisants pour convaincre du bien-fondé et de la nécessité de tels investissements. En réponse à ce défi,
l'Analyse systémique des perceptions (ASP) permet de prendre en compte les perceptions des parties prenantes en
mesurant l’appui et la résistance que peut rencontrer un projet, tout en produisant des résultats qui peuvent être
présentés et améliorés en direct aux participants des processus consultatifs. En plus de donner de l’information sur
l’appui que reçoit un projet donné, on peut également identifier le profil type des supporters et des opposants, facilitant
ensuite la recherche de solutions concertées et, si nécessaire, la mise en place de mesures d’atténuation d’impacts et
de compensation. Adoptées en amont des consultations obligatoires par la Loi, les démarches de consultation
volontaires appuyées par l’ASP fournissent aux promoteurs une information quantitative et qualitative, stratégique dans
la mise en œuvre du projet. En plus d’agir comme véritable outil d’aide à la décision, l’ASP permet de dresser un portrait
multicritère et multi-acteur en rendant compte sur le champ de la perception sur un projet donné, à un moment donné.
La méthodologie sera présentée sous les aspects suivants : •importance des perceptions dans la prise de décisions,
•valeurs ajoutées dans les processus décisionnels (caractère interactif, convivialité, contrôle du temps, • processus
documenté et légitimité des décisions)
L’exposé sera complété par une revue commentée de divers projets énergétiques qui ont bénéficié de la méthodologie
de l’ASP en Amérique latine : •Gazoduc de 800 km et plate-forme de regazéification, •Usine de bioéthanol, •Mine d’or
et d’argent
Les études d'effets cumulatifs à Hydro-Québec
Michel BÉRUBÉ
Chef Expertise en environnement
Hydro-Québec Équipement, Québec-Canada
Michel BÉRUBÉ : Michel Bérubé est chef expertise en environnement à Hydro-Québec au sein la division Équipement. Il a
obtenu un baccalauréat en biologie de l’Université de Montréal en 1982, et une Maîtrise de l’université McGill en 1985. Il
s’est joint à Hydro-Québec en 1989 comme spécialiste en environnement. Au cours des années, il a acquis une
expérience des aspects environnementaux de la production et du transport de l’électricité. Il a participé à de
nombreuses études d’impact, tant comme spécialiste dans son domaine de la biologie aquatique que comme chargé
de projet.
80
Séance simultanée (12) : Outils et techniques d'évaluation environnementale
Résumé : Hydro-Québec a réalisé treize études d'effets cumulatifs depuis 1999. De l’expérience acquise dans les
différents projets, nous pouvons faire certains constats quant à l’utilité de ces études et aux différents pièges
méthodologiques à éviter. Concernant le choix des composantes valorisées des écosystèmes (CVE) à étudier, nous
privilégions de limiter les sujets à quelques éléments pertinents. D’autre part, l’établissement d’un état de référence bien
documenté, à un moment précis dans le passé, nous apparaît une étape essentielle afin de bien différencier l’analyse
des effets cumulatifs et l’étude d’impact elle-même. Si cela n’est pas fait, l’évaluation des effets cumulatifs se limite trop
souvent à l’examen des projets connexes, sans perspective historique. L’établissement d’un tableau d’interrelations
entre les CVE et les différentes actions passées, présentes et futures est également une étape clé de l’étude. La plupart
du temps, les résultats des études d’effets cumulatifs modifient peu les conclusions de l’étude d’impact. La valeur
ajoutée de cette procédure réside davantage dans l’ajustement des programmes de suivi, tant dans leur étendue que
dans leur durée. Ces études ont aussi l’avantage, pour le promoteur comme pour l’examinateur, de considérer dans
une perspective plus large les impacts importants d’un projet, selon une approche méthodologique rigoureuse, ce qui
n’était pas fait autrefois. Mentionnons toutefois les difficultés inhérentes à l’évaluation des impacts des projets de
promoteurs autres que le demandeur de permis, qui limitent sensiblement la performance des études d’effets
cumulatifs.
