BULLETIN N° 2 2013 - Conseil départemental de Moselle de l

Bulletin
N° 2
Conseil Départemental
Ordre des Médecins de la Moselle
Décembre 2013
Sur ma conscience, en présence de mes Maîtres et de mes condisciples, je jure d’exercer la
médecine suivant les lois de la morale et de l’honneur et de pratiquer scrupuleusement tous
mes devoirs envers les malades, mes confrères et la société.
(Serment d’Hippocrate)
Sommaire
Communiqués du Conseil National
Informations professionnelles
Informations diverses
Activité du Conseil Départemental :
- Récapitulatif des séances plénières
- Mouvements au sein du CDOM 57 :
Inscriptions
Radiations
Qualification de spécialistes
Enregistrement de capacités
Annonces et offres d’emplois :
- Médecine libérale
- Médecine institutionnelle
Nouvelles familiales :
- Naissances – mariages
- In Memoriam
Editorial
p 2
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p 5
p 8
p 8
p 13
p 13
p 15
p 15
p 16
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p 19
p 19
Existe-t-il de « bons malades »
et de « mauvais malades » ?
Dans la période de crise morale que nous vivons, les repères se font
rares. Nous avons trop tendance à faire dans la hiérarchisation. La
catégorisation qui représente le mal d’un racisme rampant envahit nos
éléments de langage : il est courant d’entendre dire « les roms », « les
vieux », les « CMU », les « sans domicile fixe », les « homos », les
« toxicos », les alcoolos », …créant ipso facto une ségrégation que la
CNIL condamne.
Prenons garde de ne pas jouer, inconsciemment, à l’apprenti sorcier en
stigmatisant des catégories économiques, sociales, religieuses ou de
malades. Par exemple, le malade victime d’addictions (drogues en
particulier) est avant tout un malade, ni bon ni mauvais. Il a droit à
toute notre sollicitude, qu’il soit vindicatif, apathique, revendicatif,
séducteur ou même dealer. Il se peut que certains d’entre nous n’aient
pas toutes les compétences ni la disponibilité pour prendre en charge ces
malades difficiles. S’ils ont peur d’être inféodés au trafic, ces confrères
peuvent toujours déléguer leurs soins à des spécialistes, des réseaux de
soins, des professionnels de santé, des consultations adaptées qui sont,
au demeurant, trop peu nombreuses mais bien utiles.
Ne laissons pas ces malades à la porte de nos cabinets. D’ailleurs, l’article
7 de notre Code de Déontologie, figurant dans le Code de Santé Publique
R 4127-1 à 4127-112 précise :
Le médecin doit écouter, examiner, conseiller ou soigner avec la même
conscience toutes les personnes, quels que soient leur origine, leurs
mœurs et leur situation de famille, leur appartenance ou leur nonappartenance à une ethnie, une nation ou une région déterminée, leur
handicap ou leur état de santé, leur réputation ou les sentiments qu’ils
peuvent éprouver à leur égard.
Il ne doit jamais se départir d’une attitude correcte et attentive envers la
personne examinée.
Dr ALIN Gilbert
1
Commission du bulletin
Drs G. ALIN, G. BLAISE B, CHRISTIAN,
L. DAP, D. DELATTRE, P. THOMAS,
J.L. YORIATTI
1
N° 2 – décembre 2013
Bulletin du Conseil Départemental de l’Ordre de la Moselle
COMMUNIQUES DU CONSEIL NATIONAL
Les circulaires du Conseil National peuvent vous être communiquées par notre secrétariat sur demande écrite ou
consultées directement sur le site du CNOM : www.conseil-national.medecin.fr
INFORMATIONS PROFESSIONNELLES
UNE DIFFICULTE A TROUVER UN
REMPLACANT EN MEDECINE GENERALE ?
Vous pouvez faire appel à ALOPRO -Remplaçants /
RAOUL -IMG Faculté de Médecine -Bâtiment D9,
Avenue de la forêt de Haye 54500 VANDOEUVRE
LES NANCY
Tel : 03.83.68.34.45
E-mail: [email protected]
DEVELOPPEMENT DU SITE INTERNET
DU CONSEIL DE L'ORDRE 57
Dans le précédent Bulletin du Conseil nous vous
avions informés de nos réflexions en cours concernant
la création d'un site internet mosellan. Rappelons
que notre choix avait été guidé par un souci constant
d'économie intelligente à savoir celui de l'utilisation de
ressources déjà existences et éprouvées notamment
au niveau du Conseil National. Effectivement, nous
avons pu ainsi bénéficier de l'expérience acquise et de
la mise à disposition à titre gracieux des maquettes
informatiques élaborées par le CNOM; restaient
ensuite à faire leur mise en place effective et leur
adaptation à nos spécificités mosellanes. Cela est
chose faite depuis l'été dernier grâce à l'implication de
conseillers ordinaux "web-master". Ce nouvel outil de
communication et d'échanges est mis à votre service
en ligne et nous espérons ainsi faciliter et enrichir nos
liens professionnels et confraternels; n'hésitez pas à
venir y " faire un tour", à y chercher une information au
sein des différentes rubriques développées. Vous
pourrez aussi y déposer vos réflexions, témoignages,
suggestions et annonces: il vivra de nous et
deviendra ce que nous en ferons... (voir page 8)
site du conseil 57:
http://www.conseil57.ordre.medecin.fr
ASSURANCE ET PREVOYANCE MEDICALES
Tous les contrats en prévoyance médicale ne se
valent pas : cependant, c'est malheureusement et
bien trop souvent seulement dans l'adversité d'une
situation pénible et inattendue qu'il est possible, soit
d'en apprécier la valeur et le niveau de pertinence en
matière de qualité de protection apportée soit, au
contraire, d'en maudire les carences lorsque le contrat
s'avère dès sa conception, restrictif et/ou mal adapté.
Nous attirons donc votre attention sur cet aspect
important de l'exercice professionnel et vous
recommandons de prendre le temps d'une lecture
attentive de vos contrats d'assurance afin de bien
décrypter leur contenu et d'y détecter d'éventuels
défauts ou limites de garanties. A cet égard, le Conseil
National de l'Ordre des Médecins avait diffusé en
2008-2009 un référentiel des critères de qualité des
contrats d'assurance- prévoyance médicale. En cas
de doute, il peut être souhaitable de s'y référer puis de
se donner l'opportunité de refaire le point avec son
assureur.
Nous nous permettons aussi de rappeler l'existence au
N° 2 – décembre 2013
sein du Conseil de l'Ordre des Médecins de la
commission d'entraide départementale qui peut être
sollicitée par tous les médecins, leurs familles et
proches en difficultés ou témoins de difficultés
(maladies graves, addictions, handicap, burn-out et
isolement,
insécurité
ou
violences
professionnelles...décès). Cette commission peut
apporter écoute, soutien et aide afin d'éviter ou de
rompre l'isolement.
LES CERTIFICATS MEDICAUX
CONSEILS POUR LEUR DELIVRANCECERTIFICATS OBLIGATOIRES-ITT PENALE
La délivrance d'un certificat médical est un acte
qui engage toujours la responsabilité du médecin
rédacteur
Les situations les plus diverses, des plus anodines aux
plus complexes, celles du quotidien banal à d'autres,
les plus graves, prenant parfois ancrage au sein
d'affaires médico-légales, alimentent journellement les
demandes faites au médecin de certificats de toute
nature : docteur, c'est juste pour un certificat...! Cette
demande parfois faite entre deux portes, « en coup de
vent », suggérant d'ailleurs une réponse tout autant
« à la va-vite » impose pourtant attention,
prudence,
perspicacité,
méthode
et
professionnalisme systématiques de la part du
médecin.
Beaucoup de contentieux disciplinaires sont en lien
avec des certificats maladroits, équivoques voire
illicites et devraient donc être évités.
Sont ici rappelées les règles fondamentales de
rédaction et de délivrance d'un certificat médical,
les certificats obligatoires ainsi que ceux établis du fait
de coups et blessures et donnant lieu à la définition
d'une ITT pénale.
Nota bene : Il est toujours possible pour le
médecin, de différer la réalisation et la délivrance
d'un certificat médical qui lui pose problème, et
ainsi de pouvoir prendre le temps de la réflexion et
d'obtenir des conseils avisés.
12 CONSEILS
pour la délivrance d’un certificat médical
1. Sur papier à en-tête.
2. Qui le demande, pourquoi ? Pour qui ?
Est il obligatoire ?
3. Interrogatoire et examen clinique indispensables.
4. Uniquement
les
FMPC
(Faits
Médicaux
Personnellement Constatés).
5. Les doléances du patient… que si elles sont
utiles… avec infiniment de prudence, au conditionnel,
et entre guillemets.
6. Aucun tiers ne doit être mis en cause.
7. Dater le certificat du jour de sa rédaction même si
les faits sont antérieurs.
8. Se relire et apposer sa signature manuscrite,
tampon éventuel.
9. Remettre le certificat en main propre. Jamais à un
tiers sauf exceptions légales.
Bulletin du Conseil Départemental de l’Ordre de la Moselle
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10. Garder un double dans le dossier du patient.
11. Savoir dire « NON » aux demandes abusives ou
illicites.
12. Si besoin, se renseigner auprès de son Conseil
Départemental.
LES PRINCIPAUX CERTIFICATS OBLIGATOIRES
(prévus par la Loi et les règlements)
 Naissance et certificats de santé de l’enfant.
 Vaccinations.
 Certificats destinés à obtenir des avantages
sociaux (maternité, maladie…).
 Accident du travail.
 Maladie professionnelle.
 Demandes de pensions militaires et invalidité.
 Protection juridique.
 Certificats pour soins psychiatriques.
 Coups et blessures, sévices.
 Réquisition sauf récusation.
 Décès.
 Les certificats non obligatoires : (à l’appréciation du
médecin).
 Certificats susceptibles de donner droit, autres que
ceux obligatoires.
 Non contre-indication à la pratique d’un sport.
CE QUI N’EST PAS UN CERTIFICAT :
 Une attestation remise en main propre pour faire
valoir un droit.
 Un signalement directement adressé au Procureur.
LES CERTIFICATS QU’IL FAUT REFUSER :
 Manifestement
abusifs
(simple
absence
scolaire…).
 Réclamés par un tiers, sauf exception légale.
 Illicites (complaisance, faux certificats…).
+ D’INFOS :
Simplification administrative de l’exercice libéral –
rationalisation des certificats médicaux :
http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/331_annexe_certifs_
medicaux.pdf
ITT PENALE
VICTIME
DE
COUPS
ET
BLESSURES
VOLONTAIRES, QUEL QUE SOIT L’AGE OU LE
STATUT.
A DISTINGUER :
 ITT pénale : Incapacité Totale de Travail
 ITT civile : Incapacité Temporaire Totale
Règles générales de la rédaction des certificats : Faits
Médicaux Personnellement Constatés.
ITT : durée de la gêne réelle et globale éprouvée par la
victime pour effectuer certains gestes de la vie
courante, mais pas forcément tous ses gestes.
A RETENIR :
La victime de coups et blessures volontaires a-t-elle
besoin de quelqu’un pour accomplir des gestes
qu’elle effectuait seule jusqu’alors? Si oui, elle est
en ITT. La victime de coups et blessures volontaires
est-elle hospitalisée ? Si oui, elle est en ITT.
Reste, dans les deux cas, à déterminer la durée de
l’ITT sans en méconnaître les conséquences…
N° 2 – décembre 2013
LA DUREE DE L’ITT PENALE : une responsabilité
écrasante confiée au médecin.
Inférieure à 8 jours :
Contravention,
amende,
sauf
circonstances
aggravantes, et si cela est le cas idem supérieure à 8
jours.
Supérieure à 8 jours :
Délit, prison et amende.
ACCESSIBILITE DES CABINETS MEDICAUX
AUX PERSONNES PRESENTANT UN
HANDICAP
DATE BUTTOIR : 1er JANVIER 2015
La Loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et
des chances, la participation et la citoyenneté des
personnes handicapées, a renforcé l'obligation
d'aménagement des bâtiments recevant du public,
afin de permettre l'accès et la circulation de toutes les
personnes handicapées, quelles que soient leurs
difficultés (handicap visuel, auditif, moteur, cognitif ou
psychique).
Les locaux professionnels sont en général considérés
comme des ERP (Etablissement Recevant du Public)
de catégorie 5
- Les ERP existants avant le 1er janvier 2007
devront être accessibles aux personnes handicapées
au 1er janvier 2015
- Les ERP créés entre le 1er janvier 2007 et le 31
décembre 2010 devaient être accessibles depuis le
1er janvier 2011
PROCEDURES ADMINISTRATIVES
- Selon la nature des travaux devant être réalisés, il
faut obtenir une autorisation de travaux ou un
permis de construire.
- Dans les deux cas, le dossier doit être déposé
auprès de la Mairie du lieu où est situé l'ERP.
IL CONVIENT D'UTILISER
- Soit le formulaire Cerfa n° 13824 intitulé " Demande
d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier
un établissement recevant du public ", lorsque les
travaux ne sont pas soumis à permis de
construire. Dans ce cas, 2 situations se distinguent :
pour la première, les travaux ne font pas l’objet d’une
demande de déclaration préalable de travaux (par
exemple : modification de l’aménagement intérieur du
local professionnel), pour la seconde, les travaux font
l’objet d’une demande de déclaration préalable de
travaux (par exemple : modification des accès et porte
d’entrée, plan incliné).Dans tous les cas, il faut une
autorisation de travaux (dite de construire,
d’aménager
ou
de
modifier
un
ERP) .(https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/g
f/cerfa-13824.do)
- Soit le dossier spécifique à joindre à une demande
de permis de construire si les travaux nécessitent
l’obtention d’un permis de construire ou d’aménager.
Le permis de construire ou d’aménager vaut
autorisation de travaux ; l’autorisation étant délivrée
après vérification de la conformité de l’opération à la loi
du
11
février
2005
(https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/getN
otice.do?cerfaNotice=annexe&cerfaFormulaire=13409)
LES DEROGATIONS
- Trois motifs dérogatoires sont prévus par la loi en
Bulletin du Conseil Départemental de l’Ordre de la Moselle
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cas d'impossibilité flagrante de rendre les locaux
accessibles :
- Impossibilité technique liée à l'environnement ou à la
structure du bâtiment ;