Développement de filière énergétique et effets sur l’état du milieu : une méthode de cadrage et de
management environnemental simple et adaptable
Daniel WALTZ
Expert-conseil, Québec-Canada
Georges LANMAFANKPOTIN
Secrétaire à l’information et à la communication
Association béninoise des professionnels en évaluation environnementale (ABPÉE), Bénin
Solange CHAFFARD-SYLLA et Élisabeth CHOUVIN
Consultantes, France
Daniel WALTZ: Daniel Waltz est Expert-conseil en environnement et développement durable. Au cours d’une longue
carrière, après enseignement et recherche universitaire, il a notamment dirigé l’unité environnement du ministère des
Transports du Québec et le Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale (SIFÉE). Il a
également entre 1990 et 2000, comme représentant du Québec, participé au sein de la délégation canadienne, à la
mise en œuvre de la Convention sur la diversité biologique et à la négociation du Protocole de Cartagena
(biosécurité).
Georges LANMAFANKPOTIN: De formation initiale en arts et sciences humaines (M.A., Université d’État de Voronej/Russie,
1994), il a acquis une expérience riche et continue dans la pratique de la communication, de l’évaluation
environnementale et l’élaboration des outils, en occupant diverses fonctions d’animateur, de coordonnateur et de
consultant (1996-2008). Travaillant sur la Participation du Public, il a participé à la plupart des audiences publiques sur
l’environnement des grands projets organisées au Bénin. Initiateur du magazine spécialisé ″Évaluations
Environnementales″ (ABPEE, 2002) il a co-élaboré la méthodologie et participé au verdissement de la stratégie de
croissance pour la réduction de la pauvreté au Bénin (2006-2007). Il est co-auteur avec Michel Lerond de ″Le
Développement soutenable : Évaluation simplifiée dans un contexte Nord-Sud″ (2007) et du Guide amélioré pour la
Planification du Développement Communal (2008) intégrant l’environnement et la gestion durable des ressources
naturelles.
Résumé : Conscient de la nécessité d’intégrer le développement durable à la conception des programmes et des
projets énergétiques, il convient qu’un dialogue constructif et bien argumenté puisse s’établir entre tous les intervenants,
tant les entités responsables que les communautés locales et les experts externes. Ce dialogue doit s’établir bien en
amont de la conception à un moment où il n’est pas évident ou opportun d’entamer des évaluations
environnementales dans le détail. De plus, il est des plus recommandable que les communautés locales puissent
disposer des mêmes instruments de cadrage que les entités responsables. Dans ce contexte a été développée une
méthode de cadrage et de management environnemental à la fois simple et adaptable. Cette méthode permet de
procéder à une première mesure de l’état du milieu et à une rapide évaluation de la nature et de l’intensité des
impacts en fonction du type de projet envisagé dans divers contextes de développement dont celui de filières
énergétiques diverses. La méthode peut tout aussi bien s’appliquer avantageusement aux entreprises d’extraction,
mines, pétrole, sables bitumineux ou grands projets d’infrastructure, barrages hydroélectriques, etc.
La méthode utilise l’approche par écosystème tel que définie par la Convention sur la Diversité Biologique (CDB) et
prend en compte la synergie inter conventions de Rio (diversité biologique, lutte contre les changements climatiques,
lutte contre la désertification). Elle est aussi à même de tenir compte de l’influence de l’exploitation des ressources
81
Séance simultanée (12) : Outils et techniques d'évaluation environnementale
naturelles sur la santé, la sécurité, la culture et l’équité. Cette méthode sera exposée de façon pratique en utilisant une
étude de cas récente dans un milieu lagunaire au Bénin. Elle y a été employée avec succès par des communautés
locales et par des professionnels en environnement. Son emploi peut être, de toute évidence, étendu aux décideurs
privés et publics et aux aménagistes de niveaux régional et national comme aux différentes filières énergétiques.
Les mesures d'atténuation : au-delà de l'évaluation des impacts, une contribution environnementale
significative
Louise ÉMOND
Chargée de projets Environnement
Hydro-Québec, Québec-Canada
Louise ÉMOND : L.Émond est détentrice d’un Baccalauréat en Géographie et d’une Maîtrise en Urbanisme. Elle travaille
présentement à titre de chargée de projets-Environnement pour Hydro-Québec à la Direction Expertise technique au
sein du groupe Équipement. Au cours des 15 dernières années à Hydro-Québec, elle a travaillé à la réalisation des
études d’impact (de l’étape de la planification à la construction des équipements) principalement pour des projets de
production d’électricité. Elle a aussi réalisé des études de modernisation, de réfection et de réhabilitation
d'équipements existants, principalement au Québec méridional. Ces dernières années, elle a surtout travaillé à des
projets de dérivation partielle de rivière afin d’augmenter la production d’équipement de production électrique existant
et à des projets de nouveaux aménagements hydroélectriques (Grand-Mère, Toulnustouc, Péribonka, complexe de la
Romaine). Elle a participé à une demi-douzaine d’audiences publiques sur l’environnement. Elle a joué un rôle actif au
sein du processus de communication et de participation publique de plusieurs projets au cours des quinze dernières
années, tant à titre de conseillère en environnement-milieu humain qu’à titre de chargée de projets-Environnement.
Résumé : Traditionnellement les méthodologies utilisées pour l'évaluation des impacts ont plutôt tendance à adopter
une approche qui surévalue les impacts. La démarche d'évaluation des impacts retenue intègre l'évaluation des
impacts résiduels, soit une évaluation des impacts qui inclue l'évaluation des impacts une fois les mesures d'atténuation
mises en place. Cette méthode reconnue a cependant comme effet de reléguer au second plan les efforts mis de
l'avant afin d'atténuer les impacts le plus en amont possible. En effet, des efforts sont déployés afin d'atténuer les
impacts dès la conception des aménagements hydroélectriques. De plus, les connaissances acquises par le biais de
programmes de suivi depuis plusieurs années ont aussi permis de tirer profit de ces enseignements. C'est ainsi que des
mesures ont pu être optimisées afin: d'en assurer la pérennité, d'en améliorer l'efficacité et d'adapter certaines activités
terrain.
C'est par le biais de consultation des groupes concernés par le projet que le gr. Équipement et les nombreux spécialistes
mandatés ont collaboré au développement de bons nombres de mesures qui ont permis de limiter, voir d'éliminer les
impacts négatifs appréhendés ou d'optimiser les impacts positifs. Au fil des ans, à l'aide des résultats des programmes de
suivi, tant le rendement, l'efficacité que la pérennité ont pu être améliorées. Rappelons que les mesures d'atténuation
sont directement rattachées aux diverses préoccupations exprimées par les publics concernés, de même que de
l'analyse environnementale effectuée par les ministères impliqués. Afin d'illustrer les plus récents développements en
matière de mesures d'atténuation et d'optimisation, le projet d'aménagement hydroélectrique Péribonka (385 MW) a
été retenu. C'est ainsi que parmi les principales thématiques à l'avant-plan, il faut mentionner:
•Les retombées économiques régionales ( mise en place de comité, clauses de sous-traistance régionale, embauche
d'une personne ressource, etc.);
•Les milieux humides (création d'habitats valorisés par la sauvagine, nichoirs, etc.);
•L'habitat du poisson (aire d'alevinage, habitat d'alimentation, frayères, obstacles infranchissables, épis,
ensemencement, mise en valeur) ;
•La navigation (rampe de mise à l'eau, sentier de portage, signalisation, estacades, etc.)
82
Séance simultanée (13) : Enjeux globaux et transfrontaliers : changements climatiques, gestion des gaz à effet de serre
Les énergies renouvelables en tant que facteurs d’atténuation des Gaz à Effet de Serre (GES) – cas de la
Guinée
Mamadou Lamarana DIALLO
Chef de département énergie
Centre de Recherche Scientifique de Conakry-Rogane (CERESCOR), Guinée
Mamadou Lamarana DIALLO: Diplômé de l’Université de Conakry en Sciences Physiques. PhD en Sciences Techniques
de la Chaire de Thermodynamique et de Transferts de Chaleur à l’Institut de Génie Chimique et Mécanique de Moscou
(1989). Chercheur au Département des Énergies du CERESCOR (1981), Maître de Recherche (1999). Spécialiste des
énergies renouvelables, il a réalisé les études sur les inventaires des gaz à effet de serre (1999), les mesures d’atténuation
(2000), les besoins et les transferts de technologies (2002), les stratégies d’adaptation et a coordonné l’élaboration de la
Première Communication Nationale (2002) et le Plan d’Action National d’Adaptation (2007) dans le cadre de la
Convention Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques. Enseignant-chercheur, il est chargé de cours de
transfert de chaleur, DEA « Systèmes Energétiques et Environnement » de la Faculté des Sciences, les changements
climatiques, master de l’Institut Polytechnique de l’Université de Conakry.