- Préservation du patrimoine architectural ;
- Disproportion manifeste entre la mise en accessibilité
et ses conséquences.
Nota bene : les dérogations aux règles
d'accessibilité sont pérennes
- Lorsque la structure, dans laquelle a lieu l'exercice,
assure une mission de service public (par exemple, la
permanence des soins pour une maison de santé, un
centre de santé, une maison médicale de garde), les
demandes de dérogation doivent obligatoirement être
accompagnées de mesure de substitution. Dans les
autres cas, les mesures de substitution ne sont pas
obligatoires mais peuvent être utiles pour soutenir la
demande de dérogation.
- Le service de protection juridique des assureurs en
Responsabilité Civile Professionnelle devrait être en
mesure d'accompagner les praticiens dans leurs
démarches et d'apporter son aide notamment au
renseignement des formulaires complexes de
demande de dérogation, à leurs sociétaires médecins,
titulaires de cette protection juridique.
QUELQUES CAS PARTICULIERS
- Si le local professionnel est implanté dans un centre
commercial : les règles communes s’appliquent, par
contre, la catégorie de l’ERP sera celle du centre
ère
commercial (en général classé en 1 catégorie) ce
qui implique que chaque mètre carré du local
professionnel de santé soit rendu accessible.
- Si le cabinet est au sein d’une copropriété : il doit
être mis aux normes d’accessibilité depuis la voie
publique jusqu’aux différentes pièces du local
professionnel. Les copropriétés sont des bâtiments
d’habitation collectifs et se doivent de respecter les
articles R.111-18-8 et R.111-18-9 du Code de la
Construction et de l’Habitation relatifs aux conditions
d’accessibilité.
- Si le local professionnel est loué, la loi ne précise
pas qui, du locataire ou du propriétaire, doit prendre en
charge les travaux de mise en conformité
d’accessibilité des ERP. Il est nécessaire de se référer
au bail et de prendre contact avec le propriétaire afin
de convenir des modalités de prise en charge et de
réalisation des travaux de mise en accessibilité. En
cas de refus de réalisation des travaux, si le local
professionnel est au sein d’une copropriété : le refus
du propriétaire peut être déféré devant le TGI ; dans
cette situation, le refus du juge ouvre la possibilité
d’une demande dérogatoire. Si, par contre, le
propriétaire accepte mais que la copropriété refuse la
réalisation des travaux, les démarches à faire sont les
mêmes que dans le cas précédent. Enfin, si le
propriétaire n’accepte pas la charge financière des
travaux, le locataire lui-même peut s’y substituer, mais
dans la mesure où il apparaîtrait une disproportion
manifeste entre le coût de leur réalisation et le résultat
escompté, le locataire du local peut alors également
engager une demande dérogatoire.
EN SAVOIR PLUS
- Guide établi par les ministères de la Santé et de
l'Ecologie avec la contribution de l'Ordre National des
N° 2 – décembre 2013
Médecins « les locaux professionnels de santé :
er
réussir l'accessibilité - Etre prêt pour le 1 janvier
2015 ».
http://www.conseilnational.medecin.fr/sites/default/files
/Reussir-accessibilite-0.pdf
- Les informations de l'Ordre des Médecins :
http://www.conseilnational.medecin.fr/article/accessibili
te-des-cabinets-medicaux-1270
- http://vosdroits.service-public.fr/professionnelsentreprises/R10190.xhtml
- http://www.developpement-durable.gouv.fr/Cadrebati,26385.html
RECONDUCTION PAR LES MEDECINS
HOSPITALIERS EN DEHORS DE LEUR
CHAMP DE COMPETENCE DE TRAITEMENTS
INSTAURES EN VILLE
Il s'agit d'une situation de pratique médicale
hospitalière d'une extrême fréquence à laquelle,
d'ailleurs, les praticiens hospitaliers se sont, de fait et
d'obligation, habitués. Effectivement, un très grand
nombre de patients et particulièrement des personnes
âgées qui sont pris en charge en milieu hospitalier, soit
en urgence soit de façon programmée, se présentent
dans les services de soins avec des prescriptions
effectuées en ambulatoire par la médecine de ville.
Ces traitements peuvent concerner des pathologies
chroniques suivies au long cours et/ou des pathologies
intercurrentes aigues. La connaissance exhaustive des
antécédents pathologiques ou situationnels à
l'admission du patient devrait permettre de donner au
médecin hospitalier l'éclairage indispensable pour lui
permettre de valider, reconduire et retranscrire ces
prescriptions en prenant en compte les données
cliniques actualisées ainsi que celles motivant
l'hospitalisation. Toutefois, dans la pratique courante,
les renseignements transmis à l'admission peuvent
être parcellaires et ainsi rendre plus complexe
l’appréciation initiale qu’a le praticien hospitalier du
patient et cela, d'autant plus, si certaines des
thérapeutiques qu'il lui est demandé de valider sont en
dehors du champ de sa compétence ou spécialité.
Le Conseil de l’Ordre est fréquemment interrogé sur ce
point par les confrères hospitaliers : cette situation peu
satisfaisante
pour
le
médecin
mais
bien
accommodante pour les établissements hospitaliers,
résulte d’un arrêté qui prévoit que le directeur
d’établissement dresse une liste des praticiens
habilités à prescrire des médicaments et la
communique à la pharmacie hospitalière. Le CNOM a
interrogé le Ministère de la Santé sur la possibilité
d’élargir cette liste au-delà des seuls praticiens
exerçant dans l’établissement ou, à défaut, sur les
possibilités de modifier la réglementation afin de
permettre au médecin hospitalier de transmettre
directement au pharmacien de l’établissement
l’ordonnance du médecin traitant prescripteur après
concertation avec ce dernier. Cette suggestion, bien
que s’inscrivant totalement dans une démarche de
décloisonnement entre les secteurs ambulatoire et
hospitalier, n’a pas trouvé l’écho escompté auprès des
services ministériels argumentant de l’existence
d’impératifs de qualité et de sécurité contenus dans la
législation hospitalière. L’Ordre s’était pourtant appuyé
dans sa réflexion sur l’article 70 du Code de
Bulletin du Conseil Départemental de l’Ordre de la Moselle
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Déontologie Médicale qui stipule que le médecin « ne
doit pas, sauf circonstances exceptionnelles,
entreprendre ou poursuivre des soins, ni formuler des
prescriptions dans des domaines qui dépassent ses
connaissances, son expérience et les moyens dont il
dispose ». Le CNOM a interpellé la HAS à cet égard
qui souligne l’importance pour le médecin de
l’établissement
de
connaître
l’historique
médicamenteux du patient à l’admission afin qu’il
puisse en prendre compte pour la réalisation de
l’ordonnance hospitalière. Pour la HAS, le médecin
hospitalier doit analyser l’ordonnance dans une double
perspective, à savoir le maintien de la pertinence des
prescriptions antérieures au regard de l’état de santé
actuel du patient et reconsidère la globalité du
nouveau traitement constitué à l’admission, prise en
compte faite des éventuelles contre-indications,
interactions, redondances inadéquates ou omission de
prescription. Il ne peut donc s’agir « d’une
retranscription passive ou d’une validation formelle de
l’ordonnance du médecin de ville par le médecin
habilité de l’établissement ». Le CNOM ne peut que
partager cette conclusion qui ne résout pas la question
d’une prescription effectuée hors du champ de
compétences du médecin. Le Conseil souhaite
poursuivre la réflexion sur ce sujet avec la HAS et la
DGOS du Ministère de la Santé.
Nota bene : tout médecin confiant un de ses patients à
un spécialiste, à un confrère hospitalier se doit de
réaliser un courrier de transmission comportant le motif
de l’hospitalisation, un relevé d’antécédents et le
traitement réalisé.
A l’issue de l’hospitalisation, le praticien hospitalier se
doit de réaliser un courrier temporaire remis au patient
à sa sortie ainsi qu’un courrier définitif transmis au
médecin traitant sous 8 jours.
INFORMATIONS DIVERSES
COOPERATION MEDECIN
TRAITANT/PHARMACIEN D'OFFICINE ET
PATIENTS TRAITES POUR OSTEOPOROSE
L'URPS Lorraine Médecins, l'URPS Lorraine
Pharmaciens se sont rassemblées pour mettre au
point un projet appelé SIOUX pour Suivi Intégré de
l'Ostéoporose par Urps-X. L'ARS Lorraine a accordé
un financement réparti sur 3 ans. Ce projet est
coordonné par le Dr Didier POIVRET rhumatologue au
CHR Mercy. Il s'agit de mettre en place une
coopération médecin traitant/pharmacien d'officine
autour des patients traités pour ostéoporose afin
d'éviter l'arrêt du traitement médicamenteux et susciter
des changements de mode de vie impliqués par la
pathologie telle que définie par l'OMS. Un carnet de
suivi a été mis au point détenu par le patient et servant
de relais entre le médecin traitant et le pharmacien,
dont l'objectif est d'assurer la bonne observance du
traitement et du renouvellement programmé des
ordonnances. Le circuit s'organise après une séance
d'éducation thérapeutique dédiée, organisée au CHR
Mercy.
Des questionnaires patient – médecin - pharmacien
inclus dans le carnet de suivi seront analysés par la
plateforme de recherche clinique du CHR.
SIOUX a démarré début janvier 2013.
Un lien vers le site de l'ARS peut être consulté:
http://www.ars.lorraine.sante.fr/Programme-SIOUX-enLorraine.157698.0.html
ACTIVITE D'EDUCATION A LA SANTE DU CENTRE
D'EXAMEN DE SANTE DE METZ
Le Centre d'Examen de Santé (CES) et de Médecine
Préventive de Moselle situé 3, place de la bibliothèque
quartier du Pontiffroy à Metz a pour mission la
prévention et l'éducation à la santé au travers de
différentes actions gratuites : Education thérapeutique
du patient atteint de diabète - Education thérapeutique
du patient atteint de BPCO - Examen personnalisé de
santé - Education nutritionnelle - Vaccinations.
Le Centre d'Examen de Santé reste à l'écoute de tous
les médecins pour répondre au mieux à leur demande.
N° 2 – décembre 2013
Tél. : 03.87.31.31.31.
CERTIFICATS DE SANTE DU 8ème JOUR, DU 9ème
MOIS et 24ème MOIS de L'ENFANT
Depuis plusieurs années, l'établissement des
certificats de santé de l'enfant effectué au 8ème jour,
au 9ème mois et au 24ème mois n'est plus obligatoire
pour maintenir le versement des prestations familiales
de la CAF (Caisse d'Allocations Familiales). Depuis la
même période, le Service de Protection Maternelle et
Infantile du Conseil Général de la Moselle chargé du
traitement de ces documents médicaux, constate,
comme dans les autres départements lorrains, une
diminution alarmante du taux d'établissement des
certificats de santé à 9 mois (72% en 2008 ; 59% en
2011) et plus encore à 24 mois (63% en 2008 ; 45%
en 2011). Pourtant, c'est l'exploitation de ces données
qui permet de suivre les indicateurs de santé du jeune
enfant et permet de déterminer certaines orientations
des politiques de santé en direction des enfants tant
au niveau local que national. L'Agence Régionale de
Santé de Lorraine (ARS) est vivement préoccupée par
la diminution du taux de remplissage des certificats de
santé des enfants et préconise, selon l'objectif fixé
dans le cadre du Schéma Régional de Prévention, des
mesures correctives : l'alerte des praticiens de santé
en est une. Il faut prendre conscience que chaque
certificat de santé renseigné et adressé au service
de PMI contribue à une meilleure connaissance de
l'état de santé des enfants de chaque département.
Pour soutenir cette démarche, l'Assurance Maladie a
prévu à cet effet la cotation d'un forfait
pédiatrique(FPE) de 5 euros pour la réalisation des
examens médicaux spécifiques du 8ème jour, 9ème
mois et 24ème mois prenant en compte notamment
l'établissement du certificat de santé.
Solidarité - Direction de l'enfance, de la famille et de
l'insertion-division de la Protection Maternelle et
Infantile, 28-30 avenue André Malraux - 57046 METZ
CEDEX 1
Tél. : 03. 87. 56. 30. 30. – Fax : 03 87 56 30 80
www.cg57.fr- www.solidarite57.com
Bulletin du Conseil Départemental de l’Ordre de la Moselle
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ACCIDENT DE LA ROUTE : QUAND FAIRE APPEL
AUX FORCES DE L’ORDRE ?
Pour la majorité des accidents de la route,
l’établissement d’un simple constat amiable suffit.
Cependant, certaines situations peuvent justifier
l’intervention des forces de l’ordre : si le conducteur se
montre agressif, s’il est sous l’emprise manifeste de
l’alcool, d’une drogue ou bien qu’il refuse de réaliser le
constat amiable. Il est alors préférable dans un premier
temps de noter la plaque d’immatriculation du véhicule
afin de se prémunir en cas de fuite puis de contacter la
police ou la gendarmerie en composant le 112 depuis
un portable. Les préposés réaliseront alors un constat
d’accident mentionnant les identités et les
circonstances précises. La présence de blessés,
même légers, impose l’intervention des forces de
l’ordre en vue de l’établissement d’un procès-verbal.
Même en cas d’accident n’impliquant que des dégâts
matériels, il suffit qu’un seul des conducteurs sollicite
l’intervention de la police ou de la gendarmerie pour
que cela s’impose aux autres et que ceux–ci doivent
alors attendre les forces de l’ordre sur les lieux de
l’accident.
RESEAUX DE SANTE DE METZ / METZCAMPAGNE
UN NUMERO UNIQUE D’APPEL : 0 365 900 135
er
A partir du 1 octobre 2013, ce numéro unique
permettra de joindre les réseaux de santé de METZ /
METZ – Campagne.
- POIPLUME : Réseau de l’obésité infantile, qui aide
au dépistage et à la prise en charge de l’enfant en
surpoids de 2 à 16 ans.
- Le PALLIDUM : Réseau Lorrain de soins palliatifs à
domicile, qui aide au maintien et à la prise en charge à
domicile de patients souffrant de maladie grave et
évoluée.
- REGE2M : Réseau Gérontologique de METZ / METZ
- Campagne qui facilite, améliore et coordonne le