Résumé : Le dioxyde de carbone, le méthane et l’oxyde nitreux, sont les principaux GES émis en Guinée (inventaire
national des gaz à effet de serre, Conakry, 1999). Les secteurs de l’énergie, du changement d’utilisation des terres
notamment, la conversion des forêts constituent les sources clefs d’émission tandis que l’abandon des terres et le
changement du patrimoine forestier sont les principaux domaines de séquestration du CO2. Globalement, l’émission de
GES par habitant est moins de deux tonnes équivalent-CO2 alors que l’absorption avoisine les trois tonnes. La Guinée
constitue ainsi un puits (année de base 1994). Cependant cette situation est très précaire suite au changement
climatique (perturbation du régime pluviométrique et sécheresses répétitives) qui affecte toutes les ressources et à la
pression toujours croissante que les activités anthropiques engendrent sur le couvert végétal particulièrement pour la
production agricole et du bois énergie. Par ailleurs, les projections (étude d’atténuation des GES en Guinée, Conakry,
2000) montrent qu'en 2015, les émissions auront doublé si rien n'est fait.
Les mesures d’atténuation varient d'un pays à un autre. Un pays cherchera les options les plus pertinentes au plan
économique et environnemental. S’appuyant sur les politiques de développement ambitionnées par la Guinée en
matière d’industrialisation, de développement énergétique et agricole, cinq options ont été identifiées, étudiées et
analysées : (i)l’introduction du gaz domestique dans la consommation énergétique des ménages urbains, (ii) le biogaz
en zone rurale pour préserver le couvert végétal ; (iii) l’utilisation de systèmes photovoltaïques d’éclairage dans les
préfectures de l'intérieur afin de diminuer la production d'énergie à partir des combustibles fossiles; (iv)la plantation de
Teck en Basse Guinée dont les besoins des villes à forte densité humaine en bois de chauffe ne font que croître; (v)
l’agroforesterie en cultures associées en Haute Guinée, fortement menacée par la sahélisation. Cette communication
donne les justifications particulières de chacune des options dans le développement des scénarios. Elle présente pour la
Guinée les avantages de la mise en œuvre des options en tant que moyens de lutte contre la pauvreté et d’outil de
développement durable.
Évaluation environnementale en agriculture : focus sur l’Énergie et les Gaz à Effet de Serre et création d’un
Indice de Dynamique Écologique
Françoise CARPY-GOULARD
Enseignant-Chercheur
École d'Ingénieurs de Purpan, France
Françoise CARPY-GOULARD : Ingénieur en agriculture, docteur en sciences économiques, Mme Carpy-Goulard occupe
un poste d’enseignant-chercheur à l’EI-Purpan. Elle a une double compétence associant ses connaissances techniques
et ses relations professionnelles à celles plus académiques dans le domaine de l’économie et des politiques agricoles et
environnementales. Elle est chercheur associé au Laboratoire d'Études et de Recherche sur l'Économie, les Politiques et
les Systèmes sociaux de l’Université de Toulouse 1. Les thématiques de recherche qui l’animent sont centrées sur
l’évaluation (ex post, ex ante ou concomitante) des politiques publiques, quelles soient agricoles ou environnementales
et sur l’analyse, à l’échelle micro-économique, des relations qui lient l’agriculture à son milieu (environnement et
territoire). Elles recouvrent 4 axes principaux : (1) Adaptation des activités et des structures agricoles face aux
changements des politiques publiques ; (2) Soutien à l’agriculture européenne «multifonctionnelle» et conditions
d’adoption de changements de pratiques ; (3) Efficacité environnementale des politiques agro-environnementales et
Conditions de production de biens et services environnementaux par les exploitations agricoles ; (4) Modélisation des
exploitations agricoles, prise en compte du temps, du risque et d’indicateurs d’impacts potentiels sur le milieu.
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Séance simultanée (13) : Enjeux globaux et transfrontaliers : changements climatiques, gestion des gaz à effet de serre
Résumé : Comme toute activité humaine, l’agriculture est amenée à évaluer la durabilité de ses pratiques. La
démarche proposée consiste à considérer l’exploitation agricole dans son ensemble, sans opposer les enjeux du type
rentabilité économique et respect de l’environnement. L’évaluation repose sur une diversité d’indicateurs qui
caractérisent les systèmes de productions dans leur globalité. L’évaluation pratiquée sur 12 exploitations agricoles de
Grandes Cultures situées dans le Sud-Ouest de la France montre la faisabilité de la démarche et permet une
comparaison, en valeur relative, entre 2003 et 2007. Dans le domaine de l’énergie, l’outil utilisé, Planète GES® permet de
quantifier, à l’échelle de l’exploitation agricole, les entrées et sorties d’énergie et d’évaluer les émissions de Gaz à effet
de serre (GES) liées aux pratiques agricoles et consommations d’intrants.