maintien à domicile des patients âgés fragiles de plus
de 60 ans.
COMMUNIQUE DE MEDECINS DU MONDE-METZ
En raison de la pauvreté qui augmente régulièrement
dans notre pays et des difficultés d’accès aux soins
d’une certaine partie de la population, Médecins du
Monde est de plus en plus sollicité mais manque de
médecins pour assurer toutes les missions ;
l’association recherche des médecins bénévoles qui
seraient motivés pour assurer des consultations et des
séances de prévention sur la ville de METZ. Le
bénévole choisit selon ses disponibilités, le jour des
consultations.
Pour plus de renseignements s’adresser à : Dr R.
MOUTIER - 1 rue Mozart – 57000 METZ
Tél. : 03.87.56.07.46 - email : [email protected]
MISE EN PLACE D’UNE FILIERE LORRAINE POUR
LES ENFANTS AYANT DES TROUBLES
SPECIFIQUES DU LANGAGE ET DES
APPRENTISSAGES FILIERE TSLA
Les Troubles Spécifiques du Langage et des
Apprentissages (TSL pour dysphasie et dyslexieN° 2 – décembre 2013
dysorthographie, A pour les autres DYS : dysgraphie,
dyspraxie,
dyscalculie)
sont
des
troubles
« développementaux » qu’il est nécessaire d’évaluer le
plus précocement possible et de suivre dans la durée :
organiser et rendre lisible le parcours de ces enfants
devient nécessaire.
Pour ce faire, il manque un clinicien référent de
proximité, formé : celui-ci confirme le diagnostic,
réévalue périodiquement l’enfant pour ajuster les
thérapies et demander à bon escient les aides pour la
scolarisation, au médecin scolaire la plupart du temps
voire à la MDPH en cas de handicap plus sévère.
Les points forts de la filière :
- approche focalisée sur le parcours de santé de
l’enfant,
- utilisation de moyens existants et des réseaux déjà
en place.
Organisation régionale de la filière TSLA :
Cela permet à chaque médecin formé d’être le référent
de proximité.
1er niveau : dépistage - 1er bilan – synthèse réévaluation périodique.
CLINICIEN REFERENT (libéraux, CMPP, CAMSP,
médecins scolaires, CHG) / soins, rééducations,
accompagnement scolaire.
2eme niveau : TSL sévères, troubles associés :
réévaluation, suivi, accompagnement et orientation.
EQUIPE MULTIDISCIPLINAIRE (médecin clinicien
référent, CMP, CMPP, CHG, SESSAD)
3eme
niveau :
expertise
secondaire,
orientation/CENTRE REFERENT CLAP
Les 2eme et 3eme niveaux définissent l’orientation
MDPH, PEC structures médicales et médico-sociales
agréées : IJS, INJS, IES, FLAVIGNY
On facilite la mise en place de coopérations locales
par exemple : CHG (service de pédiatrie ou de
rééducation fonctionnelle) et un CMPP
Le CLAP, centre régional de recherche et d’expertise
pourra être sollicité par les cliniciens référents et les
équipes multidisciplinaires.
Pour devenir CLINICIEN REFERENT contacter :
le site : http://clap.chu-nancy.fr/
par mail : [email protected]
par courrier : Dr Nelly LE DUIGOU , Dr Catherine
BARONDIOT - CLAP CHU Nancy- Brabois, Hôpital
d’enfants, rue du Morvan, 54511 Vandoeuvre Cedex
ou
Dr Nelly DEQUIDT, Médecin inspecteur de santé
publique, ARS LORRAINE , 4 rue Piroux, CO 80071,
54036 Nancy cedex
LES NOUVEAUTES DU CALENDRIER DES
VACCINATIONS 2013
Le calendrier des vaccinations 2013 élaboré par le
Ministère chargé de la santé après avis du Haut
Conseil de la Santé Publique, comporte d’importantes
modifications pour les nourrissons, les enfants, les
adolescents et les adultes. Il a fait l’objet de
simplifications afin d’obtenir le nombre d’injections de
vaccins nécessaires à la protection de la population et
aussi de faciliter la mémorisation des rendez-vous
vaccinaux pour les professionnels de santé et pour le
public.
Quels sont les principaux changements ?
Bulletin du Conseil Départemental de l’Ordre de la Moselle
6
Pour les nourrissons :
- le rappel penta ou hexavalent est désormais réalisé à
l’âge de 11 mois. L’injection du vaccin pentavalent
(DTCaPolioHib) à l’âge de 3 mois est supprimée.
- le rappel du vaccin pneumococcique conjugué est
avancé à l’âge de 11 mois et co-administré avec le
précédent.
- la première dose de ROR est effectuée à l’âge de 12
mois pour tous les nourrissons, quel que soit le mode
de garde, la seconde entre 16 et 18 mois.
Chez l’enfant et l’adolescent :
- un rappel coqueluche est recommandé à l’âge de 6
ans (DTCaPolio).
- le rappel de 11 à 13 ans (dTcaPolio) est effectué
avec un vaccin contenant des concentrations réduites
en anatoxine diphtérique et antigènes coquelucheux.
- la vaccination contre HPV est effectuée entre 11 et
14 ans (avec un rattrapage jusqu’à 19 ans inclus).
- le rappel dTPolio à l’âge de 16-18 ans est supprimé.
Chez l’adulte :
- les rappels dTPolio sont effectués à âge fixe à partir
de 25 ans (45 ans, 65 ans puis 75 ans, 85 ans, 95
ans, etc.).
- le vaccin anti- grippal est recommandé tous les ans à
partir de 65 ans.
Chez les personnes immunodéprimées et
aspléniques :
- des vaccinations spécifiques sont recommandées
chez ces patients à risque d’infections sévères.
Comment passer au nouveau calendrier 2013 ?
Le principe général est de se recaler rapidement sur le
nouveau calendrier. Deux documents élaborés par la
Direction Générale de la Santé détaillent les
calendriers de transition chez l’enfant et chez l’adulte à
consulter sur le site Internet du Ministère de la Santé :
http://www.sante.gouv.fr/calendrier-vaccinal-2013.html
Les tableaux de concordance calendrier des
vaccinations et noms commerciaux des vaccins sont
disponibles sur le site Internet de l’Agence Nationale
du Médicament et des Produits de Santé :
http://ansm.sante.fr>rubriqueActivités>dossier
« surveiller les produits de santé et les analyses de
biologie médicale » et sous dossier « Surveillance des
vaccins »
RECRUDESCENCE DE CAS DE GALE EN FRANCE
Comme dans la plupart des pays occidentaux, la
progression de la gale était d’environ 10% par an entre
2002 et 2011. En Lorraine, les effets en sont nettement
ressentis depuis 3 à 4 ans, et plus particulièrement
depuis la rentrée scolaire 2013, où les signalements
reçus de la médecine scolaire se sont multipliés.
Le Haut Conseil de Santé Publique avait émis de
nouvelles références dans le cadre de « l’avis relatif à
l’actualisation des recommandations sur la conduite à
tenir devant un ou plusieurs cas de gale- 09 novembre
2012 » ; cependant, il s’avère que beaucoup de
confrères n’ont pas bénéficié de la diffusion de ces
nouvelles recommandations.
N° 2 – décembre 2013
Ces nouveautés sont :
- considérant l’équivalence des traitements par voie
locale ou générale, il est souligné l’existence de
nombreux arguments en faveur du traitement per
os par Ivermectine (Stromectol*), plus simple à
administrer, remboursé, bien toléré et sans contreindications majeures.
- les taux d’échec thérapeutique et la très probable
inefficacité des acaricides cutanés et per os sur les
œufs
du
parasite
rendent
nécessaire
le
renouvellement du traitement à 8 jours même pour
les gales communes.
Les autres recommandations restent inchangées :
- le traitement simultané des contacts proches
- le lavage en machine à 60°C du linge de lit et des
vêtements portés depuis 72 h pour toutes les
personnes vivant sous le même toit (depuis 10 jours si
gale profuse ou hyperkératosique)
- la vaporisation avec un acaricide du linge ou des
objets non lavables à 60°C et mobilier tissu si gale
profuse ou hyperkératosique
- l’aspiration et lavage simple de l’environnement,
désinfection si gale profuse ou hyperkératosique
- l’hygiène des mains et des ongles doit être renforcée
afin d’éviter la transmission
- l’éviction scolaire ou l’arrêt de travail est de 3 jours
après la mise en route du traitement local et
uniquement le jour du traitement en cas de traitement
per os.
Remarques importantes :
- si l’utilisation d’un acaricide n’est pas possible,
l’isolement en sac hermétique ou la mise en
quarantaine des objets doit durer 3 jours (une semaine
en cas de gale hyperkératosique )
- après traitement le prurit régresse le plus souvent en
deux à trois jours. Cependant, les démangeaisons
peuvent persister quelques semaines sans pour autant
être un signe d’échec du traitement.
- en cas de gale profuse ou hyperkératosique et en cas
d’épidémie, la confirmation diagnostique par
prélèvement parasitologique doit être systématique.
- pendant la période de rupture de stock en Ascabiol*,
la prise en charge recommandée des patients atteints
de gale est la suivante : Stromectol* par voie orale ou
Spregal* par voie locale (contre-indications à vérifier).
En cas de contre-indications à ces alternatives
thérapeutiques : Antiscabiosum*10% Enfants par voie
locale qui sera dispensé en PUI (Pharmacies à Usage
Intérieur des établissements de santé) dans le respect
de ses contre-indications.
La Cellule de Veille, d’Alerte et de Gestion Sanitaire de
l’ARS reste à disposition pour toute information
complémentaire.
Contact :- Dr Lydie REVOL tél : 03.83.39.79.09- mail :
[email protected]
Ou ARS lorraine-CVAGS
[email protected]
Tél : 03.83.39.28.72
Fax : 03.83.39.29.73
4, rue Piroux 54000 NANCY
Pour plus d’information : « avis relatif à l’actualisation
des recommandations sur la conduite à tenir devant un
ou plusieurs cas de gale » produit par la Commission
spécialisée Maladies Transmissibles le 09 novembre
Bulletin du Conseil Départemental de l’Ordre de la Moselle
7
2012. Haut Conseil de la santé publique 14, avenue
Duquesne 75350 PARIS 07 SP – www.hcsp.fr
DEMARCHAGE COMMERCIAL EN VUE
D'INSCRIPTION DANS DES ANNUAIRES
PROFESSIONNELS
Le Conseil National de l'Ordre des Médecins demande
de relayer l'information d'un démarchage commercial
de "l'annuaire ORCIS" auprès des médecins et autres
professionnels aux fins de les faire figurer dans cet
annuaire. Certains médecins sont encore victimes
d'opérations frauduleuses de ces officines
commerciales telles que : "annuaire PRO, Guide
européen de la Cité, Tour Travel Guide Est, RSI,
Pages Jaunes Pro, etc...Le CNOM, depuis l'an 2000,
attire régulièrement l'attention des Conseils Ordinaux
Départementaux sur ces sociétés (différents articles
sont déjà parus dans le Bulletin d'information de
l'Ordre National des Médecins) et a saisi à plusieurs
reprises les autorités françaises ainsi que la Direction
Générale de la Concurrence de la Consommation et
de la Répression des Fraudes. Le Conseil National
recommande donc l'extrême vigilance dans la
lecture et l'examen de ces propositions
d'insertions dans des annuaires professionnels. Si
malgré cela, le médecin se voit engagé par erreur vis à
vis d'un annuaire frauduleux, le Conseil National
préconise de ne pas répondre aux sollicitations des
dites sociétés et de contester le contrat signé par
courrier recommandé. Si l'entreprise a son siège en
France : il convient de saisir la Direction
Départementale de la Concurrence,
de
la
Consommation et de la Répression des Fraudes d'une
plainte et de contester le contrat par courrier
recommandé auprès de la société; si l'entreprise a son
siège hors de France : il devient nécessaire de saisir le
Procureur de la République du lieu d'exercice du
médecin contre la société en cause et de contester le
contrat par courrier recommandé auprès de la société.
A toutes fins utiles, les médecins peuvent consulter le
site internet du Ministère qui leur apportera des
informations pratiques: www.menefi.gouv.fr/dgccrf
Voir article page 2
ACTIVITES du CDOM 57
REUNIONS PLENIERES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ORDRE DES MEDECINS
Lors de chaque séance du Conseil Départemental de l’Ordre des Médecins, il est procédé à :
Tenue du tableau,
Contrats,
Contentieux disciplinaires,
Décisions administratives,
Trésorerie,
Informations.
N° 2 – décembre 2013
Bulletin du Conseil Départemental de l’Ordre de la Moselle
8
SEANCE DU JEUDI 18 AVRIL 2013
Sous la présidence du Docteur Daniel DELATTRE,
Etaient présents :
Les Docteurs Gilbert ALIN, Guy BLAISE, Isabelle BOHL,
Jean-Christophe BRETON, Bernard CHRISTIAN,
Laurent DAP, Alix FIORLETTA, Maryvonne GIBELLI BOULAY, André GILLES, Jean-Louis KOLOPP, Pierre
LINDAS, Jean-Paul MERLIN, Bertrand MEYER, Michel
NABET, Olivier ROBARDET, Philippe THOMAS, JeanLuc YORIATTI
Dr Patricia DE BERNARDI, Médecin Délégué A.R.S.
QUELQUES CONTENTIEUX DISCIPLINAIRES
Selon les avis des Commissions Nationales de Première
Instance d’Appel.
 Avis favorables suivis par le Conseil : 7
 Le fils d’un malade victime d’un accident vasculaire
cérébral reproche au médecin hospitalier la prise en
charge de son père. Les demandes d’explications
réitérées, sollicitées par le Conseil Départemental de
l’Ordre sont restées sans réponse. Outre la plainte qui
n’a pu faire l’objet d’une réunion de conciliation, le
Conseil Départemental de l’Ordre se saisit lui aussi
d’une plainte contre ce médecin au vu des articles
L4121, L4132-11 et L41-24-2 du Code de la Santé
Publique.
 Trois conflits entre médecins, qui ont accepté une
réunion de conciliation ont abouti à des solutions
amiables.
 Un patient reprochait la remise de dossier de son
père décédé à sa compagne qui n’avait pas la qualité
d’ayant-droit. Il avait certes raison mais a accepté de
retirer sa plainte suite à la réunion de conciliation.
 La très mauvaise rédaction d’un certificat affirmant
l’origine professionnelle des troubles a abouti à
l’acceptation par l’employeur plaignant de la
reformulation du certificat.
 Deux autres plaintes concernant des soins n’ont
pas eu de suites ordinales.
Vous pourrez constater que la seule suite de cette
séance plénière concerne un médecin ayant refusé de
donner des éléments d’explications au Conseil
Départemental de l’Ordre qui se doit de pouvoir donner
réponse à toute personne s’adressant à ses services.
Pour le faire, les arguments donnés par le médecin lui
sont indispensables.
CONTRATS soumis à l’étude de la Commission
TRESORERIE