L’étude confirme que l’utilisation d’engrais minéraux azotés reste le poste le plus « énergivores » et soulève, dans ce
cadre, l’intérêt de l’introduction des légumineuses dans la rotation. La production d’énergie des exploitations cultivant
principalement du maïs permet de meilleurs bilans énergétiques, comparativement aux autres exploitations céréalières.
Ce résultat est cependant à relativiser, au regard de l’efficacité énergétique qui met en rapport la biomasse produite
aux intrants nécessaires à sa production.
Dans l’échantillon enquêté, les émissions de GES sont principalement du CO2 (énergie directe et celle nécessaire à la
fabrication des intrants) et N2O (fabrication et utilisation des engrais). Afin de réduire son impact dans les émissions de
GES, le secteur agricole peut envisager de stocker du Carbone. En effet, certaines pratiques agricoles ont un impact sur
le long terme sur la teneur en matières organiques : restitution des résidus de cultures, apport de Matières organiques
exogènes, couverts végétaux en interculture, semis direct. Le bénéfice induit dépend cependant de la pérennité de la
pratique. Les Infrastructures Agro-Ecologiques ou Zones de Compensation Ecologique sont un autre moyen, bien que
partiel en surface, pour pérenniser des espaces non travaillés, considérés comme non-productifs mais capables de
stocker du carbone, tout en développant la biodiversité et une certaine protection des sols et des eaux. En termes
d’évaluation environnementale, l’étude propose dans ce domaine un nouvel indicateur : l’Indice de Dynamique
Écologique.
Vision Partagée pour un développement durable du Bassin du Niger : enjeux de la production d’énergie
hydroélectrique des grands ouvrages multi-usages à caractère transfrontalier (FOMI en Guinée, TAOUSSA
au Mali, KANDADJI au Niger) du Schéma d’aménagement et de gestion du Bassin du Niger : situation et
tendances d’évolution
Dieudonné GOUDOU
Directeur de la communication et des relations extérieures
Haut Commissariat à l’Aménagement de la Vallée du Niger, Niger
Dieudonné GOUDOU: M.GOUDOU est détenteur d’un diplôme d’ingénieur génie électrique de l’Université Sud–Est de
Technologie de Nankin (Chine), titulaire d’un DESS en gestion de l’environnement de l’Université de Technologie de
Dresde (République Fédérale d’Allemagne). Il a effectué plusieurs formations de courtes durées dans les domaines de
l’environnement, de l’énergie et des changements climatiques. Il a occupé plusieurs postes de responsabilité dans
l’administration nigérienne. Aujourd’hui, il est Directeur chargé de la communication et des relations extérieures du Haut
Commissariat à l’Aménagement de la Vallée du Niger (Cabinet du Premier Ministre), service en charge de la mise en
œuvre du Programme de régénération des écosystèmes et de mise en valeur de la Vallée du Niger. Outre, ses activités
au niveau public, Monsieur Dieudonné GOUDOU exerce d’autres activités para-communautaires entre autre président
de l’ONG EDER Énergie et Environnement pour le développement Rural ; membre du Comité Directeur du Programme
de l'Université des Nations Unies sur la gestion intégrée des terres dans les régions arides ; membre du Groupe 2 des
auteurs principaux du Groupe Intergouvernemental des Experts sur l'Évolution du Climat (GIEC) et membre de la
structure focale nationale de l’Autorité du Bassin du Niger (ABN).
Résumé : Le Fleuve Niger, 3ème plus grand système fluvial d’Afrique et long d’environ 4 200 km draine une superficie de
l’ordre de 2 170 000 km², ce qui correspond à un tiers de la superficie totale de la région ouest africaine. Au plan
mondial, il est classé quatorzième par sa longueur et neuvième par sa superficie. La partie active de ce bassin couvre
près de 1 500 000 km², partagée entre des États de l’Afrique de l’Ouest et de l‘Afrique centrale : le Bénin, le Burkina Faso,
le Cameroun, la Côte d’Ivoire, la Guinée, le Mali, le Niger, le Nigeria et le Tchad. Plus de cent millions de personnes
vivent dans le bassin.