Le Docteur Jean Louis KOLOPP, Trésorier, présente
l’état des comptes et l’état des cotisations ordinales
restant à percevoir pour 2011, 2012 et 2013.
Etaient excusés :
Les Docteurs Thierry LARDENOIS, Emmanuel PIERRE
Etait absent :
Le Docteur Philippe BERGER
Quorum atteint, la séance est ouverte à 20 heures.
Le procès-verbal de la séance plénière du Conseil
Départemental en date du 14/03/2013 a été adopté à
l’unanimité des présents à cette séance.
Le Conseil National a validé le procès-verbal de la
séance plénière du Conseil Départemental en date
du 20/02/2013.
TENUE DU TABLEAU




Médecins inscrits – ancien régime : 4
Médecins inscrits – nouveau régime : 11
Radiations du Tableau : 6
Demandes de nomination : 10
PROCEDURES DE QUALIFICATIONS
Contrats salariés : 14
Contrats d’exercice libéral : 3
Contrats d’association : 5
Contrats SELARL : 2
Contrats d’intervention en EHPAD : 5
Contrat de médecin coordonnateur en EHPAD : 1
Contrats d’activité libérale en hôpital : 3
Contrats de collaborateur libéral : 3
Contrats de remplacement en hôpital : 2
Contrats de remplacements : 56
INFORMATIONS
Les nouvelles circulaires du CNOM sont présentées
et commentées par le Président.
La séance est levée à 22 heures, la prochaine
réunion est fixée au 16/05/2013.
SEANCE DU JEUDI 16 MAI 2013
Sous la présidence du Docteur Daniel DELATTRE,
Etaient présents :
Les Docteurs Gilbert ALIN, Jean-Christophe BRETON,
Laurent DAP, Maryvonne GIBELLI -BOULAY, André
GILLES, Thierry LARDENOIS, Jean-Paul MERLIN,
Bertrand MEYER, Emmanuel PIERRE, Olivier
ROBARDET, Philippe THOMAS, Jean-Luc YORIATTI
N° 2 - décembre 2013
Dr Patricia DE BERNARDI, Médecin Délégué A.R.S.
Etaient excusés :
Les Docteurs Isabelle BOHL, Bernard CHRISTIAN, Alix
FIORLETTA, Jean-Louis KOLOPP, Pierre LINDAS,
Michel NABET
Etait absent :
Les Docteurs Philippe BERGER, Guy BLAISE
Quorum atteint, la séance est ouverte à 20 heures.
Bulletin du Conseil Départemental de l’Ordre des Médecins de la Moselle
9
Le procès-verbal de la séance plénière du Conseil pas être totalement satisfait des explications fournies par
Départemental en date du 18/04/2013 a été adopté à le médecin mais ne pas vouloir poursuivre sa plainte.
l’unanimité des présents à cette séance.
 La prescription d’une recherche biologique de
Chlamydiae Trachomatis chez un enfant a posé
TENUE DU TABLEAU
problème. Il a été solutionné par la rédaction d’un
document par le médecin attestant de l’inutilité de cette
 Médecins inscrits – nouveau régime : 5
prescription.
 Radiations du Tableau : 6
 Une plaignante s’estimant victime d’un retard de
 Demande de nomination : 1
diagnostic de son cancer du sein par un gynécologue, a
décidé, à l’issue de la réunion, de ne plus poursuivre le
PROCEDURES DE QUALIFICATIONS
praticien en matière ordinale mais maintenir sa plainte
Selon les avis des Commissions Nationales de Première auprès du Procureur de la République.
Instance d’Appel.
 Avis favorables suivis par le Conseil : 5
CONTRATS soumis à l’étude de la Commission









Contrats salariés : 14
Contrats d’exercice libéral : 2
Contrats d’association : 2
Contrat SELARL : 1
Contrats de collaborateur libéral : 2
Contrat de travail : 1
Contrat de remplacement en hôpital : 1
Contrats de remplacement régulier : 2
Contrats de remplacements : 34
QUELQUES CONTENTIEUX DISCIPLINAIRES
Tout comme ces trois affaires, deux autres conflits
complexes ayant trait à la communication entre médecin
et son patient n’auront pas de suite disciplinaire ordinale.
TRESORERIE
Le Docteur Jean Luc YORIATTI, Trésorier adjoint,
présente l’état des comptes et l’état des cotisations
ordinales restant à percevoir pour 2011, 2012 et 2013.
Le Conseil Départemental alloue un don de 10 000 € à
l’AFEM.
INFORMATIONS
Les nouvelles circulaires du CNOM sont présentées
et commentées par le Président.
 Le père d’un enfant reprochait à un médecin de La séance est levée à 22 heures, la prochaine
garde le traitement prescrit en l’absence de diagnostic réunion est fixée au 20/06/2013.
précis. Lors de la réunion de conciliation, il déclare ne
SEANCE DU JEUDI 20 JUIN 2013
Sous la présidence du Docteur Daniel DELATTRE,
Etaient présents :
Les Docteurs Gilbert ALIN, Philippe BERGER, Guy
BLAISE, Isabelle BOHL, Jean-Christophe BRETON,
Laurent DAP, Maryvonne GIBELLI -BOULAY, André
GILLES, Jean-Louis KOLOPP, Thierry LARDENOIS,
Jean-Paul MERLIN, Bertrand MEYER, Emmanuel
PIERRE, Olivier ROBARDET, Philippe THOMAS, JeanLuc YORIATTI
PROCEDURES DE QUALIFICATIONS
Selon les avis des Commissions Nationales de Première
Instance d’Appel.
 Avis favorables suivis par le Conseil : 7
CONTRATS soumis à l’étude de la Commission



Etaient excusés :
Les Docteurs Bernard CHRISTIAN, Alix FIORLETTA, 
Pierre LINDAS, Michel NABET

Dr Patricia DE BERNARDI, Médecin Délégué A.R.S.
Quorum atteint, la séance est ouverte à 20 heures.
Contrats salariés : 15
Conventions d’agrément : 2
Convention de collaboration : 1
Convention d’assistanat : 1
Contrats de remplacements : 55
QUELQUES CONTENTIEUX DISCIPLINAIRES
Le procès-verbal de la séance plénière du Conseil  Un refus justifié de déplacement d’un médecin qui
Départemental en date du 16/05/2013 a été adopté à a proposé de voir le nourrisson à son cabinet n’aura
l’unanimité des présents à cette séance.
pas de suites.

Une patiente s’est révoltée face à la qualification
Les procès-verbaux des séances plénières du
Conseil Départemental en date des 14/03/2013 et d’exogènose dans un compte rendu hospitalier alors
qu’elle déclare ne pas consommer d’alcool. Le
18/05/2013 ont été validés par le Conseil National.
médecin a accepté de rédiger un courrier rectificatif.
TENUE DU TABLEAU
Sachez que depuis la loi de 2002, les patients ont droit
à des éléments de leur dossier, ce qui nous oblige à
 Médecin inscrit – ancien régime : 1
des précautions supplémentaires lors de nos comptes
 Médecins inscrits – nouveau régime : 10
rendus.
 Radiations du Tableau : 6
 Demandes de nomination : 21
N° 2 – décembre 2013
Bulletin du Conseil Départemental de l’Ordre de la Moselle
10
 L’ARS reproche à un médecin la mauvaise
rédaction d’un certificat médical.
 Une autre patiente reprochait au rhumatologue le
retard du soulagement de ses douleurs par le report de
la prothèse de hanche.
Les médiations du Conseil Départemental ont donc
permis l’arrêt des poursuites dans ces quatre affaires.
Le Conseil Départemental donne son accord pour
l’exonération de cotisation annuelle d’un médecin.
Le Conseil Départemental décide d’allouer la somme
de 2000 euros à Mlle Eline COMBESCURE (fille du Dr
COMBESCURE, décédé) au titre de l’entraide.
INFORMATIONS
Les nouvelles circulaires du CNOM sont présentées
et commentées par le Président.
TRESORERIE
Le Docteur Jean Louis KOLOPP, Trésorier, présente
l’état des comptes et l’état des cotisations ordinales
restant à percevoir pour 2011, 2012 et 2013.
La séance est levée à 21 heures 15, la prochaine
réunion est fixée au 12/09/2013.
SEANCE DU JEUDI 12 SEPTEMBRE 2013
 Contrats de collaborateur libéral : 3
 Contrats médecin contrôleur des arrêts de travail : 2
Etaient présents :
 Contrat de remplacement hospitalier : 1
Les Docteurs Gilbert ALIN, Guy BLAISE, Isabelle BOHL,  Contrats de remplacement régulier : 2
Jean-Christophe BRETON, Bernard CHRISTIAN,  Contrats de remplacements : 106
Laurent DAP, Daniel DELATTRE, Alix FIORLETTA,
Maryvonne GIBELLI -BOULAY, Jean-Louis KOLOPP, QUELQUES CONTENTIEUX DISCIPLINAIRES
Thierry LARDENOIS, Pierre LINDAS, Jean-Paul
MERLIN, Bertrand MEYER, Olivier ROBARDET,  Une autre plainte concerne la procédure d’expertise
qui n’aurait pas été respectée par le médecin
Philippe THOMAS, Jean-Luc YORIATTI
d’assurance. Le Conseil Départemental de l’Ordre est
Etaient excusés :
Les Docteurs Philippe BERGER, André GILLES, dans l’obligation de transmettre la plainte à la juridiction
disciplinaire car la conciliation n’a pas pu aboutir.
Emmanuel PIERRE
 Des médiations concernaient un signalement auprès
Etaient absents :
des services de PMI, un différend entre un médecin et
Le Docteur Michel NABET
son collaborateur libéral et deux reproches dans la prise
Dr Patricia DE BERNARDI, Médecin Délégué A.R.S.
en charge face à une menace déclarée d’autolyse.
Quorum atteint, la séance est ouverte à 20 heures.
Les réunions de conciliation ont abouti à l’arrêt de ces
Le procès-verbal de la séance plénière du Conseil quatre procédures, les plaignants ayant eu des réponses
Départemental en date du 20/06/2013 a été adopté à à leurs interrogations et les médecins ont trouvé un
compromis face au médiateur.
l’unanimité des présents à cette séance.
Sous la présidence du Docteur Daniel DELATTRE,
Le procès-verbal de la séance plénière du Conseil TRESORERIE
Départemental en date du 16/05/2013 a été validé par
Le Docteur Jean Louis KOLOPP, Trésorier, présente
le Conseil National.
l’état des comptes et l’état des cotisations ordinales
TENUE DU TABLEAU
restant à percevoir pour 2011, 2012 et 2013.





Médecin inscrit – ancien régime : 1
Médecins inscrits – nouveau régime : 17
SELARL : 5
Radiations du Tableau : 16
Demandes de nomination : 3
Le Conseil décide d’allouer la somme de 2 000 € pour
le financement du livret AMMPPU et une somme
forfaitaire de 5 000 € sur le compte de l’entraide.
INFORMATIONS
Les nouvelles circulaires du CNOM sont présentées
et commentées par le Président.
La séance est levée à 22 heures, la prochaine
Selon les avis des Commissions Nationales de Première
réunion est fixée au 17/10/2013.
Instance d’Appel.
 Avis favorables suivis par le Conseil : 11
PROCEDURES DE QUALIFICATIONS
CONTRATS soumis à l’étude de la Commission



Contrats salariés : 18
Contrat d’exercice libéral : 1
Convention de vacation : 1




Contrats d’association : 5
Contrats d’exercice en clinique : 4
Contrats d’intervention en EHPAD : 2
Contrats d’activité libérale en hôpital : 4
N° 2 – décembre 2013
Bulletin du Conseil Départemental de l’Ordre de la Moselle
11
SEANCE DU JEUDI 17 OCTOBRE 2013
Sous la présidence du Docteur Daniel DELATTRE,








Contrats de mise à disposition de plateau technique : 2
Contrats d’association : 4
Contrat d’intervention en EHPAD : 1
Contrats d’activité libérale en hôpital : 3
Contrats de collaborateur libéral : 2
Contrats de remplacement hospitalier : 3
Contrat de remplacement régulier de courte durée : 1
Contrats de remplacements : 34
Etaient présents :
Les Docteurs Philippe BERGER, Guy BLAISE, Isabelle
BOHL, Jean-Christophe BRETON, Bernard CHRISTIAN,
Laurent DAP, Daniel DELATTRE, Alix FIORLETTA,
Maryvonne GIBELLI-BOULAY, André GILLES, JeanLouis KOLOPP, Jean-Paul MERLIN, Bertrand MEYER,
Michel NABET, Olivier ROBARDET, Philippe THOMAS,
Jean-Luc YORIATTI
QUELQUES CONTENTIEUX DISCIPLINAIRES
Etaient excusés :
 Une plainte contre un médecin expert accusé de
Les Docteurs Gilbert ALIN, Thierry LARDENOIS, Pierre
porter préjudice par une imprécision dans sa conclusion.
LINDAS,

Deux médecins s’accusaient de détournement de
Dr Patricia DE BERNARDI, Médecin Délégué A.R.S.
patientèle.
Etait absent :
 Une plainte contre une attestation, une autre plainte
Le Docteur Emmanuel PIERRE
contre une mauvaise prise en charge supposée et une
autre contre un médecin régulateur ont toutes trois été
Quorum atteint, la séance est ouverte à 20 heures.
retirées après explications lors de la réunion de
Le procès-verbal de la séance plénière du Conseil conciliation.
Départemental en date du 12/09/2013 a été adopté à  Un conflit entre un médecin et son remplaçant
l’unanimité des présents à cette séance.
témoigne de l’utilité d’un contrat de remplacement très
souvent difficile à obtenir par l’une ou l’autre des parties.
Le procès-verbal de la séance plénière du Conseil
 Le Conseil Départemental de l’Ordre, informé de
Départemental en date du 20/06/2013 a été validé par
l’ordonnance rendue par le juge d’instruction à l’encontre
le Conseil National.
d’un médecin s’est porté partie civile. Nous vous devons
une explication sur cette attitude qui a déjà été utilisée à
TENUE DU TABLEAU
plusieurs reprises : c’est le seul moyen juridique d’avoir
les éléments du dossier et de pouvoir défendre ou
 Médecins inscrits – ancien régime : 4
s’associer à la condamnation en toute connaissance de
 Médecins inscrits – nouveau régime : 15
cause.
 SELARL : 2


Radiations du Tableau : 15
Demandes de nomination : 2
TRESORERIE
Le Docteur Jean Louis KOLOPP, Trésorier, présente
l’état des comptes et l’état des cotisations ordinales
Selon les avis des Commissions Nationales de Première restant à percevoir pour 2011, 2012 et 2013.
Instance d’Appel.
INFORMATIONS
 Avis favorables suivis par le Conseil : 9
PROCEDURES DE QUALIFICATIONS
CONTRATS soumis à l’étude de la Commission




Contrats salariés : 12
Convention d’agrément : 1
Contrats d’exercice libéral : 3
Contrats d’association : 5
Les nouvelles circulaires du CNOM sont présentées
et commentées par le Président.
La séance est levée à 22 heures, la prochaine réunion
est fixée au 14/11/2013.
SEANCE DU JEUDI 14 NOVEMBRE 2013
Sous la présidence du Docteur Daniel DELATTRE,
Etaient présents :
Les Docteurs Gilbert ALIN, Guy BLAISE, Isabelle BOHL,
Jean-Christophe BRETON, Bernard CHRISTIAN,
Laurent DAP, Daniel DELATTRE, Maryvonne GIBELLIBOULAY, André GILLES, Jean-Louis KOLOPP, Thierry
LARDENOIS, Pierre LINDAS, Jean-Paul MERLIN,
Bertrand MEYER, Michel NABET, Olivier ROBARDET,
Philippe THOMAS, Jean-Luc YORIATTI
Etait excusé :
Le Docteur Emmanuel PIERRE
N° 2 - décembre 2013
Etaient absents :
Les Docteurs Philippe BERGER, Alix FIORLETTA
Dr Patricia DE BERNARDI, Médecin Délégué A.R.S.
Quorum atteint, la séance est ouverte à 20 heures.
Le procès-verbal de la séance plénière du Conseil
Départemental en date du 17/10/2013 a été adopté à
l’unanimité des présents à cette séance.
TENUE DU TABLEAU



Médecin inscrit – ancien régime : 1
Médecins inscrits – nouveau régime : 19
SELARL : 1
Bulletin du Conseil Départemental de l’Ordre des Médecins de la Moselle
12