Compte tenu des problèmes de dégradation des ressources et de développement du Bassin, une Vision Partagée pour
un développement durable a été adoptée en février 2002 à Abuja (Nigéria) par les Chefs d’États et de Gouvernement
de l’Autorité du Bassin du Niger (ABN). Cette Vision Partagée est soutenue par un Plan d’Action de Développement
Durable à l’horizon 2025, assorti d’un programme et de projets d’investissement. L’ABN a défini sa Vision partagée du
Bassin du Niger en mai 2005, permettant de faire du Bassin du Niger un espace commun de développement durable
par une gestion intégrée des ressources en eau et des écosystèmes associés, pour l’amélioration des conditions de vie
et la prospérité des populations à l’horizon 2025.
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Séance simultanée (13) : Enjeux globaux et transfrontaliers : changements climatiques, gestion des gaz à effet de serre
Le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion du bassin du Niger est la traduction de la Vision partagée à
l’horizon 2025 en actions concrètes pour lutter contre la pauvreté, protéger l’environnement du bassin du Niger et
renforcer la coopération entre les pays membre de l’ABN. Le choix d’aménagements et de réhabilitation des ouvrages
structurants à l’échelle du bassin est basé sur l’analyse de quatre paramètres d’aide à la décision de nature écologique
et socio-économique. La production hydroélectrique est l’un des paramètres socio-économiques dont l’enjeu est
primordial, car il constitue un pilier du développement, de la protection des écosystèmes (réduction de la pression sur la
ressource bois) et de la réduction des émissions des gaz à effet de serre. Dans cette présentation, nous aborderons
l’analyse qui a conduit à la priorisation des grands aménagements structurants et les enjeux reliés à l’évolution des
besoins en énergie électrique dans le bassin du Niger, l’amélioration de l’accès à l’électricité à moindre coût, et
l’évaluation des impacts cumulatifs des ces ouvrages hydroélectriques.
Élaboration des politiques énergétiques : une réflexion sur la démarche en contexte africain
Dan Lansana KOUROUMA
Enseignant-chercheur
Centre d'études et de recherches en environnement (CÉRE), République de Guinée
Dan Lansana KOUROUMA : Mr Kourouma est membre du Groupe d’Études Interdisciplinaires en Géographie et
Environnement Régional (GÉIGER/UQAM) et Chef du Département des évaluations environnementales du Centre
d’Étude et de Recherche en Environnement (CÉRE) de l’Université de Conakry. Il compte quelque 15 années
d’expérience en enseignement et en recherche appliquée. Il est détenteur d’un diplôme de formation post universitaire
de spécialisation en Génie énergétique et froid industriel (École Inter-États d’Ingénieurs et de l’équipement Rural, 1993),
d’un master en gestion de l’environnement (Université Senghore d’Alexandrie, 1999) et d’un Ph.D en sciences de
l’environnement de l’Université du Québec À Montréal. Ses recherches portent sur l’évaluation environnementale et
l’aide à la décision dans le secteur de l’énergie, ainsi que dans le domaine de l’approche écosanté.
Mr Kourouma est Chef d’un projet financé par le Centre de recherche pour le développement international (CRDI),
portant sur l’adaptation aux changements climatiques et les stratégies de réduction des risques de maladies liées à
l’eau en Guinée forestière. Il œuvre dans le domaine de l’évaluation environnementale et la gestion des ressources
naturelles depuis une dizaine d’années. Mr Kourouma a réalisé plusieurs mandats en études environnementales pour le
compte de différents organismes internationaux et nationaux. Il a aussi préparé et donné de la formation à l’échelle
internationale dans le cadre de sessions de formation de mise à niveau des connaissances de professionnels en
évaluation environnementale et en gestion des ressources naturelles. Mr Kourouma a une expérience pertinente en
renforcement de capacité, en approche concertée de résolution de problèmes, en gestion de programmes et projets,
notamment en gestion axée sur les résultats et en cartographie des incidences.
Résumé : L’énergie a un rôle essentiel à jouer dans le développement économique et social des pays africains. Il existe
une étroite relation entre choix énergétiques et choix de société. Le choix d’une politique énergétique s’avère très
important pour un gouvernement en raison de ses répercussions sur l’ensemble des secteurs de l’économie nationale,
ainsi que la lourdeur des investissements et leur pérennité. Il incombe aux gouvernements de faire des choix permettant
la croissance de l’économie, l’amélioration des conditions de vie des populations et la préservation de l’environnement.