QUELQUES CONTENTIEUX DISCIPLINAIRES
Radiations du Tableau : 7
Demande de nomination : 0
PROCEDURES DE QUALIFICATIONS
Pas de contentieux exposé lors de cette séance.
TRESORERIE
Selon les avis des Commissions Nationales de Première
Instance d’Appel.
Le Docteur Jean Louis KOLOPP, Trésorier, présente
 Avis favorables suivis par le Conseil : 14
l’état des comptes et l’état des cotisations ordinales
restant à percevoir pour 2011, 2012 et 2013.
CONTRATS soumis à l’étude de la Commission
Le Trésorier informe le Conseil que le budget
prévisionnel 2014 a été validé par l’expert-comptable.
 Contrats salariés : 25
Ce dernier a été transmis au Conseil National.
 Convention d’agrément : 1
Une demande d’exonération de cotisation est rejetée.
 Contrat d’intervention en EHPAD : 1
INFORMATIONS
 Contrats d’activité libérale en hôpital : 3
 Contrats d’exercice libéral en clinique : 2
 Contrat de remplacement régulier de courte durée : 1 Les nouvelles circulaires du CNOM sont présentées
et commentées par le Président.
 Contrats de remplacements : 51
La séance est levée à 22 heures 30, la prochaine
réunion est fixée au 19/12/2013.
MOUVEMENTS AU SEIN DU CDOM 57
Au cours de ces séances, il a été procédé aux :
INSCRIPTIONS
ANCIEN REGIME
Dr Maxime AUDET, Chirurgien à la Clinique Claude
Bernard à METZ
Dr Danièle DEBRICON, Médecin du travail à
SARREBOURG
Dr Pierre FIRHOLZ, Médecin retraité demeurant à
JUAN LES PINS
Dr Iqbal HAWARI, Chirurgien généraliste à
SARREBOURG
Dr Alain LABORDE, Médecin retraité demeurant à
SAULNY
Dr Maen MALKI, Praticien contractuel au CH Marie
Madeleine à FORBACH
Dr Jean PETRIE, Anesthésiste réanimateur au CHR
Metz-Thionville, site de Mercy
Dr Xavier RIVIERE, Médecin retraité demeurant à
METZ
Dr Annelise THEBES, Médecin conseil à la CPAM de
SARREGUEMINES
Dr Jean THEBES, Médecin conseil à la CPAM de
SARREGUEMINES
NOUVEAU REGIME
Dr Aude ACKET, Médecin généraliste remplaçant
demeurant à METZ
Dr Benoît AKPEMADO, Médecin généraliste
remplaçant demeurant à NANCY
Dr Luc ANISET, Anesthésiste réanimateur à la
Clinique Notre Dame à THIONVILLE
Dr Perrine AUBERTIN, Néphrologue à l’Hôpital Robert
SCHUMAN à VANTOUX
Dr Oana BALASANU, Hématologue au CHR MetzThionville, site de Mercy
Dr Anaïs BAUER, Praticien contractuel au CHR MetzThionville, site de Mercy
N° 2 – décembre 2013
Dr Sandie BECRET, Dermatologue remplaçant
demeurant à METZ
Dr Maxime BENICHOU, Cardiologue au CHR MetzThionville, site de Mercy
Dr Lucas BEURTON-COURAUD, Médecin généraliste
remplaçant demeurant à METZ
Dr Toufik BOUHALIKA, Pneumologue au Centre
Hospitalier de SARREBOURG
Dr Clotilde BROUILLARD, Dermatologue au CHR
Metz-Thionville, site de Mercy
Dr Olivier BRETON, Anesthésiste Réanimateur au
CHR Metz-Thionville, site de Mercy
Dr Pascal BRUNCHER, Médecin salarié PMI à
WOIPPY
Dr Jean CHAPUS, Médecin militaire demeurant à
METZ
Dr Kenora CHAU, Médecin généraliste collaborateur à
SEINGBOUSE
Dr Daniela CIOBANU, Cardiologue au CRS Saint Luc
à ABRESCHVILLER
Dr Monica CLITAN, Pneumologue au Centre
Hospitalier Marie Madeleine à FORBACH
Dr Benjamin COLLET-FENETRIER,
Gastroentérologue au CHR Metz - Thionville, site de
Mercy
Dr Corina CORHUT, Pneumologue au CHR MetzThionville, site de Mercy
Dr Marie-Caroline D’HUART, Gastroentérologue au
CHR Metz-Thionville, site de Mercy
Dr Camille DIB, Assistant généraliste au CHR MetzThionville, site de Mercy
Dr Nicolas DIDOT, Spécialiste en médecine nucléaire
à l’Hôpital de FREYMING-MERLEBACH
Dr Sébastien DUMONS, Médecin généraliste
remplaçant demeurant à BITCHE
Dr Mila EFREMOVA, Psychiatre au Centre Hospitalier
de JURY
Dr Bachir ELIAS, Spécialiste en chirurgie viscérale et
digestive au CHR Metz-Thionville, site de Thionville
Dr Clémence ELIAS, Oncologue médical au CHR
Metz-Thionville, site de Mercy
Bulletin du Conseil Départemental de l’Ordre de la Moselle
13
Dr
Amandine
FORLAI,
Médecin
généraliste
remplaçant demeurant à SCY CHAZELLES
Dr Ilias FOTIADIS, Chirurgien orthopédiste au Centre
Hospitalier Robert PAX à SARREGUEMINES
Dr Pascale GASTE, Praticien contractuel au CHR
Metz-Thionville, site de Mercy
Dr Geneviève GAYIBOR, Spécialiste en MPR à
l’ADAPT THIONIS à THIONVILLE
Dr Sylvain GONZALEZ, Médecin généraliste à MARLY
Dr Thierry HEISSAT, Médecin généraliste remplaçant
demeurant à METZ
Dr Lelia GROZA, Endocrinologue à METZ
Dr Laurence HENRION, Médecin généraliste au CRF
LE HOHBERG à SARREGUEMINES
Dr Caroline HLADNIK, Médecin généraliste au Centre
Hospitalier Marie Madeleine à FORBACH
Dr Joanna HOCHE, Anesthésiste non exerçante
demeurant à MOULINS LES METZ
Dr Jérôme HUBER, Médecin généraliste remplaçant
demeurant à BOUSBACH
Dr Christos KALLIANOS, Cardiologue au Centre
Hospitalier Marie Madeleine à FORBACH
Dr Aurélie KALT, Psychiatre au CHS de
SARREGUEMINES
Dr Agnieszka KAWCZYNSKA-DROZDZ, Anesthésiste
réanimateur au CHR Metz-Thionville, site de Mercy
Dr Grégoire KOEHL, Spécialiste en médecine
nucléaire à l’Hôpital de FREYMING-MERLEBACH
Dr Philippe LAINE, Chirurgien orthopédiste à l’HIA
LEGOUEST à METZ
Dr Julien LAROPPE, Assistant généraliste au CHR
Metz-Thionville, site de Thionville
Dr Marc LEGNAME, Chirurgien orthopédiste à l’HIA
LEGOUEST à METZ
Dr Daniela LEPADATU, Psychiatre au Centre
Hospitalier de JURY
Dr Christine LICHOSIK, Médecin généraliste
remplaçant demeurant à THIONVILLE
Dr Cristina MAJEWSKI, Anesthésiste réanimateur au
CHR Metz-Thionville, site de Mercy
Dr Lucien MALEMBETTI, Anesthésiste réanimateur au
CHR Metz-Thionville, site de Mercy
Dr
Arnaud
MARCHAL,
Médecin
généraliste
remplaçant demeurant à VAHL LES BENESTROFF
Dr
Henryk
MARCZUK,
Médecin
généraliste
remplaçant demeurant à MOYEUVRE GRANDE
Dr Stefano MENINI, Anesthésiste non exerçant
demeurant en Italie
Dr Fabrice MILLOT, Chirurgien orthopédiste à l’Hôpital
Robert SCHUMAN à VANTOUX
Dr Aurel MILO, Cardiologue non exerçant demeurant à
FORBACH
Dr Monica MILO, Spécialiste en médecine interne non
exerçante demeurant à FORBACH
Dr Karim MOULLA, Assistant généraliste au CHR
Metz-Thionville, site de Thionville
Dr Nour-Eddine OUALI, Médecin du travail à
SARREBOURG
Dr Afroditi PAPADOPOULOU, Médecin du travail à
METZ
Dr Ovidiu POMIAN, Psychiatre au CHS de LORQUIN
Dr Shanour PREMY, Ophtalmologiste au CHR MetzThionville, site de Mercy
Dr Pierre Yves QUINIOU, Ophtalmologiste remplaçant
demeurant à METZ
Dr Leandre REGGIANINI, Médecin généraliste à
MONTOIS LA MONTAGNE
N° 2 – décembre 2013
Dr Antoine REMY, Médecin généraliste remplaçant
demeurant à MARLY
Dr Emilie REMY, Médecin salariée au CIDDIST à
METZ
Dr Charles Aymeric RIMLINGER, Assistant généraliste
au CHR METZ THIONVILLE, site d’HAYANGE
Dr Fatma SAHRAOUI, Praticien attaché au Centre
Hospitalier Robert PAX à SARREGUEMINES
Dr Thomas SERRADORI, Spécialiste en Chirurgie
viscérale et digestive au CHR Metz-Thionville, site de
Mercy
Dr Bruno SCHJOTH, Spécialiste en Chirurgie
thoracique et cardiovasculaire au CHR Metz Thionville, site de Mercy
Dr Michael SOBCZYK, Radiologue au Centre
Hospitalier de SARREBOURG
Dr Philippe SOCKEEL, Spécialiste en Chirurgie
viscérale et digestive à l’HIA LEGOUEST à METZ
Dr Jérôme STAAL, Médecin généraliste à REMILLY
Dr Julia SZEBERENYI, Pédiatre au Centre Hospitalier
Marie Madeleine à FORBACH
Dr Cristina TIMISESCU, Gynécologue Obstétricien au
CHR Metz-Thionville, site de Thionville
Dr Jeoffrey TROESTER, Médecin généraliste
remplaçant demeurant à VERNY
Dr Ioana UNGUREAN, Radiologue au Centre
Hospitalier Marie Madeleine à FORBACH
Dr Yolande VERAN, Dermatologue à MONTIGNY LES
METZ
Dr Julien WERTHEIMER, Radiologue au CHR MetzThionville, site de Mercy
Dr Yalcin YAGDIGUL, Spécialiste en Médecine
nucléaire au CHR Metz-Thionville, site de Mercy
Dr Assia ZERROUK, Psychiatre au Centre Hospitalier
de JURY
SOCIETE
SELARL de Médecins :
- CABINET DU DOCTEUR MAXIME AUDET
Siège social et lieu d’exercice : 97 rue Claude Bernard
57070 METZ
- SELARL EL MOTIE
Siège social : 28 rue de Maillane 57500 SAINTAVOLD
Lieu d’exercice : 3 rue de Maillane 57500 SAINTAVOLD
SELARL de Laboratoires :
-SELAS ESPACE BIO
Siège social : 18 Avenue Leclerc de Hauteclocque
57000 METZ
24 lieux d’exercice
-SELCA EVOLAB
Siège social : 13 Boucle du Val Marie 57100
THIONVILLE
20 lieux d’exercice
-SELARL BIOCONCORDE
Siège social : 19 Avenue Jeanne d’Arc 57290
FAMECK
4 lieux d’exercice
-SELARL LABORATOIRE SAINT NICOLAS
Siège social et lieu d’exercice : 113 Avenue des
Nations 57970 YUTZ
Société de participations financières de professions
libérales :
-SPFPL BIO ART
Siège social : 15 rue du Grand Cerf 57000 METZ
Bulletin du Conseil Départemental de l’Ordre de la Moselle
14
RADIATIONS
MEDECINE GENERALE
Les Drs Aude ACKET, Philippe BADOIT, Iona Monica
BADU, Cihan-Mahmut BIRCAN, Verena BOURVE,
Boutaina Elodie BOUZOUBA, Julie CASCARINO,
Jean CHAPUS, Délia Dorina CIOLTA, Mirela-Loana
CRISTESCU, Pierre DELLESTABLE, Géraldine
DEMOULIN, Ileana DUMITRU, Lucia FLORESCU,
Cathy FOLMER, Uberto GIOVANNINI, Stamatia
GKOULIAVOUDI, Razvan Nicolaie GOSPODARU,
Aurora HORNET, Christos KALLIANOS, Lise
KAMMERER,
Julien
KLINGLER,
Joséphine
MAROTTA, Samih MEHDI, Nicolas MESSEIN, Cristina
MIHAI-CADAR, Aurel MILO, Monica MILO, Yvan
MORENO, Charles MOUSA MAKSOUR, Suzel
MULLER,
Danielle
NOBLOT-PELTIER,
Céline
OLIVER, Florence OTHELET, Elena PENESCU,
Caroline
PISTER,
Sophie
PLONKA,
Gérard
SCHWEITZER Pascal WEBER qui ont quitté le
département sont radiés du Tableau Départemental.
Les Drs Yves BERGER, Daniela CIOBANU,
Dominique DOLLER-LECUYER, Pierre HERTZ,
Morgane LE COTTY-JOUNO, Xavier MAHIEU, Claus
NOLL, Jean-Marie SERWIER, Léopold TUCHMANN et
Maryse VAISSIERE sont radiés du Tableau
Départemental pour convenance personnelle.
Le Dr Bernard MULLER est radié par décision de la
Chambre Disciplinaire du CNOM.
QUALIFICATIONS DE SPECIALISTES
Dr Aude ACKET (DES du 30/05/2013)
Dr Benoît AKPEMADO (DES du 16/05/2013)
Dr Anaïs BAUER (DES du 18/04/2013)
Dr Amandine FORLAI (DES du 21/06/2013)
Dr Caroline HLADNIK (DES du 24/10/2013)
Dr Karim MOULLA (DES du 21/10/2013)
Dr Antoine REMY (DES du 14/05/2013)
Dr Emilie REMY (DES du 21/05/2013)
Dr Charles Aymeric RIMLINGER (DES du 24/10/2013)
Dr Fatma SAHRAOUI (NP arrêté du 18/03/2013)
Dr Jérôme STAAL (DES du 02/07/2013)
Dr Jeoffrey TROESTER (DES du 11/02/2013)
Dr Lucas BEURTON-COURAUD (DES du 25/05/2013)
Dr Sébastien DUMONS (DES du 25/11/2009)
ONCOLOGIE OPTION MEDICALE
Dr Clémence ELIAS (NP arrêté du 27/05/2013)
PSYCHIATRIE
Dr Mila EFREMOVA (diplôme bulgare du 01/02/1997)
Dr Aurélie KALT (DES du 31/10/2013)
Dr Ovidiu POMIAN (diplôme roumain du 16/01/2013)
Dr Assia ZERROUK (DES du 30/04/2013)
MEDECINE DU TRAVAIL
Dr Annick FOURRIER (CQ du 20/09/2013)
Dr Nour-Eddine OUALI (NP arrêté du 01/07/2013)
Dr Afroditi PAPADOPOULOU (diplôme grec du
27/05/2011)
ANESTHESIE ET REANIMATION
PEDIATRIE
Dr Luc ANISET (diplôme allemand du 03/03/2010)
Dr Agnieszka KAWCZYNSKA-DROZDZ (diplôme
polonais du 27/12/2012)
Dr Cristina MAJEWSKI (DES du 25/03/2013)
Dr Lucien MALEMBETTI (NPA arrêté du 29/08/2013)
Dr Stefano MENINI (diplôme italien du 22/12/2004)
Dr Julia SZEBERENYI (diplôme hongrois du
20/04/2006)
PNEUMOLOGIE
Dr Toufik BOUHALIKA (HO arrêté du 14/01/2013)
OPHTALMOLOGIE
EN GASTROENTEROLOGIE
Dr Benjamin COLLET-FENETRIER (DES du
31/10/2013)
Dr Marie-Caroline D’HUART (DES du 31/10/2013)
EN RADIOLOGIE ET IMAGERIE MEDICALE
Dr Michael SOBCZYK (DES du 01/11/2012)
Dr Ioana UNGUREAN (diplôme roumain du
25/05/2006)
Dr Julien WERTHEIMER (DES du 30/04/2013)
DERMATOLOGIE ET VENEREOLOGIE
Dr Clotilde BROUILLARD (DES du 30/04/2013)
Dr Yolande VERAN (DES du 18/10/1994)
MEDECINE PHYSIQUE ET READAPTATION
Dr Séverine CHENTRE-ROUSSELOT (CQ du
23/04/2013)
Dr Jean CHAPUS (CQ du 09/11/2007)
Dr Shanour PREMY (DES du 31/10/2013)
Dr Pierre Yves QUINIOU (DES du 31/10/2012)
CARDIOLOGIE & MALADIES VASCULAIRES
Dr Maxime BENICHOU (DES du 31/10/2013)
Dr Christos KALLIANOS (diplôme grec du 17/07/2012)
Dr Aurel MILO (diplôme roumain du 30/01/2013)
EN CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE ET
TRAUMATOLOGIE
Dr Philippe LAINE (DES du 01/11/1994)
Dr Marc LEGNAME (DESC groupe II du 31/10/2010)
Dr Ilias FOTIADIS (diplôme grec du 05/02/2003)
MEDECINE INTERNE
Dr Monica MILO (diplôme roumain du 16/01/2012)
GYNECOLOGIE-OBSTETRIQUE
CHIRURGIE VISCERALE ET DIGESTIVE
Dr Cristina TIMISESCU (diplôme roumain du
12/12/2012)
Dr Bachir ELIAS (NP arrêté du 20/06/2013)
Dr Thomas SERRADORI (DESC II du 31/10/2012)
NEPHROLOGIE
N° 2 – décembre 2013
Dr Perrine AUBERTIN (DES du 31/10/2013)
Bulletin du Conseil Départemental de l’Ordre de la Moselle
15
MEDECINE NUCLEAIRE
EN MEDECINE AEROSPATIALE
Dr Yalcin YAGDIGUL (DES du 31/10/2013)
RAPPEL : PROLONGATION DU DELAI DE
QUALIFICATION DE SPECIALISTE EN
MEDECINE GENERALE
er
JUSQU’AU 1 OCTOBRE 2014
CAPACITES
Dr Gaël DELMAS (04/06/2013)
BIOLOGIE et MEDECINE DU SPORT
Dr Jean CHAPUS (31/01/2000)
Dr Sébastien FRANCAIS (01/09/2011)
GERONTOLOGIE
Dr Sorina NICULAE (11/10/2012)
MEDECINE DE CATASTROPHE
EN ACUPUNCTURE
Dr Albertine ANTCZAK (01/07/2013)
Dr Jean CHAPUS (07/10/1994)
Dr Philippe SOCKEEL (07/10/1994)
EN ANGEIOLOGIE
MEDECINE D’URGENCE
Dr Sammi ZERROUK (07/06/2013)
Dr Sébastien DUMONS (15/07/2011)
EN ADDICTOLOGIE CLINIQUE
Dr Bruno FINCK (20/06/2012)
ANNONCES - OFFRES D’EMPLOIS
MEDECINE LIBERALE
 Le Docteur Jean KARCHER, médecin généraliste
à SARREBOURG, cherche un successeur dans une
association à deux médecins pour le 1er Juillet 2014,
date de sa retraite. Vente ou location de la moitié d’un
grand cabinet en centre-ville .Tél : 03.87.03.15.00.
 URGENT ! Deux médecins installés sur le secteur
de Metz-Borny recherchent un associé en raison d’une
forte augmentation de l’activité. Pourrait convenir à
une femme médecin. Tél. : 06.22.05.35.06.
 Recherche médecin généraliste pour installation au
sein d’un cabinet médical situé à La Grange aux Bois –
METZ, sous forme d’association ou de collaboration –
temps plein ou mi-temps. Cabinet informatisé, clientèle
fidélisée, visites exceptionnelles. Aucune indemnité
d’intégration ne sera demandée.
Contacter Dr BONNEAU au 06.37.85.83.29.
 La commune de JOUY-AUX-ARCHES, 1600
habitants - 15 kilomètres de l'agglomération messine,
met à disposition d'un médecin désireux de s'y installer
un appartement communal.
Pour toute information contacter la Mairie :
5 impasse de la Mairie 57130 JOUY AUX- ARCHES
Tél. 03.87.60.64.03 - Fax : 03.87.60.68.43
 Médecin généraliste installé depuis 32 ans cherche
gratuitement un successeur pour 2015 en raison de
son départ en retraite. Activité au sein d'une SCM de 6
médecins avec projet d'évolution possible vers une
maison médicale pluridisciplinaire. Construction
récente, fonctionnelle, aux normes, accessibilité aux
personnes handicapées, grand parking privé. Un
diplôme en gériatrie ou de coordinateur en EHPAD
serait un plus; possibilité d'intervenir soit en libéral soit
en salarié temps partiel au sein des structures locales
suivantes : Centre Hospitalier Local, Centre Médicosportif, service de médecine du travail, centre de PMI,
autre EHPAD à 6 km. Environnement médical
spécialisé et paramédical diversifié. Sous-préfecture
de 5500 habitants disposant de tous les services et
commerces, nombreuses associations sportives et
culturelles, bien reliée, gare sur ligne Paris-Bâle,
autoroute A5.
Pour toute information :
Dr DUMAY tél : 06.08.64.75.74.
N° 2 – décembre 2013
 La commune de MONTBRONN dispose d'une
maison médicale construite en 2010-2011 et qui
héberge actuellement une pharmacie, un magasin
médical, un cabinet d'infirmiers, un cabinet de
podologue ainsi qu'un cabinet de kinésithérapeutes.
Deux cabinets de médecine générale sont disponibles
au sein de cette structure. La construction d'une
maison de retraite est en projet avec un démarrage
des travaux prévu pour fin 2013. Celle-ci serait située
en plein centre du village et à une cinquantaine de
mètres de la maison de santé. Les médecins
généralistes intéressés pourront contacter la Mairie :
3, rue de l'Eglise 57415 MONTBRONN
Tél. : 03.87.96.34.07 fax: 03.87.96.34.57.
Mail : [email protected]
 Dans le cadre du renouvellement urbain du quartier
de la Vierge, la ville d'EPINAL a réservé un local
d'activité qui pourrait convenir à l'installation d'un
cabinet médical : celui-ci a une superficie de 90 mètres
carrés au rez-de-chaussée d'un immeuble de 13
logements
;
facilité
d'accès
et
nombreux
stationnements, livraison premier trimestre 2014.
Pour tout renseignement contacter Mme Marie
MATHIEU - 03.29.68.50.78 - [email protected]
 La commune de MATTAINCOURT (900 habitants),
située dans le canton de MIRECOURT (6000
habitants), à l'ouest du département des VOSGES
recherche, suite à un décès, un médecin généraliste
pour succession ; cabinet entièrement rénové sis dans
une bâtisse de caractère. Une infirmière libérale et un
chirurgien-dentiste exercent dans des locaux contigus
indépendants ; pharmacie à 200 mètres, EHPAD avec
unité Alzheimer à 500 mètres. Pour tout
renseignement, joindre la Mairie de MATTAINCOURT :
Tél. 03.29.37.00.68. - mail : [email protected]
 Local professionnel disponible en rez-de-chaussée,
rue du Sablon, quartier de la gare à METZ : loyer
mensuel de 850.00 Euros pour une superficie de 60 à
70 mètres carrés avec accessibilité aux personnes
handicapées. Pour tout renseignement contacter
monsieur LAVAUX de la SOREC au 03.87.62.42.13.
 Proche de VERDUN, médecin généraliste cherche
successeur suite à des problèmes de santé. Exercice
en cabinet médical, 3 médecins, avec ouverture d'une
maison médicale en avril 2014. Cabinet informatisé
Bulletin du Conseil Départemental de l’Ordre de la Moselle
16
avec secrétariat matin et après-midi. Exercice d'une
médecine rurale. Pour tout renseignement, contacter
docteur BRIOLET par mail : [email protected]
 La Clinique Saint-François de HAGUENAU (67)
recherche un médecin spécialiste gastro-entérologue
pour son unité d'endoscopie (7 intervenants, 4000
examens par an, plateau technique de grande qualité).
Mode d'exercice libéral par convention dans la
clinique.
Candidatures à adresser au Dr GRAFTIAUX,
Président de la CME ou à Direction de la Clinique
Saint-François 1-5, Rue Colomé - C.S .40092 - 67502
HAGUENAU Cedex, Tél: 03.88.90.71.43 –
Mail: [email protected]
MEDECINE INSTITUTIONNELLE
 L'Association Départementale des Pupilles de
l'Enseignement Public de Moselle (Les PEP 57)
recherche en CDI un médecin psychiatre ou
pédopsychiatre pour son CMPP implanté à HAYANGE
(Moselle). Poste à pourvoir dès que possible. Sous
l'autorité conjointe de la directrice médicale et de la
directrice administrative et pédagogique du CMPP, le
médecin assure entretien et suivi avec les consultants
et leurs familles, valide ou établit le diagnostic, anime
les réunions de synthèse en équipe pluridisciplinaire
visant l'élaboration du projet thérapeutique et
rééducatif. Poste en CDI de 40 à 60%, rémunération
conventionnelle : FEHAP 51. Le médecin h/f sera
inscrit au Conseil de l'Ordre des Médecins, devra être
titulaire d'une spécialisation en psychiatrie ou en
pédopsychiatrie et justifiera idéalement d'une première
expérience au sein d'un CMPP. Des renseignements
complémentaires peuvent être obtenus auprès du
CMPP d'HAYANGE Tél. 03.82.54.90.74.
Mail : [email protected]
Les candidatures (lettre de motivation + CV) sont à
faire parvenir à : Monsieur le Président des PEP 57
3 rue Gambetta - BP 50364 - 57007 METZ Cedex 1.
 L'association des CMPP du département de la
Meuse recherche un médecin h/f pédopsychiatre ou
psychiatre, pédiatre ou un médecin généraliste engagé
dans une formation en psychiatrie de l'enfant et de
l'adolescent ou souhaitant s'y engager. Ses missions
consistent en la responsabilité des soins prodigués
dans l'établissement. Il assure les consultations à
visée diagnostique et thérapeutique auprès d'enfants,
d'adolescents et de leur famille. Il dirige la réunion de
synthèse qui réunit l'équipe pluridisciplinaire. "Les
CMPP pratiquent le diagnostic et le traitement
d'enfants et d'adolescents âgés de 0 à 20 ans,
présentant des troubles en consultation ambulatoire..."
(annexe XXXII au décret n°63-146 du 18 février 1963).
Poste en CDI à temps complet ou à temps partiel à
pourvoir dès que possible sur le département de la
Meuse (55). Rémunération selon la grille de la
Convention Collective Nationale du 31 octobre 1951
dite FEHAP.
Les candidatures seront adressées à Monsieur le
Président - Association des CMPP du département de
la Meuse - 33bis rue du Port - BP 80526- 55012 BARLE-DUC Cedex. Tél: 03.29.45.07.16
Mail : [email protected]
 Le Centre Hospitalier de BRIEY (54150), 900
agents, recrute pour son service de santé au travail, un
N° 2 – décembre 2013
médecin de santé au travail, titulaire du CES/DES en
médecine du travail. Rémunération selon statut de la
fonction publique hospitalière. Envoi de candidature
(lettre + CV) et renseignements au Centre Hospitalier
de BRIEY - Madame la Directrice des Ressources
Humaines et des Relations Sociales - 31, Avenue
Albert de Briey - B.P. 70099 - 54151 BRIEY CEDEX
Tél: 03.82.47.50.24.
Mail : [email protected]
 Le Conseil Général de la Moselle recrute des
médecins de Protection Maternelle et Infantile sur l'axe
METZ-THIONVILLE.
Pour
tout
renseignement
contacter Dr GERHARD, Médecin-Chef de la Division
de la PMI. Tél.: 03.87.56.30.81.
ou
Mme
Cathy
CHEVREUX,
Chargée
de
développement des compétences DRH
Tél. : 03.87.21.50.46.
Mail : [email protected]
Candidatures à adresser à Monsieur le Président du
Conseil Général - HOTEL DU DEPARTEMENT - BP
11096 - 57036 METZ CEDEX 1
 Le Centre Hospitalier Général de SARREBOURG
dispose, à partir de septembre 2013 pour prise en
charge SMTI, d'un poste de gériatre. Profil : PH, chef
de service, connaissances en soins palliatifs vivement
souhaitées. Prendre contact avec la Direction :
Tél. : 03.87.23.23.01(02).
Chef de service actuel: Dr FOURMANN-GEOFFROY
 Le CHR METZ-THIONVILLE recherche deux
médecins généralistes pour l'Unité de Consultations et
de Soins Ambulatoires de la Maison d'Arrêt de METZ
QUEULEU. Postes à pourvoir dès que possible :
praticiens hospitaliers contractuels temps plein ou
temps partiel. Activité de médecine générale au sein
d'une structure installée dans de nouveaux locaux,
comprenant une équipe médicale de trois médecins,
une équipe paramédicale de huit infirmières, deux
kinésithérapeutes, une assistante sociale, une
pharmacie, un cabinet d'odontologie et un secrétariat.
Adresser CV et lettre de motivation au CHR METZTHIONVILLE - Direction des Affaires Médicales, Mr
Norbert CARL - 1, allée du Château - CS 4500157085 METZ CEDEX 03.
Mail : [email protected]
Tél : 03.87.66.27.73.
 Le Centre de Soins de Suite et de Réadaptation en
Addictologie (CSSRA) "La Fontenelle" à MAIZEROY
(57), d'une capacité d'accueil de 60 patients, géré par
le CDPA (Comité Départemental de Prévention de
l'Alcoolisme et des Addictions) de Moselle recherche
un médecin à mi-temps. Dans le cadre du projet de
thérapie institutionnelle et en concertation avec
l'équipe pluri-professionnelle, il assure le suivi médical
de 30 patients, participe au roulement d'astreintes à
domicile, s'implique dans les différentes activités
transversales de l'institution (CME, instances
réglementaires, projet d'établissement, EPP, qualité,
certification...).
Compétences
en
addictologie
(Capacité ou DU souhaités). Rémunération selon CCN
1951 FEHAP. Poste à pourvoir en novembre 2013.
Pour tout renseignement contacter Mr Gabriel
ZIMMERMANN, Directeur - 1, place de l'Eglise - 57530
MAIZEROY.
Tél : 03.87.64.03.30.-Fax : 03.87.64.12.54.
Mail : [email protected]
Bulletin du Conseil Départemental de l’Ordre de la Moselle
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 La Clinique de l'Abbaye à FECAMP, une heure de
ROUEN et 45 minutes du HAVRE, établissement de
soins médicaux et chirurgicaux privé, recherche un
anesthésiste exerçant de préférence en secteur I afin
de pouvoir faire face au départ à la retraite d'un de ses
praticiens.
L'établissement
comporte
70
lits
d'hospitalisation et 6 places de chirurgie ambulatoire.
Pour tout renseignement, contacter Mr Pierre-Olivier
ROSE Tél. : 01.55.04.74.40.- Mail : [email protected]
 L'association Le Relais Fomal gérant des
structures sociales et médico-sociales destinées à la
réinsertion de personnes en difficulté recherche pour
son dispositif d'Appartements de Coordination
Thérapeutique (ACT) un médecin coordinateur. La
population accueillie est majeure, majoritairement
masculine avec des problématiques très diverses
(maladies
chroniques,
addictions,
pathologies
psychiatriques...). Sous la responsabilité du chef de
service, le Médecin Coordinateur assure l'organisation
de la prise en charge de l'usager avec la médecine
libérale, le médecin traitant ainsi que l'hôpital. Réunion
de synthèse, de réflexion et de concertation en équipe
pluridisciplinaire. Doctorat de médecine exigé, maîtrise
de l'outil informatique (Word, Excel, etc.), capacités
rédactionnelles, intérêt et expérience auprès d'un
public en grande précarité, déplacements VL à prévoir.
Contrat à durée indéterminée à temps partiel à
pourvoir dès que possible. Rémunération selon
ancienneté et dispositions des Accords collectifs de
travail applicables dans les CHRS.
Candidatures à adresser à Mr Damien CATTENOZ,
responsable du pôle médico-social,
44 avenue des deux fontaines, 57050 METZ
ou Mail : [email protected]
 L'EHPAD
Sainte-Marie
de
Sarreguemines
recherche un médecin coordonnateur (h/f) à temps
partiel 0.40 ETP, titulaire de l'un des diplômes
suivants : DESC de gériatrie ou capacité de gériatrie
ou DU de médecin coordonnateur. Etablissement de
94
résidents
dont
15
malades
Alzheimer.
Rémunération selon CCN 1951. Pour tout
renseignement ou candidature, contacter Direction de
l'EHPAD Sainte Marie 40 rue des Romains - BP 10014
- 57218 Sarreguemines Cedex ou Tél. : 03 87 95 17
05 ou Mail : [email protected]