Cette communication vise à mener une réflexion sur la démarche à suivre, en contexte africain, pour préparer et choisir
une politique énergétique en tenant compte des considérations environnementales, économiques et sociales. La
réflexion est centrée sur les aspects méthodologiques permettant d’aboutir à un choix cohérent qui tienne compte des
préoccupations de l’ensemble des parties prenantes, de la conservation des ressources naturelles et des contraintes
extérieures. Les politiques énergétiques doivent être basées sur des systèmes énergétiques durables.
85
Plénière (3) : Leçons apprises et perspectives d’avenir - Évaluation environnementale : plans et politiques énergétiques
Les opportunités de l’évaluation environnementale stratégique dans un contexte de coopération au
développement
Linda GHANIMÉ
Conseillère en opérations et politiques environnementales
Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD), États-Unis
Linda GHANIMÉ : Mme Linda Ghanimé cumule plus de vingt-cinq années d'expérience diversifiée en politiques et
programmes environnementaux. Elle a été responsable de la conception, planification, mise en œuvre et gestion des
aspects environnementaux d'une large gamme de projets et programmes de développement au Québec, en Afrique
et en Asie. Elle a joint le bureau chef du Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD), à New York, en
septembre 2001, à titre de conseillère en opérations et politiques environnementales. Elle y est responsable de
l’intégration des dimensions environnement aux politiques et aux programmes de soutien aux pays. Avant ce poste aux
Nations Unies, elle a travaillé au sein de sa propre micro entreprise-conseil en évaluation environnementale. Elle fut
responsable du Programme d’élimination des BPC pour le compte du Gouvernement du Québec de 1991 à 1995.
Auparavant, elle travailla comme spécialiste en environnement et directrice de projets à l’emploi du bureau d’experts
conseil Lavalin, pendant une douzaine d’années. Mme Ghanimé est membre du bureau du réseau environnement et
développement de l’OCDE et co-présidente de son équipe sur l’évaluation environnementale stratégique. Madame
Ghanimé détient une maîtrise en Sciences de l'Environnement de l’Université du Québec à Montréal obtenue en 1984;
après un baccalauréat en Sciences, spécialité biogéographie, obtenu à l'Université McGill en 1977.
Résumé : L’évaluation environnementale au niveau des politiques, plans et programmes est une pratique croissante
dans les organismes de coopération pour le développement et leurs partenaires. Un guide de bonnes pratiques
d’évaluation environnementale stratégique (EES) a été adopté en 2006 par le Comité d’aide au développement de
l’OCDE. Fruit d’une collaboration de nombreux organismes et réponse à la Déclaration de Paris sur l’efficacité de l’aide
appelant donneurs et partenaires à développer des approches communes d’évaluation environnementale stratégique,
la pratique de l’EES progresse avec des applications à plusieurs niveaux. La coopération pour le développement évolue
rapidement vers un soutien au niveau des politiques, plans et programmes élaborés par les pays partenaires et l’aide
budgétaire direct aux pays, délaissant les appuis aux projets. Ce contexte offre des opportunités d’améliorer la
planification et l’élaboration de politiques en intégrant les considérations environnementales tant dans les stratégies,
programmes et plan cadres de portée nationale que dans les politiques, plans et programmes sectoriels. L’énergie est
un secteur de développement ou l’EES peut contribuer positivement à l’orientation du processus de prise de décision à
haut niveau. Des orientations pratiques ont été élaborées pour l’application de l’EES au contexte de l’adaptation aux
changements climatiques. Un suivi de l’expérience est mené sur les applications aux divers points d’ancrage de l’EES.
Crise énergétique, changements climatiques : quels impacts sur notre approche des études
environnementales
Michel JÉBRAK
Professeur
Université du Québec à Montréal (UQAM), Québec-Canada
Michel JÉBRAK : Docteur ès Sciences de l'Université d'Orléans (1984), M. Jébrak a travaillé pour des services géologiques
nationaux en France, en Amérique du Nord et en Afrique. Il a également été directeur et consultant auprès de compagnies
d’exploration minière sur tous les continents. Il est professeur de géologie à l’UQAM depuis 1987, et a été Vice-recteur à la
recherche et à la création de cette université de 2004 à 2008 et administrateur d’Ouranos, un consortium de recherche sur
les changements climatiques. Impliqué dans le financement de l’innovation, il co-dirige le réseau DIVEX, sur la diversification
de l’exploration minière au Québec. Il est membre du comité canadien de l’Année Internationale de la Planète Terre.