 L'AMAPA (Association Mosellane d'Aide aux
Personnes Agées) recrute pour ses EHPAD (secteur
METZ) un médecin coordonnateur en contrat à durée
indéterminée (possibilité temps plein).
Une expérience en gérontologie est exigée.
Rémunération selon la CCN 1951 FEHAP.
Les candidatures seront à adresser par mail à :
[email protected]
 Le Centre Médico-Psycho-Pédagogique(CMPP) de
Strasbourg recherche pour son antenne de Saverne
un médecin psychiatre 0,10 ETP. Animation et
responsabilité
de
l'équipe
pluridisciplinaire,
consultation
de
pédopsychiatrie,
formation
psychanalytique souhaitée. Salaire et avantages selon
CCN 1966.
Lettre et CV à envoyer à : Mme Françoise GENDRON
- Directrice administrative – CMPP - 10, rue de
Leicester - 67000 STRASBOURG.
 L’Etablissement
de
soins
SSR-USLD
de
CHARLEVILLE SOUS BOIS (57) recrute pour
remplacement en service de Soins de Suite et
Réadaptation Polyvalent un médecin généraliste pour
6 semaines (janvier – février 2014) possibilité de
logement sur site désiré, rémunération UCANSS à
convenir.
Contact : Michel MINETTI, Directeur Etablissement de
soins – 57220 CHARLEVILLE SOUS BOIS
Tél. : 03.87.79.13.52
Mail : [email protected]
Le Rectorat de l'académie de NANCY-METZ propose
4 postes de médecin contractuel de Santé Scolaire en
Moselle secteurs de FORBACH et SARREGUEMINES
en particulier, 35 heures hebdomadaires, congés
scolaires.
Rémunération
brute
de
2208.64
euros .Voiture personnelle exigée. Contact: Dr J
MARTIN DECHANET
Tél. : 03.87.56.05.69.
NOUVELLES FAMILIALES
Nous vous invitons à nous communiquer les événements familiaux que vous
souhaiteriez faire partager à vos confrères.
Nous rappelons à votre mémoire les Confrères décédés
Dr DAUPHIN Jean, de Saint Avold, décédé le 10/09/2013 à l’âge de 93 ans
Dr LANGARD Hubert, de Montigny lès Metz, décédé le 26/09/2013 à l’âge de 92 ans
Dr LAPIERRE Henri, de Metz, décédé le 06/05/2013 à l’âge de 78 ans
Dr MARTIN Marie Elisabeth, de Plappeville, décédé le 19/11/2012 à l’âge de 83 ans
Dr PETRUZZI Philippe, de Terville, décédé le 09/06/2013 à l’âge de 55 ans
Dr SCHMITT Victor, de Metz, décédé le 10/10/2013 à l’âge de 87 ans
Dr VIATOUX Jean, de Thionville, décédé le 08/09/2013 à l’âge de 62 ans
N° 2 – décembre 2013
Bulletin du Conseil Départemental de l’Ordre de la Moselle
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Plus en détail, quel est le nouveau calendrier ?
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ORDRE DES MEDECINS DE LA MOSELLE
Président
Dr DELATTRE Daniel, 33 rue de Lessy 57160 CHATEL SAINT GERMAIN
Vice-Présidents
Dr BOHL Isabelle, 30 rue Emile Zola 57300 HAGONDANGE
Dr BLAISE Guy, 180 rue de la République 57970 YUTZ
Secrétaire Général
Dr THOMAS Philippe, 24 bd St Symphorien 57050 LONGEVILLE LES METZ
Secrétaire Adjoint
Dr LINDAS Pierre, HPM Hôpital Robert Schuman rue du Champ Montoy 57070 VANTOUX
Trésorier
Dr KOLOPP Jean Louis, 9 rempart Saint Thiébault 57000 METZ
Trésorier Adjoint
Dr YORIATTI Jean Luc, Centre hospitalier le Secq de Crépy 57220 BOULAY
Conseillers
Dr ALIN Gilbert, 39 rue de la Horgne 57245 PELTRE
Dr BERGER Philippe, 13 place J. Schaff 57950 MONTIGNY LES METZ
Dr BRETON Jean Christophe, 8 Grand’Rue 57525 TALANGE
Dr CHRISTIAN Bernard, CHR METZ-THIONVILLE, Site de Mercy 57530 ARS LAQUENEXY
Dr DAP Laurent, 17 rue de Sarre 57070 METZ
Dr FIORLETTA Alix, 4c avenue de Gaulle 57120 ROMBAS
Dr GIBELLI BOULAY Maryvonne, 19 rue Sainte Croix 57200 SARREGUEMINES
Dr GILLES André, 2 rue J.B. Charcot 57950 MONTIGNY LES METZ
Dr LARDENOIS Thierry, 89 route de Thionville 57440 ANGEVILLERS
Dr MERLIN Jean Paul, 5 rue Lazare Hoche 57100 THIONVILLE
Dr MEYER Bertrand, 94 route de Thionville 57185 VITRY SUR ORNE
Dr NABET Michel, 5 rue Harelle 57000 METZ
Dr PIERRE Emmanuel, HPM Hôpital Robert Schuman rue du Champ Montoy 57070 VANTOUX
Dr ROBARDET Olivier, 79 rue de Metz 57525 TALANGE
Commission des Contrats :
Drs KOLOPP, NABET, ROBARDET
Commission Presse/Bulletin :
Drs ALIN, BLAISE, CHRISTIAN, DAP, DELATTRE, THOMAS, YORIATTI
Commission Permanence des Soins :
Drs BRETON, DELATTRE, THOMAS,
Commission de conciliation :
Drs BLAISE, CHRISTIAN, DELATTRE, KOLOPP, LINDAS, NABET, PIERRE, THOMAS, YORIATTI
Commission Départementale de Qualification en spécialité :
Drs BOHL, CHRISTIAN, LINDAS, PIERRE
Commission Départementale de Qualification en Médecine Générale :
- Titulaires :
Drs BLAISE, DELATTRE, LARDENOIS, THOMAS
- Suppléants : Drs ALIN, BERGER, GIBELLI, MEYER
Commission d’entraide de la Moselle :
- Drs GILLES, LARDENOIS, ROBARDET
Relations avec l’AFEM : Dr HOFFMANN Gilbert
Secrétariat : Mmes Céline CARBONNET, Sylviane GALANTINI, Lydia HEBTING, Nathalie POUILLON