Résumé : Notre environnement est en mutation : d’une part, les croissances démographiques et économiques
nécessiteront des besoins énergétiques grandissants ; quelque soit nos choix de société, les émissions de CO2 doubleront
malgré la progression des énergies renouvelables et un meilleur contrôle du cycle du carbone à toutes les échelles.
D’autre part, les inévitables changements climatiques fragiliseront des sociétés dont les pôles économico-politiques se
déplaceront plus rapidement que jamais. Ces transformations imposent de nouvelles approches des études
environnementales, et un rôle moteur renouvelé des institutions publiques, du local à l’international.
La définition des systèmes devra évoluer, avec une redéfinition de leurs limites et de leur échelle, et une convergence
des approches micro et macro. Ainsi, les grands systèmes climatiques et hydrologiques réduiront leurs mailles spatiales et
temporelles, régionalisant les prévisions du GIEC, tandis que les évaluations environnementales s’élargiront en prenant
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Plénière (3) : Leçons apprises et perspectives d’avenir - Évaluation environnementale : plans et politiques énergétiques
en compte les modèles globaux. Les études d’impacts dans le domaine énergétique constitueront certainement un
domaine privilégié pour expérimenter ces nouvelles approches. Les incertitudes croissantes devront conduire à une plus
grande rigueur dans les évaluations : il faudra mieux quantifier les possibilités, raisonner plus en terme d’objectifs et de
cheminements adaptatifs qu’en approches normées et figées, mieux associer les sciences naturelles et les sciences
humaines, marier enfin l’analytique et le systémique. Il ne semble pas que les seuls mécanismes du marché à court
terme puissent répondre aux exigences d’une planète vivant des changements fondamentaux à une échelle encore
inédite pour l’humanité. Les institutions devront alors voir leur rôle passer du contrôle à l’organisation du dialogue, puis à
celle de la réflexion collective. Elles devront promouvoir l’acquisition de connaissances rigoureuses et décloisonnées,
encourager une culture et une volonté distribuée du développement durable, et développer un sens commun de la
responsabilité collective. L’année internationale de la planète Terre, en 2008, est l’occasion de souligner nos défis pour
faire reculer l’ignorance et le risque dans le domaine des changements environnementaux.
La participation des autochtones aux évaluations environnementales : consultation ou cogestion ?
Nadir ANDRÉ
Avocat
Nadir André Avocats, Québec-Canada
Nadir ANDRÉ : Me. Nadir André est membre de la Nation Innu de Matimekush Lac John située dans le Grand Nord du
Québec, près de la frontière du Labrador. Me André est titulaire d’un diplôme de premier cycle en Sciences politiques
de l’Université du Québec à Montréal et d’une licence en droit de l’université d’Ottawa. Il pratique le droit dans la
province de Québec depuis 1997. Sa pratique se concentre exclusivement en droit autochtone et plus particulièrement
en négociation de Traités. Son Bureau représente plusieurs Premières Nations au Québec. Me André a également
enseigné le droit autochtone à l’Université d’Ottawa aux étudiants de premier et de second cycle. Il participe de temps
à autre à divers événements reliés aux questions autochtones à travers le pays.
Résumé :
─
Participation des autochtones dans les processus d’évaluations environnementales de la convention de la Baie
James et du Nord Québécois à nos jours : un bref historique ;
─
L’évaluation environnementale peut-elle mesurer adéquatement les impacts d’un projet sur les droits et intérêts
autochtones ?
─
La participation autochtone dans l’évaluation environnementale : consultation ou cogestion des ressources
naturelles ?
─
Les interventions des
environnementales ?
─
Que réserve l’avenir ?
promoteurs
affectent-ils
la
participation
autochtone
dans
les
évaluations
87
Partenaires
Collaborateurs
LE GROUPE S.M.
INTERNATIONAL INC.
Grâce aux partenaires et collaborateurs, onze étudiants
participent gratuitement à la Conférence.
Associés
Le SIFÉE et l’AQÉI témoignent leur vive
gratitude à toutes ces organisations pour
leur généreuse contribution financière
et leur soutien à la Conférence
internationale Québec 2008.
En partageant ainsi leurs ressources,
ces organisations démontrent leur
engagement vis-à-vis l’environnement
et contribuent à l’amélioration des
évaluations d’impacts dans leur pays
respectif et à travers le monde.
Si vous rencontrez des représentants de
ces organisations durant la Conférence,
remerciez-les chaleureusement pour
leur appui.
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Samson Bélair/Deloitte & Touche
Groupe conseil UDA inc.
INNERGEX Énergie renouvelable